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mentions de these - Université de Bretagne Occidentale

Laboratoire de Toxicologie Alimentaire et Cellulaire, LTAC, EA 3880 (UBO) ..... Contenu : Un projet doctoral se compose d'un sujet de recherche, de moyens ...... des vacations pouvant être exercées est fixé à 64 heures équivalent TD par an.




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PROCEDURES 2009-2010  





GUIDE DES BONNES PRATIQUES DE L’ECOLE DOCTORALE SICMA
Procédures 2009-2010


1. présentation de l’ECOLE DOCTORALE SICMA 2
1.1 Introduction 2
1.2 Responsables contacts 5
1.3 Politique doctorale de SICMA 6
1.4 Bureau et conseil scientifique et pédagogique 7
1.5 Les laboratoires de SICMA 9
1.6 Arrêté ministériel des Ecoles Doctorales 14

2. ENTRER DANS l’ed sicma 21
2.1 Présentation générale 21
2.2 Financement des doctorants 23
2.3 Demande de dérogation pour une inscription en thèse 29

3. DEROULEMENT DE LA THESE 30
3.1 Présentation générale 30
3.2 Charte de thèse 33
3.3 Co-encadrement de thèse 43
3.4 Comité de thèse 44
3.5 Monitorat 46
3.6 Monitorat-conseil 49
3.7 Vacations 50
3.8 Protection sociale 52
3.9 Formation doctorale 53
3.10 Durée de thèse 55

4. soutenir sa THESE 57
4.1 Autorisation de soutenance 57
4.2 Echéanciers 58
4.3 Mentions de thèse 63
4.4 Guide pour la rédaction et la présentation des thèses 64
4.5 Couverture de thèse 79

5. OUVERTURE INTERNATIONALE 80
5.1 Présentation générale 80
5.2 Contacts SAI (Services des Affaires Internationales) 81
5.3 Doctorant européen 83
5.4 Cotutelle de thèse 84
5.5 Collège Doctoral International de l’UEB 88

6. APRES LA THESE 91
6.1 Association Bernard Grégory 91

7. DOCUMENTATIONS, rapports, etudes 92
8. PRESENCE ET PARTICIPATIONS AUX FORMATIONS
DOCTORALES 94

1- présentation de l’Ecole Doctorale SICMA



1-1 Introduction


SICMA est une Ecole Doctorale à caractère fédératif dont l’ambition est de rassembler et structurer les activités de formation par la recherche sur la façade atlantique de Bretagne.

L’Ecole Doctorale SICMA (Santé, Information – Communications, Mathématiques, Matière) fait l’objet d’une co-accréditation entre 3 établissements :

Université de Bretagne Occidentale (UBO), établissement porteur
Université de Bretagne-Sud (UBS)
TELECOM Bretagne

et est associée à cinq écoles d’ingénieurs :

Ecole Nationale d’Ingénieurs de Brest (ENIB)
Ecole Nationale Supérieure des Etudes et Techniques d’Armement (ENSIETA)
Ecole Navale
Institut Supérieur de l’Electronique et du Numérique (ISEN-Brest)
Ecole Spéciale Militaire de Saint Cyr

L’école est structurée en trois groupements disciplinaires (GD) :
Maths-STIC : Mathématiques, Electronique, Télécommunications, Systèmes communicants hyperfréquences et optiques, Informatique, Traitement des Signaux et des Images, Réalité Virtuelle.
Matière : Chimie moléculaire, Chimie analytique, Physique des matériaux et applications, Mécanique des structures, Ingénierie mécanique et électrique, Rhéologie.
Biologie-Santé : Microbiologie, Physiologie comparée et intégrative, Toxicologie alimentaire, Biodiversité et écologie microbienne, Génétique moléculaire, Immunologie, Thrombose, Métabolisme des oxylipides, Imagerie médicale.

Elle regroupe 27 laboratoires de recherche (dont 6 associés aux grands organismes : INSERM et CNRS) et totalise près de 550 chercheurs et 191 doctorants.

En complément de la formation par la recherche au sein de l’un de ses laboratoires d’accueil, l’ED offre aux doctorants des formations complémentaires de préparation à la vie professionnelle :
Formations académiques (modules disciplinaires, grandes conférences...)
Communication (écrits professionnels, orateur en situation, gestion du stress, anglais, ...)
Valorisation de la recherche (propriété intellectuelle, cahier de laboratoire, intelligence économique, ...)
Formations professionnalisantes (techniques de recherche d'emploi, projet personnel/projet d'entreprise, business plan, ...).


Les laboratoires 

GD Maths-STIC
Laboratoire de Mathématiques de Brest (CNRS, UBO)
Laboratoire de Mathématiques et Applications des Mathématiques, LMAM (UBS)
Laboratoire des Sciences et Techniques de l’Information, de la communication et de la Connaissance, Lab-STICC (CNRS, UBO-UBS-Télécom Bretagne)
Extraction et Exploitation de l’Information en Environnement Incertain, E3I2 (ENSIETA)
Recherche en Electronique, Signal, Optronique, RESO (ENIB)
Laboratoire d’Informatique et des Systèmes Complexes, LISyC (UBO-ENIB)
Laboratoire VAnnes-LOrient Recherche en Informatique et ses Applications, VALORIA (UBS)
Département d’Informatique (Télécom Bretagne)
Département d’Optique (Télécom Bretagne)

GD Matière
Laboratoire de Spectrométrie et Optique Laser (UBO)
Laboratoire de Magnétisme de Bretagne (CNRS, UBO)
Chimie, Electrochimie Moléculaire et Chimie Analytique, CEMCA (CNRS, UBO)
Laboratoire d’Ingénierie des Matériaux de Bretagne, LIMATB (UBS-UBO)
Laboratoire Brestois de Mécanique et des Systèmes, LBMS (UBO-ENSIETA-ENIB)

GD Biologie-Santé
Génétique moléculaire et génétique épidémiologique (INSERM, UBO)
Groupe d’Etude de la Thrombose de Bretagne Occidentale, GETBO (UBO)
Optimisation des Régulations PHYsiologiques, ORPHY (UBO)
Immunologie et Pathologie (UBO)
Facteurs nerveux et structuration tissulaire (UBO)
Signaux lipidiques, nutrition, diabète (UBO)
Ethique, Professionalisme et Santé, EP&S (UBO)
Laboratoire de traitement de l’information médicale, LATIM (INSERM, UBO – Télécom Bretagne)
Laboratoire Universitaire de Biodiversité et Ecologie Microbienne, LUBEM (UBO)
Laboratoire de Toxicologie Alimentaire et Cellulaire (UBO)
Laboratoire de Biotechnologie et Chimie Marines, LBCM (UBS)

Structure et fonctionnement de l’Ecole Doctorale

Les activités de l’ED sont nombreuses:

gestion de la procédure relative aux allocations ministérielles (sélection des sujets, examen des dossiers, auditions des candidats, saisie des dossiers, …)
gestion de la phase d’expertise des ARED (recherche d’experts extérieurs, relances, …)
gestion des doctorants de trois établissements (UBO, UBS, Télécom Bretagne) : inscriptions, examen des dossiers de dérogations et dispenses, suivi pendant la thèse, constitution des jurys, soutenances, renseignement et conseil aux doctorants, attestations diverses, …
contribution au fonctionnement du CDI (Collège Doctoral International) : commissions relatives aux bourses de mobilité, harmonisation des pratiques, cours de haut niveau, recueil et synthèse de données relatives à l’international, etc.) et construire des liens avec les autres ED bretonnes.
participation à des actions de communication et, idéalement, développement et animation d’un site Internet.
organisation des formations, avec de nombreux intervenants extérieurs
suivi du devenir des docteurs
saisie d’informations pour alimenter la base inter - établissements AMETHIS.
réponse aux enquêtes ministérielles
préparer la visite de l’AERES, qui évalue l’école tous les 2 ou 4 ans : rédaction d’un document détaillé de bilan et prospective (plus de 100 pages), accueil des experts, présentation de l’ED,
développement de l’internationalisation de la recherche

Pour assurer ces activités, l’Ecole Doctorale est structurée en groupes disciplinaires (GD) et son fonctionnement repose sur un bureau (fonctionnement au quotidien) et un conseil (politique générale de l’école).






1-2 Responsables / Contacts

Direction : Professeur Christian BROSSEAU,  HYPERLINK "mailto:brosseau@univ-brest.fr" brosseau@univ-brest.fr,
 HYPERLINK "mailto:edsicma@univ-brest.fr" edsicma@univ-brest.fr

Directeurs adjoints :
Alain Hillion : Professeur, Directeur scientifique de LABSTIC alain.hillion@enstb-bretagne.fr
Nathalie Bourgougnon, Professeur, nathalie.bourgougnon@univ-ubs.fr

Secrétariats et chargées de mission à la formation doctorale :
UBO : Michèle Kerleroux, Tél : 02 98 01 70 32, Fax : 02 98 01 61 31
 HYPERLINK "mailto:Isabelle.chatel@univ-brest.fr" michele.kerleroux@univ-brest.fr
 HYPERLINK "mailto:edsicma@univ-brest.fr" edsicma@univ-brest.fr

UBS : Sylvie Simon, Tél : 02.97.87.45.49, Fax : 02 97 87 45 45
 HYPERLINK "mailto:sylvie.simon@univ-ubs.fr" sylvie.simon@univ-ubs.fr

TELECOM Bretagne Viviane Guillerm Tél : 02 29 00 15 25, Fax : 02 29 00 15 99 viviane.guillerm@telecom-bretagne.eu

Animateurs de Groupes Disciplinaires :

GD Maths-STIC :

Animateur :
Emmanuel Boutillon, Emmanuel.Boutillon@univ-ubs.fr

Adjoint :
Marc Quincampoix, Marc.Quincampoix@univ-brest.fr


GD Matière :

Animateur :
Thierry Aubry, Thierry.Aubry@univ-brest.fr

Adjoint :
Smail Triki, Smail.Triki@univ-brest.fr


GD Biologie-Santé :

Animateur :
Pierre Youinou, Pierre.Youinou@univ-brest.fr

Adjoint :
Alain Dufour, Alain.Dufour@univ-ubs.fr

1-3 Politique doctorale de sicma
Enjeux
L’UBO, l’UBS et TELECOM Bretagne avec 550 chercheurs, 400 doctorants répartis dans 27 laboratoires, SICMA représente un important potentiel de recherche qui lui confère des responsabilités tout aussi importantes en matière de formation. Cette formation et cette expérience dans la recherche sont en effet une clef essentielle dans le développement d'une économie et d'une société de la connaissance et de l'innovation, objectif affiché de l'Union européenne.
C'est l'ambition de SICMA d'y contribuer en proposant, au sein de ses programmes doctoraux, une formation scientifique de très haut niveau, une offre diversifiée de formations complémentaires, et un suivi personnalisé du projet professionnel des doctorants.
Objectifs
Pour garantir la qualité de son doctorat et réaliser les ambitions de sa politique doctorale, SICMA est très attentive à plusieurs points fondamentaux :
La transparence : Dans le recrutement des doctorants et l’attribution des allocations de recherche. Pour le respect des droits et devoirs du doctorants, de l’encadrant, du laboratoire ou de l’établissement d’accueil, signifiés dans la HYPERLINK "http://cms-files.univ-brest.fr/guest/EDSICMA/CHARTE%20DE%20THESE%20UEB.doc"Charte du doctorat ;
L'accueil : Un accueil personnalisé qui facilite au cas par cas, toutes les questions administratives relatives au doctorat ;
Le projet professionnel : Un plan individuel de formation continue en complément du projet de recherche, qui permette de développer, d'approfondir, de diversifier connaissances et compétences bien au-delà du seuil scientifique ;
La sensibilisation des encadrants : par des séminaires de sensibilisation au projet professionnel du doctorant ;
Le devenir des docteurs : des formations doctorales, à l'insertion professionnelle et à l'évolution de carrières à l'aide d'indicateurs ;
La mise en réseau : des doctorants et des docteurs de SICMA en associations

1-4 Bureau & Conseil scientifique et pedagogique


Le bureau est l’organe de fonctionnement au quotidien de l’ED. Il est chargé de la mise en œuvre de la politique de l’ED. Par l’intermédiaire de son directeur, il rend régulièrement compte de ses intentions (projets et programmes) et de ses actions (bilans) devant le Conseil Scientifique et Pédagogique (CSP) de l’ED. Le bureau est constitué du directeur de l’ED et de ses deux adjoints, ainsi que des animateurs des trois GD et de leurs adjoints. 9 membres au total le constituent.

Pour des raisons de continuité d’action dans le fonctionnement général, de cohérence dans les choix de stratégies et dans les prises de décisions, les membres du bureau ne peuvent pas se faire représenter. Le bureau a cependant toute latitude pour consulter ou inviter à ses réunions de travail toute personnalité reconnue compétente eu égard aux questions qu’il souhaite voir traitées.

Le directeur de l’ED et ses adjoints programment, organisent et administrent les réunions de travail. Celles-ci ont lieu autant de fois que nécessaire à la demande du directeur, ou de l’un quelconque de ses adjoints, ou de l’un quelconque des animateurs de GD. Chaque membre du bureau a une fonction particulière dont il a les charges et responsabilités (politique et administration générale - politique et procédure de financement des études doctorales - formations académiques et professionnalisantes - suivi doctoral et d’insertion - accueil et informations - relations extérieures - etc.).


Le conseil Scientifique et Pédagogique (CSP) de l’ED est constitué de 26 membres et, conformément à la réglementation, il comprend 8 personnalités extérieures issues du monde socio-économique et du monde académique, 5 représentants des doctorants, et 13 représentants des établissements et unités.

Le Directeur de l’ED SICMA et ses deux adjoints ne sont pas membres du CSP, en ce sens qu’ils ne prennent pas part aux votes. Ils sont cependant présents à toutes les réunions, et ont en charge de présenter chaque année le bilan d’actions et le programme prévisionnel de l’ED, sa politique générale, intérieure et extérieure, ses règles et ses inflexions, ses projets d’évolution.

Les représentants extérieurs : Au nombre de 8, les représentants extérieurs apportent un éclairage précieux et objectif sur les activités de l’ED. Ces personnalités peuvent se diviser en 2 catégories de poids égaux :

Les personnalités du monde socio-économique choisies pour leur représentativité à l’échelle nationale et en rapport avec les disciplines majeures de l’ED. Elles ont un avis éclairé et pertinent sur l’environnement de l’ED, sa politique, sur ce qu’elle fait en faveur de la professionnalisation.
Les personnalités du monde académique, comme précédemment, sont choisies pour leur capacité d’analyse (critique) et de conseils. Un directeur de collège doctoral d’établissements extérieurs, des responsables d’ED voisines d’un même PRES, constituent des exemples de participations utiles au bon fonctionnement d’un CSP.

Les représentants des doctorants : Au nombre de 5, ils sont élus par leurs pairs. Ils sont élus pour 3 ans maximum, selon la répartition suivante :
Première année : 1
Deuxième année : 2
Troisième année : 2
Renouvellement annuel des membres sortants de troisième année par élection d’un candidat de première et deuxième année.

Les représentants d’unités : Au nombre de 13 suivant la répartition suivante :

3 représentants des GD (Groupements Disciplinaires) : il s’agit, pour chacun des trois GD, de son animateur ou de son adjoint.
3 personnalités des établissements co-accrédités en charge des affaires scientifiques : typiquement les VP « recherche » et directeurs scientifiques.
6 représentants des unités de recherche.
1 représentant des personnels techniques, d’administration ou de service.

La composition du CSP à la date de rédaction du présent document est la suivante :

Représentants des établissements (3)
Représentant de l’UBO : Pascal Gente, VP recherche
Représentant de l’UBS : Thierry Dhorne, VP recherche
Représentant de l’ENST-Bretagne : Godefroy Dang Nguyen, dir. scientifique adjoint

Animateurs des groupes disciplinaires ou leurs adjoints (3)
GD Maths-STIC: Emmanuel Boutillon (ou son adjoint, Marc Quincampoix)
GD Matière : Thierry Aubry (ou son adjoint, Smaïl Triki)
GD Biologie-Santé : Pierre Youinou (ou son adjoint, Alain Dufour)

Représentants des unités (6)
secteur Maths-STIC :
Jean-Marc Boucher, Lab-STICC, UMR CNRS 3192
Thierry Levasseur, Mathématiques, UMR CNRS 6205
secteur Matière :
Yves Grohens, LIMATB, EA 2592
Yves Le Mest, Chimie, UMR CNRS 6521
secteur Biologie-Santé :
Claude Férec, Génétique Moléculaire et Génétique Epidémiologique, INSERM U613
Christian Roux, LaTIM, INSERM U650
Représentant des personnels ingénieurs, administratifs, techniciens, ouvriers et de service (1)
Sylvie Borsboom, UBS

Personnalités extérieures (8)
Pierre Reymond, Chargé de missions « Universités/Grandes Ecoles » – Thales Systèmes Aéroportés, Paris
Gérard Guillamot, Directeur R&D – Produits Chimiques Auxiliaires et de Synthèse, Longjumeau (91)
Thierry Varlet, dirigeant de Breizpack, Quimper
Gérard Ezvan, Directeur adjoint de DCN Ingénierie, Lorient
Isabelle Guiller, Directrice des Ressources Humaines Diana ingrédients, Vannes
Jean-François Argillier, Chef de projet à la Direction Chimie et Physico-Chimie Appliquées - Institut Français du Pétrole, Rueil Malmaison.
Jean-Claude Le Bleis, PDG de NKE, Hennebont.
Serge Mabeau, Directeur du GIP Bretagne Biologie Végétale, St Pol de Léon.

Représentants des doctorants (5)
Organisation des élections en cours

1-5 Les laboratoires de sicma



A l’UBO

GD Maths-STIC

Laboratoire de Mathématiques de Brest, UMR 6205 (CNRS, UBO)
Thierry Levasseur, Directeur
6, avenue Le Gorgeu – CS 93837
29238 Brest Cedex 3
Tél : 02 98 01 61 94
Fax : 02 98 01 67 90
Courriel : thierry.levasseur@univ-brest.fr

Laboratoire des Sciences et Techniques de l’Information, de la communication et de la Connaissance, Lab-STICC, UMR 3192 (CNRS, UBO-UBS-TB)
Directeur du laboratoire : Alain Hillion, Télécom-Bretagne
Pour le site UBO :
Directeur du site UBO : Gilles Burel
Lab-STICC, UFR Sciences, 6 avenue Le Gorgeu, CS 93837, 29238 Brest cedex 3
Secrétariat : Yvonne Le Goff
Tél : 02 98 01 61 26
Fax : 02 98 01 63 95
Courriel : Yvonne.Legoff@univ-brest.fr

Extraction et Exploitation de l’Information en Environnement Incertain, E3I2, EA 3876 (ENSIETA)
Ali Khenchaf, Directeur
ENSIETA
2 rue Francois Verny
29806 Brest cedex 9
Tél : 02 98 34 88 45
Fax : 02 98 34 87 50
Ali.Khenchaf@ensieta.fr

Recherche en Electronique, Signal, Optronique, RESO, EA 3380 (ENIB)
Jean Le Bihan, Directeur
ENIB
CS 73862
29238 BREST cedex 3
Tél : 02 98 05 66 35
Fax : 02 98 05 66 06
Jean.Le_Bihan@enib.fr

Laboratoire d’Informatique et des Systèmes Complexes, LISyC, EA 3883 (UBO-ENIB-ENSIETA)
Jacques TISSEAU - Directeur
25 Rue Claude Chappe
29280 Plouzané
Tél : 02 98 05 89 89
Fax : 02 98 05 89 79
Courriel : Jacques.Tisseau@enib.fr


GD Matière

Chimie, Electrochimie Moléculaire et Chimie Analytique, CEMCA, UMR 6521 (CNRS, UBO)
Yves Le Mest, Directeur
6 avenue Victor Le Gorgeu - CS93837
29238 Brest Cedex 3
Tél : 02 98 01 61 27
Fax : 02 98 01 70 01
Courriel : cemca.umr@univ-brest.fr

Laboratoire de Magnétisme de Bretagne, LMB, FRE 2697 (CNRS, UBO)
Bruno Rouvellou - Directeur
6, avenue Le Gorgeu - CS93837
29238 Brest Cedex 3
Tél : 02 98 01 61 04
Fax : 02 98 01 64 39
Courriel : Bruno.Rouvellou@univ-brest.fr


Laboratoire de Spectrométrie et Optique Laser, LSOL, EA 938 (UBO)
Bernard Le Jeune, Directeur
6, avenue Le Gorgeu - CS93837
29238 Brest Cedex 3
Tél : 02 98 01 73 78
Fax : 02 98 01 82 13
Courriel : Bernard.LeJeune@univ-brest.fr


Laboratoire Brestois de Mécanique et des Systèmes, LBMS, EA 4325 (UBO-ENSIETA-ENIB)
Jean-Yves Cognard, Directeur
ENSIETA
2 rue Francois Verny
29806 Brest cedex 9
Tél : 02 98 34 88 16
Fax : 02 98 34 87 30
Jean-Yves.Cognard@ensieta.fr


GD biologie-Santé

Génétique moléculaire et génétique épidémiologique, U613 (INSERM, UBO)
Claude Férec, Directeur
CHU - 46, rue Félix Le Dantec - BP 454
29275 Brest Cedex
Tél : 02 98 44 50 64
Fax : 02 98 43 05 55
Courriel : Claude.Ferec@univ-brest.fr

Laboratoire de traitement de l’information médicale, LATIM, U650 (INSERM, UBO - TB)
Christian Roux, Directeur
Institut de Synergie des Sciences de la Santé - LATIM - CHU Morvan - Bât 2 bis - 5 avenue Foch
29609 Brest Cedex
Tél : 02 98 01 81 30
Fax : 02 98 01 81 24
Courriel : Christian.Roux@telecom-bretagne.eu

Immunologie et Pathologie, EA 2216 (UBO)
Pierre Youinou, Directeur
C.H.U. - 5 avenue Foch - BP 824
29285 Brest Cedex
Tél : 02 98 22 33 84
Courriel : Pierre.Youinou@univ-brest.fr

Optimisation des Régulations PHYsiologiques, ORPHY, EA 3879 (UBO)
Philippe Sebert, Directeur
6 avenue Victor Le Gorgeu - CS93837
29238 Brest Cedex 3
02 98 01 64 62
Courriel : philippe.sebert@univ-brest.fr

Laboratoire de Toxicologie Alimentaire et Cellulaire, LTAC, EA 3880 (UBO)
Mme Dominique Parent-Massin, Directrice
6 avenue Victor Le Gorgeu - CS93837
29238 Brest Cedex 3
02 98 01 79 77
Dominique.Parent-Massin@univ-brest.fr

Groupe d’Etude de la Thrombose de Bretagne Occidentale, GETBO, EA 3878 (UBO)
M. Dominique Mottier, Directeur
CHU La Cavale Blanche - Bd Tanguy Prigent
29609 Brest Cedex
Tél : 02 98 34 73 36
Fax : 02 98 34 79 44

Laboratoire Universitaire de Biodiversité et Ecologie Microbienne, LUBEM, EA 3882 (UBO)
Georges Barbier, Directeur
ESMISAB
Technopôle Brest-Iroise,
29280 Plouzané
Georges.Barbier@univ-brest.fr
02 98 05 61 28

Facteurs nerveux et structuration tissulaire, EA 4326 (UBO)
Maxime Gioux, Directeur
UFR de Médecine
22 avenue Camille Desmoulins, CS 93837 - 29238 BREST Cedex 3
02 98 01 64 61
Maxime.Gioux@univ-brest.fr

Signaux lipidiques, nutrition, diabète (UBO – Paris VII)
Jacques Delarue, Directeur
UFR de Médecine
22 rue Camille Desmoulins - CS93837
29238 Brest Cedex 3
02 98 01 80 81
Jacques.Delarue@univ-brest.fr

Ethique, Professionnalisme et Santé, EP&S, JE (UBO)
Pascal David, Directeur
20, rue Duquesne - CS93837 - 29238 Brest Cedex
Pascal.David@univ-brest.fr
02 98 01 68 45
A L’UBS
GD MATHSTIC

( Laboratoire des Sciences et Techniques de l’Information, de la Communication et de la Connaissance (Lab-STICC)
Directeur : Alain Hillion
Directeur équipe UBS : Marc Sevaux
Centre de Recherche
rue de Saint Maudé
56321 Lorient Cedex
Secrétariat : Florence Palin
Lorient - ( 02 97 87 45 60

( Laboratoire VAnnes - LOrient Recherche en Informatique et ses Applications (VALORIA)
Directeur : Pierre-François Marteau
Centre « Yves Coppens »
Site de Tohannic
56000 Vannes
Secrétariat : Sylviane Boisadan
Vannes/Lorient - ( 02 97 01 72 35

( Laboratoire de Mathématiques et Application des Mathématiques (LMAM)
Directeur : Quansheng Liu
Centre « Yves Coppens »
Site de Tohannic
56000 Vannes
Secrétariat : Véronique Vellet
Vannes - ( 02 97 01 71 68



GD Matière et Biologie/santé

( Laboratoire d’Ingénierie des MATériaux de Bretagne (LIMATb)
Directeur : Yves Grohens
Centre de Recherche
rue de Saint Maudé
56321 Lorient Cedex
Secrétariat : Sabine Gahinet
Anita Warembourg /Noluenn Chauvin
Lorient - ( 02 97 87 45 80


( Laboratoire de Biotechnologies et Chimie
Marines (LBCM)
Directrice : Karine Rehel
Centre de Recherche
rue de Saint Maudé
56321 Lorient Cedex
Secrétariat : Florence Le Sann /Véronique Vellet
Lorient/Vannes - ( 02 97 87 45 85 / 02 97 01 71 68



A TELECOM Bretagne

Département ITI
Le laboratoire de Traitement de l’Information Médicale (/LATIM/)

Christian ROUX, Directeur

Centre de Recherche
Bâtiment 2bis (I3S)
CHU Morvan
5, Avenue Foch
29609 BREST CEDEX
Secrétariat : Micheline ROUILLARD
Tél : 02 98 01 81 30

Département OPTIQUE FOTON

Jean-Claude SIMON, Directeur

Institut National des Sciences Appliquées de Rennes

20, Avenue des Buttes de Coësmes
CS 14315
35043 RENNES CEDEX
Tél : 02 23 23 82 00

