Td corrigé FONCTIONNEMENT de la LICENCE ... - Université Paris Nanterre pdf

FONCTIONNEMENT de la LICENCE ... - Université Paris Nanterre

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UNIVERSITE PARIS X NANTERRE

U.F.R. S.S.A.
Unité de Formation et de Recherche
Sciences Sociales et Administration







































Brochure gratuite U.P.X. Nanterre - Bâtiment D
200 avenue de la République – 92001 Nanterre cedex
http://www.u-paris10.fr

UFR SSA

PRESENTATION GENERALE

L’Unité de Formation et de Recherche en Sciences Sociales et Administration regroupe plusieurs disciplines dans un projet commun en sciences sociales : l’ethnologie, la géographie, l’histoire, l’histoire de l’art et l’archéologie, la sociologie, la psychologie, le droit, l’économie (en A.E.S) et les langages.

L’association des ces disciplines enseignées dans 6 départements différents répond aux missions de formation et de recherche de l’enseignement supérieur.

L’U.F.R. est habilitée à délivrer des diplômes européens de Licence et de Master et des diplômes d’université (D.U.).

L’ADMINISTRATION ECONOMIQUE & SOCIALE
est une formation originale dans l’université française par son orientation pluridisciplinaire fondée sur les sciences humaines et sociales (histoire, sociologie, psychologie), les sciences économiques et de gestion, le droit et les langues.


L’ETHNOLOGIE
a pour ambition d’étudier les sociétés humaines et leurs cultures dans toute leur diversité, à la fois spatiale et temporelle (depuis les sociétés de la préhistoire jusqu’aux sociétés contemporaines). L’objectif est, à partir de la masse confuse des faits, de dégager un ordre qui leur est sous-jacent et de mettre en évidence les lois de portée générale qui font l’unité de l’homme.


LA GEOGRAPHIE
se propose d’étudier les phénomènes spatiaux, physiques et humains, en proposant d’éclairer de façon originale et utile la plupart des grands problèmes et enjeux du monde contemporain. Cette licence a pour vocation d’apporter aux étudiants une vaste ouverture sur tous les aspects de cette discipline tant dans le monde développé qu’en voie de développement, mais aussi de les familiariser avec les méthodes et les outils de la géographie. Cette licence présente un caractère pluridisciplinaire, où figurent en bonne place l’histoire, la sociologie, les langues vivantes ou encore l’enseignement de la statistique en liaison avec l’informatique et la cartographie automatique sur ordinateur. 

L’HISTOIRE
propose une formation générale en histoire ancienne, médiévale, moderne et contemporaine, ainsi qu’une formation à la recherche historique.


L’HISTOIRE DE L’ART & ARCHEOLOGIE
outre ses orientations culturelles et de recherche, prépare également à différents concours et aux métiers de la documentation.


