Td corrigé Document IPC/WG/18/4 - Technical Annexes to Report, 18th ... - WIPO pdf

Document IPC/WG/18/4 - Technical Annexes to Report, 18th ... - WIPO

gladwrap rolls, very small cardboard cartons to use for envirnomental. enrichment for .... Slight correction!! Xla is a ..... Animation d'un service : gestion, personnel, organisation, contrat; ..... individual with experience in the production of transgenic and/or knockout. mice. ... In this case, only neo selection is ...... TD Dept, 19F13.




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TECHNICAL ANNEXES/ANNEXES TECHNIQUES
ANNEXE 1FH04H[Projet-Rapporteur : C434/JP] 


CL MTitre RADIODIFFUSION (communication multiplex  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H04J','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H04J; aspects des systèmes de radiodiffusion qui se rapportent à la transmission d'images  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H04N','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H04N)





CL MNote H04HDans la présente sous-classe, les termes ou les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée :   [200801]
"radiodiffusion" désigne la distribution simultanée de signaux identiques à plusieurs stations réceptrices. Le terme "radiodiffusion" ne comprend pas la distribution à des stations réceptrices, qui est commandée par des requêtes ou des réponses provenant de ces stations;  [200801]
"informations radiodiffusées" couvre toutes les sortes d'informations distribuées par des systèmes de radiodiffusion;  [200801]
"informations relatives à la radiodiffusion" désigne des informations requises par des services fournis par l'intermédiaire des systèmes de radiodiffusion, autres que des informations radiodiffusées proprement dites;  [200801]
"temps de radiodiffusion" désigne le temps pendant lequel certaines informations radiodiffusées existent et sont disponibles;  [200801]
"canal de radiodiffusion" désigne un canal par lequel les informations radiodiffusées sont distribuées, p. ex. ondes porteuses, intervalles de temps, câbles ou zones de service de radiodiffusion sans fil;  [200801]
"espace de radiodiffusion" désigne soit un ensemble de canaux de radiodiffusion dans lesquels certaines informations radiodiffusées existent et sont disponibles, soit une zone géographique déterminée par l'ensemble des canaux de radiodiffusion;  [200801]
"créneau spatio-temporel de radiodiffusion" désigne le créneau spatio-temporel déterminé par l'espace de radiodiffusion et le temps de radiodiffusion dans lequel certaines informations radiodiffusées existent et sont disponibles;  [200801]
"système de radiodiffusion" désigne un système qui se compose d'un émetteur, d'un transpondeur et d'un récepteur de radiodiffusion;  [200801]
"système relatif à la radiodiffusion" désigne un système qui est directement affecté par la génération, la radiodiffusion, la réception ou l'utilisation des informations radiodiffusées;  [200801]
"service de radiodiffusion" désigne un service directement fourni par un système de radiodiffusion, c.-à-d. un service de distribution d'informations radiodiffusées;  [200801]
"service relatif à la radiodiffusion" désigne un service fourni par des systèmes relatifs à la radiodiffusion;  [200801]
"A en liaison directe avec B" signifie que A affecte directement B ou que A est directement affecté par B.  [200801]
Dans la présente sous-classe, le classement est effectué selon plusieurs aspects, de sorte que la matière caractérisée par des aspects couverts par plusieurs de ses groupes, et qui est considérée comme présentant des informations ayant un intérêt pour la recherche, peut aussi être classée dans chacun de ces groupes.  [200801]



CL N20/00Dispositions de radiodiffusion ou de distribution couplées à la radiodiffusion





CL N20/12·  
Dispositions de contrôle, d'essai ou de dépannage





CL N20/28·  
Dispositions de radiodiffusion simultanée de plusieurs informations





CL N20/38·  
Dispositions de distribution lorsque des stations inférieures, p.ex. des récepteurs, interagissent avec la radiodiffusion





CL N20/53·  
Dispositions spécialement adaptées à des applications spécifiques, p.ex. aux informations sur le trafic ou aux récepteurs mobiles





CL N20/67·  ·  
Systèmes à ondes communes, c.-à-d. utilisant des émetteurs séparés fonctionnant sensiblement à la même fréquence





CL N20/86·  
Dispositions caractérisées par des caractéristiques techniques particulières de l'information radiodiffusée, p. ex. par la forme du signal ou par le format des informations





CL N40/09·  
Dispositions permettant de recevoir automatiquement des informations souhaitées selon des horaires définis





CL N60/00Dispositions pour des applications de radiodiffusion en liaison directe avec les informations radiodiffusées ou le créneau spatio-temporel de radiodiffusion; Systèmes relatifs à la radiodiffusion





CL N60/02·  
Dispositions pour la production d'informations radiodiffusées; Dispositions pour la production d'informations relatives à la radiodiffusion en liaison directe avec les informations radiodiffusées ou le créneau spatio-temporel de radiodiffusion; Dispositions pour la production simultanée d'informations radiodiffusées et d'informations relatives à la radiodiffusion





CL N60/09·  
Dispositions de commande de dispositifs en liaison directe avec les informations radiodiffusées ou le créneau spatio-temporel de radiodiffusion; Dispositions de commande de services relatifs à la radiodiffusion





CL N60/25·  
Dispositions de mise à jour des informations radiodiffusées ou des informations relatives à la radiodiffusion





CL N60/27·  
Dispositions d'enregistrement ou d'accumulation des informations radiodiffusées ou des informations relatives à la radiodiffusion





CL N60/29·  
Dispositions de surveillance des services de radiodiffusion ou des services relatifs à la radiodiffusion





CL N60/31·  ·  
Dispositions de contrôle de l'utilisation des services de radiodiffusion





CL N60/35·  
Dispositions d'identification ou de reconnaissance de caractéristiques en liaison directe avec les informations radiodiffusées ou le créneau spatio-temporel de radiodiffusion, p.ex. pour identifier les stations de radiodiffusion ou pour identifier les utilisateurs





CL N60/61·  
Dispositions pour des services utilisant les résultats du contrôle, de l'identification ou de la reconnaissance, couverts par les groupes  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H04H06029','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H04H 60/29 ou  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H04H06035','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H04H 60/35




ANNEXE 2FH04B[Projet-Rapporteur : C435/EP] 

CL MTitre TRANSMISSION (systèmes de transmission pour valeurs mesurées, signaux de commande ou similaires  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G08C','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G08C; analyse ou synthèse de la parole  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G10L','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G10L; codage, décodage ou conversion de code, en général  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H03M','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H03M; radiodiffusion  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H04H','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H04H; systèmes multiplex  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H04J','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H04J; communication secrète  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H04K','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H04K; transmission d'information numérique  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H04L','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H04L; réseaux de télécommunications sans fil  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H04W','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H04W)




ANNEXE 3FH04L[Projet-Rapporteur : C435/EP] 

CL MTitre TRANSMISSION D'INFORMATION NUMÉRIQUE, p.ex. COMMUNICATION TÉLÉGRAPHIQUE (machines à écrire  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B41J','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B41J; transmetteurs d'ordres télégraphiques, systèmes télégraphiques d'incendie ou de police  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G08B','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G08B; télégraphie optique  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G08B','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G08B,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G08C','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G08C; systèmes télé-autographiques  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G08C','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G08C; appareils à chiffrer ou à déchiffrer en soi  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G09C','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G09C; codage, décodage ou conversion de codes, en général  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H03M','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H03M; dispositions communes aux communications télégraphiques et téléphoniques  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H04M','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H04M; sélection  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H04Q','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H04Q; réseaux de télécommunications sans fil  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H04W','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H04W)





CL M9/32·  
comprenant des moyens pour vérifier l'identité ou l'autorisation d'un utilisateur du système (dispositions de sécurité pour protéger les calculateurs ou les systèmes de calculateurs contre une activité non autorisée  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G06F02100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G06F 21/00; appareils de distribution actionnés par carte d'identité codée ou carte de crédit codée  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G07F00708','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G07F 7/08; spécialement adaptés à des réseaux de télécommunications sans fil  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H04W01200','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H04W 12/00)




ANNEXE 4FH04M[Projet-Rapporteur : C435/EP] 

CL MTitre COMMUNICATIONS TÉLÉPHONIQUES (mécanismes de comptage  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G06M','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G06M; circuits pour la commande d'autres appareils par un câble téléphonique et ne comprenant pas d'appareil de commutation téléphonique  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G08','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G08; bobineuses ou autres dispositifs enrouleurs pour fils  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H02G01100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H02G 11/00; transmission multiplex entre les centres de commutation  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H04J','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H04J; dispositifs de sélection  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H04Q','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H04Q; haut-parleurs, microphones, têtes de lecture pour tourne-disques ou transducteurs acoustiques électromécaniques analogues  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H04R','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H04R; réseaux de télécommunications sans fil  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H04W','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H04W)





CL M3/42·  
Systèmes fournissant des fonctions ou des services particuliers aux abonnés (spécialement adaptés à des réseaux de télécommunications sans fil  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H04W00400','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H04W 4/00)




ANNEX 5EH04W[Project-Rapporteur : C435/EP] 

CL D4/04< Delete new entry >



CL N4/06·  
Selective distribution of broadcast; Services to user groups; One-way selective calling services





CL D4/08< Delete new entry >



CL D4/10< Delete new entry >



CL N4/12·  
Messaging, e.g. SMS [Short Messaging Service]; Mailboxes; Announcements, e.g. informing users on the status or progress of a communication request





CL D4/14< Delete new entry >



CL N4/16·  
Communication-related supplementary services, e.g. call-transfer or call-hold





CL N4/18·  
Information format or content conversion, e.g. adaptation by the network of the transmitted or received information for the purpose of wireless delivery to users or terminals





CL N4/20·  
Auxiliary data signalling, i.e. transmitting data via a non-traffic channel





CL N4/22·  
Emergency connection handling





CL N4/24·  
Accounting or billing





CL D8/08< Delete new entry >



CL D8/12< Delete new entry >



CL N8/18·  
Processing of user or subscriber data, e.g. subscribed services, user preferences or user profiles; Transfer of user or subscriber data





CL N8/22·  
Processing or transfer of terminal data, e.g. status or physical capabilities





CL D28/08< Delete new entry >



CL N28/16·  
Central resource management; Negotiation of resources, e.g. negotiating bandwidth or QoS [Quality of Service]





CL D40/04< Delete new entry >



CL N40/24·  
Connectivity information management, e.g. connectivity discovery or connectivity update





CL N72/00Local resource management, e.g. selection or allocation of wireless resources, or wireless traffic scheduling





CL D72/02< Delete new entry >



CL D72/08< Delete new entry >



CL N74/00Wireless channel access, e.g. scheduled or random access





CL N84/02·  
Hierarchically pre-organized networks, e.g. paging networks, cellular networks, WLAN [Wireless Local Area Network] or WLL [Wireless Local Loop]





CL D84/08< Delete new entry >



CL N84/18·  
Self-organising networks, e.g. ad hoc networks or sensor networks




ANNEXE 5FH04W[Projet-Rapporteur : C435/EP] 

CL NTitre RÉSEAUX DE TELECOMMUNICATIONS SANS FIL





CL NNote H04WLa présente sous-classe couvre :
réseaux de télécommunications permettant d'établir sélectivement une ou plusieurs liaisons de télécommunication sans fil entre un nombre désiré d'utilisateurs ou entre des utilisateurs et un équipement de réseau, pour transférer des informations par le biais de ces liaisons de télécommunication sans fil; [new]
réseaux déployant une infrastructure pour gérer la mobilité d'utilisateurs sans fil qui y sont reliés, p.ex. réseaux cellulaires, réseaux locaux sans fil [WLAN Wireless Local Area Network], réseaux d'accès sans fil, p.ex. boucle locale sans fil [WLL Wireless Local Loop] ou réseaux de télécommunication sans fil auto-organisés, p.ex. réseaux ad hoc; [new]
planification ou déploiement spécialement adapté(e) aux réseaux sans fil ci-dessus; [new]
services ou installations spécialement adaptés aux réseaux sans fil ci-dessus; [new]
dispositions ou techniques spécialement adaptés au fonctionnement des réseaux sans fil ci-dessus. [new]
La présente sous-classe ne couvre pas :
systèmes de télécommunications utilisant des extensions sans fil, c.-à-d. des liaisons sans fil sans télécommunication sélective, p.ex. téléphones sans fil, qui sont couverts par le groupe  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H04M00172','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H04M 1/72; [new]
radiodiffusion, qui est couverte par la sous-classe  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H04H','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H04H; [new]
dispositions utilisant des liaisons sans fil pour les systèmes de commande à distance ou de télémétrie, qui sont couverts par le groupe  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H04Q00900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H04Q 9/00. [new]
Dans la présente sous-classe, à chaque niveau hiérarchique, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la première place appropriée. [new]



CL N4/00Services ou installations spécialement adaptés aux réseaux de télécommunications sans fil





CL N4/02·  
Services utilisant l'emplacement où se trouvent les utilisateurs ou les terminaux





CL N4/06·  
Répartition sélective de la diffusion; Services à des groupes d'utilisateurs; Services d'appel sélectif unidirectionnel





CL N4/12·  
Messagerie, p.ex. textos [messages courts] ou SMS [SMS Short Messaging Service]; Boîtes aux lettres; Annonces, p.ex. information aux usagers de l'état ou du suivi d'une demande de communication





CL N4/16·  
Services supplémentaires liés aux télécommunications, p.ex. transfert ou mise en garde d'appels





CL N4/18·  
Conversion de format ou de contenu d'informations, p.ex. adaptation, par le réseau, des informations reçues ou transmises pour une distribution sans fil aux usagers ou aux terminaux





CL N4/20·  
Signalisation de données auxiliaires, c.-à-d. transmission de données par un canal non destiné au trafic





CL N4/22·  
Mise en oeuvre de liaisons de secours





CL N4/24·  
Comptabilité ou facturation





CL N8/00Gestion de données relatives au réseau





CL N8/02·  
Traitement de données de mobilité, p.ex. enregistrement d'informations dans un registre de localisation nominal [HLR Home Location Register] ou de visiteurs [VLR Visitor Location Register]; Transfert de données de mobilité, p.ex. entre HLR, VLR ou réseaux externes





CL N8/18·  
Traitement de données utilisateur ou abonné, p.ex. services faisant l'objet d'un abonnement, préférences utilisateur ou profils utilisateur; Transfert de données utilisateur ou abonné





CL N8/22·  
Traitement ou transfert des données du terminal, p.ex. statut ou capacités physiques





CL N12/00Dispositions de sécurité, p.ex. sécurité d'accès ou détection de fraude; Authentification, p.ex. vérification de l'identité ou de l'autorisation d'un utilisateur; Protection de la confidentialité ou de l'anonymat





CL N16/00Planification du réseau, p.ex. outils de planification de couverture ou de trafic; Déploiement de réseau, p.ex. cloisonnement des ressources ou structures des cellules





CL N24/00Dispositions de supervision, de contrôle ou d'essai





CL N28/00Administration du trafic de réseau ou gestion des ressources





CL N28/02·  
Gestion du trafic, p.ex. contrôle de flux ou d'encombrement





CL N28/16·  
Gestion centrale des ressources; Négociation de ressources, p.ex. négociation sur la bande passante ou la qualité de service [QoS Quality of Service]





CL N36/00Dispositions de transfert ou de resélection





CL N40/00Acheminement ou recherche d'itinéraire pour la communication





CL N40/02·  
Sélection d'itinéraire ou de voie de communication, p.ex. routage basé sur l'énergie disponible ou le chemin le plus court





CL N40/24·  
Gestion d'informations sur la connectabilité, p.ex. découverte de connectabilité ou mise à jour de connectabilité





CL N44/00Gestion de connexions, p.ex. établissement, manipulation ou libération de connexions





CL N48/00Restriction d'accès; Sélection de réseau; Sélection de point d'accès





CL N52/00Gestion de puissance, p.ex. contrôle de puissance de transmission [TPC Transmission Power Control], économies de puissance ou catégories de puissance





CL N56/00Dispositions de synchronisation





CL N60/00Enregistrement, p.ex. rattachement à un réseau; Annulation de l'enregistrement, p.ex. suppression du rattachement





CL N64/00Localisation d'usagers ou de terminaux pour la gestion du réseau, p.ex. gestion de la mobilité





CL N68/00Avertissement aux utilisateurs, p.ex. alerte sur l'arrivée d'une communication ou un changement de service





CL N72/00Gestion des ressources locales, p.ex. sélection ou affectation de ressources sans fil, ou planification du trafic sans fil





CL N74/00Accès au canal sans fil, p.ex. accès planifié, accès aléatoire





CL N76/00Gestion de la connexion, p.ex. établissement, manipulation ou libération de la connexion





CL N80/00Protocoles de réseaux sans fil ou adaptations de protocoles à un fonctionnement sans fil, p.ex. protocole WAP [protocole d'application sans fil, Wireless Application Protocol]





CL N84/00Topologies de réseau





CL N84/02·  
Réseaux préorganisés hiérarchiquement, p.ex. réseaux de radiomessagerie, réseaux cellulaires, réseau local sans fil [WLAN Wireless Local Area Network] ou boucle locale sans fil [WLL Wireless Local Loop]





CL N84/18·  
Réseaux auto-organisés, p.ex. réseaux ad hoc ou réseaux de détection





CL N88/00Dispositifs spécialement adaptés aux réseaux de télécommunications sans fil, p.ex. terminaux, stations de base ou points d'accès





CL N92/00Interfaces spécialement adaptées aux réseaux de télécommunications sans fil





CL N99/00Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe




ANNEX 6EC12N[Project-Rapporteur : C436/IL] 

CL NNote 5/07The last place priority rule does not apply between the subgroups of this group. [new]



CL D5/072< Delete new entry >



CL N5/0735·  ·  ·  ·  
Pluripotent stem cells, e.g. embryonic stem cells [ES]; Embryonic germ cells





CL N5/074·  ·  ·  
Adult stem cells





CL N5/0775·  ·  ·  ·  
Mesenchymal stem cells; Adipose-tissue derived stem cells





CL N5/0781·  ·  ·  ·  
B cells; Progenitors thereof





CL N5/0783·  ·  ·  ·  
T cells; NK cells; Progenitors of T or NK cells





CL N5/0784·  ·  ·  ·  
Dendritic cells; Progenitors thereof





CL N5/0786·  ·  ·  ·  
Monocytes; Macrophages





CL N5/0787·  ·  ·  ·  
Granulocytes, e.g. basophils, eosinophils, neutrophils or mast cells





CL N5/0789·  ·  ·  ·  
Stem cells; Multipotent progenitor cells





CL N5/0793·  ·  ·  ·  
Neurons





CL N5/0797·  ·  ·  ·  
Stem cells; Progenitor cells





CL N5/09·  
Tumour cells





CL N5/095·  ·  
Stem cells; Progenitor cells





CL N15/113·  ·  ·  
Non-coding nucleic acids modulating the expression of genes, e.g. antisense oligonucleotides




ANNEX 7EF21[Project-Rapporteur : C438/US] 

CL MNote F21Attention is drawn to Note III of Section H, and in particular that subclass H05B covers electrical aspects of the same technical subjects that are covered by class  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F21','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F21.


ANNEX 8EF21L[Project-Rapporteur : C438/US] 

CL MNote F21LThis subclass covers devices or systems designed or specially adapted to be carried, e.g. by hand, or otherwise transported from place to place, e.g. on wheeled supports, in order to provide illumination as and where required. [7]
This subclass does not cover devices or systems intended for fixed installation, e.g. vehicle lighting, or for use essentially at a permanent location, which are covered by subclass  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F21S','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F21S. [7]
Non-electric lighting devices are classified in groups  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F21L01700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F21L 17/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F21L02600','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F21L 26/00 only if a special adaptation related to the use of a non-electric light source is of interest. [new]


ANNEX 9EF21S[Project-Rapporteur : C438/US] 

CL MNote F21SThis subclass covers devices or systems intended for fixed installation, e.g. vehicle lighting, or for use at a permanent location, e.g. free-standing floor- or table-lamps. [7]
This subclass does not cover devices or systems specially adapted for transportation, which are covered by subclass  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F21L','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F21L. [7]
Non-electric lighting devices or systems are classified in groups  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F21S01100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F21S 11/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F21S01500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F21S 15/00 only if a special adaptation related to the use of a non-electric light source is of interest. When patent documents disclose only general-purpose lighting devices or light sources proper for class  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F21','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F21, e.g. lamps, they are classified based upon their claimed or fully disclosed features; when this is not possible, they are classified in the group for electric lighting devices or light sources that otherwise covers their invention information. [new]


ANNEX 10EF21V[Project-Rapporteur : C438/US] 

AL MNote F21VGroups  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F21V00100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F21V 1/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F21V01400','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F21V 14/00 cover details of those parts involved in light emission or distribution. Groups  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F21V01500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F21V 15/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F21V03100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F21V 31/00 cover details of those parts not so involved. [new]
Details of non-electric lighting devices or systems are classified in groups  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F21V03500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F21V 35/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F21V03700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F21V 37/00 only if a special adaptation related to the use of a non-electric light source is of interest.  [new]
In this subclass, it is desirable to add the indexing codes of subclasses  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F21W','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F21W and  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F21Y','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F21Y. [7]



CL only NNote F21VGroups  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F21V00100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F21V 1/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F21V01400','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F21V 14/00 cover details of those parts involved in light emission or distribution. Groups  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F21V01500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F21V 15/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F21V03100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F21V 31/00 cover details of those parts not so involved. [new]
Details of non-electric lighting devices or systems are classified in groups  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F21V03500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F21V 35/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F21V03700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F21V 37/00 only if a special adaptation related to the use of a non-electric light source is of interest.  [new]



CL only M29/00Cooling or heating arrangements (cooling of air-treatment systems with air-flow over lighting fixtures  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F24F003056','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F24F 3/056; lighting fixtures combined with outlets for air-treatment systems  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F24F013078','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F24F 13/078; cooling of projectors  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G03B02116','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G03B 21/16; cooling arrangements structurally associated with electric lamps  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01J06102','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01J 61/02,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01K00100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01K 1/00)





AL M29/00Cooling or heating arrangements (cooling of air-treatment systems with air-flow over lighting fixtures  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F24F003056','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F24F 3/056; lighting fixtures combined with outlets for air-treatment systems  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F24F013078','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F24F 13/078; cooling of projectors  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G03B02116','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G03B 21/16)





CL DNote 33/00< Deleted >


ANNEX 11EE01H[Project-Rapporteur : C439/SE] 

AL M4/02·  
for sporting purposes, e.g. preparation of ski trails (production of snow or ice for winter sports or similar recreational purposes  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F25C00300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F25C 3/00)




ANNEXE 12FB21D[Projet-Rapporteur : C442/EP] 

CL M51/02·  
caractérisés par la structure des objets





CL NNote 51/02La fabrication d'objets creux caractérisés à la fois par leur structure et par leur usage est classée uniquement dans le groupe  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B21D05116','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B21D 51/16.



CL M51/16·  
caractérisés par l'usage de l'objet (fabrication d'échangeurs de chaleur  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B21D05302','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B21D 53/02)





AL M51/38·  ·  
Fabrication des dispositifs pour remplir ou vider les boîtes de conserve, bidons, cuvettes, bouteilles ou autres récipients; Fabrication des fonds des boîtes de conserve; Fabrication des dispositifs de fermeture





CL only M51/38·  ·  
Fabrication des dispositifs pour remplir ou vider les boîtes de conserve, bidons, cuvettes, bouteilles ou autres récipients (à partir de feuilles métalliques minces à la manière de la confection des capsules en papier  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B31D00500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B31D 5/00) ; Fabrication des fonds des boîtes de conserve; Fabrication des dispositifs de fermeture




ANNEXE 13FF41J[Projet-Rapporteur : C445/SE] 

CL MSchéma général 

CIBLES


Fixes ou mobiles
 HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F41J00100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" 1/00;  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F41J00700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" 7/00,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F41J00900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" 9/00

Réfléchissantes ou actives
 HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F41J00200','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" 2/00

Spécialement adaptées aux flèches ou fléchettes
 HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F41J00300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" 3/00

INDICATEURS OU ENREGISTREURS DE COUPS
 HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F41J00500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" 5/00

STANDS DE TIR; CHAMPS DE TIR
 HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F41J00100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" 1/00;  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F41J01100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" 11/00

COLLECTEURS DE BALLES
 HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F41J01300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" 13/00







CL M1/00Cibles; Stands de tir; Supports de cibles ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F41J00200','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F41J 2/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F41J01100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F41J 11/00 ont priorité; cibles combinées à des collecteurs de balles  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F41J01302','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F41J 13/02)





AL D1/12(transféré en  HYPERLINK "javascript:jump('','F41J01300','xml')" \o "Other mode..." F41J 13/00 )



AL D1/14(transféré en  HYPERLINK "javascript:jump('','F41J01302','xml')" \o "Other mode..." F41J 13/02 )



AL D1/18(transféré en  HYPERLINK "javascript:jump('','F41J01100','xml')" \o "Other mode..." F41J 11/00 )



AL D1/20(transféré en  HYPERLINK "javascript:jump('','F41J01102','xml')" \o "Other mode..." F41J 11/02 )



CL N11/00Champs de tirs





AL N11/02·  
Moyens de sécurité pour ceux-ci





CL N13/00Collecteurs de balles





AL N13/02·  
combinés à des cibles




ANNEX 14ED06F[Project-Rapporteur : C446/EP] 

CL MSubclass index 

RECEPTACLES; REMOVABLE DEVICES FOR USE WITH DIFFERENT RECEPTACLES
 HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','D06F00100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" 1/00;  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','D06F00700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" 7/00

HAND IMPLEMENTS
 HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','D06F00500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" 5/00

IMPLEMENTS FOR WASHING BY HAND


Receptacles; hand rubbing apparatus
 HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','D06F00100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" 1/00;  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','D06F00300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" 3/00

WASHING MACHINES


using brushes, rollers
 HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','D06F00900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" 9/00,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','D06F01100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" 11/00

with stationary receptacle: using agitators; using beating or squeezing means; with agitation of liquid; with additional drying means
 HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','D06F01300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" 13/00;  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','D06F01500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" 15/00;  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','D06F01700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" 17/00;  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','D06F01800','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" 18/00

with moving receptacle


with rotary movement, e.g. oscillatory: for washing; for washing and draining; for washing and draining with additional drying means
 HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','D06F02100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" 21/00;  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','D06F02300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" 23/00;  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','D06F02500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" 25/00

with bodily movements, e.g. reciprocating or swinging
 HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','D06F02700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" 27/00

using vibrations for washing
 HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','D06F01900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" 19/00

Details of above machines
 HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','D06F00100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" 1/00,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','D06F00700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" 7/00,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','D06F03700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" 37/00,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','D06F03900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" 39/00

Combinations with other apparatus or machines
 HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','D06F02900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" 29/00,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','D06F03100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" 31/00

Control of washing operations
 HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','D06F03300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" 33/00

Other washing machines or methods
 HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','D06F03500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" 35/00

RINSING APPARATUS
 HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','D06F02900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" 29/00,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','D06F04100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" 41/00

DRY-CLEANING
 HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','D06F04300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" 43/00

EXPELLING WATER FROM LINEN; SMOOTHING BY COLD ROLLING


by rollers; by presses
 HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','D06F04500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" 45/00;  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','D06F04700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" 47/00

by centrifugal movement of the receptacle
 HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','D06F02300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" 23/00,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','D06F02500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" 25/00,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','D06F04900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" 49/00

Apparatus not otherwise provided for
 HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','D06F05100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" 51/00

DRYING; AIRING


Clothes-lines; clothes-pegs; other supporting means
 HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','D06F05300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" 53/00;  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','D06F05500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" 55/00;  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','D06F05700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" 57/00

Driers
 HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','D06F05800','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" 58/00

Special supports retaining shape of articles to be dried
 HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','D06F05900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" 59/00

Other drying
 HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','D06F06000','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" 60/00

IRONING; PRESSING


Ironing


by hand:


Irons; accessories; ironing boards
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by machine:


using rollers; using rollers coacting with table; using rollers coacting with curved surfaces
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Details
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Other ironing machines
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Pressing


Hot or cold pressing; smoothing by use of formers with heat or steam
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Coverings or pads for equipment, elements interposed between article and ironing or pressing surface
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AUXILIARY APPARATUS; LAUNDRY SYSTEMS


Conditioning; folding; starching; counting, sorting, marking
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Laundry systems, arrangements of apparatus or machines
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CL MGuidance heading 53/00- 60/00Drying; Airing



CL N60/00Drying not provided for in groups  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','D06F05300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" D06F 53/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','D06F05900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" D06F 59/00





ANNEXE 14FD06F[Projet-Rapporteur : C446/EP] 

CL MSchéma général 

RÉCIPIENTS; DISPOSITIFS AMOVIBLES, ADAPTABLES
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USTENSILES À MAIN
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USTENSILES DE LAVAGE À LA MAIN


Récipients; frottoirs à main
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MACHINES À LAVER


à brosse, à rouleaux
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à réceptacle immobile: avec agitateur; avec moyens de battage ou pressage; avec agitation du liquide; avec des moyens de séchage
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à réceptacle mobile


pour le lavage; pour le lavage et l'essorage; avec des moyens de séchage
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à cuve entièrement mobile
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utilisant des vibrations
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Parties constitutives
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Combinaison avec d'autres appareils ou machines
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Commande des opérations de lavage
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Machines à laver ou méthodes de lavage non prévues ailleurs
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APPAREILS DE RINÇAGE
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NETTOYAGE À SEC
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EXPULSION DE L'EAU DU LINGE; LISSAGE PAR CYLINDRAGE À FROID


par rouleaux; par presses
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par mouvement centrifuge du réceptacle
 HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','D06F02300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" 23/00,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','D06F02500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" 25/00,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','D06F04900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" 49/00

Appareils non prévus ailleurs
 HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','D06F05100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" 51/00

SÉCHAGE, AÉRATION


Fils; pinces; autres genres de supports
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Séchoirs
 HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','D06F05800','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" 58/00

Supports particuliers conservant la forme du linge à sécher
 HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','D06F05900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" 59/00

Autre séchage
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REPASSAGE; PRESSAGE


Repassage


à main


fers; accessoires; planches à repasser
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à la machine


à rouleaux; à rouleaux et plateaux combinés; à rouleaux et surfaces courbes combinés
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parties constitutives
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autres machines à repasser
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Pressage


à chaud ou à froid; lissage par emploi de gabarits avec chaleur ou vapeur
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Housses ou capitonnage pour le matériel, éléments d'interposition entre l'article et la surface de repassage ou de pressage
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APPAREILS AUXILIAIRES; SYSTÈMES DE BLANCHISSERIE


Conditionnement; pliage; empesage; comptage, triage, marquage
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Systèmes de blanchisserie, aménagements d'appareils ou de machines
 HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','D06F09500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" 95/00







CL MRubrique d'orientation 53/00- 60/00Séchage; Aération


CL N60/00Séchage non prévu dans les groupes  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','D06F05300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" D06F 53/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','D06F05900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" D06F 59/00




ANNEX 15EC23C[Project-Rapporteur : C448/JP] 

CL MTitle COATING METALLIC MATERIAL; COATING MATERIAL WITH METALLIC MATERIAL; SURFACE TREATMENT OF METALLIC MATERIAL BY DIFFUSION INTO THE SURFACE, BY CHEMICAL CONVERSION OR SUBSTITUTION; COATING BY VACUUM EVAPORATION, BY SPUTTERING, BY ION IMPLANTATION OR BY CHEMICAL VAPOUR DEPOSITION, IN GENERAL (applying liquids or other fluent materials to surfaces in general  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B05','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B05; making metal-coated products by extrusion  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B21C02322','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B21C 23/22; covering with metal by connecting pre-existing layers to articles, see the relevant places, e.g.  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B21D03900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B21D 39/00,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B23K','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B23K; working of metal by the action of a high concentration of electric current on a workpiece using an electrode  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B23H','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B23H; metallising of glass  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C03C','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C03C; metallising mortars, concrete, artificial stone, ceramics or natural stone  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C04B04100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C04B 41/00; paints, varnishes, lacquers  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C09D','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C09D; enamelling of, or applying a vitreous layer to, metals  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C23D','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C23D; inhibiting corrosion of metallic material or incrustation in general  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C23F','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C23F; single-crystal film growth  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C30B','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C30B; manufacture of semiconductor devices  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01L','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01L; manufacture of printed circuits  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H05K','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H05K)




ANNEX 16EG01L[Project-Rapporteur : C448/JP] 

CL MTitle MEASURING FORCE, STRESS, TORQUE, WORK, MECHANICAL POWER, MECHANICAL EFFICIENCY, OR FLUID PRESSURE (methods or devices for measuring specially adapted for metal-rolling mills  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B21B03800','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B21B 38/00; sensing pressure changes for compensating measurements of other variables or for compensating readings of instruments for variations in pressure, see  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G01D','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G01D or other relevant subclasses for the variable measured; weighing  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G01G','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G01G; atomic force microscopy  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G01Q06024','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G01Q 60/24; converting a pattern of forces into electrical signals  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G06K01100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G06K 11/00)




ANNEX 17EG01N[Project-Rapporteur : C448/JP] 

CL M13/00Investigating surface or boundary effects, e.g. wetting power; Investigating diffusion effects; Analysing materials by determining surface, boundary, or diffusion effects (scanning-probe techniques or apparatus  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G01Q','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G01Q)





CL D13/10(transferred to  HYPERLINK "javascript:jump('','G01Q01000','xml')" \o "Other mode..." G01Q 10/00- HYPERLINK "javascript:jump('','G01Q09000','xml')" \o "Other mode..." G01Q 90/00 )



AL D13/12(transferred to  HYPERLINK "javascript:jump('','G01Q06010','xml')" \o "Other mode..." G01Q 60/10 )



AL D13/14(transferred to  HYPERLINK "javascript:jump('','G01Q06018','xml')" \o "Other mode..." G01Q 60/18 )



AL D13/16(transferred to  HYPERLINK "javascript:jump('','G01Q06024','xml')" \o "Other mode..." G01Q 60/24 )



AL D13/18(transferred to  HYPERLINK "javascript:jump('','G01Q06044','xml')" \o "Other mode..." G01Q 60/44 )



AL D13/20(transferred to  HYPERLINK "javascript:jump('','G01Q06046','xml')" \o "Other mode..." G01Q 60/46 )



AL D13/22(transferred to  HYPERLINK "javascript:jump('','G01Q06050','xml')" \o "Other mode..." G01Q 60/50 )



AL D13/24(transferred to  HYPERLINK "javascript:jump('','G01Q06060','xml')" \o "Other mode..." G01Q 60/60 )


ANNEX 18EG01Q[Project-Rapporteur : C448/JP] 

CL NTitle SCANNING-PROBE TECHNIQUES OR APPARATUS; APPLICATIONS OF SCANNING-PROBE TECHNIQUES, e.g. SCANNING-PROBE MICROSCOPY [SPM]





CL NNote G01QIn this subclass, the first place priority rule is applied, i.e. at each hierarchical level, classification is made in the first appropriate place.



CL D5/00< Delete new entry >



CL N10/00Scanning or positioning arrangements, i.e. arrangements for actively controlling the movement or position of the probe





CL D15/00< Delete new entry >



CL N20/00Monitoring the movement or position of the probe





CL D25/00< Delete new entry >



CL N30/00Auxiliary means serving to assist or improve the scanning probe techniques or apparatus, e.g. display or data processing devices





CL D35/00< Delete new entry >



CL N40/00Calibration, e.g. of probes





CL D45/00< Delete new entry >



CL D55/00< Delete new entry >



CL N60/00Particular types of SPM [Scanning-Probe Microscopy] or apparatus therefor; Essential components thereof





CL N60/02·  
Multiple-type SPM, i.e. involving two or more SPM techniques





CL N60/10·  
STM [Scanning Tunnelling Microscopy] or apparatus therefor, e.g. STM probes





CL N60/18·  
SNOM [Scanning Near-Field Optical Microscopy] or apparatus therefor, e.g. SNOM probes





CL N60/24·  
AFM [Atomic Force Microscopy] or apparatus therefor, e.g. AFM probes





CL N60/44·  
SICM [Scanning Ion-Conductance Microscopy] or apparatus therefor, e.g. SICM probes





CL N60/46·  
SCM [Scanning Capacitance Microscopy] or apparatus therefor, e.g. SCM probes





CL N60/50·  
MFM [Magnetic Force Microscopy] or apparatus therefor, e.g. MFM probes





CL N60/58·  
SThM [Scanning Thermal Microscopy] or apparatus therefor, e.g. SThM probes





CL N60/60·  
SECM [Scanning Electro-Chemical Microscopy] or apparatus therefor, e.g. SECM probes





CL D65/00< Delete new entry >



CL N70/00General aspects of SPM probes, their manufacture or their related instrumentation, insofar as they are not specially adapted to a single SPM technique covered by group  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G01Q06000','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G01Q 60/00





CL D75/00< Delete new entry >



CL N80/00Applications, other than SPM, of scanning-probe techniques (manufacture or treatment of nano-structures  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B82B00300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B82B 3/00; recording or reproducing information using near-field interaction  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G11B00912','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G11B 9/12,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G11B01124','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G11B 11/24 or  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G11B01308','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G11B 13/08)





CL N90/00Scanning-probe apparatus or techniques not otherwise provided for




ANNEX 19EG02B[Project-Rapporteur : C448/JP] 

CL M21/00Microscopes (eyepieces  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G02B02500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G02B 25/00; polarising systems  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G02B02728','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G02B 27/28; measuring microscopes  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G01B00904','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G01B 9/04; microtomes  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G01N00106','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G01N 1/06;  scanning-probe techniques or apparatus  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G01Q','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G01Q)




ANNEX 20EG12B[Project-Rapporteur : C448/JP] 

CL M3/00Details of movements not otherwise provided for (damping of shock or vibrations in general  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16F','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16F; avoiding out-of-balance forces  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16F01500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16F 15/00; testing balance  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G01M','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G01M)





CL D21/00(transferred to  HYPERLINK "javascript:jump('','G01Q01000','xml')" \o "Other mode..." G01Q 10/00- HYPERLINK "javascript:jump('','G01Q09000','xml')" \o "Other mode..." G01Q 90/00 )



CL DNote 21/00< Deleted >



AL D21/02(transferred to  HYPERLINK "javascript:jump('','G01Q06000','xml')" \o "Other mode..." G01Q 60/00- HYPERLINK "javascript:jump('','G01Q07000','xml')" \o "Other mode..." G01Q 70/00 )



AL D21/04(transferred to  HYPERLINK "javascript:jump('','G01Q06010','xml')" \o "Other mode..." G01Q 60/10 )



AL D21/06(transferred to  HYPERLINK "javascript:jump('','G01Q06018','xml')" \o "Other mode..." G01Q 60/18 )



AL D21/08(transferred to  HYPERLINK "javascript:jump('','G01Q06024','xml')" \o "Other mode..." G01Q 60/24 )



AL D21/10(transferred to  HYPERLINK "javascript:jump('','G01Q06050','xml')" \o "Other mode..." G01Q 60/50 )



AL D21/20(transferred to  HYPERLINK "javascript:jump('','G01Q01000','xml')" \o "Other mode..." G01Q 10/00 )



AL D21/22(transferred to  HYPERLINK "javascript:jump('','G01Q01000','xml')" \o "Other mode..." G01Q 10/00 )



AL D21/24(transferred to  HYPERLINK "javascript:jump('','G01Q01000','xml')" \o "Other mode..." G01Q 10/00 )


ANNEX 21EH01J[Project-Rapporteur : C448/JP] 

CL M37/00Discharge tubes with provision for introducing objects or material to be exposed to the discharge, e.g. for the purpose of examination or processing thereof ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01J03300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01J 33/00,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01J04000','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01J 40/00,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01J04100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01J 41/00,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01J04700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01J 47/00,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01J04900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01J 49/00 take precedence;  scanning-probe techniques or apparatus  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G01Q','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G01Q;  contactless testing of electronic circuits using electron beams  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G01R031305','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G01R 31/305)




ANNEX 22EA61[Project-Rapporteur : M014/IB] 

CL MTitle HEALTH; LIFE-SAVING; AMUSEMENT


ANNEXE 22FA61[Projet-Rapporteur : M014/IB] 

CL UTitre < Inchangé >


ANNEX 23EB65D[Project-Rapporteur : M014/IB] 

CL MNote B65DThis subclass covers : [6]
containers, packaging elements or packages with auxiliary means or provision for displaying articles or materials; [6]
methods of packaging which are wholly characterised by the form of the package produced or the form of the container or packaging element used, as distinct from the operations performed or the apparatus employed, which are covered by subclass  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65B','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65B. [6]
This subclass, which is intended to be as comprehensive as possible, only excludes containers or packages of a nature clearly confined to a single other subclass, which are classified in that subclass.
In this subclass, groups  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65D00500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65D 5/00,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65D02700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65D 27/00,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65D03000','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65D 30/00or  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65D06500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65D 65/00include constructional features of foldable or erectable container or wrapper blanks as well as the containers or wrappers formed by folding or erecting such blanks.
Containers, packaging elements or packages classified in group  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65D08500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65D 85/00, are also classified according to the constructional or functional features, if such features are of interest. [6]
Large containers, as defined in Note (6) below, are classified in groups  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65D08800','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65D 88/00 or  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65D09000','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65D 90/00. Features that are of interest for containers in general may also be classified in other groups of subclass  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65D','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65D when they are considered to represent information of interest for search. [new]
In this subclass, the following terms or expressions are used with the meanings indicated:
"rigid or semi-rigid containers" includes:
containers not deformed by, or not taking-up the shape of, their contents;
containers adapted to be temporarily deformed to expel their contents;
pallets;
trays;
"flexible containers" includes:
containers deformed by, or taking-up the shape of, their contents;
containers adapted to be permanently deformed to expel their contents;
"packaging elements" includes:
elements, other than containers, for covering, protecting, stiffening, or holding together articles or materials to be stored or transported;
packaging materials of special type or form not provided for in other subclasses;
"packages" includes:
combinations of containers or packaging elements with articles or materials to be stored or transported;
articles joined together for convenience of storage or transport;
"paper" includes materials, e.g. cardboard, plastic sheet materials, laminated materials, or metal foils, worked in a manner analogous to paper;
"large containers", in groups  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65D08800','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65D 88/00or  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65D09000','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65D 90/00, means containers having about the size of containers used in container traffic, sometimes referred to as freight, forwarding or "ISO" (International Standardization Organization) containers, or larger containers. [3]
Tamper-indicating means for containers or closures are classified in the group appropriate to the type of container or closure, e.g.  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65D00543','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65D 5/43,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65D00554','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65D 5/54,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65D01700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65D 17/00,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65D02730','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65D 27/30,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65D02734','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65D 27/34,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65D03334','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65D 33/34,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65D04132','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65D 41/32,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65D04736','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65D 47/36,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65D04912','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65D 49/12,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65D05120','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65D 51/20,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65D05506','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65D 55/06. [6]



AL M21/00Nestable, stackable or joinable containers; Containers of variable capacity





CL only M21/00Nestable, stackable or joinable containers; Containers of variable capacity (containers of polygonal cross-section adapted to be of variable capacity formed by folding or erecting blanks made of paper  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65D00500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65D 5/00)





CL DNote 88/00- 90/00< Deleted >


ANNEXE 23FB65D[Projet-Rapporteur : M014/IB] 

CL MNote B65DLa présente sous-classe couvre : [6]
les réceptacles, les éléments d'emballage ou les paquets avec des moyens ou des dispositifs auxiliaires pour présenter les articles ou les matériaux; [6]
les procédés d'emballage, lorsqu'ils sont entièrement caractérisés par la forme du paquet réalisé ou la forme du réceptacle ou de l'élément d'emballage utilisé dans la mesure où ils sont distincts des opérations effectuées ou des appareils utilisés à cet effet, qui sont couverts par la sous-classe  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65B','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65B. [6]
La présente sous-classe, qui vise à être aussi étendue que possible, exclut uniquement les réceptacles ou paquets qui sont clairement limités, du fait de leurs caractéristiques, à une seule sous-classe, qui sont classés dans ladite sous-classe.
Dans la présente sous-classe, les groupes  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65D00500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65D 5/00,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65D02700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65D 27/00,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65D03000','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65D 30/00ou  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65D06500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65D 65/00couvrent les caractéristiques de structure des réceptacles pliables ou montables ou des flans d'emballage ainsi que les réceptacles ou enveloppes formés par pliage ou montage de ces flans.
Les réceptacles, les élements d'emballage ou les paquets classés dans le groupe  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65D08500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65D 85/00, sont également classés selon leurs caractéristiques de structure ou fonctionnelles, si ces caractéristiques présentent un intérêt. [6]
Les grands réceptacles tels que définis dans la Note (6) ci-dessous sont classés dans les groupes  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65D08800','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65D 88/00ou  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65D09000','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65D 90/00.  Les caractéristiques qui peuvent s'appliquer aux récipients en général peuvent également être classées dans d'autres groupes de la sous-classe  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65D','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65D lorsqu'elles constituent une information qui présente un intérêt pour la recherche. [new]
Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
"réceptacles rigides ou semi-rigides" couvre:
les contenants, non déformés par, ou ne prenant pas la forme de, leur contenu;
les contenants déformés temporairement pour expulser leur contenu;
les palettes;
les plateaux;
"réceptacles souples" couvre:
les contenants, déformés par, ou prenant la forme de, leur contenu;
les contenants déformés d'une façon permanente pour expulser leur contenu;
"éléments d'emballage" couvre:
les éléments autres que les réceptacles, pour couvrir, protéger, raidir ou maintenir ensemble les objets ou matériaux à stocker ou à transporter;
les matériaux d'emballage de type ou de forme particuliers, non prévus dans les autres sous-classes;
"paquets" couvre:
les combinaisons de réceptacles ou éléments d'emballage avec les objets ou matériaux devant être stockés ou transportés;
les objets mis ensemble pour commodité de stockage ou de transport;
"papier" couvre tous les matériaux, tels que le carton, les feuilles en plastique, les matériaux stratifiés ou les feuilles métalliques, travaillés d'une manière analogue à celle employée pour le papier;
"grands réceptacles", dans le groupe  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65D08800','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65D 88/00ou  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65D09000','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65D 90/00, désigne les réceptacles ayant des dimensions analogues à celles des réceptacles utilisés pour le transport et qui sont parfois dénommés: cadres, conteneurs d'expédition ou "ISO" (Organisation Internationale de Normalisation), ainsi que les réceptacles de dimensions plus importantes. [3]
Les moyens indicateurs de manipulations non autorisées pour réceptacles ou fermetures sont classés dans le groupe approprié au type de réceptacle ou de fermeture, p.ex.  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65D00543','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65D 5/43,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65D00554','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65D 5/54,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65D01700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65D 17/00,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65D02730','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65D 27/30,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65D02734','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65D 27/34,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65D03334','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65D 33/34,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65D04132','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65D 41/32,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65D04736','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65D 47/36,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65D04912','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65D 49/12,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65D05120','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65D 51/20,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65D05506','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65D 55/06. [6]



CL only M21/00Réceptacles s'emboîtant, s'empilant ou s'assemblant; Réceptacles de capacité variable (réceptacles de section polygonale, formés par pliage ou dressage de flans faits en papier et adaptés pour avoir une capacité variable  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65D00500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65D 5/00)





AL M21/00Réceptacles s'emboîtant, s'empilant ou s'assemblant; Réceptacles de capacité variable





CL DNote 88/00- 90/00< Supprimée >


ANNEX 24EA43D[Project-Rapporteur : M031/IB] 

CL MTitle MACHINES, TOOLS, EQUIPMENT OR METHODS FOR MANUFACTURING OR REPAIRING FOOTWEAR (sewing  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','D05B','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" D05B)





CL MGuidance heading 25/00- 86/00Making or fastening soles, heels, or welts, or preparing same for fastening to the shoe; Carrying out other operations subsequent to lasting; Turning


ANNEXE 24FA43D[Projet-Rapporteur : M031/IB] 

CL MTitre MACHINES, OUTILLAGE, ÉQUIPEMENT OU PROCÉDÉS POUR FABRIQUER OU RÉPARER LES CHAUSSURES (machines à coudre  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','D05B','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" D05B)





CL MRubrique d'orientation 25/00- 86/00Fabrication ou fixation des semelles, talons ou trépointes, ou préparation en vue de leur fixation aux chaussures; Exécution d'autres travaux après montage; Opérations pour retourner


ANNEX 25EA45B[Project-Rapporteur : M031/IB] 

CL MTitle WALKING STICKS (walking aids, e.g. sticks, for blind persons  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61H00306','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A61H 3/06; walking sticks formed as supports or tripod stands  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16M01308','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16M 13/08) ; UMBRELLAS; LADIES' OR LIKE FANS (cane or umbrella stands or holders  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A47G02512','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A47G 25/12)





CL MNote A45BIn this subclass, the following terms are used with the meaning indicated:
"umbrellas" also covers sunshades similar in construction to umbrellas;
"sticks" covers walking sticks and sticks for umbrellas. [new]



CL MGuidance heading 1/00- 9/00Walking sticks; Sticks for umbrellas



CL MGuidance heading 11/00- 25/00Umbrellas


ANNEXE 25FA45B[Projet-Rapporteur : M031/IB] 

CL MTitre CANNES (aides pour la marche, p.ex. cannes, pour aveugles  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61H00306','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A61H 3/06; cannes transformables en supports ou en trépieds  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16M01308','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16M 13/08) ; PARAPLUIES; OMBRELLES; ÉVENTAILS OU OBJETS SIMILAIRES POUR DAMES (porte-cannes, porte-parapluies ou supports pour cannes ou parapluies  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A47G02512','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A47G 25/12)





CL MNote A45BDans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
"parapluie" couvre également les ombrelles;
"canne" couvre également les manches de parapluie. [new]



CL MRubrique d'orientation 1/00- 9/00Cannes; Manches de parapluie



CL MRubrique d'orientation 11/00- 25/00Parapluies


ANNEX 26EA45D[Project-Rapporteur : M031/IB] 

CL MGuidance heading 19/00- 20/00Devices for cleaning the hair or the scalp, drying the hair or colouring the hair



CL MGuidance heading 33/00- 40/00Containers or accessories specially adapted for handling toilet or cosmetic substances



CL M37/00Sachet pads specially adapted for liquid toilet or cosmetic substances





CL M40/00Casings or accessories specially adapted for storing or handling solid or pasty toilet or cosmetic substances, e.g. shaving soap, lipstick, make-up (features common to containers for handling powdery or liquid toilet or cosmetic substances  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A45D03300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A45D 33/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A45D03700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A45D 37/00; cosmetic or like preparations  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61K00800','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A61K 8/00,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61Q','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A61Q; features common to writing or drawing implements  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B43','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B43; sample tables or the like  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G09F00500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G09F 5/00)




ANNEXE 26FA45D[Projet-Rapporteur : M031/IB] 

CL MRubrique d'orientation 19/00- 20/00Dispositifs pour le nettoyage des cheveux ou du cuir chevelu, le séchage ou la teinture des cheveux



CL MRubrique d'orientation 33/00- 40/00Récipients ou accessoires spécialement conçus pour l'emploi de produits de toilette ou de parfumerie



CL M37/00Sachets spécialement conçus pour les produits de toilette ou de parfumerie liquides





CL M40/00Emboîtages ou accessoires spécialement conçus pour la conservation ou l'emploi de produits de toilette ou de parfumerie solides ou pâteux, p.ex. savon à barbe, rouge à lèvres, maquillage (caractéristiques communes aux récipients pour poudres ou produits de toilette ou de parfumerie liquides  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A45D03300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A45D 33/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A45D03700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A45D 37/00; préparations pour la toilette ou similaires  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61K00800','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A61K 8/00,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61Q','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A61Q; caractéristiques communes aux instruments pour écrire ou dessiner  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B43','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B43; cartes d'échantillons ou analogues  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G09F00500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G09F 5/00)




ANNEX 27EA47B[Project-Rapporteur : M031/IB] 

CL MTitle TABLES; DESKS; OFFICE FURNITURE; CABINETS; DRAWERS; GENERAL DETAILS OF FURNITURE (jointing of furniture  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16B01200','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16B 12/00)





CL MGuidance heading 17/00- 37/00Tables or desks characterised by adaptation for particular purposes



CL M23/00Bed-tables (operating tables  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61G01300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A61G 13/00) ; Trays; Reading-racks; Book-rests





CL M37/00Tables adapted for other particular purposes (flower tables  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A47G00704','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A47G 7/04; operating tables  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61G01300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A61G 13/00; laboratory tables  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B01L00902','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B01L 9/02; work tables  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B25H00102','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B25H 1/02)





CL MGuidance heading 43/00- 57/00Structural features of cabinets, racks, shelf units or similar furniture; Similar features of built-in cupboards



CL NGuidance heading 61/00- 81/00Special adaptations of cabinets racks, shelf units or similar furniture; Similar features of built-in cupboards



CL M81/00Cabinets, racks or shelf units specially adapted for other particular purposes, e.g. for storing guns or skis (racks for dispensing merchandise  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A47F00100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A47F 1/00; showcases or show cabinets  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A47F00300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A47F 3/00; racks specially adapted for workshops  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B25H00304','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B25H 3/04; peculiar to housing recording apparatus or records therefor  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G11B03302','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G11B 33/02; peculiar to housing electrical apparatus or installations  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H05K','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H05K)





CL MGuidance heading 83/00- 87/00Combined or convertible furniture



CL M85/00Furniture convertible into other kinds of furniture (convertible chairs, stools or benches  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A47C01300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A47C 13/00; into beds  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A47C01752','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A47C 17/52; into billiard tables  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A63D01504','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A63D 15/04)





CL DGuidance heading / Rubrique d'orientation 88/00- 96/00< Deleted / Supprimée >


ANNEXE 27FA47B[Projet-Rapporteur : M031/IB] 

CL MTitre TABLES; BUREAUX; MOBILIER DE BUREAU; MEUBLES À TIROIRS; TIROIRS; PARTIES CONSTITUTIVES GÉNÉRALES DES MEUBLES (montage des meubles  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16B01200','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16B 12/00)





CL MRubrique d'orientation 17/00- 37/00Tables ou bureaux caractérisés par leur destination particulière



CL M23/00Tables de malades (tables d'opérations  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61G01300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A61G 13/00) ; Plateaux; Chevalets de lecture; Appuis-livres





CL M37/00Tables destinées à d'autres usages particuliers (tables à fleurs  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A47G00704','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A47G 7/04; tables d'opérations  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61G01300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A61G 13/00; tables de laboratoire  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B01L00902','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B01L 9/02; tables de travail  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B25H00102','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B25H 1/02)





CL MRubrique d'orientation 43/00- 57/00Caractéristiques de structures des meubles à tiroir, étagères, rayonnages ou meubles similaires; Caractéristiques analogues des placards



CL NRubrique d'orientation 61/00- 81/00Adaptations particulières des meubles à tiroir, étagères, rayonnages ou meubles similaires; Caractéristiques analogues des placards



CL M81/00Meubles à tiroirs, étagères ou rayonnages spécialement adaptés à d'autres usages particuliers, p.ex. pour stocker des fusils ou des skis (étagères pour la distribution des marchandises  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A47F00100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A47F 1/00; vitrines ou meubles d'exposition  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A47F00300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A47F 3/00; râteliers spécialement adaptés aux ateliers  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B25H00304','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B25H 3/04; conçus pour le logement des appareils d'enregistrement du son ou des disques pour ces appareils  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G11B03302','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G11B 33/02; conçus pour le logement des appareils ou des installations électriques  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H05K','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H05K)





CL MRubrique d'orientation 83/00- 87/00Meubles combinés ou transformables



CL M85/00Meubles transformables en d'autres meubles (chaises, fauteuils, tabourets ou bancs transformables  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A47C01300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A47C 13/00; en lits  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A47C01752','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A47C 17/52; en billards  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A63D01504','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A63D 15/04)





CL DGuidance heading / Rubrique d'orientation 88/00- 96/00< Deleted / Supprimée >


ANNEX 28EA47C[Project-Rapporteur : M031/IB] 

CL M25/00Unframed spring units specially adapted for sofas or beds




ANNEXE 28FA47C[Projet-Rapporteur : M031/IB] 

CL M25/00Ensembles de ressorts non encadrés spécialement conçus pour les canapés et les lits




ANNEX 29EA47L[Project-Rapporteur : M031/IB] 

CL MGuidance heading 5/00- 9/00Suction cleaners


ANNEXE 29FA47L[Projet-Rapporteur : M031/IB] 

CL MRubrique d'orientation 5/00- 9/00Aspirateurs


ANNEX 30EA61C[Project-Rapporteur : M031/IB] 

CL MTitle DENTISTRY; APPARATUS OR METHODS FOR ORAL OR DENTAL HYGIENE (non-driven toothbrushes  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A46B','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A46B; preparations for dentistry  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61K00600','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A61K 6/00;  preparations for cleaning the teeth or mouth  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61K00800','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A61K 8/00,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61Q01100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A61Q 11/00)





CL MSubclass index 

DENTAL SURGERY
 HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61C00100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" 1/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61C00800','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" 8/00

DENTAL PROSTHETICS; ARTIFICIAL TEETH
 HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61C00900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" 9/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61C01300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" 13/00

DEVICES FOR CLEANING OF TEETH OR MOUTH
 HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61C01500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" 15/00,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61C01700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" 17/00

DENTAL AUXILIARY APPLIANCES
 HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61C01900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" 19/00







CL MGuidance heading 9/00- 13/00Dental prosthetics; Artificial teeth



CL M9/00Impression methods specially adapted for dental prosthetics; Impression cups therefor





CL MGuidance heading 15/00- 17/00Tooth-cleaning or mouth-rinsing devices


ANNEXE 30FA61C[Projet-Rapporteur : M031/IB] 

CL MTitre TECHNIQUE DENTAIRE; DISPOSITIFS OU MÉTHODES POUR L'HYGIÈNE BUCCALE OU DENTAIRE (brosses à dents non entraînées  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A46B','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A46B; préparations pour la technique dentaire  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61K00600','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A61K 6/00; préparations pour le nettoyage des dents  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61K00800','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A61K 8/00,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61Q01100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A61Q 11/00)





CL MSchéma général 

CHIRURGIE DENTAIRE
 HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61C00100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" 1/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61C00800','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" 8/00

PROTHÈSE DENTAIRE, DENTS ARTIFICIELLES
 HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61C00900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" 9/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61C01300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" 13/00

DISPOSITIFS POUR LE NETTOYAGE DES DENTS ET DE LA BOUCHE
 HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61C01500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" 15/00,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61C01700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" 17/00

ACCESSOIRES DENTAIRES
 HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61C01900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" 19/00







CL MRubrique d'orientation 9/00- 13/00Prothèse dentaire; Dents artificielles



CL M9/00Méthodes de prise d'empreintes spécialement conçues pour les prothèses dentaires; Porte-empreintes à cet effet





CL MRubrique d'orientation 15/00- 17/00Dispositifs pour le nettoyage des dents ou le rinçage de la bouche


ANNEX 31EA61F[Project-Rapporteur : M031/IB] 

CL MGuidance heading 2/00- 4/00Filters; Devices providing patency to tubular structures; Prostheses; Accessories


ANNEXE 31FA61F[Projet-Rapporteur : M031/IB] 

CL MRubrique d'orientation 2/00- 4/00Filtres; Dispositifs maintenant le passage ou évitant l'affaissement de structures corporelles tubulaires; Prothèses; Accessoires


ANNEX 32EA61G[Project-Rapporteur : M031/IB] 

CL MTitle TRANSPORT, PERSONAL CONVEYANCES, OR ACCOMMODATION SPECIALLY ADAPTED FOR PATIENTS OR DISABLED PERSONS; OPERATING TABLES OR CHAIRS; CHAIRS FOR DENTISTRY; FUNERAL DEVICES (embalming corpses  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A01N00100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A01N 1/00; chairs or beds in general  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A47C','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A47C; appliances for aiding patients or disabled persons to walk  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61H00300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A61H 3/00)





CL MGuidance heading 17/00- 21/00Funeral devices



CL M17/00Coffins; Funeral wrappings; Funeral urns




ANNEXE 32FA61G[Projet-Rapporteur : M031/IB] 

CL MTitre MOYENS DE TRANSPORT, MOYENS DE TRANSPORT PERSONNELS OU AMÉNAGEMENTS, SPÉCIALEMENT ADAPTÉS POUR LES PERSONNES HANDICAPÉES OU LES MALADES; TABLES OU CHAISES D'OPÉRATION; FAUTEUILS POUR SOINS DENTAIRES; DISPOSITIFS D'INHUMATION (embaumement des cadavres  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A01N00100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A01N 1/00; chaises ou lits en général  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A47C','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A47C; appareils pour aider les personnes handicapées à marcher  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61H00300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A61H 3/00)





CL MRubrique d'orientation 17/00- 21/00Dispositifs d'inhumation



CL M17/00Cercueils; Linceuls; Urnes funéraires

L'adjectif -funeraires- apres -linceuls- est-il necessaire?