TELECOM Bretagne
Jean-Louis De BOUGRENET
Tél : 02 29 00 13 82

Département INFORMATIQUE MESR ICI

En partenariat avec l’UBO

1-6 Arrete ministeriel des ecoles doctorales

Arrêté ministériel du 7 août 2006 sur la formation doctorale
NOR : MENS0602083A
Le ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche et le ministre délégué à l’enseignement supérieur et à la recherche,
Vu le code de l’éducation, notamment ses articles L. 123-7, L. 612-7, D. 123-12, D. 123-13 et D. 123-14 ;
Vu le code de la recherche, notamment son article L. 412-1 ;
Vu le décret n° 2002-481 du 8 avril 2002 relatif aux grades et titres universitaires et aux diplômes nationaux ;
Vu le décret n° 2002-482 du 8 avril 2002 portant application au système français d’enseignement supérieur de la construction de l’espace européen de l’enseignement supérieur, modifié par le décret n° 2004-703 du 13 juillet 2004 ;
Vu l’arrêté du 3 septembre 1998 relatif à la charte des thèses ;
Vu l’arrêté du 6 janvier 2005 relatif à la cotutelle internationale de thèse ;
Vu l’avis du Conseil national de l’enseignement supérieur et de la recherche en date du 5 juillet 2006,
Arrête :
Article 1
La formation doctorale est organisée au sein des écoles doctorales. Elle consiste en une formation par la recherche, à la recherche et à l’innovation, qui peut être accomplie en formation initiale ou continue. Elle constitue une expérience professionnelle de recherche, sanctionnée, après soutenance de thèse, par la collation du grade de docteur.
• TITRE Ier : ÉCOLES DOCTORALES
• Article 2
• Les écoles doctorales organisent la formation des docteurs et les préparent à leur insertion professionnelle. • Elles apportent aux doctorants une culture pluridisciplinaire dans le cadre d’un projet scientifique cohérent.
• Elles concourent à la mise en cohérence et à la visibilité internationale de l’offre de formation doctorale des établissements ainsi qu’à la structuration des sites.
• Article 3
• Dans le cadre de la politique scientifique d’un établissement ou, le cas échéant, de celle des établissements bénéficiant d’une accréditation conjointe au sens de l’article 7 du présent arrêté ou associés au sens de l’article 9 du présent arrêté, les écoles doctorales rassemblent des unités et des équipes de recherche reconnues après une évaluation nationale autour de la mise en oeuvre des missions définies aux articles 2 et 4 du présent arrêté. • Une unité de recherche ne participe qu’à une seule école doctorale. Toutefois, si la taille de l’unité et l’étendue du spectre scientifique le justifient, les équipes de recherche qui la composent peuvent être réparties entre plusieurs écoles doctorales.
• A titre exceptionnel, une unité ou une équipe de recherche appartenant à une école doctorale peut être rattachée à une seconde école doctorale, notamment pour assurer le développement d’approches thématiques pluridisciplinaires à vocation professionnelle. • Article 4
• Les écoles doctorales, dans le cadre de leur programme d’actions :
• - mettent en oeuvre une politique de choix des doctorants fondée sur des critères explicites et publics ; organisent, dans le cadre de la politique des établissements, l’attribution des financements qui leur sont dévolus, notamment les allocations de recherche ; • - s’assurent de la qualité de l’encadrement des doctorants par les unités et équipes de recherche, veillent au respect de la charte des thèses prévue par l’arrêté du 3 septembre 1998 susvisé et la mettent en oeuvre. Elles mettent les doctorants en mesure de préparer et de soutenir leur thèse dans les meilleures conditions ;
• - organisent les échanges scientifiques et intellectuels entre doctorants, éventuellement au sein d’un collège des écoles doctorales de l’établissement ou du site ; • - proposent aux doctorants les formations utiles à leur projet de recherche et à leur projet professionnel ainsi que les formations nécessaires à l’acquisition d’une culture scientifique élargie. Ces formations doivent non seulement permettre de préparer les docteurs au métier de chercheur dans le secteur public, l’industrie et les services mais, plus généralement, à tout métier requérant les compétences acquises lors de la formation doctorale. Elles peuvent être organisées avec le concours d’autres organismes publics et privés ainsi qu’avec les centres d’initiation à l’enseignement supérieur ;
• - définissent un dispositif d’appui à l’insertion professionnelle des docteurs, tant dans les établissements publics que dans le secteur privé, établi en relation avec les organismes ou associations concourant à ce même objectif et comportant, le cas échéant, un bilan des compétences acquises ; • - organisent un suivi de l’insertion professionnelle des docteurs et, plus généralement, de l’ensemble des doctorants qu’elles ont accueillis ;
• - apportent une ouverture européenne et internationale, notamment dans le cadre d’actions de coopération conduites avec des établissements d’enseignement supérieur ou centres de recherche étrangers, en particulier par la promotion des cotutelles internationales de thèse. • Article 5
• En vue, notamment, de favoriser la reconnaissance du doctorat, les actions de coopération menées par les établissements d’enseignement au sein des écoles doctorales avec le monde industriel et plus largement le monde socio-économique pour favoriser le développement des politiques d’innovation et le recrutement des docteurs peuvent l’être dans le cadre d’accords conclus entre l’Etat et les branches professionnelles ou les entreprises et bénéficier de dispositifs d’appui particuliers.
• Article 6
• Les écoles doctorales sont accréditées, après une évaluation nationale, par le ministre chargé de l’enseignement supérieur dans le cadre du ou des contrats d’établissement, lorsqu’ils existent, et au maximum pour la durée des contrats. Pour les établissements ne bénéficiant pas de contrat, l’accréditation est prononcée pour une durée équivalente, en cohérence avec la politique de site. L’accréditation précise le ou les champs disciplinaires concernés. • L’évaluation nationale est conduite par l’Agence d’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur dans le cadre de critères rendus publics et applicables à chaque école doctorale. Elle comporte une évaluation scientifique et une évaluation de la qualité de la formation doctorale, notamment au regard de chacune des missions définies aux articles 2 et 4 ci-dessus. Elle prend en compte les résultats issus des dispositifs d’auto-évaluation des écoles doctorales que les établissements mettent en oeuvre. • Afin de garantir la connaissance la plus large possible de l’offre de formation doctorale française, un annuaire des écoles doctorales accréditées est régulièrement mis à jour. • Article 7
• La création d’une école doctorale est proposée par un ou plusieurs établissements d’enseignement supérieur dont au moins un établissement public.
• Plusieurs établissements d’enseignement supérieur peuvent demander conjointement l’accréditation d’une école doctorale, à la condition que chacun d’entre eux participe de façon significative à son animation scientifique et pédagogique et dispose de capacités de recherche et d’un potentiel d’encadrement doctoral suffisant. Sauf exception scientifiquement motivée, ces établissements doivent être localisés sur un même site ou sur des sites proches. Leur coopération fait l’objet d’une convention qui est jointe à la demande d’accréditation. Pour assurer la responsabilité administrative de l’école doctorale, les établissements désignent l’un d’entre eux, qui doit être un établissement public, comme support de l’école doctorale.
• La création d’une école doctorale peut être proposée dans des conditions qui dérogent au premier alinéa du présent article. Cette école doctorale ne peut être accréditée par le ministre chargé de l’enseignement supérieur que sur proposition et avis motivé du conseil de l’Agence de l’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur.
• Article 8
• Une ou plusieurs écoles doctorales peuvent être organisées dans le cadre d’un pôle de recherche et d’enseignement supérieur ou d’un réseau thématique de recherche avancée prévus par le chapitre IV du code de la recherche.
• Article 9
• Les établissements d’enseignement supérieur ainsi que des organismes publics de recherche et des fondations de recherche peuvent participer à une école doctorale avec la qualité d’établissement associé en accueillant des doctorants de cette école au sein d’unités ou d’équipes de recherche reconnues à la suite de l’évaluation nationale.
• Des organismes publics ou privés peuvent également être reconnus comme établissements associés à l’école doctorale et accueillir des doctorants. Ces doctorants relèvent de l’école doctorale et sont placés sous la responsabilité scientifique soit d’un directeur de thèse appartenant à cette école, soit de deux codirecteurs de thèse appartenant l’un à l’école doctorale, l’autre à l’organisme d’accueil.
• Les établissements associés, sauf exception scientifiquement motivée par des coopérations de recherche structurées, sont localisés ou disposent d’une installation sur le site ou sur un site proche de l’établissement ou des établissements titulaires de l’accréditation. Ils figurent dans la demande d’accréditation.
• Des établissements d’enseignement supérieur étrangers peuvent accueillir des doctorants, notamment dans le cadre de cotutelles internationales de thèses.
• Les modalités de coopération entre les établissements concourant à l’école doctorale sont définies par une ou des conventions jointes à la demande d’accréditation.
• Article 10
• L’école doctorale est dirigée par un directeur assisté d’un conseil. • Le directeur de l’école doctorale est choisi parmi les professeurs et assimilés au sens des dispositions relatives à la désignation des membres du Conseil national des universités ou parmi les enseignants de rang équivalent qui ne dépendent pas du ministère chargé de l’enseignement supérieur ou parmi les personnels des établissements d’enseignement supérieur, des organismes publics de recherche et des fondations de recherche, habilités à diriger des recherches. Il est nommé pour la durée de l’accréditation de l’école doctorale. Son mandat peut être renouvelé sans excéder huit ans.
• Lorsqu’une école doctorale relève d’un seul établissement, le directeur de l’école doctorale est nommé par le chef d’établissement après avis du conseil scientifique ou des instances qui en tiennent lieu et du conseil de l’école doctorale.
• Lorsqu’une école doctorale fait l’objet d’une accréditation conjointe, les chefs d’établissement désignent conjointement le directeur dans les conditions définies par la convention qui les lie et après avis des conseils scientifiques ou des instances qui en tiennent lieu et du conseil de l’école doctorale.
• Article 11
• Le directeur de l’école doctorale met en oeuvre le programme d’actions de l’école et présente chaque année un rapport d’activité de l’école doctorale devant le conseil de l’école doctorale et le conseil scientifique du ou des établissements concernés.
• Après consultation des directeurs de thèse concernés et des responsables des unités de recherche dans lesquelles les doctorants souhaitent poursuivre leurs travaux de recherche et après délibération du conseil de l’école doctorale, il propose l’attribution des allocations de recherche dévolues à l’école doctorale et, le cas échéant, des autres types de financement dévolus à l’école doctorale et pouvant être alloués aux doctorants. Il présente chaque année la liste des bénéficiaires des allocations de recherche et autres types de financement devant le conseil de l’école doctorale et en informe le conseil scientifique de l’établissement ou des établissements concernés.
• Article 12
• Le conseil de l’école doctorale adopte le programme d’actions de l’école doctorale et gère, par ses délibérations, les affaires qui relèvent de l’école doctorale conformément aux dispositions des articles 2 à 5 du présent arrêté.
• Le conseil comprend de douze à vingt-six membres. La moitié de ses membres sont des représentants des établissements, des unités ou équipes de recherche concernés dont un représentant des personnels ingénieurs, administratifs, techniciens, ouvriers et de service. L’autre moitié est composée, à hauteur de 20 % du total des membres du conseil, arrondi s’il y a lieu à l’unité inférieure, de doctorants appartenant à l’école doctorale élus par leurs pairs ; elle est complétée par des membres extérieurs à l’école doctorale choisis, à parts égales, parmi les personnalités françaises et étrangères compétentes, dans les domaines scientifiques d’une part, et dans les secteurs industriels et socio-économiques concernés d’autre part.
• Les membres du conseil autres que les doctorants sont désignés suivant des modalités adoptées par le conseil d’administration de l’établissement ou des établissements concernés par l’accréditation.
• Le conseil de l’école doctorale se réunit au moins trois fois par an.
• TITRE II : DOCTORAT
• Article 13
• Le doctorat est préparé, dans une école doctorale accréditée, au sein d’une unité ou équipe de recherche reconnue à la suite d’une évaluation nationale, sous la responsabilité d’un directeur de thèse rattaché à cette école ou dans le cadre d’une co-direction telle que mentionnée aux articles 9 et 17 du présent arrêté.
• A titre exceptionnel, le doctorat peut être préparé au sein d’une équipe de recherche en émergence, sur proposition de l’établissement ou des établissements concernés dans le cadre de sa politique scientifique, après autorisation accordée par le ministre chargé de l’enseignement supérieur sur la base d’une évaluation nationale diligentée à cet effet. L’équipe de recherche en émergence concernée est rattachée à une école doctorale, après avis du conseil de cette école, sur proposition du ou des chefs d’établissement. • L’accréditation d’une école doctorale habilite l’établissement auquel elle appartient ou les établissements faisant l’objet d’une accréditation conjointe à délivrer le diplôme national de doctorat en application de l’article 4 du décret n° 2002-481 du 8 avril 2002 susvisé. Le doctorat porte sur l’un des champs disciplinaires couverts par l’accréditation de l’école doctorale. Les établissements concernés peuvent inscrire des doctorants et délivrer le doctorat sous leur propre sceau.
• Les établissements d’enseignement supérieur associés à une école doctorale peuvent également inscrire des doctorants après avis favorable du directeur de l’école doctorale. Cependant ils délivrent le doctorat conjointement avec un établissement porteur de l’école doctorale accréditée au sens de l’article 7 ci-dessus.


• Article 14
• L’inscription au doctorat est prononcée par le chef d’établissement sur proposition du directeur de l’école doctorale après avis du directeur de thèse et du directeur de l’unité de recherche. Elle vaut admission aux formations dispensées par l’école doctorale. L’inscription doit être renouvelée au début de chaque année universitaire. • Pour être inscrit en doctorat, le candidat doit être titulaire d’un diplôme national de master ou d’un autre diplôme conférant le grade de master, à l’issue d’un parcours de formation établissant son aptitude à la recherche.
• Si cette condition de diplôme n’est pas remplie, le chef d’établissement peut, par dérogation et sur proposition du conseil de l’école doctorale, inscrire en doctorat des étudiants ayant effectué à l’étranger des études d’un niveau équivalent ou bénéficiant de la validation des acquis prévue à l’article L. 613-5 du code de l’éducation. La liste des bénéficiaires de dérogation est présentée chaque année au conseil de l’école doctorale et au conseil scientifique.
• Lors de la première inscription en doctorat :
• - le directeur de l’école doctorale s’assure que les conditions scientifiques, matérielles et financières sont réunies pour garantir le bon déroulement des travaux de recherche du candidat et de préparation de la thèse, après avis du directeur de l’unité de recherche de rattachement sur la qualité du projet ;
• - la charte des thèses est signée par le doctorant, son directeur de thèse, le directeur de l’école doctorale et le responsable de l’unité ou de l’équipe d’accueil. • Durant la préparation de sa thèse, le doctorant est pleinement intégré à l’unité de recherche. • Article 15
• La préparation du doctorat s’effectue, en règle générale, en 3 ans. Des dérogations peuvent être accordées, par le chef d’établissement, sur proposition du directeur de l’école doctorale et après avis du directeur de thèse et du conseil de l’école doctorale, sur demande motivée du candidat. La liste des bénéficiaires de dérogation est présentée chaque année au conseil scientifique.
• Article 16
• Au cours de leur parcours de formation doctorale, les doctorants suivent des formations d’accompagnement et participent à des enseignements, séminaires, missions ou stages organisés dans le cadre de l’école doctorale.
• Article 17
• Les doctorants effectuent leurs travaux sous le contrôle et la responsabilité de leur directeur de thèse. L’encadrement d’une thèse peut être éventuellement assuré conjointement par deux directeurs de thèse.
• Les fonctions de directeur ou de codirecteur de thèse peuvent être exercées : • - par les professeurs et assimilés au sens des dispositions relatives à la désignation des membres du Conseil national des universités ou par des enseignants de rang équivalent qui ne dépendent pas du ministère de l’éducation nationale ; par les personnels des établissements d’enseignement supérieur, des organismes publics de recherche et des fondations de recherche, habilités à diriger des recherches ;
• - par d’autres personnalités, titulaires d’un doctorat, choisies en raison de leur compétence scientifique par le chef d’établissement, sur proposition du directeur de l’école doctorale et après avis du conseil scientifique de l’établissement.
• Le conseil scientifique de l’établissement arrête le nombre maximum de doctorants encadrés par un directeur de thèse, éventuellement en fonction des champs disciplinaires concernés, après avis des conseils des écoles doctorales. A cet égard, les dispositions arrêtées par les établissements sont prises en compte dans l’évaluation périodique des écoles doctorales.


• Article 18
• L’autorisation de présenter en soutenance une thèse est accordée par le chef d’établissement, après avis du directeur de l’école doctorale, sur proposition du directeur de thèse. • Les travaux du candidat sont préalablement examinés par au moins deux rapporteurs désignés par le chef d’établissement, habilités à diriger des recherches ou appartenant à l’une des catégories visées à l’article 17 ci-dessus, sur proposition du directeur de l’école doctorale, après avis du directeur de thèse.
• Les rapporteurs doivent être extérieurs à l’école doctorale et à l’établissement du candidat. • Il peut être fait appel à des rapporteurs appartenant à des établissements d’enseignement supérieur ou de recherche étrangers.
• Les rapporteurs font connaître leur avis par des rapports écrits sur la base desquels le chef d’établissement autorise la soutenance, sur avis du directeur de l’école doctorale. Ces rapports sont communiqués au jury et au candidat avant la soutenance. • Article 19
• Le jury de thèse est désigné par le chef d’établissement après avis du directeur de l’école doctorale et du directeur de thèse. Le nombre des membres du jury est compris entre 3 et 8. Il est composé au moins pour moitié de personnalités françaises ou étrangères, extérieures à l’école doctorale et à l’établissement d’inscription du candidat et choisies en raison de leur compétence scientifique, sous réserve des dispositions relatives à la cotutelle internationale de thèse.
• Lorsque plusieurs établissements sont habilités à délivrer conjointement le doctorat, le jury est désigné par les chefs des établissements concernés dans les conditions fixées par la convention qui les lie.
• La moitié du jury au moins doit être composée de professeurs ou assimilés au sens des dispositions relatives à la désignation des membres du Conseil national des universités ou d’enseignants de rang équivalent qui ne dépendent pas du ministère chargé de l’enseignement supérieur. • Les membres du jury désignent parmi eux un président et, le cas échéant, un rapporteur de soutenance. Le président doit être un professeur ou assimilé ou un enseignant de rang équivalent au sens de l’alinéa précédent. Le directeur de thèse, s’il participe au jury, ne peut être choisi ni comme rapporteur de soutenance, ni comme président du jury. • Article 20
• La soutenance est publique, sauf dérogation accordée à titre exceptionnel par le chef d’établissement si le sujet de la thèse présente un caractère confidentiel avéré. • Avant la soutenance, le résumé de la thèse est diffusé à l’intérieur de l’établissement ou des établissements bénéficiant d’une accréditation conjointe. Après la soutenance, une diffusion de la thèse est assurée au sein de l’ensemble de la communauté universitaire. • Dans le cadre de ses délibérations, le jury apprécie la qualité des travaux du candidat, son aptitude à les situer dans leur contexte scientifique ainsi que ses qualités d’exposition. • Lorsque les travaux correspondent à une recherche collective, la part personnelle de chaque candidat est appréciée par un mémoire qu’il rédige et présente individuellement au jury. • L’admission ou l’ajournement est prononcé après délibération du jury. • Le président signe le rapport de soutenance qui est contresigné par l’ensemble des membres du jury. Ce rapport peut indiquer l’une des mentions suivantes : honorable, très honorable, très honorable avec félicitations. La plus haute mention, qui est réservée à des candidats aux qualités exceptionnelles démontrées par les travaux et la soutenance, ne peut être décernée qu’après un vote à bulletin secret et unanime des membres du jury. Dans ce cas, le président du jury établit un rapport complémentaire justifiant cette distinction. • Le rapport de soutenance précise, le cas échéant, que l’établissement ne délivre pas de mention. • Le rapport de soutenance est communiqué au candidat.
• Article 21
Les conditions de dépôt, de signalement, de diffusion et d’archivage, notamment par voie électronique, des thèses soutenues font l’objet d’un arrêté du ministre chargé de l’enseignement supérieur.
• Article 22
Le diplôme national de docteur est délivré par le ou les chefs d’établissement sur proposition conforme du jury. • Sur le diplôme de docteur figurent le nom et le sceau de l’établissement ou des établissements qui délivrent le doctorat. Y figurent également le champ disciplinaire, le titre de la thèse ou l’intitulé des principaux travaux, le nom de l’école doctorale ainsi que les noms et titres des membres du jury et, le cas échéant, l’indication d’une cotutelle internationale de thèse. • Article 23
L’obtention du diplôme national de docteur confère le grade de docteur.
• Article 24
L’arrêté du 25 avril 2002 relatif aux études doctorales est abrogé.
• Article 25
Le directeur général de l’enseignement supérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


2- Entrer dans l’ED SICMA

2.1 Présentation generale


La candidature à l’Ecole Doctorale est l’affaire d’une équipe constituée par le doctorant, le directeur de thèse et le laboratoire. La première étape de la démarche consiste donc à prendre contact avec le laboratoire correspondant le mieux à votre domaine d’intérêt. Alternativement, vous pouvez prendre contact avec le Directeur de l’Ecole Doctorale, qui vous aiguillera vers un laboratoire.
Un doctorat repose sur un projet de recherche, original et formateur, qui doit permettre au candidat de devenir en 3 ans un expert international dans sa thématique scientifique, et d'acquérir des compétences diversifiées, tant techniques, organisationnelles que relationnelles. Diplôme en poche, un docteur est ainsi en mesure de s'adapter à des contextes professionnels divers et d'y apporter la plus-value que constitue son expérience de la recherche.
Les principes et les étapes du recrutement d'un doctorant
Préparation des projets de recherche doctoraux.
Acteur : de par leur connaissance de l'état de l'art de leurs disciplines scientifiques, les laboratoires de recherche ont la responsabilité de l'élaboration des projets de recherche doctoraux. Chaque projet doctoral est porté par un directeur de thèse.
Contenu : Un projet doctoral se compose d'un sujet de recherche, de moyens techniques, humains et financiers - y compris la rémunération du doctorant - associés pour assurer son bon déroulement, ainsi que d'un profil de candidat souhaité.
Diffusion : Les projets doctoraux sont affichés et diffusés par les laboratoires et les écoles doctorales, afin de permettre au plus grand nombre de candidater.
Candidatures
Acteur : les candidats au recrutement, prennent connaissance des offres de projets doctoraux, répondent à ces offres et prennent contact avec les porteurs des projets.
Contenu : les candidats sont amenés à fournir les pièces nécessaires à leur candidature (CV, lettre de candidature, et toute autre document demandé dans l'offre).
Entretien de recrutement : Le processus de recrutement comprend un ou plusieurs entretien(s), d'abord avec le directeur de thèse. Puis, selon le type de financement qui accompagne le projet, les candidats peuvent avoir à passer un entretien ou un oral devant un jury de l'Ecole Doctorale à laquelle le laboratoire est rattaché.
Signature du contrat de travail : Une fois la candidature acceptée par le directeur de thèse et l'Ecole Doctorale (et s'il y a lieu par les autres partenaires impliqués : entreprise en cas de  HYPERLINK "http://www.ifd.upmc.fr/doctorat/financements.html" convention CIFRE ou laboratoire étrangers en cas de  HYPERLINK "http://www.ifd.upmc.fr/doctorat/cotutelle.html" cotutelle par exemple), le doctorant signe un contrat de travail.
Signature de la charte du doctorat : Enfin, il signe, avec tous les acteurs impliqués, la HYPERLINK "http://cms-files.univ-brest.fr/guest/EDSICMA/CHARTE%20DE%20THESE%20UEB.doc"Charte du doctorat de SICMA. La Charte du doctorat développe les droits et devoirs de chacun, et si sa signature n'a pas de valeur juridique contractuelle, elle acquiert une valeur symbolique équivalente en venant clôturer le processus de recrutement.
Inscription universitaire : Une fois recruté, le doctorant procède à son  HYPERLINK "http://www.ifd.upmc.fr/doctorat/inscription_doctorant.html" inscription universitaire.

Le contrat doctoral (Décret n°2009-464 du 23 avril 2009) : Le contrat doctoral remplace les contrats d’allocation de recherche et de moniteur de l’enseignement supérieur dont bénéficiaient nombre de jeunes chercheurs engagés dans la préparation d’une thèse de doctorat à partir de septembre prochain.
Le nouveau contrat doctoral donne aux doctorants embauchés par l'université des droits et un véritable statut :
il s'agit d'un véritable contrat de travail
il est signé pour une durée de 3 ans (et non plus pour un an avec reconduction tacite)
cette durée de 3 ans peut être prolongée d'un an pour des motifs liés à la recherche et d'encore un an en cas de long arrêt maladie ou de congé maternité
tous les doctorants embauchés sous CD ont le statut d'agent contractuel et sont rattachés au  HYPERLINK "http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000699956" \t "_blank" décret du 17 janvier 1986
tous les doctorants embauchés sous CD peuvent bénéficier des formations des CIES
le choix du doctorant sur ses activités au cours de l'exécution son contrat de travail est respecté

( Les doctorants bénéficiant d’une allocation ministérielle, d’une ARED se verront attribuer un contrat doctoral. Il en est de même pour les laboratoires envisageant de financer un doctorant sur un contrat de recherche type européen, ANR.

( Le nouveau dispositif ne s’applique pas aux personnels relevant du Code du travail, c’est-à-dire essentiellement aux agents recrutés par les établissements publics à caractère industriel et commercial (EPIC : IFREMER, CEA, CEMAGREF, CIRAD), par des organismes de recherche ayant le statut de fondations, ou encore par des entreprises privées qui peuvent employer des doctorants dans le cadre de contrats industriels de formation par la recherche (CIFRE).

Ainsi les doctorants bénéficiant d’une bourse CIFRE resteront sur l’ancienne procédure. Il en est de même pour les financements de cotutelle.

