complements du cours de comptabilite generale - Mostafa Melsa
Si le commissaire aux comptes a réalisé un audit ou un examen limité sur les .....
Lorsque l'audit porte sur des états comptables ou des éléments de comptes, ...... l'
identification du sujet et le cas échéant la référence à l'annexe aux comptes ?
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COMPLEMENTS DU COURS DE COMPTABILITE GENERALE
ET EXERCICES DENTRAINEMENT
( Sources : Cours comptabilité financière A1/A2 / (: Didier CHADOURNE ./ CNAM LR
et HYPERLINK "http://www.petitkar.com/comptagene/comptagene.htm" www.petitkar.com/comptagene/comptagene.htm )
TOC \o "1-3" \h \z HYPERLINK \l "_Toc51756056" POUR COMPRENDRE LA COMPTABILITE PAGEREF _Toc51756056 \h 2
HYPERLINK \l "_Toc51756057" I - L'entreprise et les flux Économiques PAGEREF _Toc51756057 \h 2
HYPERLINK \l "_Toc51756058" 1°) Les partenaires de l'entreprise PAGEREF _Toc51756058 \h 2
HYPERLINK \l "_Toc51756059" 2°) Les flux et leur analyse PAGEREF _Toc51756059 \h 3
HYPERLINK \l "_Toc51756060" II - Rôle et objectifs de la comptabilité générale PAGEREF _Toc51756060 \h 6
HYPERLINK \l "_Toc51756061" 1°) Les informations classées et saisies PAGEREF _Toc51756061 \h 7
HYPERLINK \l "_Toc51756062" 2°) Le traitement des informations PAGEREF _Toc51756062 \h 7
HYPERLINK \l "_Toc51756063" 3°) Les destinataires des informations traitées PAGEREF _Toc51756063 \h 8
HYPERLINK \l "_Toc51756064" Thème 1 : le bilan PAGEREF _Toc51756064 \h 8
HYPERLINK \l "_Toc51756065" Thème 2 : Le compte de résultat PAGEREF _Toc51756065 \h 11
HYPERLINK \l "_Toc51756066" Thème 4 : les comptes PAGEREF _Toc51756066 \h 12
HYPERLINK \l "_Toc51756067" 4.1. Les comptes de bilan PAGEREF _Toc51756067 \h 13
HYPERLINK \l "_Toc51756068" 4.2. Les comptes de charges et de produits PAGEREF _Toc51756068 \h 17
HYPERLINK \l "_Toc51756069" 4.3. Les comptes de stocks PAGEREF _Toc51756069 \h 22
HYPERLINK \l "_Toc51756070" Thème n° 6 : les amortissements PAGEREF _Toc51756070 \h 23
HYPERLINK \l "_Toc51756071" 1 - principes PAGEREF _Toc51756071 \h 23
HYPERLINK \l "_Toc51756072" 2 - lamortissement linéaire PAGEREF _Toc51756072 \h 24
HYPERLINK \l "_Toc51756073" 3 - Amortissement et comptabilité PAGEREF _Toc51756073 \h 25
HYPERLINK \l "_Toc51756074" 4 - la presentation dans les documents de synthese PAGEREF _Toc51756074 \h 26
HYPERLINK \l "_Toc51756075" 5 - cas particuliers PAGEREF _Toc51756075 \h 26
HYPERLINK \l "_Toc51756076" 6. Cession des immobilisations PAGEREF _Toc51756076 \h 30
HYPERLINK \l "_Toc51756077" 7. Cession dimmobilisations financières PAGEREF _Toc51756077 \h 31
HYPERLINK \l "_Toc51756078" Thème n°7 : les provisions PAGEREF _Toc51756078 \h 33
HYPERLINK \l "_Toc51756079" 1. Les principes de comptabilisation PAGEREF _Toc51756079 \h 33
HYPERLINK \l "_Toc51756080" 2. Les provisions pour depreciation des immobilisations non amortissables PAGEREF _Toc51756080 \h 34
HYPERLINK \l "_Toc51756081" 3. Les provisions pour dépréciation des titres PAGEREF _Toc51756081 \h 35
HYPERLINK \l "_Toc51756082" 4. Les provisions pour dépréciation des stocks PAGEREF _Toc51756082 \h 37
HYPERLINK \l "_Toc51756083" 5. Les provisions pour dépréciation des créances clients PAGEREF _Toc51756083 \h 38
HYPERLINK \l "_Toc51756084" 6. Les provisions pour risques et charges PAGEREF _Toc51756084 \h 41
HYPERLINK \l "_Toc51756085" Thème n°8 : les régularisations PAGEREF _Toc51756085 \h 42
HYPERLINK \l "_Toc51756086" 1. Principes PAGEREF _Toc51756086 \h 42
HYPERLINK \l "_Toc51756087" 2. Les charges et produits constates davance PAGEREF _Toc51756087 \h 42
HYPERLINK \l "_Toc51756088" 3. Les charges a payer PAGEREF _Toc51756088 \h 43
HYPERLINK \l "_Toc51756089" 4. Les produits a recevoir PAGEREF _Toc51756089 \h 43
HYPERLINK \l "_Toc51756090" 5. Le sort des comptes de régularisation : la contrepassation PAGEREF _Toc51756090 \h 44
HYPERLINK \l "_Toc51756091" Thème 9 : Les effets de commerce PAGEREF _Toc51756091 \h 46
HYPERLINK \l "_Toc51756092" 1. Les effets de commerce a recevoir par les fournisseurs PAGEREF _Toc51756092 \h 46
HYPERLINK \l "_Toc51756093" 2. Les effets a payer par les clients PAGEREF _Toc51756093 \h 47
HYPERLINK \l "_Toc51756094" 3. Lescompte des effets de commerce PAGEREF _Toc51756094 \h 48
POUR COMPRENDRE LA COMPTABILITE
( extraits de « Cours comptabilité financière A1/A2 / (: Didier CHADOURNE ./ CNAM LR » )
I - L'entreprise et les flux Économiques
Pour comprendre les rouages de la comptabilité, il est nécessaire de se rappeler les différents flux résultant des échanges de l'entreprise avec ses partenaires et des mouvement s internes.
1°) Les partenaires de l'entreprise
Travail
2°) Les flux et leur analyse
On distingue :
les flux physiques,
les flux monétaires.
a) Les flux physiques
Les flux physiques externes
Flux physiques externes d'entréeExemplesLes Flux de biens entrants
les marchandises achetées pour être revendues en l'état
les matières premières et fournitures achetés pour être incorporées dans les produits fabriqués
les matières et fournitures consommables achetées pour le fonctionnement courant de l'entreprise
Les flux de services entrants
les services consommés en provenance des tiers
le travail fourni par les salariés de l'entreprise
les services rendus par les banques
Les flux d'investissement
biens et services achetés pour un usage prolongé pendant plusieurs années
Fournitures administratives, fournitures d'entretien,
..
Services d'un transporteur, d'un expert-comptable, d'un garagiste, d'une agence d'intérim
En prêtant de l'argent, la banque rend un service financier à l'entreprise.
Terrains, constructions machines-outils, mobilier, matériels et logiciels informatiques,
Flux physiques externes de sortieExemples Flux de biens sortants
les ventes de marchandises,
les ventes de produits fabriqués
Les flux de services sortants
les prestations de services
Les flux sortants relevant d'une activité annexe ou effectués à titre exceptionnel
Produit de l'activité principale d'une entreprise commerciale
Produit de l'activité principale d'une entreprise de production
Produit de l'activité principale d'une entreprise de service
Location d'un immeuble propriété de l'entreprise,
.;
Cession d'une machine usagée,
.
Les flux physiques internes
La circulation des marchandises, matières, fournitures, services et produits dans la structure de production et/ou de distribution de l'entreprise, constitue des flux internes.
Schéma des flux internes dans l'entreprise de transformation
b) Les flux monétaires
Les paiements effectués entre l'entreprise et ses partenaires constituent des flux monétaires.
Les flux monétaires peuvent être classés en :
flux monétaires contrepartie des flux physiques externes,
flux monétaires de financement
Les flux monétaires contrepartie des flux physiques externes
Les flux monÉtaires, contrepartie des flux physiques externes.
Exemples
Paiements reçus des clients
Paiements adressés aux fournisseurs
Salaires versés
Intérêts payés au banquier
Le versement d'intérêts est la contrepartie du service financier rendu par la banque qui a prêté l'argent.
Les flux monétaires de financement
Ces flux apportent des ressources de financement à l'entreprise. Ils n'ont pas de contrepartie physique.
Les flux monÉtaires DE FINANCEMENT.
Exemples
Les apports et prélèvements des propriétaires de l'entreprise.