ANNEX 33EA61H[Project-Rapporteur : M031/IB] 

CL DGuidance heading / Rubrique d'orientation 7/00- 23/00< Deleted / Supprimée >



CL M7/00Devices for suction-kneading massage; Devices for massaging the skin by rubbing or brushing not otherwise provided for (electro-medical massage devices applying electric current by contact  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61N00118','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A61N 1/18; brushes in general  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A46','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A46; bathing sponges, brushes, gloves or similar cleaning or rubbing implements not specially for massage  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A47K00702','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A47K 7/02; suction devices for nursing  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61M00106','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A61M 1/06,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61M00108','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A61M 1/08)





CL M31/00Artificial respiration or heart stimulation, e.g. heart massage (artificial respiration by treatment with gas or air, e.g. mouth-to-mouth respiration,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61M01600','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A61M 16/00; applying electric currents by contact electrodes for stimulation, e.g. heart pace-makers,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61N00136','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A61N 1/36)




ANNEXE 33FA61H[Projet-Rapporteur : M031/IB] 

CL DGuidance heading / Rubrique d'orientation 7/00- 23/00< Deleted / Supprimée >



CL M7/00Dispositifs de pétrissage par succion; Dispositifs non prévus ailleurs pour masser la peau par frottement ou brossage (dispositifs pour massage électromédical, application de courants électriques par contact  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61N00118','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A61N 1/18; brosses en général  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A46','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A46; éponges de bain, brosses, gants ou articles similaires pour nettoyer ou frotter sans adaptation particulière pour les massages  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A47K00702','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A47K 7/02; dispositifs de succion pour donner des soins  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61M00106','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A61M 1/06,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61M00108','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A61M 1/08)





CL M31/00Respiration artificielle ou stimulation du c?ur, p.ex. massage cardiaque (respiration artificielle par traitement avec du gaz ou de l'air, p.ex. bouche-à-bouche,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61M01600','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A61M 16/00; application de courants électriques par électrodes de contact pour stimuler, p.ex. stimulateurs cardiaques,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61N00136','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A61N 1/36)




ANNEX 34EA61L[Project-Rapporteur : M031/IB] 

CL M11/00Disinfection or sterilising methods specially adapted for refuse




ANNEXE 34FA61L[Projet-Rapporteur : M031/IB] 

CL M11/00Procédés de désinfection ou de stérilisation spécialement adaptés aux déchets




ANNEX 35EA61M[Project-Rapporteur : M031/IB] 

CL MGuidance heading 3/00- 9/00Syringes; Irrigators; Baths for subaquatic intestinal cleaning



CL M19/00Devices for local anaesthesia (syringes therefor  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61M00500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A61M 5/00) ; Devices for hypothermia ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61M00542','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A61M 5/42 takes precedence; cooling blood in a bypass of the arterial system  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61M00136','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A61M 1/36)





CL MGuidance heading 23/00- 29/00Probes; Catheters; Dilators; Drainage appliances for wounds



CL M29/00Dilators with or without means for introducing media, e.g. remedies (instruments for performing visual medical inspections of cavities or tubes of the body  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61B00100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A61B 1/00;  stents  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61F00282','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A61F 2/82)




ANNEXE 35FA61M[Projet-Rapporteur : M031/IB] 

CL MRubrique d'orientation 3/00- 9/00Seringues; Irrigateurs; Bains pour nettoyage intestinal subaquatique



CL M19/00Dispositifs pour l'anesthésie locale (seringues à cet effet  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61M00500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A61M 5/00) ; Dispositifs pour l'hypothermie ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61M00542','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A61M 5/42 a priorité; refroidissement du sang dans une dérivation du système artériel  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61M00136','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A61M 1/36)





CL MRubrique d'orientation 23/00- 29/00Sondes; Cathéters; Dilatateurs; Appareillages pour le drainage des blessures



CL M29/00Dilatateurs avec ou sans moyens pour introduire des agents, p.ex. des remèdes (instruments pour procéder aux examens médicaux visuels de cavités ou de conduits du corps  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61B00100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A61B 1/00; stents  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61F00282','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A61F 2/82)




ANNEX 36EA62B[Project-Rapporteur : M031/IB] 

CL MTitle DEVICES, APPARATUS, OR METHODS FOR LIFE-SAVING (valves specially adapted for medical use  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61M03900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A61M 39/00; composition of chemical substances used in respirators, gas-masks, breathing apparatus or the like  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A62D','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A62D; rescuing from mountains or trees  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A63B02700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A63B 27/00,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A63B02900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A63B 29/00; life-saving devices, apparatus or methods specially adapted for use in water  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B63C00900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B63C 9/00; divers' equipment  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B63C01100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B63C 11/00; specially adapted for use with aircraft, e.g. parachutes, ejector seats,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B64D','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B64D; rescue devices peculiar to mining  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','E21F01100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" E21F 11/00)





CL MGuidance heading 1/00- 5/00Rescuing from fire; Rescuing from buildings or the like



CL MGuidance heading 7/00- 33/00Respirators; Gas-masks, including breathing apparatus, e.g. for high altitude, or masks therefor; Devices affording protection against harmful chemical agents


ANNEXE 36FA62B[Projet-Rapporteur : M031/IB] 

CL MTitre DISPOSITIFS, APPAREILS OU PROCÉDÉS DE SAUVETAGE (soupapes spécialement conçues pour usage médical  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61M03900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A61M 39/00; composition des substances chimiques utilisées dans les appareils de réanimation, masques à gaz, appareils respiratoires ou similaires  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A62D','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A62D; sauvetage en montagne ou sur les arbres  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A63B02700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A63B 27/00,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A63B02900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A63B 29/00; dispositifs, appareils ou procédés de sauvetage spécialement conçus pour le sauvetage en mer  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B63C00900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B63C 9/00; équipement de plongeurs  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B63C01100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B63C 11/00; spécialement conçus pour être utilisés en aéronautique, p.ex. parachutes, sièges éjectables,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B64D','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B64D; dispositifs de sauvetage particuliers aux mines  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','E21F01100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" E21F 11/00)





CL MRubrique d'orientation 1/00- 5/00Sauvetage en cas d'incendie; sauvetage hors des bâtiments ou similaire



CL MRubrique d'orientation 7/00- 33/00Appareils de réanimation; Masques à gaz, y compris les appareils respiratoires, p.ex. pour hautes altitudes, ou leurs masques; Dispositifs de protection contre les agents chimiques nocifs


ANNEX 37EA62C[Project-Rapporteur : M031/IB] 

CL MTitle FIRE-FIGHTING (fire-extinguishing compositions, use of chemical substances in extinguishing fires  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A62D00100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A62D 1/00; spraying, applying liquids or other fluent materials to surfaces in general  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B05','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B05; fire-fighting aircraft  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B64D00116','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B64D 1/16; alarm arrangements  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G08B','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G08B, e.g. fire alarms actuated by smoke or gases  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G08B01710','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G08B 17/10)





CL DGuidance heading / Rubrique d'orientation 27/00- 33/00< Deleted / Supprimée >



CL M27/00Fire-fighting land vehicles (vehicle aspects, see the appropriate subclasses of classes  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B60','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B60- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B62','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B62)





CL M29/00Fire-fighting vessels or like floating structures (shipbuilding or navigation aspects, see the appropriate subclasses of class  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B63','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B63)





CL DGuidance heading / Rubrique d'orientation 35/00< Deleted / Supprimée >



CL M35/00Permanently-installed equipment ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A62C03100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A62C 31/00,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A62C03300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A62C 33/00,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A62C03700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A62C 37/00 take precedence; for forming water curtains  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A62C00208','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A62C 2/08)




ANNEXE 37FA62C[Projet-Rapporteur : M031/IB] 

CL MTitre LUTTE CONTRE L'INCENDIE (compositions pour éteindre les incendies, emploi de produits chimiques pour éteindre les incendies  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A62D00100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A62D 1/00; pulvérisation, application de liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces en général  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B05','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B05;  aéronefs destinés à la lutte contre l'incendie  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B64D00116','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B64D 1/16; systèmes d'alarme  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G08B','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G08B, p.ex. alarmes d'incendie déclenchées par la fumée ou les gaz  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G08B01710','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G08B 17/10)





CL DGuidance heading / Rubrique d'orientation 27/00- 33/00< Deleted / Supprimée >



CL M27/00Engins de lutte contre l'incendie montés sur roues; Véhicules terrestres de lutte contre l'incendie (point de vue véhicule en général, voir les sous-classes appropriées des classes  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B60','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B60 à  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B62','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B62)





CL M29/00Bateaux-pompes destinés à la lutte contre l'incendie ou structures flottantes analogues (point de vue construction navale ou navigation, voir les sous-classes appropriées de la classe  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B63','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B63)

Point de vue construction...?



CL DGuidance heading / Rubrique d'orientation 35/00< Deleted / Supprimée >



CL M35/00Matériel installé à demeure ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A62C03100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A62C 31/00,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A62C03300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A62C 33/00,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A62C03700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A62C 37/00 ont priorité; pour la formation de rideaux d'eau  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A62C00208','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A62C 2/08)




ANNEX 38EA63B[Project-Rapporteur : M031/IB] 

CL MTitle APPARATUS FOR PHYSICAL TRAINING, GYMNASTICS, SWIMMING, CLIMBING, OR FENCING; BALL GAMES; TRAINING EQUIPMENT (apparatus for passive exercising, massage  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61H','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A61H)





CL MGuidance heading 1/00- 26/00Gymnastic exercising apparatus



CL M1/00Horizontal bars for gymnastics





CL M3/00Parallel bars or similar gymnastic apparatus





CL M15/00Clubs for gymnastics or the like




ANNEXE 38FA63B[Projet-Rapporteur : M031/IB] 

CL MTitre MATÉRIEL D'ÉDUCATION PHYSIQUE, DE GYMNASTIQUE, DE NATATION, D'ESCALADE OU D'ESCRIME; JEUX DE BALLES; MATÉRIEL D'ENTRAÎNEMENT (appareils pour l'exercice passif, massage  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61H','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A61H)





CL MRubrique d'orientation 1/00- 26/00Appareils d’exercice



CL M1/00Barres fixes





CL M3/00Barres parallèles ou appareils de gymnastique similaires





CL M15/00Massues pour la gymnastique ou analogue




ANNEX 39EA63G[Project-Rapporteur : M031/IB] 

CL MTitle MERRY-GO-ROUNDS; SWINGS; ROCKING-HORSES (swings or rocking horses as nursery furniture  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A47D01310','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A47D 13/10) ; CHUTES; SWITCHBACKS; SIMILAR DEVICES FOR PUBLIC AMUSEMENT





CL MGuidance heading 9/00- 19/00Swings; See-saws; Rocking horses; Other toy animals for riding


ANNEXE 39FA63G[Projet-Rapporteur : M031/IB] 

CL MTitre MANÈGES; BALANÇOIRES; CHEVAUX À BASCULE (balançoires ou chevaux à bascule en tant que meubles de pouponnières  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A47D01310','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A47D 13/10) ; TOBOGGANS; MONTAGNES RUSSES; DISTRACTIONS PUBLIQUES ANALOGUES





CL MRubrique d'orientation 9/00- 19/00Balançoires; Branloires; Chevaux à bascule; Autres animaux-jouets à chevaucher


ANNEX 40EB01D[Project-Rapporteur : M031/IB] 

CL MGuidance heading 24/00- 41/00Filtration; Filtering material, regeneration thereof



CL MGuidance heading 45/00- 51/00Separating dispersed particles from gases or vapours



CL M51/00Auxiliary pretreatment of gases or vapours to be cleaned from dispersed particles (preventing dust fires  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A62C','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A62C; pretreatment specially adapted for magnetic or electrostatic separation  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B03C','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B03C)





CL MGuidance heading 61/00- 71/00Processes of separation using semi-permeable membranes, e.g. dialysis, osmosis, ultrafiltration; Apparatus specially adapted therefor; Semi-permeable membranes or their production



CL M61/00Processes of separation using semi-permeable membranes, e.g. dialysis, osmosis, ultrafiltration; Apparatus, accessories or auxiliary operations specially adapted therefor (separation of gases or vapours by diffusion  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B01D05322','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B01D 53/22)




ANNEXE 40FB01D[Projet-Rapporteur : M031/IB] 

CL MRubrique d'orientation 24/00- 41/00Filtration; Matériel de filtration, sa régénération



CL MRubrique d'orientation 45/00- 51/00Séparation de particules dispersées dans des gaz ou des vapeurs



CL M51/00Prétraitement auxiliaire des gaz ou des vapeurs à épurer des particules dispersées (prévention ou réduction des "coups de poussières" ou explosions  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A62C','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A62C; prétraitement spécialement adapté à la séparation magnétique ou électrostatique  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B03C','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B03C)





CL MRubrique d'orientation 61/00- 71/00Procédés de séparation utilisant des membranes semi-perméables, p.ex. dialyse, osmose, ultrafiltration; Appareils spécialement conçus à cet effet; Membranes semi-perméables ou leur fabrication



CL M61/00Procédés de séparation utilisant des membranes semi-perméables, p.ex. dialyse, osmose, ultrafiltration; Appareils, accessoires ou opérations auxiliaires, spécialement adaptés à cet effet (séparation de gaz ou de vapeurs par diffusion  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B01D05322','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B01D 53/22)




ANNEX 41EB01J[Project-Rapporteur : M031/IB] 

CL MGuidance heading 39/00- 49/00Ion-exchange


ANNEXE 41FB01J[Projet-Rapporteur : M031/IB] 

CL MRubrique d'orientation 39/00- 49/00Echange d'ions


ANNEX 42EB05C[Project-Rapporteur : M031/IB] 

CL MNote B05CThis subclass covers apparatus or hand tools, in general, for applying liquids or other fluent materials to a surface or a part thereof, by any mechanical or physical method, in particular apparatus for obtaining a uniform distribution of liquids or other fluent materials on a surface. [2]
Hand tools or apparatus using hand-held tools are classified in group  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B05C01700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B05C 17/00. [new]
Attention is drawn to the Note following the title of class  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B05','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B05. [2]



CL DGuidance heading 1/00- 11/00< Deleted >



CL M1/00Apparatus in which liquid or other fluent material is applied to the surface of the work by contact with a member carrying the liquid or other fluent material, e.g. a porous member loaded with a liquid to be applied as a coating ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B05C00502','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B05C 5/02,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B05C00700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B05C 7/00,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B05C01900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B05C 19/00 take precedence)





CL M3/00Apparatus in which the work is brought into contact with a bulk quantity of liquid or other fluent material ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B05C01900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B05C 19/00 takes precedence)





CL M5/00Apparatus in which liquid or other fluent material is projected, poured or allowed to flow on to the surface of the work ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B05C00700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B05C 7/00,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B05C01900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B05C 19/00 take precedence; essentially involving spraying or electrostatic projection  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B05B','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B05B)





CL M7/00Apparatus specially designed for applying liquid or other fluent material to the inside of hollow work ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B05C01900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B05C 19/00 takes precedence)





CL M9/00Apparatus or plant for applying liquid or other fluent material to surfaces by means not covered by groups  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B05C00100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B05C 1/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B05C00700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B05C 7/00, or in which the means of applying the liquid or other fluent material is not important ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B05C01900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B05C 19/00 takes precedence)





CL M11/00Component parts, details or accessories not specifically provided for in groups  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B05C00100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B05C 1/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B05C00900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B05C 9/00 ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B05C01900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B05C 19/00 takes precedence; means for manipulating or holding work  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B05C01300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B05C 13/00; enclosures for apparatus, booths  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B05C01500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B05C 15/00; spray booths  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B05B01512','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B05B 15/12)




ANNEXE 42FB05C[Projet-Rapporteur : M031/IB] 

CL MNote B05CLa présente sous-classe couvre les appareillages ou les outils à main, en général, pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides à des surfaces ou à une partie de celles-ci, par n'importe quelle méthode mécanique ou physique, en particulier les appareils pour l'obtention d'une répartition uniforme de liquides ou d'autres matériaux fluides sur une surface. [2]
Les outils à main ou appareils utilisant des outils tenus à la main sont classés dans le groupe  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B05C01700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B05C 17/00. [new]
Il est important de tenir compte de la note qui suit le titre de la classe  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B05','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B05. [2]



CL DRubrique d'orientation 1/00- 11/00< Supprimée >



CL M1/00Appareillages dans lesquels un liquide ou autre matériau fluide est appliqué à la surface de l'ouvrage par contact avec un élément portant le liquide ou autre matériau fluide, p.ex. un élément poreux imprégné du liquide à appliquer sous forme de revêtement ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B05C00502','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B05C 5/02,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B05C00700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B05C 7/00,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B05C01900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B05C 19/00 ont priorité)





CL M3/00Appareillages dans lesquels un ouvrage est mis en contact avec une grande quantité de liquide ou autre matériau fluide ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B05C01900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B05C 19/00 a priorité)





CL M5/00Appareillages dans lesquels un liquide ou autre matériau fluide est projeté, versé ou répandu sur la surface de l'ouvrage ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B05C00700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B05C 7/00,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B05C01900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B05C 19/00 ont priorité; impliquant une pulvérisation ou une projection électrostatique  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B05B','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B05B)





CL M7/00Appareillages spécialement agencés pour appliquer un liquide ou autre matériau fluide à l'intérieur d'une pièce creuse ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B05C01900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B05C 19/00 a priorité)





CL M9/00Appareillages ou installations pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces par des moyens non prévus dans l'un des groupes  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B05C00100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B05C 1/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B05C00700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B05C 7/00, ou dans lesquels le moyen pour déposer le liquide ou autre matériau fluide n'est pas important ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B05C01900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B05C 19/00 a priorité)





CL M11/00Parties constitutives, détails ou accessoires non prévus dans les groupes  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B05C00100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B05C 1/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B05C00900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B05C 9/00 ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B05C01900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B05C 19/00 a priorité; moyens pour manipuler ou maintenir les articles  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B05C01300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B05C 13/00; enceintes pour les appareils, cabines  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B05C01500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B05C 15/00; cabines de pulvérisation  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B05B01512','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B05B 15/12)




ANNEX 43EB07C[Project-Rapporteur : M031/IB] 

CL MGuidance heading 1/00- 3/00Postal sorting; Similar sorting of documents, e.g. cheques



CL M1/00Measures preceding sorting of mail or documents according to destination





CL M3/00Sorting of mail or documents according to destination




ANNEXE 43FB07C[Projet-Rapporteur : M031/IB] 

CL MRubrique d'orientation 1/00- 3/00Tri postal; Opérations analogues de tri de documents, p.ex. de chèques



CL M1/00Opérations précédant le tri du courrier ou des documents selon la destination





CL M3/00Tri du courrier ou des documents selon la destination




ANNEX 44EB21B[Project-Rapporteur : M031/IB] 

CL MGuidance heading 17/00- 25/00Rolling methods or mills specially designed for making or processing tubes



CL M17/00Tube-rolling by rollers of which the axes are arranged essentially perpendicular to the axis of the work, e.g. "axial" tube-rolling





CL M19/00Tube-rolling by rollers arranged outside the work and having their axes not perpendicular to the axis of the work (straightening by rollers  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B21D','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B21D)





CL M21/00Pilgrim-step tube-rolling





CL M23/00Tube-rolling not restricted to methods provided for in only one of groups  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B21B01700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B21B 17/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B21B02100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B21B 21/00, e.g. combined processes ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B21B02500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B21B 25/00 takes precedence)





CL M25/00Mandrels for metal tube rolling mills, e.g. mandrels of the types used in the methods covered by group  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B21B01700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B21B 17/00; Accessories or auxiliary means therefor




ANNEXE 44FB21B[Projet-Rapporteur : M031/IB] 

CL MRubrique d'orientation 17/00- 25/00Procédés de laminage ou laminoirs spécialement conçus pour la fabrication ou le traitement des tubes



CL M17/00Laminage des tubes par des cylindres dont les axes sont pratiquement perpendiculaires à l'axe des pièces travaillées, p.ex. laminage "axial"





CL M19/00Laminage des tubes par des cylindres disposés à l'extérieur de la pièce travaillée et n'ayant pas leurs axes perpendiculaires à l'axe des pièces travaillées (redressage par laminage  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B21D','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B21D)





CL M21/00Laminage des tubes par mouvement à pas de pèlerin





CL M23/00Laminage des tubes, non limité à l'un des procédés prévus dans un seul des groupes  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B21B01700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B21B 17/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B21B02100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B21B 21/00, p.ex. par procédés combinés ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B21B02500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B21B 25/00 a priorité)





CL M25/00Mandrins pour laminoirs de tubes métalliques, p.ex. mandrins des types utilisés pour les procédés prévus dans le groupe  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B21B01700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B21B 17/00; Accessoires qui leur sont associés




ANNEX 45EB21C[Project-Rapporteur : M031/IB] 

CL MGuidance heading 1/00- 9/00Metal drawing



CL M3/00Profiling tools for metal drawing; Combinations of dies and mandrels for metal drawing





CL M5/00Pointing or push-pointing drawn work or drawing material





CL MGuidance heading 23/00- 35/00Metal extruding



CL M26/00Rams or plungers for metal extruding; Discs therefor





CL M29/00Cooling or heating extruded work or parts of the extrusion press





CL M31/00Control devices for metal extruding, e.g. for regulating the pressing speed or temperature of metal ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B21C02508','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B21C 25/08 takes precedence) ; Measuring devices, e.g. for temperature of metal, combined with or specially adapted for use in connection with extrusion presses (measuring devices of more general interest within subclass  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B21C','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B21C, see group  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B21C05100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B21C 51/00)





CL M35/00Removing work or waste from extruding presses; Drawing-off extruded work (in connection with the extruding of bent tubes or rods  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B21C02312','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B21C 23/12) ; Cleaning dies, ducts, containers, or mandrels for metal extruding




ANNEXE 45FB21C[Projet-Rapporteur : M031/IB] 

CL MRubrique d'orientation 1/00- 9/00Etirage des métaux



CL M3/00Outils à profiler pour étirage du métal; Combinaisons de filières et de mandrins pour l'étirage des métaux





CL M5/00Appointage ou appointage par pression de matériau étiré ou à étirer

Verifier la traduction.



CL MRubrique d'orientation 23/00- 35/00Extrusion du métal




CL M26/00Poinçons ou fouloirs pour extrusion du métal; Disques à cet effet





CL M29/00Refroidissement ou chauffage des produits extrudés ou des parties de la presse d'extrusion





CL M31/00Dispositifs de commande pour extrusion du métal, p.ex. pour régler la vitesse d'extrusion ou la température du métal ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B21C02508','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B21C 25/08 a priorité) ; Dispositifs de mesure, p.ex. pour la température du métal, combinés à des presses d'extrusion ou spécialement adaptés pour être utilisés en association avec ces presses (dispositifs de mesure d'intérêt plus général pour la sous-classe  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B21C','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B21C, voir le groupe  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B21C05100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B21C 51/00)





CL M35/00Enlèvement des produits travaillés ou des déchets des presses d'extrusion; Ejection des produits extrudés (dans le cas d'extrusion de tubes ou de barres cintrées  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B21C02312','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B21C 23/12) ; Nettoyage des matrices, des filières, des conteneurs ou des mandrins pour extrusion du métal




ANNEX 46EB22C[Project-Rapporteur : M031/IB] 

CL M11/00Moulding machines for making moulds or cores, characterised by the relative arrangement of their parts





CL M15/00Moulding machines for making moulds or cores, characterised by the compacting mechanism; Accessories therefor





CL M17/00Moulding machines for making moulds or cores, characterised by the mechanism for separating the pattern from the mould or for turning over the flask or the pattern plate





CL M19/00Components or accessories for moulding machines for making moulds or cores




ANNEXE 46FB22C[Projet-Rapporteur : M031/IB] 

CL M11/00Machines à mouler pour faire des moules ou des noyaux, caractérisées par la disposition relative de leurs parties





CL M15/00Machines à mouler pour faire des moules ou des noyaux caractérisées par leur mécanisme de serrage; Leurs organes auxiliaires





CL M17/00Machines à mouler pour faire des moules ou des noyaux caractérisées par le mécanisme de démoulage du modèle ou de retournement du châssis ou de la plaque-modèle





CL M19/00Composants ou accessoires des machines à mouler pour faire des moules ou des noyaux




ANNEX 47EB22D[Project-Rapporteur : M031/IB] 

CL MGuidance heading 29/00- 31/00Final measures after casting



CL M31/00Cutting-off surplus material after casting, e.g. gates (cleaning of castings by sand-blasting  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B24C','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B24C)





CL MGuidance heading 33/00- 45/00Other equipment for casting



CL M35/00Equipment for conveying molten metal into beds or moulds ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B22D03700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B22D 37/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B22D04100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B22D 41/00 take precedence; specially adapted to particular processes or machines, see the relevant groups)





CL M37/00Controlling or regulating the pouring of molten metal from a casting melt-holding vessel ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B22D03900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B22D 39/00,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B22D04100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B22D 41/00 take precedence; specially adapted to particular processes or machines, see the relevant groups of this subclass)





CL M39/00Equipment for supplying molten metal in rations (specially adapted to particular processes or machines, see the relevant groups of this subclass)





CL M41/00Casting melt-holding vessels, e.g. ladles, tundishes, cups or the like ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B22D03900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B22D 39/00,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B22D04300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B22D 43/00 take precedence)




ANNEXE 47FB22D[Projet-Rapporteur : M031/IB] 

CL MRubrique d'orientation 29/00- 31/00Mesures finales après coulée



CL M31/00Coupage du matériau en excès après coulée, p.ex. des jets ou masselottes (nettoyage des pièces par sablage  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B24C','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B24C)





CL MRubrique d'orientation 33/00- 45/00Autres équipements pour la coulée



CL M35/00Equipement de transport du métal liquide jusqu'aux sillons de lingotage ou aux moules ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B22D03700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B22D 37/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B22D04100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B22D 41/00 ont priorité; spécialement adaptés à des procédés ou machines particuliers, voir les groupes appropriés)





CL M37/00Commande ou régulation de la coulée de métal liquide à partir d'un récipient de maintien d'un bain de fusion ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B22D03900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B22D 39/00,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B22D04100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B22D 41/00 ont priorité; spécialement adaptées à des procédés ou des machines particuliers, voir les groupes appropriés de la présente sous-classe)





CL M39/00Equipement pour l'alimentation en métal liquide en quantités bien définies (spécialement adapté aux procédés ou machines particuliers, voir les groupes appropriés de la présente sous-classe)





CL M41/00Récipients de maintien d'un bain de fusion, p.ex. poches, paniers de coulée, bassins de coulée ou systèmes analogues ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B22D03900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B22D 39/00,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B22D04300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B22D 43/00 ont priorité)




ANNEX 48EB23B[Project-Rapporteur : M031/IB] 

CL MTitle TURNING; BORING (using an electrode which takes the place of a tool  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B23H','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B23H, e.g. making holes  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B23H00914','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B23H 9/14; working by laser beam  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B23K02600','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B23K 26/00; arrangements for copying or controlling  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B23Q','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B23Q)





CL M13/00Arrangements for automatically conveying, chucking or guiding stock for turning machines





CL Guidance heading / Rubrique d'orientation 17/00- 33/00< Become(s) / Deviennent/Deviendra 17/00-25/00 >



CL MGuidance heading 35/00- 45/00Boring; Drilling


ANNEXE 48FB23B[Projet-Rapporteur : M031/IB] 

CL MTitre TOURNAGE; PERÇAGE (à l'aide d'une électrode tenant lieu d'outil  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B23H','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B23H, p.ex. réalisation de trous  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B23H00914','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B23H 9/14; travail par rayon laser  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B23K02600','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B23K 26/00; agencements pour copier ou commander  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B23Q','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B23Q)





CL M13/00Agencements automatiques de transport, de serrage sur mandrins ou de guidage des produits bruts pour les machines à tourner





CL Guidance heading / Rubrique d'orientation 17/00- 33/00< Become(s) / Deviennent/Deviendra 17/00-25/00 >



CL MRubrique d'orientation 35/00- 45/00Alésage; Perçage


ANNEX 49EB23D[Project-Rapporteur : M031/IB] 

CL MGuidance heading 45/00- 65/00Sawing



CL MGuidance heading 67/00- 73/00Filing or rasping


ANNEXE 49FB23D[Projet-Rapporteur : M031/IB] 

CL MRubrique d'orientation 45/00- 65/00Sciage



CL MRubrique d'orientation 67/00- 73/00Limage ou râpage


ANNEX 50EB23K[Project-Rapporteur : M031/IB] 

CL MGuidance heading 1/00- 3/00Soldering, e.g. brazing, or unsoldering


ANNEXE 50FB23K[Projet-Rapporteur : M031/IB] 

CL MRubrique d'orientation 1/00- 3/00Brasage; Débrasage


ANNEX 51EB24B[Project-Rapporteur : M031/IB] 

CL MGuidance heading 29/00- 39/00Polishing surfaces; Finishing surfaces



CL M29/00Machines or devices for polishing surfaces on work by means of tools made of soft or flexible material with or without the application of solid or liquid polishing agents (machines or devices for grinding or polishing glass  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B24B00724','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B24B 7/24,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B24B00908','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B24B 9/08,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B24B01300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B24B 13/00; for grinding or polishing using belts  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B24B02100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B24B 21/00; polishing tools in general  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B24D01300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B24D 13/00)





CL M31/00Machines or devices designed for polishing or abrading surfaces on work by means of tumbling apparatus or other apparatus in which the work or the abrasive material is loose; Accessories therefor (machines or devices for grinding or polishing glass  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B24B00724','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B24B 7/24,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B24B00908','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B24B 9/08,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B24B01300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B24B 13/00; abrasive blasting machines  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B24C00326','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B24C 3/26)





CL M35/00Machines or devices designed for superfinishing surfaces on work, i.e. by means of abrading blocks reciprocating with high frequency ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B24B00300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B24B 3/00 takes precedence)





CL M37/00Lapping machines or devices, i.e. requiring pulverulent abrading substances inserted between a lap of relatively soft but rigid material and the surface to be lapped; Accessories therefor ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B24B00300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B24B 3/00 takes precedence)





CL M39/00Burnishing machines or devices, i.e. requiring pressure members for compacting the surface zone (modifying the physical properties or structure of metal by burnishing  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C21D00708','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C21D 7/08,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C22F00100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C22F 1/00) ; Accessories therefor ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B24B00300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B24B 3/00 takes precedence)





CL MGuidance heading 41/00- 47/00Component parts of general applicability for grinding machines or devices



CL M41/00Component parts of grinding machines or devices, such as frames, beds, carriages, headstocks





CL M47/00Drives or gearings for grinding machines or devices; Equipment therefor




ANNEXE 51FB24B[Projet-Rapporteur : M031/IB] 

CL MRubrique d'orientation 29/00- 39/00Polissage des surfaces; Finissage des surfaces



CL M29/00Machines ou dispositifs pour polir des surfaces de pièces au moyen d'outils en matière souple ou flexible avec ou sans application de produits de polissage solides ou liquides (machines ou appareils pour meuler ou polir le verre  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B24B00724','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B24B 7/24,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B24B00908','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B24B 9/08,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B24B01300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B24B 13/00; pour meuler ou polir au moyen de courroies  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B24B02100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B24B 21/00; outils de polissage en général  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B24D01300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B24D 13/00)





CL M31/00Machines ou dispositifs pour polir ou travailler par abrasion des surfaces "au tonneau", ou au moyen d'autres appareils, dans lesquels les pièces à travailler ou les produits abrasifs sont libres; Accessoires à cet effet (machines ou appareils pour meuler ou polir le verre  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B24B00724','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B24B 7/24,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B24B00908','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B24B 9/08,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B24B01300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B24B 13/00; machines de traitement au jet abrasif  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B24C00326','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B24C 3/26)





CL M35/00Machines ou dispositifs pour le superfinissage des surfaces, c. à d. pour le travail au moyen de blocs abrasifs animés d'un mouvement de va-et-vient à haute fréquence ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B24B00300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B24B 3/00 a priorité)





CL M37/00Machines ou dispositifs de rodage, c. à d. utilisant une fine poudre abrasive qui roule entre un rodoir constitué d'un matériau relativement doux mais rigide et la surface à roder; Accessoires à cet effet ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B24B00300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B24B 3/00 a priorité)





CL M39/00Machines ou dispositifs à brunir, c. à d. utilisant des organes de pression pour durcir les surfaces (modification des propriétés physiques ou de la structure du métal par brunissage  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C21D00708','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C21D 7/08,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C22F00100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C22F 1/00) ; Accessoires à cet effet ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B24B00300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B24B 3/00 a priorité)





CL MRubrique d'orientation 41/00- 47/00Eléments constitutifs, d'utilisation générale, des machines ou dispositifs à meuler



CL M41/00Eléments constitutifs des machines ou dispositifs à meuler, tels que bâtis, bancs, chariots, poupées





CL M47/00Entraînement ou transmission des machines ou dispositifs à meuler; Equipement à cet effet




ANNEX 52EB26B[Project-Rapporteur : M031/IB] 

CL MGuidance heading 13/00- 15/00Hand shears; Scissors


ANNEXE 52FB26B[Projet-Rapporteur : M031/IB] 

CL MRubrique d'orientation 13/00- 15/00Cisailles à main


ANNEX 53EFB27B[Project-Rapporteur : M031/IB] 

CL Guidance heading / Rubrique d'orientation 5/00- 11/00< Become(s) / Deviennent/Deviendra 5/00-9/00 >


ANNEX 54EB27G[Project-Rapporteur : M031/IB] 

CL MTitle ACCESSORY MACHINES OR APPARATUS; TOOLS (sawing tools  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B27B03300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B27B 33/00; tools for slotting or mortising machines  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B27F00500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B27F 5/00; tools for the manufacture of wood shavings, chips, powder, or the like  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B27L01100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B27L 11/00) ; SAFETY DEVICES, e.g. FOR SAWS (clamping devices for mitre joints, presses for producing frames, press frames, or cages equipped with clamping devices  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B25B','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B25B; woodworkers' benches  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B25H','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B25H)





CL MGuidance heading 13/00- 17/00Tools


ANNEXE 54FB27G[Projet-Rapporteur : M031/IB] 

CL MTitre MACHINES OU APPAREILS ACCESSOIRES; OUTILS (outils de sciage  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B27B03300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B27B 33/00; outils pour machines à entailler ou à mortaiser  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B27F00500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B27F 5/00; outils pour fabriquer de la sciure, des copeaux, de la poudre ou des produits similaires  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B27L01100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B27L 11/00) ; DISPOSITIFS DE SÉCURITÉ, p.ex. POUR SCIES (dispositifs de serrage pour assemblage à onglet, presses pour fabriquer des châssis, châssis ou cages de presses équipés de dispositifs de serrage  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B25B','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B25B; établis de menuisier  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B25H','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B25H)





CL MRubrique d'orientation 13/00- 17/00Outils


ANNEX 55EB28C[Project-Rapporteur : M031/IB] 

CL MGuidance heading 3/00- 7/00Mixing clay or cement with other material



CL M3/00Apparatus or methods for mixing clay with other substances (producing clay suspensions  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B28C00102','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B28C 1/02; general arrangement or layout of plant  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B28C00900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B28C 9/00)





CL M5/00Apparatus or methods for producing mixtures of cement with other substances, e.g. slurries, mortars, porous or fibrous compositions (controlling the mixing apparatus and supplying the ingredients  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B28C00700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B28C 7/00; general arrangement or layout of plant  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B28C00900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B28C 9/00)




ANNEXE 55FB28C[Projet-Rapporteur : M031/IB] 

CL MRubrique d'orientation 3/00- 7/00Mélange de l'argile ou du ciment avec d'autres matériaux



CL M3/00Appareillages ou procédés pour mélanger l'argile avec d'autres substances (suspensions d'argile  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B28C00102','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B28C 1/02; disposition générale ou schéma d'installation  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B28C00900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B28C 9/00)





CL M5/00Appareillages ou procédés pour la production de mélanges de ciment avec d'autres substances, p.ex. coulis, mortiers, compositions poreuses ou fibreuses (commande de l'appareillage de mélange et d'alimentation en ingrédients  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B28C00700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B28C 7/00; disposition générale ou schéma d'installation  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B28C00900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B28C 9/00)




ANNEX 56EB41L[Project-Rapporteur : M031/IB] 

CL M5/00Autographic registers or like apparatus for manifolding by means of pressure-sensitive layers, using movable strips or webs (movable-strip writing or reading apparatus  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B42D01900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B42D 19/00)




ANNEXE 56FB41L[Projet-Rapporteur : M031/IB] 

CL M5/00Appareils pour l'enregistrement autographique ou autres appareils similaires de copie en plusieurs exemplaires au moyen de feuillets sensibles à la pression utilisant des bandes mobiles (appareils d'écriture ou de lecture à bande mobile  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B42D01900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B42D 19/00)




ANNEX 57EB60B[Project-Rapporteur : M031/IB] 

CL MTitle VEHICLE WHEELS (making wheels or wheel parts by rolling  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B21H00100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B21H 1/00, by forging, hammering or pressing  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B21K00128','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B21K 1/28) ; CASTORS; AXLES; INCREASING WHEEL ADHESION





CL MGuidance heading 1/00- 19/00Wheels



CL MGuidance heading 29/00- 31/00Apparatus or tools for mounting, holding or assembling wheels


ANNEXE 57FB60B[Projet-Rapporteur : M031/IB] 

CL MTitre ROUES DE VÉHICULES (fabrication de roues ou de parties de roues par laminage  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B21H00100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B21H 1/00, par forgeage, martelage ou pressage  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B21K00128','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B21K 1/28) ; ROUES À PIVOT; ESSIEUX; AMÉLIORATION DE L'ADHÉRENCE DES ROUES





CL MRubrique d'orientation 1/00- 19/00Roues



CL MRubrique d'orientation 29/00- 31/00Appareils ou outils à main pour monter, maintenir ou assembler les roues


ANNEX 58EB60K[Project-Rapporteur : M031/IB] 

CL MGuidance heading 1/00- 8/00Arrangement or mounting of propulsion units in vehicles



CL MGuidance heading 17/00- 23/00Arrangement or mounting of transmissions or their control in vehicles



CL M17/00Arrangement or mounting of transmissions in vehicles (torque-transmitting axles  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B60B03512','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B60B 35/12; combined transmission and steering gear for steering non-deflectable wheels  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B62D01100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B62D 11/00; clutches per se , e.g. construction thereof,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16D','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16D; gearing per se , e.g. construction thereof,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16H','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16H)





CL M23/00Arrangement or mounting of control devices for vehicle transmissions, or parts thereof, not otherwise provided for (combined transmission and steering gear for steering non-deflectable wheels  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B62D01100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B62D 11/00; movable cabs having special adaptations of vehicle control devices  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B62D033073','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B62D 33/073; such control devices per se  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16D','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16D,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16H','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16H)




ANNEXE 58FB60K[Projet-Rapporteur : M031/IB] 

CL MRubrique d'orientation 1/00- 8/00Agencement ou montage des ensembles de propulsion sur les véhicules



CL MRubrique d'orientation 17/00- 23/00Agencement ou montage des transmissions ou de leur commande sur des véhicules



CL M17/00Agencement ou montage des transmissions sur les véhicules (essieux transmettant le couple  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B60B03512','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B60B 35/12; transmission et mécanisme de direction combinés pour diriger des roues non orientables  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B62D01100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B62D 11/00; embrayages en soi, p.ex. leur structure,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16D','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16D; transmissions en soi, p.ex. leur structure,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16H','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16H)





CL M23/00Agencement ou montage des dispositifs de commande pour transmissions de véhicules ou pour des parties de celles-ci, non prévus ailleurs (transmission et mécanisme de direction combinés pour diriger des roues non orientables  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B62D01100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B62D 11/00; cabines pouvant être déplacées et comportant des adaptations particulières des dispositifs de commande du véhicule  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B62D033073','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B62D 33/073; de tels dispositifs de commande en soi  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16D','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16D,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16H','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16H)




ANNEX 59EB61B[Project-Rapporteur : M031/IB] 

CL MGuidance heading 7/00- 12/00Rope railways; Power-and-free systems



CL M9/00Tramway or funicular systems with rigid track and cable traction (haulage clips  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B61B01212','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B61B 12/12; shunting devices with cable traction  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B61J','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B61J)





CL M12/00Component parts, details, or accessories for rope railways or power-and-free systems not provided for in groups  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B61B00700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B61B 7/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B61B01100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B61B 11/00 (railway brakes  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B61H','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B61H; turntables  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B61J00106','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B61J 1/06)




ANNEXE 59FB61B[Projet-Rapporteur : M031/IB] 

CL MRubrique d'orientation 7/00- 12/00Systèmes ferroviaires à câbles; Systèmes "couplables à volonté"



CL M9/00Systèmes de tramways ou de funiculaires avec voie rigide et traction par câble (crochets de traction  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B61B01212','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B61B 12/12; dispositifs d'accrochage au câble de traction  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B61J','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B61J)





CL M12/00Parties constitutives, détails ou accessoires de systèmes ferroviaires à câbles ou de systèmes "couplables à volonté" non prévus dans les groupes  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B61B00700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B61B 7/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B61B01100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B61B 11/00 (freins pour chemin de fer  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B61H','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B61H; plaques tournantes  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B61J00106','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B61J 1/06)




ANNEX 60EB61C[Project-Rapporteur : M031/IB] 

CL M7/00Other locomotives or motor railcars characterised by the type of motive power plant used; Locomotives or motor railcars with two or more different kinds or types of motive power




ANNEXE 60FB61C[Projet-Rapporteur : M031/IB] 

CL M7/00Autres locomotives ou automotrices caractérisées par le type de puissance motrice utilisée; Locomotives ou automotrices avec deux sortes ou types de puissance motrice ou plus




ANNEX 61EB61D[Project-Rapporteur : M031/IB] 

CL MGuidance heading 27/00- 29/00Heating, cooling, ventilating, lighting, or air-conditioning, peculiar to rail vehicles



CL MGuidance heading 31/00- 37/00Furniture or furnishings peculiar to rail vehicles



CL MGuidance heading 39/00- 49/00Other details peculiar to rail vehicles


ANNEXE 61FB61D[Projet-Rapporteur : M031/IB] 

CL MRubrique d'orientation 27/00- 29/00Chauffage, rafraîchissement, ventilation, éclairage ou conditionnement d'air, particuliers aux véhicules ferroviaires



CL MRubrique d'orientation 31/00- 37/00Mobilier ou ameublement particulier aux véhicules ferroviaires



CL MRubrique d'orientation 39/00- 49/00Autres parties constitutives particulières aux véhicules ferroviaires


ANNEX 62EB61G[Project-Rapporteur : M031/IB] 

CL MTitle COUPLINGS SPECIALLY ADAPTED FOR RAILWAY VEHICLES; DRAUGHT OR BUFFING APPLIANCES SPECIALLY ADAPTED FOR RAILWAY VEHICLES




ANNEXE 62FB61G[Projet-Rapporteur : M031/IB] 

CL MTitre ATTELAGES SPÉCIALEMENT ADAPTÉS AUX VÉHICULES FERROVIAIRES; ORGANES DE TRACTION OU D'ABSORPTION DES CHOCS SPÉCIALEMENT ADAPTÉS AUX VÉHICULES FERROVIAIRES




ANNEX 63EB62B[Project-Rapporteur : M031/IB] 

CL MTitle HAND-PROPELLED VEHICLES, e.g. HAND CARTS, PERAMBULATORS; SLEDGES (characterised by animal propulsion  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B62C','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B62C; propulsion of sledges by driver or engine  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B62M','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B62M)





CL MGuidance heading 7/00- 9/00Carriages for children; Perambulators



CL MGuidance heading 13/00- 15/00Sledges


ANNEXE 63FB62B[Projet-Rapporteur : M031/IB] 

CL MTitre VÉHICULES PROPULSÉS À LA MAIN, p.ex. VOITURES À BRAS, VOITURES D'ENFANTS; TRAÎNEAUX (caractérisés par la propulsion animale  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B62C','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B62C; propulsion des traineaux par le conducteur ou par un moteur  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B62M','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B62M)





CL MRubrique d'orientation 7/00- 9/00Voitures d'enfants; Poussettes



CL MRubrique d'orientation 13/00- 15/00Traîneaux


ANNEX 64EB62D[Project-Rapporteur : M031/IB] 

CL MGuidance heading 1/00- 15/00Steering of motor vehicles or trailers



CL MGuidance heading 47/00- 63/00Motor vehicles or trailers classified according to type; Parts or accessories thereof not otherwise provided for


ANNEXE 64FB62D[Projet-Rapporteur : M031/IB] 

CL MRubrique d'orientation 1/00- 15/00Direction pour véhicules à moteurs ou pour remorques



CL MRubrique d'orientation 47/00- 63/00Véhicules à moteurs ou remorques selon le type; Leurs pièces ou accessoires non prévus ailleurs


ANNEX 65EB62J[Project-Rapporteur : M031/IB] 

CL MGuidance heading 3/00- 6/00Signal or lighting devices specially adapted for cycles



CL MGuidance heading 7/00- 11/00Article carriers



CL MGuidance heading 13/00- 25/00Protectors; Fairings or streamlining parts not otherwise provided for



CL M13/00Guards for chain, chain drive, or equivalent drive, e.g. belt drive (chain guards forming part of cycle frames  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B62K01944','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B62K 19/44)





CL M17/00Weather guards for riders; Fairings or streamlining parts not otherwise provided for (protective clothing or garments  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A41D01300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A41D 13/00; crash helmets  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A42B00300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A42B 3/00; fairings forming part of frames  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B62K01948','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B62K 19/48; fairings for sidecars  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B62K02704','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B62K 27/04; hoods for sidecars  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B62K02716','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B62K 27/16)




ANNEXE 65FB62J[Projet-Rapporteur : M031/IB] 

CL MRubrique d'orientation 3/00- 6/00Dispositifs de signalisation ou d'éclairage adaptés spécialement aux cycles



CL MRubrique d'orientation 7/00- 11/00Supports pour objets



CL MRubrique d'orientation 13/00- 25/00Dispositifs de protection; Carénages en parties profilées non prévus ailleurs



CL M13/00Carters de chaîne, de l'entraînement par chaîne ou organe équivalent, p.ex. de l'entraînement par courroie (carters de chaîne formant corps avec les cadres  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B62K01944','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B62K 19/44)





CL M17/00Dispositifs de protection pour les cyclistes contre les intempéries; Carénages ou parties profilées non prévus ailleurs (vêtements de protection  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A41D01300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A41D 13/00; casques protecteurs  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A42B00300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A42B 3/00; carénages formant corps avec les cadres  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B62K01948','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B62K 19/48; carénages pour side-cars  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B62K02704','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B62K 27/04; capots pour side-cars  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B62K02716','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B62K 27/16)




ANNEX 66EB62M[Project-Rapporteur : M031/IB] 

CL MGuidance heading 1/00- 5/00Rider propulsion of wheeled vehicles



CL M1/00Rider propulsion of wheeled vehicles (propulsion by ground-engaging rods  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B62M02902','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B62M 29/02)




ANNEXE 66FB62M[Projet-Rapporteur : M031/IB] 

CL MRubrique d'orientation 1/00- 5/00Propulsion par le conducteur des véhicules à roues



CL M1/00Propulsion par le conducteur des véhicules à roues (propulsion par tiges en prise avec le sol  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B62M02902','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B62M 29/02)




ANNEX 67EB64C[Project-Rapporteur : M031/IB] 

CL MGuidance heading 1/00- 7/00Aircraft structures or fairings


ANNEXE 67FB64C[Projet-Rapporteur : M031/IB] 

CL MRubrique d'orientation 1/00- 7/00Structures ou carénages des aéronefs


ANNEX 68EB65D[Project-Rapporteur : M031/IB] 