La rémunération mensuelle minimale des doctorants contractuels est fixée par arrêté à
1 671,54 ¬ brut ou 1 363,77¬ net si le doctorant consacre la totalité de son temps de travail aux activités de recherche destinées à la préparation du doctorat.
2 008,60 ¬ brut ou 1 638,77 ¬ net si le doctorant effectue des missions autres que la recherche. Cette mesure n'est pas rétroactive et ne s'applique donc pas aux doctorants qui ont déjà un contrat.

Les missions : Le contrat doctoral prévoit que le doctorant assure des fonctions qui sont le propre des métiers de la recherche, à savoir la valorisation, les missions de conseil ou d'expertise pour les entreprises ou les collectivités publiques, et bien sûr l'enseignement.


Selon l’article 4 du décret concernant le service confié au doctorant

Le service confié au doctorant contractuel est arrêté annuellement par le chef d’établissement sur proposition du directeur de l’Ecole Doctorale, après avis du directeur de thèse et du directeur de l’unité de recherche, et avis du doctorant contractuel. Ce service est fixé dans le cadre des missions définies comme suit :

( Le doctorant contractuel accomplira, pendant la durée de son contrat, un service annuel qui sera exclusivement consacré aux activités de recherche liées à la préparation de son doctorat.

OU

( Le doctorant contractuel accomplira, pendant la durée de son contrat, un service annuel qui comprendra, pour les cinq sixième de son temps de travail effectif, les activités de recherche liées à la préparation de son doctorat, et, pour un sixième de son temps de travail, une ou des activités parmi celles listées ci-dessous:
( Enseignement dans le cadre d’une équipe pédagogique, pour un service annuel au plus égal au tiers du service annuel d’enseignement de référence des enseignants-chercheurs, défini à l’article 7 du décret du 6 juin 1984 susvisé ;
( Diffusion de l’information scientifique et technique pour une durée annuelle maximale de 268 heures ou 32 jours ;
( Valorisation des résultats de la recherche scientifique et technique pour une durée annuelle maximale de 268 heures ou 32 jours ;
( Missions d’expertises effectuées dans une entreprise, une collectivité territoriale, une administration, un établissement public, une association ou une fondation pour une durée annuelle maximale de 268 heures ou 32 jours.



2.2 financement des doctorants

L'activité centrale, quotidienne, des doctorants est un travail de recherche sur un projet intégré à la politique et aux axes scientifiques du laboratoire dont ils sont membres. Ce travail consiste à concevoir et/ou expérimenter de nouveaux savoirs, de nouvelles méthodologies et savoir-faire. Les doctorants participent donc à la production scientifique de leurs laboratoires, publient des articles dans des revues scientifiques nationales et internationales, présentent leurs travaux dans des congrès scientifiques. Comme tout travail, celui des doctorants doit être rémunéré. Il est de la responsabilité des structures qui recrutent les doctorants de prévoir la rémunération de leurs futurs collègues lorsqu'ils préparent un projet de recherche doctoral. La rémunération des doctorants est non seulement une reconnaissance de leur contribution à l'effort de recherche des laboratoires mais aussi l'une des garanties d'un travail réalisé dans de bonnes conditions professionnelles.

Aperçu des principaux types de financements
 INCLUDEPICTURE "http://www.ifd.upmc.fr/images/puce_bleugris.gif" \* MERGEFORMATINET   HYPERLINK "http://www.upmc.fr/FR/info/Allocataires_de_recherche%2C_moniteurs%2C_post-doctorants/020305" Allocation du ministère de la recherche : L'allocation de recherche est un salaire versé par le ministère de la Recherche dans le cadre d'un contrat de travail à durée déterminée (3 ans pour les contrats mis en place à partir de 2001) afin de permettre au doctorant de se consacrer pleinement et exclusivement à ses travaux de recherche pour la préparation de sa thèse. Le lancement de la campagne s’effectue généralement en avril/mai. Le Conseil de l’Ecole Doctorale a lieu généralement en la deuxième quinzaine de juin.  HYPERLINK "http://dr.education.fr/Alloc_doc/alloc_1.html" http://dr.education.fr/Alloc_doc/alloc_1.html ; salaire brut mensuel : ( 1660¬
 INCLUDEPICTURE "http://www.ifd.upmc.fr/images/puce_bleugris.gif" \* MERGEFORMATINET  HYPERLINK "http://www.ifd.upmc.fr/doctorat/cifre.html" CIFRE: Convention Industrielle de Formation par la Recherche:  HYPERLINK "http://www.anrt.asso.fr" http://www.anrt.asso.fr: salaire brut mensuel : ( 1684¬
 INCLUDEPICTURE "http://www.ifd.upmc.fr/images/puce_bleugris.gif" \* MERGEFORMATINET  HYPERLINK "http://www.sg.cnrs.fr/drh/emploi-nonperm/bdi.htm" BDI CNRS : financement pour les doctorants ingénieurs ( HYPERLINK "http://www.sg.cnrs.fr" http://www.sg.cnrs.fr)
 INCLUDEPICTURE "http://www.ifd.upmc.fr/images/puce_bleugris.gif" \* MERGEFORMATINET  Allocations de Recherche Doctorales (ARED) de la Région : consultez le site de la Région Bretagne et soyez à l’écoute des informations transmises régulièrement par le Service de la Recherche. Date de diffusion fin novembre ; date limite du dépôt des candidatures début mars :  HYPERLINK "http://xnet1.region-bretagne.fr/Recherch" http://xnet1.region-bretagne.fr/Recherch : salaire brut mensuel : ( 1645¬
 INCLUDEPICTURE "http://www.ifd.upmc.fr/images/puce_bleugris.gif" \* MERGEFORMATINET Financements de fondations et associations caritatives.
 INCLUDEPICTURE "http://www.ifd.upmc.fr/images/puce_bleugris.gif" \* MERGEFORMATINET  Contrat de thèse (Décret n°2009-464 du 23 avril 2009) : Annoncé le 7 octobre 2008 par Valérie Pécresse, Ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche, le nouveau contrat doctoral remplace les contrats d’allocation de recherche et de moniteur de l’enseignement supérieur dont bénéficiaient nombre de jeunes chercheurs engagés dans la préparation d’une thèse de doctorat à partir de septembre prochain. (voir page 16).

 INCLUDEPICTURE "http://www.ifd.upmc.fr/images/puce_bleugris.gif" \* MERGEFORMATINET  Autres sources de financement :
Financement au-delà de la 3ème année
La durée d'un doctorat doit être de 3 ans. Cependant, dans certains cas, des dérogations sont possibles Pour envisager la prolongation d'un doctorat, il est indispensable de rechercher un financement pour le doctorant.
 INCLUDEPICTURE "http://www.ifd.upmc.fr/images/puce_bleugris.gif" \* MERGEFORMATINET En cas de dépassement de quelques mois, le laboratoire de recherche peut par exemple financer sur ses fonds la fin du doctorat.
 INCLUDEPICTURE "http://www.ifd.upmc.fr/images/puce_bleugris.gif" \* MERGEFORMATINET En cas de dépassement d'une année, certains financeurs (associations caritatives notamment) proposent des financements de 4e année. Il est également possible pour un doctorant d'être recruté en tant qu'ATER.
ATTENTION : à l'issue de leur contrat de travail, les doctorants peuvent bénéficier des indemnités de chômage, à condition qu'ils soient en recherche d'emploi. Il est interdit d'utiliser les indemnités de chômage pour terminer un doctorat !
2.2.1. CIFRE

Les conventions CIFRE associent, autour d'un projet de recherche, qui conduira à une soutenance de thèse de doctorat, trois partenaires : une entreprise, un jeune diplômé, un laboratoire. Elles s'adressent aux entreprises qui s'engagent à confier à un jeune diplômé (Bac+5) un travail de recherche en liaison directe avec un laboratoire extérieur. L'entreprise signe un contrat de travail à durée indéterminée ou déterminée de 3 ans (article D 121.1d du Code de Travail) et verse à son "jeune Cifre" un salaire supérieur ou égal à 23 484 euros (salaire annuel, brut, hors charges patronales).

Dans les cas de diplômés non ressortissants de l'Union européenne, l'entreprise devra leur obtenir une autorisation de travail à temps plein. Pendant les trois ans que dure la Convention, l'entreprise se voit attribuer une subvention forfaitaire annuelle de 17 000 euros, que lui verse l'Association nationale de la recherche technique (ANRT), responsable de la gestion et de l'animation des conventions Cifre, pour le compte du ministère chargé de la Recherche.

L'ANRT n'intervient qu'une fois les trois partenaires réunis. (pour les dossiers déposés après le 01/08/2007) Les conditions d'attribution. L'entreprise doit être de droit français. Le candidat, âgé d'environ 26 ans, est titulaire d'un diplôme de niveau BAC + 5 récent. Il ne devra pas s'être engagé dans des études doctorales depuis plus d'un an. Il s'agit pour lui d'une première expérience professionnelle. Il a vocation à faire carrière en entreprise. Dans le cas des diplômés d'écoles d'ingénieurs, de commerce ou de gestion non titulaires d'un Master, ils devront l'obtenir pendant la première année de la convention.

La procédure CIFRE est ouverte à toute nationalité. Le laboratoire sera implanté dans une université, une école, un organisme public de recherche, un centre technique. Ce peut être un laboratoire étranger. Il doit pouvoir encadrer efficacement le candidat de façon à lui donner une formation par la recherche de qualité. HYPERLINK "http://www.ifd.upmc.fr/doctorat/cifre.html" \l "haut"  L'instruction L'instruction se fait à tous moments au cours de l'année. La décision est, en général, prise dans les deux mois qui suivent le dépôt d'un dossier complet. La commission d'attribution statue au vu de plusieurs expertises : Une expertise technico-économique, effectuée par le délégué régional à la recherche et à la technologie (DRRT) de la région de l'entreprise, qui rend compte de la santé financière de l'entreprise, son implication effective, sa capacité à donner une formation industrielle au candidat. Deux expertises scientifiques qui jugent de l'adéquation entre le sujet proposé et la formation doctorale et de la qualité de l'équipe de recherche.

Les critères d'acceptation
Répondre à une stratégie générale dans l'entreprise : Le sujet proposé doit faire partie d'une volonté de développement de l'entreprise et être lié à son domaine d'activité.
Donner une formation effective en entreprise : En fin de convention le docteur doit pouvoir justifier d'une expérience professionnelle.
Proposer un sujet ouvert sur le monde de l'entreprise : En cas de recherche d'emploi, le " Cifre " doit pouvoir valoriser ses acquis méthodologiques et scientifiques.
Fournir un dossier complet : Les différents experts doivent pouvoir trouver dans les dossiers les éléments nécessaires à leur décision : documents présentant l'entreprise, CV complet du candidat, sujet de recherche développé, présentation de l'équipe de recherche en termes d'encadrement, de résultats et de moyens techniques et scientifiques. Des demandes de compléments d'information peuvent rallonger notablement la durée de l'instruction.

 INCLUDEPICTURE "http://www.ifd.upmc.fr/images/puce_bleugris.gif" \* MERGEFORMATINET  HYPERLINK "http://www.ifd.upmc.fr/doctorat/cifre.html" CIFRE : Convention Industrielle de Formation par la Recherche
 HYPERLINK "http://www.anrt.asso.fr" http://www.anrt.asso.fr: salaire brut mensuel : ( 1684¬
2.2.2. Recrutement sur une allocation ministérielle

Informations et guide de procédure

Informations générales :
Les écoles doctorales sont évaluées sur leur capacité à assurer simultanément la qualité des sujets de thèse (le terme « sujet » étant entendu au sens large, c’est-à-dire incluant la qualité de l’équipe d’encadrement) et des candidats.

Afin d’atteindre cet objectif, la campagne d’allocations ministérielles est divisée en 2 périodes, d’abord celle relative aux projets scientifiques, puis celle relative aux candidats doctorants. Elles sont dé corrélées mais remplissent simultanément la condition d’excellence pour transformer une allocation potentielle en une allocation ferme et définitive.

L’Ecole Doctorale SICMA est structurée en trois groupements disciplinaires qui jouent un rôle important tout au long de la procédure. L’animateur du groupe disciplinaire (GD) et son adjoint sont les interlocuteurs privilégiés des directeurs des laboratoires qui leur sont rattachés.

Période 1 - Soumission et sélection des projets scientifiques
Objectif : assurer la qualité des sujets et leur conformité avec les politiques des unités
Le cheminement des demandes d’allocations est le suivant :
Equipe d’encadrement (directeur de thèse + co-encadrants)
directeur de laboratoire
animateurs du groupe disciplinaire (dont dépend le laboratoire)
bureau de l’Ecole doctorale.
Toute demande qui n’aura pas suivi strictement ce cheminement sera rejetée d’emblée (par exemple, si elle est présentée au GD par le porteur de projet au lieu du directeur de laboratoire). Seules les unités reconnues (EA, FRE, UMR, U) peuvent postuler.

Chaque unité sélectionne en interne, selon une procédure qui lui convient, les propositions qu’elle compte soutenir.

Puis, les animateurs de GD, en concertation avec les directeurs d’unités, dressent la liste globale des sujets qui remonteront au bureau de l’Ecole Doctorale. Chaque GD élabore sa propre stratégie, qu’il place désormais dans ce cadre élargi de financements sur fonds publics (prise en compte des demandes régionales déjà faites, en évitant les doublons).

En bureau de l’ED, chaque animateur de GD argumente sur la liste qu’il est en charge de soutenir en en justifiant les choix thématiques, la valeur et l’intérêt des sujets, les stratégies mises en oeuvre.

A l’issue de cette concertation, et sous réserve de confirmation lors de la première réunion du bureau, un maximum de 24 sujets a été retenu en 2008, avec les maxima suivants par GD (tenant compte des poids des GD) :
GD Maths-STIC : 10 sujets
GD Matière : 7 sujets
GD Biologies-Santé : 7 sujets

Bien que limité, ce nombre maximal de sujets dépasse d’un facteur 2 le nombre d’allocations que l’ED peut espérer au premier mouvement. Il importe donc que les porteurs des projets retenus à l’issue de cette étape comprennent bien qu’il ne s’agit que d’allocations potentielles et évitent toute promesse prématurée envers leurs candidats.

Les sujets qui seront finalement retenus par le bureau de l’ED sont donc le résultat d’un travail de filtrage qui s’effectue en premier lieu dans les unités de recherche (c’est là que les unités expriment leur politique scientifique interne, en choisissant les sujets, en nombres très limités, qu’elles souhaitent faire remonter à l’ED), puis au sein des groupements disciplinaires (GD), là où les directeurs d’unités se rencontrent et échafaudent ensemble leur
politique de groupe, et enfin au sein du bureau de l’ED qui prend acte des propositions et, le cas échéant, fait des choix.

Cette technique basée sur la responsabilité partagée assure une conformité avec les politiques scientifiques des laboratoires et celles des groupements disciplinaires. Chaque étape permet au niveau concerné d’exprimer sa politique.

Afin de ne pas interférer avec la seconde période, les sujets qui auront franchi toutes les étapes de filtrage ne seront pas classés. Chaque projet remonté par une unité sera considéré comme pleinement soutenu par l’unité. Il appartient à chaque unité d’exprimer sa politique scientifique par un choix mûrement réfléchi du ou des projets qu’elle propose.

Dates importantes :
Date limite de transmission des sujets aux animateurs de GD (par les directeurs d’unités) : Début mars de l’année
Les sujets sont obligatoirement transmis par les directeurs d’unités aux animateurs de GD (aucun sujet transmis directement par le directeur de thèse ne sera pris en compte). La fiche sujet jointe en annexe 3 doit être utilisée, en respectant strictement les contraintes concernant le nombre de caractères.

Date limite de transmission des sujets au directeur de l’ED (par les animateurs de GD) : fin mars 2008

Réunion du bureau de l’ED (date approximative, à confirmer) : début avril

Période 2 - Recrutement des candidats doctorants
Objectif : assurer la qualité des allocataires
La procédure débute par une phase de recherche et de pré-sélection de candidats. Cette phase relève strictement de l’unité postulante (bien entendu en premier lieu de l’équipe d’encadrement qui porte le projet) qui a toute liberté pour la mettre en oeuvre. Durant la première quinzaine de juin, les candidats proposés par les porteurs de projet sont auditionnés. Le nombre de candidats auditionnés par projet est limité à 2. Les auditions sont obligatoires et publiques. Le directeur de l’ED est présent à cette audition, accompagné des membres du bureau de l’ED intéressés à participer. Les frais de déplacement des candidats auditionnés sont pris en charge de l’ED (prévoir les ordres de mission complétés et accompagnés des références bancaires nécessaires aux remboursements), dans la limite d’un candidat par sujet. Le porteur de projet peut, s’il le souhaite, faire auditionner un second candidat (les frais de déplacement de ce second candidat étant alors pris en charge par l’unité postulante). Tous les candidats doctorants auditionnés et les porteurs de projets rempliront conjointement une fiche technique de renseignements qui leur sera remise en temps voulu. Cette fiche dûment remplie devra être jointe aux dossiers des candidats présélectionnés sous peine de rejet du dossier. Les dossiers complets des candidats auditionnés remonteront à l’ED via les responsables de GD, au plus tard 2 jours avant l’audition.

Durant la 2ème quinzaine de juin, le bureau de l’ED se réunit pour classer les dossiers. Il affectera les allocations du premier mouvement MENESR aux projets présentant les meilleurs candidats.

Le cas particulier des allocations dites « fléchées »
A partir de l’année 2008, le ministère a instauré une nouvelle procédure pour les allocations fléchées sur des sujets prioritaires. Ces allocations correspondent aux allocations qui, auparavant, faisaient l’objet d’un second mouvement, en juillet-octobre. La volonté du Ministère est clairement de mettre au premier plan ces allocations fléchées, en avançant le calendrier et en plaçant la date limite à mi-mars.

J’attire votre attention sur trois points importants :
• Les sujets proposés doivent s’inscrire dans les axes prioritaires donnés par le Ministère ;
• Ils doivent correspondre à des thèmes localement forts et visibles ;
• Ils doivent être en nombre limité et judicieusement choisis (un nombre excessif sera inévitablement interprété comme une absence de structuration scientifique de l’ED).

Les unités qui se retrouvent dans ces différents points sont invitées à soumettre des sujets pour allocations fléchées. Afin de ne pas pénaliser les unités qui proposeront de tels sujets, et à titre expérimental pour 2008, les doublons avec les sujets sur allocations classiques ne seront pas interdits.

La procédure interne à l’ED est la suivante :
• Les directeurs d’unités transmettent les sujets pour allocations fléchées aux animateurs de GD avant fin février. Veiller à joindre, en complément à la fiche sujet, l’indication du thème prioritaire dans lequel le sujet s’inscrit et un court texte justifiant le caractère « localement fort » du thème choisi.
• Le bureau de l’Ecole Doctorale validera et, le cas échéant, sélectionnera, les sujets qui seront déposés sur le site du ministère avant mi-mars.

Remarque :
Les dates indiquées sont susceptibles de modification. Les travaux peuvent néanmoins être enclenchés par anticipation.
2.3 Demande de derogation pour une inscription en these


L’Ecole Doctorale s’est attachée à définir une politique générale sur les demandes de dérogation à l’inscription en thèse pour les étudiants n’ayant pas de Master recherche.


Le texte officiel est le suivant (article 14 de l'arrêté du 7 août 2006): "Pour être inscrit en doctorat, le candidat doit être titulaire d'un diplôme national de master ou d'un autre diplôme conférant le grade de master, à l'issue d'un parcours de formation établissant son aptitude à la recherche."

Un diplôme d'ingénieur reconnu par la commission des titres confère effectivement le grade de Master : la première condition est donc respectée. Mais il ne faut pas oublier la 2ème condition: "à l'issue d'un parcours de formation établissant son aptitude à la recherche". Pour les Masters recherche, c'est implicite.

Pour les ingénieurs : il est demandé au candidat de déposer auprès du directeur de l’ED ou de ses adjoints un dossier avec un CV, dossier prouvant qu'il a suivi un parcours de formation établissant son aptitude à la recherche. Si dans le dossier il apparaît, par exemple, que le candidat a fait un stage (attesté) de niveau bac+5 dans un labo de recherche (ou dans un labo industriel sur un sujet de type "recherche" ) d'au moins cinq mois.

Si la condition de diplôme pour l’accès au doctorat n’est pas remplie, le futur doctorant pourra solliciter une dérogation pour l’inscription en thèse :
étudiant ayant effectué à l’étranger des études d’un niveau équivalent,
étudiant bénéficiant de la validation des acquis prévue à l’article L613-5 du code de l’éducation. « Les études, les expériences professionnelles, les acquis personnels peuvent être validés, dans des conditions définies par décret, en vue de l'accès aux différents niveaux de l'enseignement supérieur ».


3- Déroulement de la thèse
3.1 Presentation generale

La charte du doctorat

Au moment de votre recrutement vous signez, ainsi que votre encadrant, votre directeur de laboratoire et votre directeur d'Ecole Doctorale, la charte du doctorat de SICMA. Cette charte est très importante, lisez-la attentivement : elle définit les engagements réciproques du doctorant, du directeur de thèse et des structures d'accueil (laboratoire et Ecole Doctorale) afin de garantir le bon déroulement du doctorat. Pour chaque signataire, elle précise des droits et des devoirs.

Le respect de l'application de cette charte est sous la responsabilité de votre Ecole Doctorale, de l'Institut de formation doctorale et en dernier recours du Conseil Scientifique et du Président de l'université. Si la charte n'a pas de valeur juridique contractuelle - contrairement à votre contrat de travail - elle est cependant un engagement fort que chaque signataire peut faire valoir, y compris devant les instances de l'université, puisque c'est l'université elle-même qui s'est dotée de ce texte.

Les thèmes abordés dans la charte sont les suivants :
Le doctorat (principes et définitions)
Recrutement et inscription
Financement et durée du doctorat
Encadrement du projet de recherche
Conditions de réalisation du projet de recherche
Suivi du projet de recherche
Plan de formation continue du doctorant
Suivi du projet professionnel et de la carrière
Soutenance de la thèse
Publication, confidentialité et valorisation du travail de recherche du doctorant
Procédure de médiation

L’encadrement et le suivi du doctorat

Un doctorat est un projet de recherche de trois ans. Le responsable de la supervision de l'ensemble du projet est votre directeur de recherche. Tout au long du projet, le rôle de votre encadrant est de :
vous apporter des conseils bibliographiques, scientifiques et méthodologiques ;
élaborer avec vous le plan de travail de vos recherches (un projet de trois ans doit être jalonné de plusieurs étapes) ;
discuter et valider avec vous les résultats que vous obtenez ;
veiller au respect des délais dans le planning global du projet ;
vous conseiller pour la valorisation de vos résultats (publications, colloques, brevets, etc.) ;
vous permettre de disposer des équipements et ressources nécessaires pour vos travaux ;
suivre les relations partenariales s’il y a lieu, même s'il vous délègue une partie de ce suivi ;
veiller à ce que vous preniez une autonomie croissante tout au long du projet ;
s'assurer que vous respectez vos engagements en terme de rythme de travail,
s'assurer que vous vous intégrez correctement dans l'équipe de recherche ;
discuter avec vous de votre projet professionnel ;
vous permettre de suivre des formations continues (voire vous en conseiller) ;
vous mettre en relation avec des personnes de son réseau professionnel si cela peut vous aider à préparer votre avenir ;

Pour remplir ces rôles, votre encadrant doit vous consacrer une part significative de son temps. C'est pourquoi, il ne peut encadrer que très peu de projets doctoraux en même temps. Leur nombre maximal est fixé par le conseil scientifique de l'université, et peut être réduit par décision du conseil de votre Ecole Doctorale.

Votre directeur de recherche n'a pas pour mission de vous trouver un emploi à la sortie de votre doctorat ! Il doit se préoccuper de votre projet professionnel et vous permettre de prendre du temps pour y travailler (en particulier pour suivre des formations sur ce sujet). Votre encadrant ne peut accomplir ses missions sans votre implication. Vous devez de votre côté l'informer très régulièrement de l'avancement de vos travaux, des difficultés que vous rencontrez et de votre emploi du temps. Par ailleurs, des formations à l’encadrement du doctorat sont proposées à votre encadrant afin de l’aider dans sa tâche.

Les dispositifs de suivi

Un doctorat est un projet de trois ans qui implique plusieurs acteurs. Comme tout projet, il est jalonné d'étapes importantes, requiert une bonne coordination entre les partenaires et doit respecter des échéances. La vie d'un projet de recherche est souvent mouvementée. Vous et votre directeur, êtes plongés au quotidien dans ce projet et il est parfois difficile de prendre le temps pour un bilan général d'avancement. Par ailleurs, il peut arriver que des difficultés émergent et que ni vous ni votre encadrant ne parviennent à les régler. C'est pourquoi, comme pour tout projet, il est nécessaire de se doter d'outils de suivi permettant de s'assurer de son bon déroulement, de disposer d'une vue d'ensemble des situations, d'anticiper et de corriger les problèmes éventuels.

Les dispositifs de suivi du doctorat ont pour but de garantir le respect des engagements de l'université en matière de politique doctorale. Le principal système de suivi est représenté par le :

Comité de thèse : une fois par an ou à mi-projet, vous présentez l'avancement de vos travaux devant un comité composé de personnes de votre Ecole Doctorale et de personnes extérieures à votre laboratoire. L'objectif est de vérifier que le projet se déroule correctement et de proposer des pistes d'amélioration. Ces bilans sont l'occasion de faire un point non seulement sur le plan scientifique mais aussi sur votre intégration dans l’équipe et sur les actions mises en place pour votre projet professionnel. En fin de 2ème année, l'échéance de la soutenance doit être discutée pour planifier le travail restant à accomplir et soutenir dans les temps. Si un délai supplémentaire s'avère nécessaire, il faut l'acter dès ce moment avec le directeur de l'Ecole Doctorale.
Règlement des conflits

Dans le cadre du contrat doctoral : Pour régler les litiges concernant le contrat, une commission est instituée par le règlement intérieur de chaque établissement. Elle comporte en proportion égale des représentants du conseil scientifique et des représentants élus des doctorants contractuels. Elle peut être saisie à l'initiative de tout doctorant contractuel ou du chef d'établissement.