Les emprunts et leurs remboursements
Les apports en capital constituent des flux de financement qui entrent dans l'entreprise.
Les prélèvements sont des flux de financement qui sortent de l'entreprise.
L'emprunt est un flux de financement entrant, son remboursement est un flux de financement sortant.
II - Rôle et objectifs de la comptabilité générale
Le pilotage de l'entreprise, consiste à faire des choix, à prendre des décisions dans le but de réaliser les objectifs. (L'objectif principal poursuivi par les entreprises est la réalisation d'un profit financier).
La plupart des décisions sont des décisions courantes qui engagent l'entreprise sur le court terme.
Exemple : décider du programme de fabrication de la journée.
D'autres décisions engagent l'entreprise sur le moyen terme et le long terme. On parle alors de décisions stratégiques.
Exemple : Choix de produits, prix , distribution, communication , organisation humaine et matérielle.
L'ensemble de ces décisions constitue la gestion.
Une gestion efficiente tient compte des contraintes économiques et juridiques propres à l'environnement de l'entreprise et s'appuie sur des outils d'aide à la décision. La comptabilité générale est un de ces outils.
La comptabilité générale est un système d'information permettant :
de classer, saisir et traiter des informations, en vue
de prendre des décisions.
Sur la base de cette définition, on peut se poser plusieurs questions :
de quelles informations s'agit-il ?
en quoi consiste le traitement des informations ?
quels sont les destinataires des informations traitées ?
1°) Les informations classées et saisies
Les flux économiques (mouvements de biens et services, mouvements d'argents) constituent les informations qui intéressent la comptabilité générale. Les factures, chèques, traites, feuilles de paie et autres pièces servent de support matériel à ces flux.
Ces documents sont classés et enregistrés régulièrement (au jour le jour le plus souvent) dans des journaux et dans des comptes.
2°) Le traitement des informations
Le traitement des informations répond à trois objectifs essentiels :
conserver la mémoire des opérations qui rythment la vie de l'entreprise,
connaître à tout moment la position de trésorerie,
produire de façon intermittente (au moins une fois par an) des documents appelés documents de synthèse : bilan, compte de résultat.
a) La mémoire des opérations qui rythment la vie de l'entreprise
L'année civile sert le plus souvent de référence à l'activité de l'entreprise. On parle également "d'exercice comptable".
Certaines opérations (achats à crédit, investissements,
) ont des conséquences sur plusieurs exercices comptables ; il est donc nécessaire de garder en mémoire la trace de ces opérations.
Il faut également noter que la tenue d'une comptabilité est une obligation juridique et fiscale :
la comptabilité est un moyen de preuve à l'égard des Tiers,
le code du commerce pose le principe que tout commerçant a l'obligation de tenir une comptabilité,
- de nombreux impôts ont pour assiette des sommes mises en avant par la comptabilité.
b) La position de trésorerie
La trésorerie de l'entreprise est constituée par l'ensemble des avoirs en banque, chèques postaux et caisse.
La connaissance du solde des opérations d'entrée (encaissements) et de sortie (décaissements) d'argent est un impératif.
Solde de trésorerie = Somme des encaissements Somme des décaissements
c) La production des documents de synthèse
Le bilan
Le Compte de résultat
3°) Les destinataires des informations traitées
La comptabilité générale est un outil d'information au service des dirigeants et des Tiers (associés, salariés, Etat et collectivités locales, investisseurs, banques,
..)
Thème 1 : le bilan
La situation dune entreprise à un moment déterminé se compose :
dune part, de lensemble des biens quelle possède,
dautre part, de lensemble des sommes qui lui ont permis de posséder ces biens.
En comptabilité, la situation dune entreprise à une date donnée est représentée par un tableau appelé BILAN.
Les ressources sinscrivent à droite et constituent le passif de lentreprise.
Les emplois sinscrivent à gauche et constituent lactif de lentreprise.
Les différents éléments constitutifs de lactif et du passif sont appelés postes du bilan.
Un bilan peut être dressé à tout moment.
La durée légale entre deux bilans successifs est dune année : cest lexercice comptable. Il coïncide généralement avec lannée civile et le bilan est établi au 31 décembre.
Le bilan est une photographie du patrimoine de l'entreprise à un moment donné (à la clôture de l'exercice en général). Il se présente sous la forme d'un tableau en deux parties :
BILAN AU 31/12/N
ACTIFPASSIFACTIF IMMOBILISÉ
Immobilisations incorporelles (7)
Immobilisations corporelles (8)
Immobilisations financières (9)
CAPITAUX PROPRES
Capital (1)
Réserves (2)
Résultat de l'exercice (3)ACTIF CIRCULANT
Stocks (10)
Créances (11)
Disponibilités (12)DETTES
Dettes financières (4)
Dettes fournisseurs (5)
Dettes fiscales et sociales (6) TOTAL ACTIF = TOTAL PASSIF
Les CAPITAUX PROPRES constituent les ressources de financement propres à l'entreprise.
Apports des associés propriétaires,
Sommes représentant le cumul de bénéfices antérieurs non distribués aux associés,
Résultat de l'exercice (bénéfice ou perte),
Les DETTES représentent les ressources de financement externes à l'entreprise.
Emprunts et découverts bancaires,
Dettes envers les fournisseurs,
Dettes envers l'Etat et les Organismes sociaux (Sécurité Sociale, Retraite,
).
L'ACTIF IMMOBILISÉ représente les investissements de l'entreprise : ensemble de moyens destinés à rester durablement dans l'entreprise, pendant plusieurs cycles de production. (d'où l'expression "immobilisations").
Investissements immatériels (fonds commercial, logiciel informatique,
.),
Investissements matériels (machines, véhicules, matériel de bureau et informatique,
),
Investissements financiers (prêts, titres conservés durablement,
...).
L'ACTIF CIRCULANT représente des moyens non durables, renouvelés à chaque cycle de production.
Stocks de matières premières, marchandises, produits finis,
Créances sur les clients et autres débiteurs,
Trésorerie disponible en banque, chèques postaux et caisse.
L'approche économique du bilan consiste à dire que le PASSIF représente les ressources de l'entreprise et que l'ACTIF représente les emplois.
BILAN AU 31/12/N
EMPLOIS
RESSOURCES TOTAL DES EMPLOIS = TOTAL DES RESSOURCES
L'approche juridique du bilan est une approche en termes de patrimoine :
le PASSIF représente ce que doit l'entreprise (Dettes au sens large) ;
l'ACTIF représente ce que possède l'entreprise (Biens et Droits).
BILAN AU 31/12/N
BIENS & DROITS
DETTES (au sens large) (1) TOTAL DES BIENS & DROITS = TOTAL DES DETTES (au sens large)
il s'agit de toutes les obligations envers les Tiers. C'est ainsi que les capitaux propres représentent une dette permanente de l'entreprise vis à vis des propriétaires associés. L'entreprise est débitrice de l'obligation de restituer ces capitaux aux associés en cas de liquidation.
Thème 2 : Le compte de résultat
Le compte de résultat retrace l'activité de l'entreprise au cours de l'exercice comptable. Il permet de regrouper les charges (emplois définitifs) et les produits (ressources définitives).
+ Produits
Produits d'exploitation
Ventes (marchandises et produits finis)
- Prestations de services
-
Produits financiers
Intérêts perçus
Produits exceptionnels
-
- Charges
Charges d'exploitation
Achats
..
Services extérieurs
Impôts & taxes
Charges de personnel
..
..
Charges financières
Charges d'intérêt
Charges exceptionnelles
= RESULTAT DE L'EXERCICE (Somme des Produits - Somme des charges)
Si Total Produits > Total Charges Résultat > 0 Le résultat est un bénéfice.
Si Total Produits < Total Charges Résultat < 0 Le résultat est une perte
Thème 4 : les comptes
La loi impose des règles concernant la présentation et le contenu des documents comptables. Ces règles font l'objet d'une norme définie par le Plan Comptable.
L'établissement du bilan est soumis à cette norme. A chaque poste de l'actif et du passif doit correspondre un compte défini par le Plan Comptable Général. Celui-ci donne la liste et le contenu des comptes nécessaires pour la tenue de la comptabilité. Les entreprises choisissent dans cette liste les comptes dont elles ont besoin.
4.1. Les comptes de bilan
1. Chaque opération réalisée par une entreprise fait varier son bilan. Mais le grand nombre d'opérations effectuées ne permet pas d'établir à chaque fois un nouveau bilan. C'est pourquoi toute opération est d'abord enregistrée dans les comptes.
Le compte enregistre des augmentations ou des diminutions qui sont notées soit à son débit, soit à son crédit.
Il existe plusieurs tracés de comptes.