CL MGuidance heading 1/00- 21/00General kinds of rigid or semi-rigid containers



CL M1/00Rigid or semi-rigid containers having bodies formed in one piece, e.g. by casting metallic material, by moulding plastics, by blowing vitreous material, by throwing ceramic material, by moulding pulped fibrous material, by deep-drawing operations performed on sheet material (by winding, bending, or folding paper  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65D00300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65D 3/00,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65D00500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65D 5/00; specially constructed to be opened by cutting, piercing, or tearing of wall portions  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65D01700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65D 17/00; pallets  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65D01900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65D 19/00; details of bottles or of jars  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65D02300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65D 23/00; bundles of articles held together by packaging elements for convenience of storage or transport, e.g. portable segregating carriers for plural receptacles such as beer cans, pop bottles,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65D07100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65D 71/00)





CL M3/00Rigid or semi-rigid containers having bodies or peripheral walls of curved or partially-curved cross-section made by winding or bending paper without folding along defined lines (with end walls of different materials  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65D00600','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65D 6/00,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65D00800','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65D 8/00)





CL M5/00Rigid or semi-rigid containers of polygonal cross-section, e.g. boxes, cartons, trays, formed by folding or erecting one or more blanks made of paper (pallets  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65D01900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65D 19/00; bundles of articles held together by packaging elements for convenience of storage or transport, e.g. portable segregating carriers for plural receptacles such as beer cans, pop bottles,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65D07100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65D 71/00; forming foldable or erectable blanks  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B31B','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B31B)





CL M17/00Rigid or semi-rigid containers specially constructed to be opened by cutting or piercing, or by tearing of frangible member or portion (opening arrangements or devices for containers made by winding, bending or folding paper  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65D00300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65D 3/00,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65D00500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65D 5/00; frangible inner closure members associated with caps, lids or covers  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65D05120','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65D 51/20; opening devices added or incorporated during filling or closing of containers  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65D07730','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65D 77/30; separate devices for opening closed containers  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B67B00700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B67B 7/00)





CL M21/00Nestable, stackable, or joinable rigid or semi-rigid containers; Rigid or semi-rigid containers of variable capacity





CL MGuidance heading 23/00- 25/00Details of rigid or semi-rigid containers not otherwise provided for



CL MGuidance heading 27/00- 37/00General kinds of flexible containers



CL M27/00Envelopes or like essentially-rectangular flexible containers for postal or other purposes having no structural provision for thickness of contents (with shock-absorbing properties  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65D08103','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65D 81/03; letter-cards  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B42D01500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B42D 15/00)





CL MGuidance heading 39/00- 55/00Movable or hinged closure members for rigid or semi-rigid containers or for flexible containers presenting similar closing problems; Parts of containers co-operating with closure members or characterised by the form of closure member



CL M43/00Lids or covers for rigid or semi-rigid containers (for cooking vessels  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A47J03606','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A47J 36/06; covers for pressure vessels in general  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16J01300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16J 13/00)





CL M45/00Clamping or other pressure-applying devices for securing or retaining closure members (screw-threaded or bayonet connections between stoppers or caps and containers  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65D03908','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65D 39/08,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65D04104','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65D 41/04,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65D04134','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65D 41/34; expansible stoppers  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65D03912','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65D 39/12;  for pressure vessels in general  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16J01300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16J 13/00)





CL M50/00Closures with means for discouraging unauthorised opening or removal thereof, with or without indicating means, e.g. child-proof closures (tamper-indicating closures without means for discouraging, see the relevant groups, e.g.  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65D04132','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65D 41/32,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65D05120','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65D 51/20; means per se for discouraging or indicating unauthorised opening or removal of closure  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65D05502','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65D 55/02)




ANNEXE 68FB65D[Projet-Rapporteur : M031/IB] 

CL MRubrique d'orientation 1/00- 21/00Genres ou types généraux de réceptacles rigides ou semi-rigides



CL M1/00Réceptacles rigides ou semi-rigides ayant des corps d'une seule pièce formés, p.ex. par coulage d'un matériau en métal, par moulage d'un matériau plastique, par soufflage d'un matériau vitreux, par coulage d'un matériau en céramique, par moulage d'un matériau fibreux cuit, par étirage d'un matériau en feuille (en enroulant, courbant ou pliant le papier  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65D00300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65D 3/00,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65D00500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65D 5/00; spécialement conçus pour être ouverts en coupant, perçant ou déchirant des parties de la paroi  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65D01700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65D 17/00; palettes  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65D01900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65D 19/00; parties constitutives des bouteilles ou des pots  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65D02300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65D 23/00; paquets d'objets maintenus ensemble par des éléments d'emballage pour la commodité du stockage ou du transport, p.ex. paquets compartimentés pour le transport à la main de plusieurs réceptacles tels que des boîtes de bière, des bouteilles de boissons gazeuses,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65D07100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65D 71/00)





CL M3/00Réceptacles rigides ou semi-rigides ayant un corps ou des parois périphériques de section transversale courbe ou partiellement courbe, réalisés en enroulant ou courbant du papier sans plier selon des lignes définies (avec parois d'extrémité en matériau différent  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65D00600','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65D 6/00,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65D00800','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65D 8/00)





CL M5/00Réceptacles de section transversale polygonale rigides ou semi-rigides, p.ex. boîtes, cartons, plateaux, formés en pliant ou montant un ou plusieurs flans de papier (palettes  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65D01900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65D 19/00; paquets d'objets maintenus ensemble par des éléments d'emballage pour la commodité du stockage ou du transport, p.ex. paquets compartimentés pour le transport à la main de plusieurs réceptacles tels que des boîtes de bière, des bouteilles de boissons gazeuses,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65D07100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65D 71/00; formation de flans de papier pliables ou dressables  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B31B','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B31B)





CL M17/00Réceptacles rigides ou semi-rigides spécialement conçus pour être ouverts par coupage ou perçage, ou en perçant ou en déchirant un élément ou une partie frangible (aménagements ou dispositifs d'ouverture pour réceptacles réalisés en enroulant, en courbant ou en pliant du papier  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65D00300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65D 3/00,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65D00500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65D 5/00; éléments de fermeture internes frangibles associés aux capuchons, aux couvercles ou aux chapeaux  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65D05120','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65D 51/20; dispositifs d'ouverture ajoutés ou incorporés pendant le remplissage ou la fermeture des réceptacles  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65D07730','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65D 77/30; dispositifs indépendants pour l'ouverture des réceptacles fermés  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B67B00700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B67B 7/00)





CL M21/00Réceptacles rigides ou semi-rigides s'emboîtant, s'empilant ou s'assemblant; Réceptacles de capacité variable rigides ou semi-rigides





CL MRubrique d'orientation 23/00- 25/00Parties constitutives des réceptacles rigides ou semi-rigides non prévues ailleurs



CL MRubrique d'orientation 27/00- 37/00Genres ou types généraux de réceptacles flexibles



CL M27/00Enveloppes ou réceptacles flexibles similaires essentiellement rectangulaires, pour la poste ou d'autres emplois, dont la structure ne prévoit pas un contenu en épaisseur (avec des propriétés d'amortissement des chocs  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65D08103','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65D 81/03; cartes-lettres  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B42D01500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B42D 15/00)





CL MRubrique d'orientation 39/00- 55/00Eléments de fermeture mobiles ou articulés pour réceptacles rigides ou semi-rigides ou pour réceptacles souples présentant des problèmes analogues de fermeture; Parties des réceptacles coopérant avec les éléments de fermeture ou caractérisées par la forme de l'élément de fermeture



CL M43/00Couvercles ou chapeaux pour les réceptacles rigides ou semi-rigides (pour récipients de cuisine  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A47J03606','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A47J 36/06; couvercles pour récipients sous pression en général  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16J01300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16J 13/00)





CL M45/00Dispositifs de serrage ou autres dispositifs presseurs pour fixer ou retenir les éléments de fermeture (raccords filetés ou baïonnettes reliant les bouchons ou les capuchons aux réceptacles  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65D03908','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65D 39/08,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65D04104','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65D 41/04,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65D04134','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65D 41/34; bouchons dilatables  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65D03912','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65D 39/12; pour récipients sous pression en général  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16J01300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16J 13/00)





CL M50/00Fermetures avec des moyens pour empêcher leur ouverture ou leur enlèvement non autorisés avec ou sans moyens indicateurs, p.ex. fermeture à l'épreuve des enfants (fermetures avec moyens indicateurs de manœuvres non autorisées sans moyens de dissuasion, voir les groupes correspondants, p.ex.  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65D04132','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65D 41/32,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65D05120','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65D 51/20; moyens en soi pour empêcher ou indiquer l'ouverture ou l'enlèvement de la fermeture non autorisés  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65D05502','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65D 55/02)




ANNEX 69EB65G[Project-Rapporteur : M031/IB] 

CL MGuidance heading 7/00- 9/00Devices assisting manual conveyance of articles over short distances, e.g. in storage depots, warehouses, or factories



CL M7/00Devices for assisting manual moving or tilting heavy loads (chutes  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65G01100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65G 11/00; roller-ways  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65G01300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65G 13/00; for tilting and emptying barrels or casks  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65G06524','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65G 65/24)





CL M9/00Apparatus for assisting manual handling having suspended load-carriers movable by hand or gravity (manually-operated endless-rope or chain conveyers  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65G01700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65G 17/00; railway systems  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B61B','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B61B)





CL MGuidance heading 11/00- 37/00Chutes; Kinds or types of conveyers; Constructional features, details, or auxiliary devices peculiar to conveyers of particular types



CL M11/00Chutes (used as storage devices  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65G00102','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65G 1/02,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65D08826','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65D 88/26; feeding or discharging conveyers by devices incorporated in, or operatively associated with, conveyers  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65G04700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65G 47/00; for sports, games, or amusements  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A63G02100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A63G 21/00; for refuse disposal in buildings  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','E04F01712','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" E04F 17/12)





CL M13/00Roller-ways (storage devices comprising roller-ways  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65G00102','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65G 1/02; endless-chain conveyers comprising load-supporting rollers  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65G01700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65G 17/00; rollers, or arrangements thereof  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65G03900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65G 39/00; feeding or discharging conveyers by devices incorporated in, or operatively associated with, conveyers  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65G04700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65G 47/00; in metal-rolling equipment  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B21B03900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B21B 39/00,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B21B04100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B21B 41/00)





CL M15/00Conveyers having endless load-conveying surfaces, i.e. belts and like continuous members, to which tractive effort is transmitted by means other than endless driving elements of similar configuration (having load-conveying surfaces formed by interconnected longitudinal links  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65G01706','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65G 17/06; feeding or discharging conveyers by devices incorporated in, or operatively associated with, conveyers  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65G04700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65G 47/00)





CL M17/00Conveyers having an endless traction element, e.g. a chain, transmitting movement to a continuous or substantially-continuous load-carrying surface or to a series of individual load-carriers; Endless-chain conveyers in which the chains form the load-carrying surface (feeding or discharging conveyers by devices incorporated in, or operatively associated with, conveyers  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65G04700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65G 47/00; railway systems, detachable load-carriers on rails  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B61B','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B61B; escalators or paternosters neither combined nor associated with loading or unloading apparatus  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B66B00900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B66B 9/00)





CL M19/00Conveyers comprising an impeller or a series of impellers carried by an endless traction element and arranged to move articles or materials over a supporting surface or underlying material, e.g. endless scraper conveyers (feeding or discharging conveyers by devices incorporated in, or operatively associated with, conveyers  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65G04700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65G 47/00)





CL M25/00Conveyers comprising a cyclically-moving, e.g. reciprocating, carrier or impeller which is disengaged from the load during the return part of its movement (jigging  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65G02700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65G 27/00; feeding or discharging conveyers by devices incorporated in, or operatively associated with, conveyers  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65G04700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65G 47/00; pumps  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F04','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F04)





CL M27/00Jigging conveyers (feeding or discharging conveyers by devices incorporated in, or operatively associated with, conveyers  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65G04700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65G 47/00; jigs for wet separation  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B03B','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B03B; generating or transmitting mechanical vibrations  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B06','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B06; jiggers for screening, sifting, or sorting  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B07B00128','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B07B 1/28)





CL M29/00Rotary conveyers, e.g. rotating discs, arms, star-wheels, cones (mechanical projectors  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65G03100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65G 31/00; screw or rotary spiral conveyers  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65G03300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65G 33/00; feeding or discharging conveyers by devices incorporated in, or operatively associated with, conveyers  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65G04700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65G 47/00)





CL M31/00Mechanical throwing machines for articles or solid materials (feeding or discharging conveyers by devices incorporated in, or operatively associated with, conveyers  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65G04700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65G 47/00; distributors for fertilisers  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A01C','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A01C; moulding machines  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B22C','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B22C; sandblasting devices  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B24C','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B24C; implements for applying plaster  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','E04F02106','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" E04F 21/06)





CL M33/00Screw or rotary spiral conveyers (feeding or discharging conveyers by devices incorporated in, or operatively associated with, conveyers  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65G04700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65G 47/00; screws for extruding, compressing, kneading, mixing, pumping, or other special operations, see the relevant classes)





CL M35/00Mechanical conveyers not otherwise provided for (feeding or discharging conveyers by devices incorporated in, or operatively associated with, conveyers  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65G04700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65G 47/00)





CL M37/00Combinations of mechanical conveyers of the same kind, or of different kinds, of interest apart from their application in particular machines or use in particular manufacturing processes (mechanical storage devices  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65G00104','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65G 1/04; series of co-operating belt conveyer units  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65G01522','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65G 15/22; series of co-operating chain conveyer units  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65G01726','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65G 17/26; sequence control of combined conveyers  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65G04310','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65G 43/10; feeding or discharging conveyers by devices incorporated in, or operatively associated with, conveyers  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65G04700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65G 47/00; specially adapted for handling radioactive materials  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G21','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G21)





CL MGuidance heading 51/00- 53/00Non-mechanical conveying through pipes or tubes; Floating in troughs



CL M53/00Conveying materials in bulk through troughs, pipes, or tubes by floating the materials, or by flow of gas, liquid, or foam (fluidising in connection with loading or unloading  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65G06906','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65G 69/06; loaders for hay or like field crops  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A01D08700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A01D 87/00; fluidising devices facilitating filling or emptying of large containers  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65D08872','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65D 88/72; dredging  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','E02F','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" E02F; winning materials out of alluvial deposits  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','E21C04500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" E21C 45/00; hydraulic or pneumatic mine-filling-up machines  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','E21F01500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" E21F 15/00; fluid dynamics  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F15D','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F15D; pipe-line systems  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F17D','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F17D)





CL MGuidance heading 57/00- 61/00Stacking or de-stacking; Loading or unloading



CL M65/00Loading or unloading (by means incorporated in, or operatively associated with, conveyers  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65G04700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65G 47/00; of vehicles  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65G06700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65G 67/00)





CL M67/00Loading or unloading vehicles (by means incorporated in, or operatively associated with, conveyers  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65G04700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65G 47/00; by means incorporated in the vehicles  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B60','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B60- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B64','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B64; ground or aircraft-carrier-deck installations  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B64F','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B64F; transferring of refuse between vehicles or containers  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65F00900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65F 9/00)





CL M69/00Auxiliary measures taken, or devices used, in connection with loading or unloading (by means incorporated in, or operatively associated with, conveyers  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65G04700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65G 47/00; preventing, minimising, or fighting fire  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A62C','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A62C; in vehicles, see the relevant subclasses)




ANNEXE 69FB65G[Projet-Rapporteur : M031/IB] 

CL MRubrique d'orientation 7/00- 9/00Dispositifs pour assister le transport manuel des objets sur de courtes distances, p.ex. dans des magasins, des entrepôts ou des usines



CL M7/00Dispositifs pour assister le déplacement ou le basculement manuels des charges lourdes (colonnes de descente  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65G01100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65G 11/00; chemins de roulement  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65G01300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65G 13/00; pour basculer et vider des barriques ou des tonneaux  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65G06524','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65G 65/24)





CL M9/00Appareils pour assister la manutention comportant des porte-charges suspendus et déplaçables à main ou par pesanteur (transporteurs à chaînes ou à cordes sans fin actionnés à la main  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65G01700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65G 17/00; systèmes ferroviaires  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B61B','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B61B)





CL MRubrique d'orientation 11/00- 37/00Colonnes de descente; Genres ou types de transporteurs; Caractéristiques de structure, parties constitutives, détails ou dispositifs auxiliaires particuliers aux transporteurs de types particuliers



CL M11/00Colonnes de descente (utilisées en tant que dispositifs de stockage  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65G00102','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65G 1/02,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65D08826','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65D 88/26; alimentation ou déchargement des transporteurs par des dispositifs incorporés ou travaillant en association avec des transporteurs  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65G04700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65G 47/00; pour sports, jeux ou distraction  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A63G02100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A63G 21/00; pour l'évacuation des ordures dans les bâtiments  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','E04F01712','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" E04F 17/12)





CL M13/00Chemins de roulement (dispositifs de stockage comprenant des chemins de roulement  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65G00102','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65G 1/02; transporteurs à chaînes sans fin comprenant des rouleaux supportant la charge  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65G01700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65G 17/00; rouleaux ou leurs aménagements  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65G03900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65G 39/00; alimentation ou déchargement des transporteurs par des dispositifs incorporés ou travaillant en association avec des transporteurs  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65G04700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65G 47/00; dans les installations de laminage  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B21B03900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B21B 39/00,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B21B04100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B21B 41/00)





CL M15/00Transporteurs comportant des surfaces porteuses de charges sans fin, c. à d. des tapis roulants ou autres systèmes équivalents, auxquelles l'effort de traction est transmis par des moyens différents des éléments d'entraînement sans fin de même configuration (ayant des surfaces transportant la charge formées par des maillons longitudinaux interconnectés  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65G01706','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65G 17/06; alimentation ou déchargement des transporteurs par des dispositifs incorporés ou travaillant en association avec des transporteurs  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65G04700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65G 47/00)





CL M17/00Transporteurs comportant un élément de traction sans fin, p.ex. une chaîne transmettant le mouvement à une surface porteuse de charges continue ou sensiblement continue, ou à une série de porte-charges individuels; Transporteurs à chaîne sans fin dans lesquels des chaînes constituent la surface portant la charge (alimentation ou déchargement des transporteurs par des dispositifs incorporés ou travaillant en association avec des transporteurs  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65G04700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65G 47/00; systèmes ferroviaires, porte-charges amovibles sur rails  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B61B','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B61B; escaliers roulants ou paternoster ni combinés ni associés avec les dispositifs de chargement ou de déchargement  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B66B00900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B66B 9/00)





CL M19/00Transporteurs comportant un impulseur ou une série d'impulseurs portés par un élément de traction sans fin et disposés de façon à déplacer objets ou matériaux sur une surface porteuse ou sur un matériau de base, p.ex. transporteurs sans fin à raclettes (alimentation ou déchargement des transporteurs par des dispositifs incorporés ou travaillant en association avec des transporteurs  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65G04700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65G 47/00)





CL M25/00Transporteurs comportant un porte-charges ou un impulseur à mouvement cyclique, p.ex. à va-et-vient, désengagé de la charge pendant le mouvement de retour (transporteurs à secousses  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65G02700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65G 27/00; alimentation ou déchargement des transporteurs par des dispositifs incorporés ou travaillant en association avec des transporteurs  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65G04700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65G 47/00; pompes  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F04','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F04)





CL M27/00Transporteurs à secousses (alimentation ou déchargement des transporteurs par des dispositifs incorporés ou travaillant en association avec des transporteurs  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65G04700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65G 47/00; cribles à piston pour la séparation humide  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B03B','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B03B; production ou transmission de vibrations mécaniques  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B06','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B06; cribles à piston pour le criblage, le tamisage ou le triage  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B07B00128','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B07B 1/28)





CL M29/00Transporteurs rotatifs, p.ex. disques, bras, croisillons, cônes rotatifs (projecteurs mécaniques  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65G03100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65G 31/00; transporteurs rotatifs à vis ou à hélice  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65G03300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65G 33/00; alimentation ou déchargement des transporteurs par des dispositifs incorporés ou travaillant en association avec des transporteurs  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65G04700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65G 47/00)





CL M31/00Dispositifs mécaniques de projection d'objets ou matériaux solides (alimentation ou déchargement des transporteurs par des dispositifs incorporés ou travaillant en association avec des transporteurs  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65G04700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65G 47/00; distribution d'engrais  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A01C','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A01C; machines à mouler  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B22C','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B22C; dispositifs de décapage au jet de sable  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B24C','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B24C; dispositifs pour appliquer le plâtre  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','E04F02106','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" E04F 21/06)





CL M33/00Transporteurs rotatifs à vis ou à hélice (alimentation ou déchargement des transporteurs par des dispositifs incorporés ou travaillant en association avec des transporteurs  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65G04700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65G 47/00; vis pour extruder, comprimer, malaxer, pomper ou pour d'autres travaux spécifiques, voir les classes appropriées)





CL M35/00Transporteurs mécaniques non prévus ailleurs (alimentation ou déchargement des transporteurs par des dispositifs incorporés ou travaillant en association avec des transporteurs  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65G04700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65G 47/00)





CL M37/00Combinaisons de transporteurs mécaniques de même type ou de types différents sauf en ce qui concerne leur application dans des machines particulières ou leur emploi dans des procédés particuliers de fabrication (dispositifs de stockage mécaniques  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65G00104','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65G 1/04; ensembles de transporteurs à courroie associés  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65G01522','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65G 15/22; ensembles de transporteurs à chaîne associés  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65G01726','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65G 17/26; commande en série de transporteurs combinés  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65G04310','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65G 43/10; alimentation ou déchargement des transporteurs par des dispositifs incorporés ou travaillant en association avec des transporteurs  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65G04700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65G 47/00; spécialement adaptés pour la manipulation de substances radioactives  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G21','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G21)





CL MRubrique d'orientation 51/00- 53/00Transport non mécanique par tuyaux ou tubes; Flottage dans des caniveaux



CL M53/00Transport de matériaux en vrac par caniveaux, tuyaux ou tubes, par flottage ou par écoulement de gaz, de liquide ou de mousse (fluidification en liaison avec le chargement ou le déchargement  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65G06906','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65G 69/06; chargeurs à foin ou à récolte similaire  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A01D08700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A01D 87/00; dispositifs de fluidisation pour aider au remplissage ou au vidage des grands réceptacles  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65D08872','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65D 88/72; dragage  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','E02F','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" E02F; extraction de matériaux des dépôts d'alluvions  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','E21C04500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" E21C 45/00; machines de remblayage pneumatiques ou hydrauliques dans les mines  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','E21F01500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" E21F 15/00; dynamique des fluides  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F15D','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F15D; systèmes de pipeline  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F17D','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F17D)





CL MRubrique d'orientation 57/00- 61/00Empilage ou désempilage; Chargement ou déchargement



CL M65/00Chargement ou déchargement (par des moyens incorporés aux transporteurs ou fonctionnant en association avec ceux-ci  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65G04700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65G 47/00; de véhicules  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65G06700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65G 67/00)





CL M67/00Chargement ou déchargement des véhicules (par des moyens incorporés aux transporteurs ou fonctionnant en association avec ceux-ci  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65G04700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65G 47/00; par des moyens incorporés aux véhicules  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B60','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B60- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B64','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B64; installations au sol ou pour ponts d'envol des porte-avions  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B64F','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B64F; transfert d'ordures entre des véhicules ou entre des conteneurs  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65F00900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65F 9/00)





CL M69/00Mesures auxiliaires ou dispositifs utilisés en liaison avec le chargement ou le déchargement (par des moyens incorporés aux transporteurs ou fonctionnant en association avec ceux-ci  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65G04700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65G 47/00; pour empêcher, réduire ou lutter contre l'incendie  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A62C','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A62C; dans les véhicules, voir les sous-classes appropriées)




ANNEX 70EB65H[Project-Rapporteur : M031/IB] 

CL MGuidance heading 1/00- 11/00Feeding articles to machines; Separating articles from piles; Pile supports



CL M1/00Supports or magazines for piles from which articles are to be separated (carriers used for associating, collating, or gathering articles  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65H03900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65H 39/00; combinations of piling and depiling operations, of interest apart from the single operation of piling or depiling  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65H08300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65H 83/00)





CL M3/00Separating articles from piles (associating, collating, or gathering articles  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65H03900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65H 39/00; machines for separating superposed webs  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65H04100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65H 41/00; unpiling thin material combined with folding  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65H04526','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65H 45/26; combinations of piling and depiling operations, of interest apart from the single operation of piling or depiling  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65H08300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65H 83/00)





CL M5/00Feeding articles separated from piles; Feeding articles to machines (identical mechanisms or parts for delivering or advancing articles from machines  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65H02900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65H 29/00; recirculating articles  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65H08500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65H 85/00)





CL MGuidance heading 16/00- 27/00Feeding webs to or from machines; Winding or unwinding webs; Splicing webs



CL M20/00Advancing webs (web-delivering apparatus incorporating devices for performing auxiliary operations  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65H03500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65H 35/00,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65H03700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65H 37/00)





CL M21/00Apparatus for splicing webs (during web-roll changing  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65H01900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65H 19/00; associating two or more webs  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65H03916','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65H 39/16)





CL M27/00Special constructions, e.g. surface features, of feed or guide rollers for webs (rollers in general  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16C01300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16C 13/00)





CL MGuidance heading 29/00- 43/00Delivering articles from machines; Piling articles; Article or web delivery apparatus incorporating devices for performing specified auxiliary operations; Associating or gathering articles or webs; Machines for separating superposed webs



CL M29/00Delivering or advancing articles from machines; Advancing articles to or into piles (associating, collating or gathering articles  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65H03900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65H 39/00; combinations of piling and depiling operations, of interest apart from the single operation of piling or depiling  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65H08300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65H 83/00; recirculating articles  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65H08500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65H 85/00; for articles other than those defined by Note (3) (i) of this subclass, see  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65G','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65G)





CL M31/00Pile receivers (carriers used for associating, collating, or gathering articles  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65H03900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65H 39/00; combinations of piling and depiling operations, of interest apart from the single operation of piling or depiling  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65H08300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65H 83/00)





CL M39/00Associating, collating, or gathering articles or webs (combinations of piling and depiling operations, of interest apart from the single operation of piling or depiling  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65H08300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65H 83/00; machines for both collating or gathering and permanently attaching together sheets or signatures  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B42C00100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B42C 1/00)





CL MGuidance heading 49/00- 73/00Unwinding, paying-out, forwarding, winding, coiling, or depositing filamentary material



CL M54/00Winding, coiling, or depositing filamentary material (cores, formers, holders, cans, or receptacles  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65H07502','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65H 75/02; devices specially adapted or mounted for storing and repeatedly paying-out and re-storing lengths of material  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65H07534','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65H 75/34)





CL M63/00Warning or safety devices for use when unwinding, paying-out, forwarding, winding, coiling or depositing filamentary material, e.g. automatic fault detectors, stop-motions (safety devices in general  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16P','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16P; indicating devices in general  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G08B','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G08B)





CL MGuidance heading 75/00- 81/00Methods, apparatus, or devices of general interest or not otherwise provided for in connection with the handling of webs, tapes, or filamentary materials


ANNEXE 70FB65H[Projet-Rapporteur : M031/IB] 

CL MRubrique d'orientation 1/00- 11/00Alimentation des machines en articles; Enlèvement des piles; Supports de piles



CL M1/00Supports ou magasins pour les piles dans lesquelles on prélève des articles (supports utilisés pour l'assemblage ou le groupement des articles  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65H03900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65H 39/00; combinaisons d'opérations d'empilage et d'enlèvement d'articles, présentant un intérêt autre que l'opération individuelle d'empilage ou d'enlèvement,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65H08300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65H 83/00)





CL M3/00Enlèvement des articles des piles (assemblage ou groupement des articles  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65H03900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65H 39/00; machines pour séparer des bandes superposées  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65H04100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65H 41/00; désempilage de matériaux de forme plate combiné avec le pliage  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65H04526','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65H 45/26; combinaisons d'opérations d'empilage et d'enlèvement d'articles, présentant un intérêt autre que l'opération individuelle d'empilage ou d'enlèvement,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65H08300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65H 83/00)





CL M5/00Transfert des articles retirés des piles; Alimentation des machines en articles (mécanismes ou éléments identiques pour la délivrance ou la progression des articles à la sortie des machines  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65H02900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65H 29/00; recirculation d'articles  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65H08500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65H 85/00)





CL MRubrique d'orientation 16/00- 27/00Alimentation des machines en bandes ou alimentation en bandes à partir de machines; Enroulage ou déroulage des bandes; Raccordement des bandes



CL M20/00Progression des bandes (appareils à livrer les bandes incorporant des dispositifs pour des opérations auxiliaires  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65H03500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65H 35/00,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65H03700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65H 37/00)





CL M21/00Appareils pour raccorder les bandes (pendant le changement de bobine  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65H01900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65H 19/00; en réunissant deux ou plusieurs bandes  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65H03916','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65H 39/16)





CL M27/00Structures particulières, p.ex. caractéristiques de surface, des rouleaux d'alimentation ou de guidage des bandes (rouleaux en général  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16C01300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16C 13/00)





CL MRubrique d'orientation 29/00- 43/00Délivrance d'articles par les machines; Empilage des articles; Appareils délivrant des articles ou bandes, comportant des dispositifs pour exécuter des opérations auxiliaires particulières; Assemblage ou groupement des articles ou des bandes; Machines pour séparer des bandes superposées



CL M29/00Délivrance ou progression des articles à la sortie des machines; Progression des articles vers ou dans les piles (assemblage ou groupement d'articles  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65H03900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65H 39/00; combinaisons d'opérations d'empilage et d'enlèvement d'articles, présentant un intérêt autre que l'opération individuelle d'empilage ou d'enlèvement,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65H08300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65H 83/00; recirculation d'articles  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65H08500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65H 85/00; pour les objets ne répondant pas à la définition de la note (3)(i) de la présente sous-classe, voir  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65G','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65G)





CL M31/00Récepteurs de piles (supports utilisés pour l'assemblage ou le groupement d'articles  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65H03900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65H 39/00; combinaisons d'opérations d'empilage et d'enlèvement d'articles, présentant un intérêt autre que l'opération individuelle d'empilage ou d'enlèvement,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65H08300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65H 83/00)





CL M39/00Assemblage ou groupement d'articles ou de bandes (combinaisons d'opérations d'empilage et d'enlèvement d'articles, présentant un intérêt autre que l'opération individuelle d'empilage ou d'enlèvement,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65H08300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65H 83/00;  machines combinées pour à la fois assembler ou grouper et réunir d'une façon permanente des feuilles ou cahiers  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B42C00100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B42C 1/00)





CL MRubrique d'orientation 49/00- 73/00Déroulage, dévidage, défilement, enroulage, bobinage ou emmagasinage d'un matériau filiforme



CL M54/00Bobinage, envidage ou emmagasinage du matériau filiforme (mandrins, gabarits, supports, boîtes ou réceptacles  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65H07502','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65H 75/02; dispositifs spécialement adaptés ou montés pour stocker, dérouler de façon répétée et stocker à nouveau des longueurs de matériau  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65H07534','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65H 75/34)





CL M63/00Dispositifs d'alarme ou de sécurité utilisés pour le déroulage, le dévidage, le défilement, l’enroulage, le bobinage ou l’emmagasinage d'un matériau filiforme, p.ex. détecteurs automatiques de défectuosités, mécanismes d'arrêt (dispositifs de sécurité en général  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16P','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16P; dispositifs indicateurs en général  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G08B','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G08B)





CL MRubrique d'orientation 75/00- 81/00Procédés, appareils ou dispositifs d'usage général ou non prévus ailleurs, associés à la manipulation des bandes, des rubans ou d'un matériau filiforme


ANNEX 71EB66B[Project-Rapporteur : M031/IB] 

CL M3/00Applications of devices for indicating or signalling operating conditions  of elevators





CL M5/00Applications of checking, fault-correcting, or safety devices in elevators





CL M31/00Accessories for escalators, or moving walkways, e.g. for sterilising or cleaning (for safety  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B66B02900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B66B 29/00)




ANNEXE 71FB66B[Projet-Rapporteur : M031/IB] 

CL M3/00Utilisation de dispositifs pour indiquer ou signaler les conditions du fonctionnement des ascenseurs





CL M5/00Utilisation de dispositifs de vérification, de rectification, de mauvais fonctionnement, de sécurité des ascenseurs





CL M31/00Accessoires pour escaliers ou trottoirs roulants, p.ex. pour désinfecter ou nettoyer (pour la sécurité  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B66B02900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B66B 29/00)




ANNEX 72EB66C[Project-Rapporteur : M031/IB] 

CL MGuidance heading 17/00- 23/00Kinds or types of cranes



CL M17/00Overhead travelling cranes comprising one or more substantially-horizontal girders the ends of which are directly supported by wheels or rollers running on tracks carried by spaced supports (adaptations of girders or of track-supporting structures  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B66C00600','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B66C 6/00)





CL M19/00Cranes comprising trolleys or crabs running on fixed or movable bridges or gantries ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B66C01700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B66C 17/00 takes precedence; base-supporting structures with legs  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B66C00500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B66C 5/00; adaptations of girders or of track-supporting structures  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B66C00600','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B66C 6/00; jib cranes  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B66C02300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B66C 23/00)





CL M21/00Cable cranes, i.e. comprising hoisting devices running on aerial cable-ways (adaptations of girders or of track-supporting structures  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B66C00600','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B66C 6/00; rope or cable drives for trolleys, combinations of such drives with hoisting gear  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B66C01116','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B66C 11/16; railway systems  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B61B','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B61B; rope or cable winding mechanisms  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B66D00100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B66D 1/00)





CL M23/00Cranes comprising essentially a beam, boom, or triangular structure acting as a cantilever and mounted for translatory or swinging movements in vertical or horizontal planes or a combination of such movements, e.g. jib cranes, derricks, tower cranes (base-supporting structures with legs  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B66C00500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B66C 5/00; adaptations of girders or of track-supporting structures  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B66C00600','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B66C 6/00)




ANNEXE 72FB66C[Projet-Rapporteur : M031/IB] 

CL MRubrique d'orientation 17/00- 23/00Genres ou types d'installations



CL M17/00Ponts roulants à chariot transbordeur comportant une ou plusieurs poutres principales sensiblement horizontales dont les extrémités reposent directement sur des roues ou des rouleaux se déplaçant sur une voie soutenue par des supports espacés (adaptation des ossatures supportant les voies de roulement ou des poutres principales  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B66C00600','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B66C 6/00)





CL M19/00Ponts roulants ou portiques fixes ou mobiles, portant un chariot ou un treuil mobile ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B66C01700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B66C 17/00 a priorité; structures à pylônes supportant l'assise  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B66C00500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B66C 5/00; adaptation des ossatures supportant les voies de roulement ou des poutres principales  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B66C00600','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B66C 6/00; grues à flèches  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B66C02300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B66C 23/00)





CL M21/00Installations à câbles ou blondins, c. à d. dont les dispositifs de levage se déplacent sur des câbles aériens (adaptation des ossatures supportant les voies de roulement ou des poutres principales  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B66C00600','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B66C 6/00; entraînement à corde ou à câble pour chariots, combinaisons de ces entraînements avec le mécanisme de levage  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B66C01116','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B66C 11/16; systèmes ferroviaires  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B61B','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B61B; mécanismes d'enroulement à filins ou à câbles  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B66D00100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B66D 1/00)





CL M23/00Installations comportant essentiellement un palonnier, une flèche ou une structure triangulaire agissant comme bras de levier, montées de façon à permettre des mouvements de translation ou d'orientation dans des plans verticaux ou horizontaux, ou bien une combinaison de ces mouvements, p.ex. grues à flèche, derricks, grues sur tours (structures à pylônes supportant l'assise  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B66C00500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B66C 5/00; adaptation des ossatures supportant les voies de roulement ou des poutres principales  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B66C00600','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B66C 6/00)




ANNEX 73EC03B[Project-Rapporteur : M031/IB] 

CL MTitle MANUFACTURE OR SHAPING OF GLASS, OR OF MINERAL OR SLAG WOOL; SUPPLEMENTARY PROCESSES IN THE MANUFACTURE OR SHAPING OF GLASS, OR OF MINERAL OR SLAG WOOL (surface treatment  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C03C','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C03C)





CL M1/00Preparing the batches





CL MGuidance heading 9/00- 21/00Shaping of glass



CL MGuidance heading 25/00- 35/00After-treatment of glass product



CL M25/00Annealing glass products (after-treatment of fibres  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C03B03710','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C03B 37/10)





CL M27/00Tempering glass products (after-treatment of fibres  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C03B03710','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C03B 37/10)





CL M29/00Reheating glass products for softening or fusing their surfaces; Fire-polishing; Fusing of margins (after-treatment of fibres  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C03B03710','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C03B 37/10)





CL M32/00Thermal after-treatment of glass products not provided for in groups  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C03B02500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C03B 25/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C03B03100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C03B 31/00, e.g. crystallisation, eliminating gas inclusions or other impurities (after-treatment of fibres  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C03B03710','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C03B 37/10)




ANNEXE 73FC03B[Projet-Rapporteur : M031/IB] 

CL MTitre FABRICATION OU FAÇONNAGE DU VERRE, DE LA LAINE MINÉRALE OU DE SCORIES;  TRAITEMENTS ADDITIONNELS DANS LA FABRICATION OU LE FAÇONNAGE DU VERRE, DE LA LAINE MINÉRALE OU DE SCORIES (traitement de surface  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C03C','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C03C)





CL M1/00Préparation des charges





CL MRubrique d'orientation 9/00- 21/00Façonnage du verre



CL MRubrique d'orientation 25/00- 35/00Post-traitement des produits de verrerie



CL M25/00Recuisson des articles de verre (post-traitement des fibres de verre  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C03B03710','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C03B 37/10)





CL M27/00Trempe des articles de verre (post-traitement des fibres de verre  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C03B03710','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C03B 37/10)





CL M29/00Réchauffage des articles de verre pour ramollir ou fondre leurs surfaces; Polissage par la chaleur; Fusion des bords (post-traitement des fibres de verre  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C03B03710','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C03B 37/10)





CL M32/00Post-traitement thermique des produits vitreux non prévu dans les groupes  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C03B02500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C03B 25/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C03B03100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C03B 31/00, p.ex. cristallisation, élimination des inclusions gazeuses ou autres impuretés (post-traitement des fibres de verre  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C03B03710','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C03B 37/10)




ANNEX 74EC03C[Project-Rapporteur : M031/IB] 

CL MGuidance heading 27/00- 29/00Joining glass to glass or to other materials



CL M27/00Joining pieces of glass to pieces of other inorganic material; Joining glass to glass other than by fusing ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C03C01700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C03C 17/00takes precedence; fusion seal compositions  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C03C00824','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C03C 8/24; wired glass  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C03B','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C03B; joining glass to ceramics  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C04','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C04)




ANNEXE 74FC03C[Projet-Rapporteur : M031/IB] 

CL MRubrique d'orientation 27/00- 29/00Liaison du verre au verre ou à d'autres matériaux



CL M27/00Liaison de pièces de verre à des pièces en d'autres matériaux inorganiques; Liaison verre-verre par des procédés autres que la fusion ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C03C01700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C03C 17/00a priorité; compositions de scellement par fusion  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C03C00824','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C03C 8/24; verre armé  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C03B','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C03B; liaison verre-céramique  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C04','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C04)




ANNEX 75EC04B[Project-Rapporteur : M031/IB] 

CL MGuidance heading 14/00- 20/00Use of materials as fillers for mortars, concrete or artificial stone



CL M14/00Use of inorganic materials as fillers, e.g. pigments, for mortars, concrete or artificial stone; Treatment of inorganic materials specially adapted to enhance their filling properties in mortars, concrete or artificial stone (expanding or defibrillating materials  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C04B02000','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C04B 20/00; reinforcing elements for building  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','E04C00500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" E04C 5/00)





CL M16/00Use of organic materials as fillers, e.g. pigments, for mortars, concrete or artificial stone; Treatment of organic materials specially adapted to enhance their filling properties in mortars, concrete or artificial stone (reinforcing elements for building  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','E04C00500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" E04C 5/00)





CL M18/00Use of agglomerated or waste materials or refuse as fillers for mortars, concrete or artificial stone (use of waste materials for the manufacture of cement  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C04B00724','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C04B 7/24) ; Treatment of agglomerated or waste materials or refuse, specially adapted to enhance their filling properties in mortars, concrete or artificial stone (reinforcing elements for building  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','E04C00500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" E04C 5/00)





CL M20/00Use of materials as fillers for mortars, concrete or artificial stone according to more than one of groups  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C04B01400','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C04B 14/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C04B01800','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C04B 18/00 and characterised by shape or grain distribution; Treatment of materials according to more than one of the groups  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C04B01400','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C04B 14/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C04B01800','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C04B 18/00 specially adapted to enhance their filling properties in mortars, concrete or artificial stone; Expanding or defibrillating materials (reinforcing elements for building  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','E04C00500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" E04C 5/00)





CL MGuidance heading 26/00- 32/00Compositions of mortars, concrete or artificial stone



CL M30/00Compositions for artificial stone, not containing binders (artificial stone from molten slag  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C04B00500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C04B 5/00)





CL M32/00Artificial stone not provided for in other groups of this subclass (artificial stone from molten slag  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C04B00500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C04B 5/00)




ANNEXE 75FC04B[Projet-Rapporteur : M031/IB] 

CL MRubrique d'orientation 14/00- 20/00Emploi de matériaux comme charges pour mortiers, béton ou pierre artificielle



CL M14/00Emploi de matières inorganiques comme charges, p.ex. de pigments, pour mortiers, béton ou pierre artificielle; Traitement de matières inorganiques spécialement prévu pour renforcer leurs propriétés de charge, dans les mortiers, béton ou pierre artificielle (matériaux de dilatation ou de défibrillation  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C04B02000','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C04B 20/00; éléments d'armature  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','E04C00500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" E04C 5/00)





CL M16/00Emploi de matières organiques comme charges, p.ex. de pigments, pour mortiers, béton ou pierre artificielle; Traitement de matières organiques spécialement prévu pour renforcer leurs propriétés de charge, dans les mortiers, béton ou pierre artificielle (éléments d'armature  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','E04C00500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" E04C 5/00)





CL M18/00Emploi de matières agglomérées, de résidus ou de déchets comme charges pour mortiers, béton ou pierre artificielle (emploi de déchets pour la fabrication de ciments  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C04B00724','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C04B 7/24) ; Traitement de matières agglomérées, de résidus ou de déchets, spécialement prévu pour renforcer leurs propriétés de charge, dans les mortiers, béton ou pierre artificielle (éléments d'armature  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','E04C00500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" E04C 5/00)





CL M20/00Emploi de matières comme charges pour mortiers, béton ou pierre artificielle prévu dans plus d'un groupe  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C04B01400','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C04B 14/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C04B01800','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C04B 18/00 et caractérisées par la forme ou la répartition des grains; Traitement de matières spécialement adapté pour renforcer leur propriétés de charge dans les mortiers, béton ou pierre artificielle prévu dans plus d'un groupe de  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C04B01400','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C04B 14/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C04B01800','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C04B 18/00; Matières expansées ou défibrillées (éléments d'armature  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','E04C00500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" E04C 5/00)





CL MRubrique d'orientation 26/00- 32/00Compositions pour mortiers, béton ou pierre artificielle



CL M30/00Compositions pour pierre artificielle, ne contenant pas de liants (pierre artificielle à partir de scories fondues  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C04B00500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C04B 5/00)





CL M32/00Pierres artificielles non prévues par l'un des groupes de la présente sous-classe (pierre artificielle à partir de scories fondues  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C04B00500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C04B 5/00)




ANNEX 76EC07C[Project-Rapporteur : M031/IB] 

CL MTitle ACYCLIC OR CARBOCYCLIC COMPOUNDS (preparation of macromolecular compounds  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C08F','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C08F; electrolytic or electrophoretic processes  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C25B','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C25B)





CL MGuidance heading 1/00- 15/00Hydrocarbons



CL M7/00Purification, separation or stabilisation of hydrocarbons; Use of additives (working-up undefined gaseous mixtures obtained by cracking hydrocarbon oils  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C10G07000','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C10G 70/00)





CL MGuidance heading 17/00- 25/00Compounds containing carbon and halogens with or without hydrogen



CL MGuidance heading 27/00- 71/00Compounds containing carbon and oxygen, with or without hydrogen or halogens



CL MGuidance heading 201/00- 291/00Compounds containing carbon and nitrogen with or without hydrogen, halogens or oxygen



CL MGuidance heading 301/00- 395/00Compounds containing carbon together with sulfur, selenium, or tellurium, with or without hydrogen, halogens, oxygen, or nitrogen


ANNEXE 76FC07C[Projet-Rapporteur : M031/IB] 

CL MTitre COMPOSÉS ACYCLIQUES OU CARBOCYCLIQUES (préparation de composés macromoléculaires  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C08F','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C08F; procédés électrolytiques ou électrophorétiques  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C25B','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C25B)





CL MRubrique d'orientation 1/00- 15/00Hydrocarbures



CL M7/00Purification, séparation ou stabilisation d'hydrocarbures; Emploi d'additifs (post-traitement de mélanges gazeux non définis obtenus par craquage d'huiles d'hydrocarbures  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C10G07000','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C10G 70/00)





CL MRubrique d'orientation 17/00- 25/00Composés contenant du carbone et des halogènes avec ou sans hydrogène



CL MRubrique d'orientation 27/00- 71/00Composés contenant du carbone et de l'oxygène, avec ou sans hydrogène ou halogènes



CL MRubrique d'orientation 201/00- 291/00Composés contenant du carbone et de l'azote, avec ou sans hydrogène, halogènes ou oxygène



CL MRubrique d'orientation 301/00- 395/00Composés contenant du carbone ainsi que de soufre, du sélénium ou du tellure, avec ou sans hydrogène, halogènes, oxygène ou azote


ANNEX 77EC08B[Project-Rapporteur : M031/IB] 

CL M9/00Preparation of cellulose xanthate or viscose




ANNEXE 77FC08B[Projet-Rapporteur : M031/IB] 

CL M9/00Préparation de xanthate de cellulose ou de viscose




ANNEX 78EC08F[Project-Rapporteur : M031/IB] 

CL MTitle MACROMOLECULAR COMPOUNDS OBTAINED BY REACTIONS ONLY INVOLVING CARBON-TO-CARBON UNSATURATED BONDS (production of liquid hydrocarbon mixtures from lower carbon number hydrocarbons, e.g. by oligomerisation,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C10G05000','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C10G 50/00; graft polymerisation of monomers containing carbon-to-carbon unsaturated bonds on to fibres, threads, yarns, fabrics or fibrous goods made from such materials  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','D06M01400','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" D06M 14/00)





CL MGuidance heading 251/00- 292/00Graft polymers; Polymers crosslinked with unsaturated monomers


ANNEXE 78FC08F[Projet-Rapporteur : M031/IB] 

CL MTitre COMPOSÉS MACROMOLÉCULAIRES OBTENUS PAR DES RÉACTIONS FAISANT INTERVENIR UNIQUEMENT DES LIAISONS NON SATURÉES CARBONE-CARBONE (production de mélanges d'hydrocarbures liquides à partir d'hydrocarbures à nombre réduit d'atomes de carbone, p.ex. par oligomérisation,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C10G05000','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C10G 50/00; polymérisation par greffage de monomères contenant des liaisons non saturées carbone-carbone sur des fibres, fils, filés, tissus ou articles fibreux faits de ces matières  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','D06M01400','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" D06M 14/00)





CL MRubrique d'orientation 251/00- 292/00Polymères greffés; Polymères réticulés avec des monomères non saturés


ANNEX 79EFC08H[Project-Rapporteur : M031/IB] 

CL DGuidance heading / Rubrique d'orientation 1/00- 5/00< Deleted / Supprimée >


ANNEX 80EC08L[Project-Rapporteur : M031/IB] 

CL MGuidance heading 89/00- 99/00Compositions of natural macromolecular compounds or of derivatives thereof



CL only M93/00Compositions of natural resins; Compositions of derivatives thereof (of polysaccharides  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C08L00100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C08L 1/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C08L00500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C08L 5/00; of natural rubber  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C08L00700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C08L 7/00; French polish  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C09F','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C09F; polishing compositions  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C09G','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C09G)





AL M93/00Compositions of natural resins; Compositions of derivatives thereof (of polysaccharides  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C08L00100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C08L 1/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C08L00500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C08L 5/00; of natural rubber  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C08L00700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C08L 7/00; polishing compositions  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C09G','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C09G)





CL M97/00Compositions of lignin-containing materials (of polysaccharides  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C08L00100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C08L 1/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C08L00500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C08L 5/00)





CL M99/00Compositions of natural macromolecular compounds or of derivatives thereof not provided for in groups  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C08L00100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C08L 1/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C08L00700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C08L 7/00 or  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C08L08900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C08L 89/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C08L09700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C08L 97/00




ANNEXE 80FC08L[Projet-Rapporteur : M031/IB] 

CL MRubrique d'orientation 89/00- 99/00Compositions contenant des composés macromoléculaires naturels ou leurs dérivés



AL M93/00Compositions contenant des résines naturelles; Compositions contenant leurs dérivés (contenant des polysaccharides  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C08L00100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C08L 1/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C08L00500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C08L 5/00; contenant du caoutchouc naturel  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C08L00700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C08L 7/00; compositions de produits à polir  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C09G','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C09G)





CL only M93/00Compositions contenant des résines naturelles; Compositions contenant leurs dérivés (contenant des polysaccharides  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C08L00100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C08L 1/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C08L00500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C08L 5/00; contenant du caoutchouc naturel  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C08L00700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C08L 7/00; vernis à l'alcool  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C09F','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C09F; compositions de produits à polir  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C09G','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C09G)





CL M97/00Compositions contenant des matières contenant de la lignine (contenant des polysaccharides  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C08L00100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C08L 1/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C08L00500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C08L 5/00)





CL M99/00Compositions contenant des composés macromoléculaires naturels ou leurs dérivés, non prévus dans les groupes  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C08L00100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C08L 1/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C08L00700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C08L 7/00 ou  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C08L08900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C08L 89/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C08L09700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C08L 97/00




ANNEX 81EC09B[Project-Rapporteur : M031/IB] 

CL M27/00Azo dyes in which the azo group is formed in any way other than by diazotising and coupling




ANNEXE 81FC09B[Projet-Rapporteur : M031/IB] 

CL M27/00Colorants azoïques dans lesquels le groupe azo est formé de façon autre que par diazotation et copulation




ANNEX 82EC09D[Project-Rapporteur : M031/IB] 

CL MGuidance heading 189/00- 199/00Coating compositions based on natural macromolecular compounds or on derivatives thereof



CL M193/00Coating compositions based on natural resins; Coating compositions based on derivatives thereof (based on polysaccharides  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C09D10100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C09D 101/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C09D10500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C09D 105/00; based on natural rubber  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C09D10700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C09D 107/00; polishing compositions  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C09G','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C09G)





CL M197/00Coating compositions based on lignin-containing materials (based on polysaccharides  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C09D10100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C09D 101/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C09D10500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C09D 105/00)





CL M199/00Coating compositions based on natural macromolecular compounds or on derivatives thereof, not provided for in groups  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C09D10100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C09D 101/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C09D10700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C09D 107/00 or  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C09D18900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C09D 189/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C09D19700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C09D 197/00




ANNEXE 82FC09D[Projet-Rapporteur : M031/IB] 

CL MRubrique d'orientation 189/00- 199/00Compositions de revêtement à base de composés macromoléculaires naturels ou de leurs dérivés



CL M193/00Compositions de revêtement à base de résines naturelles; Compositions de revêtement à base de leurs dérivés (à base de polysaccharides  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C09D10100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C09D 101/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C09D10500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C09D 105/00; à base de caoutchouc naturel  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C09D10700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C09D 107/00; compositions de vernis  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C09G','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C09G)





CL M197/00Compositions de revêtement à base de matériaux contenant de la lignine (à base de polysaccharides  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C09D10100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C09D 101/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C09D10500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C09D 105/00)





CL M199/00Compositions de revêtement à base de composés macromoléculaires naturels ou de leurs dérivés, non prévues dans les groupes  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C09D10100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C09D 101/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C09D10700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C09D 107/00 ou  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C09D18900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C09D 189/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C09D19700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C09D 197/00




ANNEX 83EC09J[Project-Rapporteur : M031/IB] 

CL MGuidance heading 189/00- 199/00Adhesives based on natural macromolecular compounds or on derivatives thereof



CL M193/00Adhesives based on natural resins; Adhesives based on derivatives thereof (based on polysaccharides  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C09D10100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C09J 101/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C09D10500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C09J 105/00; based on natural rubber  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C09D10700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C09J 107/00; polishing compositions  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C09G','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C09G)





CL M197/00Adhesives based on lignin-containing materials (based on polysaccharides  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C09D10100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C09J 101/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C09D10500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C09J 105/00)





CL M199/00Adhesives based on natural macromolecular compounds or on derivatives thereof, not provided for in groups C09J 101/00-C09J 107/00 or  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C09J18900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C09J 189/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C09J19700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C09J 197/00




ANNEXE 83FC09J[Projet-Rapporteur : M031/IB] 

CL MRubrique d'orientation 189/00- 199/00Adhésifs à base de composés macromoléculaires naturels ou de leurs dérivé



CL M193/00Adhésifs à base de résines naturelles; Adhésifs à base de leurs dérivés (à base de polysaccharides  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C09D10100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C09J 101/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C09D10500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C09J 105/00; à base de caoutchouc naturel  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C09D10700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C09J 107/00; compositions de vernis  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C09G','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C09G)





CL M197/00Adhésifs à base de matériaux contenant de la lignine (à base de polysaccharides  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C09D10100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C09J 101/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C09D10500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C09J 105/00)





CL M199/00Adhésifs à base de composés macromoléculaires naturels ou de leurs dérivés, non prévus dans les groupes  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C09J10100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C09J 101/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C09J10700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C09J 107/00 ou  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C09J18900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C09J 189/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C09J19700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C09J 197/00




ANNEX 84EC10B[Project-Rapporteur : M031/IB] 

