Td corrigé note de synthèse - CRCC - Paris pdf

note de synthèse - CRCC - Paris

AUDIT COMPTABLE ET FINANCIER .... Analyse de la balance âgée ou examen de l'âge des créances: Analyse des créances n'ayant pas subies de ...




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Nom de la Société


Type de société au Capital de xxx ¬ uros


Siège social :
XXXXXXXXXXXXXXX
XXXX



NOTE DE SYNTHESE

Exercice clos le XX/XX/XX






DATESIGNATUREEFFECTUE PARREVU PAR



1  PRESENTATION DE LA SOCIETE

Dénomination


Raison Sociale : ___________________________________

Dénomination commerciale : ___________________________________

Marques :





On rappellera ici les conditions de dépôt et de protection des marques.



Siège social et implantations


Siège social : ___________________________________


Autres Implantations





On rappellera ici aussi quelles sont les principales implantations et quelle est leur évolution récente.


Forme juridique







En cas de sas, ou de structure d’organisation libre, on précisera ici quel est son mode de fonctionnement.


Structure de l’actionnariat







On précisera ici la nature de l’actionnariat (familial, salarié ou non) et ses principales évolutions. On en présentera la répartition.



Nature de l’activité






On rappellera ici quelle est l’activité principale de la société, quelles sont ses activités annexes et quelles en sont les évolutions.



Historique





Ce paragraphe est l’occasion de rappeler la date de création de la société et l’origine de ses principales évolutions, sans redite avec les paragraphes précédents.



Principaux évènements de l’exercice





Ce paragraphe est l’occasion de rappeler les modifications intervenues dans la direction de la société, son organisation administrative et commerciale, le marché, les clients, le rachat ou la vente de filiales, la stratégie ou les contentieux …



Particularités économiques


Effectif total : ___________________________________

Effectif administratif : ___________________________________

Convention collective : ___________________________________

Régime fiscal : ___________________________________


Autres Particularités





Ce sont les particularités économiques liées au secteur, l’historique de l’activité, les difficultés, les procédures d’alerte mises en oeuvre, la croissance, la concurrence, la nature des clients et des fournisseurs, la réglementation particulière etc …



Particularités sociales et fiscales





PME de croissance, intégration fiscale, représentants du personnel …


Noms à connaître


Expert comptable : ___________________________________

Avocat : ___________________________________

Co Commissaire aux comptes : ___________________________________



Autres Noms à connaître





Ce sont les noms dirigeants, des services administratifs … et tout changement notable intervenu dans l’année à ce titre.


Date de clôture de l’exercice social






Principales échéances


Conseil d’arrêté les comptes : ___________________________________

Date de l’Assemblée Générale : ___________________________________


Autres dates importantes





Il s’agit ici de rappeler quelles sont les dates usuellement retenues pour la tenue des organes juridiques ou pour les échéances de reporting et d’arrêté des comptes.


- DEROULEMENT DE LA MISSION


2.1 Dates d'intervention





Description du planning d’intervention (Inventaire, Intérim, Préfinal, Final …)


2.2 Intervenants


Associé : ___________________________________

Responsable Dossier : ___________________________________

Collaborateur Confirmé : ___________________________________

Collaborateur débutant : ___________________________________


Autres Intervenants







2.3 Budget et temps passés


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Commentaire





On rappellera ici les temps passés sur le dossier ramenés au budget alloué. On relèvera le taux horaire effectif et on commentera, le cas échéant, toutes mesures à prendre pour les exercices postérieurs.

On rappellera la fourchette du barème professionnel correspondant au dossier et on indiquera, le cas échéant, la nécessité d’avoir recours à une dérogation.



2.4 Diligences Effectuées

Indiquer : « Les diligences ont été effectuées dans le respect des normes et de la doctrine professionnelle. »


Orientation des travaux





Selon les risques relevés, expliquer le sens retenu pour les contrôles (surévaluation ou sous évaluation des résultats).



Contrôle interne





Replacer les options retenues pour les contrôles par rapport aux diligences et aux conclusions des exercices précédents.



Circularisations





Justifier, le cas échéant, l’absence de circularisations et/ou de procédures alternatives. Expliquer les options retenues en matière de circularisations ouvertes ou fermées.



Inventaire Physique 





Expliquer et justifier la politique retenue en matière d’assistance aux inventaires physiques.