LA SOCIOLOGIE
est une discipline de recherche sur les sociétés actuelles, sur leurs traditions, leur fonctionnement et leurs mutations. Elle associe approche de terrain et réflexion théorique pour tenter de saisir la complexité du vivre ensemble.
ORGANIGRAMME DE L’UFR S.S.A.
EQUIPE DE DIRECTION DE L’UFR SECRETARIAT DE DIRECTION
Directeur : V. BOUMENDIL  Bureau D211 C Poste 56.05
B.BAZIN Bureau D211 D Poste 47.95 SECRETARIAT DES MASTERS
DirEctriceS adJOINTeS Carole DECHAMPS Bureau D212 B Poste 58.44
G. ROT Bureau D206 Poste 76.93 Céline DEL FRANCO Bureau D212 B Poste 58.44
C. VALLAT Bureau A313 Poste 58.93 GESTION DU BUDGET
CHARGEE DE MISSION L.M.D. F. DELGOVE Bureau D211A Poste 75.88
L. SEVE Bureau D208 Poste 47.68 T.PILLARD Bureau D211A Poste 59.94
COORDINATRICE DES ENSEIGNEMENTS DE LANGUES GESTION DES ENSEIGNANTS VACATAIRES
F. MOINE Bureau D 109 Poste 70.91 S.BEN SALEM Bureau D210 Poste 75.74 RESPONSABLE ADMINISTRATIF A.M. AMSELLEM Bureau D210 Poste 75.74
H.LACAUSSADE Bureau D211E Poste 47.14 GESTION DES EMPLOIS DU TEMPS COORDINATRICE DES LICENCES DU SERVICE SCOLARITE M. KONE Bureau D210 Poste 75.44
Adjointe au Responsable Administratif CHARGEE DES MOYENS
M.C. WEISSE Bureau D211B Poste 58.37 C. MARQUIS Bureau D203 Poste 75.68
REPROGRAPHIE COURRIER
H. GAY Bureau D204 Poste 40.50 G. BASSO Bureau D213A Poste 47.13
DEPARTEMENTS DE L’UFR
DIRECTIONSSECRETARIATSA.E.SDirecteur : P.CASELLABureau D 110B Poste 76.42Martin MENDYBureau D212APoste 75.87Adjoints : F.BONDOUX P.CINGOLANI
S. ROWLEY
Bureau D 110B
Bureau D 110B
Bureau D 107
Poste 76.42
Poste 76.42
Poste 76.93Farid BELLAROUSSIBureau D 212APoste 47.22ETHNOLOGIEDirecteur : P. ERIKSON
Adjointe : S.CAMELINBureau C 108A
Bureau C 108Poste 75.24
Poste 75.24Clara KOVALEVITCHBureau C 110Poste 77.62GEOGRAPHIEDirectrice : M.POULOTBureau D 407Poste 75.59Josiane PERNOT Bureau D 214BPoste 75.58Adjoint : H. DESBOISBureau D 308Poste 70.76Sabine WATTELLEBureau D 214B HISTOIREDirecteur : C. VINCENT
Adjoints : G.FERRAGU
D.DYREK-KEVONIAN
Bureau D201 A
Bureau D 201A
Bureau D 201A Poste 75.69
Poste 75.69
Poste 75.69David DOSSIN
Julien CHAGNONBureau D 214A
Bureau D 214APoste 71.76
Poste 75.73 HISTOIRE DE L’ART & ARCHEOLOGIEDirecteur :JP CAILLET Bureau D 106Poste 41.11Frédérick DUVALBureau D 103Poste 75.78Adjointes :
B. BOISSAVIT-CAMUS M. LEBLANC Bureau D 106
Poste 41.11Emmanuel KOUAKOUBureau D 103Poste 75.78SOCIOLOGIEDirectrice : Y.DILAS Bureau D205
Adjoints :
B. DUSSART Bureau D 110C
B. FRIOT Bureau K 209Poste 70.85

Poste 70.58
Poste 71.96Saddek ABDESSEMED
Nathalie LE HUIDOUXBureau D 213B
Bureau D 213BPoste 58.45
Poste 75.09BIBLIOTHEQUES DE L’UFR
AES Salle DD 104 Poste 73.38
GEOGRAPHIE C. DENEUX Salle D 410 Poste 75.60
HISTOIRE C. LESCURE Salle E1 Poste 76.34
HISTOIRE DE L’ART & ARCHEOLOGIE  A. F. PEROL Salle C 102 Poste 56.70
SOCIOLOGIE S. MAILLARD Salle DD 103 Poste 75.10
AFFICHAGE INFORMATIF

L'affichage informatif de l'UFR S.S.A. s'effectue au rez-de-chaussée du Bâtiment D sous vitrine éclairée.
En ce qui concerne les Départements de l'U.F.R., les vitrines se trouvent soit au rez-de-chaussée du Bâtiment D, soit aux abords des secrétariats pédagogiques.