COMPTE A COLONNES MARIEES
DATELIBELLESDÉBITCRÉDITSOLDE COMPTE A COLONNES SEPAREES
DÉBITCRÉDITDATELIBELLESMONTANTSDATELIBELLESMONTANTS
COMPTE SCHEMATIQUE
INCLUDEPICTURE "http://www.petitkar.com/optiongi/d1/images/comptet.gif" \* MERGEFORMATINET
Par convention :
Les comptes d'ACTIF sont DEBITES des augmentations et CREDITES des diminutions.
Les comptes de PASSIF sont CREDITES des augmentations et DEBITES des diminutions.
INCLUDEPICTURE "http://www.petitkar.com/comptagene/images/etape02i02.gif" \* MERGEFORMATINET
2. On arrête un compte, à une date donnée, pour en déterminer sa situation nette. Cette situation s'obtient par le calcul du solde qui représente la différence entre le total du débit et le total du crédit.
Si : Total des débits > Total des crédits = SOLDE DEBITEUR (SD)
Ce solde s'inscrit au crédit du compte pour l'équilibrer.
Si : Total des crédits > Total des débits = SOLDE CREDITEUR (SC)
Ce solde s'inscrit au débit du compte pour l'équilibrer.
Ainsi, un compte arrêté est équilibré par le solde. On a toujours l'égalité
SOMME DES DEBITS = SOMME DES CREDITS
3. C'est le solde du compte qui est reporté au bilan.
Les comptes dont le solde est DEBITEUR figurent à l'ACTIF du bilan.
Les comptes dont le solde est CREDITEUR figurent au PASSIF du bilan.
BILAN
ACTIFPASSIFACTIF IMMOBILISECAPITAUX PROPRESImmobilisations incorporellesCapitauxFrais d'établissementRéservesDroit au bailRésultatFonds commercial DETTESImmobilisations corporellesEmprunts auprès d'établissements de créditTerrainsFournisseursConstructionsFournisseurs-effets à payerInstallations techniques, matériel et outillages industrielsPersonnel-rémunérations duesMatériel de transportSécurité socialeMatériel de bureau et matériel informatiqueEtatMobilier Immobilisations financières Titres immobilisés Dépôts et cautionnements versés ACTIF CIRCULANT Stocks et en-cours Matières premières Emballages Produits intermédiaires Produits finis Marchandises Créances Clients Clients-effets à recevoir Disponibilités Valeurs mobilières de placement Banque C.C.P. Caisse
EXERCICE
Retrouver pour chacun de ces comptes de bilan leur numéro dans la liste du Plan Comptable.
Indiquer si chaque compte augmente au débit et diminue au crédit ou inversement.
N°
COMPTENOM DU COMPTEDEBIT
+ OU -CREDIT
+ OU -CAPITALRESERVESRESULTAT NET DE L'EXERCICEEMPRUNT AUPRES DES ETABLISSEMENTS DE CREDITFRAIS D'ETABLISSEMENTFONDS COMMERCIALTERRAINSCONSTRUCTIONSINSTALLATIONS TECHNIQUES MATERIELS ET OUTILLAGES INDUSTRIELSMATERIEL INDUSTRIELMATERIEL DE TRANSPORTMATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATIQUEMOBILIERDEPOTS ET CAUTIONNEMENTS VERSESMATIERES PREMIERESFOURNITURES DE BUREAUSTOCKS DE MARCHANDISESFOURNISSEURSFOURNISSEURS-EFFETS A PAYERFOURNISSEURS D'IMMOBILISATIONSCLIENTSCLIENTS-EFFETS A RECEVOIRCLIENTS DOUTEUXPERSONNEL-REMUNERATIONS DUESSECURITE SOCIALEETAT-TVA A DECAISSERVALEURS MOBILIERES DE PLACEMENTBANQUECHEQUES POSTAUXCAISSE
4.2. Les comptes de charges et de produits
Règles comptables :
1. Une fois ses investissements réalisés et le cadre de son activité créé, lentreprise débute son exploitation. Elle engage des dépenses et reçoit en contrepartie des recettes. Les dépenses constituent les charges et les recettes constituent les produits.
Les PRODUITS regroupent lensemble des ventes de marchandises et des services.
Les CHARGES regroupent lensemble des achats et des frais nécessaires à lexploitation de lentreprise.
2. Lentreprise enregistre les variations des charges et des produits dans des comptes pour suivre leur évolution tout au long de lexercice comptable.
Ces comptes sont appelés comptes de gestion ; ils sont soldés en fin dexercice à linverse des comptes de bilan.
Les classes 6 et 7 du Plan Comptable regroupent les comptes de charges et de produits.
Par convention :
INCLUDEPICTURE "http://www.petitkar.com/_themes/petitkar/web104.gif" \* MERGEFORMATINET Les comptes de charges sont débités du montant des charges. INCLUDEPICTURE "http://www.petitkar.com/_themes/petitkar/web104.gif" \* MERGEFORMATINET Les comptes de produits sont crédités du montant des produits.
INCLUDEPICTURE "http://www.petitkar.com/comptagene/images/etape03i01.gif" \* MERGEFORMATINET
EXERCICE
Au 31 décembre, lentreprise OTT a terminé linstallation de son commerce. Son bilan se présente ainsi :
Entreprise OTT
BILAN au 31 décembre Montant MontantTerrains15 000Capital160 000Constructions100 000Autres emprunts et dettes27 000Matériel industriel12 000Fournisseurs dimmobilisations7 900Matériel de transport25 000 Matériel de bureau et info.6 000 Mobilier29 000 Banque 2 700 C.C.P.3 000 Caisse2 200 TOTAL194 900TOTAL194 900
Début janvier, lentreprise OTT exploite son commerce.
Du 1er janvier au 31 mars, les opérations effectuées par lentreprise OTT sont regroupées ci-dessous :
INCLUDEPICTURE "http://www.petitkar.com/_themes/petitkar/web104.gif" \* MERGEFORMATINET Achats de fruits et légumes à crédit à divers fournisseurs : 107 500 ¬ . INCLUDEPICTURE "http://www.petitkar.com/_themes/petitkar/web104.gif" \* MERGEFORMATINET Achats de fruits et légumes au comptant payés contre espèces : 2 000 ¬ . INCLUDEPICTURE "http://www.petitkar.com/_themes/petitkar/web104.gif" \* MERGEFORMATINET Impôts indirects dus à l Etat : 1 700 ¬ . INCLUDEPICTURE "http://www.petitkar.com/_themes/petitkar/web104.gif" \* MERGEFORMATINET Frais de publicité payés par chèque : 2 500 ¬ . INCLUDEPICTURE "http://www.petitkar.com/_themes/petitkar/web104.gif" \* MERGEFORMATINET Prime d assurance du trimestre payée par chèque : 3 500 ¬ . INCLUDEPICTURE "http://www.petitkar.com/_themes/petitkar/web104.gif" \* MERGEFORMATINET Frais de téléphone payés par C.C.P. : 600 ¬ . INCLUDEPICTURE "http://www.petitkar.com/_themes/petitkar/web104.gif" \* MERGEFORMATINET Charges sociales dues à la Sécurité Sociale : 2 600 ¬ . INCLUDEPICTURE "http://www.petitkar.com/_themes/petitkar/web104.gif" \* MERGEFORMATINET Frais de port sur achats de fruits et légumes, payés par chèques : 1 800 ¬ . INCLUDEPICTURE "http://www.petitkar.com/_themes/petitkar/web104.gif" \* MERGEFORMATINET Ventes de fruits et légumes à crédit à divers restaurants : 111 000 ¬ . INCLUDEPICTURE "http://www.petitkar.com/_themes/petitkar/web104.gif" \* MERGEFORMATINET Ventes de fruits et légumes au comptant par chèques bancaires : 49 000 ¬ .
Fonctionnement des comptes de charges
Les opérations dexploitation de lentreprise OTT sont regroupées dans le tableau.
Ventiler les charges et les produits en mettant une croix dans la bonne colonne.
Nature de lopérationChargesProduits1. 1. Achats de fruits et légumes à crédit à divers fournisseurs 2. 2. Achats de fruits et légumes au comptant payés en espèces 3. 3. Impôts indirects dus à lEtat 4. 4. Frais de publicité payés par chèque 5. 5. Prime dassurance payée par chèque 6. 6. Frais de téléphone payés par C.C.P. 7. 7. Charges sociales dues à la Sécurité Sociale 8. 8. Frais de port sur achats de fruits et légumes payés par chèque 9. 9. Ventes de fruits et légumes à crédit à divers restaurants 10. 10. Ventes de fruits et légumes au comptant par chèques
EXERCICE 2 :
Chercher les numéros de compte.