Dans tout environnement professionnel peuvent surgir des conflits. Avant tout, ayez à l'esprit qu'un conflit n'est pas une " anomalie ". Un conflit peut naître entre vous et votre encadrant ou tout autre personnel de l’équipe. Dans la plupart des cas, il peut se régler à l'amiable au sein de votre laboratoire après entretien, en impliquant le directeur du laboratoire si besoin. Si le conflit perdure et qu'il a des conséquences sur l'avancement de votre doctorat, le directeur de votre groupe disciplinaire est la première personne à faire intervenir. Il pourra faire lui même office de médiateur ou proposer une autre personne. En cas d'échec de cette médiation, c'est le directeur de l’Ecole Doctorale qui doit être contacté, puis le Président de l’université.

En dernière instance et en cas de conflit majeur, le tribunal administratif peut être saisi. Si votre contrat de travail relève du droit privé, l'Inspection du travail et le conseil des prud'hommes est les instances compétentes.


Arrêt du doctorat

Rupture du contrat doctoral
La rupture anticipée du contrat qui intervient à l'initiative de l'employeur s'analyse en droit comme un licenciement. Aussi, les dispositions relatives au licenciement, détaillées aux titres XI et XII du décret 86-83 relatif aux dispositions générales applicables aux agents non titulaires de l'État, s'appliquent dans ce cas (procédures, préavis,indemnités, droit au chômage). L'article 3 du projet de décret prévoit qu'un refus de réinscription en doctorat du fait de l'établissement entraine la rupture du contrat doctoral. Il est explicitement rappelé que cette rupture doit respecter les procédures de licenciement normales.

Démission : Si votre employeur est une structure publique, vous pouvez à tout moment mettre un terme à votre doctorat par démission, sans avoir à donner de justification. Si votre employeur est une structure privée et que votre contrat de travail est à durée déterminée, vous ne pouvez pas démissionner (sauf si c'est pour être embauché en CDI). En revanche, vous pouvez mettre fin à votre contrat d'un commun accord avec votre employeur. Dans tous les cas, vous devez en informer vos encadrants, votre laboratoire et votre Ecole Doctorale.

Licenciement : L'interruption de votre doctorat (et de votre contrat de travail) peut également avoir lieu sur demande motivée de vos responsables scientifiques à tout moment.
Préavis : Sauf exception (licenciement disciplinaire par exemple), un préavis doit être respecté. Sa durée varie selon votre employeur (public ou privé).

Pour en savoir plus :
Lisez attentivement votre contrat de travail.
Référez-vous au site  HYPERLINK "http://vosdroits.service-public.fr" http://vosdroits.service-public.fr (rubrique " Emploi, travail ")
3.2 charte de these

La Charte du doctorat SICMA, définit les conditions d’une démarche qualité du doctorat, du recrutement, du projet professionnel, du suivi de la thèse, au développement de carrière des docteurs. C'est un texte qui décrit les droits respectifs, les devoirs respectifs, et les engagements réciproques des partenaires du doctorat afin d’assurer cette démarche qualité.

Partenaires du doctorat :
- le doctorant, jeune chercheur en formation ;
- le directeur de thèse qui encadre son projet de recherche ;
- le directeur de l’unité de recherche dans lequel le projet de recherche est conduit ;
- le directeur de l’Ecole Doctorale (ED) de rattachement- le président de l’université.

La charte est signée par l’ensemble des partenaires à l’issue du processus de recrutement, avant la première inscription en doctorat, et portée à la connaissance de l’ensemble des chercheurs et enseignants-chercheurs de SICMA, et de tout candidat au doctorat à SICMA. Car si la charte n'a pas de valeur juridique contractuelle - contrairement au contrat de travail du doctorant - elle est un engagement fort que chaque signataire peut faire valoir, y compris devant les instances de l'université puisque ce sont les établissements eux-même qui se sont dotés de ce texte. Cette charte vise à responsabiliser les différents partenaires et à mieux définir les engagements réciproques tout au long de la thèse en rappelant la déontologie inspirant les dispositions réglementaires en vigueur et les pratiques déjà expérimentées dans le respect de la diversité des disciplines et des établissements. SICMA s’engage également à agir pour que les principes de cette charte soient respectés lors de la préparation des éventuelles conventions de partenariat.





1 - LA THESE, ETAPE D'UN PROJET PERSONNEL ET PROFESSIONNEL

La préparation d'une thèse doit s'inscrire dans le cadre d'un projet personnel et professionnel clairement défini dans ses buts comme dans ses exigences. Elle implique la clarté des objectifs poursuivis et des moyens mis en oeuvre pour les atteindre.

Le candidat doit recevoir une information sur les débouchés académiques et extra-académiques dans son domaine. Les statistiques nationales sur le devenir des jeunes docteurs et les informations sur le devenir professionnel des docteurs formés dans son laboratoire d'accueil lui sont communiquées par l'Ecole Doctorale lorsqu'elle existe, son directeur de thèse et les services de la scolarité de son établissement d'inscription. L'insertion professionnelle souhaitée par le doctorant doit être précisée le plus tôt possible. Afin de permettre que l'information sur les débouchés soit fournie aux futurs doctorants du laboratoire, tout docteur doit informer son directeur de thèse, ainsi que le responsable de l'Ecole Doctorale, lorsqu'elle existe, ou de la formation doctorale, de son avenir professionnel pendant une période de quatre ans après l'obtention du doctorat.

Le futur directeur de thèse et le responsable de l’Ecole Doctorale, lorsqu’elle existe, informent le candidat des ressources éventuelles pour la préparation de sa thèse. L'objectif d'un directeur de thèse et d'un responsable d'Ecole Doctorale, doit être d'obtenir un financement pour le plus grand nombre de doctorants sans activité professionnelle : allocation ministérielle de recherche, bourse régionale, bourse industrielle, bourse associative…

L’existence de ressources prévisibles au cours de la thèse constitue un élément important dans l’avis de l’Ecole Doctorale, l’existence de thésards sans ressources restant l’exception. Tous les doctorants doivent bénéficier d’une couverture sociale financée soit par une activité, soit par un financement de recherche, soit par l’Université de Bretagne-Sud.

Les moyens à mettre en œuvre pour faciliter l'insertion professionnelle reposent aussi sur la clarté des engagements du doctorant. S'il est inscrit dans une Ecole Doctorale, le doctorant doit se conformer à son règlement et notamment suivre les enseignements, conférences et séminaires. Afin d'élargir son champ de compétence scientifique, des formations complémentaires lui seront suggérées par son directeur de thèse. Ces formations, qui font l'objet d'une attestation du directeur de l'Ecole Doctorale, élargissent son horizon disciplinaire et facilitent sa future insertion professionnelle.

Parallèlement, il incombe au doctorant, en s'appuyant sur l'Ecole Doctorale lorsqu'elle existe et sur l'établissement, de se préoccuper de cette insertion en prenant contact avec d'éventuels futurs employeurs (laboratoires, universités, entreprises, en France ou à l'étranger). Cette stratégie pourra inclure la participation aux journées des Doctoriales. Selon les disciplines et les laboratoires, cet éventail de formations complémentaires peut utilement inclure un séjour en entreprise de quelques semaines.

2 – SUJET ET FAISABILITE DE LA THESE

L'inscription en thèse précise le sujet et l'unité d'accueil.

Le sujet de thèse conduit à la réalisation d'un travail à la fois original et formateur, dont la faisabilité s'inscrit dans le délai prévu. Le choix du sujet de thèse repose sur l'accord entre le doctorant et le directeur de thèse, formalisé au moment de l'inscription. Le directeur de thèse, sollicité en raison d'une maîtrise reconnue du champ de recherche concerné, doit aider le doctorant à dégager le caractère novateur dans le contexte scientifique et s'assurer de son actualité ; il doit également s'assurer que le doctorant fait preuve d'esprit d'innovation. Cette phase préparatoire donne lieu à un document qui précise notamment le titre de la thèse, les objectifs en faisant ressortir l’originalité et les aspects novateurs du sujet, ainsi que l’insertion dans les thématiques du laboratoire d’accueil. Dans le cadre d’une bourse CIFRE, une convention de partage de temps sera établie.

Le directeur de thèse doit définir et rassembler les moyens à mettre en œuvre pour permettre la réalisation du travail et sa diffusion. A cet effet, le doctorant est pleinement intégré dans son unité ou laboratoire d'accueil, où il a accès aux mêmes facilités que les chercheurs titulaires pour accomplir son travail de recherche (équipements, moyens, notamment informatiques, documentation, possibilité d'assister aux séminaires et conférences et de présenter son travail dans des réunions scientifiques, qu'il s'agisse de " congrès des doctorants " ou de réunions plus larges).

Enfin, pour leur part, les membres de l'équipe qui accueillent le doctorant doivent exiger de ce dernier le respect d'un certain nombre de règles relatives à la vie collective, qu'eux mêmes partagent, ainsi que le respect de la déontologie scientifique. Le doctorant ne saurait pallier les insuffisances de l'encadrement technique du laboratoire et se voir confier des tâches extérieures à l'avancement de sa thèse.

Le doctorant, quant à lui, s'engage sur un temps et un rythme de travail. Il a vis-à-vis de son directeur de thèse un devoir d'information quant aux difficultés rencontrées et à l'avancement de sa thèse. Il doit faire preuve d’initiative dans la conduite de sa recherche.

Le doctorant participe pleinement tant à la vie du laboratoire qu’à la vie de l’université à travers leurs différentes instances.


3 – ENCADREMENT ET SUIVI DE LA THESE

Le futur doctorant doit être informé du nombre de thèses en cours dans le laboratoire et de leur encadrement : directeurs de thèses et co-encadrants.

Le doctorant a droit à un encadrement personnel de la part de son directeur de thèse et du co-encadrant qui s’engagent à lui consacrer une part significative de leur temps. Il est nécessaire que le principe de rencontres régulières et fréquentes soit arrêté lors de l'accord initial.

Le doctorant s'engage à remettre à son directeur autant de notes d'étape qu'en requiert son sujet et à présenter ses travaux dans les séminaires du laboratoire. Le directeur de thèse s'engage à suivre régulièrement la progression du travail et à débattre des orientations nouvelles qu'il pourrait prendre au vu des résultats déjà acquis. Il a le devoir d'informer le doctorant des appréciations positives ou des objections et des critiques que son travail pourrait susciter, notamment lors de la soutenance.

Le directeur de thèse, propose, en concertation avec le doctorant, au chef d'établissement par l'intermédiaire du responsable de l'école ou de la formation doctorale, la composition du jury de soutenance dans le respect des règles propres à l'établissement, ainsi que la date de soutenance. Ces jurys doivent comporter au moins un tiers de personnes extérieures à l'établissement, et il est souhaitable qu'ils ne dépassent pas six membres au total. Ceux-ci sont choisis selon leur compétence scientifique ; leurs membres chercheurs ou enseignants-chercheurs ne doivent pas avoir pris une part active à la recherche du candidat, en dehors du (des) directeur(s) de thèse.

4 – DUREE DE LA THESE

Une thèse est une étape dans un processus de recherche. Celle-ci doit respecter les échéances prévues, conformément à l'esprit des études doctorales et à l'intérêt du doctorant.

La durée de référence de préparation d'une thèse est de trois ans. A la fin de la seconde année, l'échéance prévisible de soutenance devra être débattue, au vu de l'avancement du travail de recherche. Des prolongations peuvent être accordées, à titre dérogatoire sur demande motivée du doctorant, après avis du directeur de thèse. Cet accord ne signifie pas poursuite automatique du financement dont aurait bénéficié le doctorant. La possibilité d'aides peut être explorée, notamment pour les doctorants rencontrant des difficultés sociales. Les prolongations doivent conserver un caractère exceptionnel. Elles sont proposées au chef d'établissement sur avis du directeur de l'Ecole Doctorale, lorsqu'elle existe, après un entretien entre le doctorant et le directeur de thèse. Elles interviennent dans des situations particulières, notamment, travail salarié, enseignement à temps plein, spécificité de la recherche inhérente à certaines disciplines, prise de risque particulier. Elles ne sauraient en aucun cas modifier substantiellement la nature et l'intensité du travail de recherche tel qu'ils ont été définis initialement d'un commun accord.

Dans tous les cas, la préparation de la thèse implique un renouvellement annuel de l'inscription du doctorant dans son établissement.

Pour se conformer à la durée prévue, le doctorant et le directeur de thèse doivent respecter leurs engagements relatifs au temps de travail nécessaire. Les manquements répétés à ces engagements font l'objet entre le doctorant et le directeur de thèse d'un constat commun qui conduit à une procédure de médiation.

En cas d’arrêt de la thèse, le directeur de thèse et le directeur de l’Ecole Doctorale remettent au doctorant une attestation d’activités de recherche qui précise la nature et la durée des travaux menés.


5 – PUBLICATION ET VALORISATION DE LA THESE

La qualité et l'impact de la thèse peuvent se mesurer à travers les publications ou les brevets et rapports industriels qui seront tirés du travail, qu'il s'agisse de la thèse elle-même ou d'articles réalisés pendant ou après la préparation du manuscrit. Le doctorant doit apparaître parmi les coauteurs dans tous les cas de figure.



6 – PROCEDURES DE MEDIATION

En cas de conflit persistant entre le doctorant et le directeur de thèse ou celui du laboratoire, il peut être fait appel par chacun des signataires de cette charte à un médiateur qui, sans dessaisir quiconque de ses responsabilités, écoute les parties, propose une solution et la fait accepter par tous en vue de l'achèvement de la thèse. La mission du médiateur implique son impartialité ; il peut être choisi parmi les membres du comité de direction de l'équipe d'accueil ou de l'Ecole Doctorale lorsqu'elle existe, et en dehors de l'établissement. Cette médiation fait l’objet d’un procès verbal visé par les différentes parties.

En cas d’échec de la médiation locale, le doctorant ou l’un des autres signataires de cette charte peut demander au chef d’établissement la nomination par le Conseil Scientifique d’un médiateur extérieur à l’établissement. Un dernier recours peut enfin être déposé auprès du chef d’établissement.



Le doctorant Le Directeur de thèse
NOM Prénom NOM Prénom


Signature Signature

Le Directeur du Laboratoire La Directrice de l'Ecole Doctorale
NOM Prénom NOM Prénom
………………………………………

Signature Signature


UNIVERSITE DE BRETAGNE OCCIDENTALE














CHARTE DES THESES















Les ajouts et modifications votés par le C.A. sont indiqués par un texte mis en gras.











Adoptée par le Conseil Scientifique et le Conseil d'Administration du 10 décembre 1998
La préparation d'une thèse repose sur l'accord librement conclu entre le doctorant et le directeur de thèse. Cet accord porte sur le choix du sujet et sur les conditions de travail nécessaires à l'avancement de la recherche. Directeur de thèse et doctorant ont donc des droits et des devoirs respectifs d'un haut niveau d'exigence.

Cette charte définit ces engagements réciproques en rappelant la déontologie inspirant les dispositions réglementaires en vigueur et les pratiques déjà expérimentées dans le respect de la diversité des disciplines et des établissements. Son but est la garantie d'une haute qualité scientifique.

L'établissement s'engage à agir pour que les principes qu'elle fixe soient respectés lors de la préparation des thèses en cotutelle.

Le doctorant, au moment de son inscription, signe avec le directeur de thèse, celui du laboratoire ou de l'équipe d'accueil et celui de l'Ecole Doctorale lorsqu'elle existe, le texte de la présente charte, précisé et complété par l'établissement, dans le respect des principes définis ci-dessous, ce qui permet à ce dernier d'affirmer sa politique propre en matière de formation doctorale.

1 - LA THESE, ETAPE D'UN PROJET PERSONNEL ET PROFESSIONNEL

La préparation d'une thèse doit s'inscrire dans le cadre d'un projet personnel et professionnel clairement défini dans ses buts comme dans ses exigences. Elle implique la clarté des objectifs poursuivis et des moyens mis en œuvre pour les atteindre.

Le candidat doit recevoir une information sur les débouchés académiques et extra- académiques dans son domaine. Les statistiques nationales sur le devenir des jeunes docteurs et les informations sur le devenir professionnel des docteurs formés dans son laboratoire ou équipe d'accueil lui sont communiquées par l'Ecole Doctorale lorsqu'elle existe, son directeur de thèse et les services de la scolarité de son établissement d'inscription. L'insertion professionnelle souhaitée par le doctorant doit être précisée le plus tôt possible. Afin de permettre que l'information sur les débouchés soit fournie aux futurs doctorants du laboratoire ou de l'équipe d'accueil, tout docteur doit informer son directeur de thèse, ainsi que le responsable de l'Ecole Doctorale, lorsqu'elle existe, ou de la formation doctorale, de son avenir professionnel pendant une période de quatre ans après l'obtention du doctorat.

Le futur directeur de thèse et le responsable de l'école informent le candidat des ressources éventuelles pour la préparation de sa thèse (allocation ministérielle de recherche, bourse régionale, bourse industrielle, bourse associative…). L'objectif d'un directeur de thèse ou d'un responsable d'Ecole Doctorale doit être d'obtenir un financement pour le plus grand nombre de doctorants sans activité professionnelle. Les moyens à mettre en œuvre pour faciliter l'insertion professionnelle reposent aussi sur la clarté des engagements du doctorant. S'il est inscrit dans une Ecole Doctorale, le doctorat doit se conformer à son règlement et notamment suivre les enseignements, conférences et séminaires. Ceci est susceptible de modulations pour les doctorants salariés ou effectuant un séjour de longue durée à l'étranger. Afin d'élargir son champ de compétence scientifique, des formations complémentaires lui seront suggérées par son directeur de thèse. Ces formations, qui font l'objet d'une attestation du directeur de l'Ecole Doctorale, élargissent son horizon disciplinaire et facilitent sa future insertion professionnelle. Parallèlement, il incombe au doctorant, en s'appuyant sur l'Ecole Doctorale lorsqu'elle existe et sur l'établissement, de se préoccuper de cette insertion en prenant contact avec d'éventuels futurs employeurs (laboratoires, universités, entreprises, en France et à l'étranger). Cette stratégie pourra inclure la participation aux journées doctoriales. Selon les disciplines et les laboratoires, cet éventail de formations complémentaires peut utilement inclure un séjour en entreprise de quelques semaines.
2 - SUJET ET FAISABILITE DE LA THESE

L'inscription en thèse précise le sujet, le contexte de la thèse et l'unité d'accueil.

Le sujet de la thèse conduit à la réalisation d'un travail à la fois original et formateur, dont la faisabilité s'inscrit dans le délai prévu. Le choix du sujet de thèse repose sur l'accord entre le doctorant et le directeur de thèse, formalisé au moment de l'inscription. Le directeur de thèse, sollicité en raison d'une maîtrise reconnue du champ de recherche concerné, doit aider le doctorant à dégager le caractère novateur dans le contexte scientifique et s'assurer de son actualité.

Le directeur de thèse doit définir et rassembler les moyens à mettre en œuvre ou contribuer à les rassembler selon la spécificité des disciplines pour permettre la réalisation du travail. A cet effet, le doctorant est pleinement intégré dans son unité ou laboratoire ou équipe d'accueil, où il a accès aux mêmes facilités que les chercheurs titulaires pour accomplir son travail de recherche (équipements; moyens, notamment informatiques, documentation, possibilité d'assister aux séminaires et conférences et de présenter son travail dans des réunions scientifiques, qu'il s'agisse de "congrès de doctorants" ou de réunions plus larges). Enfin, pour leur part; les membres de l'équipe qui accueillent le doctorant, doivent exiger de ce dernier le respect d'un certain nombre de règles relatives à la vie collective qu'eux-mêmes partagent et à la déontologie scientifique. Le doctorant ne saurait pallier les insuffisances de l'encadrement technique du laboratoire ou de l'équipe d'accueil ni se voir confier des tâches extérieures à l'avancement de sa thèse.

Le doctorant, quant à lui, s'engage sur un temps et un rythme de travail. Il a vis-à-vis de son directeur de thèse un devoir d'information quant aux difficultés rencontrées et à l'avancement de sa thèse. Il doit faire preuve d'initiative dans la conduite de sa recherche.

3 - ENCADREMENT ET SUIVI DE LA THESE

Le futur doctorant doit être informé du nombre de thèses en cours qui sont dirigées par le directeur qu'il pressent. En effet, un directeur de thèse ne peut encadrer efficacement, en parallèle, qu'un nombre très limité de doctorants, s'il veut pouvoir suivre leur travail avec toute l'attention nécessaire. Le doctorant a droit à un encadrement personnel de la part de son directeur de thèse, qui s'engage à lui consacrer une part significative de son temps. Il est nécessaire que le principe de rencontres régulières et fréquentes soit arrêté lors de l'accord initial.

Le doctorant s'engage à remettre à son directeur autant de notes d'étape qu'en requiert son sujet et à présenter ses travaux dans les séminaires du laboratoire ou de l'équipe d'accueil. Le directeur de thèse s'engage à suivre régulièrement la progression du travail et à débattre des orientations nouvelles qu'il pourrait prendre au vu des résultats déjà acquis. Il a le devoir d'informer le doctorant des appréciations positives ou des objections et des critiques que son travail peut susciter.

Le directeur de thèse, après concertation avec le doctorant, propose au chef d'établissement par l'intermédiaire du responsable de l'école ou de la formation doctorale, la composition du jury de soutenance dans le respect des règles propres à l'établissement, ainsi que la date de soutenance. Ces jurys doivent comporter au moins un tiers de personnes extérieures à l'établissement, et il est souhaitable qu'il ne dépasse six membres au total. Ceux-ci sont choisis selon leur compétence scientifique ; leurs membres chercheurs ou enseignants-chercheurs ne doivent pas avoir pris une part importante à la recherche du candidat, en dehors du (des) directeur(s) de thèse ou de travaux.
4 - DUREE DE LA THESE

Une thèse est une étape dans un processus de recherche. Celle-ci doit respecter les échéances prévues conformément à l'esprit des études doctorales et à l'intérêt du doctorant.

Le durée de référence de préparation d'une thèse est de trois ans. A la fin de la seconde année, L'échéance prévisible de soutenance devra être débattue, au vu de l'avancement du travail de recherche. Des prolongations peuvent être accordées, à titre dérogatoire sur demande motivée du doctorant, après avis du directeur de thèse. Cet accord ne signifie pas poursuite automatique du financement dont aurait bénéficié le doctorant. La possibilité d'aide peut être explorée, notamment pour les doctorants rencontrant des difficultés sociales. Les prolongations doivent conserver un caractère exceptionnel. Elles sont proposées au chef d'établissement sur avis du directeur de l'Ecole Doctorale, lorsqu'elle existe, après un entretien entre le doctorant et le directeur de thèse. Elles interviennent notamment, dans le cas de travail salarié, enseignement à temps plein, spécificité de la recherche inhérente à certaines disciplines, prise de risque particulier. Elles ne sauraient en aucun cas modifier substantiellement la nature et l'intensité du travail de recherche tels qu'ils ont été définis initialement d'un commun accord.

Dans tous les cas, la préparation de la thèse implique un renouvellement annuel de l'inscription du doctorant dans son établissement.

Pour se conformer à la durée prévue, le doctorant et le directeur de thèse doivent respecter leurs engagements relatifs au temps de travail nécessaire. Les manquements répétés à cet engagement font l'objet entre le doctorant et le directeur de thèse d'un constat commun qui conduit à une procédure de médiation.

5 - PROCEDURES DE MEDIATION

En cas de conflit persistant entre le doctorant et le directeur de thèse ou celui du laboratoire, il peut être fait appel par chacun des signataires de cette charte à un médiateur qui, sans dessaisir quiconque de ses responsabilités, écoute les parties, propose une solution et la fait accepter par tous en vue de l'achèvement de la thèse. La mission du médiateur implique son impartialité ; il peut être choisi parmi les membres du comité de direction de l'équipe d'accueil ou de l'Ecole Doctorale lorsqu'elle existe, et en dehors de l'établissement.

En cas d'échec de la médiation locale, le doctorant ou l'un des autres signataires de cette charte peut demander au chef d'établissement la nomination par le conseil scientifique d'un médiateur extérieur à l'établissement. Un dernier recours peut enfin être déposé auprès du chef d'établissement.

6 - PUBLICATION ET VALORISATION DE LA THESE

La qualité et l'impact de la thèse peuvent se mesurer à travers les publications ou les brevets et rapports industriels qui seront tirés du travail, qu'il s'agisse de la thèse elle-même ou d'articles réalisés pendant ou après la préparation du manuscrit. Le doctorant doit apparaître, pour le moins, parmi les co-auteurs.

7 - DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET DIVERSES

Pour les thèses en cours, les dispositions en matière de soutenance de thèse, de publication et de procédures de médiation peuvent s'appliquer dès la rentrée 1998-1999.

Date :
Nom et Prénom du Doctorant :
Signature :



Date :
Nom et Prénom du Directeur de thèse :
Signature :



Si le doctorant fait partie d'une Ecole Doctorale
Date :
Nom et Prénom du Doctorant :
Signature :
3.3 co-encadrement de these

Le co-encadrement est une pratique répandue qui consiste à partager l’encadrement scientifique d’un projet doctoral entre le directeur de recherches officiel et un autre chercheur ou enseignant-chercheur, titulaire ou non d’une habilitation à diriger des recherches (HDR). Cette pratique peut se justifier : elle permet normalement une amélioration de la qualité de l’encadrement grâce à la complémentarité des deux encadrants. Sur des sujets de recherche à l’interface entre plusieurs disciplines, ce co-encadrement peut associer par exemple des spécialistes de chacune des disciplines concernées. On trouve aussi le cas des doctorats en cotutelle internationale pour lesquels une co-direction des travaux est réglementairement prévue.

La responsabilité de la supervision globale d’un projet doctoral ne se délègue pas. Cette responsabilité doit rester celle d’un chercheur expérimenté et habilité à diriger des recherches. L’encadrement à proprement parler inclut une forte dimension de management : gestion du temps, des moyens, des partenariats, validation des objectifs et des résultats, discussion de la stratégie de valorisation de ces résultats, etc. Ce rôle d’encadrement est celui du directeur de recherches doctorales.

Si un co-encadrement est envisagé, il est nécessaire que le partage de ce rôle soit formalisé très précisément lors de la définition du projet doctoral, et donc avant le recrutement du doctorant. Le co-encadrant peut éventuellement ne pas être habilité à diriger des recherches, mais il doit :

1- être un chercheur titulaire car il doit pouvoir assurer sa fonction d’encadrement sur toute la durée du doctorat,

2- avoir une expérience suffisante pour envisager la préparation d’une HDR (cette fonction de co-encadrant pouvant alors être un des éléments entrant dans la préparation de cette habilitation).