SITE INTERNET DE LA COMPOSANTE
Le site de l'U.F.R. S.S.A. est affiché sous le site de l'Université Paris 10 Nanterre :

HYPERLINK "http://www.u-paris10.fr/"www.u-paris10.fr

Il est composé de diverses rubriques dont la liste des formations, une rubrique sur la recherche et une rubrique au service des enseignants. Il regroupe aussi en son sein des liens hyper-textes faisant référence aux sites des Départements.


INFORMATIONS PRATIQUES

CALENDRIER UNIVERSITAIRE ANNEE 2005 – 2006

PREMIER SEMESTRE


Rentrée universitaire :
Lundi 3 octobre 2005

UFR STAPS :
Lundi 26 septembre 2005

Fin des enseignements :
Samedi 14 janvier 2006

Vacances de Noël :
Du samedi 17 décembre 2005 après les cours
Au mardi 3 janvier 2006 au matin

Semaine banalisée (révisions et rattrapages) :
Du lundi 16 au samedi 21 janvier 2006

Examens :
Du lundi 23 janvier au samedi 4 février 2006

Vacances d’Hiver :
Du samedi 4 février après les examens au lundi 13 février 2006 au matin


DEUXIEME SEMESTRE


Reprise des cours :
Lundi 13 février 2006

Fin des enseignements :
Samedi 27 mai 2006 après les cours

Vacances de Printemps :
Du samedi 8 avril après les cours
Au lundi 24 avril 2006 au matin

Semaine banalisée (révisions et rattrapages) :
Du lundi 29 mai au samedi 3 juin 2006

Examens :
Du lundi 5 juin
Au samedi 17 juin 2006

Jury de la première session :
Au plus tard le vendredi 30 juin 2006

Examens de la session de septembre :
Du lundi 4 septembre au samedi 16 septembre 2006

Jury de la seconde session :
Au plus tard le vendredi 29 septembre 2006

DIVISION DES ETUDES ET DE LA VIE ETUDIANTE



service des inscriptions administratives Bâtiment A

service des diplômes Bâtiment A – 2ème étage

service des bourses Bâtiment A – 1er étage

service des etudiants etrangers Bâtiment A – 1er étage

tutorat Bâtiment A – 2ème étage

reso U Bâtiment G – Mezzanine

service handicaps et accessabilites Bâtiment DD.R05



Services en relation avec la Division des Etudes et de la vie Etudiante


scuio Bâtiment E1 – 14

service medical Bâtiment E – 05

assistantes sociales du crous Résidence Universitaire

service des relations internationales Bâtiment A –107A






PRESENTATION DE LA REFORME LMD

SCHEMA DES ETUDES SUPERIEURES


Schéma des études supérieures
à l’issue de la réforme « L-M-D »