COMPTES DE CHARGESNom des comptesExemples dutilisationN°Achats stockésMatières premières, matières consommables, emballagesAchats détudes et prestations de servicesAchat dune étude spécifique, achat dun serviceAchats non stockés de matières et fournituresFournitures diverses, eau , énergieAchats de marchandisesMarchandises qui seront revendues en létatLocationsLocation du local commercialEntretien et réparationsRamonage des cheminées, Réparation dune machinePrimes dassuranceAssurances de locaux, de véhiculesDivers services extérieursFrais de documentation, frais de conférenceRémunérations dintermédiaires et honorairesRémunération de lavocat, de lexpert-comptablePublicités publications, relations publiquesFrais de campagne publicitaire, dannonces publicitaires dans un journalTransports de biens et transports collectifs du personnelFrais de transport sur achats, sur ventes
Frais de transport du personnelDéplacements, missions et réceptionsFrais de réception de clients, de déplacements des représentants, de voyage détudeFrais postaux et frais de télécommunicationsFrais dexpédition de colis, achats de timbres postaux, frais de téléphoneServices bancaires et assimilésFrais sur effets de commerce, location de coffre à la banqueAutres impôts-taxes et versements assimilésImpôts locaux, timbres fiscaux, taxe professionnelleRémunération du personnelSalaires, appointements, gratifications, congés payésRémunération du travail de lexploitantRémunération prélevée par le chef dentreprise individuelleCharges de Sécurité Sociale et de prévoyanceCotisations à la cnssCotisations sociales personnelles de lexploitantCotisations versées aux organismes de retraite et assurance maladie des exploitantsCharges dintérêtsIntérêts des emprunts, intérêts bancaires pour découvertsCharges exceptionnelles sur opérations de gestionPénalités, créances irrécouvrables
COMPTES DE PRODUITSNom des comptesExemples dutilisationN°Ventes de produits finisVentes de produits fabriquésPrestations de servicesVentes de services rendusVentes de marchandisesMarchandises revendues en létatProduits des activités annexesLocations diverses reçues, commissions reçuesSubventions dexploitationSubventions accordées par un organisme publicRevenus des autres créancesIntérêts sur prêtsProduits des cessionsPrix de vente des immobilisations cédées
EXERCICE 3 :
Lentreprise GOUNAUD vous communique la liste des charges et des produits enregistrés au cours du mois.
Indiquez leur nature en mettant une croix dans la bonne colonne
OpérationsChargesProduitsFrais de personnelPublicité parue dans « France-Soir »Ventes de matières premièresIntérêts reçus sur prêtAssurance des locauxIntérêts de lemprunt à la B.N.P.Cotisations Sécurité SocialeVentes de marchandisesSubvention du départementEntretien du micro-ordinateurAchats de marchandises
EXERCICE 4 :
Au cours du trimestre, lentreprise CRESPEL a effectué des opérations de gestion et dinvestissements
Indiquer pour chaque opération sil sagit dune immobilisation ou dune charge, puis le n° et le nom du compte à utiliser.
OpérationsImmobilisationsChargesN° et nom du compte à utiliserAchat dun terrainAchat de timbres-posteAchat de stylosAchat dune caisse enregistreuseAchat dun marteauRéfection totale de la chaufferieAchat de matières premièresAchat dun fonds de commerceAchat dune armoireAchat dune imprimanteAchat de matières consommables
4.3. Les comptes de stocks
Principes
A la clôture de lexercice, les stocks figurant au bilan doivent résulter dun inventaire physique.
La pratique de linventaire intermittent rend nécessaires :
INCLUDEPICTURE "http://www.petitkar.com/_themes/petitkar/web104.gif" \* MERGEFORMATINET La comptabilisation des stocks finaux résultant de linventaire physique, les mouvements de stocks nétant pas enregistrés en cours dexercice ; INCLUDEPICTURE "http://www.petitkar.com/_themes/petitkar/web104.gif" \* MERGEFORMATINET La mise en évidence de la variation des stocks : la charge de lexercice étant constituée des achats consommés (et non des simples achats).
Évaluation des stocks en valeur :
INCLUDEPICTURE "http://www.petitkar.com/_themes/petitkar/web104.gif" \* MERGEFORMATINET Quantité : inventaire extra-comptable. INCLUDEPICTURE "http://www.petitkar.com/_themes/petitkar/web104.gif" \* MERGEFORMATINET Prix : INCLUDEPICTURE "http://www.petitkar.com/_themes/petitkar/web106.gif" \* MERGEFORMATINET
Matières premières, marchandises, approvisionnement : coût dachat ;
INCLUDEPICTURE "http://www.petitkar.com/_themes/petitkar/web106.gif" \* MERGEFORMATINET
En-cours, produits finis :coût de production.
Variation de stock pour les matieres, approvisionnements et marchandises
Ce sont des achats consommés qui constituent une charge :
Stock initial + Coût dachat = Achat consommés + Stock final
Doù Achats consommés = Coût dachat + (Stock initial Stock final à Variation de stock)
Schéma comptable :
INCLUDEPICTURE "http://www.petitkar.com/comptagene/images/etape24i01.gif" \* MERGEFORMATINET
Soit la présentation du bilan et du compte de résultat
INCLUDEPICTURE "http://www.petitkar.com/comptagene/images/etape24i02.gif" \* MERGEFORMATINET
Variation de stock de produits finis
Ce sont des produits fabriqués qui constituent le produit :
Stock initial + Production fabriquée = Production vendue + Stock final
Doù Production fabriquée = Production vendue + (Stock final Stock initial à Production stockée)
Schéma comptable :
INCLUDEPICTURE "http://www.petitkar.com/comptagene/images/etape24i03.gif" \* MERGEFORMATINET
Soit la présentation du bilan et du compte de résultat :
INCLUDEPICTURE "http://www.petitkar.com/comptagene/images/etape24i04.gif" \* MERGEFORMATINET
Thème n° 6 : les amortissements
1 - principes
Certaines immobilisations se déprécient de manière continue, irréversible, avec le temps : usure, obsolescence.
Les amortissements constatent cette perte de valeur.
Certaines immobilisations ne se déprécient pas avec le temps : elles sont donc non amortissables : droit au bail, fonds de commerce, terrains, immobilisations financières.
Éléments de calcul de l'amortissement
PARAMÈTRESCOMMENTAIREa = annuitéCest lamortissement annuelVo = valeur dorigineValeur du bien figurant en immobilisation = coût dachat + TVA non déductibleN = durée dutilisationDurée normale dutilisation du bien (années)t = taux damortissementPermet de calculer lannuitéVNC = Valeur Nette ComptableValeur comptable du bien à une date donnée = valeur dorigine cumul des amortissements
Taux usuels préconisés par ladministration fiscale :
Bâtiments 2 à 5 %Matériel et outillage 10 à 20 %Matériel de transport 20 à 25 %Mobilier, matériel de bureau 10 à 20 %Agencement, installation 5 à 10 %2 - lamortissement linéaire
2.1 Calcul de l'annuité
Dans le cas de lamortissement linéaire, lannuité est constante sur la durée de vie du bien :
a = Vo / N a = Vo * t où t = 100 / N
Lamortissement linéaire constitue le cas général en comptabilité et en fiscalité.
2.2 Règles de lamortissement linéaire (ou constant) :
INCLUDEPICTURE "http://www.petitkar.com/_themes/petitkar/web104.gif" \* MERGEFORMATINET Lamortissement se calcule à partir de la date de mise en service (et non dacquisition). INCLUDEPICTURE "http://www.petitkar.com/_themes/petitkar/web104.gif" \* MERGEFORMATINET La 1ère annuité, en cas dacquisition en cours dexercice, se calcule proportionnellement au nombre de jours écoulés entre la mise en service et la clôture de lexercice : on retient habituellement des mois de 30 jours. INCLUDEPICTURE "http://www.petitkar.com/_themes/petitkar/web104.gif" \* MERGEFORMATINET Si lacquisition a lieu en cours dexercice, la première annuité est incomplète ; il viendra donc sajouter, en fin damortissement une annuité supplémentaire, complément de la 1ère annuité.
2.3 Le plan damortissement
Il constate les annuités successives et les valeurs nettes comptables.
Exemple :
un camion dun coût dachat de 200 000 est acquis le 08/01/98. Il est mis en service le 16/07/98. Durée probable dutilisation : 5 ans.