CL M31/00Charging devices for coke ovens





CL M33/00Discharging devices for coke ovens; Coke guides





CL M35/00Combined charging and discharging devices for coke ovens





CL M57/00Other carbonising or coking processes; Features of destructive distillation processes in general




ANNEXE 84FC10B[Projet-Rapporteur : M031/IB] 

CL M31/00Dispositifs de chargement pour fours à coke





CL M33/00Dispositifs de déchargement pour fours à coke; Glissières à coke





CL M35/00Dispositifs combinés de chargement et de déchargement pour fours à coke





CL M57/00Autres procédés de carbonisation ou de cokéfaction; Caractéristiques générales des procédés de distillation destructive




ANNEX 85EC10G[Project-Rapporteur : M031/IB] 

CL MGuidance heading 45/00- 49/00Hydrotreatment processes


ANNEXE 85FC10G[Projet-Rapporteur : M031/IB] 

CL MRubrique d'orientation 45/00- 49/00Procédés d'hydrotraitement


ANNEX 86EC22C[Project-Rapporteur : M031/IB] 

CL MGuidance heading 1/00- 32/00Non-ferrous alloys, i.e. alloys based essentially on metals other than iron



CL NNote 1/00- 38/00Groups  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C22C04300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C22C 43/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C22C04900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C22C 49/00 take precedence over groups  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C22C00100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C22C 1/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C22C03800','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C22C 38/00. [new]



CL M1/00Making non-ferrous alloys (powder-metallurgical apparatus or processes, not specially modified for making alloys  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B22F','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B22F; by electrothermic methods  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C22B00400','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C22B 4/00; by electrolysis  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C25C','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C25C)





CL M3/00Removing material from non-ferrous alloys to produce alloys of different constitution





CL MGuidance heading 33/00- 38/00Ferrous alloys, i.e. alloys based on iron



CL M33/00Making ferrous alloys (heat treatment thereof  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C21D00500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C21D 5/00,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C21D00600','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C21D 6/00)




ANNEXE 86FC22C[Projet-Rapporteur : M031/IB] 

CL MRubrique d'orientation 1/00- 32/00Alliages non ferreux, c. à d. alliages à base d'un métal autre que le fer



CL NNote 1/00- 38/00Les groupes  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C22C04300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C22C 43/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C22C04900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C22C 49/00 ont priorité sur les groupes  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C22C00100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C22C 1/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C22C03800','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C22C 38/00. [new]



CL M1/00Fabrication des alliages non ferreux (dispositifs ou procédés pour la métallurgie des poudres non spécialement modifiés pour la fabrication des alliages  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B22F','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B22F; par électrothermie  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C22B00400','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C22B 4/00; par électrolyse  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C25C','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C25C)





CL M3/00Elimination d'une substance d'un alliage non ferreux pour produire un alliage de composition différente





CL MRubrique d'orientation 33/00- 38/00Alliages ferreux, c. à d. alliages à base de fer



CL M33/00Fabrication des alliages ferreux (leur traitement thermique  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C21D00500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C21D 5/00,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C21D00600','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C21D 6/00)




ANNEX 87EC23C[Project-Rapporteur : M031/IB] 

CL MGuidance heading 2/00- 6/00Coating by applying the coating material in the molten state



CL M4/00Coating by spraying the coating material in the molten state, e.g. by flame, plasma or electric discharge (built-up welding  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B23K','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B23K, e.g.  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B23K00518','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B23K 5/18,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B23K00904','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B23K 9/04; spraying guns  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B05B','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B05B; making alloys containing fibres or filaments by thermal spraying of metal  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C22C04716','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C22C 47/16; plasma guns  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H05H','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H05H)





CL MGuidance heading 16/00- 20/00Chemical deposition or plating by decomposition; Contact plating



CL DGuidance heading / Rubrique d'orientation 22/00< Deleted / Supprimée >


ANNEXE 87FC23C[Projet-Rapporteur : M031/IB] 

CL MRubrique d'orientation 2/00- 6/00Revêtement par application du matériau de revêtement à l'état fondu



CL M4/00Revêtement par pulvérisation du matériau de revêtement à l'état fondu, p.ex. par pulvérisation à l'aide d'une flamme, d'un plasma ou d'une décharge électrique (soudage de rechargement  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B23K','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B23K, p.ex.  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B23K00518','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B23K 5/18,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B23K00904','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B23K 9/04; pistolets pulvérisateurs  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B05B','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B05B; fabrication d'alliages contenant des fibres ou des filaments par pulvérisation thermique du métal  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C22C04716','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C22C 47/16; torches à plasma  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H05H','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H05H)





CL MRubrique d'orientation 16/00- 20/00Dépôt chimique ou revêtement par décomposition; Dépôt par contact



CL DGuidance heading / Rubrique d'orientation 22/00< Deleted / Supprimée >


ANNEX 88EC23D[Project-Rapporteur : M031/IB] 

CL M11/00Continuous processes for firing enamels; Apparatus therefor




ANNEXE 88FC23D[Projet-Rapporteur : M031/IB] 

CL M11/00Procédés pour la cuisson des émaux en continu; Appareillage à cet effet




ANNEX 89ED01H[Project-Rapporteur : M031/IB] 

CL MGuidance heading 9/00- 17/00Common features or details of, or accessories for, spinning or twisting machines of various kinds or types


ANNEXE 89FD01H[Projet-Rapporteur : M031/IB] 

CL MRubrique d'orientation 9/00- 17/00Caractéristiques communes ou parties constitutives de, ou accessoires pour, métiers à filer ou métiers à retordre de types ou espèces différents


ANNEX 90ED04B[Project-Rapporteur : M031/IB] 

CL M3/00Hand tools or implements for weft knitting





CL M5/00Weft knitting apparatus or machines without needles for domestic use (with needles  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','D04B00708','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" D04B 7/08)





CL M9/00Circular weft knitting machines with independently-movable needles (with fixed spring or bearded needles  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','D04B01300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" D04B 13/00)





CL M13/00Circular weft knitting machines with fixed spring or bearded needles, e.g. loop-wheel machines (with independently-movable needles  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','D04B00900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" D04B 9/00)





CL MGuidance heading 31/00- 33/00Crocheting; Apparatus therefor



CL M33/00Crocheting tools or apparatus (galloon crocheting machines for warp knitting  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','D04B02506','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" D04B 25/06)




ANNEXE 90FD04B[Projet-Rapporteur : M031/IB] 

CL M3/00Outils ou appareils à main pour le tricotage de trame





CL M5/00Appareils ou métiers pour le tricotage de trame sans aiguilles pour usage domestique (avec aiguilles  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','D04B00708','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" D04B 7/08)





CL M9/00Métiers circulaires pour le tricotage de trame avec des aiguilles mobiles indépendantes (avec aiguilles à bec ou à barbe fixes  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','D04B01300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" D04B 13/00)





CL M13/00Métiers circulaires à aiguilles à bec ou à barbe pour le tricotage de trame, p.ex. mailleuses (avec des aiguilles mobiles indépendantes  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','D04B00900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" D04B 9/00)





CL MRubrique d'orientation 31/00- 33/00Tricotage crochet; Appareils à cet effet



CL M33/00Outils ou appareils pour le tricotage crochet (machines pour le galon au crochet pour tricotage chaîne  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','D04B02506','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" D04B 25/06)




ANNEX 91ED05B[Project-Rapporteur : M031/IB] 

CL M27/00Work-feeding means for sewing machines





CL M29/00Pressers or presser feet for sewing machines (for feeding  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','D05B02704','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" D05B 27/04)





CL M35/00Work-feeding or work-handling elements for sewing machines, not otherwise provided for





CL M39/00Workpiece carriers for sewing machines (for automatically controlling movement of work-carrier to obtain particular configuration of seam  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','D05B02100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" D05B 21/00; in general  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A41H01500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A41H 15/00)





CL M41/00Work-collecting devices for sewing machines





CL M47/00Needle-thread tensioning devices for sewing machines; Applications of tensometers in sewing machines





CL M49/00Take-up devices, e.g. levers, for the needle thread of sewing machines





CL M51/00Applications of needle-thread guards in sewing machines; Thread-break detectors for sewing machines (for embroidery machines  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','D05C01100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" D05C 11/00)





CL M53/00Thread- or cord-laying mechanisms for sewing machines; Thread fingers for sewing machines





CL M55/00Needle holders for sewing machines; Needle bars for sewing machines (needles  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','D05B08500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" D05B 85/00)





CL M57/00Loop takers, e.g. loopers, for sewing machines





CL M59/00Applications of bobbin-winding or -changing devices in sewing machines; Indicating or control devices associated therewith





CL M61/00Loop holders; Loop spreaders for sewing machines; Stitch-forming fingers for sewing machines





CL M63/00Devices associated with the loop-taker thread of sewing machines, e.g. for tensioning





CL M65/00Devices for severing the needle or lower thread in sewing machines





CL M69/00Driving-gear or control devices for sewing machines





CL M71/00Lubricating or cooling devices for sewing machines





CL M73/00Casings for sewing machines





CL M79/00Incorporations or adaptations of lighting equipment for sewing machines





CL M83/00Guards or like devices for preventing injury to operator of sewing machines (machine safety devices in general  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16P','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16P)





CL M93/00Stitches; Stitch seams for hand sewing




ANNEXE 91FD05B[Projet-Rapporteur : M031/IB] 

CL M27/00Moyens d'entraînement de l'ouvrage pour machines à coudre





CL M29/00Presseurs ou pieds presseurs (pieds de biche) pour machines à coudre (pour entraîner  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','D05B02704','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" D05B 27/04)





CL M35/00Eléments d'alimentation ou de manutention de l'ouvrage pour machines à coudre non prévus ailleurs





CL M39/00Supports de l'ouvrage pour machines à coudre (pour la commande automatique du mouvement du support afin d'obtenir un tracé particulier de la couture  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','D05B02100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" D05B 21/00; en général  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A41H01500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A41H 15/00)





CL M41/00Dispositifs de ramassage de l'ouvrage pour machines à coudre





CL M47/00Dispositifs de réglage de tension du fil d'aiguille pour machines à coudre; Adaptations d'appareils de mesure de la tension des machines à coudre





CL M49/00Dispositifs releveur tendeur de fil d'aiguille des machines à coudre, p.ex. leviers





CL M51/00Adaptations de protecteur du fil d'aiguille des machines à coudre; Détecteurs de cassure du fil pour machines à coudre (pour les machines à broder  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','D05C01100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" D05C 11/00)





CL M53/00Mécanismes de guidage pour la pose de fil ou de cordelette pour machines à coudre; Doigts de guidage du fil pour machines à coudre





CL M55/00Porte-aiguilles pour machines à coudre; Barres à aiguilles pour machines à coudre (aiguilles  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','D05B08500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" D05B 85/00)





CL M57/00Crochets (preneurs de boucles), p.ex. boucleurs, pour machines à coudre





CL M59/00Adaptations de dispositifs de bobinage de la canette ou de changement de canette des machines à coudre; Dispositifs indicateurs ou de commande associés à ces dispositifs





CL M61/00Teneurs de boucles; Etendeurs de boucles pour machines à coudre; Doigts pour former le point pour machines à coudre





CL M63/00Dispositifs associés au fil du boucleur des machines à coudre, p.ex. pour régler la tension





CL M65/00Dispositifs pour sectionner le fil de l'aiguille ou le fil du dessous dans les machines à coudre





CL M69/00Entraînements ou dispositifs de commande pour machines à coudre





CL M71/00Dispositifs de lubrification ou de refroidissement pour machines à coudre





CL M73/00Carters pour machines à coudre





CL M79/00Incorporation ou adaptation d'un équipement d'éclairage pour machines à coudre





CL M83/00Accessoires de sécurité ou dispositifs similaires de protection pour éviter de blesser l'opérateur de machines à coudre (dispositifs de sécurité pour les machines en général  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16P','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16P)





CL M93/00Points; Coutures piquées pour la couture main




ANNEX 92ED05C[Project-Rapporteur : M031/IB] 

CL MTitle EMBROIDERING (programme-controlled sewing machines with embroidering capability  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','D05B01900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" D05B 19/00,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','D05B02100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" D05B 21/00) ; TUFTING (making non-woven fabrics  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','D04H','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" D04H; sewing  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','D05B','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" D05B)





CL MGuidance heading 3/00- 13/00Embroidering machines


ANNEXE 92FD05C[Projet-Rapporteur : M031/IB] 

CL MTitre BRODERIE (machines à coudre commandées par programme pouvant effectuer de la broderie  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','D05B01900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" D05B 19/00,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','D05B02100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" D05B 21/00) ; IMPLANTATION DE POILS OU TOUFFES PAR PIQUAGE (fabrication de tissus non tissés  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','D04H','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" D04H; couture  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','D05B','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" D05B)





CL MRubrique d'orientation 3/00- 13/00Machines à broder


ANNEX 93ED06F[Project-Rapporteur : M031/IB] 

CL MGuidance heading 61/00- 85/00Ironing; Pressing



CL M71/00Apparatus for hot-pressing clothes, linen, or other textile articles, i.e. wherein there is substantially no relative movement between pressing element and article while pressure is being applied to the article; Similar machines for cold-pressing clothes, linen, or other textile articles (smoothing by cold rolling between two or more co-operating rollers  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','D06F04500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" D06F 45/00; devices, for household use, for cold-pressing garments  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A47G','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A47G)




ANNEXE 93FD06F[Projet-Rapporteur : M031/IB] 

CL MRubrique d'orientation 61/00- 85/00Repassage; Pressage



CL M71/00Appareils pour le pressage à chaud des vêtements, du linge ou autres articles textiles, c. à d. dans lesquels il n'y a pas substantiellement de mouvement de l'élément presseur par rapport à l'article pressé; Machines similaires pour le pressage à froid des vêtements, du linge ou autres articles textiles (lissage par cylindrage à froid entre plusieurs rouleaux travaillant en même temps  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','D06F04500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" D06F 45/00; appareils d'utilisation ménagère pour le pressage à froid des vêtements  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A47G','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A47G)




ANNEX 94EE01B[Project-Rapporteur : M031/IB] 

CL MTitle PERMANENT WAY; PERMANENT-WAY TOOLS; MACHINES FOR MAKING RAILWAYS OF ALL KINDS (derailing or rerailing blocks on track, track brakes or retarders  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B61K','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B61K; removal of foreign matter from the permanent way, vegetation control, applying liquids  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','E01H','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" E01H)





CL MGuidance heading 27/00- 37/00Making, maintaining, renewing, or taking-up the ballastway or the track; Tools or machines specially designed therefor


ANNEXE 94FE01B[Projet-Rapporteur : M031/IB] 

CL MTitre VOIES FERRÉES; OUTILLAGE POUR VOIES FERRÉES; MACHINES POUR LA CONSTRUCTION DE VOIES FERRÉES DE TOUS TYPES (dispositifs dérailleurs ou pour placer les véhicules sur la voie, freins de voie ou dispositifs ralentisseurs  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B61K','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B61K; enlèvement de corps étrangers de la voie ferrée, lutte contre l'envahissement de la végétation ou application de liquides  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','E01H','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" E01H)





CL MRubrique d'orientation 27/00- 37/00Construction, entretien, réfection, ou enlèvement du ballast ou de la voie; Outils ou machines prévus à cet effet


ANNEX 95EE01C[Project-Rapporteur : M031/IB] 

CL MGuidance heading 19/00- 23/00Machines, tools, or auxiliary devices for constructing or repairing the surfacing of roads or like structures


ANNEXE 95FE01C[Projet-Rapporteur : M031/IB] 

CL MRubrique d'orientation 19/00- 23/00Machines, outillage ou dispositifs auxiliaires pour la construction ou la réparation du revêtement des routes ou structures similaires


ANNEX 96EE04G[Project-Rapporteur : M031/IB] 

CL MGuidance heading 9/00- 19/00Falsework, forms, or shutterings for shaping of building parts in situ



CL M13/00Falsework, forms, or shutterings for particular parts of buildings, e.g. stairs, steps, cornices, balconies (moulds for making units for prefabricated buildings or prefabricated stair units  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B28B00722','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B28B 7/22)




ANNEXE 96FE04G[Projet-Rapporteur : M031/IB] 

CL MRubrique d'orientation 9/00- 19/00Faux ?uvre, coffres ou coffrages pour façonnage sur place de parties de bâtiment



CL M13/00Faux ?uvres, coffres ou coffrages pour parties particulières des bâtiments, p.ex. escaliers, marches, corniches, balcons (moules pour la fabrication d'éléments de bâtiments préfabriqués ou d'éléments d'escaliers préfabriqués  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B28B00722','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B28B 7/22)




ANNEX 97EE05B[Project-Rapporteur : M031/IB] 

CL MGuidance heading 1/00- 19/00Details or accessories of locks or the like; keys



CL M9/00Lock or latch-mechanism casings mountable on or in wings (padlock casings  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','E05B06702','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" E05B 67/02)





CL M21/00Locks with rotary keys moving lamelliform tumblers perpendicular to the key, in which the tumblers do not follow the movement of the bolt





CL M23/00Locks with rotary keys moving lamelliform tumblers perpendicular to the key, in which the tumblers follow the movement of the bolt





CL M25/00Locks with rotary keys moving lamelliform tumblers perpendicular to the key, characterised by the tumblers





CL M27/00Cylinder locks with tumbler pins or balls that are set by pushing the key in





CL M29/00Cylinder locks with plate tumblers that are set by pushing the key in





CL M31/00Cylinder locks with both tumbler pins or balls and plate tumblers that are set by pushing the key in





CL M33/00Cylinder locks with tumblers that are set by pushing the key in, in which the bolt is moved by means other than the key





CL MGuidance heading 47/00- 51/00Operation or control of locks by non-mechanical means, e.g. from a distance



CL M47/00Operating or controlling locks or other fastening devices by electric or magnetic means (electric permutation locks  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','E05B04900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" E05B 49/00; holding in open position or limiting movement of wings by magnetic or electromagnetic attraction  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','E05C01756','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" E05C 17/56; key switches  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01H02700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01H 27/00)





CL MGuidance heading 55/00- 61/00Locks with provision for latching


ANNEXE 97FE05B[Projet-Rapporteur : M031/IB] 

CL MRubrique d'orientation 1/00- 19/00Détails constitutifs ou accessoires des serrures ou des pièces similaires; clés



CL M9/00Boîtiers pour mécanisme de serrures ou clenches montables sur ou dans les battants (boîtiers de cadenas  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','E05B06702','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" E05B 67/02)





CL M21/00Serrures à clés rotatives déplaçant des gorges lamelliformes perpendiculairement à la clé, dans lesquelles les gorges sont indépendantes au mouvement du pêne





CL M23/00Serrures à clés rotatives déplaçant des gorges lamelliformes perpendiculairement à la clé, dans lesquelles les gorges suivent le mouvement du pêne





CL M25/00Serrures à clés rotatives déplaçant des gorges lamelliformes perpendiculairement à la clé, caractérisées par les gorges





CL M27/00Serrures cylindriques avec broches à gorges ou billes qui sont mises en place par l'introduction de la clé





CL M29/00Serrures cylindriques à gorges à lamelles qui sont mises en place par l'introduction de la clé





CL M31/00Serrures cylindriques comportant à la fois des broches à gorges ou des billes et des gorges à lamelles qui sont mises en place par l'introduction de la clé





CL M33/00Serrures cylindriques à gorges qui sont mises en place par l'introduction de la clé et dont le pêne est actionné par des moyens autres que la clé





CL MRubrique d'orientation 47/00- 51/00Fonctionnement ou commande des serrures par des moyens non mécaniques, p.ex. à distance



CL M47/00Fonctionnement ou commande des serrures ou autres dispositifs d'immobilisation par des moyens électriques ou magnétiques (serrures électriques à permutation  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','E05B04900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" E05B 49/00; pour tenir les battants ouverts ou limiter leurs mouvements par attraction magnétique ou électro-magnétique  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','E05C01756','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" E05C 17/56; interrupteurs actionnés par clé  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01H02700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01H 27/00)





CL MRubrique d'orientation 55/00- 61/00Serrures avec fermeture par clenches


ANNEX 98EE05C[Project-Rapporteur : M031/IB] 

CL MGuidance heading 1/00- 5/00Bolts, latches, or equivalent wing-fastening devices, characterised by special way of movement, e.g. moving rectilinearly, pivotally, or rotatively



CL M1/00Fastening devices with bolts moving rectilinearly (devices released automatically by pull or pressure on the wing  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','E05C01902','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" E05C 19/02)





CL M3/00Fastening devices with bolts moving pivotally or rotatively (devices released automatically by pull or pressure on the wing  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','E05C01902','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" E05C 19/02)





CL M5/00Fastening devices with bolts moving otherwise than only rectilinearly and only pivotally or rotatively (devices released automatically by pull or pressure on the wing  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','E05C01902','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" E05C 19/02)




ANNEXE 98FE05C[Projet-Rapporteur : M031/IB] 

CL MRubrique d'orientation 1/00- 5/00Pênes, clenches ou dispositifs équivalents d'immobilisation pour battants, caractérisés par le mode particulier de déplacement, p.ex. rectiligne, pivotant ou rotatif



CL M1/00Dispositifs d'immobilisation avec pênes se déplaçant de façon rectiligne (dispositifs déclenchés automatiquement par tirage ou pression sur le battant  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','E05C01902','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" E05C 19/02)





CL M3/00Dispositifs d'immobilisation avec pênes se déplaçant de façon pivotante ou rotative (dispositifs déclenchés automatiquement par tirage ou pression sur le battant  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','E05C01902','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" E05C 19/02)





CL M5/00Dispositifs de fermeture avec pênes se déplaçant autrement que de façon rectiligne uniquement et de façon pivotante ou rotative uniquement (dispositifs déclenchés automatiquement par tirage ou pression sur le battant  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','E05C01902','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" E05C 19/02)




ANNEX 99EE05F[Project-Rapporteur : M031/IB] 

CL MGuidance heading 9/00- 17/00Operating mechanisms for wings



CL M13/00Operating mechanisms for wings, operated by the movement or weight of a person or vehicle (through power-operated wing-operating mechanisms  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','E05F01500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" E05F 15/00)




ANNEXE 99FE05F[Projet-Rapporteur : M031/IB] 

CL MRubrique d'orientation 9/00- 17/00Mécanismes de man?uvre des battants



CL M13/00Mécanismes de man?uvre des battants, actionnés par le déplacement ou le poids d'une personne ou d'un véhicule (par des mécanismes mus par une force motrice  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','E05F01500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" E05F 15/00)




ANNEX 100EE21B[Project-Rapporteur : M031/IB] 

CL M4/00Drives for drilling, used in the borehole




ANNEXE 100FE21B[Projet-Rapporteur : M031/IB] 

CL M4/00Moyens d'entraînement dans le trou de forage




ANNEX 101EE21C[Project-Rapporteur : M031/IB] 

CL MGuidance heading 41/00- 51/00Methods of mining or quarrying; Open-pit mining; Layouts therefor


ANNEXE 101FE21C[Projet-Rapporteur : M031/IB] 

CL MRubrique d'orientation 41/00- 51/00Procédés d'exploitation des mines ou carrières; Exploitation minière à ciel ouvert; Plans d'installation à cet effet


ANNEX 102EE21D[Project-Rapporteur : M031/IB] 

CL MGuidance heading 9/00- 13/00Tunnels; Galleries; Large underground chambers; Linings therefor



CL M9/00Tunnels or galleries, with or without linings; Methods or apparatus for making thereof (linings per se  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','E21D01100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" E21D 11/00; galleries protecting against falling rocks or avalanches  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','E01F00704','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" E01F 7/04) ; Layout of tunnels or galleries




ANNEXE 102FE21D[Projet-Rapporteur : M031/IB] 

CL MRubrique d'orientation 9/00- 13/00Tunnels; Galeries; Vastes chambres souterraines; Leurs revêtements



CL M9/00Tunnels ou galeries, avec ou sans revêtements; Procédés ou appareils pour leur exécution (revêtements en soi  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','E21D01100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" E21D 11/00; galeries de protection contre les chutes de pierres ou les avalanches  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','E01F00704','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" E01F 7/04) ; Tracé des tunnels ou des galeries




ANNEX 103EE21F[Project-Rapporteur : M031/IB] 

CL MGuidance heading 5/00- 13/00Safety devices; Rescue devices



CL M5/00Means or methods for preventing, binding, depositing, or removing dust; Preventing explosions or fires (dams  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','E21F017103','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" E21F 17/103; applying liquids or other fluent materials to surfaces in general  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B05','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B05; flue-gas indicators  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G01N','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G01N)




ANNEXE 103FE21F[Projet-Rapporteur : M031/IB] 

CL MRubrique d'orientation 5/00- 13/00Dispositifs de sécurité; Dispositifs de sauvetage



CL M5/00Moyens ou procédés pour empêcher, fixer, abattre ou enlever la poussière; Prévention des explosions ou des feux (barrages  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','E21F017103','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" E21F 17/103; application de liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces en général  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B05','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B05; détecteurs de gaz de combustion  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G01N','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G01N)




ANNEX 104EF01K[Project-Rapporteur : M031/IB] 

CL M7/00Steam engine plants characterised by the use of specific types of engine ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F01K00302','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F01K 3/02 takes precedence) ; Plants or engines characterised by their use of special steam systems, cycles, or processes (reciprocating-piston engines using uniflow principle  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F01B01704','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F01B 17/04) ; Regulating means peculiar to such systems, cycles, or processes; Use of withdrawn or exhaust steam for feed-water heating





CL M9/00Steam engine plants characterised by condensers arranged or modified to co-operate with the engines (by condensers structurally combined with engines  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F01K01100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F01K 11/00; steam condensers per se  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F28B','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F28B)





CL M11/00Steam engine plants characterised by the engines being structurally combined with boilers or condensers





CL M13/00General layout or general methods of operation, of complete steam engine plants





CL M15/00Adaptations of steam engine plants for special use




ANNEXE 104FF01K[Projet-Rapporteur : M031/IB] 

CL M7/00Ensembles fonctionnels de machines à vapeur caractérisés par l'emploi de types particuliers de machines motrices ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F01K00302','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F01K 3/02 a priorité) ; Ensembles fonctionnels ou machines motrices caractérisés par un circuit de vapeur, un cycle de fonctionnement ou des phases particuliers (machines motrices à piston alternatif utilisant le principe de l'écoulement à sens unique  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F01B01704','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F01B 17/04) ; Dispositifs de régulation propres à ces systèmes, cycles ou phases; Utilisation de la vapeur soutirée ou de la vapeur d'évacuation pour le réchauffage de l'eau d'alimentation





CL M9/00Ensembles fonctionnels de machines à vapeur caractérisés par des condenseurs disposés ou modifiés de façon à s'adapter aux machines motrices (condenseurs faisant corps avec les machines motrices  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F01K01100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F01K 11/00; condenseurs de vapeur en soi  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F28B','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F28B)





CL M11/00Ensembles fonctionnels de machines à vapeur caractérisés par des machines motrices faisant corps avec les chaudières ou les condenseurs





CL M13/00Dispositions générales ou processus généraux de fonctionnement des installations complètes d'ensembles fonctionnels de machines à vapeur





CL M15/00Adaptations des ensembles fonctionnels de machines à vapeur à des usages particuliers




ANNEX 105EF01L[Project-Rapporteur : M031/IB] 

CL MNote F01LGroups  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F01L00100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F01L 1/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F01L01300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F01L 13/00 cover only valve-gear or valve arrangements without provision for variable fluid distribution. [new]
Valve gear or valve arrangements specially adapted for steam engines are covered by groups  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F01L01500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F01L 15/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F01L03500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F01L 35/00. [new]
Valve-gear or valve arrangements specially adapted for machines or engines with variable working-fluid distribution are covered by groups  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F01L01500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F01L 15/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F01L03500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F01L 35/00. [new]
Attention is drawn to the Notes preceding class  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F01','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F01, especially Note (3).
As regards the above-mentioned Note (3), attention is drawn to  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F01B00310','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F01B 3/10,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F01B01506','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F01B 15/06,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F01C02020','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F01C 20/20,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F01C02118','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F01C 21/18,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B05306','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 53/06,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F03C00108','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F03C 1/08,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F04B00118','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F04B 1/18,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F04B00700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F04B 7/00,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F04B03908','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F04B 39/08,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F04B03910','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F04B 39/10,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F04C01400','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F04C 14/00,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F04C01506','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F04C 15/06,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F04C02800','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F04C 28/00and  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F04C02912','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F04C 29/12.



CL MGuidance heading 1/00- 13/00Valve-gear or valve arrangements for positive-displacement machines or engines other than steam engines, e.g. for internal-combustion piston engines, without provision for variable fluid distribution



CL MGuidance heading 15/00- 31/00Valve-gear or valve arrangements specially adapted for steam engines, or specially adapted for other positive-displacement machines or engines with variable working-fluid distribution



CL UNote 15/00< unchanged >



CL MGuidance heading 33/00- 35/00Rotary or oscillatory slide-valve gear or lift-valve gear or such valve arrangements specially adapted for steam engines, or specially adapted for other positive-displacement machines or engines with variable working-fluid distribution


CL M33/00Rotary or oscillatory slide-valve gear or valve arrangements, specially adapted for machines or engines with variable fluid distribution (drive, adjustment during operation, tripping-gear, reversing-gear, use of working pistons or piston-rods as valves or as valve-supporting elements, valve-gear or valve arrangements peculiar to free-piston machines or engines  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F01L01500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F01L 15/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F01L03100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F01L 31/00)





CL M35/00Lift-valve gear or valve arrangements specially adapted for machines or engines with variable fluid distribution (drive, adjustment during operation, tripping-gear, reversing-gear, use of working pistons or piston-rods as valves or as valve-supporting elements, valve-gear or valve arrangements peculiar to free-piston machines or engines  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F01L01500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F01L 15/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F01L03100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F01L 31/00)




ANNEXE 105FF01L[Projet-Rapporteur : M031/IB] 

CL MNote F01LLes groupes  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F01L00100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F01L 1/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F01L01300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F01L 13/00  couvrent uniquement les systèmes de distribution à soupapes sans distribution variable du fluide énergétique.
Les systèmes de distribution à soupapes spécialement conçus pour les machines à vapeur sont couverts par les groupes  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F01L01500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F01L 15/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F01L03500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F01L 35/00.
Les systèmes de distribution à soupapes spécialement conçus pour les "machines" ou machines motrices à distribution variable du fluide énergétique sont couverts par les groupes  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F01L01500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F01L 15/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F01L03500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F01L 35/00.
Il est important de tenir compte des notes qui précèdent la classe  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F01','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F01, spécialement de la note (3).
Concernant la note (3) susmentionnée, une attention particulière doit être accordée aux groupes qui suivent:  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F01B00310','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F01B 3/10,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F01B01506','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F01B 15/06,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F01C02020','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F01C 20/20,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F01C02118','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F01C 21/18,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B05306','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 53/06,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F03C00108','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F03C 1/08,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F04B00118','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F04B 1/18,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F04B00700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F04B 7/00,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F04B03908','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F04B 39/08,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F04B03910','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F04B 39/10,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F04C01400','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F04C 14/00,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F04C01506','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F04C 15/06,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F04C02800','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F04C 28/00et  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F04C02912','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F04C 29/12.



CL MRubrique d'orientation 1/00- 13/00Systèmes de distribution à soupapes conçus pour "machines" ou machines motrices à déplacement positif autres que machines à vapeur, p.ex. pour moteurs à combustion interne à piston, sans distribution variable du fluide énergétique



CL MRubrique d'orientation 15/00- 31/00Systèmes de distribution à soupapes spécialement conçus pour machines à vapeur, ou spécialement conçus pour d'autres "machines" ou machines motrices à déplacement positif et à distribution variable du fluide énergétique



CL MNote 15/00Les groupes  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F01L01500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F01L 15/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F01L03100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F01L 31/00 couvrent :
la commande des soupapes ou dispositifs extérieurs aux soupapes pour assurer le réglage en marche;
les dispositifs de déclenchement;
les dispositifs d'inversion du sens de marche;
le fonctionnement du piston ou de la tige du piston en tant que soupape ou en tant qu'élément support de soupape;
le système de distribution à soupapes particulier aux "machines" ou machines motrices à piston libre.
Les groupes  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F01L01500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F01L 15/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F01L03100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F01L 31/00 ne couvrent pas pleinement toute la matière propre aux systèmes de distribution ou aux soupapes rotatives, oscillantes ou de levage, qui est couverte par le groupe  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F01L03300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F01L 33/00 ou  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F01L03500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F01L 35/00.




CL MRubrique d'orientation 33/00- 35/00Systèmes de distribution à tiroirs rotatifs ou oscillants ou à soupapes de levage, spécialement conçus pour machines à vapeur, ou spécialement conçus pour d'autres "machines" ou machines motrices à déplacement positif et à distribution variable du fluide énergétique


CL M33/00Systèmes de distribution à tiroirs rotatifs ou oscillants spécialement conçus pour "machines" ou machines motrices à distribution variable du liquide énergétique (entraînement, réglage pendant la marche, dispositif de déclenchement, dispositif d'inversion du sens de marche, pistons moteurs ou tiges de piston moteur agissant comme soupapes ou comme éléments supports de soupapes, systèmes de distribution à soupapes spécialement conçus pour "machines" ou machines motrices à piston libre  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F01L01500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F01L 15/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F01L03100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F01L 31/00)





CL M35/00Systèmes de distribution à soupapes de levage spécialement conçus pour "machines" ou machines motrices à distribution variable du liquide énergétique (entraînement, réglage pendant la marche, dispositif de déclenchement, dispositif d'inversion du sens de marche, pistons moteurs ou tiges de piston moteur agissant comme soupapes ou comme éléments supports de soupapes, systèmes de distribution à soupapes spécialement conçus pour "machines" ou machines motrices à piston libre  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F01L01500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F01L 15/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F01L03100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F01L 31/00)




ANNEX 106EF01P[Project-Rapporteur : M031/IB] 

CL MGuidance heading 1/00- 3/00Air cooling; Liquid cooling



CL M1/00Air cooling (propelling cooling-air or liquid coolants  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F01P00500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F01P 5/00; controlling supply or circulation of coolants  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F01P00700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F01P 7/00)





CL M3/00Liquid cooling (propelling cooling-air or liquid coolants  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F01P00500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F01P 5/00; controlling supply or circulation of coolants  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F01P00700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F01P 7/00)




ANNEXE 106FF01P[Projet-Rapporteur : M031/IB] 

CL MRubrique d'orientation 1/00- 3/00Refroidissement par air; Refroidissement par liquide



CL M1/00Refroidissement par air (mise en circulation de l'air ou du liquide de refroidissement  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F01P00500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F01P 5/00; commande de l'alimentation ou de la circulation de l'agent de refroidissement  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F01P00700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F01P 7/00)





CL M3/00Refroidissement par liquide (mise en circulation de l'air ou du liquide de refroidissement  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F01P00500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F01P 5/00; commande de l'alimentation ou de la circulation de l'agent de refroidissement  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F01P00700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F01P 7/00)




ANNEX 107EF02B[Project-Rapporteur : M031/IB] 

CL MGuidance heading 1/00- 11/00Engines characterised by the working fluid to be compressed, or characterised by the type of ignition



CL M1/00Engines characterised by fuel-air mixture compression (characterised by both fuel-air mixture compression and air compression, or characterised by both positive ignition and compression ignition  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B01100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 11/00; characterised by precombustion chambers  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B01900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 19/00; characterised by air-storage chambers  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B02100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 21/00; characterised by special shape or construction of combustion chambers  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B02300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 23/00)





CL M3/00Engines characterised by air compression and subsequent fuel addition (characterised by both fuel-air mixture compression and air compression, or characterised by both positive ignition and compression ignition  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B01100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 11/00; characterised by precombustion chambers  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B01900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 19/00; characterised by air-storage chambers  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B02100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 21/00; characterised by special shape or construction of combustion chambers  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B02300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 23/00)





CL M5/00Engines characterised by positive ignition ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B00102','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 1/02,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B00302','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 3/02 take precedence; with non-timed positive ignition  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B00906','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 9/06; characterised by both fuel-air mixture compression and air compression, or characterised by both positive ignition and compression ignition  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B01100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 11/00; characterised by precombustion chambers  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B01900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 19/00; characterised by air-storage chambers  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B02100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 21/00; characterised by special shape or construction of combustion chambers  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B02300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 23/00)





CL M7/00Engines characterised by the fuel-air charge being ignited by compression ignition of an additional fuel (characterised by both fuel-air mixture compression and air compression, or characterised by both positive ignition and compression ignition  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B01100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 11/00; characterised by precombustion chambers  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B01900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 19/00; characterised by air-storage chambers  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B02100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 21/00; characterised by special shape or construction of combustion chambers  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B02300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 23/00)





CL M9/00Engines characterised by other types of ignition (characterised by both fuel-air mixture compression and air compression, or characterised by both positive ignition and compression ignition  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B01100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 11/00; characterised by precombustion chambers  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B01900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 19/00; characterised by air-storage chambers  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B02100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 21/00; characterised by special shape or construction of combustion chambers  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B02300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 23/00)





CL M11/00Engines characterised by both fuel-air mixture compression and air compression, or characterised by both positive ignition and compression ignition, e.g. in different cylinders (characterised by precombustion chambers  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B01900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 19/00; characterised by air-storage chambers  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B02100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 21/00; characterised by special shape or construction of combustion chambers  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B02300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 23/00)





CL MGuidance heading 13/00- 15/00Engines characterised by the method of introducing liquid fuel into cylinders



CL M13/00Engines characterised by the introduction of liquid fuel into cylinders by use of auxiliary fluid





CL M15/00Engines characterised by the method of introducing liquid fuel into cylinders and not otherwise provided for





CL MGuidance heading 19/00- 23/00Engines characterised by precombustion chambers or air-storage chambers, or characterised by special shape or construction of combustion chambers to improve operation



CL M19/00Engines characterised by precombustion chambers (engines with incandescent chambers  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B00908','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 9/08)





CL M21/00Engines characterised by air-storage chambers





CL M23/00Other engines characterised by special shape or construction of combustion chambers to improve operation (engines with incandescent chambers  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B00908','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 9/08)





CL MGuidance heading 25/00- 29/00Engines characterised by provision for charging or scavenging



CL M25/00Engines characterised by using fresh charge for scavenging cylinders (aspects characterised by provision of driven charging or scavenging pumps  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B03300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 33/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B03900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 39/00)





CL M27/00Use of kinetic or wave energy of charge in induction systems, or of combustion residues in exhaust systems, for improving quantity of charge or for increasing removal of combustion residues (aspects characterised by provision of driven charging or scavenging pumps  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B03300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 33/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B03900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 39/00, e.g. use of driven apparatus for immediate conversion of combustion gas pressure into pressure of fresh charge  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B03342','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 33/42)





CL M29/00Engines characterised by provision for charging or scavenging not provided for in groups  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B02500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 25/00,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B02700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 27/00 or  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B03300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 33/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B03900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 39/00; Details thereof





CL MGuidance heading 33/00- 39/00Engines characterised by provision of driven charging or scavenging pumps



CL M33/00Engines characterised by provision of pumps for charging or scavenging (characterised by the introduction of liquid fuel into cylinders by use of auxiliary fluid  HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B01300','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 13/00; characterised by after-charging  HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B02906','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 29/06; characterised by provision of pumps for sucking combustion residues from cylinders  HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B03500','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 35/00; characterised by provision of exhaust-driven pumps  HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B03700','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 37/00)





CL M35/00Engines characterised by provision of pumps for sucking combustion residues from cylinders





CL M37/00Engines characterised by provision of pumps driven at least for part of the time by exhaust (characterised by the introduction of liquid fuel into cylinders by use of auxiliary fluid  HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B01300','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 13/00; characterised by after-charging  HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B02906','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 29/06; characterised by passages conducting the charge from the pump to the engine inlet  HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B03344','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 33/44)





CL M39/00Component parts, details, or accessories relating to driven charging or scavenging pumps, not provided for in groups  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B03300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 33/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B03700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 37/00





CL M41/00Engines characterised by special means for improving conversion of heat or pressure energy into mechanical power





CL MGuidance heading 43/00- 45/00Engines operating on non-liquid fuels; Plant including such engines, i.e. combinations of the engine with fuel-generating apparatus



CL M43/00Engines characterised by operating on gaseous fuels; Plant including such engines (engines characterised by  the gas-air charge being ignited by compression ignition of an additional fuel  HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B00706','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 7/06; engines convertible from gas to other fuel consumption  HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B06904','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 69/04)





CL M45/00Engines characterised by operating on non-liquid fuels other than gas; Plant including such engines (plant involving generation of gaseous fuel from solid fuel  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B04308','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 43/08; engines convertible from gas to other fuel consumption  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B06904','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 69/04)





CL MGuidance heading 47/00- 51/00Methods of operating engines involving specific pre-treating of, or adding specific substances to, combustion air, fuel, or fuel-air mixture of the engines, and not otherwise provided for



CL MGuidance heading 61/00- 65/00Adaptations of engines for special use; Combinations of engines with devices other than engine parts or auxiliaries



CL M61/00Adaptations of engines for driving vehicles or for driving propellers; Combinations of engines with gearing (the engine torque being divided by a differential gear for driving a scavenging or charging pump and the engine output shaft  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B03906','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 39/06; adaptations or combinations of rotary-piston or oscillating-piston engines  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B05314','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 53/14;  arrangements in vehicles, see the relevant classes for vehicles)





CL M63/00Adaptations of engines for driving pumps, hand-held tools or electric generators; Portable combinations of engines with engine-driven devices (of rotary-piston or oscillating-piston engines  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B05314','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 53/14)





CL M65/00Adaptations of engines for special uses not provided for in groups  HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B06100','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 61/00 or  HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B06300','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 63/00; Combinations of engines with other devices, e.g. with non-driven apparatus (of rotary-piston or oscillating-piston engines  HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B05314','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 53/14; combinations of prime-movers consisting of electric motors and internal combustion engines for mutual or common propulsion  HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B60K00620','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" B60K 6/20)




ANNEXE 107FF02B[Projet-Rapporteur : M031/IB] 

CL MRubrique d'orientation 1/00- 11/00Moteurs caractérisés par le fluide énergétique à comprimer ou par le type d'allumage



CL M1/00Moteurs caractérisés par la compression d'un mélange air-combustible (caractérisés à la fois par la compression du mélange air-combustible et par la compression de l'air ou caractérisés à la fois par l'allumage commandé et par l'allumage par compression  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B01100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 11/00; caractérisés par des chambres de précombustion  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B01900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 19/00; caractérisés par des chambres d'accumulation de l'air  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B02100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 21/00; caractérisés par une forme ou une structure particulières des chambres de combustion  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B02300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 23/00)





CL M3/00Moteurs caractérisés par la compression d'air et l'addition subséquente de combustible (caractérisés à la fois par la compression du mélange air-combustible et par la compression de l'air ou caractérisés à la fois par l'allumage commandé et par l'allumage par compression  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B01100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 11/00; caractérisés par des chambres de précombustion  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B01900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 19/00; caractérisés par des chambres d'accumulation de l'air  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B02100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 21/00; caractérisés par une forme ou une structure particulières des chambres de combustion  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B02300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 23/00)





CL M5/00Moteurs caractérisés par l'allumage commandé ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B00102','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 1/02,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B00302','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 3/02 ont priorité; avec allumage commandé en un point indéterminé de la course  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B00906','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 9/06; caractérisés à la fois par la compression du mélange air-combustible et par la compression de l'air ou caractérisés à la fois par l'allumage commandé et par l'allumage par compression  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B01100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 11/00; caractérisés par des chambres de précombustion  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B01900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 19/00; caractérisés par des chambres d'accumulation de l'air  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B02100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 21/00; caractérisés par une forme ou une structure particulières des chambres de combustion  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B02300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 23/00)





CL M7/00Moteurs caractérisés par l’allumage de la charge air-combustible au moyen de l'allumage par compression d'un combustible additionnel (caractérisés à la fois par la compression du mélange air-combustible et par la compression de l'air ou caractérisés à la fois par l'allumage commandé et par l'allumage par compression  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B01100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 11/00; caractérisés par des chambres de précombustion  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B01900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 19/00; caractérisés par des chambres d'accumulation de l'air  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B02100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 21/00; caractérisés par une forme ou une structure particulières des chambres de combustion  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B02300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 23/00)





CL M9/00Moteurs caractérisés par d'autres types d'allumage (caractérisés à la fois par la compression du mélange air-combustible et par la compression de l'air ou caractérisés à la fois par l'allumage commandé et par l'allumage par compression  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B01100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 11/00; caractérisés par des chambres de précombustion  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B01900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 19/00; caractérisés par des chambres d'accumulation de l'air  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B02100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 21/00; caractérisés par une forme ou une structure particulières des chambres de combustion  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B02300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 23/00)





CL M11/00Moteurs caractérisés à la fois par la compression du mélange air-combustible et par la compression de l'air ou caractérisés à la fois par l'allumage commandé et l'allumage par compression, p.ex. dans des cylindres différents (caractérisés par des chambres de précombustion  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B01900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 19/00; caractérisés par des chambres d'accumulation de l'air  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B02100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 21/00; caractérisés par une forme ou une structure particulières des chambres de combustion  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B02300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 23/00)





CL MRubrique d'orientation 13/00- 15/00Moteurs caractérisés par le procédé d'introduction du combustible liquide dans les cylindres



CL M13/00Moteurs caractérisés par l'introduction de combustible liquide dans les cylindres utilisant un fluide auxiliaire





CL M15/00Moteurs caractérisés par le procédé d'introduction du combustible liquide dans les cylindres, non prévus ailleurs





CL MRubrique d'orientation 19/00- 23/00Moteurs caractérisés par des chambres de précombustion ou des chambres d'accumulation de l'air ou par la forme ou la structure particulières des chambres de combustion pour améliorer le fonctionnement



CL M19/00Moteurs caractérisés par des chambres de précombustion (moteurs avec chambres incandescentes  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B00908','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 9/08)





CL M21/00Moteurs caractérisés par des chambres d'accumulation de l'air





CL M23/00Autres moteurs caractérisés par des chambres de combustion d'une forme ou d’une structure particulières pour améliorer le fonctionnement (moteurs avec chambres incandescentes  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B00908','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 9/08)





CL MRubrique d'orientation 25/00- 29/00Moteurs caractérisés par leur alimentation ou balayage



CL M25/00Moteurs caractérisés par l'utilisation d'une charge neuve pour balayer les cylindres (aspects caractérisés par l'utilisation de pompes d'alimentation ou de balayage entraînées  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B03300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 33/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B03900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 39/00)





CL M27/00Utilisation de l'énergie cinétique ou pulsatoire de la charge dans les systèmes d'admission ou utilisation des résidus de combustion dans les systèmes d'échappement, pour améliorer la quantité de la charge ou pour accroître l'évacuation des résidus de la combustion (aspects caractérisés par l'utilisation de pompes d'alimentation ou de balayage entraînées  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B03300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 33/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B03900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 39/00, p.ex. utilisation d'appareils entraînés pour la transformation immédiate de la pression du gaz de la combustion en pression de la charge neuve  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B03342','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 33/42)





CL M29/00Moteurs caractérisés par une disposition de l'alimentation ou du balayage non couverts par les groupes  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B02500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 25/00,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B02700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 27/00 ou  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B03300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 33/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B03900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 39/00;  leurs parties constitutives





CL MRubrique d'orientation 33/00- 39/00Moteurs caractérisés par l'utilisation de pompes d'alimentation ou de balayage entraînées



CL M33/00Moteurs caractérisés par l'utilisation de pompes d'alimentation ou de balayage (caractérisés par l'introduction de combustible liquide dans les cylindres utilisant un fluide auxiliaire  HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B01300','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 13/00; caractérisés par la prolongation de l'admission  HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B02906','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 29/06; caractérisés par l'utilisation de pompes pour aspirer les résidus de la combustion  HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B03500','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 35/00; caractérisés par l'utilisation de pompes entraînées par les gaz d'échappement  HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B03700','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 37/00)





CL M35/00Moteurs caractérisés l'utilisation de pompes pour aspirer les résidus de la combustion hors des cylindres





CL M37/00Moteurs caractérisés par l'utilisation de pompes entraînées au moins temporairement par les gaz d'échappement (caractérisés par l'introduction de combustible liquide dans les cylindres utilisant un fluide auxiliaire  HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B01300','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 13/00; caractérisés par la prolongation de l'admission  HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B02906','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 29/06; caractérisés par les passages pour la charge de la pompe vers l'orifice d'admission du moteur  HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B03344','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 33/44)






.CL M39/00Parties constitutives, détails ou accessoires non couverts par les groupes  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B03300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 33/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B03700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 37/00, et relatifs aux pompes d'alimentation ou de balayage entraînées





CL M41/00Moteurs caractérisés par des dispositifs particuliers pour améliorer la transformation de l'énergie calorifique ou de la pression en puissance mécanique





CL MRubrique d'orientation 43/00- 45/00Moteurs fonctionnant avec des combustibles non liquides; Ensemble fonctionnel comportant de tels moteurs, c. à d. combinaison du moteur avec l'appareil générateur de combustible



CL M43/00Moteurs caractérisés par leur fonctionnement avec des combustibles gazeux; Ensemble fonctionnel comportant de tels moteurs (moteurs caractérisés par l'allumage de la charge d'air et de gaz au moyen de l'allumage par compression d'un combustible additionnel  HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B00706','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 7/06; moteurs transformables pour passer de la consommation d'un gaz à celle d'un autre combustible  HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B06904','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 69/04)





CL M45/00Moteurs caractérisés par leur fonctionnement avec d'autres combustibles non liquides; Ensemble fonctionnel comportant de tels moteurs (ensemble fonctionnel comportant production du combustible gazeux à partir d'un combustible solide  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B04308','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 43/08; moteurs transformables pour passer de la consommation d'un gaz à celle d'un autre combustible  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B06904','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 69/04)





CL MRubrique d'orientation 47/00- 51/00Mode de fonctionnement des moteurs comprenant un traitement spécifique préliminaire de l'air comburant, du combustible ou du mélange d'air et de combustible ou bien comprenant une addition de substances spécifiques à l'air ou au combustible, non prévu ailleurs



CL MRubrique d'orientation 61/00- 65/00Adaptations des moteurs à un usage particulier; Combinaisons des moteurs avec des dispositifs autres que des parties ou des auxiliaires des moteurs



CL M61/00Adaptations des moteurs à l'entraînement des véhicules ou des hélices; Association des moteurs avec une transmission mécanique (le couple moteur étant partagé par un mécanisme différentiel entre l'entraînement d'une pompe de balayage ou d'alimentation et l'arbre de sortie du moteur  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B03906','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 39/06; adaptations ou combinaisons des moteurs à piston rotatif ou oscillant  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B05314','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 53/14; agencements dans les véhicules, voir les classes appropriées aux véhicules considérés)





CL M63/00Adaptations des moteurs pour entraîner des pompes, des outils tenus à la main ou des génératrices électriques; Combinaisons portatives de moteurs avec des dispositifs entraînés par des moteurs (de moteurs à piston rotatif ou oscillant  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B05314','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 53/14)





CL M65/00Adaptations des moteurs à usages particuliers non couverts par les groupes  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B06100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 61/00 ou  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B06300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 63/00; Combinaisons des moteurs avec d’autres dispositifs, p.ex. avec des appareils non entraînés (des moteurs à piston rotatif ou oscillant  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B05314','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 53/14; combinaisons de moteurs primaires constitués de moteurs électriques et de moteurs à combustion interne pour une propulsion réciproque ou commune  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B60K00620','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B60K 6/20)




ANNEX 108EF02D[Project-Rapporteur : M031/IB] 

CL MGuidance heading 1/00- 7/00Controlling, e.g. regulating, fuel injection



CL MGuidance heading 31/00- 39/00Other non-electrical control of combustion engines



CL M31/00Use of non-electrical speed-sensing governors to control combustion engines, not otherwise provided for





CL M33/00Non-electrical control of delivery of fuel or combustion-air, not otherwise provided for





CL M35/00Non-electrical control of engines, dependent on conditions exterior or interior to engines, not otherwise provided for





CL M37/00Non-electrical conjoint control of  two or more functions of engines, not otherwise provided for




ANNEXE 108FF02D[Projet-Rapporteur : M031/IB] 

CL MRubrique d'orientation 1/00- 7/00Mode de commande de l'injection de combustible, p.ex. régulation



CL MRubrique d'orientation 31/00- 39/00Autres commandes non électriques de moteurs à combustion



CL M31/00Utilisation de régulateurs non électriques sensibles à la vitesse pour commander les moteurs à combustion, non prévue ailleurs





CL M33/00Commande non electrique de l'alimentation en combustible ou en air comburant, non prévue ailleurs





CL M35/00Commande non électrique des moteurs en fonction des conditions extérieures ou intérieures aux moteurs, non prévue ailleurs





CL M37/00Commande non électrique conjointe de deux ou plusieurs fonctions des moteurs, non prévue ailleurs




ANNEX 109EF02M[Project-Rapporteur : M031/IB] 

CL MGuidance heading 1/00- 19/00Carburettors for liquid fuels



CL M3/00Idling devices for carburettors (with means for facilitating idling below operational temperatures  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02M00100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02M 1/00)





CL M5/00Float-controlled apparatus for maintaining a constant fuel level in carburettors





CL MGuidance heading 39/00- 65/00Fuel-injection apparatus



CL NNote 39/00- 67/00Low-pressure fuel injection is classified in groups  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02M05100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02M 51/00,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02M06900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02M 69/00 or  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02M07100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02M 71/00.



CL M61/00Fuel injectors not provided for in groups  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02M03900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02M 39/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02M05700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02M 57/00 or  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02M06700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02M 67/00





CL M63/00Other fuel-injection apparatus having pertinent characteristics not provided for in groups  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02M03900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02M 39/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02M05700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02M 57/00 or  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02M06700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02M 67/00; Details, component parts, or accessories of fuel-injection apparatus, not provided for in, or of interest apart from, the apparatus of groups  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02M03900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02M 39/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02M06100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02M 61/00 or  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02M06700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02M 67/00





CL DGuidance heading / Rubrique d'orientation 67/00- 71/00< Deleted / Supprimée >


ANNEXE 109FF02M[Projet-Rapporteur : M031/IB] 

CL MRubrique d'orientation 1/00- 19/00Carburateurs pour combustibles liquides



CL M3/00Dispositifs de ralenti pour carburateurs (avec moyens pour faciliter le ralenti au-dessous de la température de fonctionnement normal  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02M00100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02M 1/00)





CL M5/00Appareils à flotteur pour maintenir constant le niveau de combustible sur les carburateurs





CL MRubrique d'orientation 39/00- 65/00Appareils d'injection de combustible



CL NNote 39/00- 67/00L'injection de combustible à basse pression est classée dans les groupes  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02M05100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02M 51/00,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02M06900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02M 69/00 ou  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02M07100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02M 71/00.