Grade de docteur









Grade de Master
300 crédits




Grade de Licence
180 crédits




MISE














MISE EN OEUVRE DE LA REFORME A UPX

La mise en œuvre de la réforme « L-M-D »
A Paris X Nanterre Des parcours de formation personnalisés
___________________________________________________________________________
Les textes réglementaires relatifs à la licence et au Master laissent aux établissements beaucoup plus d’autonomie que par le passé dans la définition des contenus et des modalités de contrôle des connaissances.
Dans ces mêmes textes, l’accent est mis sur la nécessité de construire l’offre de formation de telle sorte que les étudiants puissent se construire un parcours personnalisé en fonction de leurs acquis, de leurs objectifs et de leurs centres d’intérêt avec des possibilités de changer d’orientation à tous les niveaux. Toutefois, pour que les choix des étudiants soient cohérents, aucun parcours totalement à la carte ne leur est proposé. L’individualisation se fait au sein de « parcours types* » proposés par les établissements.
Pour construire ses parcours types, Paris X-Nanterre s’est dotée de quelques règles communes à toutes ses composantes, à tous ses domaines de formation et aux deux niveaux : licence et master.
La définition des crédits
Il est considéré qu’en moyenne, pour valider un semestre, un étudiant doit consacrer de 600 à 750 heures de son temps à ses études. Il en résulte qu’un crédit équivaut à une charge de travail comprise entre 20 et 25 heures**. Le travail en présentiel, c’est à dire, les cours magistraux, les travaux dirigés, les travaux pratiques ou les séminaires, ne peut excéder 50% de la charge totale de travail.
Cette norme d’un crédit pour 20 à 25 heures de travail est retenue, en France et en Europe par la plupart des établissements d’enseignement supérieur.
Une typologie des unités d’enseignement
Les parcours types sont des ensembles d’unités d’enseignement articulées entre elles de façon à assurer les objectifs assignés à la formation. Afin de rendre lisibles les parcours de formation et de répondre aux exigences des textes réglementaires, les unités d’enseignement sont regroupées en trois catégories :
Les unités d’enseignement fondamental (UEF) regroupent les enseignements et les activités jugés indispensables pour que l’étudiant puisse prétendre à l’issue de son parcours de formation être diplômé en…
Les unités d’enseignement complémentaire (UEC) regroupent les enseignements ou les activités qui permettent à l’étudiant de construire son projet d’études et son projet d’insertion professionnelle, d’acquérir des méthodes, d’acquérir la maîtrise d’au moins une langue vivante ou une langue ancienne et d’acquérir des connaissances ou des compétences complémentaires à celles transmises dans les unités d’enseignement fondamental. Ces unités d’enseignement complémentaires constituent la part d’individualisation dans la construction des parcours.
Les unités d’enseignement libre (UEL) regroupent les enseignements et les activités que l’étudiant peut choisir librement éventuellement en dehors de son UFR et de sa discipline dans une liste pré-définie. Ces enseignements et activités visent sa culture générale, son épanouissement, l’acquisition de compétences transverses… Parmi-ceux-ci sont proposés des enseignements ou des activités assurés par le Service Universitaire des Activités Physiques et Sportives (SUAPS) et par le service des affaires culturelles.
Parmi les Unités d’enseignement complémentaire, sont offertes des unités de renforcement de la discipline majeure et des unités d’enseignement d’une discipline mineure.
Les unités de renforcement disciplinaire regroupent des enseignements ou des activités qui permettent à l’étudiant qui les choisit d’étendre ces connaissances et ses compétences dans le champ de la discipline qui définit le diplôme qu’il prépare ou de combler d’éventuelles lacunes.
Les unités d’enseignement d’une discipline mineure sont proposées à l’étudiant dans le souci d’élargir sa culture générale et de lui permettre une orientation progressive. La « discipline mineure *» se définit comme une discipline qui entretient des liens avec la discipline qui définit le diplôme préparé. Ces unités d’enseignement reprennent tout ou partie des unités d’enseignement fondamental proposées dans le cadre des parcours de formation qui aboutissent à un diplôme de cette discipline.
Le poids en crédits de chaque type d’unités d’enseignement
Type d’unités d’enseignementLicenceMasterUEFDe 50 à 60% des 180 créditsAu moins 60% des 120 créditsUECDe 30 à 40 % des 180 créditsAu moins 10% des 120 créditsUELDe 5 à 15% des 180 créditsAu moins 5% des 120 crédits
Les parcours de formation conduisant au grade de licence
Les parcours pré-licence doivent permettre aux étudiants de s’orienter progressivement selon leurs capacités et selon leurs projets. Cette orientation vise d’abord le choix de la discipline étudiée ou éventuellement des disciplines. Pour cela l’accent est mis sur la bidisciplinarité voire la pluridisciplinarité. Cette orientation vise ensuite le choix entre une insertion professionnelle immédiate et la poursuite d’études.
Selon les combinaisons d’UE qu’elles ont retenues, les UFR peuvent proposer 4 catégories de parcours types en licence qui répondent à ces préoccupations et qui peuvent déboucher sur des licences professionnelles qui sont désormais intégrées ou sur des licences plus générales visant la poursuite d’études en master.