INCLUDEPICTURE "http://www.petitkar.com/_themes/petitkar/web104.gif" \* MERGEFORMATINET Quel est le taux damortissement ? t = 100 / 5 = 20 % INCLUDEPICTURE "http://www.petitkar.com/_themes/petitkar/web104.gif" \* MERGEFORMATINET Pendant combien dannée va-t-on amortir ce bien ? 6 ans (car achat en cours dannée) INCLUDEPICTURE "http://www.petitkar.com/_themes/petitkar/web104.gif" \* MERGEFORMATINET Quelle est la valeur de lannuité constante ? a = 200 000 * 20 % = 40 000 INCLUDEPICTURE "http://www.petitkar.com/_themes/petitkar/web104.gif" \* MERGEFORMATINET Quelle est la valeur de la 1ère annuité ? a1 = 40 000 * 5.5 / 12 = 18 333.33 INCLUDEPICTURE "http://www.petitkar.com/_themes/petitkar/web104.gif" \* MERGEFORMATINET Quelle est la valeur de la dernière annuité ? a6 = 40 000 * 6.5 / 12 = 21 666.67 INCLUDEPICTURE "http://www.petitkar.com/_themes/petitkar/web104.gif" \* MERGEFORMATINET Quelle est la valeur nette comptable à la fin de la 1ère année ? 200 000 18 333.33 = 181 666.67
Complétez le plan damortissement du camion.
AnnéesValeur dorigineAnnuitésValeur nette comptable1998200 00018 333.33181 666.671999200 00040 000.00141 666.672000200 00040 000.00101 666.672001200 00040 000.0061 666.672002200 00040 000.0021 666.672003200 00021 666.670
3 - Amortissement et comptabilité
La constatation annuelle de lamortissement correspond :
INCLUDEPICTURE "http://www.petitkar.com/_themes/petitkar/web104.gif" \* MERGEFORMATINET à une charge : perte de valeur (compte 619) INCLUDEPICTURE "http://www.petitkar.com/_themes/petitkar/web104.gif" \* MERGEFORMATINET à une dépréciation dimmobilisation : compte soustractif (28)
INCLUDEPICTURE "http://www.petitkar.com/comptagene/images/etape20i01.gif" \* MERGEFORMATINET
4 - la presentation dans les documents de synthese
Actif du bilan (extrait) au 31/12/
PostesVOAmortissementsValeurs nettesMatériel et outillages100 000.0048 270.8351 729.17Matériel de transport200 000.0058 333.33141 666.67
Au bilan, figure le total des amortissements pratiqués ainsi que la valeur nette comptable : valeur des immobilisations à la date de clôture.
Remarque : un bien totalement amorti reste au bilan tant quil est en service.
Compte de résultat (extrait) au 31/12/
Charges dexploitationDotations aux amortissements et provisions67 854.16
5 - cas particuliers
51 - Les frais détablissement
Ils sont constitués par des charges importantes engagées lors de la création de lentreprise (frais de notaire, campagne de lancement) ou lors daugmentation de capital. Ces frais sont enregistrés en immobilisation (compte 201) dans le but de les répartir sur plusieurs exercices par le moyen damortissements.
Particularités : ils sont amortissables en linéaire sur une durée nexcédant pas 5 ans. Habituellement, la 1ère annuité est complète, même si elle ne correspond pas à une année.
Lorsque les frais détablissement sont totalement amortis, ils sont soldés (débit 2801 ; crédit 201)
52 - Les charges à répartir sur plusieurs exercices
Elles regroupent :
INCLUDEPICTURE "http://www.petitkar.com/_themes/petitkar/web104.gif" \* MERGEFORMATINET des frais dacquisition dimmobilisations (frais de notaire, pour immeuble) ; INCLUDEPICTURE "http://www.petitkar.com/_themes/petitkar/web104.gif" \* MERGEFORMATINET les frais démission demprunt obligataire ; INCLUDEPICTURE "http://www.petitkar.com/_themes/petitkar/web104.gif" \* MERGEFORMATINET des grosses réparations qui navaient pas été prévues et que lon souhaite répartir sur plusieurs exercices.
Comptabilisation
- Lors du paiement des charges :
INCLUDEPICTURE "http://www.petitkar.com/comptagene/images/etape20i02.gif" \* MERGEFORMATINET
- En fin dexercice :
Transfert des charges dans des comptes spéciaux :
INCLUDEPICTURE "http://www.petitkar.com/comptagene/images/etape20i03.gif" \* MERGEFORMATINET
Amortissement des charges à répartir :
INCLUDEPICTURE "http://www.petitkar.com/comptagene/images/etape20i04.gif" \* MERGEFORMATINET
Exemple : le 15/06/00, paiement de 30 000 dhonoraires à un notaire pour lacquisition dun terrain. Le 31/12/99, il est décidé de répartir cette charge sur 3 ans.
BORDEREAU DE SAISIE DATEN° PIECEN° CPTELIBELLEDEBITCREDIT15/06/99INVHonoraire du notaire30 000.00 INV 5 880.00 INV 35 880.0031/12/99INVTransfert de charges30 000.00 INV 30 000.0031/12/99INVRépartition des honoraires10 000.00 INV 10 000.00
Exercices dentrainement
EXERCICE 1
Le 2 janvier 98, la société HOKSANN SA livre et procède à la mise en service dun four électrique commandé. Son prix sélève à 83 840. La durée probable dutilisation de cette immobilisation est de 8 ans en linéaire.
AnnéesValeur dorigineAnnuitésValeur nette comptable199883 84010 48073 360199983 84010 48062 880200083 84010 48052 400200183 84010 48041 920200283 84010 48031 440200383 84010 48020 960200483 84010 48010 480200583 84010 4800
EXERCICE 2
Certains tableaux damortissements de lentreprise AT ne sont pas à jour.
- Matériel industriel dune valeur de 30 000; date dachat 21 avril 1996 ; mise en service 15 mai 1996 ; durée de vie : 5 ans ; amortissement linéaire.
Présentez le tableau damortissement.
AnnéesValeur dorigineAnnuitésValeur nette comptable199630 0003 75026 250199730 0006 00020 250199830 0006 00014 250199930 0006 0008 250200030 0006 0002 250200130 0002 2500
Un matériel d occasion a été acheté 24 000 ¬ HT le 1er juin 1995 ; durée d utilisation : 5 ans ; le plan d amortissement a été ainsi dressé :
AnnéesValeur amortissableAnnuitésValeur nette comptable199524 0009 60014 400199614 4005 7608 64019978 6403 4565 18419985 1842 5922 59219992 5922 5922 592
Vérifiez lexactitude de ce tableau. Présentez le tableau corrigé si nécessaire et justifier vos modifications.
AnnéesValeur dorigineAnnuitésValeur nette comptable199524 0002 80021 200199624 0004 80016 400199724 0004 80011 600199824 0004 8006 800199924 0004 8002 000200024 0002 0000
6. Cession des immobilisations
Une cession dimmobilisation correspond à la sortie du patrimoine de lentreprise dune immobilisation ou de titres immobilisés.
Pour les immobilisations amortissables, les opérations de cessions donnent lieu à 3 écritures comptables :
Enregistrement de la vente : un produit exceptionnel.
INCLUDEPICTURE "http://www.petitkar.com/comptagene/images/etape23i01.gif" \* MERGEFORMATINET
Lamortissement complémentaire de louverture de lexercice à la date de cession.
Dotations aux Ats Amortissement Immo
Exercice N Exercices N n
Exercice N
Solde du coût dachat de limmobilisation et des amortissements : mise en évidence de la Valeur Nette Comptable (valeur dorigine cumul des amortissements) qui est une charge exceptionnelle.
INCLUDEPICTURE "http://www.petitkar.com/comptagene/images/etape23i03.gif" \* MERGEFORMATINET
Exemple
Une machine acquise 50 000 ¬ le 01/01/96, amortie en linéaire sur 5 ans est cédée le 01/07/99 pour 30 000 ¬ .
BORDEREAU DE SAISIE DATEN° PIECEN° CPTELIBELLEDEBITCREDIT01/07/99CESSIONCession d une machine35 880 30 000 5 88031/12/99AMORTAmortissement complémentaire du 01/01/99 au 01/07/99 :5 000 50000 * 20 % * 6/12 = 5000 5 00031/12/99VNCSolde de limmobilisation et des amortissements35 000 Total des amortissements = 50 000 * 20 % * 3.5 = 35 00015 000 VNC = 50 000 35 000 = 15 000 50 000
7. Cession dimmobilisations financières
Les titres immobilisés comportent les titres de participation et les autres titres immobilisés.
Leur cession se traite de manière identique à celle des immobilisations non amortissables :
Valeur nette comptable = prix dachat
Lorsquil y a plusieurs lots dun même titre, les sorties sévaluent :
selon le principe PEPS (FIFO) premier entré, premier sorti, pour les autres titres immobilisés ;
selon la méthode PEPS ou le coût moyen pondéré pour les titres de participation.