3.4 comite de these
Répondant au souci de perfectionner la formation par la recherche de ses doctorants, L’Ecole Doctorale SICMA profite de l’expérience menée à l’Université de Bretagne Sud pour la mise en place d’un comité de thèse.en lui assignant deux objectifs complémentaires : le premier est de contribuer au suivi du travail de recherche ; le second est d’intégrer le doctorant dans un cadre scientifique et professionnel plus large que celui de l'unité d'accueil et de renforcer les fonctions de tutorat et d'accompagnement que le directeur de thèse a pour mission d'assurer.
La constitution d'un comité de thèse offre ainsi des occasions complémentaires d'échanges scientifiques et un cadre de réflexions critiques et de conseils sur le déroulement de la thèse, les méthodes utilisées, les résultats obtenus. Les réunions du comité vont obliger aussi le doctorant à s’exposer, argumenter et défendre ses idées. Un tel comité peut également les aider à définir des actions de formation complémentaires, hors du cadre naturel de l'unité et de ses partenaires habituels.
Le comité de thèse est un petit groupe de personnes (entre 6 et 8) choisies par le directeur de thèse. Le comité de thèse doit comporter obligatoirement le directeur de thèse, le ou les codirecteurs notamment dans le cadre de thèses menées dans plusieurs laboratoires ou d’une cotutelle, 1 ou 2 enseignants-chercheurs ou chercheurs du laboratoire ainsi que 2 enseignants-chercheurs ou chercheurs extérieurs à l’Université. Ses membres seront, selon les cas : des chercheurs d’organismes de recherche, des enseignants de l'université ou de l'enseignement supérieur agricole, des partenaires de la profession ou du développement local. L'ouverture du comité de thèse, dans certaines disciplines, à des partenaires extérieurs au domaine de la recherche peut permettre au doctorant de connaître des entreprises et d'identifier des métiers auxquels la formation peut conduire, de mieux situer son projet personnel et de constituer, avant la fin de votre thèse, un réseau de personnes sensibles à sa formation et à ses travaux.
Le fonctionnement du comité est établi sur la base de réunions formelles. La première réunion a lieu 2 à 3 mois après le début de la thèse. Au moins deux autres réunions seront convoquées, à l'initiative du doctorant et de son directeur, à la fin de la première et la deuxième année. Elles seront validées par 30 crédits.
A cette occasion, le doctorant résume ses travaux et ses projets dans un document qu'il fait parvenir aux membres du comité avant la réunion. Un compte rendu de ces réunions, qui s'apparente à un relevé de décisions, est établi par le doctorant et son directeur, validé par les membres du comité. A ces réunions, qui peuvent être plus nombreuses, s'ajoutent les contacts directs, plus informels, entre le directeur de thèse et les membres de ce comité, ainsi que les sollicitations directes du doctorant auprès de ceux-ci.

Comite de thèse 2009-2010

Nom et prénom du doctorant :

Titre de la thèse :



Laboratoire de recherche :
Directeur de thèse :
Co-direction :

Comité de thèse :
Le comité de thèse doit comporter obligatoirement le directeur de thèse, le ou les codirecteurs notamment dans le cadre de thèses menées dans plusieurs laboratoires ou d’une cotutelle, 1 ou 2 enseignants-chercheurs ou chercheurs du laboratoire ainsi que 2 enseignants-chercheurs ou chercheurs extérieurs à l’Université. Le directeur de thèse sera chargé de faire un bilan oral à mi parcours devant le bureau de l’Ecole Doctorale.
Le comité s’engage à se rencontrer 3 fois durant la thèse du doctorant. Ces rencontres seront validées par 30 crédits.

Signature du directeur de thèse :

Signature du doctorant :

Nom, Laboratoire et Signature de l’extérieur 1 :

Nom, Laboratoire et Signature de l’extérieur 2 :

Nom, Laboratoire et Signature des enseignants-chercheurs ou chercheurs locaux :

Signature de la directrice de l’Ecole doctorale :
3.5 monitorat

Le monitorat d'Initiation à l'Enseignement Supérieur a été crée en 1989 afin d'offrir aux étudiants préparant une thèse, une initiation sur trois ans au métier d'enseignant-chercheur ; il représente une véritable  HYPERLINK "http://www.ciestoulouse.org/www/?page=statiq/visiteur_accueil" \l "1#1" préparation aux fonctions d'enseignant chercheur.

A partir de septembre 2009, le monitorat est intégré au contrat doctoral.

La formation et la coordination des moniteurs sont assurées par les Centres d'Initiation à l'Enseignement Supérieur (CIES), au nombre de 14, répartis sur l'ensemble du territoire et contribuant à la formation d'environ 1600 moniteurs chaque année.
Le principal objectif collectif de ce système est de créer un vivier de candidats potentiels sur les postes de Maîtres de Conférences de l'enseignement supérieur. Bien qu'il ne s'agisse en aucun cas d'un pré-recrutement sur ces postes, le monitorat constitue toutefois  HYPERLINK "http://www.ciestoulouse.org/www/?page=statiq/visiteur_accueil" \l "3#3" un début de carrière aux avantages non négligeables.

Une préparation aux fonctions d'enseignant-chercheur
La formation s'effectue en parallèle aux travaux de recherche du moniteur et repose essentiellement sur deux volets :
Une formation généraliste au métier d'enseignant-chercheur : Les CIES organisent 10 jours de formation annuels sous formes de stages. Le moniteur y reçoit une formation générale aux méthodes d'enseignements et de communication,  ainsi que des informations sur le fonctionnement des universités et des administrations françaises et étrangères,
Une initiation par la pratique : Le moniteur anime, généralement en premier cycle universitaire, 64 heures de travaux dirigés ou 96 heures de travaux pratiques (un tiers de service d'enseignement.), c'est-à-dire deux à trois heures par semaines pendant l'année universitaire.
Pour cette initiation à la pratique pédagogique, le moniteur bénéficie de l'encadrement d'un tuteur pédagogique. Il s'agit toujours d'un enseignant-chercheur titulaire choisi par le moniteur, et généralement dans l'équipe pédagogique dans laquelle le moniteur effectue son service. Le tuteur ne peut en aucun cas être simultanément le directeur de thèse du moniteur. Il joue une rôle de conseiller pédagogique lors des premiers pas du moniteur comme enseignant , il l'aide à préparer et à évaluer ses enseignements et doit être solliciter par le moniteur pour tout problème pédagogique.
La rémunération est intégrée au contrat doctoral.
Un début de carrière
En cas de recrutement ultérieur comme maître de conférence, le stage sera réduit à un an (au lieu de deux) et la titularisation intervient directement au 2ème échelon du corps à condition d'avoir exercé la fonction de moniteur pendant trois ans. Le salaire de départ sera alors d'environ 2100 euros bruts mensuels. Signalons que pour les étudiants ayant réussi le concours de l'agrégation, les deux premières années de monitorat permettent la validation de l'agrégation.

Les avantages du monitorat
Les avantages offerts par le monitorat sont à la fois d'ordre professionnel, financier et bien sûr personnel.

Avantages professionnels
Le monitorat ne constitue en aucun cas un pré-recrutement sur quelque poste que ce soit, mais il représente un véritable début de carrière apportant une expérience professionnelle du métier d'enseignant-chercheur. Cette expérience aura tout son poids au moment de candidater pour un poste ; elle apporte également des avantages concrets, en termes de réduction de la durée du stage (après recrutement), d'années d'ancienneté, ... :
Pour les moniteurs agrégés, deux années de monitorat tiennent lieu d'année de stage pour la validation de l'agrégation.
Le moniteur ultérieurement recruté comme maître de conférences bénéficiera d'une réduction d'un an pour son stage à condition d'avoir exercé pendant au moins une année ses fonctions. Les services de moniteurs justifiant de trois années de fonction seront retenus à raison de deux ans pour le reclassement dans le corps des maîtres de conférences. Des conditions similaires sont en général appliqué sur un poste de Chargé de Recherche CNRS, mais les dossiers sont étudiés au cas par cas.
Un monitorat de 3 ans assurera lors d'une éventuelle nomination future sur un poste de Maître de Conférences, deux ans d'ancienneté (pour un monitorat d'une durée inférieure, l'ancienneté n'est calculée que sur la base de la moitié de la durée du monitorat) et jusqu'à trois ans d'ancienneté pour une nomination sur un poste CNRS.
En principe, au-delà du monitorat, l'accès à une année de transition (éventuellement deux) comme attaché temporaire d'enseignement et de recherche (ATER) est facilité.

Avantages personnels
Comme toute nouvelle expérience, le monitorat constitue un enrichissement personnel : vous serez amenés à côtoyer des personnes aux statuts très différents (des élèves aux enseignants-chercheurs expérimentés) et dans différentes disciplines, à vous maintenant de rendre fructueux tous ces échanges ! Le monitorat constitue également une étape importante pour l'orientation de l'avenir du moniteur. Il lui permet en effet de vivre vraiment le métier d'enseignant-chercheur et de répondre concrètement à la question : "est-ce bien ce que je veux faire ?"


Les obligations des moniteurs ?
En contre-partie des avantages que le monitorat lui offre, le moniteur s'engage à :
Assurer un enseignement en premier cycle dont la durée totale annuelle (présence devant les étudiants) se monte en principe à 64 heures de travaux dirigés ou 96 heures de travaux pratiques. C'est l'établissement qui a recruté le moniteur qui l'affecte à tel ou tel service d'enseignement.
Ce n'est que par dérogation exceptionnelle, autorisée par le seul directeur du CIES sur demande explicite du moniteur et de son tuteur, et pour une année seulement au total, que l'enseignement peut être effectué ailleurs qu'en premier cycle.
Suivre les activités des stages de formation organisées par le CIES, à raison de 10 jours par an. La présence aux stages est obligatoire, et prioritaire sur les autres activités. Les directeurs de CIES ont reçu instruction de mettre fin au contrat des moniteurs (normaliens ou non) qui n'y assisteraient pas. L'évaluation des stages par les moniteurs est un élément important de leur adéquation aux besoins.
Avoir un contact régulier avec le tuteur. Si la désignation du tuteur avait été oubliée, ou faite de manière hâtive sans tenir compte de son intérêt pour le tutorat, il faut avertir le CIES qui essayera de trouver une solution avec l'établissement de rattachement.




















 SHAPE \* MERGEFORMAT 

Procédures de recrutement des moniteurs à l’UBS

Les étudiants souhaitant candidater sur un poste de moniteur doivent adresser au Service Recherche de l’UBS à l’attention de Nathalie Bourgougnon, directrice du Collège Doctoral de l’UBS en septembre un dossier comportant les pièces suivantes :
Un Curriculum vitae détaillé mentionnant notamment le classement et mentions obtenus en master ;
Une lettre de motivation ;
Une lettre d’accord co-signée par le directeur de thèse et le directeur du laboratoire ;
Une lettre d’accord du directeur du département et directeur de l’UFR concernés validant l’état de service proposé par le candidat suivant la formule ci-jointe.
Le bureau du Collège doctoral validera les candidatures en septembre.



Procédures de recrutement des moniteurs à l’UBO

A l’UBO les postes de moniteurs sont gérés par les départements. Le candidat à un poste de moniteur doit prendre contact avec le responsable du (ou des) département(s) correspondant à la spécialité dans laquelle il souhaite enseigner.
3.6 monitorat conseil

Le dispositif "doctorant-conseil" a été récemment mis en place par le Ministère afin de favoriser la relation entre les doctorants et les entreprises.

Il s'agit pour les doctorants de mettre en application leurs compétences, d’enrichir leur formation et de préparer la suite de leur vie professionnelle.

Ce dispositif les invite à conduire des missions d’expertise, audit,… en entreprise, pendant 32 jours sur une ou plusieurs missions.

Voici quelques exemples de missions possibles :

Formation technique : « Business Objects », « Administration de bases de données relationnelles » …
Formation méthodologique : « Formalisation des besoins clients, cahier des charges pour un projet décisionnel avec tableaux de bord et indicateurs » …
Formation scientifique dans un domaine précis- Consultance scientifique (accompagnement)
Recherche documentaire
Veille technologique
Gestion de projet de court terme
Développement logiciel : « Développement d'une plate-forme de supervision réseau, autour de l'application open-source Nagios » …
Analyse de cycles de vie, éco-bilan
Analyse de marché
Enquêtes (sociologiques, consommation, ...)
Etude de fréquentation touristique
Faisabilité technique d'un prototype
Analyse d'échantillons

 SHAPE \* MERGEFORMAT 
A l’Université de Bretagne-Sud, un service en entreprise de moins de 32 jours pourra être complété par des heures de cours ou tutorat etc.

Pour toute information, contactez l'équipe partenariat et valorisation :
 HYPERLINK "mailto:valorisation@univ-ubs.fr" valorisation@univ-ubs.fr

A ce jour, le Conseil Général du Morbihan propose de co-financer le coût de la prestation vis-à-vis de l'entreprise (environ 400¬ /jour de mission). Le coût pour l'entreprise sera donc au maximum de 200¬ /jour.
 


Pour toute information, contactez l'équipe partenariat et valorisation :
 HYPERLINK "mailto:valorisation@univ-brest.fr" valorisation@univ-brest.fr

3.7 vacations
 SHAPE \* MERGEFORMAT 
Mise en place en septembre 2003 à l’UBS, la Charte des vacations a pour objectif de définir les objectifs et les conditions dans lesquels seront exercés les vacations à l’Université de Bretagne-Sud par les doctorants inscrits dans cette même université. En effet, de nombreux doctorants souhaitent effectuer des vacations d’enseignement durant la préparation de leur thèse. La confrontation au métier d’enseignant est souhaitable, en particulier pour les doctorants qui envisagent une carrière dans l’enseignement. Elle semble également indispensable aux futurs cadres dirigeants (structuration d’un débat, prise de parole…).

Cependant pour que cette expérience soit profitable il est nécessaire de respecter un ensemble de recommandations qui sont l’objet de cette charte (ci-jointe). Le doctorant définit en accord avec le directeur de thèse, le volume des interventions pour l’année en cours.

Les doctorants ont le droit de réaliser des vacations hors contrat doctoral.

 SHAPE \* MERGEFORMAT 
Charte de vacation des doctorants

La charte a pour objectif de définir les objectifs et les conditions dans lesquels seront exercés les vacations à l’Université de Bretagne Sud par les doctorants inscrits dans cette même université.
La vacation durant la thèse
De nombreux doctorants souhaitent effectuer des vacations d’enseignement durant la préparation de leur thèse. La confrontation au métier d’enseignant est souhaitable, en particulier pour les doctorants qui envisagent une carrière dans l’enseignement. Cependant pour que cette expérience soit profitable il est nécessaire de respecter un ensemble de recommandations qui sont l’objet de cette charte.
Charge des vacations
Les vacations ont pour objectif une première expérience à l’enseignement. En aucun cas le temps passé aux vacations ne doit gager la préparation de la thèse. Le doctorant définit en accord avec le directeur de thèse, le volume des interventions pour l’année en cours. Le volume maximum des vacations pouvant être exercées est fixé à 64 heures équivalent TD par an. Ces vacations s’exercent sous forme de TP, éventuellement de TD. Seules des interventions ponctuelles sous forme de cours magistral en relation directe avec le sujet de thèse traité pourront être faites. Si le doctorant participe normalement à l’évaluation des formations qu’il dispense (participation aux examens, corrections de TP, etc.), il n’est pas souhaitable de demander aux doctorants une création pédagogique (TP, TD). Cette charge pédagogique qui demande une expérience certaine est du ressort de l’enseignant titulaire responsable des enseignements dans lesquels intervient le doctorant.
Spécialité des vacations
La préparation d’un dossier de demande de qualification aux fonctions de maîtres de conférences est une étape indispensable pour tous les doctorants qui envisagent une carrière dans l’enseignement supérieur. Suivant les sections CNU, il est vivement recommander d’effectuer des vacations dans les spécialités de la section CNU où la qualification sera demandée.
Rôle du tuteur
Afin de conseiller les doctorants lors de leurs premiers contacts avec les étudiants, il sera recherché à la demande du doctorant un tuteur pédagogique. Celui-ci sera choisi en fonction de sa réelle expérience pédagogique dans les disciplines intéressant le doctorant. Le tuteur visera en début d’année les vacations qui seront effectuées par le doctorant en veillant aux charges qui lui sont confiées ainsi qu’à la concordance entre les spécialités enseignées et la section CNU dont relève le doctorant. Seules les vacations visées pourront faire l’objet d’un paiement par l’UBS.
Le tuteur interviendra chaque fois que nécessaire lors de la définition des interventions envisagées par les responsables des enseignements. En cas de difficultés entre le tuteur et le doctorant, le directeur de l’Ecole Doctorale peut être saisi pour médiation.

Le Doctorant Le tuteur (E-C) Le Directeur de thèse

Prénom : Prénom : Prénom :
Nom : Nom : Nom :
Signature : Qualité : Signature :
Section CNU :
Signature :
3.8 protection sociale

Si vous êtes salarié au moment de votre inscription administrative, vous devez obligatoirement présenter un contrat de travail couvrant la totalité de l'année universitaire (1er octobre au 30 septembre de l'année suivante). Un minimum de 120 heures par trimestre est exigé. Vous serez affilié au régime général de la sécurité sociale.

Si votre contrat de travail ne couvre pas l'année universitaire dans son intégralité ou si vous n'êtes pas salarié au moment de votre inscription, vous devez obligatoirement vous affilier à une sécurité sociale étudiante. Pour cela, il vous suffira de choisir l'une des mutuelles suivantes :

ÀÛ™Ü La Mutuelle des étudiants (LMDE) - http://www.lmde.com/
ÀÛ™Ü La SMEBA - http://www.smeba.fr

Les mutuelles étudiantes gèrent la sécurité sociale (obligatoire) et la part complémentaire (mutuelle).

Si vous obtenez votre contrat de travail en cours d'année, vous pouvez demander le remboursement de la part couverte par votre contrat de travail à la Caisse primaire d’assurance maladie en lui transmettant les photocopies de vos contrats de travail et de votre carte d'étudiant accompagnées d'un RIB. Les doctorants âgés de plus de 28 ans au 1er octobre peuvent également être affiliés et cotiser à la Sécurité sociale étudiante lorsque leur cursus a été interrompu. Un report d'âge jusqu'à 32 ans est également autorisé aux doctorants inscrits en 1ère année de doctorat avant l'âge de 28 ans. Il existe des cas de dispenses et d’exonération (bénéficiaire CMUC, boursier sur critères sociaux, ayant droit d’assuré social...).

Renseignez-vous au Service Recherche. Les doctorants boursiers non exonérés lors de l'inscription administrative peuvent se déplacer à l'URSSAF dans un des centres régionaux ou écrire à l’URSSAF pour le remboursement.

Les accidents du travail : quel que soit votre statut, salarié ou non, vous devez obligatoirement remplir une déclaration d'accident du travail scolaire et universitaire (selon CERFA n°60.3682) auprès du au Service Recherche et de la Direction des Ressources Humaines.

3.9 formation doctorale
Le doctorat : une expérience professionnelle unique
Une formation par la recherche des futurs cadres d'une société de la connaissance et de l'innovation.
Le doctorat représente une expérience professionnelle unique pour préparer aux différents métiers liés à la recherche, mais également à de nombreux métiers de cadre supérieur dans de très nombreux secteurs socio-économiques.
La plus-value d'une expérience de la recherche relève de sa spécificité. La réalisation en trois ans d'un projet de recherche original, permet d'acquérir de solides compétences scientifiques et des compétences professionnelles et personnelles transférables à d'autres métiers et d'autres secteurs économiques.
Ainsi, un doctorant apprend à :
Faire face à l'inconnu
Résoudre des problèmes complexes
Trouver, extraire et synthétiser rapidement des connaissances
Élaborer des solutions innovantes en combinant différentes stratégies originales
Constituer des réseaux
Travailler en équipe
Gérer le temps et les ressources
Gérer l'échec et rebondir
A SICMA, cette expérience s'accompagne d'une offre de formations professionnalisantes. Le doctorant peut, en connaissant l'éventail des emplois qui lui sont accessibles, élaborer un projet professionnel réaliste et, parmi une offre diversifiée de formations continues mises à sa disposition, choisir les formations complémentaires qui tiennent compte de ses goûts et renforcent la cohérence de son projet professionnel.

FormationsTelecom BretagneUBOUBSCréditsValorisation des compétences50EmploiPréparation à la recherche emploi Passeport pour l’emploi Passerelle emploi 40Doctoriales Bretagne50Bretagne InnovationEntreprenariat et création d’activités innovantes Projet personnel et projet d’entreprise Création d’entreprise 30Environnement de la recherche, programmes nationaux et européens, sociétés savantes Valorisation de la recherche,
Intelligence économiqueOutils au service d’une carrière européenne, présentation des grands organismes 30Créativité projet d’entreprendre Business plan Business plan 30L’ingénieur face à l’innovationCahier de laboratoire, de contratCahier de laboratoire30Langues et communicationL’orateur en situation Orateur en situation 30Aide à la rédaction Ecrit professionnel Aide à la rédaction30Communication scientifique en anglaisAnglais scientifique
30Langues vivantes anglaisTOEICTOIEC30Langues vivantes français 30Soutien à la rédaction en anglais30

FormationsCréditsRessources documentaires20Monitorat CIES50Monitorat Conseil40Outils informatiques
Latex
XLstat
Second life...10Cours disciplinaires40Conduite de projets20Participations colloques Nationaux15Participations colloques Internationaux30Publications40*Comité de thèse30Participation vie université10Médiatisation des connaissances20Organisation de colloques20CIFRE50Mobilité internationale50

3.10 duree de these
La charte de thèse fixe la durée maximum de la thèse à 3 ans. Cependant, une année supplémentaire peut être accordée à titre dérogatoire et exceptionnelle sur demande motivée du candidat et avis du directeur de thèse. Ces dérogations concernent en particuliers les doctorants exerçant une autre activité professionnelle régulière, sur production d’une attestation de l’employeur, ou dans le cas d’une prise de risque scientifique significative au cours des travaux, les doctorants arrêtés pour maladie. Les personnes ayant eu un enfant pendant leur doctorat bénéficient de droit d’une dérogation pour une durée d’un an.

Réinscriptions en 4ème (voire en 5ème) année de thèse
Tous les candidats à une inscription au-delà de la 3ème année doivent fournir les motivations ayant conduit à cette demande de réinscription. Cette demande est visée par le directeur de thèse et le directeur de l’Ecole Doctorale ou l’un de ses adjoints.

Inscription : L’inscription d’un étudiant à une année universitaire lui confère un certain nombre de « droits » jusqu’au 31 décembre de l’année considérée. Ce qui nous permet d’autoriser les soutenances jusqu’en décembre sans réinscription. Une soutenance à partir de janvier, ou après, est considérée par le système APOGEE comme une soutenance de l’année universitaire en cours. D’où la nécessité d’une réinscription. La limite de « l’élasticité dans la gestion du temps » que peut se permettre réglementairement l’Ecole Doctorale est donc le 31 décembre.

Ressources du doctorant : un prolongement de financement de l’étudiant (financé pour les 3 ans de thèse seulement) doit être recherché par son laboratoire d’accueil. Nous vous rappelons que les ASSEDIC ne sont en aucun cas une ressource de financement. Le chômage est incompatible avec une activité au sein d’un laboratoire.

Nous insistons sur la nécessité d’être parfaitement clair vis-à-vis de la réglementation (notamment en matière d’accidents de travail) et des engagements pris (Charte des thèses). A défaut, les laboratoires concernés ne pourraient être à l’avenir destinataires d’allocations de recherche ministérielle.

Formations doctorales
Nous vous rappelons également que pour obtenir l’autorisation de soutenance, le doctorant doit avoir suivi un certain nombre de formations doctorales au cours de sa thèse environ 150 heures de formation pour les étudiants inscrits avant 2004 et 180 crédits pour les étudiants inscrits depuis 2004.