Les parcours monodisciplinaires
Dans ces parcours l’étude d’une discipline mineure est limitée au premier et au deuxième semestres de la licence. L’accent est mis dans les unités d’enseignement complémentaire sur les enseignements méthodologiques, sur le renforcement disciplinaire, ou sur l’orientation post licence aux travers d’enseignements de découverte ou de pré-professionnalisation.
La réorientation dans une discipline mineure est possible à l’issue du premier ou du deuxième semestre, avec des rattrapages à effectuer.
Les parcours Majeure/ Mineure
Dans ces parcours, l’étude d’une même discipline mineure est rendue possible au cours des six semestres de la licence, permettant ainsi aux étudiants d’acquérir une double compétence.
La réorientation dans la discipline mineure étudiée est possible à l’issue de chacun des 4 premiers semestres de la licence, avec des rattrapages limités dès lors que l’étudiant a validé tous les semestres qui précèdent la réorientation.

Les parcours Bidisciplinaires
Dans ces parcours l’étude de deux disciplines à un même niveau est proposée. Les étudiants peuvent alors suivre toutes les unités d’enseignement fondamental des deux disciplines au cours des six semestres de la licence.
La réorientation dans l’une ou l’autre des disciplines est possible à l’issue de chacun des six semestres de la licence. Aucun rattrapage n’est demandé, dès lors que l’étudiant a validé tous les semestres qui précèdent la réorientation.

Les parcours monodisciplinaires et pluriculturels
Ces parcours sont constitués au cours des six semestres de la licence, de trois blocs d’unités d’enseignement : les unités d’enseignement fondamental d’une discipline majeure, les unités d’enseignement fondamental de la licence de langues, littératures et civilisations étrangères à l’exception des enseignements de littérature et enfin des unités qui reprennent des enseignement fondamentaux de la discipline majeure replacée dans le contexte des cultures associées à la langue étudiée. Ces derniers enseignements sont dispensés dans la langue vivante étrangère étudiée.
L’accès à ces parcours est soumis à la réussite à un test d’orientation linguistique.
La réorientation dans la discipline majeure et en langues littératures et civilisations étrangères est possible à l’issue de chacun des six semestres de la licence. Dans le premier cas, aucun rattrapage n’est demandé, dès lors que l’étudiant a validé tous les semestres qui précèdent la réorientation. Dans le second, les rattrapages demandés à l’étudiant sont limités aux enseignements fondamentaux de littérature dès lors que celui-ci a validé tous les semestres qui précèdent la réorientation.

Les parcours de formation conduisant au grade de master
Les parcours post-licence permettent aux étudiants de se spécialiser progressivement dans la discipline qu’ils ont choisie : spécialisation dans une sous-discipline scientifique, spécialisation dans un domaine d’application professionnel…
Toutefois, les parcours post-licence doivent permettre une orientation progressive et laisser ouvertes des passerelles d’une part entre spécialités, d’autre part entre voie recherche et voie professionnelle. Cela est rendu possible par le fait qu’ils s’adossent tous au potentiel de recherche et aux relations avec les milieux professionnels de l’établissement et des établissements partenaires, et cela dès leur conception.
Selon les combinaisons d’UE qu’elles ont retenues, les UFR peuvent proposer 2 catégories de parcours types en master qui répondent à ces préoccupations

 Les parcours de formation en « V »
Les parcours de formation dits en « V » sont des parcours de formation dans lesquels le choix entre la voie professionnelle et la voie recherche s’opère dès l’entrée du Master. Les spécialités commencent réellement au premier semestre et chacune d’elles est clairement identifiée recherche ou professionnelle. Très peu de masters dans notre établissement sont construits sur ce modèle.