Les provisions sont réajustées en fin dannée pour les titres restants.
Exemple
État des titres au 31/12/98 :
TitresDate dachatPrix dachat unitaireNombresProvision au 31/12/98SICAR SA
Titre immobilisé01/06/96
01/09/97150
200100
1005 000RICO SA
Titre de participation01/01/89
01/01/94100
1202000
30000En juillet 99, pour financer d importants investissements, on vend :
150 actions SICAR à 222 ¬ l une ;
1000 actions RICO à 150 ¬ l une.
Au 31/12/99, la valeur boursière des actions SICAR est de 180 ¬ et la valeur d usage des actions RICO est de 170 ¬ .
SICAR : Valeur de sortie (PEPS) = 100 *150 + 50 * 200 = 25 000 ¬
RICO : Valeur de sortie (PEPS) = 1000 * 100 = 100 000 ¬ à méthode utilisée car moins chère
RICO : Valeur de sortie (CMUP) : CMUP = (2000 * 100 + 3000 * 120) / (2000 + 3000) = 112 donc 112 * 1000 = 112 000 ¬
Provisions :
RICO : 0
SICAR : Provision nécessaire (200 180) * 50 = 1000 Provision existante 5000 = reprise 4000 ¬
BORDEREAU DE SAISIE DATEN° PIECEN° CPTELIBELLEDEBITCREDIT07/99 675Sortie titres SICAR25 000 271 25 00007/99 512Vente SICAR : 150 * 22033 000 775 33 00007/99 675Sortie titres RICO100 000 261 100 00007/99 512Vente RICO : 1000 * 150150 000 775 150 00031/12/99 2971Reprise provision SICAR4 000 7862 4 000
Thème n°7 : les provisions
Elles constatent les moins-values potentielles des immobilisations, des stocks, des créances ou des titres : pertes de valeurs réversibles, non liées au temps.
Exemple : baisse du cours dun titre en dessous de son prix dachat ; tant que le titre nest pas vendu, la perte est potentielle (provision), si le cours est au-dessus du prix dachat, la plus-value potentielle nest pas comptabilisée : principe de prudence.
Les principes de comptabilisation
Une provision pour dépréciation délément dactif correspond :
INCLUDEPICTURE "http://www.petitkar.com/_themes/petitkar/web104.gif" \* MERGEFORMATINET à une charge, compte 681, 686, 687 (débit) ; INCLUDEPICTURE "http://www.petitkar.com/_themes/petitkar/web104.gif" \* MERGEFORMATINET à une perte potentielle de valeur du bien : actif soustractif (29, 39, 49, 59) (crédit).Exemple : 411 Clients àð 491 Provisions pour dépréciation des comptes clients
INCLUDEPICTURE "http://www.petitkar.com/comptagene/images/etape21i01.gif" \* MERGEFORMATINET
Les provisions pour depreciation des immobilisations non amortissables
Exemple :
Extrait de la balance avant inventaire au 31/12/99 :
Fonds de commerce : 2 000 000 (débit)
Ce fonds de commerce a été acquis en 1992. Courant 1997, un concurrent sest installé à proximité.
On craint de perdre 10 % dactivité, entraînant une perte de valeur du fonds de 10 %.
Calculez et comptabilisez au 31/12/97, la provision du fonds de commerce.
BORDEREAU DE SAISIE DATEN° PIECEN° CPTELIBELLEDEBITCREDIT31/12/97INV6871Dépréciation probable du fonds de commerce200 000.00 INV29072 000 000 * 10 % 200 000.00Au 31/12/98, la percée du concurrent, plus forte que prévue, nous fait estimer une dépréciation du fonds de 30 % par rapport à la valeur dorigine. Calculez et comptabilisez le complément de provision au 31/12/98.
Provision nécessaire provision existante = provision à enregistrer
2000 000 * 30 % = 600 000 - 200 000 = 400 000
BORDEREAU DE SAISIE DATEN° PIECEN° CPTELIBELLEDEBITCREDIT31/12/98INV6871Dépréciation probable du fonds de commerce400 000.00 INV2907 400 000.00Courant 1999, après dépôt de bilan du concurrent, le fonds de commerce est estimé à 95 % de la valeur initiale. Calculez et comptabilisez au 31/12/99 la reprise de la provision.
Provision existante provision nécessaire = reprise à enregistrer
500 000 2 000 000 * 5 % = 100 000 = 500 000
BORDEREAU DE SAISIE DATEN° PIECEN° CPTELIBELLEDEBITCREDIT31/12/99INV2907Diminution du fonds de commerce500 000.00 INV7871 500 000.00
Les provisions pour dépréciation des titres
Provision pour dépréciation = Valeur dorigine Valeur à linventaire
3.1. Règles dévaluation des titres à linventaire
Nature des titresValeur à linventaireTitres de participation INCLUDEPICTURE "http://www.petitkar.com/_themes/petitkar/web104.gif" \* MERGEFORMATINET
Valeur boursière ou vénale.
INCLUDEPICTURE "http://www.petitkar.com/_themes/petitkar/web104.gif" \* MERGEFORMATINET
Valeur dusage : utilité de la participation.
INCLUDEPICTURE "http://www.petitkar.com/_themes/petitkar/web104.gif" \* MERGEFORMATINET
Mise en équivalence : quote-part des capitaux propres possédée dans la filiale.
Titres immobilisés
Valeurs mobilières de placement INCLUDEPICTURE "http://www.petitkar.com/_themes/petitkar/web104.gif" \* MERGEFORMATINET
Titres côtés : cours moyen du dernier mois.
INCLUDEPICTURE "http://www.petitkar.com/_themes/petitkar/web104.gif" \* MERGEFORMATINET
Titres non côtés : valeur probable de réalisation.
3.2 Remarques importantes
INCLUDEPICTURE "http://www.petitkar.com/_themes/petitkar/web104.gif" \* MERGEFORMATINET Les titres doivent être évalués catégorie par catégorie. INCLUDEPICTURE "http://www.petitkar.com/_themes/petitkar/web104.gif" \* MERGEFORMATINET Les plus-values probables nétant jamais comptabilisées, il en résulte que toute compensation entre plus-value et moins-value, concernant des titres de natures différentes est interdite. INCLUDEPICTURE "http://www.petitkar.com/_themes/petitkar/web104.gif" \* MERGEFORMATINET Lorsque des titres de même nature ont été acquis à des dates et des cours différents, on compare la valeur dinventaire avec la valeur globale dorigine de lensemble des titres.
3.3. Comptabilisation de la dotation
INCLUDEPICTURE "http://www.petitkar.com/comptagene/images/etape21i02.gif" \* MERGEFORMATINET
3.4 Comptabilisation de la reprise
Le 15/08/97, achat de 12 000 actions de la société « LORIENT EXPRESS » à 1 000 ¬ l une. Cette acquisition nous permet d obtenir une influence sur la direction de cette société.
BORDEREAU DE SAISIE DATEN° PIECEN° CPTELIBELLEDEBITCREDIT15/5/97INVAchat de 12 000 actions « LORIENT EXPRESS »12 000 000 INV 12 000 000
Au 31/12/97 : calcul de la provision.
L action « LORIENT EXPRESS » :
INCLUDEPICTURE "http://www.petitkar.com/_themes/petitkar/web104.gif" \* MERGEFORMATINET est cotée en bourse à 950 ¬ , INCLUDEPICTURE "http://www.petitkar.com/_themes/petitkar/web104.gif" \* MERGEFORMATINET est évaluée selon sa valeur d utilité à 980 ¬ .A quelle valeur va-t-on évalue les titres au 31/12 ? à leur valeur d utilité car ce sont des titres de participation
Quelle est la valeur de la dépréciation ? 12 000 * (1000 980) = 240 000 ¬
Enregistrez la dotation au 31/12/97.
BORDEREAU DE SAISIE DATEN° PIECEN° CPTELIBELLEDEBITCREDIT31/12/97INVDépréciation des titres « LORIENT EXPRESS »240 000 INV 240 000
Au 31/12/98, l action « LORIENT EXPRESS » est évaluée (valeur d utilité) à 950 ¬ .
Calculez le complément de provision nécessaire puis enregistrez-le.
Provision nécessaire provision existante = provision à enregistrer
12000 * (1000 950) = 600 000 - 240 000 = 360 000
BORDEREAU DE SAISIE DATEN° PIECEN° CPTELIBELLEDEBITCREDIT31/12/98INVDépréciation des titres « LORIENT EXPRESS »360 000 INV 360 000
Au 31/12/99, laction « LORIENT EXPRESS » est évaluée (valeur dutilité) à 960 F.
Calculez le montant de la reprise de provision et enregistrez-la.