Motion de la CP-CNU
sur la durée des thèses

Bien que le ministère et la plupart des universités recommandent une durée optimale de trois ans pour les thèses, on constate une forte disparité entre les disciplines : de 2,9 à 4,4 ans en sciences dures, la durée moyenne en 2004 se situe entre 3,4 et 4 an en sciences du vivant et entre 4 et 6,2 ans en SHS. Cette situation résulte de plusieurs facteurs qu’il convient d’apprécier avant de prétendre fixer une durée obligatoire de trois ans, quelles que soient les disciplines.
Le premier facteur tient à la nature de l’objet de recherche. En sciences humaines, les difficultés de l´accès et de la maîtrise des sources, les aléas du terrain et les spécificités de l´écriture et des argumentaires sont bien souvent des contraintes préliminaires à la réflexion du travail de thèse, qui peuvent occuper une durée importante en début de parcours. De même, dans les sciences qui demandent une accumulation de connaissances, fréquemment liée à des contraintes extérieures, comme les sciences du vivant, de la terre, ou de la santé, l’étape de recueil des données peut être relativement longue. Ces cas de figures ne sont pas comparables à ceux de thèses s’appuyant sur des données immédiatement disponibles et exploitables ou sur une expérimentation pouvant être conduite en dehors de toute contraintes extérieures. Ignorer ces différences conduirait dans certaines disciplines à proscrire tout travail de terrain ou tout sujet d’envergure nécessitant des données originales, et donc, de fait, à restreindre de nombreux champs de recherche.
Le deuxième facteur tient aux critères retenus pour accéder à la qualification, puis au recrutement. Dans la plupart des disciplines, il est demandé à l’étudiant(e) d’avoir publié ses travaux dans les meilleures revues avant la soutenance de sa thèse et de disposer d’une expérience d’enseignement. Ces exigences sont légitimes car elles sont la garantie de la qualité des futurs enseignants-chercheurs. Pourtant, force est de constater que, d’une part, ces exigences requièrent de l’étudiant(e) d’avoir suffisamment avancé dans ses recherches pour pouvoir publier et, d’autre part, d’avoir eu la possibilité de consacrer du temps à des enseignements. Dans de nombreuses disciplines, ces exigences – que nous revendiquons au titre de l’excellence – paraissent peu compatibles avec une durée de thèse de trois ans.
Enfin, il faut également tenir compte des conditions de travail des étudiants. La situation est radicalement différente entre un étudiant boursier qui termine sa thèse en trois ans et un étudiant qui doit travailler pour financer ses études. Dans ce dernier cas, on peut aisément comprendre que cela entraîne un allongement de la durée de thèse. Ainsi, il y a 15 % d´allocataires en sciences humaines contre 40 %, en moyenne, ailleurs. En 2000, près des deux tiers des thèses soutenues en SHS (62,3 %) avaient été financées grâce à des activités professionnelles sans rapport avec l’objet de la thèse, contre 5 % en physique, et 10 % en biologie. L’objectif est bien entendu d’obtenir le financement d’une proportion beaucoup plus élevée de thèses, mais il faut tenir compte des discriminations liées aux aléas du financement des études.
Etant donné les facteurs évoqués plus haut et les exigences formulées vis-à-vis des étudiants – qualité de la thèse, mais aussi possibilité de travailler sur des sujets globaux ou nécessitant des travaux de terrain – la CP-CNU estime qu’il serait déraisonnable, et scientifiquement dommageable, de fixer une durée uniforme des thèses pour tous les étudiants. Elle demande à ce que cette durée soit modulable, dans une limite minimum de trois ans, et maximum de six ans, en fonction des disciplines, du type de sujets et des conditions de financement de la thèse. Bien entendu, cette modulation doit procéder d’une large acceptation au sein de la discipline et ne saurait dépendre de telle ou telle Ecole Doctorale ou de tel ou tel directeur de thèse.
3 mars 2006

Adopté à l’unanimité par le CA de la CP-CNU


4- Soutenir sa thèse

4.1 Autorisation de soutenance
Afin d’obtenir l’autorisation de soutenance, le doctorant doit :
Déposer au Service de la Recherche ou à la scolarité (selon l’établissement) : titre et résumé de thèse, liste des travaux et ouvrages, communications et publications durant la thèse, liste des membres du jury, les noms des deux rapporteurs en précisant leur adresse et qualité, 4 exemplaires du mémoire reliés. Voir page suivante.
Avoir obtenu 180 crédits au cours des formations doctorales suivies durant sa thèse ou 150 heures de formation pour les doctorants inscrits avant 2004.
Il est obligatoire d’avoir une soumission d’articles (consulter le tableau ci-dessous). Les dérogations se feront au cas par cas à titre exceptionnel notamment pour des Disciplines Scientifiques particulières comme les mathématiques et seront examinées par le bureau de l’Ecole Doctoral.

DSCNUTravauxDS 125, 261 publication de bon niveauDS 431, 32, 331 publicationDS 7Droit
11, 14, 9Thèse de bon niveau
Thèse pour les agrégés ou certifiés ; thèse avec directeur reconnuDS 862
60Une publication dans revue CL ou 2/3 congrès à CL
Une publication dans revue CL internationale. Position de l’auteur importante, revue à impact factor>0.25, nombre de pages >5.DS 9 61
271 publication internationale en premier auteur
2 conférences internationales ACM, IEEE ou européennes de très bon niveau avec actes publiés dans LNCS (Lecture Note in Computer Sciences)DS 1064-681 ou 2 publications internationales selon la section
4.2 Echeanciers
ECHEANCIER DE LA PROCEDURE DE SOUTENANCE
(établi par rapport à la date présumée de soutenance)

- 8 semaines 
Deux rapporteurs choisis par le directeur de l’Ecole Doctorale sur proposition du directeur de thèse.
Ils sont, au moins, habilités à diriger des recherches (HDR), extérieurs à l’établissement et à l’Ecole Doctorale d’appartenance du candidat.
Ils peuvent faire partie du jury.
- 6 semaines 
Dépôt d’un exemplaire du mémoire de thèse auprès de la scolarité de rattachement.
La date de soutenance est arrêtée.
Réservation du lieu de soutenance.
- 5 semaines 
Réception des deux rapports de recevabilité (scolarité centrale de l’université).
accompagnés des deux fiches de pré-évaluation dûment remplies.
- 5 semaines 
Dépôt de la composition du jury (scolarité de rattachement).
3 membres au minimum, 8 au maximum.
La moitié au moins de membres extérieurs à l’établissement et à l’Ecole Doctorale de rattachement.
La moitié au moins de professeurs, ou assimilés (article premier de l’arrêté du 18/02/87), ou d’enseignants de rang équivalent ne dépendant pas du Ministère de l’Éducation Nationale (article 12 de l’arrêté du 25/04/02), ou de personnalités étrangères selon les conditions fixées par la commission des thèses (réunion du 06/06/2000).
Le jury comprend deux membres de l’Université de Brest dont le directeur de thèse.
Le nombre de membres invités est limité à deux. Ils relèvent prioritairement des secteurs scientifiques et techniques mais non académiques.
- 3 semaines 
Dépôt à la scolarité de rattachement, d’un résumé de thèse (5 pages maximum) pour diffusion aux Docteurs d’État et HDR de la spécialité.
Y faire figurer, les nom et prénom du candidat, le titre de la thèse et la composition du jury (qualité des membres incluse : PR, DR, HDR, etc.).
Dépôt en trois exemplaires du formulaire d’enregistrement de thèse soutenue disponible en ligne   HYPERLINK "http://www.abes.fr/abes/documents/theses/formulairetheses.doc" http://www.abes.fr/abes/documents/theses/formulairetheses.doc ou http://www.sup.adc.education.fr/bib/Acti/These/formulairetheses.rtf
Transmettre à la scolarité de rattachement, pour transmission à la bibliothèque universitaire, et en version électronique par disquette ou en fichier attaché à  HYPERLINK mailto:michele.kerleroux@univ-brest.fr isabelle.chatel@univ-brest.fr , le titre en français et en anglais, les résumés en français et en anglais, ainsi que les mots clés associés.
+ 10 semaines
Dépôt de 3 exemplaires du mémoire corrigé (recommandations du jury comprises) à destination de la bibliothèque universitaire, dont un exemplaire en format recto et non relié.






Arrêté du 7 août 2006 relatif à la formation doctorale

9 semaines avant la soutenance :

Dépôt au SR de la demande d'autorisation de soutenance de thèse signée du Directeur de thèse, comprenant :

Titre et résumé de thèse,
Liste des travaux et ouvrages, communications et publications durant la thèse,
Liste des membres du jury, des deux rapporteurs en précisant leur adresse et qualité.
4 exemplaires du mémoire relié.

Envoyer aux rapporteurs un courrier de nomination après accord du Directeur de l'Ecole Doctorale. Les rapporteurs donneront leur avis par des rapports écrits adressés au Directeur de l'Ecole Doctorale.

L'autorisation de soutenance est ensuite délivrée par le Président de l'UBS sur la base de ces rapports, trois semaines au moins avant la date de la soutenance.

Ces rapports seront ensuite communiqués au candidat.

Envoi des convocations à la soutenance aux membres du jury accompagné des rapports d'avant soutenance.

Diffusion de l'avis de soutenance :

Par mail aux Directeurs de laboratoire, aux doctorants, aux directeurs de thèse, aux membres des laboratoires de recherche de l'UBS.
Sur Feuille A3 dans tous les sites de l'université.

Donner à l'étudiant le formulaire d'enregistrement de la thèse (2 exemplaires).

Le SR adresse au Directeur de thèse les documents pour la soutenance :

Procès verbal
Rapport après soutenance
Attestation de diplôme
Avis sur la reproduction de la thèse

Retour des documents de soutenance au SR pour établissement du diplôme.

CEPENDANT, le certificat de diplôme ne sera délivré qu’à réception des mémoires corrigés et des formulaires d’enregistrement de la thèse.



Article 19
Le jury de thèse est désigné par le chef d'établissement après avis du directeur de l'Ecole Doctorale et du directeur de thèse. Le nombre des membres du jury est compris entre 3 et 8. Il est composé au moins pour moitié de personnalités françaises ou étrangères, extérieures à l'Ecole Doctorale et à l'établissement d'inscription du candidat et choisies en raison de leur compétence scientifique, sous réserve des dispositions relatives à la cotutelle internationale de thèse.
Lorsque plusieurs établissements sont habilités à délivrer conjointement le doctorat, le jury est désigné par les chefs des établissements concernés dans les conditions fixées par la convention qui les lie.
La moitié du jury au moins doit être composée de professeurs ou assimilés au sens des dispositions relatives à la désignation des membres du Conseil national des universités ou d'enseignants de rang équivalent qui ne dépendent pas du ministère chargé de l'enseignement supérieur.
Les membres du jury désignent parmi eux un président et, le cas échéant, un rapporteur de soutenance. Le président doit être un professeur ou assimilé ou un enseignant de rang équivalent au sens de l'alinéa précédent. Le directeur de thèse, s'il participe au jury, ne peut être choisi ni comme rapporteur de soutenance, ni comme président du jury.





Recommandations de la CP-CNU
sur l’éthique en matière d’évaluation
CNU / Commissions de spécialistes / Jurys : thèses et HdR


La CP-CNU souligne la nécessité de dégager un code de ‘bonnes pratiques’ en matière d’évaluation, convaincue que le climat de confiance généré dans la communauté scientifique par les pratiques mises en œuvre et connues de tous est de la plus haute importance (voir à ce propos le document ‘Ethique et évaluation’ du Comité d’éthique du CNRS de décembre 2004).
L’essentiel est de parvenir à dégager des normes acceptées collectivement, qui tiennent compte des spécificités liées à un champ disciplinaire ou à une situation donnée (les finalités et les cas d’espèce peuvent varier), plutôt que de vouloir énoncer des règlements d’ordre juridique ayant valeur universelle. Et surtout de mettre en œuvre concrètement des normes énoncées.
L’évaluation par les pairs constitue un principe irremplaçable et reconnu comme une règle à l’échelle internationale. Pour autant, il ne constitue pas une garantie d’objectivité intangible puisque les évaluateurs font généralement partie de groupes professionnels qui peuvent devenir des groupes de pression. D’un point de vue éthique, il importe donc de tenir compte aussi bien des réseaux d’influence que des phénomènes de réputation, de consacrer le temps nécessaire à l’appréciation des évaluations précédentes – l’évaluation est un processus complexe qui suppose souvent une cascade d évaluations successives  et de manifester un souci de transparence à tous les niveaux.

Parmi les moyens contribuant à accroître la transparence, figurent :
Ï% Le devoir de confidentialité des débats ;
Ï% La nécessité d être explicite dans la formulation des résultats ;
Ï% La responsabilité éthique  en d autres termes l absence de préjugés, la prudence et la capacité à réviser ses jugements ;
Ï% Le souci d éviter les conflits d intérêt  et de limiter les réseaux d’influence : une évaluation ne doit jamais être demandée à une personne pour qui l’élimination ou la sélection d’un candidat offre un intérêt direct et elle doit être refusée par l’évaluateur qui se trouverait dans une telle situation ;
Ï% La préoccupation d informer les candidats sur les modalités de recours.

Ces principes éthiques sont valides à tous les stades de l évaluation scientifique. Concernant l enseignement supérieur, ils devraient être appliqués tant dans les sections du CNU que dans les Commissions de spécialistes (deux étapes distinctes du concours débouchant sur un recrutement). Ils s’appliquent également aux jurys de thèse et d’habilitation à diriger des recherches (HdR), en tant qu’examens donnant accès à la première étape de ces concours.

Des règles pratiques favorisent la mise en œuvre de ces principes :

Jurys de thèse et de HdR :
application des principes énoncés ci-dessus concernant les conflits d’intérêt ;
non-recours à un ‘langage codé’ dans les rapports de soutenance (expressions toutes faites apparemment élogieuses mais en réalité négatives et peu favorables à l’expression de critiques claires ou de remarques constructives).


CNU :
respect des règles de fonctionnement qui limitent l’interférence des réseaux d’influence (dans la distribution des dossiers, notamment) ;
prise en compte des conflits d’intérêt (non-participation au débat et au vote relatif au dossier d’un candidat avec lequel on a des liens institutionnels ou familiaux) ;
rédaction d’avis motivés concernant les refus de qualification.

Commissions de spécialistes :
respect du Guide de fonctionnement des Commissions de spécialistes, en particulier le point III.2 relatif aux conflits d’intérêt ;
recrutement des meilleurs candidats, qu’ils soient locaux ou non ;
respect de la définition des profils de postes.


3 mars 2006


Adopté par le CA de la CP-CNU à l’unanimité moins deux abstentions


4.3 Mentions de these
Exemple d’intitulé sur une couverture de thèse :
Mention « Sciences et Technologies de l’Information et de la Communication »
Spécialité « Communications numériques »

Mentions :

Mathématiques
STIC (Sciences et Technologies de l’Information et de la Communication)
Sciences de l’Ingénieur 
Sciences de la Matière
Biologie-Santé

Spécialités au sein des mentions :

Mention Mathématiques
Pas de déclinaison en spécialités

Mention STIC (Sciences et Technologies de l’Information et de la Communication)
Informatique et Applications
Automatique, Productique
Traitement du Signal et des Images
Communications numériques
Electronique, Microélectronique, Nanoélectronique
Optoélectronique, Hyperfréquences
Optique appliquée et Lasers

Mention Sciences de la Matière
Milieux denses, matériaux et composants
Milieux dilués et optique fondamentale
Chimie Moléculaire
Chimie Analytique
Chimie Physique
Sciences et Génie des Matériaux
Mécanique des Matériaux, des Structures et des Fluides
Thermique et Energétique
Génie électrique

Mention Biologie-Santé
Aspects moléculaires et cellulaires de la Biologie
Physiologie, Biologie des Organismes, Populations, Interactions
Biomolécules, Pharmacologie, Thérapeutique
Recherche clinique, Innovation technologique, Santé publique
Biologie de l'environnement, des populations, écologie
Biologie des organismes
Biotechnologies animales, végétales et microbiennes
Biotechnologies agroalimentaires, sciences de l'aliment
Epidémiologie
Génomique
ministere de l’education nationale

ministere de la recherche

 4.4 Guide pour la redaction et la presentation des theses


A L’USAGE DES DOCTORANTS *

(2005)

Valoriser les thèses …

Des textes qui régissent les études doctorales, il ressort que la thèse est à la fois :

l’aboutissement d’un travail de recherche

un exercice académique validé par l’obtention d’un grade universitaire

un document riche d’informations scientifiques originales.

Le rayonnement de la recherche scientifique française et des établissements de soutenance tout comme les intérêts de carrière du jeune docteur appellent à l’évidence une meilleure valorisation des thèses. A ce titre, celles-ci doivent être :

facilement repérées, c’est-à-dire signalées dans différents catalogues ou bases de données : le catalogue de la bibliothèque de l’établissement de soutenance, le catalogue collectif de l’enseignement supérieur (Sudoc) et des outils de signalement spécialisés.

facilement accessibles, tant dans la bibliothèque de l’université de soutenance que sur Internet ou encore par l’intermédiaire, le cas échéant, de substituts ou produits dérivés.

conservées dans de bonnes conditions (sur support électronique ou papier).


… en privilégiant l’Internet …

L’évolution des technologies et des pratiques conduit aujourd’hui à privilégier la diffusion électronique sur Internet, sans exclure bien entendu d’autres modes de diffusion. Cette option est fondée sur plusieurs constats :

les thèses sont désormais produites dans leur quasi totalité sous forme numérique.

l’équipement informatique tant des institutions publiques ou privées que des particuliers ouvre un vaste champ de consultation pour ces documents.

ces technologies favorisent un accès convivial, souple et enrichi aux thèses numérisées : interrogations réparties, rapidité de la diffusion, hypertexte, etc.

… dans le respect de la réglementation …

Dans la mesure où les thèses relèvent à la fois de la réglementation relative à l’accès aux documents administratifs et du droit de la propriété intellectuelle, leur diffusion est toutefois subordonnée à plusieurs autorisations :

celle du chef de l’établissement de soutenance, sur proposition du jury, pour protéger le cas échéant des informations confidentielles. Si cette autorisation est donnée, la thèse est consultable au sein de l’établissement de soutenance (en premier lieu dans la bibliothèque) et dans le cadre du prêt entre bibliothèques.

celle de l’auteur (des auteurs) de la thèse pour toute diffusion plus large, qu’il s’agisse de la diffusion sur Internet ou de l’édition de substituts (édition papier, microformes, cédérom, DVD, etc.). A chaque support de diffusion doit correspondre une autorisation particulière. Cette autorisation est révocable.

le cas échéant, celle des ayants droit si la thèse comporte des documents relevant de la propriété intellectuelle d’un autre auteur.

… et dans le cadre d’un nouveau dispositif

Cet objectif général de mise en valeur des thèses et de recours à l’Internet rend nécessaire la mise en œuvre progressive d’un nouveau dispositif de dépôt des thèses (tel que précisé plus loin au point 3), de traitement des données (afin de convertir la thèse en format natif dans un format d’archivage et de diffusion) et de diffusion (cf. point 4).

Dans cette perspective, le présent guide a pour objet d’aider les doctorants pendant la phase de rédaction et de saisie de leur thèse, tant pour leur faciliter la tâche que pour permettre une meilleure valorisation de leur travail. A ce titre, ils trouveront ci-après des recommandations relatives à la structuration logique et à la présentation de leur thèse, ainsi que diverses informations utiles à la compréhension de la nouvelle organisation qui se met en place.

1. Structurer la thèse pour faciliter sa diffusion

1.1 Format de saisie

Le texte est saisi sur ordinateur. Il est préconisé d’utiliser un logiciel largement diffusé.

1.2 L’usage d’un modèle de document

L’usage d’un modèle de document est laissé à l’appréciation de chaque université en relation avec ses écoles doctorales .
Si l’établissement choisit de recommander son utilisation, la feuille de style proposée doit contenir les éléments suivants, afin d’assurer une certaine cohérence de présentation au plan national et de faciliter la consultation de la thèse .
Page de titre

Elle doit mentionner :

le nom de l'établissement (éventuellement accompagné de celui d’une composante : Ecole Doctorale, UFR, institut, laboratoire) qui délivre le grade de docteur
le type de doctorat
la discipline dans laquelle est soutenue la thèse
le nom de l'auteur
le titre de la thèse
le nom du directeur de recherche
la date de soutenance
les noms des membres du jury.

Autres éléments de signalement :

le résumé en français
le titre en anglais
le résumé en anglais
les mots clés en français
les mots clés en anglais
l'intitulé et l'adresse de l'unité ou du laboratoire où la thèse a été préparée

PAGES LIMINAIRES

Celles-ci peuvent comporter une dédicace, un épigraphe, des remerciements.

TABLE DES MATIERES

La table des matières est la liste des titres de chapitres (divisions et subdivisions avec leur numéro) accompagnés de leurs numéros de page. Elle est placée de préférence en début de document, après la page de titre et les remerciements. La liste des documents placés en annexe à la thèse doit être donnée à la fin de la table des matières. La table des matières peut être suivie de tables particulières : figures, illustrations, etc.
Quand la thèse regroupe un ensemble de documents, la liste doit en être donnée, qui se substitue à la table des matières.

CORPS DE LA THESE

La thèse est divisée en ensembles hiérarchisés. Par exemple : parties subdivisées en chapitres, chapitres composés de sous chapitres, eux-mêmes composés de paragraphes.
Les notes sont générées de manière automatique.
Les œuvres ou extraits d’œuvres d’un auteur tiers font l’objet d’une mise en forme spécifique destinée à favoriser la gestion des droits de diffusion.

SOURCES

Les sources comprennent :
les sources primaires, composées de documents de première main (ex. archives écrites ou imprimées …) auxquelles il est fait référence dans la thèse.
les sources secondaires : documents donnés comme information bibliographique supplémentaire, et énumérés dans une liste dite “ Bibliographie ”.

ANNEXES

Des documents utilisés pour la rédaction peuvent être proposés en annexe, tels une édition de texte, un protocole d’enquête, un résumé d’expérience …
En faire une liste en table des matières (voir ci-dessus).

INDEX

Un index général ou des index thématiques (de noms propres …) peuvent être élaborés. Ils doivent en tout état de cause être générés de façon automatique.

Il appartient aux établissements qui préconisent l’usage d’un modèle de document de mettre en place les formations permettant de familiariser leurs doctorants avec le modèle choisi..
2. Présenter la thèse pour favoriser sa lisibilité

Les recommandations qui suivent ont pour but de spécifier et compléter les directives de la norme AFNOR Z 41-006 pour la présentation des thèses en vue de faciliter leur lisibilité, leur identification et leur diffusion.
Les thèses sont diffusées telles qu'elles sont reçues : il n'y a ni mise en page ni nouvelle saisie. C'est pourquoi il est nécessaire de veiller à la bonne présentation comme à la correction orthographique.

2.1 Règles de présentation générale

Afin d’assurer une bonne impression de la thèse, il est recommandé de :

justifier le texte
choisir un caractère de bonne lisibilité d'une taille suffisante : 12 points en moyenne
taper le texte avec un interligne simple ; il peut être agrandi
laisser une marge de 2,5 cm à gauche et à droite, 1,5 cm minimum en haut, 2 cm minimum en bas

2.2 Page de titre

Elle doit mentionner :

le nom de l’établissement (éventuellement accompagné de celui d’une composante : Ecole Doctorale, UFR, institut, laboratoire) qui délivre le grade de docteur. Le nom de l'université doit apparaître sous sa forme administrative ; on peut lui adjoindre le nom qu'elle s'est donné :
exemple :

UNIVERSITE PARIS 7 – DENIS DIDEROT
Université Paris 7 est le nom administratif
Denis Diderot est le nom qu'elle s'est donné.

le type de doctorat

la discipline dans laquelle est soutenue la thèse

le nom de l'auteur. C'est le nom sous lequel sera signalée la thèse ; il ne doit pas varier car il est une clé d'accès. Il sera saisi en majuscules. Pour les femmes mariées, la règle administrative (Circulaire du 28 juin 1986 : Dénomination des personnes dans les documents administratifs) veut que soit utilisé d'abord le nom patronymique, suivi éventuellement du nom de femme mariée. Les deux noms sont indexés et interrogeables dans le catalogue. Les mentions "épouse" ou "née" ne doivent pas être utilisées.
Pour qu'il n'y ait pas de confusion possible entre les nom et prénom de l'auteur, en particulier dans le cas des noms étrangers, le prénom sera saisi en minuscules.

le titre de la thèse. Une thèse est d'autant mieux diffusée qu'elle est aisément repérable. Il est donc important que le titre apporte une information précise et pertinente. Chaque mot significatif du titre est indexé et interrogeable dans le catalogue.

le nom du directeur de la thèse. Inscrire son nom en majuscules et son prénom en minuscules. S'il y a deux directeurs, retenir le directeur principal. Pour les thèses qui sont soutenues dans le cadre d'une procédure de cotutelle entre établissements français et étrangers (arrêté du 6 janvier 2005), utiliser "/" pour séparer les noms des deux directeurs de thèse.

la date de soutenance

les noms des membres du jury

Un modèle de présentation est suggéré en annexe 3.

2.3 Autres éléments de signalement

le résumé en français. Le résumé doit comporter au maximum 1700 caractères, espaces compris. Il doit être précis et permettre de comprendre comment le sujet est abordé. Il sera utile pour repérer la thèse à partir du vocabulaire de l'auteur, en complément des mots clés.

le titre en anglais

le résumé en anglais pour le signalement de la thèse dans des bases de données internationales. Il doit comprendre au maximum 1700 caractères, espaces compris.

les mots clés en français. L'étudiant en accord avec son directeur choisit les mots clés en fonction de leur pertinence ou de la terminologie en vigueur dans la discipline. Ils aideront les bibliothèques à indexer la thèse d'après les répertoires de mots clés en usage dans les catalogues collectifs (dont le Sudoc). La bibliothèque de l’université peut également aider l'auteur à les définir.

Les mots clés en anglais.

l'intitulé et l'adresse de l'unité où la thèse a été préparée ou du laboratoire de rattachement.

2.4 Graphiques, tableaux, cartes, photographies, documents multimedia

Les graphiques, tableaux, cartes, etc. sont soit créés à partir d’un logiciel spécifique, soit numérisés par les services de l’établissement pour créer la copie numérique de la thèse.

Dans toute la mesure du possible, les documents photographiques doivent être nettement contrastés. Les photographies en couleurs doivent être de bonne qualité. Si elles ne sont pas prises par un appareil photographique numérique, elles doivent être numérisées.

Concernant les documents multimedia fournis avec la thèse, il est fortement recommandé d’utiliser des formats normalisés et ouverts tels que :
JPEG, PNG ou VML pour les graphiques
MP-3 pour les documents sonores
MPEG pour les vidéos.

2.5 Bibliographie

Le candidat présentera les différentes sources auxquelles il a eu recours d'une manière claire, cohérente, ordonnée, conforme aux normes en vigueur et aux usages de la discipline. Il peut aussi prendre conseil auprès de la bibliothèque.

Des propositions sont présentées à titre indicatif ci-après en annexe 2 de ce guide.

2.6 Numérotation des pages

La pagination doit commencer dès la page de titre, être continue et englober annexes, illustrations, tableaux, bibliographie...

3. Le dépôt de la thèse

Durant la période de transition entre le dispositif ancien (exclusivement sur papier) et le dispositif nouveau (électronique), les établissements ont la possibilité de mettre en place deux types de dépôts :
Le dépôt mixte (papier + électronique)
Le dépôt électronique

Dans l’un et l’autre cas, il appartient au doctorant de signer le formulaire d’enregistrement de thèse soutenue.
Il devra en particulier autoriser ou non la diffusion de sa thèse en texte intégral sur Internet, sous la responsabilité de l’établissement de soutenance. Cette autorisation, qui ne confère à l’établissement aucune exclusivité, est révocable.


3.1 Le dépôt mixte

3.1.1 Avant la soutenance

Au moins un mois avant la soutenance, le doctorant dépose au service du doctorat :

Des exemplaires sur papier : aux deux exemplaires destinés à la bibliothèque, il convient d’en ajouter autant que de membres du jury.
Un exemplaire sous forme électronique. Ce dépôt est effectué suivant les modalités définies par l’établissement (disquette, cédérom, envoi d’un fichier par ftp ou par messagerie électronique). Il convient de procéder au dépôt de tous les fichiers composant la thèse : fichiers de texte, fichiers d’illustrations (image, vidéo, son), polices particulières de caractères, logiciels développés. Si le doctorant utilise un modèle de document, les éventuelles modifications apportées à celui-ci doivent être indiquées.