Les parcours de formation en « Y »
Les parcours de formation dits en « Y » sont des parcours de formation dans lesquels le choix entre la voie professionnelle et la voie recherche s’opère à l’issue du deuxième semestre du Master. Les spécialités commencent réellement au troisième semestre et chacune d’elles est clairement identifiée recherche ou professionnelle.

Les parcours de formation en « T »
Les parcours de formation dits en « T » sont des parcours de formation dans lesquels le choix entre la voie professionnelle et la voie recherche s’opère à l’issue du troisième semestre du Master. Les spécialités commencent réellement au troisième semestre et elles sont à la fois recherche et professionnelles. La distinction s’effectue par le choix au quatrième semestre entre la rédaction d’un mémoire qui constitue une initiation à la recherche et un stage en milieu professionnel.




PRESENTATION DE LA FORMATION


Domaine Sciences humaines et sociales

Licence d’Administration Economique et Sociale
Une nouvelle licence d’AES - Nanterre – pour réussir son parcours universitaire


Le nouvel AES est organisé pour faciliter la mise en place progressive d’un parcours correspondant aux choix, aux capacités et à l’implication de chacun. Forts de notre expérience universitaire de la pluridisciplinarité et des liens avec les milieux économiques, nous proposons cinq parcours qui doivent permettre :

1°) soit de rejoindre des spécialités de master existantes dans l’offre de Paris X Nanterre

2°) soit de s’engager dans une insertion professionnelle mettant à profit des connaissances diversifiées facilitant l’adaptation aux emplois disponibles

Pour éviter une juxtaposition des connaissances dénuées de sens et préparer les choix d’orientation, chaque parcours s’organise autour d’objectifs spécifiques qui s’affichent en seconde année pour s’affirmer en troisième année de licence  :

Parcours « Management des organisations ». Ce parcours s’inspire de l’ancienne mention « gestion des entreprises » en renforçant les enseignements de gestion dispensés pendant les trois années.

Parcours « Sciences sociales et politiques ». Ce parcours a pour objectif de préparer les étudiants à rejoindre un master d’économie, de sociologie, de sciences politiques ou de sciences juridiques.

Parcours « Commerce International ». Ce parcours suppose un fort investissement en langue, insiste sur les fonctions commerciales et le contexte des échanges internationaux.

Parcours « Ressources Humaines ». Ce parcours s’appuie sur l’expérience antérieure de la mention « ressources humaines » en donnant une place accrue aux sciences économiques.

Parcours de licence professionnelle « Management des Organisations - Option : Métiers de la Gestion des Associations ». Ce parcours est orienté vers l’insertion professionnelle directe en fin de licence dans le secteur des petites organisations et plus précisément dans le secteur associatif ou social.


PRESENTATION DES PARCOURS

1- Parcours Management des organisations (M.O.)

Présentation générale du parcours de formation :
Prépare les étudiants à trois perspectives :
rejoindre une filière d’économie, par exemple « master mention Monnaie, banque, finance assurance », spécialité « banque, monnaie, marché, gestion des actifs ».
rejoindre une filière gestion ou de comptabilité.
rejoindre les filières de Master « Sciences sociales appliquées » (en M1) vers la spécialité de master « Action publique, action sociale » (M2).
trouver un emploi à fort contenu de gestion

Exemple de fonctions :
Professions intermédiaires administratives des collectivités locales
Secrétaires de direction, assistants de direction (non cadres)
Techniciens des services financiers, commerciaux, technico-commerciaux,
Professions intermédiaires administrative ou commerciale

Objectifs d’apprentissage spécifiques à ce parcours :
Connaissances disciplinaires en gestion (comptabilité, marketing), droit des affaires, économie d’entreprise