Provision existante provision nécessaire = reprise à enregistrer
600 000 12 000* (1000 960) = 480 000 = 120 000
BORDEREAU DE SAISIE DATEN° PIECEN° CPTELIBELLEDEBITCREDIT31/12/99INVDiminution de la provision titres « LORIENT EXPRESS »120 000 INV 120 000
Présentez le compte Provision pour dépréciations des titres de participation.
INCLUDEPICTURE "http://www.petitkar.com/comptagene/images/etape21i04.gif" \* MERGEFORMATINET
Les provisions pour dépréciation des stocks
Principes
Les comptes de stocks sont annulés chaque année. Ils interviennent dans le compte de résultat pour le montant de leurs variations avant provision (voir étape 24).
Le PCG préconise que les provisions afférentes à chaque type de stock soient soldées en même temps que les stocks correspondants (stocks initiaux) ou soient créées en même temps que les stocks finaux.
Dépréciation probable = Coût dacquisition (ou de production) valeurs actuelle du bien à linventaire (ou sa valeur probable de réalisation
4.2 Comptabilisation de la dotation
Au 31/12/98, les provisions sur les stocks ont été sont les suivantes :
INCLUDEPICTURE "http://www.petitkar.com/_themes/petitkar/web104.gif" \* MERGEFORMATINET 391 : Provisions pour dépréciation des stocks de matières premières 3 000 INCLUDEPICTURE "http://www.petitkar.com/_themes/petitkar/web104.gif" \* MERGEFORMATINET 395 : Provisions pour dépréciation des stocks de produits finis 15 000 INCLUDEPICTURE "http://www.petitkar.com/_themes/petitkar/web104.gif" \* MERGEFORMATINET 397 : Provisions pour dépréciation des stocks de marchandises 1 500Au 31/12/99, les nouvelles provisions nécessaires pour les stocks sont les suivantes :
INCLUDEPICTURE "http://www.petitkar.com/_themes/petitkar/web104.gif" \* MERGEFORMATINET 391 : Provisions pour dépréciation des stocks de matières premières 2 000 INCLUDEPICTURE "http://www.petitkar.com/_themes/petitkar/web104.gif" \* MERGEFORMATINET 395 : Provisions pour dépréciation des stocks de produits finis 13 000 INCLUDEPICTURE "http://www.petitkar.com/_themes/petitkar/web104.gif" \* MERGEFORMATINET 397 : Provisions pour dépréciation des stocks de marchandises 5 000
Enregistrez les reprises de provisions et les nouvelles dotations.
BORDEREAU DE SAISIE DATEN° PIECEN° CPTELIBELLEDEBITCREDIT31/12/99INVAnnulation des provisions sur stocks initiaux3 000 INV 15 000 INV 1 500 INV 19 50031/12/99INVConstatation des provisions sur stocks finaux20 000 INV 2 000 INV 13 000 INV 5 000
Les provisions pour dépréciation des créances clients
5.1. Principes
La dépréciation correspond au montant des créances que lon risque de ne pas recouvrir, lorsque les clients sont en difficultés financières.
Une créance est considérée comme irrécouvrable lorsque lobligation juridique de paiement disparaît : clôture de la liquidation du débiteur, prescription, voire sa disparition.
Les critères dévaluation de la perte probable, donc de la provision sont les suivants :
INCLUDEPICTURE "http://www.petitkar.com/_themes/petitkar/web104.gif" \* MERGEFORMATINET existence dun réel risque de non recouvrement (exemple : procédure en cours) ; INCLUDEPICTURE "http://www.petitkar.com/_themes/petitkar/web104.gif" \* MERGEFORMATINET on doit théoriquement apprécier la perte probable créance par créance mais une évaluation statistique a été admise.Le risque ne doit pas avoir pour origine un litige sur lorigine de la créance : ce cas relève de la provision pour risque et charges.
La provision pour dépréciation des créances correspond aux pertes probables HT, la TVA collectée lors de la vente étant récupérée en cas dinsolvabilité du client.
Le traitement des créances douteuses peut être schématisé ainsi :
INCLUDEPICTURE "http://www.petitkar.com/optiongi/d4/images/d4t2cour1.gif" \* MERGEFORMATINET
5.2. Comptabilisation de la constatation des créances douteuses :
A la fin de lexercice comptable, lors de linventaire, on établit létat des créances douteuses et irrécouvrables.
Cet état se présente ainsi, au 31/12/98 :
CLIENTSCREANCES NOMINAL TTCCREANCES NOMINAL HTPERTE PROBABLEPERTE CERTAINE%MONTANTChantal8 970.007500.0040 %3 000.00 Denise5 621.204700.0035 %1 645.00 Jean1 554.801300.00 1 300.00 4 645.001 300.00
Passez les écritures nécessaires au 31/12/98.
BORDEREAU DE SAISIE DATEN° PIECEN° CPTELIBELLEDEBITCREDIT31/12/98INVChantal et Denise nouveaux clients douteux14 591.20 INV 14 591.2031/12/98INVProvisions sur Chantal et Denise4 645.00 INV 4 645.0031/12/98INVJean définitivement irrécouvrable1 300.00 INV 254.80 INV 1 554.80
Au 31/12/99, la situation des clients douteux est la suivante :
INCLUDEPICTURE "http://www.petitkar.com/_themes/petitkar/web104.gif" \* MERGEFORMATINET Chantal : sa situation sest aggravée, il convient de porter la provision à 75 %. INCLUDEPICTURE "http://www.petitkar.com/_themes/petitkar/web104.gif" \* MERGEFORMATINET Denise : Ce client a réglé durant lexercice, la somme de 4 425.20 F, pour solde de tout compte.
Expliquez pour Chantal et Denise les ajustements nécessaires.
INCLUDEPICTURE "http://www.petitkar.com/_themes/petitkar/web104.gif" \* MERGEFORMATINET Pour Chantal :
INCLUDEPICTURE "http://www.petitkar.com/_themes/petitkar/web106.gif" \* MERGEFORMATINET
Dépréciation au 31/12/99 : 7 500 * 75 % = 5 625
INCLUDEPICTURE "http://www.petitkar.com/_themes/petitkar/web106.gif" \* MERGEFORMATINET
Dépréciation au 31/12/98 : 3 000 Provision = 2 625
INCLUDEPICTURE "http://www.petitkar.com/_themes/petitkar/web104.gif" \* MERGEFORMATINET Pour Denise :
INCLUDEPICTURE "http://www.petitkar.com/_themes/petitkar/web106.gif" \* MERGEFORMATINET
Sa créance non réglée s élève à 5 621.20 4 425.20 = 1 196 F TTC soit 1 000 ¬ HT et 196 ¬ de TVA
INCLUDEPICTURE "http://www.petitkar.com/_themes/petitkar/web106.gif" \* MERGEFORMATINET
Sa provision est devenue sans objet puisque la créance est soldée : il faut effectuer une reprise sur provision.
BORDEREAU DE SAISIE DATEN° PIECEN° CPTELIBELLEDEBITCREDIT31/12/99INVProvision complémentaire pour Chantal2 625 INV 2 625 INVDenise créance irrécouvrable1 000 31/12/99INV 196 INV 1 19631/12/99INVDenise provision devenue sans objet1 645 INV 1 645
Les provisions pour risques et charges
6.1. Principes
Elles constatent des risques et charges probables liés à des événements intervenus au cours de lexercice ; la charge réelle intervenant ultérieurement mais son montant pouvant être estimé à la date de linventaire (litige, garantie, grosse réparation, etc.).
Elles sont constituées lorsque le risque ou la charge probable apparaît, ajustées selon leurs variations puis soldées lorsque la charge réelle intervient.
6.2. Comptabilisation de la dotation
Courant 96, un litige est intervenu avec un ex-salarié licencié, ayant engagé une procédure. Par lettre du 25/12/96, notre avocat nous informe d un coût probable de 10 000 ¬ .
En 97, le litige n est pas réglé mais les prétentions de notre adversaire nous font craindre un coût de 18 000 ¬ .
En 98, les conclusions d une expertise nous permettent de ramener le coût probable à 7 000 ¬ .
Le 15/06/99, nous exécutons le jugement rendu en réglant 12 000 ¬ .
Passez les écritures nécessaires.
BORDEREAU DE SAISIE DATEN° PIECEN° CPTELIBELLEDEBITCREDIT31/12/96INVConstitution de la provision pour litige10 000 INV 10 00031/12/97INVAugmentation de la provision pour litige8 000 INV 8 00031/12/98INVDiminution de la provision (18 000 7 000)11 000 INV 11 00015/06/99INVCharge réelle à payer pour le litige12 000 INV 12 00031/12/99INVSolde de la provision pour litige devenue sans objet7 000 INV 7 000
Thème n°8 : les régularisations
1. Principes
Lobjet des régularisations est dimputer à lexercice comptable toutes les charges et tous les produits le concernant, mais uniquement ceux le concernant :
Lenregistrement comptable des charges et produits est réalisé à la réception de la pièce comptable ;
Limputation des charges et produits le concernant : principe dindépendance des exercices.