Le doctorant doit s’engager sur la conformité des versions électronique et sur papier, à charge pour l’établissement de vérifier la lisibilité des documents déposés.

3.1.2. Après la soutenance

Si lors de la soutenance le jury a demandé des corrections, le nouveau docteur dispose d’un délai de trois mois pour y procéder. La thèse corrigée fait l’objet d’un dépôt mixte dans les mêmes conditions que ci-dessus.

3.2 Le dépôt électronique

3.2.1 Avant la soutenance

Au moins un mois avant la soutenance, le candidat dépose au service du doctorat une version complète de sa thèse sous forme électronique (fichiers de texte, fichiers multimedia, polices particulières de caractères, etc.). Si le doctorant utilise un modèle de document, les éventuelles modifications apportées à celui-ci doivent être indiquées.

Les versions sur papier nécessaires au jury ou pour la conservation sous forme traditionnelle pour la bibliothèque sont éditées par les soins de l’établissement.

3.2.2 Après la soutenance

Comme dans le cas du dépôt mixte, les corrections demandées par le jury sont effectuées dans un délai de trois mois et entraînent un nouveau dépôt électronique.

4. La diffusion et l’archivage de la thèse

4.1 Signalement

Toute thèse est signalée :

dans le catalogue de la bibliothèque de l’établissement de soutenance

dans le catalogue collectif des établissements d’enseignement supérieur (Système universitaire de documentation, Sudoc) accessible à l’adresse  HYPERLINK http://sudoc.abes.fr http://www.sudoc.abes.fr

Elle gagne en outre à être recensée dans des bases bibliographiques spécialisées faisant référence dans la communauté scientifique correspondante.
Si l’auteur l’autorise, la thèse est indexée dans le portail Sudoc (accessible à l’adresse http://www.portail-sudoc.abes.fr/)

4.2 Consultation

Sauf clause de confidentialité, toute thèse doit au minimum pouvoir être consultée sous forme papier dans la bibliothèque de l’établissement ou par l’intermédiaire du prêt entre bibliothèques.

Par ailleurs, toute thèse déposée dans les conditions ci-dessus sera, sous réserve de l’accord de l’auteur, accessible sur Internet à l’initiative de l’établissement de soutenance. Un lien sera créé entre la notice catalographique et le document en texte intégral.

4.3 Thèses confidentielles

Le caractère confidentiel d'une thèse est déterminé par le président de l'université ou le directeur de l'établissement sur proposition du jury. Une thèse confidentielle n'est ni reproduite, ni communiquée ou diffusée avant la fin de sa période de confidentialité.

4.4 Production de substituts : microfiches et papier

Avec l’accord de l’auteur ou à sa demande, les universités ou d’autres opérateurs comme l’Atelier national de reproduction des thèses de Lille (ANRT) peuvent produire et commercialiser des substituts de la thèse (édition papier, microformes).

4.5 Archivage

Les établissements de soutenance ont la responsabilité de l’archivage de la thèse sous sa forme électronique (format d’archivage) et papier (dans la bibliothèque). Un archivage électronique de sécurité sera en outre assuré par le Centre informatique national de l’enseignement supérieur (CINES).

ANNEXE 1
EXEMPLES DE PRESENTATION DE LA BIBLIOGRAPHIE

La description de la bibliographie doit permettre au lecteur de retrouver le document signalé. La présentation et la ponctuation peuvent varier selon les disciplines, mais l'ensemble doit être cohérent, précis, lisible. Chaque élément doit être nettement séparé de l'élément suivant (par un point ou un tiret...). La même présentation doit être suivie tout au long de la publication.

Classement des références
On peut classer les références par ordre alphabétique des noms d'auteur, ou du titre lorsque la publication est anonyme ; on peut également les classer par ordre d'apparition dans le texte. Il est vivement conseillé de les numéroter, avec renvoi depuis le texte vers la bibliographie.

Rédaction des références
Les indications données ci-après pour la rédaction des références ont pour but de rappeler les éléments importants d'une citation et proposent un ordre cohérent. Elles ne constituent pas une norme.
De plus en plus fréquemment, les documents utilisés pour la rédaction d’une thèse peuvent se trouver sur des supports différents : papier mais aussi électronique (cédérom, base de données, en ligne sur l’Internet). Il convient de distinguer ces deux cas pour la présentation des références.

1. Présentation des références bibliographiques pour des documents sur support papier

Voici quelques exemples types donnés à titre indicatif.
Pour les cas complexes, se référer à la norme AFNOR Z 44-005, Références bibliographiques, contenu, forme et structure.
Articles de périodiques

Ordre des éléments de la citation :
NOM, Prénom
Titre de l'article
Titre de la revue, Année, tome, n° du fasc. (facultatif mais recommandé),
pages

Exemples :

WEAVER, William. The collectors : command performances. Architectural Digest, december 1985, vol. 42, n° 12, p. 126-133.

WELCH Elizabeth, ZABALETA Ignacio, FOJACO Rita, et al. Aneurysm of the right ventricular outflow tract : a complication of aorta-main pulmonary (central) shunt. Pediatr. Cardiol., 1991, 12, 4, p. 229-232

Exemple d'un article tiré de l'Encyclopédie Médico-Chirurgicale :
CHEVALIER Th., MIGNON M. Motricité de l'estomac et de l'intestin grêle. Encycl. Méd. Chir., Gastro entérologie, 1, 9000-A20, 1988, 6 p.
Ouvrages, chapitre d'un ouvrage collectif

Ordre des éléments de la citation :
NOM, Prénom
Titre de l'ouvrage. Nième Edition.
Ville d'édition : éditeur, année d'édition, nombre de vol., nombre de pages. (Nom de
la collection ; n° de la collection)

Exemples :
ouvrage ayant plusieurs auteurs

JUNGERS Paul, DAUDON Michel, LE DUC Alain. Lithiase urinaire. Paris : Flammarion, 1989, 590 p.

LEFEBVRE E., POURCELOT L. Echographie musculo-tendineuse. 2e ed. Paris : Masson, 1991, 133 p. (Collection d'imagerie radiologique)

ouvrage collectif
Cancers de l'enfant / ed. par Jean LEMERLE. Paris : Flammarion, 1989, 676 p. (Encyclopédie des cancers, 3)

citation d'un chapitre d'un ouvrage collectif
OPPENHEIM, D. L'Enfant, son cancer, ses parents, ses soignants. Cancers de l'enfant / ed. par Jean LEMERLE. Paris : Flammarion, 1989, p. 218-231. (Encyclopédie des cancers)

collectivités auteurs
ORDRE NATIONAL DES MEDECINS. Guide d'exercice professionnel à l'usage des médecins. 15e ed. Paris : Masson, 1988, 2 vol., 1515 p.
Congrès

Ordre des éléments de la citation :
INTITULE DU CONGRES (N° de la session ; Année de la session ; Lieu du congrès).
Titre du congrès.
Ville d'édition : Editeur, Année d'édition.- pages.

Exemples :
Congrès paraissant sous forme d'ouvrage
Réunion d'une association
ASSOCIATION MONDIALE DE PSYCHIATRIE ET DE PSYCHOLOGIE LEGALE. Congrès international (1 : 1988 : Paris). Paris : Expansion scientifique française, 1991, 432 p.

Congrès avec un nom particulier
CONGRES FRANCOPHONE DE NEUROGERIATRIE ET DE GERONTO-PSYCHIATRIE (9 : 1990 : Paris). Actualités en neurogériatrie.../actes réunis par J. BILLE. Marseille : Solal, 1991, 235 p.

Congrès, séminaires... sans nom particulier
L'Alimentation des femmes enceintes : colloque international, Paris, Maison de la chimie, 28 février 1986 / ed. Jean REY, Emile PAPIERNIK. Paris : CIDL, 1986, 181 p.

Congrès paraissant dans une revue
Réunion d'une association
SOCIETE FRANCAISE D'HEMATOLOGIE : congrès (11 : 1991 : Lyon), Nouv. Rev.Fr. Hématol, 1991, 33,2, p. 55-222.

Congrès avec un nom particulier
JOURNEE DE PATHOLOGIE INFECTIEUSE PEDIATRIQUE (8 : 1991 : Paris), Les diarrhées infectieuses de l'enfant, Med. Mal Infect., 1991, 21, n° spécial octobre, 555-623 hors-série, p. 6-108

Congrès, séminaires... sans nom particulier
Antibiothérapie orale des infections respiratoires acquises en ville ; place du céfuroxime axetil : symposium (1991 : Paris), Med. Mal Infect., 1991, 21, hors-série, p. 6-108
Thèses

Ordre des éléments de la citation :
NOM, Prénom
Titre de la thèse. - Nombre de pages
Th. ou Th. D (s'il s'agit d'une thèse d'exercice) : Discipline : Ville : Année ; n°

Exemple :
GOUDOT, Benoit
L'Arthroscopie du poignet. Indications diagnostiques et thérapeutiques. A propos de 65 cas. Th : Méd. : Nancy I : 1991, 352 p.

Pour Paris, préciser le CHU /
Th : Méd. : Paris 5, Cochin-Port Royal : 1990.

Pour les brevets, voir Norme AFNOR Z 44-005, § 7.12.

2. Présentation des références bibliographiques pour des documents électroniques

Plusieurs types de documents électroniques peuvent être utilisés : ouvrages, articles de périodiques, pré-publications, thèses, messages électroniques.
Les messages électroniques, personnels ou issus de listes et de forums de discussions doivent pouvoir être produits.

Il est essentiel pour signaler des documents électroniques de respecter la ponctuation, surtout lorsque ces documents ont une adresse électronique (Internet ou e-mail), afin de toujours pouvoir s’y référer.
Pour davantage de précisions, on pourra se reporter à la norme AFNOR Z 44-005-2 Information et documentation. Références bibliographiques. Partie 2 : Documents électroniques, documents complets ou parties de documents. (hors prépublications)

Voici quelques exemples donnés à titre indicatif.
Articles de périodiques

Ordre des éléments de la citation :
NOM, Prénom
Titre de l'article
Titre du périodique [type de support]
Année, tome, n° du fascicule [date de mise à jour de la référence]
Pages
Disponibilité et accès : adresse électronique du document

Exemples :

CARRIERE, Laurent. Hypertextes et hyperliens au regard du droit d’auteur : quelques éléments de réflexion. Les Cahiers de propriété intellectuelle [en ligne]. Septembre 1997 [réf. du 19 octobre 1998], p. 467-490. Disponible sur :  HYPERLINK http://www.robic.ca http://www.robic.ca

Cas d’un article tiré d’une base de données :
McNAMARA, Paul. Messaging Leadership Debated. Network World [en ligne]. 31 août 1998, vol. 15, n° 35, [réf. du 11 décembre 1998], p. 23-24. Disponible sur ProQuest Direct (Periodical Abstracts Research II).

Cas d’un article original :
Le titre du périodique est remplacé par le titre du site. L’adresse citée est celle de l’article.
HOEMANN, George H. Electronic style – elements of citation. In Electronic style ... the final frontier [en ligne]. 1995, [réf. du 28 février 1999]. Disponible sur :  HYPERLINK http://funnelweb.utcc.utk.edu~hoemann/elements.html http://funnelweb.utcc.utk.edu~hoemann/elements.html
Pré-publications (preprints)

Ordre des éléments de la citation :
NOM, Prénom
Titre
Nom de la série (fac.)
Numéro (fac.)
Année
Pages
Disponibilité et accès : adresse électronique du document [date de consultation]
Identifiant (fac.)
Nom de la revue où elle doit paraître (fac.)

Exemple :

DAVID, Max. Fonctions spéciales et théorie des représentations. Pré-publication de l’Institut de mathématiques. N° 12. 2001. 20 pages. Disponible sur :  HYPERLINK http://arXiv.org/abs/math/0102185 http://arXiv.org/abs/math/0102185 [consulté le 7 avril 2001]. Math.DG/0102185
Ouvrages, bases de données, thèses :

Ordre des éléments de la citation :
NOM, Prénom
Titre de l'ouvrage [type de support]
Lieu de publication, éditeur, date de publication [date de mise à jour].
Format de publication
Disponibilité et accès

Exemples :

Ouvrage :
MAUGHAM, Somerset. Moon and Sixpence [monographie en ligne]. Projet Gutenberg, février 1995. [réf. du 3 mars 1999]. Format ASCII. Disponible sur :
 HYPERLINK ftp://src.doc.ic.ac.uk/media/literary/collections/project_gutenberg/gutenberg/etext95/moona10.txt ftp://src.doc.ic.ac.uk/media/literary/collections/project_gutenberg/gutenberg/etext95/moona10.txt

Thèse :
CARBONNEAU, Xavier. Etude des propriétés thermomécaniques de mullite zircone et de zircon [thèse en ligne]. Lyon : Institut national des sciences appliquées, 27 avril 1998. [réf. du 26 juin 1998]. Format PDF.
Disponible sur :  HYPERLINK http://csidoc.insa-lyon.fr/these/1997/carbonneau/index.html http://csidoc.insa-lyon.fr/these/1997/carbonneau/index.html

Chapitre d’ouvrage :
CARROLL, Lewis. Alice’s Adventures in Wonderland [en ligne]. Texinfo ed. 2.2. Dortmund, Germany : WindSpiel, novembre 1994 [réf. du 30 mars 1995]. Chapter VII. A Mad Tea-Party.
Disponible sur :  HYPERLINK "http://www.germany.eu.net/books/carroll/alice_10.html#SEC13" http://www.germany.eu.net/books/carroll/alice_10.html#SEC13.

Bases de données :
IBISCUS, Système d’information pour le développement [base de données en ligne]. Paris (France) : Réseau IBISCUS, [1983- ]. [réf. du 3 mars 1999]. Format World Wide Web. Disponible sur :  HYPERLINK http://www.ibiscus.fr http://www.ibiscus.fr
World Factbook 1998 [en ligne]. [Washington, D.C.] : Central Intelligence Agency, 1998. [réf. du 4 mars 1999]. France.
Disponible sur :  HYPERLINK http://www.odci.gov/cia/publications/factbook/fr.html http://www.odci.gov/cia/publications/factbook/fr.html
Messages électroniques

Message issu d’un forum de discussion - ordre des éléments de la citation :
NOM, Prénom de l’auteur du message
Titre du message
Nom du forum de discussion [type de support]
lieu de publication, éditeur du forum
Date d’émission du message
Disponibilité et accès

Exemple :
BOYD, Gerald E. Re : Hotmail. In NETTRAIN (Internet / BITNET Network Trainers) [en ligne]. Buffalo (N.Y.) : 9 février 1998.
Disponible sur :  HYPERLINK http://listserv.acsu.buffalo.edu/archives/nettrain.html http://listserv.acsu.buffalo.edu/archives/nettrain.html

Message personnel - ordre des éléments de la citation :
NOM, Prénom de l’auteur du message
Titre du message [type de support]
Nom du destinataire
Date d’émission du message
Mention “ Communication personnelle ”

Exemple :
PRITCHARD, Sarah. Your Request for Information about ISO Standards [courrier électronique]. Destinataire : Margaret MORRISON. 18 février 1995. Communication personnelle.


Remarques générales :
Il n'est pas obligatoire d'aller à la ligne entre les éléments de la citation.
Il importe de donner une référence aussi complète que possible, mais tous les éléments de la description ne peuvent pas toujours être renseignés.



4.5 COUVERTURE DE THESE
Informations obligatoires :

Mention de l'UEB : « sous le sceau de l'Université européenne de Bretagne »
Nom de l'établissement qui délivre le doctorat et le nom de l’Ecole Doctorale
Dans le cas d’une cotutelle internationale de thèse, mentionner le nom de chacun des établissements.
Unité de recherche
Type de doctorat
Champ disciplinaire dans lequel est soutenu la thèse
Titre de la thèse ou l’intitulé des principaux travaux
Le choix des mots du titre est particulièrement important, tous ces mots étant indexés systématiquement dans les catalogues et bases de données.
Prénoms (en minuscules) et noms (en majuscules) de l'auteur
La règle administrative veut que soit utilisé d'abord le nom patronymique, suivi éventuellement du nom d’usage, qu’il résulte du mariage ou de la filiation. Les deux noms sont indexés et interrogeables dans les catalogues et bases de signalement des thèses.
Les mentions « épouse », « époux », « dit » ou « née » ne doivent pas être utilisées.
Pour qu'il n'y ait pas de confusion possible entre les noms et prénoms de l'auteur, tous les noms doivent apparaître en majuscules
Prénoms et noms du directeur de recherche
S'il y a deux directeurs, mentionner en premier le directeur principal. Pour les thèses qui sont soutenues dans le cadre d'une cotutelle internationale, utiliser une barre oblique "/" pour séparer les deux directeurs de thèse.
la tomaison éventuelle
la date de soutenance si elle est définitive
la composition du jury
les noms et prénoms des membres du jury








5- OUVERTURE INTERNATIONALE

5.1 Presentation generale

SICMA s’attache à maintenir et à développer sa politique internationale au travers de partenariats ciblés pour favoriser les échanges bilatéraux entre chercheurs et doctorants. L’Ecole Doctorale encourage vivement le développement d’axes stratégiques forts de cotutelles de thèse en renforçant la synergie de coopération. Une cinquantaine d’étudiants sont financés aujourd’hui dans le cadre d’une convention de cotutelle de thèse ou par leur gouvernement d’origine.

L’accueil de chercheurs et de doctorants étrangers est pris en compte dans le cadre des Services des Affaires Internationales de l’UBS et de l’UBO et du Centre EURAXESS Services Bretagne. L'UEB, depuis sa création, est labellisé Centre EURAXESS Services Bretagne (CES Bretagne). Le CES Bretagne est membre d’un réseau créé par la Commission européenne qui rassemble plus de 200 centres situés dans 35 pays. Il apporte des réponses aux difficultés rencontrées par les chercheurs qui décident d’entreprendre un séjour scientifique en Europe. Sur le site rennais, les prestations de services du CES Bretagne sont assurées par le Centre de mobilité internationale de Rennes. Celui-ci a mis en place et propose (gratuitement) des services personnalisés aux chercheurs étrangers et à leur famille afin de faciliter leur installation et leur intégration à Rennes. Depuis septembre 2008, des actions d’accueil spécifiques sont également développées en faveur des doctorants étrangers accueillis à Rennes. Cette action nouvelle s’inscrit dans la logique de la création du Collège Doctoral International de l’UEB et des activités menées par celui-ci en vue de développer l’attractivité des écoles doctorales bretonnes et la mobilité internationale des jeunes chercheurs.

Outre un programme de mise à niveau linguistique et les mesures d'aide et d'accompagnement dans les démarches administratives, les actions suivantes sont mises en œuvre progressivement : parrainage entre étudiants favorisant l'intégration dans la ville et nos établissements aussi bien à un niveau pratique qu'en terme de socialisation générale ; encadrement pédagogique sous forme de tutorat ; promotion du dialogue interculturel instrument nécessaire pour créer une atmosphère d'inclusion et d'engagement au sein de nos établissements. En collaboration avec le SAI (Service des Affaires Internationales), l’Ecole Doctorale soutient l’accueil des étudiants étrangers en proposant une aide au logement et en disposant d’un logement à la résidence universitaire par convention avec le CROUS pour les courts séjours. De plus, sur les sites de Vannes et de Lorient, il existe une résidence universitaire accueillant des étudiants étrangers inscrits dans nos établissements pour des séjours d’études d’une année. Les services « Logement en Ville » des CROUS et des BIJ permettent de trouver un logement chez des particuliers à toute période de l’année. Les étudiants étrangers sont accompagnés et guidés dans leur recherche de logement par un enseignant-chercheur nommé à cet effet dans chaque laboratoire. Les étudiants étrangers ont, bien entendu, accès à toutes les activités sportives, associatives ou culturelles proposées par l’Université.

L’étudiant étranger est également accueilli par un enseignant-chercheur nommé à cet effet dans chaque laboratoire pour faciliter son intégration à l’Université mais également en Bretagne (visa, protection sociale…).

5.2 Contacts SAI (Service des affaires internationales)

UBO 
Service des Relations Internationales
3 rue des Archives - CS 93837
29238 Brest Cedex 3
Tél : 02 98 01 81 56
Fax : 02 98 01 60 01
Courriel : HYPERLINK "mailto:scuee@univ-brest.fr,%20sucri@univ-brest.fr"scuee@univ-brest.fr, sucri@univ-brest.fr
Accueil (SCUEE – Titre de Séjour)
Tél : 02 98 01 81 56

HYPERLINK "mailto:Anne-Marie.Galliou-Scanvion@univ-brest.fr"Anne-Marie Galliou-Scanvion (Vice-Présidente, Directrice) 
Tél : 02.98.01.82.51

HYPERLINK "mailto:nathalie.lefourn@univ-brest.fr"Nathalie Le Fourn (SUCRI-ERASMUS) 
Tél : 02 98 01 72 57

HYPERLINK "mailto:nicole.cambot@univ-brest.fr"Nicole Cambot (SCUEE) 
Tél : 02 98 01 81 57

HYPERLINK "mailto:viviane.kermarec@univ-brest.fr"Viviane Kermarec (SUCRI) 
Tél : 02 98 01 63 47


UBS
Service des Affaires Internationales
Salle Jamaïque 2ème étage – 4 rue Jean Zay 56000 LORIENT
Jean Peeters
Vice-Président
Tél : 02 97 87 66 72  HYPERLINK "mailto:jean.peeters@univ-ubs.fr" jean.peeters@univ-ubs.fr
Sandra Vessier
Directrice du SAI
Tél : 02 97 87 86 74  HYPERLINK "mailto:sandra.vessier@univ-ubs.fr" sandra.vessier@univ-ubs.fr

Secrétaire SAI LORIENT
Laure Guyader
Tél : 02 97 87 66 70  HYPERLINK "mailto:sai@univ-ubs.fr" sai@univ-ubs.fr

Secrétaire SAI VANNES
Glykeria Karakoulaki
Tél : 02 97 01 70 24  HYPERLINK "mailto:sai@univ-ubs.fr" sai@univ-ubs.fr






TELECOM BRETAGNE
Bureau des Relations internationales TELECOM Bretagne
CS 83818 29238 BREST Cedex 3-France
 HYPERLINK "http://www.telecom-bretagne.eu" www.telecom-bretagne.eu

HYPERLINK "mailto:ian.simpson@telecom-bretagne.eu"Ian Simpson
Tél : 02 29 00 14 80
HYPERLINK "mailto:didier.herve@telecom-bretagne.eu"Didier Hervé
Tél : 02 29 00 13 37

HYPERLINK "http://international-adm@telecom-bretagne.eu/"Françoise Guélennoc
Tél : 02 29 00 15 35

HYPERLINK "mailto:international-adm@telecom-bretagne.eu"María Fernanda Le Goff
Tél : 02 29 00 11 31
Fax : 02 29 00 14 68


Centre EURAXESS Services Bretagne
Université européenne de Bretagne
Centre de mobilité internationale de Rennes
5 bd Laennec 35000 Rennes
Tél. 02 23 23 79 50
 HYPERLINK "mailto:centre-mobilite-rennes@ueb.eu" centre-mobilite-rennes@ueb.eu
















5.3 doctorant europeen


A l'initiative du comité de liaison des Conférences de Recteurs et de Présidents des Universités des pays membres de la communauté Européenne, il a été décidé que pour obtenir le label européen pour une thèse, il faut remplir 4 conditions :
1) L'autorisation de soutenance est accordée au vu de rapports rédigés par au moins deux professeurs appartenant à deux établissements d'Enseignement Supérieur de deux Etats membres de la Communauté Européenne autres que celui dans lequel le doctorat est soutenu.
2) Un membre au moins du jury doit appartenir à un établissement d'Enseignement Supérieur d'un Etat membre de la Communauté autre que celui dans lequel le doctorat est soutenu.
3) Une partie de la soutenance doit être effectuée dans une langue de la Communauté autre que la (ou les) langue(s) nationale(s) du pays où est soutenu le doctorat.
4) Ce doctorat devra avoir été préparé, en partie, lors d'un séjour d'au moins un trimestre dans un autre pays membre de la Communauté.

5.4 Cotutelle de these

La recherche est une activité fondamentalement internationale. Les partenariats internationaux entre les laboratoires sont nombreux et essentiels à son dynamisme et sa vitalité.

L'une des déclinaisons de ces partenariats consiste à recruter des doctorants sous la cotutelle de deux universités, l'une française, l'autre étrangère. Les doctorants en cotutelle sont alors amenés à travailler pour partie en France, et pour partie à l'étranger, ce qui leur permet ainsi d'acquérir une expérience clairement ouverte à l'international.

Un doctorat en cotutelle doit se prévoir avant son commencement de manière à établir une convention de cotutelle pour régler les différentes conditions de réalisation du doctorat entre les deux pays (temps passé dans chaque pays, conditions particulières pour la soutenance de thèse, etc.).

Aides à la mobilité
Les doctorants en cotutelle étant naturellement appelés à des déplacements nombreux entre les deux pays au cours de leurs trois années de doctorat, le ministère de la Recherche propose un système de soutien financier permettant aux laboratoires de prendre plus facilement en charge les frais occasionnés par la forte mobilité des doctorants en cotutelle.

Les collèges doctoraux franco partenaires
Le doctorant sélectionné effectue une année de thèse dans un laboratoire d'une des universités membres des consortia d'universités signataires. Ce programme concerne les universités chiliennes, brésiliennes, chinoises et japonaises.

Les aides à la mobilité
Certains organismes proposent un soutien financier permettant aux doctorants de prendre en charge une partie des frais de mobilité occasionnés.