CL M61/00Injecteurs de combustible non couverts dans les groupes  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02M03900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02M 39/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02M05700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02M 57/00 ou  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02M06700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02M 67/00





CL M63/00Autres appareils d'injection ayant des caractéristiques particulières non couvertes dans les groupes  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02M03900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02M 39/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02M05700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02M 57/00 ou  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02M06700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02M 67/00; Détails, parties constitutives ou accessoires non couverts dans les groupes  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02M03900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02M 39/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02M06100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02M 61/00 ou  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02M06700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02M 67/00 ou présentant un intérêt autre que celui visé par ces groupes





CL DGuidance heading / Rubrique d'orientation 67/00- 71/00< Deleted / Supprimée >


ANNEX 110EF02N[Project-Rapporteur : M031/IB] 

CL MGuidance heading 1/00- 3/00Muscle-operated starting apparatus



CL M1/00Starting apparatus having hand cranks (with intermediate power storage  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02N00500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02N 5/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02N01500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02N 15/00)





CL M3/00Other muscle-operated starting apparatus (with intermediate power storage  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02N00500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02N 5/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02N01500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02N 15/00)




ANNEXE 110FF02N[Projet-Rapporteur : M031/IB] 

CL MRubrique d'orientation 1/00- 3/00Appareils de démarrage actionnés par la force musculaire



CL M1/00Appareils de démarrage à manivelle (avec stockage intermédiaire de l'énergie  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02N00500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02N 5/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02N01500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02N 15/00)





CL M3/00Autres appareils de démarrage actionnés par la force musculaire (avec stockage intermédiaire de l'énergie  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02N00500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02N 5/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02N01500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02N 15/00)




ANNEX 111EF02P[Project-Rapporteur : M031/IB] 

CL M3/00Other electric spark ignition installations characterised by the type of ignition power generation storage





CL M5/00Advancing or retarding electric ignition spark; Control therefor





CL M7/00Arrangement of distributors, circuit-makers, circuit-breakers or pick-up devices for electric spark ignition (advancing or retarding ignition or control therefor  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02P00500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02P 5/00; such devices per se , see the relevant classes of section  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H, e.g. rotary switches  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01H01900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01H 19/00, contact-breakers, distributors  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01R03900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01R 39/00, generators  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H02K','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H02K)




ANNEXE 111FF02P[Projet-Rapporteur : M031/IB] 

CL M3/00Autres systèmes d'allumage par étincelle électrique caractérisés par le type de production ou de stockage de l'énergie nécessaire





CL M5/00Avance ou retard à l'allumage par étincelle électrique; Leur commande





CL M7/00Aménagement des distributeurs, contacteurs, rupteurs ou capteurs de l'allumage par étincelle électrique (avance ou retard à l'allumage ou commande à cet effet  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02P00500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02P 5/00; ces dispositifs en soi, voir les classes appropriées de la section  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H, p.ex. interrupteurs rotatifs  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01H01900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01H 19/00, rupteurs, distributeurs  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01R03900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01R 39/00, génératrices  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H02K','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H02K)




ANNEX 112EFF03B[Project-Rapporteur : M031/IB] 

CL DGuidance heading / Rubrique d'orientation 1/00- 9/00< Deleted / Supprimée >


ANNEX 113EF04B[Project-Rapporteur : M031/IB] 

CL MNote F04BIn this subclass, the following term is used with the meaning indicated:
"piston" also covers a plunger.
Attention is drawn to the Notes following the titles of class  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B81','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B81 and subclass  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B81B','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B81Brelating to "micro-structural devices" and "micro-structural systems". [7]
Attention is drawn to the Notes preceding class  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F01','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F01, especially as regards the definitions of "machines", "pumps", and "positive-displacement".
Machines, pumps or pumping installations having flexible working members are classified in groups  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F04B04300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F04B 43/00 or  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F04B04500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F04B 45/00. [new]



CL MGuidance heading 1/00- 23/00Pumps for liquids or for liquid and elastic fluids; Positive-displacement machines for liquids



CL MGuidance heading 25/00- 41/00Pumps specially adapted for elastic fluids



CL M25/00Multi-stage pumps specially adapted for elastic fluids





CL M27/00Multi-cylinder pumps specially adapted for elastic fluids and characterised by number or arrangement of cylinders ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F04B02500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F04B 25/00 takes precedence; control of reciprocating machines or pumps in general  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F04B04900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F04B 49/00)





CL M31/00Free-piston pumps specially adapted for elastic fluids; Systems incorporating such pumps (muscle-driven pumps in which the stroke is not defined by gearing  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F04B03300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F04B 33/00; free-piston combustion engines, free-piston gas generators  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B07100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 71/00; systems predominated by prime mover aspects, see the relevant class for the prime mover)





CL M33/00Pumps specially adapted for elastic fluids actuated by muscle power, e.g. for inflating





CL M35/00Piston pumps specially adapted for elastic fluids and characterised by the driving means to their working members, or by combination with, or adaptation to, specific driving engines or motors, not otherwise provided for (predominant aspects of the engines or motors, see the relevant classes)





CL M37/00Pumps specially adapted for elastic fluids and having pertinent characteristics not provided for in, or of interest apart from, groups  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F04B02500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F04B 25/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F04B03500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F04B 35/00





CL M39/00Component parts, details, or accessories, of pumps or pumping systems specially adapted for elastic fluids, not otherwise provided for in, or of interest apart from, groups  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F04B02500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F04B 25/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F04B03700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F04B 37/00 (for controlling  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F04B04900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F04B 49/00)





CL M41/00Pumping installations or systems specially adapted for elastic fluids ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F04B03100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F04B 31/00,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F04B03500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F04B 35/00 take precedence)




ANNEXE 113FF04B[Projet-Rapporteur : M031/IB] 

CL MNote F04BDans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
"piston" couvre également le piston plongeur.
Il est important de tenir compte des notes qui suivent le titre de la classe  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B81','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B81 et de la sous-classe  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B81B','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B81B concernant les "dispositifs à microstructure" et les "systèmes à microstructure". [7]
Il est important de tenir compte des notes qui précèdent la classe  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F01','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F01, spécialement de la définition des expressions "machines", "pompes" et "déplacement positif".
Les "machines", pompes ou installations de pompage ayant des organes flexibles de travail sont classées dans les groupes  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F04B04300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F04B 43/00 ou  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F04B04500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F04B 45/00.



CL MRubrique d'orientation 1/00- 23/00Pompes pour liquides ou pour liquides et fluides compressibles; "Machines" à liquides à déplacement positif



CL MRubrique d'orientation 25/00- 41/00Pompes spécialement adaptées aux fluides compressibles



CL M25/00Pompes multiétagées spécialement adaptées aux fluides compressibles





CL M27/00Pompes multicylindres spécialement adaptées aux fluides compressibles et caractérisées par le nombre ou la disposition des cylindres ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F04B02500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F04B 25/00a priorité; commande des "machines" alternatives ou des pompes en général  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F04B04900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F04B 49/00)





CL M31/00Pompes à piston libre spécialement adaptées aux fluides compressibles; Systèmes utilisant de telles pompes (pompes actionnées par la force musculaire dans lesquelles la course n'est pas déterminée par une transmission d'entraînement  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F04B03300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F04B 33/00; moteurs à combustion à piston libre, générateurs de gaz à piston libre  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F02B07100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F02B 71/00; systèmes dans lesquels l'aspect machine motrice prédomine, voir la classe appropriée pour la machine motrice considérée)





CL M33/00Pompes spécialement adaptées aux fluides compressibles, actionnées par l'effort musculaire, p.ex. pour le gonflage





CL M35/00Pompes à piston spécialement adaptées aux fluides compressibles et caractérisées par les moyens d'entraînement de leurs organes de travail ou par leur combinaison avec les machines motrices ou moteurs qui les entraînent ou bien par leurs adaptations à cet effet, non prévues ailleurs (si c'est l'aspect machine motrice ou moteur qui prédomine, voir les classes appropriées)





CL M37/00Pompes spécialement adaptées aux fluides compressibles et ayant des caractéristiques pertinentes non prévues dans les groupes  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F04B02500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F04B 25/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F04B03500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F04B 35/00ou présentant un intérêt autre que celui visé par ces groupes





CL M39/00Parties constitutives, détails ou accessoires de pompes ou de systèmes de pompage spécialement adaptés aux fluides compressibles, non prévus dans les groupes  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F04B02500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F04B 25/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F04B03700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F04B 37/00 ou présentant un intérêt autre que celui visé par ces groupes (pour la commande  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F04B04900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F04B 49/00)





CL M41/00Installations ou systèmes de pompage spécialement adaptés aux fluides compressibles ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F04B03100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F04B 31/00,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F04B03500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F04B 35/00ont priorité)




ANNEX 114EF04D[Project-Rapporteur : M031/IB] 

CL DGuidance heading / Rubrique d'orientation 1/00- 15/00< Deleted / Supprimée >



CL M1/00Radial-flow pumps, e.g. centrifugal pumps; Helico-centrifugal pumps (adapted for pumping specific fluids  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F04D00700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F04D 7/00; priming or boosting  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F04D00900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F04D 9/00; pumping liquids and elastic fluids at the same time  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F04D03100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F04D 31/00)





CL M3/00Axial-flow pumps (priming or boosting  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F04D00900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F04D 9/00; pumping liquids and elastic fluids at the same time  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F04D03100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F04D 31/00)





CL M5/00Pumps with circumferential or transverse flow (pumping liquids and elastic fluids at the same time  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F04D03100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F04D 31/00)





CL M7/00Pumps adapted for handling specific fluids, e.g. by selection of specific materials for pumps or pump parts (pumping liquids and elastic fluids at the same time  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F04D03100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F04D 31/00)





CL M11/00Other rotary non-positive-displacement pumps (pumping installations or systems  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F04D01300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F04D 13/00; pumping liquids and elastic fluids at the same time  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F04D03100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F04D 31/00)





CL M13/00Pumping installations or systems (controlling  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F04D01500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F04D 15/00; pumping liquids and elastic fluids at the same time  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F04D03100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F04D 31/00)





CL MGuidance heading 17/00- 27/00Rotary pumps specially adapted for elastic fluids



CL M17/00Radial-flow pumps specially adapted for elastic fluids, e.g. centrifugal pumps; Helico-centrifugal pumps specially adapted for elastic fluids ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F04D02100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F04D 21/00 takes precedence)





CL M19/00Axial-flow pumps specially adapted for elastic fluids ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F04D02100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F04D 21/00 takes precedence)





CL M21/00Pumps specially adapted for elastic fluids involving supersonic speed of pumped fluids





CL M23/00Other rotary non-positive-displacement pumps specially adapted for elastic fluids (pumping installations or systems  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F04D02500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F04D 25/00)





CL M25/00Pumping installations or systems specially adapted for elastic fluids (controlling  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F04D02700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F04D 27/00)





CL M27/00Control, e.g. regulation, of pumps, pumping installations, or systems specially adapted for elastic fluids




ANNEXE 114FF04D[Projet-Rapporteur : M031/IB] 

CL DGuidance heading / Rubrique d'orientation 1/00- 15/00< Deleted / Supprimée >



CL M1/00Pompes à flux radial, p.ex. pompes centrifuges; Pompes hélicocentrifuges (adaptées pour pomper des liquides particuliers  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F04D00700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F04D 7/00; amorçage ou surpression  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F04D00900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F04D 9/00; pompage simultané de liquides et de fluides compressibles  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F04D03100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F04D 31/00)





CL M3/00Pompes à flux axial (amorçage ou surpression  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F04D00900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F04D 9/00; pompage simultané de liquides et de fluides compressibles  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F04D03100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F04D 31/00)





CL M5/00Pompes avec flux circonférentiel ou transversal (pompage simultané de liquides et de fluides compressibles  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F04D03100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F04D 31/00)





CL M7/00Pompes adaptées à la manipulation de liquides particuliers, p.ex. par choix de matériaux spéciaux pour les pompes ou pièces de pompe (pompage simultané de liquides et de fluides compressibles  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F04D03100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F04D 31/00)





CL M11/00Autres pompes rotatives à déplacement non positif (installations ou systèmes de pompage  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F04D01300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F04D 13/00; pompage simultané de liquides et de fluides compressibles  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F04D03100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F04D 31/00)





CL M13/00Installations ou systèmes de pompage (commande  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F04D01500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F04D 15/00; pompage simultané de liquides et de fluides compressibles  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F04D03100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F04D 31/00)





CL MRubrique d'orientation 17/00- 27/00Pompes rotatives spécialement adaptées aux fluides compressibles



CL M17/00Pompes à flux radial spécialement adaptées aux fluides compressibles, p.ex. pompes centrifuges; Pompes hélicocentrifuges spécialement adaptées aux fluides compressibles ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F04D02100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F04D 21/00 a priorité)





CL M19/00Pompes à flux axial spécialement adaptées aux fluides compressibles ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F04D02100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F04D 21/00 a priorité)





CL M21/00Pompes spécialement adaptées aux fluides compressibles utilisant la vitesse supersonique du fluide pompé





CL M23/00Autres pompes rotatives à déplacement non positif spécialement adaptées aux fluides compressibles (installations ou systèmes de pompage  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F04D02500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F04D 25/00)





CL M25/00Installations ou systèmes de pompage spécialement adaptés aux fluides compressibles (commande  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F04D02700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F04D 27/00)





CL M27/00Commande, p.ex. régulation des pompes, installations ou systèmes de pompage spécialement adaptés aux fluides compressibles




ANNEX 115EF15B[Project-Rapporteur : M031/IB] 

CL MGuidance heading 7/00- 21/00Fluid-pressure actuator systems



CL MNote 7/00- 21/00Groups  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F15B00700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F15B 7/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F15B02100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F15B 21/00 cover systems in which members are moved into one or more definite positions by means of fluid pressure.
Pump, motor, and control features so far as not peculiar to this purpose are classified in the relevant classes.



CL M7/00Fluid-pressure actuator systems in which the movement produced is definitely related to the output of a volumetric pump; Telemotors





CL M19/00Testing fluid-pressure actuator systems or apparatus, so far as not provided for elsewhere





CL M20/00Safety arrangements for fluid actuator systems; Applications of safety devices in fluid actuator systems; Emergency measures for fluid actuator systems





CL M21/00Common features of fluid actuator systems; Fluid-pressure actuator systems, or details thereof, not covered by any other group of this subclass




ANNEXE 115FF15B[Projet-Rapporteur : M031/IB] 

CL MRubrique d'orientation 7/00- 21/00Systèmes de man?uvre utilisant la pression d'un fluide



CL MNote 7/00- 21/00Les groupes  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F15B00700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F15B 7/00 à  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F15B02100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F15B 21/00 couvrent des systèmes dans lesquels les organes sont déplacés dans une ou plusieurs positions définies, par pression de fluide.
Les caractéristiques des pompes, des moteurs ou de la commande, qui ne sont pas particulières à ce but, sont classées dans les classes appropriées.



CL M7/00Systèmes de man?uvre utilisant la pression d'un fluide dans lesquels le mouvement produit est lié de façon définie au débit d'une pompe volumétrique; Télémoteurs





CL M19/00Essais des systèmes ou appareils de man?uvre utilisant la pression d'un fluide, dans la mesure où ils ne sont pas prévus ailleurs





CL M20/00Dispositions propres à la sécurité pour systèmes de man?uvre utilisant les fluides; Utilisation des dispositifs de sécurité dans les systèmes de man?uvre utilisant des fluides; Mesures d'urgence pour les systèmes de man?uvre utilisant des fluides





CL M21/00Caractéristiques communes des systèmes de man?uvre utilisant des fluides; Systèmes de man?uvre à pression ou parties constitutives de ces systèmes, non couverts par l'un quelconque des autres groupes de la présente sous-classe




ANNEX 116EF16B[Project-Rapporteur : M031/IB] 

CL MTitle DEVICES FOR FASTENING OR SECURING CONSTRUCTIONAL ELEMENTS OR MACHINE PARTS TOGETHER, e.g. NAILS, BOLTS, CIRCLIPS, CLAMPS, CLIPS, WEDGES; JOINTS OR JOINTING (couplings for transmitting rotation  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16D','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16D)





CL MGuidance heading 2/00- 9/00Fastenings for constructional elements or machine parts in general



CL MGuidance heading 15/00- 21/00Fastening means without screw-thread



CL M17/00Fastening means without screw-thread for connecting constructional elements or machine parts by a part of or on one member entering a hole in the other (construction of bolts, pins, or rivets  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16B01900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16B 19/00; riveting  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16B01904','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16B 19/04; means for preventing withdrawal of a pin, spigot, or the like from its operative position, stud-and-socket releasable fastenings  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16B02100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16B 21/00)





CL M21/00Means without screw-thread for preventing relative axial movement of a pin, spigot, shaft, or the like and a member surrounding it (riveted or deformable spigots  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16B01904','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16B 19/04; for gudgeon pins  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16J00118','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16J 1/18) ; Stud-and-socket releasable fastenings without screw-thread





CL MGuidance heading 23/00- 39/00Fastening means using screw-thread



CL M29/00Screwed connection with deformation of nut or auxiliary member while fastening (wall-dowels  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16B01300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16B 13/00; members deformed for locking screws, bolts or nuts  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16B03922','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16B 39/22)





CL M33/00Features common to bolt and nut (wall-dowels  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16B01300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16B 13/00)





CL M35/00Screw-bolts; Stay bolts; Screw-threaded studs; Screws; Set screws (wall-dowels  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16B01300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16B 13/00; thread-cutting screws  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16B02500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16B 25/00)





CL M37/00Nuts or like thread-engaging members (wall-dowels  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16B01300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16B 13/00)





CL M39/00Locking of screws, bolts, or nuts (wall-dowels  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16B01300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16B 13/00; locking of bottle closures  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65D','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65D; locking of rail-fastening bolts for permanent ways  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','E01B00912','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" E01B 9/12; locking of fastening means for railway fishplates  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','E01B01138','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" E01B 11/38; locking devices for valves or cocks  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16K','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16K)




ANNEXE 116FF16B[Projet-Rapporteur : M031/IB] 

CL MTitre DISPOSITIFS POUR ASSEMBLER OU BLOQUER LES ÉLÉMENTS DE CONSTRUCTION OU LES PARTIES DE MACHINES, p.ex. CLOUS, CHEVILLES, ÉCROUS, VIS, BOULONS, BAGUES ANNULAIRES FORMANT RESSORT, BRIDES OU COLLIERS, CLIPS OU PINCES, COINS; ASSEMBLAGES OU JOINTURES (accouplements pour la transmission des mouvements de rotation  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16D','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16D)





CL MRubrique d'orientation 2/00- 9/00Assemblages des éléments structuraux ou parties de machines en général



CL MRubrique d'orientation 15/00- 21/00Moyens d'assemblage sans filetage



CL M17/00Moyens d'assemblage sans filetage d'éléments structuraux ou parties de machines par pénétration d'une partie d'un élément ou d'une pièce portée par un élément, dans un trou pratiqué dans un autre élément (structure des chevilles, goupilles ou rivets  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16B01900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16B 19/00; rivetage  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16B01904','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16B 19/04; dispositions empêchant une goupille, tenon ou autre pièce de quitter son logement de fonctionnement, fixations à ergot et douille largables  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16B02100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16B 21/00)

Verifier la traduction.



CL M21/00Dispositifs sans filetage pour empêcher le mouvement relatif selon l'axe d'une broche, d'un ergot, d'un arbre ou d'une pièce analogue par rapport à l'organe qui l'entoure (ergots rivés ou déformables  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16B01904','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16B 19/04; pour tourillons de pistons  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16J00118','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16J 1/18) ; Fixations à ergots et douilles largables sans filetage





CL MRubrique d'orientation 23/00- 39/00Moyens d'assemblage avec filetage



CL M29/00Assemblage à vis avec déformation de l'écrou ou d'un organe auxiliaire pendant la fixation (chevilles pour parois  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16B01300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16B 13/00; organes déformés par le blocage des vis, boulons ou écrous  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16B03922','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16B 39/22)





CL M33/00Caractéristiques communes aux boulons et aux écrous (chevilles pour parois  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16B01300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16B 13/00)





CL M35/00Boulons filetés; Boulons d'ancrage; Goujons filetés; Vis; Vis de pression (chevilles pour parois  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16B01300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16B 13/00; taraudeuses  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16B02500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16B 25/00)





CL M37/00Ecrous ou pièces similaires avec entrées de filetage (chevilles pour parois  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16B01300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16B 13/00)





CL M39/00Blocage des vis, boulons ou écrous (chevilles pour parois  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16B01300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16B 13/00; fermeture des bouteilles  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B65D','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B65D; blocage des boulons de fixation des rails de voies ferrées  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','E01B00912','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" E01B 9/12; blocage des attaches pour éclisses de voies ferrées  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','E01B01138','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" E01B 11/38; dispositifs de blocage pour soupapes ou robinets  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16K','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16K)




ANNEX 117EF16C[Project-Rapporteur : M031/IB] 

CL MGuidance heading 17/00- 32/00Bearings



CL M17/00Sliding-contact bearings for exclusively rotary movement ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16C03206','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16C 32/06 takes precedence; adjustable bearings  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16C02300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16C 23/00,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16C02500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16C 25/00)





CL M19/00Bearings with rolling contact, for exclusively rotary movement (adjustable bearings  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16C02300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16C 23/00,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16C02500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16C 25/00)





CL M21/00Combinations of sliding-contact bearings with ball or roller bearings, for exclusively rotary movement ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16C01724','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16C 17/24,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16C01952','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16C 19/52take precedence)





CL M23/00Bearings for exclusively rotary movement adjustable for aligning or positioning ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16C02700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16C 27/00 takes precedence)





CL M25/00Bearings for exclusively rotary movement adjustable for wear or play ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16C02700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16C 27/00 takes precedence)





CL M27/00Elastic or yielding bearings or bearing supports, for exclusively rotary movement (shock-damping bearings for watches or clocks  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G04B03102','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G04B 31/02)





CL DGuidance heading / Rubrique d'orientation 29/00- 32/00< Deleted / Supprimée >



CL M41/00Other accessories for bearings




ANNEXE 117FF16C[Projet-Rapporteur : M031/IB] 

CL MRubrique d'orientation 17/00- 32/00Paliers



CL M17/00Paliers à contact lisse pour mouvement de rotation exclusivement ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16C03206','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16C 32/06a priorité; paliers réglables  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16C02300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16C 23/00,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16C02500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16C 25/00)





CL M19/00Paliers à contact de roulement pour mouvement de rotation exclusivement (paliers réglables  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16C02300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16C 23/00,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16C02500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16C 25/00)





CL M21/00Combinaisons de paliers à contact lisse avec des roulements à billes ou à rouleaux pour mouvement de rotation exclusivement ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16C01724','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16C 17/24,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16C01952','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16C 19/52 ont priorité)





CL M23/00Paliers pour mouvement de rotation exclusivement réglables pour alignement ou positionnement ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16C02700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16C 27/00 a priorité)





CL M25/00Paliers à rattrapage d'usure ou de jeu pour mouvement de rotation exclusivement ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16C02700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16C 27/00 a priorité)





CL M27/00Paliers ou supports de paliers élastiques ou extensibles pour mouvement de rotation exclusivement (paliers amortisseurs de chocs pour montres ou horloges  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G04B03102','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G04B 31/02)





CL DGuidance heading / Rubrique d'orientation 29/00- 32/00< Deleted / Supprimée >



CL M41/00Autres accessoires des palliers




ANNEX 118EF16D[Project-Rapporteur : M031/IB] 

CL MTitle COUPLINGS FOR TRANSMITTING ROTATION (gearing for conveying rotation  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16H','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16H, e.g. fluid gearing  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16H03900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16H 39/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16H04700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16H 47/00) ; CLUTCHES (dynamo-electric clutches  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H02K04900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H02K 49/00; clutches using electrostatic attraction  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H02N01300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H02N 13/00) ; BRAKES (electrodynamic brake systems for vehicles in general  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B60L','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B60L; dynamo-electric brakes  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H02K04900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H02K 49/00)





CL MGuidance heading 1/00- 9/00Couplings



CL M3/00Yielding couplings, i.e. with means permitting movement between the connected parts during the drive (couplings disconnectable simply by axial movement  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16D00110','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16D 1/10; slip couplings  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16D00700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16D 7/00; fluid couplings  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16D03100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16D 31/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16D03900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16D 39/00)





CL M5/00Impulse couplings, i.e. couplings that alternately accelerate and decelerate the driven member (fluid couplings  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16D03100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16D 31/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16D03900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16D 39/00)





CL MGuidance heading 11/00- 23/00Clutches with mechanically-actuated clutching members; Synchronisation arrangements for clutches



CL M11/00Clutches in which the members have interengaging parts (arrangements for synchronisation  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16D02302','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16D 23/02; automatic clutches  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16D04300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16D 43/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16D04500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16D 45/00; external control  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16D04800','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16D 48/00)





CL M13/00Friction clutches (arrangements for synchronisation  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16D02302','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16D 23/02; automatic clutches  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16D04300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16D 43/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16D04500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16D 45/00; external control  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16D04800','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16D 48/00)





CL M15/00Clutches with wedging balls or rollers or with other wedgeable separate clutching members (freewheels, freewheel clutches  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16D04100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16D 41/00; automatic clutches  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16D04300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16D 43/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16D04500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16D 45/00; external control  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16D04800','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16D 48/00)





CL M17/00Clutches in which the drive is transmitted solely by virtue of the eccentricity of the contacting surfaces of clutch members which fit one around the other (automatic clutches  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16D04300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16D 43/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16D04500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16D 45/00; external control  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16D04800','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16D 48/00)





CL M19/00Clutches with mechanically-actuated clutching members not otherwise provided for (automatic clutches  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16D04300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16D 43/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16D04500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16D 45/00; external control  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16D04800','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16D 48/00)





CL M21/00Systems comprising a plurality of mechanically-actuated clutches (for synchronisation  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16D02304','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16D 23/04; automatic clutches  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16D04300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16D 43/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16D04500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16D 45/00; external control  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16D04800','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16D 48/00)





CL M23/00Details of mechanically-actuated clutches not specific for one distinct type; Synchronisation arrangements for clutches





CL M23/02·  
Arrangements for synchronisation (shape or mounting of interengaging parts of clutch members to facilitate engagement  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16D01108','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16D 11/08)





CL MGuidance heading 25/00- 29/00Clutches actuated non-mechanically



CL M25/00Fluid-actuated clutches (arrangements for synchronisation  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16D02302','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16D 23/02; fluid clutches  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16D03100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16D 31/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16D03900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16D 39/00; automatic clutches  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16D04300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16D 43/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16D04500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16D 45/00; external control  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16D04800','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16D 48/00)





CL M27/00Magnetically-actuated clutches; Control or electric circuits therefor (arrangements for synchronisation  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16D02302','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16D 23/02; clutches with magnetisable particles  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16D03702','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16D 37/02; automatic clutches  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16D04300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16D 43/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16D04500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16D 45/00; circuits for external control  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16D04800','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16D 48/00)





CL M28/00Electrically-actuated clutches (arrangements for synchronisation  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16D02302','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16D 23/02; clutches actuated directly by means of an electromagnet  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16D02700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16D 27/00; automatic clutches  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16D04300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16D 43/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16D04500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16D 45/00; external control  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16D04800','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16D 48/00)





CL MGuidance heading 31/00- 39/00Couplings or clutches with a fluid or semifluid as power-transmitting means



CL MGuidance heading 41/00- 45/00Freewheels or freewheel clutches; Automatic clutches



CL NNote 41/00Groups  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16D03100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16D 31/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16D03900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16D 39/00 take precedence over groups  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16D04100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16D 41/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16D04500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16D 45/00. [new]



CL MGuidance heading 49/00- 66/00Brakes



CL M65/00Parts or details of brakes (similar members for clutches  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16D01358','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16D 13/58)





CL M66/00Arrangements for monitoring working conditions of brakes, e.g. wear or temperature




ANNEXE 118FF16D[Projet-Rapporteur : M031/IB] 

CL MTitre ACCOUPLEMENTS POUR LA TRANSMISSION DES MOUVEMENTS DE ROTATION (transmissions pour transmettre des mouvements de rotation  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16H','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16H, p.ex. transmissions à fluide  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16H03900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16H 39/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16H04700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16H 47/00) ; EMBRAYAGES (embrayages dynamo-électriques  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H02K04900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H02K 49/00; embrayages utilisant l'attraction électrosatique  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H02N01300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H02N 13/00) ; FREINS (systèmes de freinage électrodynamique des véhicules en général  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B60L','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B60L; freins dynamo-électriques  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H02K04900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H02K 49/00)





CL MRubrique d'orientation 1/00- 9/00Accouplements



CL M3/00Accouplements extensibles, c. à d. avec moyens permettant le mouvement entre parties accouplées durant leur entraînement (accouplements démontables simplement par mouvement axial  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16D00110','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16D 1/10; accouplements glissants  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16D00700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16D 7/00; accouplements à fluides  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16D03100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16D 31/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16D03900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16D 39/00)





CL M5/00Accouplements à impulsions, c. à d. accouplements qui accélèrent et décélèrent alternativement l'organe entraîné (accouplements à fluides  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16D03100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16D 31/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16D03900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16D 39/00)





CL MRubrique d'orientation 11/00- 23/00Embrayages à organes actionnés mécaniquement; Dispositions pour la synchronisation des embrayages



CL M11/00Embrayages dans lesquels les organes ont des parties qui se pénètrent mutuellement (dispositions pour la synchronisation  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16D02302','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16D 23/02; embrayages automatiques  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16D04300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16D 43/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16D04500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16D 45/00; commande externe  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16D04800','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16D 48/00)





CL M13/00Embrayages à friction (dispositions pour la synchronisation  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16D02302','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16D 23/02; embrayages automatiques  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16D04300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16D 43/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16D04500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16D 45/00; commande externe  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16D04800','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16D 48/00)





CL M15/00Embrayages avec billes ou rouleaux d'arrêt ou avec d'autres organes d'embrayage d'arrêt séparés (roues libres, embrayages à roues libres  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16D04100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16D 41/00; embrayages automatiques  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16D04300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16D 43/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16D04500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16D 45/00; commande externe  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16D04800','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16D 48/00)





CL M17/00Embrayages dans lesquels le mouvement est transmis uniquement grâce à l'excentricité des surfaces des organes d'embrayage en contact par adaptation l'une autour de l'autre (embrayages automatiques  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16D04300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16D 43/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16D04500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16D 45/00; commande externe  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16D04800','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16D 48/00)





CL M19/00Embrayages avec organes d'embrayage actionnés mécaniquement, non prévus ailleurs (embrayages automatiques  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16D04300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16D 43/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16D04500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16D 45/00; commande externe  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16D04800','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16D 48/00)





CL M21/00Systèmes comportant plusieurs embrayages actionnés mécaniquement (pour la synchronisation  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16D02304','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16D 23/04; embrayages automatiques  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16D04300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16D 43/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16D04500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16D 45/00; commande externe  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16D04800','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16D 48/00)





CL M23/00Détails des embrayages actionnés mécaniquement et non spécifiques d'un type distinct; Dispositions pour la synchronisation des embrayages





CL M23/02·  
Dispositions pour la synchronisation (forme ou montage des parties d'organes d'embrayage qui sont en prise pour faciliter l'enclenchement  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16D01108','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16D 11/08)





CL MRubrique d'orientation 25/00- 29/00Embrayages actionnés non mécaniquement



CL M25/00Embrayages actionnés par fluide (dispositions pour la synchronisation  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16D02302','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16D 23/02; embrayages à fluide  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16D03100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16D 31/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16D03900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16D 39/00; embrayages automatiques  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16D04300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16D 43/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16D04500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16D 45/00; commande externe  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16D04800','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16D 48/00)





CL M27/00Embrayages actionnés magnétiquement; Leur commande ou leurs circuits électriques (dispositions pour la synchronisation  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16D02302','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16D 23/02; embrayages à particules aimantables  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16D03702','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16D 37/02; embrayages automatiques  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16D04300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16D 43/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16D04500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16D 45/00;  circuits pour commande externe des embrayages  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16D04800','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16D 48/00)





CL M28/00Embrayages actionnés électriquement (dispositions pour la synchronisation  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16D02302','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16D 23/02; embrayages actionnés directement au moyen d'un électro-aimant  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16D02700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16D 27/00;  embrayages automatiques  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16D04300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16D 43/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16D04500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16D 45/00; commande externe  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16D04800','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16D 48/00)





CL MRubrique d'orientation 31/00- 39/00Accouplements ou embrayages avec un fluide ou un semi-fluide comme agent de transmission de la puissance



CL MRubrique d'orientation 41/00- 45/00Roues libres ou embrayages à roue libre; Embrayages automatiques



CL NNote 41/00Les groupes  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16D03100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16D 31/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16D03900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16D 39/00 ont priorité sur les groupes  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16D04100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16D 41/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16D04500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16D 45/00. [new]



CL MRubrique d'orientation 49/00- 66/00Freins



CL M65/00Eléments constitutifs ou détails des freins (organes similaires pour embrayages  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16D01358','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16D 13/58)





CL M66/00Dispositions pour la surveillance des conditions de fonctionnement des freins, p.ex. de l'usure ou de la température




ANNEX 119EF16H[Project-Rapporteur : M031/IB] 

CL MNote F16HCombinations including mechanical gearings are classified in groups  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16H03700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16H 37/00 or  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16H04700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16H 47/00, unless they are provided for in groups  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16H00100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16H 1/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16H03500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16H 35/00. [new]
In this subclass, sets of rigidly-connected members are regarded as single members.
In this subclass, the following terms or expressions are used ith the meanings indicated:
"toothed gearing" includes worm gearing and other gearing involving at least one wheel or sector provided with teeth or the equivalent, except gearing with chains or toothed belts, which is treated as friction gearing;
"conveying motion" includes transmitting energy, and means that the applied and resultant motions are of the same kind, though they may differ in, e.g. speed, direction, extent;
"rotary" implies that the motion may continue indefinitely.
"oscillating" means moving about an axis to an extent which is limited by the construction of the gearing and which may exceed one revolution, the movement being alternately forwards and backwards during continued operation of the gearing;
"reciprocating" means moving substantially in a straight line, the movement being alternately forwards and backwards during continued operation of the gearing;
"reversing" or "reversal" means that an applied movement in one direction may produce a resultant movement in either of two opposed directions at will;
"central gears" includes any gears whose axis is the main axis of the gearing.
Attention is drawn to the following places:
 HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A01D06906','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A01D 69/06
Gearings in harvesters or mowers
 


 HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A63H03100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A63H 31/00
Gearing for toys
 


 HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B21B03512','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B21B 35/12
Toothed-wheel gearing for metal-rolling mills
 


 HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B60K','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B60K
Arrangement of transmissions in vehicles
 


 HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B61C00900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B61C 9/00
Transmissions for railway locomotives
 


 HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B62D00300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B62D 3/00
Vehicle steering gears
 


 HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B62M','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B62M
Transmissions for cycles
 


 HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B63H02300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B63H 23/00
Transmissions for marine propulsion
 


 HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B63H02500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B63H 25/00
Marine steering gears
 


 HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F01','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F01- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F04','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F04
Machines, engines, pumps
 


 HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F15B01500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F15B 15/00
Gearings associated with fluid-actuated devices
 


 HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G01D00504','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G01D 5/04
Gearing used in indicating or recording apparatus in connection with measuring devices
 


 HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H03J00100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H03J 1/00
Driving arrangements for tuning resonant circuits
 


 HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H04L01304','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H04L 13/04
Driving mechanisms for apparatus for transmission of coded digital information. [5]
 





CL MGuidance heading 7/00- 9/00Gearing for conveying rotary motion by endless flexible members



CL M7/00Gearings for conveying rotary motion by endless flexible members (specific for conveying rotary motion with variable gear ratio or for reversing rotary motion  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16H00900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16H 9/00; flexible members, e.g. belts or chains per se  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16G','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16G)





CL M9/00Gearings for conveying rotary motion with variable gear ratio, or for reversing rotary motion, by endless flexible members (control of change-speed or reversing-gearings conveying rotary motion  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16H05900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16H 59/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16H06300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16H 63/00; flexible members, e.g. belts or chains per se  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16G','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16G)





CL MGuidance heading 21/00- 25/00Gearing for conveying or converting motion by means of levers, links, cams or screw-and-nut mechanisms



CL M37/00Combinations of mechanical gearings, not provided for in groups  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16H00100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16H 1/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16H03500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16H 35/00 (combinations of mechanical gearing with fluid clutches or fluid gearing  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16H04700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16H 47/00; applications of underdrives or overdrives in motor vehicles, combinations with differential gearings in motor vehicles  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B60K','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B60K)





CL MGuidance heading 39/00- 47/00Fluid gearing



CL M39/00Rotary fluid gearing using pumps and motors of the volumetric type, i.e. passing a predetermined volume of fluid per revolution (control of exclusively fluid gearing  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16H06138','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16H 61/38; fluid couplings or clutches with pumping sets of volumetric type  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16D03100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16D 31/00; application to lifting or pushing equipment  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B66F','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B66F)





CL M41/00Rotary fluid gearing of the hydrokinetic type (control of exclusively fluid gearing  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16H06138','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16H 61/38; rotary fluid couplings or clutches of the hydrokinetic type  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16D03300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16D 33/00)





CL MGuidance heading 51/00- 57/00Details of gearing or mechanisms



CL M51/00Levers of gearing mechanisms (shafts, Bowden mechanisms, cranks, eccentrics, bearings, pivotal connections, crossheads, connecting-rods  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16C','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16C; manipulating levers  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G05G','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G05G)





CL M53/00Cams or cam-followers, e.g. rollers for gearing mechanisms (shafts, Bowden mechanisms, cranks, eccentrics, bearings, pivotal connections, crossheads, connecting-rods  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16C','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16C; cams specially adapted for reciprocating-piston liquid engines  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F03C00130','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F03C 1/30)





CL M55/00Elements with teeth or friction surfaces for conveying motion; Worms, pulleys or sheaves for gearing mechanisms (of screw-and-nut gearing  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16H02500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16H 25/00; shafts, Bowden mechanisms, cranks, eccentrics, bearings, pivotal connections, crossheads, connecting-rods  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16C','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16C; chains, belts  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16G','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16G; pulley-blocks for lifting or hauling appliances  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B66D00304','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B66D 3/04)





CL M57/00General details of gearing (of fluid gearing  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16H03900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16H 39/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16H04300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16H 43/00; of screw-and-nut gearing  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16H02500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16H 25/00; shafts, Bowden mechanisms, cranks, eccentrics, bearings, pivotal connections, crossheads, connecting-rods  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16C','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16C)





CL MGuidance heading 59/00- 63/00Control of gearing conveying rotary motion



CL M61/66·  
specially adapted for continuously variable gearings ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16H06138','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16H 61/38 takes precedence; orbital toothed gearings with a secondary drive in order to vary the speed continuously  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16H00372','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16H 3/72)




ANNEXE 119FF16H[Projet-Rapporteur : M031/IB] 

CL MNote F16HLes combinaisons comportant des transmissions mécaniques sont classées dans les groupes  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16H03700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16H 37/00 ou  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16H04700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16H 47/00, sauf si ces combinaisons sont prévues dans les groupes  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16H00100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16H 1/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16H03500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16H 35/00. [new]
Dans la présente sous-classe, les ensembles d'organes rigidement liés entre eux sont considérés comme des organes unitaires;
Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
"transmissions à engrenages" comprend les transmissions à vis ou autres transmissions sans fin, comportant au moins une roue ou secteur, pourvu de dents ou d'éléments équivalents, à l'exception des transmissions à chaînes ou à courroies dentées qui sont considérées comme des transmissions à friction;
"transmission de mouvement" comprend la transmission de l'énergie, telle que les mouvements d'entrée et de sortie sont de même nature, quoiqu'ils puissent différer, p.ex. en vitesse, direction ou amplitude;
"rotatif" implique que le mouvement peut durer indéfiniment;
"oscillant" désigne le mouvement autour d'un axe, d'une amplitude limitée par la structure même de la transmission et qui peut excéder une révolution complète, le mouvement s'effectuant alternativement en avant et en arrière pendant le fonctionnement continu de la transmission;
"alternatif" désigne le mouvement sensiblement rectiligne et s'effectuant alternativement en avant et en arrière pendant le fonctionnement continu de la transmission;
"réversible" ou "inversé" désigne le mouvement d'entrée dans une direction pouvant produire à volonté un mouvement de sortie dans l'une ou l'autre de deux directions opposées;
"engrenages centraux" comprend tout engrenage dont l'axe est l'axe principal de la transmission.
Il est important de tenir compte des entrées rappelées ci-dessous:
 HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A01D06906','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A01D 69/06
Engrenages pour moissonneuses ou faucheuses
 


 HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A63H03100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A63H 31/00
Transmissions pour jouets
 


 HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B21B03512','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B21B 35/12
Transmissions à roues dentées spécialement adaptées aux laminoirs
 


 HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B60K','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B60K
Agencement des transmissions dans les véhicules
 


 HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B61C00900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B61C 9/00
Transmissions spécialement adaptées aux locomotives
 


 HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B62D00300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B62D 3/00
Boîtiers de direction pour véhicules à moteur
 


 HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B62M','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B62M
Transmissions spécialement adaptées aux cycles
 


 HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B63H02300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B63H 23/00
Transmissions pour la propulsion de navires
 


 HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B63H02500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B63H 25/00
Transmissions pour la gouverne de navires
 


 HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F01','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F01- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F04','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F04
"Machines", machines motrices, pompes
 


 HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F15B01500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F15B 15/00
Transmissions associées aux dispositifs actionnés par des fluides
 


 HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G01D00504','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G01D 5/04
Engrenages utilisés dans les appareils indicateurs ou enregistreurs en matière de mesure
 


 HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H03J00100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H03J 1/00
Dispositions d'entraînement pour l'accord de circuits résonnants
 


 HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H04L01304','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H04L 13/04
Mécanismes d'entraînement pour les appareils de transmission d'information numérique codée. [5]
 





CL MRubrique d'orientation 7/00- 9/00Transmissions pour transmettre un mouvement rotatif par des organes flexibles sans fin



CL M7/00Transmissions pour transmettre un mouvement rotatif par des organes flexibles sans fin (particuliers pour transmettre un mouvement rotatif à rapport de vitesse variable ou pour inverser un mouvement rotatif  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16H00900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16H 9/00; organes flexibles, p.ex. courroies ou chaînes en soi  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16G','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16G)





CL M9/00Transmissions pour transmettre un mouvement rotatif à rapport de vitesse variable ou pour inverser un mouvement rotatif par des organes flexibles sans fin (commande pour changement de vitesse ou pour inversion des transmissions transmettant un mouvement rotatif  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16H05900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16H 59/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16H06300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16H 63/00; organes flexibles, p.ex. courroies ou chaînes en soi  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16G','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16G)





CL MRubrique d'orientation 21/00- 25/00Transmissions pour transmettre ou convertir un mouvement au moyen de leviers, de tringles, de cames ou de mécanismes à vis et écrous



CL M37/00Combinaisons de transmissions mécaniques non prévues dans les groupes  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16H00100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16H 1/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16H03500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16H 35/00 (combinaisons d'une transmission mécanique avec des embrayages à fluide ou une transmission à fluide  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16H04700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16H 47/00; utilisation de démultiplicateurs ou surmultiplicateurs sur les véhicules à moteur, combinaisons avec des transmissions différentielles dans les véhicules à moteur  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B60K','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B60K)





CL MRubrique d'orientation 39/00- 47/00Transmissions à fluide



CL M39/00Transmissions rotatives à fluide utilisant des pompes et des moteurs du type volumétrique, c. à d. débitant un volume prédéterminé de fluide à chaque révolution (commande des transmissions exclusivement à fluide  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16H06138','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16H 61/38; accouplements ou embrayages à fluide avec des groupes de pompage de type volumétrique  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16D03100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16D 31/00; leur utilisation dans les appareils de levage ou de poussée  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B66F','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B66F)





CL M41/00Transmissions rotatives à fluide du type hydrocinétique (commande des transmissions exclusivement à fluide  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16H06138','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16H 61/38; accouplements ou embrayages rotatifs à fluide du type hydrocinétique  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16D03300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16D 33/00)





CL MRubrique d'orientation 51/00- 57/00Parties constitutives ou détails des transmissions ou des mécanismes



CL M51/00Leviers de mécanismes de transmission (arbres, mécanismes Bowden, manivelles, excentriques, paliers, liaisons pivotantes, crosses, bielles  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16C','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16C; leviers de commande  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G05G','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G05G)





CL M53/00Cames ou galets suiveurs de cames, p.ex. rouleaux pour mécanismes de transmission (arbres, mécanismes Bowden, manivelles, excentriques, paliers, liaisons pivotantes, crosses, bielles  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16C','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16C; cames spécialement adaptées aux machines motrices à liquide à pistons alternatifs  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F03C00130','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F03C 1/30)





CL M55/00Eléments avec dents ou surfaces de friction pour transmettre un mouvement; Vis sans fin, poulies ou poulies de moufle pour mécanismes de transmission (des transmissions du type vis-écrou  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16H02500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16H 25/00; arbres, mécanismes Bowden, manivelles, excentriques, paliers, liaisons pivotantes, crosses, bielles  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16C','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16C; chaînes, courroies  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16G','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16G; moufles pour appareils de levage ou de traction  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B66D00304','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B66D 3/04)





CL M57/00Parties constitutives générales des transmissions (des transmissions à fluide  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16H03900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16H 39/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16H04300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16H 43/00; des transmissions du type vis-écrou  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16H02500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16H 25/00; arbres, mécanismes Bowden, manivelles, excentriques, paliers, liaisons pivotantes, crosses, bielles  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16C','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16C)





CL MRubrique d'orientation 59/00- 63/00Commande de transmissions transmettant un mouvement rotatif



CL M61/66·  
spécialement adaptées aux transmissions à variation continue du rapport ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16H06138','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16H 61/38 a priorité; transmissions avec engrenages orbitaux et avec un entraînement secondaire pour faire varier la vitesse d'une manière continue  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16H00372','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16H 3/72)




ANNEX 120EF16K[Project-Rapporteur : M031/IB] 

CL MGuidance heading 1/00- 13/00Constructional types


ANNEXE 120FF16K[Projet-Rapporteur : M031/IB] 

CL MRubrique d'orientation 1/00- 13/00Types structuraux


ANNEX 121EF16L[Project-Rapporteur : M031/IB] 

CL MGuidance heading 13/00- 49/00Pipe joints; Hose nipples


ANNEXE 121FF16L[Projet-Rapporteur : M031/IB] 

CL MRubrique d'orientation 13/00- 49/00Raccords de tuyaux; Raccords de manches


ANNEX 122EF24F[Project-Rapporteur : M031/IB] 

CL M1/00Room units for air-conditioning, e.g. receiving primary air from a central station




ANNEXE 122FF24F[Projet-Rapporteur : M031/IB] 

CL M1/00Conditionneurs d'air pour une pièce, p.ex. recevant l'air primaire d'une station centrale




ANNEX 123EF25D[Project-Rapporteur : M031/IB] 

CL MNote F25DDevices associated with refrigerating machinery are classified in groups  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F25D01100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F25D 11/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F25D01600','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F25D 16/00. [new]
In this subclass, the following term is used with the meaning indicated:
"device" means an enclosed space to be cooled; such devices being associated either with refrigerating machinery, e.g. in a refrigerator, or with other cold sources, e.g. in an ice-box.
Attention is drawn to Note (2) following the title of subclass  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F24F','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F24F. [5]



CL MSubclass index 

DEVICES NOT ASSOCIATED WITH REFRIGERATING MACHINERY


Using cold air or water; other cold materials or bodies
 HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F25D00100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" 1/00;  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F25D00300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" 3/00

Using endothermic chemical reactions, or evaporation without recovery
 HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F25D00500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" 5/00,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F25D00700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" 7/00

Other devices, combinations
 HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F25D00900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" 9/00

DEVICES ASSOCIATED WITH REFRIGERATING MACHINERY: SELF-CONTAINED MOVABLE; STATIONARY; OTHER
 HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F25D01100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" 11/00;  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F25D01300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" 13/00;  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F25D01500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" 15/00

In combination with a cooling mode not associated with refrigerating machinery
 HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F25D01600','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" 16/00

STRUCTURAL PARTS OR ARRANGEMENTS, OF GENERAL APPLICATION: GENERAL; DEFROSTING; HANDLING OF ARTICLES TO BE COOLED
 HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F25D02300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" 23/00;  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F25D02100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" 21/00;  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F25D02500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" 25/00

CIRCULATING COOLING FLUID OR GAS; LIGHTING
 HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F25D01700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" 17/00;  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F25D02700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" 27/00

ARRANGEMENT OR MOUNTING: OF REFRIGERATION UNITS; OF CONTROL OR SAFETY DEVICES
 HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F25D01900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" 19/00;  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F25D02900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" 29/00

OTHER APPARATUS
 HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F25D03100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" 31/00







CL M9/00Devices not associated with refrigerating machinery and not covered by groups  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F25D00100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F25D 1/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F25D00700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F25D 7/00; Combinations of devices covered by two or more of the groups  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F25D00100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F25D 1/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F25D00700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F25D 7/00





CL M11/00Self-contained movable devices associated with refrigerating machinery, e.g. domestic refrigerators





CL M13/00Stationary devices associated with refrigerating machinery, e.g. cold rooms





CL M15/00Devices associated with refrigerating machinery not covered by group  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F25D01100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F25D 11/00 or  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F25D01300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F25D 13/00, e.g. non-self-contained movable devices




ANNEXE 123FF25D[Projet-Rapporteur : M031/IB] 

CL MNote F25DLes dispositifs associés à des machines frigorifiques sont classés dans les groupes  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F25D01100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F25D 11/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F25D01600','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F25D 16/00. [new]
Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
"dispositifs" signifie chambres closes à refroidir. Ces dispositifs sont associés soit à de véritables machines frigorifiques dont ils constituent la caisse, comme p.ex. dans un réfrigérateur, soit à d'autres sources de froid, comme p.ex. dans une glacière.
Il est important de tenir compte de la note (2) qui suit le titre de la sous-classe  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F24F','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F24F. [5]



CL MSchéma général 

DISPOSITIFS N'UTILISANT PAS DE MACHINES FRIGORIFIQUES


A eau ou air froid ambiant; à autre agent réfrigérant ou à récipient conservateur de froid
 HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F25D00100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" 1/00;  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F25D00300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" 3/00

A réaction chimique endothermique, à effet d'évaporation sans récupération
 HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F25D00500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" 5/00,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F25D00700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" 7/00

Autres dispositifs, combinaisons
 HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F25D00900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" 9/00

DISPOSITIFS UTILISÉS AVEC DES MACHINES FRIGORIFIQUES: DÉPLAÇABLES GENRE RÉFRIGÉRATEUR; FIXES GENRE CHAMBRE FROIDE; AUTRES TYPES
 HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F25D01100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" 11/00;  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F25D01300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" 13/00;  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F25D01500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" 15/00

En combinaison avec un procédé de refroidissement non associé à des machines frigorifiques
 HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F25D01600','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" 16/00

DÉTAILS OU CARACTÉRISTIQUES DES DISPOSITIFS D'APPLICATION GÉNÉRALE: GÉNÉRAUX; DÉGIVRAGE; POUR LA MANIPULATION DES PRODUITS À REFROIDIR
 HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F25D02300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" 23/00;  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F25D02100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" 21/00;  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F25D02500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" 25/00

DISPOSITIONS POUR LA CIRCULATION DU FLUIDE DE REFROIDISSEMENT OU DU GAZ; POUR L'ÉCLAIRAGE
 HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F25D01700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" 17/00;  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F25D02700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" 27/00

ARRANGEMENT OU MONTAGE: DES GROUPES FRIGORIFIQUES; DE L'APPAREILLAGE DE COMMANDE OU DE SÉCURITÉ
 HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F25D01900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" 19/00;  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F25D02900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" 29/00

AUTRES APPAREILS
 HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F25D03100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" 31/00







CL M9/00Dispositifs non associés à des machines frigorifiques et non couverts par les groupes  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F25D00100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F25D 1/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F25D00700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F25D 7/00; Combinaisons de dispositifs compris dans deux ou plusieurs des groupes  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F25D00100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F25D 1/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F25D00700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F25D 7/00





CL M11/00Dispositifs autonomes déplaçables associés à des machines frigorifiques, p.ex. réfrigérateurs ménagers





CL M13/00Dispositifs fixes associés à des machines frigorifiques, p.ex. chambres froides





CL M15/00Dispositifs associés à des machines frigorifiques, non couverts par les groupes  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F25D01100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F25D 11/00 ou  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F25D01300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F25D 13/00, p.ex. les dispositifs mobiles non autonomes




ANNEX 124EG01L[Project-Rapporteur : M031/IB] 

CL Guidance heading / Rubrique d'orientation 7/00- 23/00< Become(s) / Deviennent/Deviendra 7/00-21/00 >



CL M13/00Devices or apparatus for measuring differences of two or more fluid pressure values





CL M15/00Devices or apparatus for measuring two or more fluid pressure values simultaneously




ANNEXE 124FG01L[Projet-Rapporteur : M031/IB] 

CL Guidance heading / Rubrique d'orientation 7/00- 23/00< Become(s) / Deviennent/Deviendra 7/00-21/00 >



CL M13/00Dispositifs ou appareils pour la mesure des différences entre deux ou plusieurs valeurs de la pression des fluides




CL M15/00Dispositifs ou appareils pour la mesure simultanée de deux ou plusieurs valeurs de la pression des fluides




ANNEX 125EG03B[Project-Rapporteur : M031/IB] 

CL MGuidance heading 1/00- 5/00Details common to at least two of the following types of apparatus: cameras, projectors, printers



CL M1/00Film-strip handling of general interest for cameras, projectors or printers