Ainsi :
Des charges et produits peuvent être enregistrés dans lexercice N et ne pas le concerner : charges et produits constatés davance.
Exemple : un loyer trimestriel payé davance le 01/12/99 est à rattacher pour 2/3 à lexercice 2000.
Des charges et produits peuvent être imputables à lexercice N, mais non comptabilisés au 31/12/N : charges à payer et produits à recevoir.
Exemple : facture de téléphone de décembre 99 non reçue au 31/12/99.
2. Les charges et produits constates davance
Principe : ce sont des charges et produits comptabilisés en N mais imputables en totalité ou en partie à lexercice N+1.
Comptabilisation des charges constatées davance :
INCLUDEPICTURE "http://www.petitkar.com/comptagene/images/etape22i01.gif" \* MERGEFORMATINET
Comptabilisation des produits constatés davance :
INCLUDEPICTURE "http://www.petitkar.com/comptagene/images/etape22i02.gif" \* MERGEFORMATINET
Remarque : les charges et produits constatés davance sont enregistrés en N, au vu des pièces comptables ;
3. Les charges a payer
Principe : Il sagit de charges concernant lexercice N mais non comptabilisées en N.
Exemple : marchandises réceptionnées mais facture non parvenue.
On lanalyse ainsi :
Une charge imputable à lexercice, qui doit donc être enregistrée classe 6, au débit ;
Une dette vis-à-vis de lexercice suivant : les comptes de régularisation (dette) à utiliser.
Comptes de charge à débiterCompte de dette à créditerAchats
Charges externesFournisseurs factures non parvenuesImpôts et taxesEtat, charges à payerCharges de personnelPersonnel, charges à payer
Organismes sociaux, charges à payerAutres chargesCréditeurs divers, charges à payerCharges financièresIntérêts courus, non échusCes comptes de régularisation figurent au bilan ; au passif, dans le poste auquel ils se rattachent.
4. Les produits a recevoir
Principe : les produits à recevoir sont des produits concernant lexercice N mais non comptabilisés.
On lanalyse comme :
Un produit imputable à lexercice N classe 7 au crédit ;
Une créance sur lexercice suivant.
Comptes de créance à débiterCompte de produits à créditerClients, factures à établirVentesDébiteur divers, produits à recevoirAutres produitsIntérêts courus non échus sur prêtsProduits financiersPour les ventes non encore facturées, il peut arriver que les marchandises soient en cours de transport au 31/12. Dans ce cas :
Si la vente est franco, les marchandises appartiennent encore au fournisseur ; il faut alors les réintégrer dans le stock physique et il ny a pas de produit à recevoir puisque la délivrance des biens nest pas intervenue.
Si la vente est au conditions départ, les marchandises appartiennent au client, il y a alors un produit à recevoir.
5. Le sort des comptes de régularisation : la contrepassation
Les écritures de régularisation des charges et produits doivent être contrepassées à louverture de lexercice suivant ; pour :
Solder les comptes de régularisation qui constituent des créances et des dettes fictives (qui ne seront jamais payées) ;
Permettre limputation de la charge ou du produit à lexercice auquel il est rattaché.
Exemple 1 :
Soit une facture dachat (1000 ¬ HT) enregistrée le 25/12/99. Les marchandises n étant réceptionnées que le 15/01/00.
Au 31/12/99
INCLUDEPICTURE "http://www.petitkar.com/comptagene/images/etape22i03.gif" \* MERGEFORMATINET
a) Charge enregistrée lors de la réception de la facture (25/12/99).
b) Au 31/12/99, constatation de la charge constatée davance : la charge imputable à N est nulle.
Au 01/01/00
INCLUDEPICTURE "http://www.petitkar.com/comptagene/images/etape22i04.gif" \* MERGEFORMATINET
c) Alors que le compte dachat est soldé, le compte 486 est débiteur de 1000 à louverture.
d) La contrepassation de lécriture de régularisation permet :
dimputer la charge à lexercice 2000.
de solder le compte de régularisation.
Exemple 2 :
Les cotisations sociales du dernier trimestre 99 (5 400 ¬ ) seront payées le 15/01/00.
Au 31/12/99
INCLUDEPICTURE "http://www.petitkar.com/comptagene/images/etape22i05.gif" \* MERGEFORMATINET
L écriture de régularisation permet d imputer la charge à l exercice 1999. Le compte de charge est soldé par versement au résultat fin 99.
Au 01/01/00
INCLUDEPICTURE "http://www.petitkar.com/comptagene/images/etape22i06.gif" \* MERGEFORMATINET
a) A louverture au 01/01/00 :
le compte 4386 est créditeur de 5400 ;
le compte de charge est soldé.
b) La contrepassation permet de :
solder le compte de régularisation ;
enregistrer la charge lors du paiement sans quelle soit rattachée à 2000.
c) Enregistrement normal de la charge le 15/01/00, le compte 645 est soldé, la charge nest donc pas imputée à 2000, mais bien à lexercice 1999.
Remarque : Un raisonnement identique sapplique aux produits à recevoir et produits constatés davance.
Thème 9 : Les effets de commerce
1. Les effets de commerce a recevoir par les fournisseurs
Règles comptables :
1. Lorsquun fournisseur accorde des délais de règlement à ses clients, il matérialise le crédit ainsi consenti par un effet de commerce. Pour le tireur ou le bénéficiaire, la lettre de change ou le billet à ordre sont des effets à recevoir.
La création de leffet de commerce néteint pas la créance, mais change sa nature. De créance ordinaire, elle devient mobilisable. Cette transformation se traduit dès lentrée de leffet en portefeuille.
INCLUDEPICTURE "http://www.petitkar.com/comptagene/images/etape15i01.gif" \* MERGEFORMATINET
2. Quelques jours avant léchéance, le porteur endosse leffet de commerce domicilié et le remet à sa banque, qui se charge de lencaisser auprès de la banque du tiré. Durant cette période, leffet nest plus en portefeuille mais nest pas encore encaissé. Cette situation est constatée par le compte 5113 Effets à lencaissement.
INCLUDEPICTURE "http://www.petitkar.com/comptagene/images/etape15i02.gif" \* MERGEFORMATINET
3. Après paiement de leffet, le bénéficiaire reçoit de sa banque un avis de crédit. Cet avis linforme de lencaissement de leffet, des montants retenus pour la commission dencaissement, et pour la TVA sur commission. La différence constitue la valeur nette versée.
INCLUDEPICTURE "http://www.petitkar.com/comptagene/images/etape15i03.gif" \* MERGEFORMATINET
2. Les effets a payer par les clients
Règles comptables :
1. Pour le client, leffet de commerce constitue un moyen de crédit, dont le paiement est fixé à une date déterminée par léchéance. La lettre de change ou le billet à ordre sont pour le tiré des effets à payer. Leur création néteint pas la dette initiale, mais la transforme en dette exigible à terme.
Le compte 403 Fournisseur - Effets à payer constate cette modification.
INCLUDEPICTURE "http://www.petitkar.com/comptagene/images/etape15i04.gif" \* MERGEFORMATINET
Le compte 405 Fournisseurs dimmobilisations - Effets à payer est utilisé dans le cas où la dette initiale a pour origine lacquisition dune immobilisation.
2. A léchéance, par lintermédiaire de sa banque, le tiré paie leffet de commerce. A réception de lavis de débit, il enregistre le règlement et lextinction de la dette. Il ne supporte aucun frais.
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3. Lescompte des effets de commerce
Règles comptables :
1. Si leffet de commerce est un moyen de paiement à terme pour le client, il constitue pour le fournisseur la possibilité dobtenir immédiatement de largent de sa banque en le négociant avant léchéance. Cette négociation, appelée escompte, transfère la propriété de leffet de commerce à la banque. En contrepartie, la banque verse les fonds et prélève une retenue appelée agios.
Lors de la remise à lescompte, le porteur X£¤ãäå ) * + , G H I J i j k ùñæñùÛùÍÛÄÛùÀ³ª³obWHW jh=)UmHnHuh=)mHnHuh=)0J;mHnHu,j/h=)>*B*UmHnHphÿuh=)mHnHuh=)0JmHnHu jh=)0JUmHnHuh=);\aJjh=);U\aJh=)h=)0J5\jh=)5U\jh=)5U\ jÓðh=)5\]h=)5\] h=)5\/LM ó W
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