Contrôles substantifs





Justifier éventuellement le plan de rotation des contrôles en fonction de l’organisation et des conclusions des missions précédentes et en fonction du plan projeté sur les missions à venir.


Couverture des contrôles





En relation avec les seuils de signification retenus (les rappeler), expliquer les pourcentages de couverture recherchés.



Répartition des travaux





En présence d’un co-commissaire, expliquer les options retenues en matière de répartition des travaux.



- PRESENTATION FINANCIERE


Présentation synthétique


(EN M¬ ou en K¬ selon l importance de la société).

POSTESN-4N-3N-2N-1NTotal BilanCapitaux Propres Chiffre d'AffairesRésultat d'exploitation avant ISRésultat net

COMMENTAIRES





Expliquer les principales évolutions et les tendances relevées dans le tableau ci-dessus.



Evolution des postes du Bilan

(EN M¬ ou en K¬ selon l importance de la société).

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COMMENTAIRES





Expliquer les principales évolutions et les tendances relevées dans le tableau ci-dessus.



Evolution des postes du compte de résultat

(EN M¬ ou en K¬ selon l importance de la société).

 EMBED Excel.Sheet.8 
COMMENTAIRE





Expliquer les principales évolutions et les tendances relevées dans le tableau ci-dessus.




DENOUEMENT DES ZONES A RISQUES


Zone de risque identifiée dans le plan de mission






Dénouement des zones de risque





Explication détaillée des diligences effectuées et du résultat des contrôles pour chaque point correspondant à un risque identifié dans le plan de mission.


Recommandations





Ce paragraphe sera l’occasion de relever des points de recommandation à faire aux dirigeants.


RESULTAT DES TRAVAUX


Contrôle Interne

S’il existe une note de synthèse propre au contrôle interne, il en sera fait simplement mention et on rappellera les principales conclusions de cette note.





En l’absence de note de synthèse propre au contrôle interne, on rappellera ici les diligences effectuées, les options retenues, le suivi des points relevés en n-1 et le résultat des travaux.
Recommandations





Ce paragraphe sera aussi l’occasion de relever des points de recommandation à faire aux dirigeants.


Comptes Annuels

Pour chaque cycle de travaux, cette section de la note de synthèse reprendra le contenu des mémos de synthèse préalablement rédigés.

CYCLESTRAVAUX
A
Actif immobilisé
Objectifs
Travaux
Conclusions
Anomalies
Points à suivre

B
capitaux permanents + DJ

+ conventions
+ provisions
Objectifs
Travaux
Conclusions
Anomalies
Points à suivre

C
Financier
Objectifs
Travaux
Conclusions
Anomalies
Points à suivre

D
Fournisseurs Achats Stocks
Objectifs
Travaux
Conclusions
Anomalies
Points à suivre

E
Clients Créances Ventes
Objectifs
Travaux
Conclusions
Anomalies
Points à suivre

F
Personnel

Objectifs
Travaux
Conclusions
Anomalies
Points à suivre

G
Fiscalité
Objectifs
Travaux
Conclusions
Anomalies
Points à suivre

Annexe légale
Objectifs
Travaux
Conclusions
Anomalies
Points à suivre




Pour chaque chapitre du dossier de travail on reprendra l’objectif du contrôle effectué, les options retenues, le résultat des travaux et leur analyse critique, le suivi des points relevés en n-1, la conclusion des travaux.


Recommandations





Ce paragraphe sera aussi l’occasion de relever des points de recommandation à faire aux dirigeants.



Vérifications spécifiques

Il s’agit des conclusions de l’examen des documents adressés aux associés.


Rapport de gestion






Projet de texte des résolutions






Tableau des 5 derniers exercices






Conventions Nouvelles






Conventions Anciennes






Interventions particulières








SYNTHESE DES AJUSTEMENTS

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Commentaire





On rappellera le montant du seuil de signification. Si les ajustements sont supérieurs au seuil de signification, le commissaire aux comptes indiquera s’ils ont fait l’objet d’une correction ou s’ils entraînent notamment une réserve ou un refus de certifier.



LETTRE D’AFFIRMATION





Rappeler les éléments importants de la lettre d’affirmation



POUR LE PROCHAIN CONTRÔLE





On doit ici énumérer exhaustivement les points qui doivent faire l’objet d’une attention particulière lors du prochain contrôle. Ce paragraphe est l’occasion de proposer  .4