CL M3/00Focusing arrangements of general interest for cameras, projectors or printers (focusing means, autofocus systems for cameras  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G03B01300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G03B 13/00; means for automatic focusing of projectors  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G03B02153','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G03B 21/53; means for automatic focusing of projection-printing apparatus or copying cameras  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G03B02734','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G03B 27/34,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G03F','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G03F)





CL M5/00Adjustment of optical system relative to image or object surface other than for focusing of general interest for cameras, projectors or printers




ANNEXE 125FG03B[Projet-Rapporteur : M031/IB] 

CL MRubrique d'orientation 1/00- 5/00Eléments communs à au moins deux des catégories suivantes d'appareils: appareils photographiques, appareils de projection, tireuses



CL M1/00Manipulation de la pellicule présentant un intérêt général pour les appareils photographiques, les appareils de projection ou les tireuses





CL M3/00Dispositions pour la mise au point présentant un intérêt général pour les appareils photographiques, les appareils de projection ou les tireuses (moyens de mise au point, systèmes de mise au point automatique pour appareils photographiques  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G03B01300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G03B 13/00; moyens de mise au point automatique de projecteurs  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G03B02153','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G03B 21/53; moyens de mise au point automatique d'appareils de tirage par projection ou d'appareils photographiques de reproduction  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G03B02734','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G03B 27/34,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G03F','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G03F)





CL M5/00Réglage du système optique relatif à l'image ou à la surface du sujet, autre que pour la mise au point présentant un intérêt général pour les appareils photographiques, les appareils de projection ou les tireuses




ANNEX 126EG04B[Project-Rapporteur : M031/IB] 

CL M11/00Click devices, stop clicks or clutches for winding





CL M19/00Indicating the time by visual means (by electric lamps  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G04C01702','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G04C 17/02; display arrangements in general  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G09','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G09)





CL M21/00Indicating the time by acoustic means (at preselected times  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G04B02300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G04B 23/00; by electro-acoustic means  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G04C02104','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G04C 21/04; sound-producing apparatus per se  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G10','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G10)




ANNEXE 126FG04B[Projet-Rapporteur : M031/IB] 

CL M11/00Encliquetages, cliquets d'arrêt ou embrayages pour le remontage





CL M19/00Indication de l'heure par des moyens optiques (par des lampes électriques  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G04C01702','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G04C 17/02; dispositions pour la présentation en général  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G09','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G09)





CL M21/00Indication de l'heure par des moyens acoustiques (à des moments choisis à l'avance  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G04B02300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G04B 23/00; par des moyens électro-acoustiques  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G04C02104','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G04C 21/04; appareils produisant des sons en soi  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G10','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G10)




ANNEX 127EG06M[Project-Rapporteur : M031/IB] 

CL MGuidance heading 7/00- 11/00Counting of objects


ANNEXE 127FG06M[Projet-Rapporteur : M031/IB] 

CL MRubrique d'orientation 7/00- 11/00Comptage d'objets


ANNEX 128EA01H[Project-Rapporteur : M032/IB] 

CL M1/06·  
Processes for producing mutations, e.g. treatment with chemicals or with radiation (specific mutations prepared by genetic engineering on plant cell or plant tissues  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C12N01500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C12N 15/00)





CL M3/00Processes for modifying phenotypes ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A01H00400','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A01H 4/00 takes precedence)




ANNEXE 128FA01H[Projet-Rapporteur : M032/IB] 

CL M1/06·  
Procédés de mutation, p.ex. traitements par produits chimiques ou irradiations (mutations spécifiques préparées par génie génétique sur des cellules ou des tissus végétaux  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C12N01500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C12N 15/00)





CL M3/00Procédés de modification des phénotypes ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A01H00400','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A01H 4/00 a priorité)




ANNEX 129EA01N[Project-Rapporteur : M032/IB] 

CL MTitle PRESERVATION OF BODIES OF HUMANS OR ANIMALS OR PLANTS OR PARTS THEREOF (preservation of food or foodstuff  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A23','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A23); BIOCIDES, e.g. AS DISINFECTANTS, AS PESTICIDES, AS HERBICIDES (preparations for medical, dental or toilet purposes which kill or prevent the growth or proliferation of unwanted organisms  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61K','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A61K); PEST REPELLANTS OR ATTRACTANTS; PLANT GROWTH REGULATORS (mixtures of pesticides with fertilisers  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C05G','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C05G)





CL M1/00Preservation of bodies of humans or animals, or parts thereof





CL M3/00Preservation of plants or parts thereof, e.g. inhibiting evaporation, improvement of the appearance of leaves (preservation or chemical ripening of harvested fruit or vegetables  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A23B00700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A23B 7/00); Grafting wax





CL M25/00Biocides, pest repellants or attractants, or plant growth regulators, characterised by their forms, or by their non-active ingredients or by their methods of application (fungicidal, bactericidal, insecticidal, disinfecting or antiseptic paper  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','D21H','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" D21H) ; Substances for reducing the noxious effect of the active ingredients to organisms other than pests





CL M25/18·  
Vapour or smoke emitting compositions with delayed or sustained release




ANNEXE 129FA01N[Projet-Rapporteur : M032/IB] 

CL MTitre CONSERVATION DE CORPS HUMAINS OU ANIMAUX OU DE VÉGÉTAUX, OU DE PARTIES DE CEUX-CI (conservation des aliments ou des produits alimentaires  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A23','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A23); BIOCIDES, p.ex. EN TANT QUE DÉSINFECTANTS, PESTICIDES, HERBICIDES (préparations destinées à un usage médical, dentaire ou pour la toilette, qui tuent les organismes indésirables ou empêchent leur croissance ou leur prolifération  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61K','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A61K); PRODUITS REPOUSSANT OU ATTIRANT LES ANIMAUX NUISIBLES; RÉGULATEURS DE CROISSANCE DES VÉGÉTAUX (mélanges de pesticides avec des engrais  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C05G','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C05G)





CL M1/00Conservation de corps humains ou animaux, ou de parties de ceux-ci





CL M3/00Conservation de végétaux ou de parties de ceux-ci, p.ex. par inhibition de l'évaporation, avec amélioration de l'aspect des feuilles (conservation ou mûrissement chimique des fruits ou des légumes récoltés  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A23B00700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A23B 7/00); Mastic à greffer





CL M25/00Biocides, produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles, ou régulateurs de croissance des végétaux, caractérisés par leurs formes, ingrédients inactifs ou modes d'application (papier fongicide, bactéricide, insecticide, désinfectant ou antiseptique  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','D21H','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" D21H) ; Substances réduisant les effets nocifs des ingrédients actifs vis-à-vis d'organismes autres que les animaux nuisibles





CL M25/18·  
Compositions émettant des vapeurs ou fumées avec libération retardée ou prolongée




ANNEX 130EA61B[Project-Rapporteur : M032/IB] 

CL MTitle DIAGNOSIS; SURGERY; IDENTIFICATION (analysing biological material  HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G01N','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" G01N, e.g.  HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G01N03348','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" G01N 33/48)





CL M1/24·  
for the mouth, i.e. stomatoscopes, e.g. with tongue depressors (tongue depressors per se  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61B01300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A61B 13/00) ; Instruments for opening or keeping open the mouth (combined with saliva removers  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61C01710','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A61C 17/10)





CL M3/00Apparatus for testing the eyes; Instruments for examining the eyes (eye inspection using ultrasonic, sonic or infrasonic waves  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61B00810','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A61B 8/10)





AL M3/04·  ·  ·  
Trial frames; Sets of lenses for use therewith





AL M3/125·  ·  ·  
with contact lenses





CL M5/0215·  ·  ·  
by means inserted into the body





AL M5/025·  ·  ·  ·  
within occluders, e.g. responsive to Korotkoff sounds





CL M5/04·  
Measuring bioelectric signals of the body or parts thereof





CL M5/055·  ·  
involving electronic [EMR] or nuclear [NMR] magnetic resonance, e.g. magnetic resonance imaging





CL M5/103·  
Measuring devices for testing the shape, pattern, size or movement of the body or parts thereof, for diagnostic purposes ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61B00508','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A61B 5/08 takes precedence; measuring instruments specially adapted for dentistry  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61C01904','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A61C 19/04)





CL M5/11·  ·  
Measuring movement of the entire body or parts thereof, e.g. head or hand tremor, mobility of a limb (for measuring pulse  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61B00502','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A61B 5/02)





CL M5/117·  
Identification of persons, e.g. finger-printing, foot-printing, impression techniques (dental impression cups or articulators  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61C00900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A61C 9/00,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61C01100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A61C 11/00; recognising fingerprints  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G06K00900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G06K 9/00; identification of persons by analysing their voice or speech  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G10L01700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G10L 17/00)





CL M5/16·  
Devices for psychotechnics (using teaching or educational appliances  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G09B00100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G09B 1/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G09B00700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G09B 7/00) ; Testing reaction times





CL M5/22·  
Ergometry; Measuring muscular strength or the force of a muscular blow





CL M6/00Apparatus for radiation diagnosis, e.g. combined with radiation therapy equipment (instruments measuring radiation intensity for application in the field of nuclear medicine, e.g. in vivo counting,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G01T001161','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G01T 1/161; apparatus for taking X-ray photographs  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G03B04202','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G03B 42/02)





CL M6/02·  
Devices for diagnosis sequentially in different planes; Stereoscopic radiation diagnosis





CL M6/03·  ·  
Computerised tomographs (echo-tomography  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61B00814','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A61B 8/14)





CL M6/10·  
Application or adaptation of safety means





CL M8/00Diagnosis using ultrasonic, sonic or infrasonic waves





CL M8/06·  
Measuring blood flow





CL M10/00Other methods or instruments for diagnosis, e.g. for vaccination diagnosis; Sex determination; Ovulation-period determination; Throat striking implements





CL M17/02·  
for holding wounds open; Tractors





CL M17/04·  ·  
for suturing wounds; Holders or packages for needles or suture materials





CL M17/06·  ·  ·  
Needles; Holders or packages for needles or suture materials (puncturing needles  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61B01734','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A61B 17/34; hypodermic needles  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61M00532','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A61M 5/32)





AL M17/10·  ·  
for applying or removing wound clamps; Wound clamp magazines





CL M17/12·  
for ligaturing or otherwise compressing tubular parts of the body, e.g. blood vessels, umbilical cord





AL M17/135·  ·  ·  
inflatable





CL M17/14·  
Surgical saws (tooth saws  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61C00312','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A61C 3/12)





CL M17/20·  
for vaccinating or cleaning the skin previous to the vaccination (apparatus for injections  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61M00300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A61M 3/00,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61M00500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A61M 5/00)





CL M17/22·  
Implements for squeezing-off ulcers or the like on inner organs of the body; Implements for scraping-out cavities of body organs, e.g. bones; for invasive removal or destruction of calculus using mechanical vibrations; for removing obstructions in blood vessels, not otherwise provided for





CL M17/225·  
for extracorporeal shock wave lithotripsy [ESWL], e.g. by using ultrasonic waves





CL M17/42·  
Gynaecological or obstetrical instruments or methods





AL M17/425·  ·  
for reproduction or fertilisation





AL M17/46·  ·  
Embryotomes





CL M17/50·  
Instruments, other than pincettes or toothpicks, for removing foreign bodies from the human body





CL M17/56·  
Surgical instruments or methods for treatment of bones or joints; Devices specially adapted therefor





CL M17/60·  ·  ·  
for external osteosynthesis, e.g. distractors, contractors





CL M18/04·  
by heating (by applying electromagnetic radiation  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61B01818','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A61B 18/18; devices for heating specific reflex points of the body within cell-life limits  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61H03906','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A61H 39/06)





AL M19/04·  
Operating gloves; Finger-stalls for operating; Devices for treating them, e.g. cleaning, powdering





AL M19/08·  
Surgical drapes




ANNEXE 130FA61B[Projet-Rapporteur : M032/IB] 

CL MTitre DIAGNOSTIC; CHIRURGIE; IDENTIFICATION (analyse de matériau biologique  HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G01N','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" G01N, p.ex.  HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G01N03348','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" G01N 33/48)





CL M1/24·  
pour la bouche, c. à d. stomatoscopes, p.ex. portant des abaisse-langue (abaisse-langue en soi  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61B01300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A61B 13/00) ; Instruments pour ouvrir la bouche ou la maintenir ouverte (combinés à des appareils pour enlever la salive  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61C01710','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A61C 17/10)





CL M3/00Appareils pour l'examen optique des yeux; appareils pour pour l'examen clinique des yeux (examen de l' ?il en utilisant des ondes ultrasonores, sonores ou infrasonores  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61B00810','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A61B 8/10)





AL M3/04·  ·  ·  
Montures d'essai; Jeux de lentilles pour emploi dans ces montures





AL M3/125·  ·  ·  
avec des lentilles de contact





CL M5/0215·  ·  ·  
par des moyens introduits dans le corps





AL M5/025·  ·  ·  ·  
à l'intérieur de dispositifs d'occlusion, p.ex. en réponse à des bruits de Korotkoff





CL M5/04·  
Mesure de signaux bioélectriques du corps ou de parties de celui-ci





CL M5/055·  ·  
faisant intervenir la résonance magnétique nucléaire [RMN] ou électronique [RME], p.ex. formation d'images par résonance magnétique





CL M5/103·  
Dispositifs de mesure pour le contrôle de la forme, du dessin, de la dimension ou du mouvement du corps ou de parties de celui-ci, à des fins de diagnostic ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61B00508','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A61B 5/08 a priorité; instruments de mesure spécialement conçus pour la technique dentaire  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61C01904','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A61C 19/04)





CL M5/11·  ·  
Mesure du mouvement du corps entier ou de parties de celui-ci, p.ex. tremblement de la tête ou des mains, mobilité d'un membre (pour mesurer le pouls  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61B00502','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A61B 5/02)





CL M5/117·  
Identification des personnes, p.ex. empreintes digitales, empreintes de pieds, techniques d'impression (porte-empreintes ou articulateurs dentaires  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61C00900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A61C 9/00,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61C01100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A61C 11/00;  reconnaissance d'empreintes digitales  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G06K00900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G06K 9/00; identification des personnes par analyse de la voix ou de la parole  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G10L01700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G10L 17/00)





CL M5/16·  
Dispositifs pour la psychotechnie (utilisant un matériel d'enseignement ou à but éducatif  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G09B00100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G09B 1/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G09B00700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G09B 7/00) ; Appréciation des temps de réaction





CL M5/22·  
Ergométrie; Mesure de la force musculaire ou de la force d'un coup musculaire





CL M6/00Appareils pour diagnostic par radiations, p.ex. combinés avec un équipement de thérapie par radiations (instruments pour la mesure de l'intensité de radiation pour des applications au domaine de la médecine nucléaire, p.ex. comptage in vivo,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G01T00116','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G01T 1/16; appareils pour prendre des photographies de rayons X  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G03B04202','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G03B 42/02)





CL M6/02·  
Dispositifs pour établir un diagnostic dans des plans différents successifs; Diagnostic stéréoscopique utilisant des radiations





CL M6/03·  ·  
Tomographes associés à un ordinateur (écho-tomographie  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61B00814','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A61B 8/14)





CL M6/10·  
Applications ou adaptations de moyens de sécurité





CL M8/00Diagnostic utilisant des ondes ultrasonores, sonores ou infrasonores





CL M8/06·  
Mesure du débit sanguin





CL M10/00Autres méthodes ou instruments pour le diagnostic, p.ex. pour le diagnostic de vaccination; Détermination du sexe; Détermination de la période d'ovulation; Instruments pour gratter la gorge





CL M17/02·  
pour maintenir les blessures ouvertes; Ecarteurs





CL M17/04·  ·  
pour la suture des plaies; Supports ou emballages pour aiguilles ou matériaux de suture





CL M17/06·  ·  ·  
Aiguilles; Supports ou empaquetages pour aiguilles ou matériaux de suture (aiguilles à ponction  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61B01734','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A61B 17/34; aiguilles hypodermiques  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61M00532','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A61M 5/32)





AL M17/10·  ·  
pour poser ou retirer les clamps pour blessures; Chargeurs de clamps pour blessures





CL M17/12·  
pour ligaturer ou comprimer par un autre moyen les parties tubulaires du corps, p.ex. les vaisseaux sanguins, le cordon ombilical





AL M17/135·  ·  ·  
gonflables





CL M17/14·  
Scies chirurgicales (scies à dents  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61C00312','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A61C 3/12)





CL M17/20·  
pour la vaccination ou le nettoyage de la peau avant la vaccination (appareils pour injections  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61M00300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A61M 3/00,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61M00500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A61M 5/00)





CL M17/22·  
Instruments pour comprimer les ulcères ou similaires placés sur les organes internes du corps; Instruments pour curer les cavités des organes du corps, p.ex. des os; pour l'élimination ou la destruction invasives des calculs utilisant des vibrations mécaniques; pour l'élimination non prévue ailleurs des obstructions dans les vaisseaux sanguins





CL M17/225·  
pour la lithotritie extracorporelle par onde de choc [ESWL], p.ex. utilisant des ondes ultrasonores





CL M17/42·  
Instruments ou procédés de gynécologie ou d'obstétrique





AL M17/425·  ·  
pour la reproduction ou la fertilisation





AL M17/46·  ·  
Embryotomes





CL M17/50·  
Instruments, autres que les pincettes ou les cure-dents, pour retirer les corps étrangers du corps humain





CL M17/56·  
Instruments ou procédés chirurgicaux pour le traitement des os ou des articulations; Dispositifs spécialement adaptés à cet effet





CL M17/60·  ·  ·  
pour l'ostéosynthèse externe, p.ex. appareils étireurs ou constricteurs





CL M18/04·  
par chauffage (par application de radiations électromagnétiques  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61B01818','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A61B 18/18; dispositifs pour échauffer des endroits spécifiques de réflexe du corps dans les limites de vie de la cellule  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61H03906','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A61H 39/06)





AL M19/04·  
Gants opératoires; Doigtiers pour opérer; Dispositifs pour les traiter, p.ex. pour les nettoyer, pour les poudrer





AL M19/08·  
Draps de chirurgie




ANNEX 131EA61G[Project-Rapporteur : M032/IB] 

CL MTitle TRANSPORT, PERSONAL CONVEYANCES, OR ACCOMMODATION SPECIALLY ADAPTED FOR PATIENTS OR DISABLED PERSONS (appliances for aiding patients or disabled persons to walk  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61H00300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A61H 3/00) ; OPERATING TABLES OR CHAIRS; CHAIRS FOR DENTISTRY; FUNERAL DEVICES





CL M1/003·  
with facilities for picking up patients or disabled persons, e.g. break-away type or using endless belts





CL M1/007·  
with skis or sled runners





AL M1/01·  
Sheets specially adapted for use as or with stretchers





CL M5/00Chairs or personal conveyances specially adapted for patients or disabled persons, e.g. wheelchairs (devices enabling patients or disabled persons to operate an apparatus or device not forming part of the body  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61F00400','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A61F 4/00; bicycles specially adapted for disabled riders  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B62K00316','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B62K 3/16)





CL M7/00Beds specially adapted for nursing; Devices for lifting patients or disabled persons (equipment for beds, treatment tables, floor frames or the like for extending or stretching  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61F005045','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A61F 5/045; stretchers with facilities for picking up patients or disabled persons  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61G001003','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A61G 1/003)





AL M7/16·  ·  
converting a lying surface into a chair





AL M10/02·  
with artificial climate; with means to maintain a desired pressure, e.g. for germ-free rooms





CL M12/00Accommodation for nursing, e.g. in hospitals, not covered by groups  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61G00100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A61G 1/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61G01100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A61G 11/00, e.g. trolleys for transport of medicaments or food; Prescription lists





CL M13/00Operating tables; Auxiliary appliances therefor (illumination of operating tables  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F21L','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F21L,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F21S','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F21S or  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F21V','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F21V)





CL M15/00Operating chairs; Dental chairs; Accessories specially adapted therefor, e.g. work stands





AL M17/08·  
Urns




ANNEXE 131FA61G[Projet-Rapporteur : M032/IB] 

CL MTitre MOYENS DE TRANSPORT, MOYENS DE TRANSPORT PERSONNELS OU AMÉNAGEMENTS, SPÉCIALEMENT ADAPTÉS POUR LES PERSONNES HANDICAPÉES OU LES MALADES (appareils pour aider les personnes handicapées à marcher  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61H00300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A61H 3/00) ; TABLES OU CHAISES D'OPÉRATION; FAUTEUILS POUR SOINS DENTAIRES; DISPOSITIFS D'INHUMATION





CL M1/003·  
avec des dispositions pour charger une personne handicapée ou un malade, p.ex. dont les longerons peuvent être écartés, ou utilisant des courroies sans fin





CL M1/007·  
munis de skis ou de patins





AL M1/01·  
Draps spécialement adaptés pour être utilisés comme ou avec des brancards





CL M5/00Fauteuils ou moyens de transport personnels spécialement adaptés pour des personnes handicapées, p.ex. fauteuils roulants (dispositifs permettant à des personnes handicapées de commander un appareil ou un dispositif ne faisant pas partie du corps  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61F00400','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A61F 4/00; bicyclettes spécialement adaptées pour des conducteurs handicapés  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B62K00316','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B62K 3/16)





CL M7/00Lits spécialement conçus pour donner des soins; Dispositifs pour soulever les malades ou les personnes handicapées (équipement des lits, des tables de manipulation, des châssis au sol ou analogues pour étirer les membres fracturés  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61F005045','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A61F 5/045; brancards avec des dispositions pour charger une personne handicapée ou un malade  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61G001003','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A61G 1/003)





AL M7/16·  ·  
transformant en chaise une surface servant à étendre un malade





AL M10/02·  
climatisés; avec des moyens pour maintenir une pression déterminée, p.ex. locaux exempts de germes





CL M12/00Equipements pour donner des soins, p.ex. dans les hôpitaux, non couverts par l'un des groupes  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61G00100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A61G 1/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61G01100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A61G 11/00, p.ex. chariots pour le transport des médicaments ou de la nourriture; Tableaux d'ordonnances





CL M13/00Tables d'opération; Leurs accessoires (éclairage des tables d'opération  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F21L','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F21L,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F21S','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F21S ou  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F21V','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F21V)





CL M15/00Chaises d'opération; Fauteuils pour soins dentaires; Accessoires qui leur sont spécialement adaptés, p.ex. meubles de travail





AL M17/08·  
Urnes




ANNEX 132EA61K[Project-Rapporteur : M032/IB] 

CL MTitle PREPARATIONS FOR MEDICAL, DENTAL, OR TOILET PURPOSES (devices or methods specially adapted for bringing pharmaceutical products into particular physical or administering forms  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61J00300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A61J 3/00; chemical aspects of, or use of materials for deodorisation of air, for disinfection or sterilisation, or for bandages, dressings, absorbent pads or surgical articles  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61L','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A61L;  soap compositions  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C11D','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C11D)





CL M6/00Preparations for dentistry (teeth cleaning preparations  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61K00800','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A61K 8/00,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61Q01100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A61Q 11/00;  fastening dental prostheses in the mouth using adhesive foils or adhesive compositions  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61C01323','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A61C 13/23)





AL M6/04·  ·  
Use of metals or alloys





AL M6/06·  ·  
Use of inorganic cements





AL M6/08·  ·  
Use of natural or synthetic resins





CL M6/10·  
Compositions for taking dental impressions





CL M8/00Cosmetics or similar toilet preparations





CL M9/00Medicinal preparations characterised by special physical form





CL M9/68·  
chewing gum type





CL M9/70·  
Web, sheet or filament bases





CL M41/00Medicinal preparations obtained by treating materials with wave energy or particle radiation ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61K03159','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A61K 31/59 takes precedence)




ANNEXE 132FA61K[Projet-Rapporteur : M032/IB] 

CL MTitre PRÉPARATIONS À USAGE MÉDICAL, DENTAIRE OU POUR LA TOILETTE (dispositifs ou procédés spécialement conçus pour donner à des produits pharmaceutiques une forme physique déterminée ou une forme propre à leur administration  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61J00300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A61J 3/00; aspects chimiques de, ou utilisation de substances chimiques pour, la désodorisation de l'air, la désinfection ou la stérilisation, les bandages, les pansements, les garnitures absorbantes ou les articles chirurgicaux  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61L','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A61L; compositions à base de savon  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C11D','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C11D)





CL M6/00Préparations pour la technique dentaire (préparations pour le nettoyage des dents  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61K00800','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A61K 8/00,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61Q01100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A61Q 11/00; fixation des prothèses dans la bouche utilisant des feuilles adhésives ou des compositions adhésives  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61C01323','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A61C 13/23)





AL M6/04·  ·  
Emploi de métaux ou d'alliages





AL M6/06·  ·  
Emploi de ciments inorganiques





AL M6/08·  ·  
Emploi de résines naturelles ou synthétiques





CL M6/10·  
Compositions pour la prise d'empreintes dentaires





CL M8/00Cosmétiques ou préparations similaires pour la toilette





CL M9/00Préparations médicinales caractérisées par un aspect particulier





CL M9/68·  
du type chewing-gum





CL M9/70·  
Bases pour bande, feuille ou filament





CL M41/00Préparations médicinales obtenues par traitement de substances par énergie ondulatoire ou par rayonnement corpusculaire ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A61K03159','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A61K 31/59 a priorité)




ANNEX 133EB01D[Project-Rapporteur : M032/IB] 

CL MTitle SEPARATION (separating solids from solids by wet methods  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B03B','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B03B,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B03D','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B03D, by pneumatic jigs or tables  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B03B','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B03B, by other dry methods  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B07','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B07; magnetic or electrostatic separation of solid materials from solid materials or fluids, separation by high-voltage electric fields  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B03C','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B03C; centrifuges  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B04B','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B04B;  vortex apparatus  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B04C','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B04C; presses per se for squeezing-out liquid from liquid-containing material  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B30B00902','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B30B 9/02)





CL M1/00Evaporating (drying solid materials or objects by evaporating liquids therefrom  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F26B','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F26B)





AL M1/20·  ·  
Sprayers





CL M3/00Distillation or related exchange processes in which liquids are contacted with gaseous media, e.g. stripping





AL M3/16·  ·  
Fractionating columns in which vapour bubbles through liquid





CL M8/00Cold traps; Cold baffles





CL M15/00Separating processes involving the treatment of liquids with solid sorbents; Apparatus therefor





CL M17/00Separation of liquids, not provided for elsewhere, e.g. by thermal diffusion





CL M19/02·  
Foam dispersion or prevention





CL M21/00Separation of suspended solid particles from liquids by sedimentation (differential sedimentation  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B03D00300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B03D 3/00)





CL M21/01·  
using flocculating agents





CL M21/26·  
Separation of sediment aided by centrifugal force





AL M33/052·  ·  ·  
combined with a compression device ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B01D03364','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B01D 33/64 takes precedence)





CL M35/06·  
Filters making use of electricity or magnetism (ultrafiltration, microfiltration  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B01D06114','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B01D 61/14; electrodialysis, electro-osmosis  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B01D06142','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B01D 61/42; devices comprising filters and magnetic separators  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B03C00130','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B03C 1/30)





CL M35/14·  
Safety devices specially adapted for filtration; Devices for indicating clogging (incorporated in a throw-away filter  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B01D02710','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B01D 27/10)





CL M39/18·  ·  ·  
the material being cellulose or derivatives thereof





CL M39/20·  ·  
of inorganic material, e.g. asbestos paper, metallic filtering material of non-woven wires





AL M47/14·  
Packed scrubbers





CL M51/00Auxiliary pretreatment of gases or vapours to be cleaned





CL M53/00Separation of gases or vapours; Recovering vapours of volatile solvents from gases; Chemical or biological purification of waste gases, e.g. engine exhaust gases, smoke, fumes, flue gases, aerosols (recovery of volatile solvents by condensation  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B01D00500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B01D 5/00; sublimation  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B01D00700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B01D 7/00; cold traps, cold baffles  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B01D00800','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B01D 8/00; separation of difficult-to-condense gases or air by liquefaction  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F25J00300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F25J 3/00)





AL M53/18·  ·  
Absorbing units; Liquid distributors therefor ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B01D00316','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B01D 3/16,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B01D00326','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B01D 3/26,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B01D00330','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B01D 3/30 take precedence)





CL only M53/18·  ·  
Absorbing units; Liquid distributors therefor ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B01D00314','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B01D 3/14 takes precedence)





CL M53/22·  
by diffusion





CL M57/02·  
by electrophoresis





CL M59/00Separation of different isotopes of the same chemical element





AL M59/38·  
Separation by electrochemical methods




ANNEXE 133FB01D[Projet-Rapporteur : M032/IB] 

CL MTitre SÉPARATION (séparation de solides par voie humide  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B03B','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B03B,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B03D','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B03D, par tables ou cribles pneumatiques  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B03B','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B03B, par voie sèche  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B07','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B07; séparation magnétique ou électrostatique de matériaux solides à partir de matériaux solides ou de fluides, séparation par des champs électriques à haute tension  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B03C','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B03C; appareils centrifugeurs  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B04B','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B04B; appareils à vortex  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B04C','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B04C; presses en soi pour exprimer les liquides des substances qui les contiennent  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B30B00902','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B30B 9/02)





CL M1/00Evaporation (séchage de matériaux solides ou d'objets par évaporation des liquides retenus  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F26B','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F26B)





AL M1/20·  ·  
Pulvérisateurs





CL M3/00Distillation ou procédés d'échange apparentés dans lesquels des liquides sont en contact avec des milieux gazeux, p.ex. extraction





AL M3/16·  ·  
Colonnes de fractionnement dans lesquelles la vapeur barbote à travers le liquide





CL M8/00Pièges réfrigérés; Chicanes réfrigérées





CL M15/00Procédés de séparation comportant le traitement de liquides par des adsorbants ou des absorbants solides; Appareillages pour ces procédés





CL M17/00Séparation de liquides, non prévue ailleurs, p.ex. par diffusion thermique





CL M19/02·  
Dispersion ou prévention de la mousse





CL M21/00Séparation par sédimentation de particules solides en suspension dans des liquides (sédimentation différentielle  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B03D00300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B03D 3/00)





CL M21/01·  
en utilisant des agents de floculation





CL M21/26·  
Séparation du sédiment avec emploi de la force centrifuge





AL M33/052·  ·  ·  
combinés à un dispositif de compression ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B01D03364','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B01D 33/64 a priorité)





CL M35/06·  
Filtres utilisant l'électricité ou le magnétisme (ultrafiltration, microfiltration  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B01D06114','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B01D 61/14; électrodialyse, électro-osmose  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B01D06142','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B01D 61/42; dispositifs comprenant des filtres et des séparateurs magnétiques  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B03C00130','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B03C 1/30)





CL M35/14·  
Dispositifs de sécurité spécialement adaptés à la filtration; Dispositifs signalant le colmatage (incorporé dans un filtre du type à jeter  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B01D02710','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B01D 27/10)





CL M39/18·  ·  ·  
la substance étant la cellulose ou ses dérivés





CL M39/20·  ·  
en substance inorganique, p.ex. papier d'amiante, substance filtrante métallique faite de fils métalliques non-tissés





AL M47/14·  
Absorbeurs à remplissage





CL M51/00Prétraitement auxiliaire des gaz ou des vapeurs à épurer





CL M53/00Séparation de gaz ou de vapeurs; Récupération de vapeurs de solvants volatils dans les gaz; Epuration chimique ou biologique des gaz résiduaires, p.ex. gaz d'échappement des moteurs à combustion, fumées, vapeurs, gaz de combustion, aérosols (récupération des solvants volatils par condensation  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B01D00500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B01D 5/00; sublimation  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B01D00700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B01D 7/00; pièges réfrigérés, chicanes réfrigérées  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B01D00800','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B01D 8/00; séparation de gaz difficilement condensables ou d'air par liquéfaction  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F25J00300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F25J 3/00)





AL M53/18·  ·  
Unités d'absorption; Distributeurs de liquides ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B01D00316','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B01D 3/16,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B01D00326','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B01D 3/26,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B01D00330','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B01D 3/30 ont priorité)





CL only M53/18·  ·  
Unités d'absorption; Distributeurs de liquides ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B01D00314','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B01D 3/14 a priorité)





CL M53/22·  
par diffusion





CL M57/02·  
par électrophorèse





CL M59/00Séparation d'isotopes différents d'un même élément chimique





AL M59/38·  
Séparation par méthodes électrochimiques




ANNEX 134EB60T[Project-Rapporteur : M032/IB] 

CL MTitle VEHICLE BRAKE CONTROL SYSTEMS OR PARTS THEREOF; BRAKE CONTROL SYSTEMS OR PARTS THEREOF, IN GENERAL (control of electrodynamic brake systems  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B60L00700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B60L 7/00; conjoint control of brakes and other drive units of vehicules  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B60W','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B60W) ; ARRANGEMENT OF BRAKING ELEMENTS ON VEHICLES IN GENERAL; PORTABLE DEVICES FOR PREVENTING UNWANTED MOVEMENT OF VEHICLES; VEHICLE MODIFICATIONS TO FACILITATE COOLING OF BRAKES





CL M7/14·  ·  
operated upon collapse of driver





AL M8/175·  ·  
Brake regulation specially adapted to prevent excessive wheel spin during vehicle acceleration, e.g. for traction control





CL M8/32·  
responsive to a speed condition, e.g. acceleration or deceleration ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B60T00828','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B60T 8/28 takes precedence)





CL M11/00Transmitting braking action from initiating means to ultimate brake actuator without power assistance or drive or where such assistance or drive is irrelevant





CL M11/16·  ·  
Master control, e.g. master cylinders





AL M11/21·  ·  ·  ·  
with two pedals operating on respective circuits, pressures therein being equalised when both pedals are operated together, e.g. for steering





CL M13/00Transmitting braking action from initiating means to ultimate brake actuator with power assistance or drive; Brake systems incorporating such transmitting means, e.g. air-pressure brake systems





AL M13/08·  ·  ·  
Overrun brakes





CL M15/00Construction, arrangement, or operation of valves incorporated in power brake systems and not covered by groups  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B60T01100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B60T 11/00 or  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B60T01300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B60T 13/00 (valve structures responsive to a speed condition  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B60T00834','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B60T 8/34)





AL M15/08·  ·  ·  
Driver's valves for pressure brakes having automatic control





CL M17/00Component parts, details, or accessories of brake systems not covered by groups  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B60T00800','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B60T 8/00,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B60T01300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B60T 13/00 or  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B60T01500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B60T 15/00, or presenting other characteristic features





AL M17/04·  
Arrangement of piping, valves in the piping, e.g. cut-off valves, couplings or air hoses





AL M17/08·  
Brake cylinders other than ultimate actuators




ANNEXE 134FB60T[Projet-Rapporteur : M032/IB] 

CL MTitre SYSTÈMES DE COMMANDE DES FREINS POUR VÉHICULES OU PARTIES DE CES SYSTÈMES; SYSTÈMES DE COMMANDE DES FREINS OU PARTIES DE CES SYSTÈMES, EN GÉNÉRAL (commande des systèmes de freinage électrodynamique  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B60L00700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B60L 7/00; commande conjuguée des freins et d'autres éléments des ensembles de propulsion de véhicules  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B60W','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B60W) ; AMÉNAGEMENT DES ÉLÉMENTS DE FREINAGE SUR VÉHICULES EN GÉNÉRAL; DISPOSITIFS PORTATIFS POUR INTERDIRE LE MOUVEMENT NON VOULU D'UN VÉHICULE; MODIFICATIONS APPORTÉES AUX VÉHICULES POUR FACILITER LE REFROIDISSEMENT DES FREINS





CL M7/14·  ·  
commandés par l'affaissement du conducteur





AL M8/175·  ·  
Régulation des freins spécialement adaptée pour la prévention du patinage excessif des roues pendant l'accélération du véhicule, p.ex. pour la commande de la traction





CL M8/32·  
selon une condition de vitesse, p.ex. accélération ou décélération ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B60T00828','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B60T 8/28 a priorité)





CL M11/00Transmission de l'action de freinage entre l'organe d'attaque et les organes terminaux d'action, dans laquelle la transmission n'est ni assistée ni à relais de puissance ou dans laquelle une telle assistance ou un tel relais ne sont pas essentiels





CL M11/16·  ·  
Commande principale, p.ex. maîtres-cylindres





AL M11/21·  ·  ·  ·  
à deux pédales agissant sur des circuits respectifs, dans lesquels les pressions sont égalisées quand les deux pédales sont actionnées ensemble, p.ex. pour commandes de direction





CL M13/00Transmission de l'action de freinage entre l'organe d'attaque et les organes terminaux d'action, avec puissance de freinage assistée ou relais de puissance; Systèmes de freins incorporant ces moyens de transmission, p.ex. systèmes de freinage à pression d'air





AL M13/08·  ·  ·  
Freins d'emballement





CL M15/00Structures, disposition ou fonctionnement des valves incorporées dans les systèmes de commandes de freins assistés et non couverts par les groupes  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B60T01100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B60T 11/00 ou  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B60T01300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B60T 13/00 (clapets sensibles à une condition de vitesse  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B60T00834','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B60T 8/34)





AL M15/08·  ·  ·  
Valves actionnées par le conducteur pour freins à pression à commande automatique





CL M17/00Eléments, parties constitutives ou accessoires des systèmes de freins non couverts par les groupes  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B60T00800','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B60T 8/00,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B60T01300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B60T 13/00 ou  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B60T01500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B60T 15/00, ou présentant d'autres caractéristiques intéressantes





AL M17/04·  
Aménagement des tuyauteries, valves de tuyauterie, p.ex. valves de coupure, couplages ou tuyaux flexibles





AL M17/08·  
Cylindres de freins autres que les cylindres d'action terminale




ANNEX 135EC04B[Project-Rapporteur : M032/IB] 

CL M2/00Lime, magnesia or dolomite





AL M2/12·  ·  
in shaft or vertical furnaces





CL M5/00Treatment of molten slag (manufacture of slag wool  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C03B','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C03B; treatment of slag in, or for the production of metals  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C21B','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C21B,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C22B','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C22B) ; Artificial stone from molten slag





AL M5/02·  
Granulating (granulating apparatus  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B01J00200','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B01J 2/00) ; Dehydrating; Drying





CL M7/00Hydraulic cements





AL M7/12·  
Natural pozzuolanas; Natural pozzuolana cements





AL M7/40·  ·  ·  
Dehydrating; Forming, e.g. granulating (granulating apparatus  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B01J00200','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B01J 2/00)





AL M7/42·  ·  ·  
Active ingredients added before, or during, the burning process





AL M11/26·  
starting from phosphogypsum or from waste, e.g. purification products of smoke ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C04B01102','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C04B 11/02 takes precedence)





AL M12/02·  
Phosphate cements





AL M12/04·  
Alkali metal or ammonium silicate cements





CL M14/00Use of inorganic materials as fillers, e.g. pigments, for mortars, concrete or artificial stone; Treatment of inorganic materials specially adapted to enhance their filling properties in mortars, concrete or artificial stone





AL M16/02·  
Cellulosic materials





CL M18/00Use of agglomerated or waste materials or refuse as fillers for mortars, concrete or artificial stone; Treatment of agglomerated or waste materials or refuse, specially adapted to enhance their filling properties in mortars, concrete or artificial stone





AL M18/14·  ·  
from metallurgical processes (treatment of molten slag  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C04B00500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C04B 5/00)





AL M28/06·  ·  
Aluminous cements





AL M33/28·  
Slip casting





CL M35/00Shaped ceramic products characterised by their composition; Ceramic compositions (containing free metal bonded to carbides, diamond, oxides, borides, nitrides, silicides, e.g. cermets, or other metal compounds, e.g. oxynitrides or sulfides, other than as macroscopic reinforcing agents  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C22C','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C22C) ; Processing powders of inorganic compounds preparatory to the manufacturing of ceramic products





CL M35/51·  
based on compounds of actinides





CL M37/00Joining burned ceramic articles with other burned ceramic articles or other articles by heating





CL M40/00Processes, in general, for influencing or modifying the properties of mortars, concrete or artificial stone compositions, e.g. their setting or hardening ability (by selecting active ingredients  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C04B02200','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C04B 22/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C04B02400','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C04B 24/00; hardening of a well-defined composition  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C04B02600','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C04B 26/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C04B02800','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C04B 28/00; making porous, cellular or lightening  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C04B03800','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C04B 38/00)





CL M41/00After-treatment of mortars, concrete, artificial stone or ceramics; Treatment of natural stone (glazes, other than cold glazes,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C03C00800','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C03C 8/00)





CL M41/45·  
Coating or impregnating




ANNEXE 135FC04B[Projet-Rapporteur : M032/IB] 

CL M2/00Chaux, magnésie ou dolomite





AL M2/12·  ·  
dans des fours à cuve ou dans des fours verticaux





CL M5/00Traitement des scories fondues (fabrication de la laine de scories  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C03B','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C03B; traitement des scories dans ou pour la production de métaux  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C21B','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C21B,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C22B','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C22B)





AL M5/02·  
Granulation (Dispositifs pour la granulation  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B01J00200','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B01J 2/00) ; Déshydratation; Séchage





CL M7/00Ciments hydrauliques





AL M7/12·  
Pouzzolanes naturels; Ciments de pouzzolanes naturels





AL M7/40·  ·  ·  
Déshydratation; Mise en forme, p.ex. granulation (Dispositifs pour la granulation  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B01J00200','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B01J 2/00)





AL M7/42·  ·  ·  
Ingrédients actifs ajoutés avant, ou pendant, la cuisson





AL M11/26·  
à partir de phosphogypse ou de déchets, p.ex. à partir des produits de purification de fumées ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C04B01102','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C04B 11/02 a priorité)





AL M12/02·  
Ciments à base de phosphates





AL M12/04·  
Ciments à base de silicates de métaux alcalins ou d'ammonium





CL M14/00Emploi de matières inorganiques comme charges, p.ex. de pigments, pour mortiers, béton ou pierre artificielle; Traitement de matières inorganiques spécialement prévu pour renforcer leurs propriétés de charge, dans les mortiers, béton ou pierre artificielle





AL M16/02·  
Matières cellulosiques





CL M18/00Emploi de matières agglomérées, de résidus ou de déchets comme charges pour mortiers, béton ou pierre artificielle; Traitement de matières agglomérées, de résidus ou de déchets, spécialement prévu pour renforcer leurs propriétés de charge, dans les mortiers, béton ou pierre artificielle





AL M18/14·  ·  
provenant de procédés métallurgiques (traitement de scories fondues  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C04B00500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C04B 5/00)





AL M28/06·  ·  
Ciments alumineux





AL M33/28·  
Moulage en moule poreux





CL M35/00Produits céramiques mis en forme, caractérisés par leur composition; Compositions céramiques (contenant un métal libre, autrement que comme agent de renforcement macroscopique, lié aux carbures, diamant, oxydes, borures, nitrures, siliciures, p.ex. cermets, ou d'autres composés de métal, p.ex. oxynitrures ou sulfures,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C22C','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C22C) ; Traitement de poudres de composés inorganiques préalablement à la fabrication de produits céramiques





CL M35/51·  
à base de composés des actinides





CL M37/00Liaison des articles céramiques cuits avec d'autres articles céramiques cuits ou d'autres articles, par chauffage





CL M40/00Procédés, en général, pour influencer ou modifier les propriétés des compositions pour mortiers, béton ou pierre artificielle, p.ex. leur aptitude à prendre ou à durcir (par sélection d'ingrédients actifs  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C04B02200','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C04B 22/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C04B02400','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C04B 24/00; durcissement d'une composition bien définie  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C04B02600','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C04B 26/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C04B02800','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C04B 28/00; obtention de produits poreux, cellulaires ou allégés  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C04B03800','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C04B 38/00)





CL M41/00Post-traitement des mortiers, du béton, de la pierre artificielle ou des céramiques; Traitement de la pierre naturelle (glaçures autres que glaçures à froid  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C03C00800','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C03C 8/00)





CL M41/45·  
Revêtement ou imprégnation




ANNEX 136EC07C[Project-Rapporteur : M032/IB] 

CL M2/00Preparation of hydrocarbons from hydrocarbons containing a smaller number of carbon atoms





AL M2/88·  ·  
Growth and elimination reactions





CL M4/00Preparation of hydrocarbons from hydrocarbons containing a larger number of carbon atoms





AL M5/02·  
by hydrogenation





AL M5/22·  
by isomerisation (with simultaneous hydrogenation  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C07C00513','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C07C 5/13)





CL M7/00Purification; Separation; Stabilisation; Use of additives





AL M9/02·  
with one to four carbon atoms





AL M9/04·  ·  
Methane (production by treatment of sewage  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C02F01104','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C02F 11/04)





AL M13/21·  ·  ·  ·  
Menthadienes





AL M29/03·  
by addition of hydroxy groups to unsaturated carbon-to-carbon bonds, e.g. with the aid of H2O2





AL M29/05·  ·  ·  
with formation of absorption products in mineral acids and their hydrolysis





AL M31/28·  
Metal alcoholates





AL M45/27·  
by oxidation





AL M45/85·  ·  
by treatment giving rise to a chemical modification





AL M45/87·  
Preparation of ketenes or dimeric ketenes





AL M47/19·  ·  
containing hydroxy groups





CL M49/00Ketones; Ketenes; Dimeric ketenes; Ketonic chelates





AL M49/17·  ·  
containing hydroxy groups





CL M51/00Preparation of carboxylic acids or their salts, halides, or anhydrides





AL M53/08·  
Acetic acid





CL M55/00Saturated compounds having more than one carboxyl group bound to acyclic carbon atoms





CL M57/00Unsaturated compounds having carboxyl groups bound to acyclic carbon atoms





CL M59/00Compounds having carboxyl groups bound to acyclic carbon atoms and containing any of the groups OH, O-metal, —CHO, keto, ether,  INCLUDEPICTURE "http://www.wipo.int/ripcis/pls/pformula.xmlget?name=fig22" \* MERGEFORMATINET groups,  INCLUDEPICTURE "http://www.wipo.int/ripcis/pls/pformula.xmlget?name=fig23" \* MERGEFORMATINET groups, or  INCLUDEPICTURE "http://www.wipo.int/ripcis/pls/pformula.xmlget?name=fig24" \* MERGEFORMATINET groups





CL M61/00Compounds having carboxyl groups bound to carbon atoms of rings other than six-membered aromatic rings





CL M62/00Compounds having carboxyl groups bound to carbon atoms of rings other than six-membered aromatic rings and containing any of the groups OH, O-metal, —CHO, keto, ether,  INCLUDEPICTURE "http://www.wipo.int/ripcis/pls/pformula.xmlget?name=fig22" \* MERGEFORMATINET groups,  INCLUDEPICTURE "http://www.wipo.int/ripcis/pls/pformula.xmlget?name=fig23" \* MERGEFORMATINET groups, or  INCLUDEPICTURE "http://www.wipo.int/ripcis/pls/pformula.xmlget?name=fig24" \* MERGEFORMATINET groups





CL M63/00Compounds having carboxyl groups bound to carbon atoms of six-membered aromatic rings





CL M65/00Compounds having carboxyl groups bound to carbon atoms of six-membered aromatic rings and containing any of the groups OH, O-metal, —CHO, keto, ether,  INCLUDEPICTURE "http://www.wipo.int/ripcis/pls/pformula.xmlget?name=fig22" \* MERGEFORMATINET groups,  INCLUDEPICTURE "http://www.wipo.int/ripcis/pls/pformula.xmlget?name=fig23" \* MERGEFORMATINET groups, or  INCLUDEPICTURE "http://www.wipo.int/ripcis/pls/pformula.xmlget?name=fig24" \* MERGEFORMATINET groups





CL M66/00Quinone carboxylic acids





AL M67/10·  
by reacting carboxylic acids or symmetrical anhydrides with ester groups or with a carbon-halogen bond





CL M69/00Esters of carboxylic acids; Esters of carbonic or haloformic acids (ortho esters, see the relevant groups, e.g.  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C07C04332','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C07C 43/32)





AL M69/21·  ·  ·  
of hydroxy compounds with more than three hydroxy groups





AL M69/30·  ·  ·  
esterified with trihydroxylic compounds





AL M69/33·  ·  ·  
esterified with hydroxy compounds having more than three hydroxy groups





AL M69/62·  
Halogen-containing esters





AL M237/12·  ·  ·  
having the nitrogen atom of at least one of the carboxamide groups bound to an acyclic carbon atom of a hydrocarbon radical substituted by carboxyl groups





AL M237/22·  ·  
having nitrogen atoms of amino groups bound to the carbon skeleton of the acid part, further acylated





CL M239/00Compounds containing nitrogen-to-halogen bonds; Hydroxylamino compounds or ethers or esters thereof





CL M301/00Esters of sulfurous acid





CL M305/00Esters of sulfuric acids





AL M309/62·  ·  
Sulfonated fats, oils or waxes of undetermined constitution





ANNEXE 136FC07C[Projet-Rapporteur : M032/IB] 

CL M2/00Préparation d'hydrocarbures à partir d'hydrocarbures contenant un plus petit nombre d'atomes de carbone





AL M2/88·  ·  
Réactions d'accroissement avec élimination





CL M4/00Préparations d'hydrocarbures à partir d'hydrocarbures contenant un plus grand nombre d'atomes de carbone





AL M5/02·  
par hydrogénation





AL M5/22·  
par isomérisation (avec hydrogénation simultanée  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C07C00513','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C07C 5/13)





CL M7/00Purification; Séparation; Stabilisation; Emploi d'additifs





AL M9/02·  
de un à quatre atomes de carbone





AL M9/04·  ·  
Méthane (production à partir des eaux d'égout  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C02F01104','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C02F 11/04)





AL M13/21·  ·  ·  ·  
Menthadiènes





AL M29/03·  
par addition de groupes hydroxyle à des liaisons carbone-carbone non saturées, p.ex. à l'aide de H2O2





AL M29/05·  ·  ·  
avec formation de produits d'absorption dans des acides minéraux suivie de leur hydrolyse





AL M31/28·  
Alcoolates métalliques





AL M45/27·  
par oxydation





AL M45/85·  ·  
par traitement donnant lieu à une modification chimique





AL M45/87·  
Préparation de cétènes ou de dimères de cétène





AL M47/19·  ·  
contenant des groupes hydroxyle





CL M49/00Cétones; Cétènes; Dimères de cétène; Chélates de cétone





AL M49/17·  ·  
contenant des groupes hydroxyle





CL M51/00Préparation d'acides carboxyliques, de leurs sels, halogénures ou anhydrides





AL M53/08·  
Acide acétique





CL M55/00Composés saturés comportant plusieurs groupes carboxyle liés à des atomes de carbone acycliques





CL M57/00Composés non saturés comportant des groupes carboxyle liés à des atomes de carbone acycliques





CL M59/00Composés comportant des groupes carboxyle liés à des atomes de carbone acycliques et contenant l'un des groupes OH, O-métal, —CHO, cétone, éther, des groupes  INCLUDEPICTURE "http://www.wipo.int/ripcis/pls/pformula.xmlget?name=fig22" \* MERGEFORMATINET , des groupes  INCLUDEPICTURE "http://www.wipo.int/ripcis/pls/pformula.xmlget?name=fig23" \* MERGEFORMATINET ou des groupes  INCLUDEPICTURE "http://www.wipo.int/ripcis/pls/pformula.xmlget?name=fig24" \* MERGEFORMATINET 





CL M61/00Composés comportant des groupes carboxyle liés à des atomes de carbone de cycles autres que des cycles aromatiques à six chaînons





CL M62/00Composés comportant des groupes carboxyle liés à des atomes de carbone de cycles autres que des cycles aromatiques à six chaînons et contenant l'un des groupes OH, O-métal, —CHO, cétones, éther, des groupes  INCLUDEPICTURE "http://www.wipo.int/ripcis/pls/pformula.xmlget?name=fig22" \* MERGEFORMATINET , des groupes  INCLUDEPICTURE "http://www.wipo.int/ripcis/pls/pformula.xmlget?name=fig23" \* MERGEFORMATINET ou des groupes  INCLUDEPICTURE "http://www.wipo.int/ripcis/pls/pformula.xmlget?name=fig24" \* MERGEFORMATINET 





CL M63/00Composés comportant des groupes carboxyle liés aux atomes de carbone de cycles aromatiques à six chaînons





CL M65/00Composés comportant des groupes carboxyle liés à des atomes de carbone de cycles aromatiques à six chaînons et contenant l'un des groupes OH, O-métal, —CHO, cétone, éther, des groupes  INCLUDEPICTURE "http://www.wipo.int/ripcis/pls/pformula.xmlget?name=fig23" \* MERGEFORMATINET , des groupes  INCLUDEPICTURE "http://www.wipo.int/ripcis/pls/pformula.xmlget?name=fig22" \* MERGEFORMATINET ou des groupes  INCLUDEPICTURE "http://www.wipo.int/ripcis/pls/pformula.xmlget?name=fig24" \* MERGEFORMATINET 





CL M66/00Acides quinone-carboxyliques





AL M67/10·  
par réaction d'acides carboxyliques ou d'anhydrides symétriques avec des groupes ester ou avec une liaison carbone-halogène





CL M69/00Esters d'acides carboxyliques; Esters de l'acide carbonique ou de l'acide formique halogéné (ortho-esters, voir les groupes correspondants, p.ex.  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C07C04332','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C07C 43/32)





AL M69/21·  ·  ·  
de composés hydroxylés ayant plus de trois groupes hydroxyle





AL M69/30·  ·  ·  
estérifiés par des composés trihydroxylés





AL M69/33·  ·  ·  
estérifiés par des composés hydroxylés ayant plus de trois groupes OH





AL M69/62·  
Esters contenant des atomes d'halogène





AL M237/12·  ·  ·  
ayant l'atome d'azote d'au moins un des groupes carboxamide lié à un atome de carbone acyclique d'un radical hydrocarboné substitué par des groupes carboxyle





AL M237/22·  ·  
ayant des atomes d'azote de groupes amino liés au squelette carboné de la partie acide, en outre acylés





CL M239/00Composés contenant des liaisons azote-halogène; Composés hydroxylaminés ou leurs éthers ou esters





CL M301/00Esters d'acide sulfureux







CL M305/00Esters d'acides sulfuriques





AL M309/62·  ·  
Graisses, huiles ou cires sulfonées de constitution indéterminée




ANNEX 137EC07F[Project-Rapporteur : M032/IB] 

AL M9/02·  
Phosphorus compounds




ANNEXE 137FC07F[Projet-Rapporteur : M032/IB] 