Programme de bourses de mobilité du Collège Doctoral international de l’UEB.
Le CDI propose des bourses de mobilité entrante et sortante deux fois par an aux doctorants pour une période de 3 à 5 mois maximum.
 HYPERLINK "http://www.eub.eu" http://www.eub.eu (rubrique CDI)

Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche
Le ministère propose aux allocataires de recherches des aides à la mobilité dans le cadre de cotutelles.
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/

Programmes européens
L'Union européenne propose de nombreux programmes de financement et de mobilité ouverts aux doctorants.  HYPERLINK "http://cordis.europa.eu/fr/home.html" http://cordis.europa.eu/fr/home.html

Egide
http://www.egide.asso.fr/fr/programmes/bfe
Les programmes Eiffel doctorat permettent aux doctorants étrangers d'effectuer leur 2ème ou 3ème année en France. Ce programme s'adresse aux doctorants en codirection ou en cotutelle.

Arrêté du 6 janvier 2005 à la cotutelle internationale de thèse
NOR: MENS0402905A
Le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 123-7, L. 612-7, D. 123-12, D. 123-13 et D. 123-14 ;
Vu le décret n° 2002-482 du 8 avril 2002 portant application au système français d'enseignement supérieur de la construction de l'espace européen de l'enseignement supérieur, modifié par le décret n° 2004-703 du 13 juillet 2004 ;
Vu l'arrêté du 25 septembre 1985 relatif aux modalités de dépôt, signalement et reproduction des thèses ou travaux présentés en soutenance en vue du doctorat ;
Vu l'arrêté du 25 avril 2002 relatif aux études doctorales ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 15 novembre 2004,
Arrête :
Article 1
Afin de conforter la construction de l'espace européen de l'enseignement supérieur et de la recherche et de développer la coopération internationale, un établissement d'enseignement supérieur français autorisé à délivrer le doctorat peut conclure avec un ou plusieurs établissements d'enseignement supérieur étrangers, bénéficiant dans leur pays des mêmes prérogatives, une convention visant à organiser une cotutelle internationale de thèse dans les conditions fixées par le présent arrêté.
Article 2
La cotutelle internationale de thèse vise à conforter la dimension internationale des écoles doctorales, à favoriser la mobilité des doctorants dans des espaces scientifiques et culturels différents et à développer la coopération scientifique entre des équipes de recherche françaises et étrangères.
Article 3
La convention prévue à l'article 1er peut être soit une convention - cadre accompagnée, pour chaque thèse, d'une convention d'application, soit une convention conclue spécifiquement pour chaque thèse. Ces actes conventionnels doivent préciser le nom des établissements d'enseignement supérieur contractants et, pour chaque thèse, le nom de l'étudiant concerné et le sujet de la thèse. Ils lient les établissements contractants sur la base d'un principe de réciprocité. Les doctorats délivrés dans le cadre des dispositions du présent arrêté sont reconnus de plein droit en France. Les conventions doivent mentionner les formes de la reconnaissance dans le ou les autres pays.
Article 4
Lorsque les règles applicables aux études doctorales dans les pays concernés comportent des aspects incompatibles entre eux, les établissements français sont autorisés à déroger aux dispositions de l'arrêté du 25 avril 2002 susvisé sur ces aspects particuliers, dans le respect des dispositions du présent arrêté et dans les conditions définies par la convention.
Article 5
Les doctorants effectuent leurs travaux sous la responsabilité, dans chacun des pays concernés, d'un directeur de thèse qui s'engage à exercer pleinement ses fonctions d'encadrement en collaboration avec le ou les autres directeurs de thèse. Les directeurs de thèse et le doctorant signent la convention mentionnée à l'article 3 pour la thèse concernée.
Article 6
La préparation de la thèse s'effectue par périodes alternées entre les établissements intéressés selon un équilibre et des modalités définies dans la convention. Pour les périodes d'études effectuées en France et pour la soutenance, les doctorants bénéficient des dispositions prévues, à leur intention, par l'arrêté du 25 avril 2002 susvisé.
Article 7
Les principes régissant la constitution du jury et la désignation de son président sont précisés par la convention. Le jury est composé sur la base d'une proportion équilibrée de membres de chaque établissement désignés conjointement par les établissements contractants et comprend, en outre, des personnalités extérieures à ces établissements. Le nombre des membres du jury ne peut excéder huit.
Article 8
La langue dans laquelle est rédigée la thèse est définie par la convention conclue entre les établissements contractants. Lorsque cette langue n'est pas le français, la rédaction est complétée par un résumé substantiel en langue française.
Article 9
La thèse donne lieu à une soutenance unique. Le président du jury établit un rapport de soutenance contresigné par les membres du jury. Après soutenance de la thèse, les établissements contractants peuvent délivrer à l'étudiant :- soit un diplôme de docteur qu'ils confèrent conjointement ;- soit simultanément un diplôme de docteur de chacun d'entre eux. Dans l'un comme dans l'autre cas :- le ou les diplômes de docteur sont délivrés par les autorités académiques habilitées à le faire, sur proposition conforme du jury, après la soutenance de la thèse ;- sur le ou les diplômes de docteur figurent une indication de spécialité ou de discipline, le titre de la thèse ou l'intitulé des principaux travaux, la mention de la cotutelle internationale, les noms et titres des membres du jury et la date de soutenance. La convention prévoit les modalités d'exécution du présent article.
Article 10
La convention précise également :
- les modalités d'inscription des doctorants ;
- les modalités de règlement des droits de scolarité conformément aux dispositions pédagogiques retenues, sans que le doctorant puisse être contraint à acquitter les droits dans plusieurs établissements simultanément ;
- les conditions de prise en charge de la couverture sociale ainsi que les conditions d'hébergement et les aides financières dont le doctorant peut bénéficier pour assurer sa mobilité.
Article 11
Les modalités de protection du sujet, de dépôt, signalement et reproduction des thèses, ainsi que celles de la gestion des résultats de recherche communs aux laboratoires impliqués, de leur publication et de leur exploitation, sont arrêtées conformément aux législations spécifiques à chaque pays impliqué dans la préparation de la thèse et précisées par la convention.
Article 12
L'arrêté du 18 janvier 1994 relatif à la création d'un dispositif de cotutelle de thèse entre établissements d'enseignement supérieur français et étrangers est abrogé.
Article 13
Le directeur de l'enseignement supérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 6 janvier 2005.
Pour le ministre et par délégation : le directeur de l'enseignement supérieur,
J.-M. Monteil



5-5 College Doctoral International
Le Collège Doctoral International (CDI) a pour vocation de mutualiser et de coordonner les actions internationales de la formation doctorale en Bretagne afin de développer et de renforcer le rayonnement et l’attractivité internationale des Universités et de Grandes Ecoles, que constitue l’Université européenne de Bretagne (UEB).
Le CDI coordonne également certaines activités des écoles doctorales (harmonisation des pratiques et procédures des écoles doctorales dont le dépôt numérique des thèses, signature des doctorats délivrés au sceau de l’Université européenne de Bretagne par les établissements habilités), d’accompagner les Doctoriales®Bretagne, les politiques de professionnalisation et des relations avec le monde du travail, le suivi de l’insertion professionnelle des docteurs.
Le CDI agit ainsi auprès des établissements et de leurs écoles doctorales comme agence de moyen, sur appel d’offre de projets dans le but de conforter la formation et l’excellence internationale des docteurs, leur promotion et leur mobilité internationale.

Il se développe autour des pôles de compétences des Universités et des Grandes Ecoles. Les acteurs internationaux, régionaux, inter-régionaux comme les pôles de compétitivité, la MSHB, ou encore réseaux de recherche (GDR, GIS...) constituent également un potentiel sur lequel l’UEB et le CDI s’appuient pour initier et développer des actions transversales.
Une dotation budgétaire pluri-annuelle lui est affectée pour la conduite de ses missions.

Le CDI compte environ 2 800 doctorants. Il est dirigé par un vice-président et est constitué d’un Comité de Pilotage comportant les directeurs et directeurs adjoints des écoles doctorales, les 2 directeurs des collèges doctoraux de site (Collège doctoral de Rennes – Collège Doctoral de Bretagne Océane), le vice-président du CDI, des Invités permanents : des présidents et directeurs des établissements membres fondateurs et des membres associés ayant adhéré par convention à cette activité.

Ï% Des bourses de mobilité entrante sont financées par le Collège Doctoral International (CDI) de l Université européenne de Bretagne (UEB) et ont pour objectif de renforcer l’accueil des doctorants. Une procédure a donc été mise en place pour accueillir et accompagner au mieux les doctorants étrangers sur une courte période:
-Doctorants entrants sur une période courte de3 à 5 mois avec une bourse de 1000¬ par mois (le montant alloué au lauréat tiendra compte des frais de déplacement).
-Pour une mission doctorale en relation avec leurs travaux de thèse ;
-Ces doctorants doivent être accueillis dans un laboratoire appartenant à un établissement et à une Ecole Doctorale rattachés à l UEB.


Ï% Des bourses de mobilité sortante sont aussi financées par le Collège Doctoral International (CDI) de l Université européenne de Bretagne (UEB) et ont pour objectif de renforcer les collaborations des doctorants avec des laboratoires étrangers. Une procédure a donc été mise en place pour accompagner au mieux les doctorants qui souhaitent réaliser un projet de recherche en Europe ou au niveau international.
-Durée de la mobilité: 3 à 5 mois
-Montant de la bourse: 800 ¬ par mois. Le montant total alloué à un lauréat tiendra compte des frais de déplacement.





Critères d éligibilité :

- Le doctorant doit être inscrit dans une ED bretonne,
- Le projet de recherche doit être accepté conjointement par le laboratoire d’origine du doctorant et par un laboratoire d’accueil à l’étranger qui s’engage à assurer l’accueil scientifique du/de la candidat(e).



Contacts :

Nathalie BOURGOUGNON
Vice-présidente
UEB Collège Doctoral International
Université de Bretagne-Sud
Bâtiment Y. Coppens
Campus de Tohannic - B.P. 573
56017 Vannes Cedex
( 02 97 01 71 34 – Fax : 02 97 01 70 71
 HYPERLINK "mailto:secretariat-cdi@ueb.eu" secretariat-cdi@ueb.eu
 HYPERLINK "http://www.ueb.eu" www.ueb.eu

















ECOLE DOCTORALEDIRECTEURS DE L’ECOLE DOCTORALEORGANISMES CO-ACCREDITESUniversité
Bretagne Occidentale
(UBO)Sciences de la Mer
EDSMDirecteur :  HYPERLINK "mailto:chhemond@univ-brest.fr" chhemond@univ-brest.fr
Directeur Adjoint :  HYPERLINK "mailto:denis.bailly@univ-brest.fr" denis.bailly@univ-brest.fr
 HYPERLINK "mailto:edsm@univ-brest.fr" edsm@univ-brest.frSanté Information Communication MAtière et Mathématiques
SICMADirecteur :  HYPERLINK "mailto:christian.brosseau@univ-brest.fr" christian.brosseau@univ-brest.fr
Directeur adjoint :  HYPERLINK "mailto:alain.hillion@telecom-bretagne.eu" alain.hillion@telecom-bretagne.eu
Directrice adjointe :  HYPERLINK "mailto:nathalie.bourgougnon@univ-ubs.fr" nathalie.bourgougnon@univ-ubs.fr
 HYPERLINK "mailto:edsicma@univ-brest.fr" edsicma@univ-brest.frTELECOM Bretagne

Université Bretagne-Sud (UBS)Université Rennes 2
(UR2)Sciences humaines et sociales
SHS
Directeur :  HYPERLINK "mailto:vincent.dubreuil@uhb.fr" vincent.dubreuil@uhb.fr
Directeur adjoint :  HYPERLINK "mailto:gerard.le-bouedec@univ-ubs.fr" gerard.le-bouedec@univ-ubs.fr
Directrice adjointe :  HYPERLINK "mailto:Arlette.Gautier@univ-brest.fr" arlette.Gautier@univ-brest.fr UBOArts Lettres langues
ALLDirecteur :  HYPERLINK "mailto:jean-marc.poinsot@uhb.fr" jean-marc.poinsot@uhb.fr
Directrice adjointe :  HYPERLINK "mailto:florence.c.v.laurens@gmail.com" florence.c.v.laurens@gmail.com
Directeur adjoint :  HYPERLINK "mailto:remi.le-marchadour@univ-ubs.fr" remi.le-marchadour@univ-ubs.fr
UBSUniversité de Rennes 1 (UR1)Mathématiques, Télécommunications, Informatique, Signal, Systèmes électronique,
MATISSE


Directeur :  HYPERLINK "mailto:jean-marie.lion@univ-rennes1.fr" jean-marie.lion@univ-rennes1.fr
Directeur adjoint :  HYPERLINK "mailto:jezequel@irisa.fr" jezequel@irisa.fr
 HYPERLINK "mailto:edm@univ-rennes1.fr" edm@univ-rennes1.fr
Institut National des Sciences Appliquées (INSA)
TELECOM Bretagne
Supelec : Ecole Supérieure d’Electricité
(Rennes campus)
UR2
Agrocampus
Ens Cachan
Sciences de la Matière,
SDLM

Directeur :  HYPERLINK "mailto:jean-yves.saillard@univ-rennes1.fr" olivier.dauteuil@univ-rennes1.fr
 HYPERLINK "mailto:sdlm@univ-rennes1.fr" sdlm@univ-rennes1.fr
INSA
UR2
ENSCR
Associé : Agrocampus, CemagrefVie, Agro, Santé,
VAS


Directeur :  HYPERLINK "mailto:yvan.lagadeuc@univ-rennes1.fr" yvan.lagadeuc@univ-rennes1.fr
Directeur adjoint :  HYPERLINK "mailto:herve.lebris@agrocampus-rennes.fr" herve.lebris@agrocampus-rennes.fr
Directrice adjointe :  HYPERLINK "mailto:nathalie.theret@univ-rennes1.fr" nathalie.theret@univ-rennes1.fr
vas@univ-rennes1.fr
Agrocampus
UR2
Associé : Cemagref, Institut National de la Recherche Agronomique (INRA), Ecole des Hautes Etudes en Santé Publique (EHESP)Sciences de l’Homme, de l’Organisation et de la Société
SHOS
Directrice :  HYPERLINK "mailto:sylvie.hennion-moreau@univ-rennes1.fr" sylvie.hennion-moreau@univ-rennes1.fr
Directeur adjoint :  HYPERLINK "mailto:mathieu.doat@univ-brest.fr" mathieu.doat@univ-brest.fr
Directeur adjoint :  HYPERLINK "mailto:olivier.droulers@univ-ubs.fr" olivier.droulers@univ-ubs.fr
edocshos@univ-rennes1.frUBS, UBO
Associé : Institut d’Eudes Polytechniques (IEP) Rennes
Ens Cachan
6- APRES LA THESE
Des offres d’emploi diffusées par la Guilde :
Recrutement académique
 HYPERLINK "http://guilde.jeunes-chercheurs.org/Public/" http://guilde.jeunes-chercheurs.org/Public/
Autres offres d’emploi
 HYPERLINK "http://guilde.jeunes-chercheurs.org/gsl-emplois/" http://guilde.jeunes-chercheurs.org/gsl-emplois/

Consulter le Portail européen :
 HYPERLINK "http://europa.eu.int/eracareers" http://europa.eu.int/eracareers
Portail destiné aux post-doctorants, aux post-doctorants expatrié et aux chercheurs étrangers  HYPERLINK "http://www.emploi-scientifique.info" http://www.emploi-scientifique.info


6-1 Association Bernard Gregory

L’Association Bernard Grégory est structurée autour d’antennes locales

Antenne de l'Université de Bretagne Occidentale
Elle reçoit les jeunes docteurs qui vont soutenir ou ont soutenu leur thèse dans l'établissement.
Les correspondants :
Florence MAURY-BOUCHARD SUAOIP Université de Bretagne-Occidentale CS 93837 - 20 avenue Le Gorgeu 29238 BREST Cedex 3 France Tél : 33 (0)2 98 01 79 22 Mél :  HYPERLINK "mailto:florence.maury@univ-brest.fr" florence.maury@univ-brest.fr

Sylvie PAGE Université de Bretagne-Occidentale - 20 avenue Le Gorgeu 29238 BREST CEDEX 3 France Tél : 02 98 01 63 06 Fax : 33 (0)2 98 01 63 06 Mél :  HYPERLINK "mailto:sylvie.page@univ-brest.fr" sylvie.page@univ-brest.fr


Antenne de l'Université de Bretagne-Sud
Elle reçoit les jeunes docteurs qui vont soutenir ou ont soutenu leur thèse dans l'établissement, ou qui y sont actuellement en Post-doc.

La correspondante :
Véronique LE TILLY Université de Bretagne Sud - 12 avenue Saint Symphorien - Campus de Tohannic - BP 573 56000 VANNES CEDEX France Tél : 33 (0)2 97 01 71 35 Mél :  HYPERLINK "mailto:veronique.le-tilly@univ-ubs.fr" veronique.le-tilly@univ-ubs.fr

7- DOCUMENTATIONS, RAPPORTS, ETUDES
Écoles doctorales et déroulement du doctorat

En ligne sur le site : http://ifd.upmc.fr/
Rubrique : « Le doctorat à l’UMPC » -« Suivi des Docteurs »-« emploi des docteurs de l’UMPC au niveau national » - Sélectionner : « documentation »
 HYPERLINK "ftp://trf.education.gouv.fr/pub/edutel/syst/igaen/rapports/ecoles_doctorales04.pdf" Évaluation du fonctionnement et de la place des écoles doctorales dans les établissements universitaires (Inspection Générale de l'Administration de l'Éducation Nationale et de la Recherche, septembre 2003, 76 pages)
 HYPERLINK "http://dr.education.fr/RED/red2001.pdf" Rapport sur les études doctorales 2000 (Ministère de la Recherche, mai 2001, 116 pages)
 HYPERLINK "http://cjc.jeunes-chercheurs.org/dossiers/" Rapports et fiches synthétiques proposés par la  HYPERLINK "http://cjc.jeunes-chercheurs.org/" \o "Confédération des Jeunes Chercheurs" CJC (http://cjc.jeunes-chercheurs.org/dossiers/)
Trajectoires professionnelles des docteurs
 HYPERLINK "http://www.cereq.fr/pdf/b220.pdf" Enquête sur la situation professionnelle en 2004 des docteurs de 2001 ( HYPERLINK "http://www.cereq.fr/" \o "Centre d'études de recherches sur les qualifications" CEREQ, juin 2005, 4 pages)
 HYPERLINK "http://www.anrt.asso.fr/index.jsp" Propositions pour favoriser l'emploi des docteurs ( HYPERLINK "http://cjc.jeunes-chercheurs.org/interventions/2005-06-futuris.pdf" \o "Opération FutuRIS" \t "_blank" FutuRIS, juin 2005, 40 pages) http://www.anrt.asso.fr/index.jsp
 HYPERLINK "http://cisad.adc.education.fr/reperes/telechar/semdoc/sem5/raplest.pdf" Étude sur la mobilité des jeunes docteurs ( HYPERLINK "http://www.cereq.fr/" \o "Centre d'études de recherches sur les qualifications" CEREQ et  HYPERLINK "http://www.univ-aix.fr/lest/" \o "Laboratoire d'économie et de sociologie du travail" LEST, nov. 2002, 33 pages)
 HYPERLINK "http://www.u-bourgogne.fr/upload/site_120/publications/2002/02082.pdf" Diversité des « post-doctorats » et insertion professionnelle des docteurs ( HYPERLINK "http://www.u-bourgogne.fr/index/front_office/index_co.php?bg=2&site_id=120" IREDU-CNRS, déc. 2002, 51 pages)
 HYPERLINK "http://www.cee-recherche.fr/fr/rapports/carrieres_chercheurs_prive_25.pdf" Enquête sur Les carrières des chercheurs dans les entreprises privées (Centre d'études de l'emploi, septembre 2005, 70 pages)
 HYPERLINK "http://guilde.jeunes-chercheurs.org/Public/Univ/MCF_age.pdf" Enquête sur l'âge du recrutement des maîtres de conférences (Guilde des doctorants, novembre 2005, 7 pages)
Organisations en lien avec le doctorat et la recherche
Associations et réseaux de jeunes chercheurs
 HYPERLINK "http://cjc.jeunes-chercheurs.org/" Confédération des Jeunes Chercheurs (CJC)
 HYPERLINK "http://guilde.jeunes-chercheurs.org/" Guilde des Doctorants (GDD)
 HYPERLINK "http://www.andes.asso.fr/" Association Nationale des Docteurs en Sciences (ANDèS)
 HYPERLINK "http://www.eurodoc.net/" Eurodoc (fédération européenne des associations nationales de jeunes chercheurs)
 HYPERLINK "http://www.mariecurie.org/" Marie Curie Fellowship Association (réseau des chercheurs financés par le programme de mobilité européenne « Marie Curie »)
Institutions
 HYPERLINK "http://www.recherche.gouv.fr/" Ministère délégué à l'enseignement supérieur et la recherche
 HYPERLINK "http://www.abg.asso.fr/" Association Bernard Grégory (ABG) : services pour l'emploi des docteurs
 HYPERLINK "http://www.anrt.asso.fr/" Association Nationale de la Recherche Technique (ANRT) : gestion des conventions CIFRE
 HYPERLINK "http://www.anvar.fr/" Oséo - Anvar : soutien à l'innovation et au transfert de technologies
Emploi scientifique

 HYPERLINK "http://www.emploi-scientifique.info/" Portail « emploi scientifique en France » (ABG - Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche)
 HYPERLINK "http://www.abg.asso.fr" www.abg.asso.fr
Les services communs de documentations

Université de Bretagne Occidentale
Service Commun de Documentation
10 AVENUE VICTOR LE GORGEU 29200 Brest
 HYPERLINK "http://www.univ-brest.fr" http://www.univ-brest.fr

Le SCD poursuit trois missions principales : - la coordination de la politique documentaire de l'Université, - l'accès à la documentation, quelle que soit sa forme, nécessaire aux étudiants, aux enseignants et aux chercheurs, - la formation du public universitaire à l'utilisation des ressources documentaires. Il est présent sur tous les sites universitaires avec des bibliothèques tantôt pluridisciplinaires, tantôt spécialisées. Plusieurs bibliothèques de département lui sont associées, ainsi que des bibliothèques de recherche dont la plus importante est la Bibliothèque Yves Le Gallo (Centre de Recherche Bretonne et Celtique). Il a développé, en partenariat avec l'IFREMER et l'IRD, la Bibliothèque La Pérouse, consacrée aux sciences de la mer. Le SCD héberge un  HYPERLINK "http://www.univ-brest.fr/S_Commun/Biblio/CDE.html" \t "_new" Centre de documentation européenne à la bibliothèque du Bouguen.
Les bibliothèques du Réseau (catalogue commun) :
Site du Bouguen Droit, Sciences, Sport
Site Ségalen Lettres –Sciences humaines
Site Médecine – Odontologie
Site Kergoat Economie – Gestion
Site ESMSAB
Site Pierre Jakez Eliaz Quimper
Site IUT Quimper 

Pôle de Documentation (Bibliothèque La Pérouse) Ifremer/IUEM-UBO/IRD
Documentation en sciences de la mer voir site de la Bibliothèque la Pérouse  HYPERLINK "http://www.ifremer.fr/blp/" http://www.ifremer.fr/blp/

Université de Bretagne-Sud
Service commun de documentation
La bibliothèque universitaire de Bretagne-Sud est sur trois sites :
BU Lorient
BU Vannes Droit SEG
BU Vannes Sciences
 HYPERLINK "http://www.univ-ubs.fr/" http://www.univ-ubs.fr/


Ce service est proposé conjointement par les universités d'Angers, de Bretagne Occidentale, de Bretagne-Sud, du Maine, de Nantes, de Rennes 1 et de Haute-Bretagne. Il s'adresse aux communautés de l'une ou l'autre de ces universités. Organisée en réseau, c'est au total une équipe d'une cinquantaine de personnes qui se relaient pour répondre à vos questions.

8- PRESENCE ET PARTICIPATIONS AUX FORMATION DOCTORALES


Présence



et



Participation






nom : Prénom :




DATE
TYPE DE COURSEMARGEMENT
Nom-qualité
et signatureRéservé ED


DATE
TYPE DE COURSEMARGEMENT
Nom-qualité
et signatureRéservé ED


DATE
TYPE DE COURSEMARGEMENT
Nom-qualité
et signatureRéservé ED


* Le présent guide concerne les thèses de doctorat au sens propre du terme, à l’exclusion des thèses d’exercice en médecine ou odontologie.
 Arrêté du 25 avril 2002 relatif aux études doctorales ; arrêté du 6 janvier 2005 relatif à la cotutelle internationale de thèse ; arrêté du 3 septembre 1998 relatif à la charte des thèses. L’arrêté du 25 septembre 1985 relatif aux modalités de dépôt, signalement et reproduction des thèses ou travaux présentés en soutenance en vue du doctorat sera prochainement remplacé par un nouvel arrêté prenant en compte les évolutions en cours.
 L’article L. 122-4 du code de la propriété intellectuelle dispose que “ t456789:òîÕÁ¯—‚—‚meaYF8*h:"f5B*CJ0aJ0ph33™hí75B*CJ0aJ0ph33™$húw6hí75B*CJ0OJQJph™3fjÈ hê+hUhê+hj:@
hê+hU(hê+h56B*CJ$OJQJTaJ$ph™3f(h—F¨56B*CJ$OJQJTaJ$ph™3f.h7Uehí756B*CJ$OJQJTaJ$ph™3f#jhí7U_HmHnHsHtH'húw6hí759B*CJ0OJQJph™3f0jhúw6húw659B*CJ0OJQJUph™3fhí7jhñ9UmHnHu89:;%&UqÂâd!e!f!g!v!}!"ž"¼"Ë"r#s#t#u#v#ìÖÀ«˜‰}‰q‰q‰q‰q‰q‰˜‰e‰˜‰˜T hc\Dhí7CJOJQJ^JaJh¾ZÍCJOJQJaJhL`xCJOJQJaJh#"ÂCJOJQJaJhc\Dhí7CJOJQJaJ%hc\Dhí7B*CJOJQJaJphÿ(hc\Dhí75B*CJOJQJaJph™3f+hc\Dhí75B*CJOJQJ\aJphÿ+hc\Dhí75B* CJOJQJ\aJph€%h¾ZÍ5B* CJOJQJ\aJph€u#v#w#x#•#–# $M$N$d$Â$%%E%•%î%5&6&&Ì&÷÷÷ç÷÷÷÷÷ÜÜÍÍÄ···¦·„ˆ„Hý7$8$H$^„ˆ`„Hýgdí7
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