AL M9/02·  
Composés du phosphore




ANNEX 138EC07K[Project-Rapporteur : M032/IB] 

CL MTitle PEPTIDES (peptides containing bð-lactam rings  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C07D','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C07D; cyclic dipeptides not having in their molecule any other peptide link than those which form their ring, e.g. piperazine-2,5-diones,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C07D','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C07D; ergot alkaloids of the cyclic peptide type  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C07D51902','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C07D 519/02;  single cell proteins, enzymes  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C12N','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C12N; genetic engineering processes for obtaining peptides  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C12N01500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C12N 15/00)





AL M7/08·  ·  
having 12 to 20 amino acids





AL M14/575·  ·  
Hormones





CL M16/46·  
Hybrid immunoglobulins (hybrids of an immunoglobulin with a peptide not being an immunoglobulin  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C07K01900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C07K 19/00)





CL M17/00Carrier-bound or immobilised peptides; Preparation thereof





CL M19/00Hybrid peptides (hybrid immunoglobulins composed solely of immunoglobulins  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C07K01646','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C07K 16/46)




ANNEXE 138FC07K[Projet-Rapporteur : M032/IB] 

CL MTitre PEPTIDES (peptides contenant des cycles bêta-lactame  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C07D','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C07D; dipeptides cycliques ne comportant dans leur molécule aucune autre liaison peptidique que celles qui forment leur cycle, p.ex. piperazine diones-2,5,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C07D','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C07D; alcaloïdes de l'ergot de seigle du type peptide cyclique  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C07D51902','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C07D 519/02;  protéines monocellulaires, enzymes  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C12N','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C12N; procédés pour l'obtention de peptides par génie génétique  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C12N01500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C12N 15/00)





AL M7/08·  ·  
ayant de 12 à 20 amino-acides





AL M14/575·  ·  
Hormones





CL M16/46·  
Immunoglobulines hybrides (hybrides d'une immunoglobuline avec un peptide n'étant pas une immunoglobuline  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C07K01900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C07K 19/00)





CL M17/00Peptides fixés sur un support ou immobilisés; Leur préparation





CL M19/00Peptides hybrides (immunoglobulines hybrides composées uniquement d'immunoglobulines  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C07K01646','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C07K 16/46)




ANNEX 139EC08J[Project-Rapporteur : M032/IB] 

CL MTitle WORKING-UP; GENERAL PROCESSES OF COMPOUNDING; AFTER-TREATMENT NOT COVERED BY SUBCLASSES  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C08B','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C08B,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C08C','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C08C,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C08F','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C08F,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C08G','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C08G or  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C08H','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C08H (working, e.g. shaping, of plastics  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B29','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B29)





CL M5/00Manufacture of articles or shaped materials containing macromolecular substances (manufacture of semi-permeable membranes  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B01D06700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B01D 67/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B01D07100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B01D 71/00)





CL M5/04·  
Reinforcing macromolecular compounds with loose or coherent fibrous material





CL M9/00Working-up of macromolecular substances to porous or cellular articles or materials; After-treatment thereof (mechanical aspects of shaping of plastics or substances in a plastic state for the production of porous or cellular articles  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B29C','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B29C)





AL M9/32·  
from compositions containing micro-balloons, e.g. syntactic foams





AL M11/08·  ·  ·  
using selective solvents for polymer components





AL M11/10·  ·  
by chemically breaking down the molecular chains of polymers or breaking of crosslinks, e.g. devulcanisation (depolymerisation to the original monomer  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C07','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C07)





AL M11/12·  ·  ·  
by dry-heat treatment only




ANNEXE 139FC08J[Projet-Rapporteur : M032/IB] 

CL MTitre MISE EN ?UVRE; PROCÉDÉS GÉNÉRAUX POUR FORMER DES MÉLANGES; POST-TRAITEMENT NON COUVERT PAR LES SOUS-CLASSES  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C08B','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C08B,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C08C','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C08C,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C08F','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C08F,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C08G','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C08Gou  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C08H','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C08H (travail, p.ex. façonnage, des matières plastiques  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B29','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B29)





CL M5/00Fabrication d'objets ou de matériaux façonnés contenant des substances macromoléculaires (fabrication des membranes semi-perméables  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B01D06700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B01D 67/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B01D07100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B01D 71/00)





CL M5/04·  
Renforcement des composés macromoléculaires avec des matériaux fibreux en vrac ou en nappes





CL M9/00Mise en uvre de substances macromoléculaires pour produire des matériaux ou objets poreux ou alvéolaires; Leur post-traitement (aspects mécaniques du façonnage des matières plastiques ou des substances à l'état plastique pour la fabrication d'objets poreux ou cellulaires  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B29C','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B29C)





AL M9/32·  
à partir de compositions contenant des microbilles, p.ex. mousses syntactiques





AL M11/08·  ·  ·  
utilisant des solvants sélectifs des constituants polymères





AL M11/10·  ·  
par coupure des chaînes moléculaires des polymères ou rupture des liaisons de réticulation par voie chimique, p.ex. dévulcanisation (dépolymérisation en monomère d'origine  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C07','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C07)





AL M11/12·  ·  ·  
uniquement par traitement à la chaleur sèche




ANNEX 140EC09K[Project-Rapporteur : M032/IB] 

CL M3/10·  
for sealing or packing joints or covers





CL M3/12·  
for stopping leaks, e.g. in radiators, in tanks





CL M3/14·  
Anti-slip materials; Abrasives





CL M3/18·  
for application to surface to minimize adherence of ice, mist or water thereto; Thawing or antifreeze materials for application to surfaces





CL M3/30·  
for aerosols





CL M3/32·  
for treating liquid pollutants, e.g. oil, gasoline, fat (processes for making harmful chemical substances harmless, or less harmful, by effecting a chemical change in the substances  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A62D00300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A62D 3/00)





AL M5/20·  
Antifreeze additives therefor, e.g. for radiator liquids





CL M8/42·  
Compositions for cementing, e.g. for cementing casings into boreholes; Compositions for plugging, e.g. for killing wells (compositions for plastering borehole walls  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C09K00850','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C09K 8/50)





CL M8/50·  
Compositions for plastering borehole walls, i.e. compositions for temporary consolidation of borehole walls





CL M8/56·  
Compositions for consolidating loose sand or the like around wells without excessively decreasing the permeability thereof





CL M9/00Tenebrescent materials, i.e. materials for which the range of wavelengths for energy adsorption is changed as a result of excitation by some form of energy





CL M11/65·  ·  
containing carbon





CL M13/00Etching, surface-brightening or pickling compositions





CL M15/00Anti-oxidant compositions; Compositions inhibiting chemical change





CL M17/00Soil-conditioning materials or soil-stabilising materials





CL M21/00Fireproofing materials




ANNEXE 140FC09K[Projet-Rapporteur : M032/IB] 

CL M3/10·  
pour sceller ou étouper des joints ou des couvercles





CL M3/12·  
pour arrêter les fuites, p.ex. dans des radiateurs ou des réservoirs





CL M3/14·  
Substances antidérapantes; Abrasifs





CL M3/18·  
à appliquer sur des surfaces pour y minimiser l'adhérence de la glace, du brouillard ou de l'eau; Substances antigel ou provoquant le dégel pour application sur des surfaces





CL M3/30·  
pour aérosols





CL M3/32·  
pour traiter les polluants liquides, p.ex. le pétrole, l'essence, les corps gras (procédés pour rendre les substances chimiques nuisibles inoffensives ou moins nuisibles en effectuant un changement chimique dans les substances  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A62D00300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A62D 3/00)





AL M5/20·  
Additifs antigel pour ces substances, p.ex. pour liquides de radiateur





CL M8/42·  
Compositions de cimentation, p.ex. pour la cimentation des tubes dans les trous de forage; Compositions de bouchage, p.ex. pour tuer des puits (compositions pour le plâtrage des parois de trous de forage,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C09K00850','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C09K 8/50)





CL M8/50·  
Compositions pour le plâtrage des parois de trous de forage, c. à d. compositions pour la consolidation temporaire des parois des trous de forage





CL M8/56·  
Compositions pour consolider le sable meuble ou similaire autour des puits sans diminuer excessivement sa perméabilité





CL M9/00Substances devenant sombres, c. à d. substances pour lesquelles la gamme de longueurs d'onde absorbées est modifiée par excitation avec une énergie sous une forme quelconque





CL M11/65·  ·  
contenant du carbone





CL M13/00Compositions pour l'attaque chimique, la gravure, le brillantage de surface ou le décapage





CL M15/00Compositions anti-oxydantes; Compositions inhibant les modifications chimiques





CL M17/00Substances pour conditionner ou stabiliser les sols





CL M21/00Substances ignifugeantes




ANNEX 141EC10L[Project-Rapporteur : M032/IB] 

CL MTitle FUELS NOT OTHERWISE PROVIDED FOR; NATURAL GAS; SYNTHETIC NATURAL GAS OBTAINED BY PROCESSES NOT COVERED BY SUBCLASSES  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C10G','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C10G OR   HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C10K','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C10K; LIQUEFIED PETROLEUM GAS;  USE OF ADDITIVES TO FUELS OR FIRES;  FIRE-LIGHTERS





CL M5/00Solid fuels (produced by solidifying fluid fuels  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C10L00700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C10L 7/00; peat briquettes  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C10F00706','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C10F 7/06)





AL M5/06·  ·  
Briquetting processes





AL M5/08·  ·  ·  
without the aid of extraneous binders





AL M7/02·  
liquid fuels





CL M10/00Use of additives to fuels or fires for particular purposes (using binders for briquetting solid fuels  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C10L00510','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C10L 5/10; using additives to improve the combustion of solid fuels  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C10L00910','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C10L 9/10)




ANNEXE 141FC10L[Projet-Rapporteur : M032/IB] 

CL MTitre COMBUSTIBLES NON PRÉVUS AILLEURS; GAZ NATUREL; GAZ NATUREL DE SYNTHÈSE OBTENU PAR DES PROCÉDÉS NON PRÉVUS DANS LES SOUS-CLASSES  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C10G','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C10G OU   HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C10K','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C10K; GAZ DE PÉTROLE LIQUÉFIÉ; UTILISATION D’ADDITIFS DANS LES COMBUSTIBLES OU LES FEUX; ALLUME-FEUX





CL M5/00Combustibles solides (produits par solidification de combustibles fluides  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C10L00700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C10L 7/00; briquettes de tourbe  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C10F00706','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C10F 7/06)





AL M5/06·  ·  
Procédés de fabrication de briquettes





AL M5/08·  ·  ·  
sans l'aide de liants étrangers





AL M7/02·  
combustibles liquides





CL M10/00Utilisation d'additifs à des fins particulières dans les combustibles ou les feux (utilisation de liants dans la fabrication de briquettes de combustible solide  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C10L00510','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C10L 5/10; utilisation d'additifs pour améliorer la combustion des combustibles solides  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C10L00910','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C10L 9/10)




ANNEX 142EF01M[Project-Rapporteur : M032/IB] 

CL MTitle LUBRICATING OF MACHINES OR ENGINES IN GENERAL; LUBRICATING INTERNAL-COMBUSTION ENGINES; CRANKCASE VENTILATING





CL M1/02·  
using lubricating pumps





CL M1/06·  
Lubricating systems characterised by the provision therein of crankshafts or connecting-rods with lubricant passageways, e.g. bores





CL M1/16·  
Controlling lubricant pressure or quantity





AL M1/20·  ·  
concerning lubricant pressure





CL M11/03·  
Mounting or connecting of lubricant purifying means relative to the machine or engine; Details of lubricant purifying means





AL M11/08·  
Separating lubricant from air or fuel-air mixture before entry into cylinder





AL M11/12·  ·  
concerning lubricant level




ANNEXE 142FF01M[Projet-Rapporteur : M032/IB] 

CL MTitre LUBRIFICATION DES "MACHINES" OU MACHINES MOTRICES EN GÉNÉRAL; LUBRIFICATION DES MOTEURS À COMBUSTION INTERNE; VENTILATION DU CARTER





CL M1/02·  
utilisant des pompes de lubrification





CL M1/06·  
Systèmes de lubrification caractérisés par des vilebrequins ou des bielles comportant des passages pour le lubrifiant, p.ex. des lumières





CL M1/16·  
Commande de la quantité ou de la pression du lubrifiant





AL M1/20·  ·  
concernant la pression du lubrifiant





CL M11/03·  
Montage ou raccordement des moyens d'épuration du lubrifiant se rapportant à la "machine" ou machine motrice; Eléments constitutifs des moyens d'épuration du lubrifiant





AL M11/08·  
Séparation du lubrifiant de l'air ou du mélange air-carburant avant introduction dans le cylindre





AL M11/12·  ·  
concernant le niveau du lubrifiant




ANNEX 143EF16N[Project-Rapporteur : M032/IB] 

CL M3/00Devices for supplying lubricant by manual action





CL M7/00Arrangements for supplying oil or unspecified lubricant from a stationary reservoir or the equivalent in or on the machine or member to be lubricated





AL M7/08·  ·  
controlled by means of the temperature of the member to be lubricated





AL M7/14·  
the lubricant being conveyed from the reservoir by mechanical means (by pumping devices  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16N00736','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16N 7/36,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16N00738','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16N 7/38)





AL M7/16·  ·  
the oil being carried up by a lifting device





AL M7/26·  ·  
Splash lubrication





AL M7/30·  
the oil being fed or carried along by another fluid





AL M7/32·  ·  
Mist lubrication





AL M7/34·  ·  ·  
Atomising devices for oil





AL M11/08·  
with mechanical drive, other than directly by springs or weights (lubricating-pumps  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16N01300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16N 13/00)





CL M13/00Lubricating-pumps (oil cans with pump  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16N00308','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16N 3/08)





AL M13/22·  
with distributing equipment





CL M15/00Lubrication with substances other than oil or grease; Lubrication characterised by the use of particular lubricants in particular apparatus or conditions ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16N01700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16N 17/00 takes precedence; lubricating compositions, selection of particular substances as lubricants in general  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C10M','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C10M; lubrication specially adapted to machines or apparatus provided for in a single other class, see the relevant class for the machine or apparatus)





AL M15/04·  
with water





AL M17/02·  
at high temperature





AL M17/04·  
at low temperature





AL M17/06·  
in vacuum or under reduced pressure (of rotary anodes of X-ray tubes  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01J03510','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01J 35/10)





CL M21/00Conduits; Junctions; Fittings for lubrication apertures





CL M23/00Special adaptations of check valves





CL M25/00Distributing equipment (combined with oil pump  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16N01322','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16N 13/22)





AL M25/04·  
with rotary distributing member





CL M27/00Proportioning devices





AL M27/02·  
Gating equipment





CL M29/00Special means in lubricating arrangements or systems providing for the indication or detection of undesired conditions; Use of devices responsive to conditions in lubricating arrangements or systems (constructions of apparatus outside the lubricating arrangements or systems, see the relevant classes)





CL M31/00Means for collecting, retaining, or draining-off lubricant in or on machines or apparatus





CL M35/00Storage of lubricants in engine-rooms or the like





AL M39/02·  
by cooling





AL M39/04·  
by heating





AL M39/06·  
by filtration





AL M39/08·  
by diluting, e.g. by addition of fuel




ANNEXE 143FF16N[Projet-Rapporteur : M032/IB] 

CL M3/00Dispositifs de lubrification à la main





CL M7/00Installations à huile ou autre lubrifiant non spécifié, à réservoir ou autre source portés par la machine ou l'organe machine à lubrifier





AL M7/08·  ·  
commandées par la température de l'organe à lubrifier





AL M7/14·  
le lubrifiant provenant du réservoir par moyens mécaniques (par des dispositifs de pompage  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16N00736','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16N 7/36,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16N00738','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16N 7/38)





AL M7/16·  ·  
l'huile étant élevée par un dispositif élévateur





AL M7/26·  ·  
Lubrification par barbotage





AL M7/30·  
l'huile étant entraînée par un autre fluide





AL M7/32·  ·  
Lubrification par brouillard d'huile





AL M7/34·  ·  ·  
Dispositifs pour vaporiser l'huile





AL M11/08·  
avec entraînement mécanique autre que direct par ressort ou poids (pompes de graissage  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16N01300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16N 13/00)





CL M13/00Pompes de graissage (bidons d'huile avec pompe  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16N00308','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16N 3/08)





AL M13/22·  
avec dispositifs de distribution





CL M15/00Lubrification avec substances autres que l'huile ou la graisse; Lubrification caractérisée par l'utilisation de lubrifiants particuliers dans des appareils particuliers ou dans des conditions particulières ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16N01700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16N 17/00 a priorité; compositions lubrifiantes, emploi de substances spécifiques comme lubrifiants, en général  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C10M','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C10M; lubrification spécialement adaptée à des machines ou appareils, traitée dans une seule autre classe, voir la classe appropriée relative à la machine ou à l'appareil)





AL M15/04·  
avec de l'eau





AL M17/02·  
à haute température





AL M17/04·  
à basse température





AL M17/06·  
dans le vide ou sous pression réduite (des anodes rotatives des tubes à rayons X  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01J03510','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01J 35/10)





CL M21/00Canalisations; Raccords; Accessoires pour ouvertures de lubrification





CL M23/00Adaptations particulières des clapets de retenue





CL M25/00Dispositifs de distribution (combinés à une pompe à huile  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16N01322','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16N 13/22)





AL M25/04·  
à organe rotatif de distribution





CL M27/00Dispositifs de dosage





AL M27/02·  
de vannage





CL M29/00Dispositifs particuliers dans les installations ou systèmes de lubrification indiquant ou détectant des conditions indésirables; Utilisation des dispositifs sensibles à ces conditions dans les installations ou systèmes de lubrification (structures des mêmes appareils distincts des installations ou systèmes de lubrification, voir les classes appropriées)





CL M31/00Dispositifs pour recueillir ou retenir le lubrifiant dans les machines ou appareils ou pour l'en évacuer





CL M35/00Stockage des lubrifiants dans les salles de machines ou emplacements analogues





AL M39/02·  
par refroidissement





AL M39/04·  
par chauffage





AL M39/06·  
par filtrage





AL M39/08·  
par dilution, c. à d. par addition de carburant




ANNEX 144EF23B[Project-Rapporteur : M032/IB] 

CL MTitle METHODS OR APPARATUS FOR COMBUSTION USING ONLY SOLID FUEL (for combustion of fuels that are solid at room temperatures, but burned in melted form, e.g. candle wax,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C11C00500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C11C 5/00,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F23C','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F23C,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F23D','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F23D; using solid fuel suspended in air  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F23C','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F23C,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F23D00100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F23D 1/00; using solid fuel suspended in liquids  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F23C','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F23C,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F23D01100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F23D 11/00; using solid fuel and fluent fuel simultanenously or alternately  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F23C','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F23C,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F23D01700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F23D 17/00)




ANNEXE 144FF23B[Projet-Rapporteur : M032/IB] 

CL MTitre PROCÉDÉS OU APPAREILS DE COMBUSTION UTILISANT UNIQUEMENT DES COMBUSTIBLES SOLIDES (pour la combustion de combustibles solides à la température ambiante mais qui brûlent sous forme fondue, p.ex. paraffine pour bougie,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C11C01100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C11C 11/00,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F23C','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F23C,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F23D','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F23D; utilisant un combustible solide en suspension dans l'air  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F23C','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F23C,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F23D00100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F23D 1/00; utilisant un combustible solide en suspension dans des liquides  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F23C','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F23C,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F23D01100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F23D 11/00; utilisant un combustible solide et un combustible fluide simultanément ou alternativement  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F23C','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F23C,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F23D01700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F23D 17/00)




ANNEX 145EF23C[Project-Rapporteur : M032/IB] 

CL MTitle METHODS OR APPARATUS FOR COMBUSTION USING FLUENT FUEL (burners  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F23D','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F23D)





AL M6/04·  
in series connection





AL M7/02·  
Disposition of air supply not passing through burner




ANNEXE 145FF23C[Projet-Rapporteur : M032/IB] 

CL MTitre PROCÉDÉS OU APPAREILS À COMBUSTION UTILISANT DES COMBUSTIBLES FLUIDES OU FLUIDISÉS (brûleurs  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F23D','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F23D)





AL M6/04·  
disposées en série





AL M7/02·  
Amenées d'air ne traversant pas le brûleur




ANNEX 146EF23G[Project-Rapporteur : M032/IB] 

CL M5/00Incineration of waste; Incinerator constructions; Details, accessories or control therefor





CL M5/027·  ·  
pyrolising or gasifying stage (pyrolisation of sludge  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C02F01100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C02F 11/00)





CL M7/00Incinerators or other apparatus specially adapted for consuming specific waste or low grade fuels, e.g. chemicals ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F23G00100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F23G 1/00 takes precedence; incinerator closets  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A47K01102','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A47K 11/02; incinerating radioactive waste  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G21F00900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G21F 9/00)





CL M7/06·  
of waste gases or noxious gases, e.g. exhaust gases (of uncombusted material from primary combustion within apparatus for combustion of solid or fluent fuel  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F23B','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F23B,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F23C','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F23C)




ANNEXE 146FF23G[Projet-Rapporteur : M032/IB] 

CL M5/00Incinération des déchets; Structures des incinérateurs: Détails, accessoires ou commande de ces appareils





CL M5/027·  ·  
consistant en une étape de pyrolyse ou de gazéification (pyrolyse des boues d'égout  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C02F01100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C02F 11/00)





CL M7/00Incinérateurs ou autres appareils spécialement adaptés à la destruction par combustion de déchets particuliers ou de combustibles pauvres, p.ex. des produits chimiques ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F23G00100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F23G 1/00 a priorité; cabinets avec incinération  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A47K01102','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A47K 11/02; incinération des déchets radioactifs  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G21F00900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G21F 9/00)





CL M7/06·  
de gaz d'évacuation ou de gaz nocifs, p.ex. de gaz d'échappement (des imbrûlés de la combustion primaire dans des appareils à combustion à combustible solide ou fluide  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F23B','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F23B,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F23C','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F23C)




ANNEX 147EG01[Project-Rapporteur : M032/IB] 

CL MTitle MEASURING; TESTING




ANNEXE 147FG01[Projet-Rapporteur : M032/IB] 

CL MTitre MÉTROLOGIE; ESSAIS




ANNEX 148EG01B[Project-Rapporteur : M032/IB] 

CL MTitle MEASURING LENGTH, THICKNESS OR SIMILAR LINEAR DIMENSIONS; MEASURING ANGLES; MEASURING AREAS; MEASURING IRREGULARITIES OF SURFACES OR CONTOURS





CL M9/04·  
Measuring microscopes





CL M9/06·  
Measuring telescopes





CL M11/14·  
for measuring distance or clearance between spaced objects or spaced apertures ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G01B01126','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G01B 11/26 takes precedence; rangefinders  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G01C00300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G01C 3/00)




ANNEXE 148FG01B[Projet-Rapporteur : M032/IB] 

CL MTitre MESURE DE LA LONGUEUR, DE L'ÉPAISSEUR OU DE DIMENSIONS LINÉAIRES ANALOGUES; MESURE DES ANGLES; MESURE DES SUPERFICIES; MESURE DES IRRÉGULARITÉS DES SURFACES OU CONTOURS





CL M9/04·  
Microscopes de mesure





CL M9/06·  
Télescopes de mesure





CL M11/14·  
pour mesurer la distance ou la marge entre des objets ou des ouvertures espacés ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G01B01126','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G01B 11/26 a priorité; télémètres  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G01C00300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G01C 3/00)




ANNEX 149EG01C[Project-Rapporteur : M032/IB] 

CL MTitle MEASURING DISTANCES, LEVELS OR BEARINGS; SURVEYING; NAVIGATION; GYROSCOPIC INSTRUMENTS; PHOTOGRAMMETRY OR VIDEOGRAMMETRY (measuring liquid level  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G01F','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G01F;  radio navigation, determining distance or velocity by use of propagation effects, e.g. Doppler effect, propagation time, of radio waves, analogous arrangements using other waves  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G01S','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G01S)





CL M1/00Measuring angles





AL M1/10·  ·  
including an artificial horizon ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G01C00114','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G01C 1/14 takes precedence)





AL M1/12·  ·  ·  
with a stabilised mirror





AL M1/14·  ·  
Periscopic sextants





CL M3/00Measuring distances in line of sight; Optical rangefinders (tapes, chains, or wheels for measuring length  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G01B00300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G01B 3/00; active triangulation systems, i.e. using the transmission and reflection of electromagnetic waves other than radio waves,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G01S01748','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G01S 17/48)





AL M3/04·  ·  
Adaptation of rangefinders for combination with telescopes or binoculars





AL M3/22·  
using a parallactic triangle with variable angles and a base of fixed length at, near, or formed by, the object





AL M3/24·  
using a parallactic triangle with fixed angles and a base of variable length in the observation station, e.g. in the instrument





AL M3/26·  
using a parallactic triangle with fixed angles and a base of variable length at, near, or formed by, the object





CL M5/00Measuring height; Measuring distances transverse to line of sight; Levelling between separated points; Surveyors' levels ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G01C00320','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G01C 3/20,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G01C00330','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G01C 3/30 take precedence)





AL M5/02·  
involving automatic stabilisation of the line of sight





AL M5/06·  
by using barometric means





CL M7/00Tracing profiles (by photogrammetry or videogrammetry  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G01C01100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G01C 11/00)





CL M11/00Photogrammetry or videogrammetry, e.g. stereogrammetry; Photographic surveying





AL M11/10·  ·  ·  ·  
using computers to control the position of the pictures





AL M11/26·  ·  ·  ·  
using computers to control the position of the pictures





CL M13/00Surveying specially adapted to open water, e.g. sea, lake, river, canal (liquid level metering  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G01F','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G01F)





CL M15/14·  
Artificial horizons





CL M17/00Compasses; Devices for ascertaining true or magnetic north for navigation or surveying purposes (using gyroscopic effect  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G01C01900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G01C 19/00)





AL M19/08·  ·  ·  ·  
electrically driven ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G01C01914','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G01C 19/14 takes precedence)





AL M19/16·  ·  ·  
Suspensions; Bearings





AL M19/26·  ·  ·  
Caging, i.e. immobilising moving parts, e.g. for transport





AL M19/32·  ·  ·  
Indicating or recording means specially adapted for rotary gyroscopes





AL M19/60·  ·  
Electronic or nuclear magnetic resonance gyrometers





AL M19/66·  ·  ·  
Ring laser gyrometers





CL M21/00Navigation; Navigational instruments not provided for in groups  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G01C00100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G01C 1/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G01C01900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G01C 19/00 (measuring distance traversed on the ground by a vehicle  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G01C02200','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G01C 22/00; control of position, course, altitude or attitude of vehicles  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G05D00100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G05D 1/00; traffic control systems for road vehicles involving transmission of navigation instructions to the vehicle  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G08G0010968','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G08G 1/0968)





CL M21/02·  
by astronomical means ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G01C02124','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G01C 21/24,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G01C02126','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G01C 21/26 take precedence)





CL M21/04·  
by terrestrial means ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G01C02124','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G01C 21/24,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G01C02126','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G01C 21/26 take precedence)





CL M21/20·  
Instruments for performing navigational calculations ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G01C02124','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G01C 21/24,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G01C02126','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G01C 21/26 take precedence)





AL M21/22·  ·  
Plotting boards





CL M22/00Measuring distance traversed on the ground by vehicles, persons, animals, or other moving solid bodies, e.g. using odometers, using pedometers




ANNEXE 149FG01C[Projet-Rapporteur : M032/IB] 

CL MTitre MESURE DES DISTANCES, DES NIVEAUX OU DES RELÈVEMENTS; GÉODÉSIE; NAVIGATION; INSTRUMENTS GYROSCOPIQUES; PHOTOGRAMMÉTRIE OU VIDÉOGRAMMÉTRIE (mesure du niveau des liquides  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G01F','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G01F;  radio navigation, détermination de la distance ou de la vitesse en utilisant des ondes radio et basée sur des effets de propagation, p.ex. l'effet Doppler, le temps de propagation ou dispositions analogues utilisant d'autres ondes  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G01S','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G01S)





CL M1/00Mesure des angles





AL M1/10·  ·  
comportant un horizon artificiel ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G01C00114','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G01C 1/14 a priorité)





AL M1/12·  ·  ·  
avec un miroir stabilisé





AL M1/14·  ·  
Sextants périscopiques





CL M3/00Mesure des distances dans la ligne de visée; Télémètres optiques (rubans, chaînes ou roues pour mesurer la longueur  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G01B00300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G01B 3/00; systèmes de triangulation active, c. à d. utilisant la transmission et la réflexion d'ondes électromagnétiques autres que les ondes radio,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G01S01748','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G01S 17/48)





AL M3/04·  ·  
Adaptation des télémètres pour leur combinaison avec des télescopes ou des jumelles





AL M3/22·  
en utilisant un triangle parallactique ayant des angles variables et une base de longueur fixe, se trouvant sur l'objet, au voisinage de celui-ci, ou constitué par l'objet lui-même





AL M3/24·  
en utilisant un triangle parallactique ayant des angles fixes et une base de longueur variable, dans la station d'observation, p.ex. dans l'instrument





AL M3/26·  
en utilisant un triangle parallactique ayant des angles fixes et une base de longueur variable, se trouvant sur l'objet, au voisinage de celui-ci, ou constitué par l'objet lui-même





CL M5/00Mesure des hauteurs; Mesure des distances transversales par rapport à la ligne de visée; Nivellement entre des points séparés; Niveaux à lunette ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G01C00320','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G01C 3/20,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G01C00330','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G01C 3/30 ont priorité)





AL M5/02·  
impliquant une stabilisation automatique de la ligne de visée





AL M5/06·  
en utilisant des moyens barométriques





CL M7/00Tracé de profils (par photogrammétrie ou vidéogrammétrie  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G01C01100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G01C 11/00)





CL M11/00Photogrammétrie ou vidéogrammétrie, p.ex. stéréogrammétrie; Levers photographiques





AL M11/10·  ·  ·  ·  
en utilisant des calculateurs pour déterminer la position des photos





AL M11/26·  ·  ·  ·  
en utilisant des calculateurs pour déterminer la position des images





CL M13/00Géodésie spécialement adaptée à l'eau libre, p.ex. à la mer, aux lacs, aux rivières, aux canaux (mesure du niveau des liquides  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G01F','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G01F)





CL M15/14·  
Horizons artificiels





CL M17/00Compas; Dispositifs pour déterminer le nord vrai ou le nord magnétique pour les besoins de la navigation ou de la géodésie (utilisant l'effet gyroscopique  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G01C01900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G01C 19/00)





AL M19/08·  ·  ·  ·  
entraînés électriquement ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G01C01914','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G01C 19/14 a priorité)





AL M19/16·  ·  ·  
Suspensions; Paliers





AL M19/26·  ·  ·  
Mise en cage, c. à d. immobilisation des pièces mobiles, p.ex. pour le transport





AL M19/32·  ·  ·  
Moyens d'indication ou d'enregistrement spécialement adaptés pour les gyroscopes rotatifs





AL M19/60·  ·  
Gyromètres à résonance magnétique nucléaire ou électronique





AL M19/66·  ·  ·  
Gyromètres à laser en anneau





CL M21/00Navigation; Instruments de navigation non prévus dans les groupes  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G01C00100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G01C 1/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G01C01900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G01C 19/00 (mesure de la distance parcourue sur le sol par un véhicule  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G01C02200','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G01C 22/00; commande de la position, du cap et de l'altitude ou de l'attitude des véhicules  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G05D00100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G05D 1/00; systèmes de commande du trafic  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G08G','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G08G)





CL M21/02·  
par des moyens astronomiques ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G01C02124','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G01C 21/24,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G01C02126','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G01C 21/26 ont priorité)





CL M21/04·  
par des moyens terrestres ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G01C02124','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G01C 21/24,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G01C02126','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G01C 21/26 ont priorité)





CL M21/20·  
Instruments pour effectuer des calculs de navigation ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G01C02124','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G01C 21/24,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G01C02126','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G01C 21/26 ont priorité)





AL M21/22·  ·  
Tables traçantes





CL M22/00Mesure de la distance parcourue sur le sol par des véhicules, des personnes, des animaux ou autres corps solides en mouvement, p.ex. en utilisant des odomètres, en utilisant des podomètres




ANNEX 150EG01S[Project-Rapporteur : M032/IB] 

CL MTitle RADIO DIRECTION-FINDING; RADIO NAVIGATION; DETERMINING DISTANCE OR VELOCITY BY USE OF RADIO WAVES; LOCATING OR PRESENCE-DETECTING BY USE OF THE REFLECTION OR RERADIATION OF RADIO WAVES; ANALOGOUS ARRANGEMENTS USING OTHER WAVES





AL M1/72·  
using ultrasonic, sonic, or infrasonic waves





AL M1/76·  ·  
Systems for determining direction or position line





CL M3/00Direction-finders for determining the direction from which infrasonic, sonic, ultrasonic, or electromagnetic waves, or particle emission, not having a directional significance, are being received (position-fixing by co-ordinating a plurality of determinations of direction or position lines  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G01S00500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G01S 5/00)





AL M3/06·  ·  ·  
Means for increasing effective directivity, e.g. by combining signals having differently-oriented directivity characteristics, by sharpening the envelope waveform of the signal derived from a rotating or oscillating beam aerial (comparing amplitude of signals having differently-oriented directivity characteristics to determine direction  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G01S00316','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G01S 3/16,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G01S00328','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G01S 3/28)





AL M3/68·  ·  ·  ·  ·  
wherein the timing of the pulse-type envelope signal is indicated by cathode-ray tube





AL M3/802·  ·  
Systems for determining direction or deviation from predetermined direction





CL M5/12·  ·  
by co-ordinating position lines of different shape, e.g. hyperbolic, circular, elliptical, radial





AL M5/28·  ·  
by co-ordinating position lines of different shape, e.g. hyperbolic, circular, elliptical, radial





CL M7/03·  ·  
Details of HF subsystems specially adapted therefor, e.g. common to transmitter and receiver





CL M7/292·  ·  ·  ·  
Extracting wanted echo-signals





AL M7/499·  ·  
using polarisation effects





CL M7/521·  ·  
Constructional features





CL M11/00Systems for determining distance or velocity not using reflection or reradiation (position-fixing by co-ordinating two or more distance determinations  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G01S00500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G01S 5/00)





AL M11/08·  ·  
using synchronised clocks





CL M13/00Systems using the reflection or reradiation of radio waves, e.g. radar systems; Analogous systems using reflection or reradiation of waves whose nature or wavelength is irrelevant or unspecified





AL M13/524·  ·  ·  ·  ·  
based upon the phase or frequency shift resulting from movement of objects, with reference to the transmitted signals, e.g. coherent MTi





AL M13/88·  
Radar or analogous systems, specially adapted for specific applications (electromagnetic prospecting or detecting of objects, e.g. near-field detection,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G01V00300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G01V 3/00)





AL M13/89·  ·  
for mapping or imaging





AL M13/90< Add 1 dot(s) >



AL M13/91·  ·  
for traffic control ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G01S01393','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G01S 13/93 takes precedence)





AL M13/92< Add 1 dot(s) >



AL M13/93·  ·  
for anti-collision purposes





AL M13/94·  ·  
for terrain-avoidance





AL M13/95·  ·  
for meteorological use





AL M15/88·  
Sonar systems, specially adapted for specific applications (seismic or acoustic prospecting or detecting  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G01V00100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G01V 1/00)





AL M15/89·  ·  
for mapping or imaging





AL M15/93·  ·  
for anti-collision purposes





AL M15/96·  ·  
for locating fish





CL M17/00Systems using the reflection or reradiation of electromagnetic waves other than radio waves, e.g. lidar systems





AL M17/08·  ·  ·  
for measuring distance only (indirect measurement  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G01S01746','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G01S 17/46; active triangulation systems  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G01S01748','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G01S 17/48)





AL M17/48·  ·  ·  ·  
Active triangulation systems, i.e. using the transmission and reflection of electromagnetic waves other than radio waves





AL M17/89·  ·  
for mapping or imaging





AL M17/93·  ·  
for anti-collision purposes





AL M17/95·  ·  
for meteorological use




ANNEXE 150FG01S[Projet-Rapporteur : M032/IB] 

CL MTitre DÉTERMINATION DE LA DIRECTION PAR RADIO; RADIO-NAVIGATION; DÉTERMINATION DE LA DISTANCE OU DE LA VITESSE EN UTILISANT DES ONDES RADIO; LOCALISATION OU DÉTECTION DE LA PRÉSENCE EN UTILISANT LA RÉFLEXION OU LA RERADIATION D'ONDES RADIO; DISPOSITIONS ANALOGUES UTILISANT D'AUTRES ONDES





AL M1/72·  
utilisant des ondes ultrasonores, sonores ou infrasonores





AL M1/76·  ·  
Systèmes pour déterminer une direction ou une ligne de position





CL M3/00Radiogoniomètres pour déterminer la direction d'où proviennent des ondes infrasonores, sonores, ultrasonores ou électromagnétiques ou des émissions de particules sans caractéristiques de direction (localisation par coordination de plusieurs déterminations de direction ou de lignes de position  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G01S00500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G01S 5/00)





AL M3/06·  ·  ·  
Moyens pour accroître la directivité effective, p.ex. en combinant des signaux ayant des caractéristiques de directivité différemment orientées, en affinant la forme d'onde enveloppe du signal provenant d'une antenne directionnelle rotative ou oscillante (comparaison de l'amplitude de signaux ayant des caractéristiques de directivité différemment orientées pour déterminer une direction  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G01S00316','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G01S 3/16,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G01S00328','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G01S 3/28)





AL M3/68·  ·  ·  ·  ·  
où la disposition du signal enveloppe de type pulsé est indiquée par un tube à rayons cathodiques





AL M3/802·  ·  
Systèmes pour déterminer une direction ou une déviation par rapport à une direction prédéterminée





CL M5/12·  ·  
en coordonnant des lignes de position de formes différentes, p.ex. hyperboliques, circulaires, elliptiques, radiales





AL M5/28·  ·  
en coordonnant des lignes de position de forme différente, p.ex. hyperboliques, circulaires, elliptiques, radiales





CL M7/03·  ·  
Détails de sous-ensembles HF spécialement adaptés à ceux-ci, p.ex. communs à l'émetteur et au récepteur





CL M7/292·  ·  ·  ·  
avec extraction de signaux d'échos recherchés





AL M7/499·  ·  
utilisant des effets de polarisation





CL M11/00Systèmes pour déterminer la distance ou la vitesse sans utiliser la réflexion ou la reradiation (localisation par coordination de plusieurs déterminations de distance  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G01S00500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G01S 5/00)





AL M11/08·  ·  
utilisant des horloges synchronisées





CL M13/00Systèmes utilisant la réflexion ou la reradiation d'ondes radio, p.ex. systèmes radar; Systèmes analogues utilisant la réflexion ou la reradiation d'ondes dont la nature ou la longueur d'onde sont sans importance ou non spécifiées





AL M13/524·  ·  ·  ·  ·  
basée sur le décalage de phase ou de fréquence résultant du mouvement des objets, avec référence aux signaux transmis, p.ex. MTI cohérent





AL M13/88·  
Radar ou systèmes analogues, spécialement adaptés pour des applications spécifiques (prospection ou détection électromagnétiques des objets, p.ex. détection au moyen d'un champ proche,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G01V00300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G01V 3/00)





AL M13/89·  ·  
pour la cartographie ou la représentation





AL M13/90< Ajouter 1 point(s) >



AL M13/91·  ·  
pour la commande du trafic ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G01S01393','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G01S 13/93 a priorité)





AL M13/92< Ajouter 1 point(s) >



AL M13/93·  ·  
pour prévenir les collisions





AL M13/94·  ·  
pour éviter le sol





AL M13/95·  ·  
pour la météorologie





AL M15/88·  
Systèmes sonar, spécialement adaptés pour des applications spécifiques (prospection ou détection sismiques ou acoustiques  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G01V00100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G01V 1/00)





AL M15/89·  ·  
pour la cartographie ou la représentation





AL M15/93·  ·  
pour prévenir les collisions





AL M15/96·  ·  
pour repérer du poisson





CL M17/00Systèmes utilisant la réflexion ou reradiation d'ondes électromagnétiques autres que les ondes radio, p.ex. systèmes lidar





AL M17/08·  ·  ·  
pour mesurer la distance uniquement (mesure indirecte  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G01S01746','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G01S 17/46; systèmes de triangulation active  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G01S01748','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G01S 17/48)





AL M17/48·  ·  ·  ·  
Systèmes de triangulation active, c. à d. utlisant la transmission et la réflexion d'ondes électromagnétiques autres que les ondes radio





AL M17/89·  ·  
pour la cartographie ou la représentation





AL M17/93·  ·  
pour prévenir les collisions





AL M17/95·  ·  
pour la météorologie




ANNEX 151EG01T[Project-Rapporteur : M032/IB] 

CL MTitle MEASUREMENT OF NUCLEAR OR X-RADIATION (radiation analysis of materials, mass spectrometry  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G01N02300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G01N 23/00; electric discharge tubes for analysing radiation or particles  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01J04000','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01J 40/00,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01J04700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01J 47/00,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01J04900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01J 49/00)





CL M1/02·  
Dosimeters ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G01T00115','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G01T 1/15 takes precedence)





AL M1/08·  ·  
Photographic dosimeters





CL M1/15·  
Instruments in which pulses generated by a radiation detector are integrated, e.g. by a diode pump circuit





AL M1/161·  ·  
Applications in the field of nuclear medicine, e.g. in vivo counting





AL M1/164·  ·  ·  
Scintigraphy





AL M1/169·  ·  
Exploration, location of contaminated surface areas





AL M1/175·  ·  ·  
Power supply circuits





AL M1/185·  ·  
with ionisation-chamber arrangements





AL M1/24·  ·  
with semiconductor detectors





AL M1/28·  ·  
with secondary-emission detectors





AL M1/29·  
Measurement performed on radiation beams, e.g. position or section of the beam; Measurement of spatial distribution of radiation





AL M3/08·  
with semiconductor detectors





CL M5/00Recording of movements or tracks of particles (spark chambers  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01J04714','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01J 47/14) ; Processing or analysis of such tracks





AL M5/08·  
Scintillation chambers (discharge tubes  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01J04000','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01J 40/00,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01J04700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01J 47/00)




ANNEXE 151FG01T[Projet-Rapporteur : M032/IB] 

CL MTitre MESURE DES RADIATIONS NUCLÉAIRES OU DES RAYONS X (analyse des matériaux par radiations, spectrométrie de masse  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G01N02300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G01N 23/00; tubes à décharge électrique pour l'analyse des radiations ou des particules  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01J04000','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01J 40/00,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01J04700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01J 47/00,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01J04900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01J 49/00)





CL M1/02·  
Dosimètres ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G01T00115','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G01T 1/15 a priorité)





AL M1/08·  ·  
Dosimètres photographiques





CL M1/15·  
Instruments dans lesquels les impulsions engendrées par un détecteur de radiations sont intégrées, p.ex. par un circuit de pompe à diode





AL M1/161·  ·  
Applications au domaine de la médecine nucléaire, p.ex. comptage in vivo





AL M1/164·  ·  ·  
Scintigraphie





AL M1/169·  ·  
Exploration, localisation de surfaces contaminées





AL M1/175·  ·  ·  
Circuits d'alimentation d'énergie





AL M1/185·  ·  
avec des aménagements de chambre d'ionisation





AL M1/24·  ·  
avec des détecteurs à semi-conducteurs





AL M1/28·  ·  
avec des détecteurs à émission secondaire





AL M1/29·  
Mesure effectuée sur des faisceaux de radiations, p.ex. sur la position ou la section du faisceau; Mesure de la distribution spatiale de radiations





AL M3/08·  
avec des détecteurs à semi-conducteurs





CL M5/00Enregistrement des mouvements ou des tracés de particules (chambres de spiritéromètre  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01J04714','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01J 47/14) ; Traitement ou analyse de ces tracés





AL M5/08·  
Chambres de scintillation (tubes à décharge  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01J04000','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01J 40/00,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01J04700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01J 47/00)




ANNEX 152EG01V[Project-Rapporteur : M032/IB] 

CL MTitle GEOPHYSICS; GRAVITATIONAL MEASUREMENTS; DETECTING MASSES OR OBJECTS; TAGS (means for indicating the location of accidentally buried, e.g. snow-buried, persons  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A63B02902','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A63B 29/02)





CL M1/02·  
Generating seismic energy





AL M1/157·  ·  
using spark discharges; using exploding wires





CL M1/16·  
Receiving elements for seismic signals; Arrangements or adaptations of receiving elements





CL M1/22·  
Transmitting seismic signals to recording or processing apparatus





AL M1/24·  
Recording seismic data





CL M3/00Electric or magnetic prospecting or detecting; Measuring magnetic field characteristics of the earth, e.g. declination, deviation





CL M3/08·  
operating with magnetic or electric fields produced or modified by objects or geological structures or by detecting devices (with electromagnetic waves  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G01V00312','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G01V 3/12)





CL M3/38·  
Processing data, e.g. for analysis, for interpretation, for correction





CL M5/00Prospecting or detecting by the use of nuclear radiation, e.g. of natural or induced radioactivity





AL M7/08·  
using balances





CL M8/00Prospecting or detecting by optical means





CL M8/10·  
Detecting, e.g. by using light barriers (by reflection from the object  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G01S01700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G01S 17/00)





CL M15/00Tags attached to, or associated with, an object, in order to enable detection of the object (record carriers for use with machines having a detectable tag or marker  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G06K01900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G06K 19/00)




ANNEXE 152FG01V[Projet-Rapporteur : M032/IB] 

CL MTitre GÉOPHYSIQUE; MESURE DE LA GRAVITATION; DÉTECTION DES MASSES OU OBJETS; MARQUES D'IDENTIFICATION (moyens pour indiquer où se trouvent des personnes ensevelies accidentellement, p.ex. par la neige,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A63B02902','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A63B 29/02)





CL M1/02·  
Production d'énergie sismique





AL M1/157·  ·  
utilisant des décharges électriques; utilisant des fils explosifs





CL M1/16·  
Eléments récepteurs de signaux sismiques; Aménagements ou adaptations des éléments récepteurs





CL M1/22·  
Transmission des signaux sismiques aux appareils d'enregistrement ou de traitement





AL M1/24·  
Enregistrement des données sismiques





CL M3/00Prospection ou détection électrique ou magnétique; Mesure des caractéristiques du champ magnétique de la terre, p.ex. de la déclinaison, de la déviation





CL M3/08·  
fonctionnant au moyen de champs magnétiques ou électriques produits ou modifiés par les objets ou les structures géologiques, ou par les dispositifs de détection (au moyen d'ondes électromagnétiques  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G01V00312','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G01V 3/12)





CL M3/38·  
Traitement de données, p.ex. pour l'analyse, pour l'interprétation, pour la correction





CL M5/00Prospection ou détection au moyen de radiations nucléaires, p.ex. de la radioactivité naturelle ou provoquée





AL M7/08·  
en utilisant des balances





CL M8/00Prospection ou détection par des moyens optiques





CL M8/10·  
Détection, p.ex. en utilisant des barrières de lumière (par réflexion à partir d'un objet  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G01S01700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G01S 17/00)





CL M15/00Marques d'identification fixées ou associées à un objet afin de permettre la détection de l'objet (supports d'enregistrement pour utilisation avec des machines ayant une marque d'identification ou un marqueur  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G06K01900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G06K 19/00)




ANNEX 153EG11B[Project-Rapporteur : M032/IB] 

CL MTitle INFORMATION STORAGE BASED ON RELATIVE MOVEMENT BETWEEN RECORD CARRIER AND TRANSDUCER (recording measured values in a way that does not require playback through a transducer  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G01D00900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G01D 9/00; recording or playback apparatus using mechanically marked tape, e.g. punched paper tape, or using unit records, e.g. punched or magnetically marked cards  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G06K','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G06K; transferring data from one type of record carrier to another  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G06K00118','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G06K 1/18;  circuits for coupling output of reproducer to radio receiver  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H04B00120','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H04B 1/20;  gramophone pick-ups or like acoustic electromechanical transducers or circuits therefor  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H04R','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H04R)





CL M3/00Recording by mechanical cutting, deforming or pressing, e.g. of grooves or pits; Reproducing by mechanical sensing; Record carriers therefor ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G11B01100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G11B 11/00 takes precedence)





AL M3/02·  
Arrangements of heads





AL M3/54·  ·  
Storing; Manipulating, e.g. feeding styli to and from heads





AL M3/58·  
Cleaning record carriers or styli, e.g. removing shavings or dust





AL M3/60·  
Turntables for record carriers





AL M3/70·  ·  
characterised by the selection of material or structure; Processes or apparatus specially adapted for manufacturing record carriers





CL M5/02·  
Recording, reproducing, or erasing methods; Read, write, or erase circuits therefor





CL M5/455·  
Arrangements for functional testing of heads; Measuring arrangements for heads





CL M5/465·  
Arrangements for demagnetisation of heads





CL M5/62·  
Record carriers characterised by the selection of the material





AL M5/627·  ·  
of leaders for magnetic tapes, e.g. non-magnetic strips on the tapes or for connection





CL M5/68·  ·  
comprising one or more layers of magnetisable particles homogeneously mixed with a bonding agent





CL M5/70·  ·  ·  
on a base layer





CL M5/84·  
Processes or apparatus specially adapted for manufacturing record carriers





CL M7/085·  ·  
with provision for moving the light beam into, or out of, its operative position (modulating by information signals  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G11B00712','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G11B 7/12)





CL M7/125·  ·  
Optical beam sources therefor; Modulators, e.g. means for controlling the size or intensity of the optical spot or of the optical trace





CL M7/13·  ·  
Optical detectors therefor





CL M7/20·  ·  
Dual-recording arrangements, i.e. in which the information is recorded in two different forms simultaneously on the same or related tracks, e.g. recording instantaneous and mean values (sound-recording combined with cinematography  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G03C00514','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G03C 5/14)





CL M7/24·  
Record carriers characterised by the selection of the material or by the structure or form (characterised by the arrangement of information on the carrier  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G11B007007','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G11B 7/007)





CL M7/26·  ·  
Apparatus or processes specially adapted for the manufacture of record carriers





AL M15/22·  ·  
Stopping means (slowing-down preparatory to stopping by means which are different from the stopping means  HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G11B01548','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" G11B 15/48; slowing-down preparatory to stopping by a mechanical linkage which is different from the stopping means  HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G11B01550','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" G11B 15/50)





AL M15/54·  ·  ·  
by stroboscope; by tachometer





CL M19/00Driving, starting, stopping record carriers not specifically of filamentary or web form, or of supports therefor; Control thereof; Control of operating function





CL M19/22·  ·  
Brakes other than speed-regulating brakes





CL M19/28·  ·  
Speed controlling, regulating, or indicating ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G11B01924','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G11B 19/24 takes precedence)





CL M20/06·  ·  
Angle-modulation recording or reproducing





CL M20/08·  ·  
Pulse-modulation recording or reproducing (pulse-code-modulation recording  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G11B02010','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G11B 20/10)





CL M20/10·  
Digital recording or reproducing





CL M23/02·  
Containers; Storing means (cabinets, cases, stands, modified to store record carriers  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G11B03304','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G11B 33/04)





CL M23/30·  
with provision for auxiliary signals





CL M25/00Apparatus characterised by the shape of record carrier employed but not specific to the method of recording or reproducing





CL M27/02·  
Editing, e.g. varying the order of information signals recorded on, or reproduced from, record carriers





AL M27/24·  ·  ·  
by sensing features on the record carrier other than the transducing track





CL M31/00Arrangements for the associated working of recording or reproducing apparatus with related apparatus (with cameras or projectors  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G03B03100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G03B 31/00)





CL M33/00Constructional parts, details or accessories not provided for in the other groups of this subclass





CL M33/02·  
Cabinets; Cases; Stands; Disposition of apparatus therein or thereon




ANNEXE 153FG11B[Projet-Rapporteur : M032/IB] 

CL MTitre ENREGISTREMENT DE L'INFORMATION BASÉ SUR UN MOUVEMENT RELATIF ENTRE LE SUPPORT D'ENREGISTREMENT ET LE TRANSDUCTEUR (enregistrement de valeurs mesurées selon un procédé qui ne nécessite pas l'usage d'un transducteur pour la reproduction  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G01D00900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G01D 9/00; appareils d'enregistrement ou de reproduction utilisant une bande marquée par un procédé mécanique, p.ex. une bande de papier perforée, ou utilisant des supports d'enregistrement individuels, p.ex. des cartes perforées ou des cartes magnétiques  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G06K','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G06K; transfert de données d'un type de support d'enregistrement à un autre  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G06K00118','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G06K 1/18; circuits pour le couplage de la sortie d'un dispositif de reproduction à un récepteur radio  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H04B00120','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H04B 1/20;  têtes de lecture pour tourne-disques ou transducteurs acoustiques électromécaniques analogues ou leurs circuits  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H04R','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H04R)





CL M3/00Enregistrement par gravure, déformation ou pressage mécaniques, p.ex. de sillons ou de creux; Reproduction par lecture mécanique; Supports d'enregistrement correspondants ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G11B01100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G11B 11/00 a priorité)





AL M3/02·  
Aménagements des têtes





AL M3/54·  ·  
Stockage; Manipulation, p.ex. mise en place de la pointe sur la tête, et enlèvement





AL M3/58·  
Nettoyage des supports d'enregistrement ou des pointes, p.ex. enlèvement des copeaux ou poussières





AL M3/60·  
Plateaux tournants pour supports d'enregistrement





AL M3/70·  ·  
caractérisés par l'emploi d'un matériau spécifié ou par leur structure; Procédés ou appareils spécialement adaptés pour fabriquer les supports d'enregistrement





CL M5/02·  
Procédés d'enregistrement, de reproduction ou d'effacement; Circuits correspondants pour la lecture, l'écriture ou l'effacement





CL M5/455·  
Dispositions pour l'essai fonctionnel des têtes; Dispositions de mesure pour têtes





CL M5/465·  
Dispositions pour démagnétiser les têtes





CL M5/62·  
Supports d'enregistrement caractérisés par l'emploi d'un matériau spécifié





AL M5/627·  ·  
d'éléments guideurs pour bandes magnétiques, p.ex. plages non magnétiques sur les bandes, ou pour connexion





CL M5/68·  ·  
comportant une ou plusieurs couches de particules magnétisables mélangées de façon homogène avec un produit de liaison





CL M5/70·  ·  ·  
sur une couche de base





CL M5/84·  
Procédés ou appareils spécialement adaptés à la fabrication de supports d'enregistrement





CL M7/085·  ·  
comportant des dispositions pour amener le rayon lumineux dans sa position de travail ou pour l'en écarter (modulation par signaux d'information  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G11B00712','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G11B 7/12)





CL M7/125·  ·  
Sources de faisceau lumineux optique correspondantes; Modulateurs, p.ex. moyens pour commander la grandeur ou l'intensité du spot optique ou de la trace optique





CL M7/13·  ·  
Détecteurs optiques correspondants





CL M7/20·  ·  
Dispositions pour double enregistrement, c. à d. dans lesquelles les informations sont enregistrées sous deux formes différentes simultanément sur la même piste ou sur des pistes associées, p.ex. enregistrement de la valeur instantanée et de la valeur moyenne (enregistrement du son combiné avec la cinématographie  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G03C00514','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G03C 5/14)





CL M7/24·  
Supports d'enregistrement caractérisés par l'usage d'un matériau spécifié, par la structure ou la forme (caractérisés par la disposition de l'information sur le support  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G11B007007','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G11B 7/007)





CL M7/26·  ·  
Appareils ou procédés spécialement établis pour la fabrication des supports d'enregistrement





AL M15/22·  ·  
Dispositifs d'arrêt (ralentissement préalable à l'arrêt par des dispositifs différents des dispositifs d'arrêt  HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/peditors.xmlgen?p_table_name=IPCAMENDMENTS&p_mode=f&p_master_id=198105642&p_master_table_name=IPCPROJECTS&p_frame_position=editor&p_path=EDITION:8;IPCSESSIONS:WG18;IPCPROJECTS:M032;&p_filter=ID:201343672" G11B 15/48; ralentissement préalable à l'arrêt par une liaison mécanique différente des moyens d'arrêt  HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/peditors.xmlgen?p_table_name=IPCAMENDMENTS&p_mode=f&p_master_id=198105642&p_master_table_name=IPCPROJECTS&p_frame_position=editor&p_path=EDITION:8;IPCSESSIONS:WG18;IPCPROJECTS:M032;&p_filter=ID:201343672" G11B 15/50)





AL M15/54·  ·  ·  
par stroboscopie; par tachymètres





CL M19/00Entraînement, démarrage ou arrêt des supports d'enregistrement n'ayant pas spécifiquement la forme d'un fil ou d'une bande, ainsi que de leurs supports; Commande correspondante; Commande de fonctionnement





CL M19/22·  ·  
Freins autres que les freins régulateurs de vitesse





CL M19/28·  ·  
Commande, régulation ou indication de la vitesse ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G11B01924','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G11B 19/24 a priorité)





CL M20/06·  ·  
Enregistrement ou reproduction par modulation d'angle





CL M20/08·  ·  
Enregistrement ou reproduction par modulation d'impulsions (enregistrement par modulation d'impulsions codées  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G11B02010','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G11B 20/10)





CL M20/10·  
Enregistrement ou reproduction numériques





CL M23/02·  
Réceptacles; Moyens de stockage (ébénisterie, boîtiers, bâtis, modifiés pour le rangement des supports d'enregistrement  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G11B03304','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G11B 33/04)





CL M23/30·  
avec des dispositions pour enregistrer des signaux auxiliaires





CL M25/00Appareils caractérisés par la forme du support d'enregistrement employé mais non spécifiques du procédé d'enregistrement ou de reproduction





CL M27/02·  
Montage, p.ex. variation de l'ordre des signaux d'information enregistrés sur, ou reproduits à partir des supports d'enregistrement ou d'information





AL M27/24·  ·  ·  
par détection de caractéristiques sur le support d'enregistrement autres que la piste de transduction





CL M31/00Dispositifs pour faire fonctionner les appareils d'enregistrement ou de reproduction en liaison avec des appareils associés (avec des caméras ou appareils de projection  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G03B03100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G03B 31/00)





CL M33/00Eléments de structure, détails ou accessoires non prévus dans les autres groupes de la présente sous-classe





CL M33/02·  
Ebénisterie; Boîtiers; Bâtis; Disposition des appareils dans ou sur ceux-ci




ANNEX 154EH01H[Project-Rapporteur : M032/IB] 

CL MTitle ELECTRIC SWITCHES; RELAYS; SELECTORS; EMERGENCY PROTECTIVE DEVICES (contact cables  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01B00710','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01B 7/10; electrolytic self-interrupters  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01G00918','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01G 9/18; emergency protective circuit arrangements  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H02H','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H02H; switching by electronic means without contact-making  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H03K01700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H03K 17/00)





AL M1/36·  ·  
by sliding





AL M1/58·  
Electric connections to or between contacts; Terminals





AL M1/64·  
Protective enclosures, baffle plates, or screens for contacts





CL M3/00Mechanisms for operating contacts (thermal actuating or release means  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01H03702','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01H 37/02)





AL M7/06·  
with thermal timing means





CL M9/00Details of switching devices, not covered by groups  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01H00100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01H 1/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01H00700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01H 7/00





AL M9/10·  
Adaptation for built-in fuses (mounting switch and fuse separately on, or in, common support  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H02B00118','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H02B 1/18)





CL M9/20·  
Interlocking, locking, or latching mechanisms





AL M9/46·  ·  
using arcing horns (using blow-out magnet  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01H00944','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01H 9/44)





CL M11/00Apparatus or processes specially adapted for the manufacture of electric switches (processes specially adapted for manufacture of rectilinearly movable switches having a plurality of operating members associated with different sets of contacts, e.g. keyboards,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01H01388','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01H 13/88)





CL M13/02·  
Details





CL M13/70·  
having a plurality of operating members associated with different sets of contacts, e.g. keyboard (mounting together a plurality of independent switches  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H02B','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H02B)





CL M19/00Switches operated by an operating part which is rotatable about a longitudinal axis thereof and which is acted upon directly by a solid body external to the switch, e.g. by a hand





CL M27/00Switches operated by a removable member, e.g. key, plug, plate; Switches operated by setting members according to a single predetermined combination out of several possible settings (combined with plug-and-socket connectors  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01R01370','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01R 13/70; with current-carrying plug  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01R03108','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01R 31/08)





AL M29/20·  
operated by tilting contact-liquid container





AL M29/32·  
with contact made by a liquid jet, e.g. earthing switch with contact made by jet of water





CL M31/00Air-break switches for high tension without arc-extinguishing or arc-preventing means (in combination with high tension or heavy-current switches with arc-extinguishing or arc-preventing means  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01H03300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01H 33/00)





AL M31/04·  ·  
Interlocking mechanisms





AL M31/10·  ·  ·  
for interlocking two or more switches





CL M33/04·  ·  
Means for extinguishing or preventing arc between current-carrying parts





AL M33/20·  ·  ·  
using arcing horns (using blow-out magnet  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01H03318','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01H 33/18)





AL M33/36·  ·  ·  
using dynamo-electric motor





AL M33/38·  ·  ·  
using electromagnet





CL D33/62(transferred to  HYPERLINK "javascript:jump('','H01H03365','xml')" \o "Other mode..." H01H 33/65 )



AL M33/64·  ·  
wherein the break is in gas (vacuum switches  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01H03366','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01H 33/66)





CL N33/65·  ·  ·  
wherein the break is in air at atmospheric pressure, e.g. in open air





CL M35/00Switches operated by change of a physical condition (operated by change of magnetic or electric field  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01H03600','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01H 36/00; thermally-actuated switches  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01H03700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01H 37/00)





CL M35/18·  
Switches operated by change of liquid level or of liquid density, e.g. float switch (by magnet carried on a float  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01H03602','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01H 36/02)





CL M37/00Thermally-actuated switches





AL M37/32·  ·  
Thermally-sensitive members





AL M37/74·  
Switches in which only the opening movement or only the closing movement of a contact is effected by heating or cooling





AL M37/76·  ·  
Contact member actuated by melting of fusible material, actuated due to burning of combustible material or due to explosion of explosive material





CL M41/00Switches providing a selected number of consecutive operations of the contacts by a single manual actuation of the operating part





CL M43/00Time or time-programme switches providing a choice of time-intervals for executing one or more switching actions and automatically terminating their operation after the programme is completed





CL M47/00Circuit arrangements not adapted to a particular application of the relay and designed to obtain desired operating characteristics or to provide energising current





CL M50/16·  
Magnetic circuit arrangements





AL M50/44·  
Magnetic coils or windings





CL M50/54·  
Contact arrangements





CL M59/00Electrostatic relays; Electro-adhesion relays





CL M63/00Details of electrically-operated selector switches





CL M67/00Electrically-operated selector switches





CL M69/00Apparatus or processes for the manufacture of emergency protective devices





AL M69/01·  
for calibrating or setting of devices to function under predetermined conditions





CL M71/08·  
Terminals; Connections





AL M73/20·  ·  
Terminals; Connections





CL M85/00Protective devices in which the current flows through a part of fusible material and this current is interrupted by displacement of the fusible material when this current becomes excessive (switches actuated by melting of fusible material  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01H03776','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01H 37/76; disposition or arrangement of fuses on boards  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H02B00118','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H02B 1/18)





AL M85/02·  
Details





AL M85/165·  ·  ·  ·  
Casings





AL M85/20·  ·  
Bases for supporting the fuse; Separate parts thereof





AL M85/25·  ·  
Safety arrangements preventing or inhibiting contact with live parts, including operation of isolation on removal of cover




ANNEXE 154FH01H[Projet-Rapporteur : M032/IB] 

CL MTitre INTERRUPTEURS ÉLECTRIQUES; RELAIS; SÉLECTEURS, DISPOSITIFS DE PROTECTION (câbles à contact  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01B00710','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01B 7/10; dispositifs auto-interrupteurs du type électrolytique  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01G00918','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01G 9/18; circuits de protection, de sécurité  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H02H','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H02H; commutation par des moyens électroniques sans fermeture de contacts  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H03K01700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H03K 17/00)





AL M1/36·  ·  
par glissement





AL M1/58·  
Connexions électriques avec ou entre contacts; Bornes





AL M1/64·  
Enceintes de protection, chicanes ou écrans pour contacts





CL M3/00Mécanismes pour actionner les contacts (moyens d'actionnement ou de déclenchement thermique  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01H03702','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01H 37/02)





AL M7/06·  
avec moyens de temporisation thermique





CL M9/00Détails de dispositifs de commutation non couverts par  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01H00100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01H 1/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01H00700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01H 7/00





AL M9/10·  
Adaptation pour coupe-circuit incorporé (montage séparé d'un interrupteur et d'un coupe-circuit sur ou dans un support commun  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H02B00118','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H02B 1/18)





CL M9/20·  
Mécanismes d'interverrouillage, verrouillage ou accrochage





AL M9/46·  ·  
utilisant des parafoudres à cornes (utilisant des aimants de soufflage  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01H00944','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01H 9/44)





CL M11/00Appareillages ou procédés spécialement adaptés à la fabrication d'interrupteurs électriques (procédés spécialement adaptés à la fabrication d'interrupteurs à mouvement rectiligne ayant plusieurs éléments moteurs associés à différents jeux de contacts, p.ex. claviers  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01H01388','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01H 13/88)





CL M13/02·  
Détails





CL M13/70·  
ayant une pluralité d'éléments moteurs associés à différents jeux de contacts, p.ex. claviers (assemblage d'une pluralité d'interrupteurs indépendants  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H02B','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H02B)





CL M19/00Interrupteurs actionnés par un organe moteur qui est rotatif autour de son axe longitudinal et qui est entraîné directement par un corps solide extérieur à l'interrupteur, p.ex. une main





CL M27/00Interrupteurs actionnés par un élément amovible, p.ex. une clé, une broche, une plaque; Interrupteurs actionnés par des éléments de réglage suivant une seule combinaison prédéterminée choisie parmi plusieurs possibilités de réglage (combinés avec des connecteurs à fiche et prise  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01R01370','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01R 13/70; avec fiche de transport de courant  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01R03108','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01R 31/08)





AL M29/20·  
actionnés par inclinaison du récipient contenant le liquide de contact





AL M29/32·  
dans lesquels le contact est réalisé par un jet de liquide, p.ex. interrupteur de mise à la terre dans lequel le contact est réalisé par un jet d'eau





CL M31/00Interrupteurs à coupure dans l'air pour haute tension sans moyen d'extinction ou de prévention des arcs (en combinaison avec des interrupteurs à haute tension ou à courant fort comportant des moyens d'extinction ou de prévention des arcs  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01H03300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01H 33/00)





AL M31/04·  ·  
Mécanismes d'interverrouillage





AL M31/10·  ·  ·  
pour interverrouiller deux ou plusieurs interrupteurs





CL M33/04·  ·  
Moyens pour éteindre ou empêcher des arcs entre organes traversés par le courant





AL M33/20·  ·  ·  
utilisant des parafoudres à cornes (utilisant des aimants de soufflage  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01H03318','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01H 33/18)





AL M33/36·  ·  ·  
utilisant un moteur dynamo-électrique





AL M33/38·  ·  ·  
utilisant un électro-aimant





CL D33/62(transferred to  HYPERLINK "javascript:jump('','H01H03365','xml')" \o "Other mode..." H01H 33/65 )



AL M33/64·  ·  
dans lesquels la coupure s'opère dans un gaz (interrupteurs dans lesquels la coupure s'effectue dans le vide  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01H03366','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01H 33/66)





CL N33/65·  ·  ·  
dans lesquels la coupure s'opère dans l'air à pression atmosphérique, p.ex. à l'air libre





CL M35/00Interrupteurs actionnés par le changement d'une condition physique (actionnés par la variation du champ magnétique ou du champ électrique  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01H03600','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01H 36/00; interrupteurs actionnés thermiquement  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01H03700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01H 37/00)





CL M35/18·  
Interrupteurs actionnés par le changement du niveau du liquide ou de la densité du liquide, p.ex. interrupteur à flotteur (par un aimant porté par un flotteur  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01H03602','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01H 36/02)





CL M37/00Interrupteurs actionnés thermiquement





AL M37/32·  ·  
Eléments thermosensibles





AL M37/74·  
Interrupteurs dans lesquels uniquement le mouvement d'ouverture ou uniquement le mouvement de fermeture d'un contact est effectué par chauffage ou refroidissement





AL M37/76·  ·  
Elément de contact actionné par fusion d'une matière fusible, actionné par combustion d'une matière combustible ou par explosion d'une matière explosive





CL M41/00Interrupteurs effectuant un nombre choisi d'actionnements consécutifs des contacts à la suite d'un seul actionnement manuel de l'organe moteur





CL M43/00Interrupteurs horaires ou à programme horaire présentant un choix d'intervalles de temps pour exécuter une ou plusieurs opérations de commutation et mettre automatiquement un terme à leur fonctionnement une fois que le programme a été exécuté





CL M47/00Circuits autres que ceux appropriés à une application particulière du relais et prévue pour obtenir une caractéristique de fonctionnement donnée ou pour assurer un courant d'excitation donné





CL M50/16·  
Circuits magnétiques





AL M50/44·  
Bobines ou enroulements d'excitation





CL M50/54·  
Dispositions de contact





CL M59/00Relais électrostatiques; Relais à électro-adhésion





CL M63/00Détails des sélecteurs à commande électrique





CL M67/00Sélecteurs à commande électrique





CL M69/00Appareillage ou procédés pour la fabrication de dispositifs de protection





AL M69/01·  
pour calibrer ou régler des dispositifs afin qu'ils fonctionnent dans des conditions déterminées





CL M71/08·  
Bornes; Connexions





AL M73/20·  ·  
Bornes; Connexions





CL M85/00Dispositifs de protection dans lesquels le courant circule à travers un organe en matière fusible et est interrompu par déplacement de la matière fusible lorsqu'il devient excessif (interrupteurs actionnés par la fusion d'une matière fusible  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01H03776','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01H 37/76; disposition ou aménagement de coupe-circuit des tableaux de commutation  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H02B00118','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H02B 1/18)





AL M85/02·  
Détails





AL M85/165·  ·  ·  ·  
Enveloppes





AL M85/20·  ·  
Socles pour supporter le fusible; Leurs pièces détachées





AL M85/25·  ·  
Dispositions de sécurité pour empêcher ou bloquer le contact avec des pièces sous tension, y compris par isolation lors de l'enlèvement du couvercle




ANNEX 155EH01L[Project-Rapporteur : M032/IB] 

CL M21/00Processes or apparatus specially adapted for the manufacture or treatment of semiconductor or solid state devices or of parts thereof





AL M21/26·  ·  ·  ·  
Bombardment with wave or particle radiation





AL M21/265·  ·  ·  ·  ·  ·  
producing ion implantation





AL M21/31·  ·  ·  ·  ·  
to form insulating layers thereon, e.g. for masking or by using photolithographic techniques (encapsulating layers  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01L02156','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01L 21/56) ; After-treatment of these layers; Selection of materials for these layers





AL M21/3205·  ·  ·  ·  ·  ·  
Deposition of non-insulating-, e.g. conductive-, resistive-, layers, on insulating layers; After-treatment of these layers (manufacture of electrodes  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01L02128','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01L 21/28)





AL M21/425·  ·  ·  ·  ·  ·  
producing ion implantation





AL M21/469·  ·  ·  ·  ·  ·  
to form insulating layers thereon, e.g. for masking or by using photolithographic techniques (encapsulating layers  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01L02156','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01L 21/56) ; After-treatment of these layers





AL M21/48·  ·  ·  
Manufacture or treatment of parts, e.g. containers, prior to assembly of the devices, using processes not provided for in a single one of the groups  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01L02106','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01L 21/06- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01L021326','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01L 21/326





CL M21/66·  
Testing or measuring during manufacture or treatment





AL M21/68·  ·  
for positioning, orientation or alignment





AL M21/683·  ·  
for supporting or gripping (for positioning, orientation or alignment  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01L02168','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01L 21/68)





AL M21/98·  ·  
Assembly of devices consisting of solid state components formed in or on a common substrate; Assembly of integrated circuit devices ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01L02150','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01L 21/50 takes precedence)





CL M23/32·  
Holders for supporting the complete device in operation, i.e. detachable fixtures ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01L02340','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01L 23/40 takes precedence)





AL M23/42·  ·  
Fillings or auxiliary members in containers selected or arranged to facilitate heating or cooling





CL M23/48·  
Arrangements for conducting electric current to or from the solid state body in operation, e.g. leads, terminal arrangements





AL M23/538·  ·  
the interconnection structure between a plurality of semiconductor chips being formed on, or in, insulating substrates





AL M23/60·  ·  
Protection against electrostatic charges or discharges, e.g. Faraday shields





CL M25/00Assemblies consisting of a plurality of individual semiconductor or other solid state devices (devices consisting of a plurality of solid state components formed in or on a common substrate  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01L02700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01L 27/00; assemblies of photoelectronic cells  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01L031042','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01L 31/042)





CL M27/00Devices consisting of a plurality of semiconductor or other solid-state components formed in or on a common substrate (details thereof  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01L02300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01L 23/00,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01L02900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01L 29/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01L05100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01L 51/00; assemblies consisting of a plurality of individual solid state devices  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01L02500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01L 25/00)





CL M29/00Semiconductor devices specially adapted for rectifying, amplifying, oscillating or switching and having at least one potential-jump barrier or surface barrier; Capacitors or resistors with at least one potential-jump barrier or surface barrier, e.g. PN-junction depletion layer or carrier concentration layer; Details of semiconductor bodies or of electrodes thereof ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01L03100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01L 31/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01L04700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01L 47/00,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01L05105','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01L 51/05 take precedence; details other than of semiconductor bodies or of electrodes thereof  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01L02300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01L 23/00; devices consisting of a plurality of solid state components formed in or on a common substrate  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01L02700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01L 27/00)





AL M29/04·  ·  
characterised by their crystalline structure, e.g. polycrystalline, cubic, particular orientation of crystalline planes (characterized by physical imperfections  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01L02930','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01L 29/30)





AL M29/24·  ·  ·  
including, apart from doping materials or other impurities, only inorganic semiconductor materials not provided for in groups  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01L02916','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01L 29/16,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01L02918','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01L 29/18,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01L02920','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01L 29/20,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01L02922','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01L 29/22





CL M31/00Semiconductor devices sensitive to infra-red radiation, light, electromagnetic radiation of shorter wavelength, or corpuscular radiation and specially adapted either for the conversion of the energy of such radiation into electrical energy or for the control of electrical energy by such radiation; Processes or apparatus specially adapted for the manufacture or treatment thereof or of parts thereof; Details thereof ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01L05142','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01L 51/42 takes precedence; devices consisting of a plurality of solid state components formed in, or on, a common substrate, other than combinations of radiation-sensitive components with one or more electric light sources,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01L02700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01L 27/00)





CL M31/058·  ·  ·  
including means to utilise heat energy, e.g. hybrid systems, or a supplementary source of electric energy





CL M31/12·  
structurally associated with, e.g. formed in or on a common substrate with, one or more electric light sources, e.g. electroluminescent light sources, and electrically or optically coupled thereto (electroluminescent light sources per se  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H05B03300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H05B 33/00)





CL M31/18·  
Processes or apparatus specially adapted for the manufacture or treatment of these devices or of parts thereof





CL M33/00Semiconductor devices with at least one potential-jump barrier or surface barrier specially adapted for light emission, e.g. infra-red; Processes or apparatus specially adapted for the manufacture or treatment thereof or of parts thereof; Details thereof ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01L05150','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01L 51/50 takes precedence; devices consisting of a plurality of components formed in or on a common substrate  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01L02715','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01L 27/15; semiconductor lasers  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01S00500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01S 5/00)





CL M35/00Thermoelectric devices comprising a junction of dissimilar materials, i.e. exhibiting Seebeck or Peltier effect with or without other thermoelectric effects or thermomagnetic effects; Processes or apparatus specially adapted for the manufacture or treatment thereof or of parts thereof; Details thereof (devices consisting of a plurality of solid state components formed in or on a common substrate  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01L02700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01L 27/00)





AL M35/34·  
Processes or apparatus specially adapted for the manufacture or treatment of these devices or of parts thereof





CL M37/00Thermoelectric devices without a junction of dissimilar materials; Thermomagnetic devices, e.g. using Nernst-Ettinghausen effect; Processes or apparatus specially adapted for the manufacture or treatment thereof or of parts thereof (devices consisting of a plurality of solid state components formed in or on a common substrate  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01L02700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01L 27/00)





CL M39/24·  
Processes or apparatus specially adapted for the manufacture or treatment of devices provided for in group  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01L03900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01L 39/00 or of parts thereof





CL M41/22·  
Processes or apparatus specially adapted for the manufacture or treatment of these elements or of parts thereof





CL M43/00Devices using galvano-magnetic or similar magnetic effects; Processes or apparatus specially adapted for the manufacture or treatment thereof or of parts thereof (devices consisting of a plurality of solid state components formed in or on a common substrate  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01L02700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01L 27/00)





AL M43/12·  
Processes or apparatus specially adapted for the manufacture or treatment of these devices or of parts thereof





CL M49/00Solid state devices not provided for in groups  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01L02700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01L 27/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01L04700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01L 47/00 and  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01L05100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01L 51/00 and not provided for in any other subclass; Processes or apparatus specially adapted for the manufacture or treatment thereof or of parts thereof





AL M51/54·  ·  
Selection of materials




ANNEXE 155FH01L[Projet-Rapporteur : M032/IB] 

CL M21/00Procédés ou appareils spécialement adaptés à la fabrication ou au traitement de dispositifs à semi-conducteurs ou de dispositifs à l'état solide, ou bien de leurs parties constitutives





AL M21/26·  ·  ·  ·  
Bombardement par des radiations ondulatoires ou corpusculaires





AL M21/265·  ·  ·  ·  ·  ·  
produisant une implantation d'ions





AL M21/31·  ·  ·  ·  ·  
pour former des couches isolantes en surface, p.ex. pour masquer ou en utilisant des techniques photolithographiques (couches de capsulation  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01L02156','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01L 21/56) ; Post-traitement de ces couches; Emploi de matériaux spécifiés pour ces couches





AL M21/3205·  ·  ·  ·  ·  ·  
Dépôt de couches non isolantes, p.ex. conductrices, résistives, sur des couches isolantes; Post-traitement de ces couches (fabrication des électrodes  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01L02128','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01L 21/28)





AL M21/425·  ·  ·  ·  ·  ·  
produisant une implantation d'ions





AL M21/469·  ·  ·  ·  ·  ·  
pour y former des couches isolantes, p.ex. pour masquer ou en utilisant des techniques photolithographiques (couches de capsulation  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01L02156','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01L 21/56) ; Post-traitement de ces couches





AL M21/48·  ·  ·  
Fabrication ou traitement de parties, p.ex. de conteneurs, avant l'assemblage des dispositifs, en utilisant des procédés non couverts par l'un uniquement des groupes  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01L02106','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01L 21/06- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01L021326','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01L 21/326





CL M21/66·  
Essai ou mesure durant la fabrication ou le traitement





AL M21/68·  ·  
pour le positionnement, l'orientation ou l'alignement





AL M21/683·  ·  
pour le maintien ou la préhension (pour le positionnement, l'orientation ou l'alignement  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01L02168','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01L 21/68)





AL M21/98·  ·  
Assemblage de dispositifs consistant en composants à l'état solide formés dans ou sur un substrat commun; Assemblage de dispositifs à circuit intégré ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01L02150','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01L 21/50 a priorité)





CL M23/32·  
Supports pour maintenir le dispositif complet pendant son fonctionnement, c. à d. éléments porteurs amovibles ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01L02340','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01L 23/40 a priorité)





AL M23/42·  ·  
Choix ou disposition de matériaux de remplissage ou de pièces auxiliaires dans le conteneur pour faciliter le chauffage ou le refroidissement





CL M23/48·  
Dispositions pour conduire le courant électrique vers le ou hors du corps à l'état solide pendant son fonctionnement, p.ex. fils de connexion, bornes





AL M23/538·  ·  
la structure d'interconnexion entre une pluralité de puces semi-conductrices se trouvant au-dessus ou à l'intérieur de substrats isolants





AL M23/60·  ·  
Protection contre les charges ou les décharges électrostatiques, p.ex. écrans Faraday





CL M25/00Ensembles consistant en une pluralité de dispositifs à semi-conducteurs ou d'autres dispositifs à l'état solide (dispositifs consistant en une pluralité de composants à l'état solide formés dans ou sur un substrat commun  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01L02700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01L 27/00; ensembles de cellules photoélectriques  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01L031042','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01L 31/042)





CL M27/00Dispositifs consistant en une pluralité de composants semi-conducteurs ou d'autres composants à l'état solide formés dans ou sur un substrat commun (détails  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01L02300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01L 23/00,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01L02900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01L 29/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01L05100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01L 51/00; ensembles consistant en une pluralité de dispositifs à l'état solide individuels  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01L02500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01L 25/00)





CL M29/00Dispositifs à semi-conducteurs spécialement adaptés au redressement, à l'amplification, à la génération d'oscillations ou à la commutation et ayant au moins une barrière de potentiel ou une barrière de surface; Condensateurs ou résistances ayant au moins une barrière de potentiel ou une barrière de surface, p.ex. jonction PN, région d'appauvrissement, ou région de concentration de porteurs de charges; Détails des corps semi-conducteurs ou de leurs électrodes ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01L03100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01L 31/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01L04700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01L 47/00,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01L05105','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01L 51/05 ont priorité; détails autres que ceux des corps semi-conducteurs ou de leurs électrodes  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01L02300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01L 23/00; dispositifs consistant en une pluralité de composants à l'état solide formés dans ou sur un substrat commun  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01L02700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01L 27/00)





AL M29/04·  ·  
caractérisés par leur structure cristalline, p.ex. polycristalline, cubique, à orientation particulière des plans cristallins (caractérisés par des défectuosités physiques  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01L02930','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01L 29/30)





AL M29/24·  ·  ·  
comprenant, à part les matériaux de dopage ou autres impuretés, uniquement des matériaux semi-conducteurs inorganiques non couverts par les groupes  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01L02916','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01L 29/16,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01L02918','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01L 29/18,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01L02920','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01L 29/20,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01L02922','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01L 29/22





CL M31/00Dispositifs à semi-conducteurs sensibles aux rayons infrarouges, à la lumière, au rayonnement électromagnétique d'ondes plus courtes, ou au rayonnement corpusculaire, et spécialement adaptés, soit comme convertisseurs de l'énergie dudit rayonnement en énergie électrique, soit comme dispositifs de commande de l'énergie électrique par ledit rayonnement; Procédés ou appareils spécialement adaptés à la fabrication ou au traitement de ces dispositifs ou de leurs parties constitutives; Leurs détails ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01L05142','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01L 51/42 a priorité; dispositifs consistant en une pluralité de composants à l'état solide formés dans ou sur un substrat commun, autres que les assemblages de composants sensibles au rayonnement avec une ou plusieurs sources de lumière électrique  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01L02700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01L 27/00)





CL M31/058·  ·  ·  
comprenant des moyens pour utiliser l'énergie thermique, p.ex. systèmes hybrides, ou une source additionnelle d'énergie électrique





CL M31/12·  
structurellement associés, p.ex. formés dans ou sur un substrat commun, avec une ou plusieurs sources de lumière électriques, p.ex. avec des sources de lumière électro-luminescentes, et en outre électriquement ou optiquement couplés avec les dites sources (sources de lumière électro-luminescentes en soi  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H05B03300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H05B 33/00)





CL M31/18·  
Procédés ou appareils spécialement adaptés à la fabrication ou au traitement de ces dispositifs ou de leurs parties constitutives





CL M33/00Dispositifs à semi-conducteurs ayant au moins une barrière de potentiel ou une barrière de surface, spécialement adaptés pour l'émission de lumière, p.ex. de rayons infrarouges; Procédés ou appareils spécialement adaptés à la fabrication ou au traitement de ces dispositifs ou de leurs parties constitutives; Détails ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01L05150','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01L 51/50 a priorité; dispositifs consistant en une pluralité de composants formés dans ou sur un substrat commun  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01L02715','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01L 27/15; lasers à semi-conducteurs  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01S00500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01S 5/00)





CL M35/00Dispositifs thermo-électriques comportant une jonction de matériaux différents, c. à d. présentant l'effet Seebeck ou l'effet Peltier, avec ou sans autres effets thermo-électriques ou thermomagnétiques; Procédés ou appareils spécialement adaptés à la fabrication ou au traitement de ces dispositifs ou de leurs parties constitutives; Détails (dispositifs consistant en une pluralité de composants à l'état solide formés dans ou sur un substrat commun  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01L02700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01L 27/00)





AL M35/34·  
Procédés ou appareils spécialement adaptés à la fabrication ou au traitement de ces dispositifs ou de leurs parties constitutives





CL M37/00Dispositifs thermo-électriques sans jonction de matériaux différents; Dispositifs thermomagnétiques, p.ex. utilisant l'effet Nernst-Ettinghausen; Procédés ou appareils spécialement adaptés à la fabrication ou au traitement de ces dispositifs ou de leurs parties constitutives (dispositifs consistant en une pluralité de composants à l'état solide formés dans ou sur un substrat commun  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01L02700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01L 27/00)





CL M39/24·  
Procédés ou appareils spécialement adaptés à la fabrication ou au traitement des dispositifs couverts par  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01L03900','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01L 39/00, ou de leurs parties constitutives





CL M41/22·  
Procédés ou appareils spécialement adaptés à la fabrication ou au traitement de ces éléments ou de leurs parties constitutives





CL M43/00Dispositifs utilisant les effets galvanomagnétiques ou des effets magnétiques analogues; Procédés ou appareils spécialement adaptés à la fabrication ou au traitement de ces dispositifs ou de leurs parties constitutives (dispositifs consistant en une pluralité de composants à l'état solide formés dans ou sur un substrat commun  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01L02700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01L 27/00)





AL M43/12·  
Procédés ou appareils spécialement adaptés à la fabrication ou le traitement de ces dispositifs ou de leurs parties constitutives





CL M49/00Dispositifs à l'état solide non couverts par les groupes  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01L02700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01L 27/00- HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01L04700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01L 47/00 et  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01L05100','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01L 51/00, et non couverts par une autre sous-classe; Procédés ou appareils spécialement adaptés à la fabrication ou au traitement de ces dispositifs ou de leurs parties constitutives





AL M51/54·  ·  
Emploi de matériaux spécifiés




ANNEX 156EH01P[Project-Rapporteur : M032/IB] 

CL MTitle WAVEGUIDES; RESONATORS, LINES, OR OTHER DEVICES OF THE WAVEGUIDE TYPE (operating at optical frequencies  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G02B','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G02B)





CL M1/04·  
Fixed joints





CL M1/08·  
Dielectric windows





CL M1/16·  
for mode selection, e.g. mode suppression or mode promotion; for mode conversion





CL M1/18·  
Phase-shifters ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01P001165','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01P 1/165 takes precedence)





CL M1/20·  
Frequency-selective devices, e.g. filters





AL M1/28·  ·  
Short-circuiting plungers





AL M3/06·  ·  
Coaxial lines





AL M3/20·  
Quasi-optical arrangements for guiding a wave, e.g. focusing by dielectric lenses





CL M5/00Coupling devices of the waveguide type





CL M5/08·  
for linking lines or devices of different kinds ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01P00116','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01P 1/16,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01P00504','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01P 5/04 take precedence; linking lines of the same kind but with different dimensions  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01P00502','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01P 5/02)





CL M7/00Resonators of the waveguide type





CL M9/00Delay lines of the waveguide type





CL M11/00Apparatus or processes specially adapted for manufacturing waveguides or resonators, lines, or other devices of the waveguide type




ANNEXE 156FH01P[Projet-Rapporteur : M032/IB] 

CL MTitre GUIDES D'ONDES; RÉSONATEURS, LIGNES, OU AUTRES DISPOSITIFS DU TYPE GUIDE D'ONDES (fonctionnant à des fréquences optiques  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G02B','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G02B)





CL M1/04·  
Joints fixes





CL M1/08·  
Fenêtres diélectriques





CL M1/16·  
Sélecteurs de mode, p.ex. pour empêcher ou favoriser la propagation suivant un mode donné; Convertisseurs de mode





CL M1/18·  
Déphaseurs ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01P001165','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01P 1/165 a priorité)





CL M1/20·  
Sélecteurs de fréquence, p.ex. filtres





AL M1/28·  ·  
Pistons de court-circuit





AL M3/06·  ·  
Lignes coaxiales





AL M3/20·  
Dispositifs quasi optiques pour guider une onde, p.ex. focalisation au moyen de lentilles diélectriques





CL M5/00Dispositifs de couplage du type guide d'ondes





CL M5/08·  
destinés au couplage de lignes ou de dispositifs de différentes sortes ( HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01P00116','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01P 1/16,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01P00504','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01P 5/04 ont priorité; couplage de lignes de même type mais de dimensions différentes  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','H01P00502','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" H01P 5/02)





CL M7/00Résonateurs du type guide d'ondes





CL M9/00Lignes à retard du type guide d'ondes





CL M11/00Appareils ou procédés spécialement adaptés à la fabrication de guides d'ondes, résonateurs, lignes ou autres dispositifs du type guide d'ondes




ANNEX 157EA61Q[Project-Rapporteur : M099/IB] 

CL N90/00Cosmetics or similar toilet preparations for specific uses not provided for in other groups of this subclass





CL D99/00(transferred to  HYPERLINK "javascript:jump('','A61Q09000','xml')" \o "Other mode..." A61Q 90/00 )


ANNEXE 157FA61Q[Projet-Rapporteur : M099/IB] 

CL N90/00Cosmétiques ou préparations similaires pour la toilette, pour des utilisations spécifiques non prévues dans les autres groupes de la présente sous-classe





CL D99/00(transféré en  HYPERLINK "javascript:jump('','A61Q09000','xml')" \o "Other mode..." A61Q 90/00 )


ANNEX 158EA63J[Project-Rapporteur : M099/IB] 

CL MSubclass indexSTAGE OR CIRCUS ARRANGEMENTS
 HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A63J00100','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" 1/00- HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A63J00500','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" 5/00

OTHER VISUAL ENTERTAINMENT
 HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A63J01300','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" 13/00- HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A63J01900','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" 19/00,  HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A63J09900','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" 99/00

OTHER ENTERTAINMENT
 HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A63J00900','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" 9/00,  HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A63J01100','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" 11/00,  HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A63J09900','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" 99/00

APPARATUS FOR ARTISTES
 HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A63J00700','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" 7/00,  HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A63J02100','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" 21/00



CL D23/00(transferred to  HYPERLINK "javascript:jump('','A63J09900','xml')" \o "Other mode..." A63J 99/00 )



AL D23/02(transferred to  HYPERLINK "javascript:jump('','A63J02500','xml')" \o "Other mode..." A63J 25/00 )



CL N25/00Equipment specially adapted for cinemas (cinematographic projection means  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G03B','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G03B)





CL N99/00Subject matter not provided for in other groups of this subclass




ANNEXE 158FA63J[Projet-Rapporteur : M099/IB] 

CL MSchéma généralAMÉNAGEMENTS DE SCÈNES OU DE CIRQUES
 HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A63J00100','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" 1/00- HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A63J00500','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" 5/00

AUTRES SPECTACLES VISUELS
 HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A63J01300','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" 13/00- HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A63J01900','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" 19/00,  HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A63J09900','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" 99/00

AUTRES DIVERTISSEMENTS
 HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A63J00900','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" 9/00,  HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A63J01100','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" 11/00,  HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A63J09900','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" 99/00

APPAREILS POUR ARTISTES
 HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A63J00700','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" 7/00,  HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A63J02100','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" 21/00





CL D23/00(transféré en  HYPERLINK "javascript:jump('','A63J09900','xml')" \o "Other mode..." A63J 99/00 )



CL D23/02(transféré en  HYPERLINK "javascript:jump('','A63J02500','xml')" \o "Other mode..." A63J 25/00 )



CL N25/00Équipement spécialement conçu pour salles de cinéma (moyens de projection cinématographique  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G03B','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G03B)





CL N99/00Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe




ANNEX 159EB07C[Project-Rapporteur : M099/IB] 
CL MSubclass indexSORTING CHARACTERISED BY THE METHOD
 HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B07C00500','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" 5/00,  HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B07C00700','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" 7/00,  HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B07C09900','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" 99/00

SORTING ACCORDING TO DESTINATION
 HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B07C00100','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" 1/00,  HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B07C00300','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" 3/00





CL D9/00(transferred to  HYPERLINK "javascript:jump('','B07C09900','xml')" \o "Other mode..." B07C 99/00 )



CL N99/00Subject matter not provided for in other groups of this subclass




ANNEXE 159FB07C[Projet-Rapporteur : M099/IB] 
CL MSchéma généralTRI CARACTÉRISÉ PAR LA MÉTHODE
 HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B07C00500','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" 5/00,  HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B07C00700','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" 7/00,  HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B07C09900','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" 99/00

TRI SELON LA DESTINATION
 HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B07C00100','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" 1/00,  HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B07C00300','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" 3/00





CL D9/00(transferred to  HYPERLINK "javascript:jump('','B07C09900','xml')" \o "Other mode..." B07C 99/00 )



CL N99/00Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe




ANNEX 160EB21L[Project-Rapporteur : M099/IB] 
CL MSubclass index GENERAL METHODS OF WORKING


Chains made from individual links
 HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B21L00100','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" 1/00,  HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B21L00300','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" 3/00,  HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B21L00700','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" 7/00,  HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B21L00900','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" 9/00

Chains with integral links
 HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B21L00500','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" 5/00

METHODS FOR MAKING SPECIAL CHAINS OR PARTS THEREOF
 HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B21L01100','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" 11/00,  HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B21L01300','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" 13/00

TOOLS FOR MANUFACTURE OR REPAIR
 HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B21L01900','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" 19/00,  HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B21L02100','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" 21/00

FINISHING
 HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B21L01500','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" 15/00

OTHER MANUFACTURE
 HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B21L09900','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" 99/00







CL MTitle MAKING CHAINS (making chains or chain links by casting  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B22D02502','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B22D 25/02; chains in general  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16G','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16G)





CL D17/00(transferred to  HYPERLINK "javascript:jump('','B21L09900','xml')" \o "Other mode..." B21L 99/00 )



CL N99/00Subject matter not provided for in other groups of this subclass




ANNEXE 160FB21L[Projet-Rapporteur : M099/IB] 

CL MSchéma généralMÉTHODES GÉNÉRALES DE TRAVAIL


Chaînes fabriquées à partir d'anneaux individuels
 HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B21L00100','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" 1/00,  HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B21L00300','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" 3/00,  HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B21L00700','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" 7/00,  HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B21L00900','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" 9/00

Chaînes d'une seule pièce
 HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B21L00500','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" 5/00

MÉTHODES DE TRAVAIL POUR CHAÎNES OU PARTIES DE CHAÎNES PARTICULIÈRES
 HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B21L01100','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" 11/00,  HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B21L01300','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" 13/00

OUTILLAGE DE FABRICATION OU DE RÉPARATION
 HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B21L01900','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" 19/00,  HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B21L02100','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" 21/00

FINITION
 HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B21L01500','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" 15/00

AUTRES FABRICATIONS
 HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B21L09900','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" 99/00







CL MTitre FABRICATION DE CHAÎNES (fabrication de chaînes ou de maillons de chaînes par coulée  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B22D02502','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B22D 25/02; chaînes en général  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F16G','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" F16G)





CL D17/00(transferred to  HYPERLINK "javascript:jump('','B21L09900','xml')" \o "Other mode..." B21L 99/00 )



CL N99/00Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe




ANNEX 161EB62J[Project-Rapporteur : M099/IB] 
CL MSubclass indexSADDLES, SEATS; FOOT-RESTS, KNEE GRIPS
 HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B62J00100','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" 1/00;  HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B62J02500','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" 25/00

LIGHTING OR SIGNALLING DEVICES; MIRROR ARRANGEMENTS
 HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B62J00300','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" 3/00,  HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B62J00600','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" 6/00;  HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B62J02900','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" 29/00

ARTICLE CARRIERS, ACCESSORIES
 HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B62J00700','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" 7/00,  HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B62J00900','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" 9/00,  HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B62J01100','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" 11/00

PROTECTING ARRANGEMENTS OR ACCESSORIES


Chain-guards; mud-guards; parking covers
 HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B62J01300','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" 13/00;  HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B62J01500','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" 15/00;  HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B62J01900','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" 19/00

For rider only; weather guards, fairing; dress protectors; warming
 HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B62J01700','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" 17/00;  HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B62J02100','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" 21/00;  HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B62J03300','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" 33/00

Other protectors
 HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B62J02300','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" 23/00

SAFETY EQUIPMENT
 HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B62J02700','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" 27/00

INSTALLATIONS OF LUBRICATING DEVICES; OF FUEL TANKS; OF SUPPLY LINES
 HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B62J03100','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" 31/00;  HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B62J03500','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" 35/00;  HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B62J03700','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" 37/00

OTHER ACCESSORIES
 HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B62J09900','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" 99/00







CL MTitle CYCLE SADDLES OR SEATS; ACCESSORIES PECULIAR TO CYCLES AND NOT OTHERWISE PROVIDED FOR, e.g. ARTICLE CARRIERS, CYCLE PROTECTORS (registration plates  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B60R01310','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B60R 13/10; cyclometers, i.e. wheel-revolution counters,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G01C02200','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G01C 22/00)





CL D39/00(transferred to  HYPERLINK "javascript:jump('','B62J09900','xml')" \o "Other mode..." B62J 99/00 )



CL N99/00Subject matter not provided for in other groups of this subclass




ANNEXE 161FB62J[Projet-Rapporteur : M099/IB] 

CL MSchéma généralSELLES OU SIÈGES; REPOSE-PIEDS ET APPUIS-GENOUX
 HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B62J00100','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" 1/00;  HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B62J02500','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" 25/00

ÉCLAIRAGE OU SIGNALISATION; RÉTROVISEURS
 HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B62J00300','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" 3/00,  HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B62J00600','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" 6/00;  HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B62J02900','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" 29/00

PORTE-BAGAGES, ACCESSOIRES
 HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B62J00700','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" 7/00,  HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B62J00900','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" 9/00,  HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B62J01100','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" 11/00

DISPOSITIFS OU ACCESSOIRES DE PROTECTION


Carters de chaînes; garde-boue; housses de parquage
 HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B62J01300','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" 13/00;  HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B62J01500','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" 15/00;  HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B62J01900','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" 19/00

Pour conducteur seulement: pare-brise ou autres carénages; accessoires pour vêtements; réchauffage
 HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B62J01700','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" 17/00;  HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B62J02100','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" 21/00;  HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B62J03300','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" 33/00

Autres dispositifs de protection
 HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B62J02300','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" 23/00

ACCESSOIRES DE SÉCURITÉ
 HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B62J02700','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" 27/00

GRAISSAGE, RÉSERVOIRS À CARBURANT, CANALISATIONS
 HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B62J03100','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" 31/00,  HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B62J03500','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" 35/00,  HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B62J03700','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" 37/00

AUTRES ACCESSOIRES
 HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B62J09900','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" 99/00







CL MTitre SELLES OU SIÈGES POUR CYCLES; ACCESSOIRES PARTICULIERS AUX CYCLES NON PRÉVUS AILLEURS, p.ex. PORTE-BAGAGES, GARDE-BOUE (plaques d'immatriculation  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','B60R','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" B60R; compteurs de nombre de tours de roue  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','G01C02200','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" G01C 22/00)





CL D39/00(transferred to  HYPERLINK "javascript:jump('','B62J09900','xml')" \o "Other mode..." B62J 99/00 )



CL N99/00Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe




ANNEX 162EF04F[Project-Rapporteur : M099/IB] 

CL MSubclass indexPUMPS USING PRESSURE OR FLOW OF ANOTHER FLUID
 HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F04F00100','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" 1/00,  HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F04F00500','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" 5/00

PUMPS USING NEGATIVE PRESSURE; PUMPS USING INERTIA OF THE FLUID
 HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F04F00100','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" 1/00,  HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F04F00300','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" 3/00;  HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F04F00700','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" 7/00

DIFFUSION PUMPS, e.g. WITH FORE PUMPS
 HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F04F00900','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" 9/00

SIPHONS; OTHER PUMPS
 HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F04F01000','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" 10/00;  HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F04F09900','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" 99/00

JET-PUMP INSTALLATIONS
 HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F04F00554','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" 5/54





CL D11/00(transferred to  HYPERLINK "javascript:jump('','F04F09900','xml')" \o "Other mode..." F04F 99/00 )



AL D11/02(transferred to  HYPERLINK "javascript:jump('','F04F01300','xml')" \o "Other mode..." F04F 13/00 )



CL N13/00Pressure exchangers





CL N99/00Subject matter not provided for in other groups of this subclass




ANNEXE 162FF04F[Projet-Rapporteur : M099/IB] 

CL MSchéma généralPOMPES À CONTACT DIRECT AVEC UN AUTRE FLUIDE
 HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F04F00100','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" 1/00,  HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F04F00500','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" 5/00

POMPES À DÉPRESSION; POMPES À INERTIE
 HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F04F00100','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" 1/00,  HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F04F00300','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" 3/00;  HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F04F00700','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" 7/00

POMPES À DIFFUSION, p.ex. AVEC POMPES DE POMPAGE PRÉLIMINAIRE
 HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F04F00900','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" 9/00

SIPHONS; AUTRES POMPES
 HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F04F01000','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" 10/00;  HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F04F09900','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" 99/00

INSTALLATIONS DE POMPAGE PAR RÉACTION
 HYPERLINK "http://www.wipo.int/ripcis/pls/%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','F04F00554','_blank')%09%09%09%09%09%09" \o "" 5/54





CL D11/00(transferred to  HYPERLINK "javascript:jump('','F04F09900','xml')" \o "Other mode..." F04F 99/00 )



AL D11/02(transferred to  HYPERLINK "javascript:jump('','F04F01300','xml')" \o "Other mode..." F04F 13/00 )



CL N13/00Échangeurs de pression





CL N99/00Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe




ANNEXE 163FA01K[Projet-Rapporteur : M109/EP] 

CL M69/00Dispositifs fixes de capture pour la pêche





CL M71/00Filets  de pêche flottants





CL M73/00Filets de pêche à traîne





CL U74/00< Inchangé >



CL U75/00< Inchangé >



CL M77/00Épuisettes à filet pour la pêche; Épuisettes sans filet pour la pêche





CL M80/00Ramassage des huîtres, des moules, des éponges ou autres produits similaires (filets de pêche  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A01K07300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A01K 73/00,  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A01K07400','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A01K 74/00; dragues  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','E02F','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" E02F)





CL M85/00Amorces artificielles pour la pêche à la ligne





CL U87/00< Inchangé >



CL M89/00Moulinets pour la pêche à la ligne





CL M91/00Lignes pour la pêche





CL M97/00Accessoires de pêche à la ligne (cordes pour haler le gros poisson  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A01K06500','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A01K 65/00; épuisettes avec ou sans filet pour la pêche  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','A01K07700','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" A01K 77/00)




ANNEX 164EC[Project-Rapporteur : M702/EP] 

CL MNote CIn section C, the definitions of groups of chemical elements are as follows:
Alkali metals: Li, Na, K, Rb, Cs, Fr
Alkaline earth metals: Ca, Sr, Ba, Ra
Lanthanides: elements with atomic numbers 57 to 71 inclusive
Rare earths: Sc, Y, Lanthanides
Actinides: elements with atomic numbers 89 to 103 inclusive
Refractory metals: Ti, V, Cr, Zr, Nb, Mo, Hf, Ta, W
Halogens: F, Cl, Br, I, At
Noble gases: He, Ne, Ar, Kr, Xe, Rn
Platinum group: Os, Ir, Pt, Ru, Rh, Pd
Noble metals: Ag, Au, Platinum group
Light metals: alkali metals, alkaline earth metals, Be, Al, Mg
Heavy metals: metals other than light metals
Iron group: Fe, Co, Ni
Non-metals: H, B, C, Si, N, P, O, S, Se, Te, noble gases, halogens
Metals: elements other than non-metals
Transition elements: elements with atomic numbers 21 to 30 inclusive, 39 to 48 inclusive, 57 to 80 inclusive, 89 upwards
Section C covers :
pure chemistry, which covers inorganic compounds, organic compounds, macromolecular compounds, and their methods of preparation;
applied chemistry, which covers compositions containing the above compounds, such as: glass, ceramics, fertilisers, plastics compositions, paints, products of the petroleum industry. It also covers certain compositions on account of their having particular properties rendering them suitable for certain purposes, as in the case of explosives, dyestuffs, adhesives, lubricants, and detergents;
certain marginal industries, such as the manufacture of coke and of solid or gaseous fuels, the production and refining of oils, fats and waxes, the fermentation industry (e.g., brewing and wine-making), the sugar industry;
certain operations or treatments, which are either purely mechanical, e.g., the mechanical treatment of leather and skins, or partly mechanical, e.g., the treatment of water or the prevention of corrosion in general;
metallurgy, ferrous or non-ferrous alloys.
In all sections of the IPC, in the absence of an indication to the contrary, the Periodic System of chemical elements referred to is the one with 8 groups as represented in the table below. For example, group  HYPERLINK "file:///D:\\%09%09%09%09%09%09%20%09javascript:jumpDirect('f','C07F00300','xml')%09%09%09%09%09%09" \o "" C07F 3/00 "Compounds containing elements of the 2nd Group of the Periodic System" refers to the elements of columns IIa and IIb. [new]






ANNEXE 164FC[Projet-Rapporteur : M702/EP] 

CL MNote CDans la section C, les définitions des groupes des éléments chimiques sont les suivantes:
Métaux alcalins: Li, Na, K, Rb, Cs, Fr
Métaux alcalino-terreux: Ca, Sr, Ba, Ra
Lanthanides: éléments ayant un numéro atomique de 57 à 71 inclus
Terres rares: Sc, Y, lanthanides
Actinides: éléments ayant un numéro atomique de 89 à 103 inclus
Métaux réfractaires: Ti, V, Cr, Zr, Nb, Mo, Hf, Ta, W
Halogènes: F, Cl, Br, I, At
Gaz nobles: He, Ne, Ar, Kr, Xe, Rn
Groupe du platine: Os, Ir, Pt, Ru, Rh, Pd
Métaux nobles: Ag, Au, groupe du platine
Métaux légers: métaux alcalins, métaux alcalino-terreux, Be, Al, Mg
Métaux lourds: métaux autres que les métaux légers
Groupe du fer: Fe, Co, Ni
Non-métaux: H, B, C, Si, N, P, O, S, Se, Te, gaz nobles, halogènes
Métaux: éléments autres que les non-métaux
Éléments de transition: éléments ayant les numéros atomiques 21 à 30 inclus, 39 à 48 inclus, 57 à 80 inclus, 89 et au-dessus
La section C couvre :
la chimie pure, qui couvre les composés de la chimie inorganique, de la chimie organique, de la chimie des macromolécules et leurs procédés de préparation;
la chimie appliquée, qui couvre les compositions contenant ces composés, telles que: verre, céramiques, engrais, matières plastiques, peintures, produits de l'industrie du pétrole. Elle couvre également certaines compositions dans la mesure où elles sont dotées de propriétés particulières applicables pour un but déterminé, comme c'est le cas des: explosifs, colorants, adhésifs, lubrifiants et détergents;
certaines industries marginales, telles que celles du coke et des combustibles solides ou gazeux, de la production et du raffinage des corps gras et des cires, de la fermentation (bière, vin), du sucre;
certaines opérations ou traitements, soit par procédés purement mécaniques, p.ex. le traitement des cuirs et des peaux, soit par procédés en partie mécaniques, p.ex. le traitement des eaux ou la lutte contre la corrosion en général;
la métallurgie, les alliages ferreux ou non ferreux.
Dans toutes les sections de la CIB, sauf indication contraire, les références à la classification périodique des éléments chimiques renvoient à celle qui comporte 8 groupes telle  que figurée dans le tableau ci-dessous. Par exemple, le groupe C07F3/00 «Composés contenant des éléments du second groupe de la classification périodique) concerne les éléments des colonnes IIa et IIb. [new]










[End of Technical Annexes and of document/ Fin des annexes techniques et du document]








IPC/WG/18/4
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