Semestre 1
Intitulé de l’unité d’enseignementCréditsVolume horaireCMTDTPTravail personnelHLAUF101 Sciences juridiques et économiques
- HLAEC101 Introduction à l’économie 1
- HLADR101 Introduction au droit 1
- HLAGE101 Introduction à la gestion 15
5
5
578h
26h
26h
26h57h
19h
19h
19h135h
45h
45h
45hHLAUC101 Sciences humaines
- HLAPS101 Psychologie : théories et concepts
- HLAHS101 Histoire contemporaine de la France12
6
652h
26h
26h38h
19h
19h90h
45h
45hHLAUC102 Anglais319h19hTOTAL30130h114h244hSemestre 2
Intitulé de l’unité d’enseignementCréditsVolume horaireCMTDTPTravail personnelHLAUF201 Sciences économiques et de gestion
- HLAEC201 Macroéconomie
- HLAGE201 Introduction à la comptabilité9
4,5
4,552h
26h
26h38h
19h
19h90h
45h
45hHLAUF202 Sciences juridiques
- HLADR201 Introduction au droit 2
- HLADR202 Droit constitutionnel 16
3
371h
26h
45h19h
19h
90h
45h
45hHLAUC201 Sociologie et statistiques
- HLASO201 Introduction à la sociologie
- HLAMI201 Statistiques descriptives9
4,5
4,526h
26h45h
19h
26h71h
45h
26hHLAUC202 Anglais319h19hHLAUL201 Libre
- Conseillé : HLAMT201 Méth de travail universitaire3
319h
19h19h
19hTOTAL30149h140h289h

Semestre 3 (M.O.)
Intitulé de l’unité d’enseignementCréditsVolume horaireCMTDTPTravail personnelHLAUF301 Economie et psychologie
- HLAEC301 Micro-économie et concurrence
- HLAPS301 Psychologie 9
4,5
4,539h
26h
13h32h
19h
13h71h
45h
26hHLAUF302 Sciences juridiques
- HLADR301Droit administratif
- HLADR302 Droit civil9
4,5
4,552h
26h
26h38h
19h
19h90h
45h
45hHLAUC301 Statistiques et préorientation
- HLAMI301 Statistiques inférentielles
- HLAGE301 Comptabilité financière6
3
326h

26h26h
26h52h
26h
26hHLAUC305 Anglais319h19hHLAUL301 Libre
… dont HLADR304 Finances publiques*3
319h
19h19h
19hTOTAL30136h115h251h(*) à choisir pour les étudiants qui souhaitent présenter des concours administratifs

Semestre 4 (M.O.)
Intitulé de l’unité d’enseignementCréditsVolume horaireCMTDTPTravail personnelHLAUF401 Sciences juridiques et économiques
- HLAEC401 Politiques économiques
- HLADR401 Institutions européennes
- HLAGE401 Marketing et communication9
3
3
378h
26h
26h
26h57h
19h
19h
19h135h
45h
45h
45hHLAUF402 Les sociétés contemporaines
- HLASO401 Sociologie des mondes contemporains
- HLAHS401 Les conflits du XXème siècle9
4,5
4,552h
26h
26h19h

19h71h
26h
45hHLAUC401 Informatique et orientation
- HLAMI401 Informatique
- HLAGE402 Analyse et diagnostic financier6
3
313h

13h45h
26h
19h58h
26h
32hHLAUC405 Anglais319h19hHLAUL401 Libre319h19hTOTAL30162h140h302hSemestre 5 (M.O.)
Intitulé de l’unité d’enseignementCréditsVolume horaireCMTDTPTravail personnelHLAUF501 Sociologie et économie des entreprises
- HLASO501 Sociologie du travail
- HLAGE501 Economie d’entrep. et stratégie des org.9
4,5
4,552h
26h
26h19 h
19h
71h
45h
26hHLAUF502 Psychologie et droit du travail
-HLADR501 Droit du travail
- HLAPS501 Psychologie du travail9
4,5
4,545h
26h
19h45h
19h
26h90h
45h
45hHLAUC501 Spécialisation 1
- HLAGE502 Comptabilité de gestion
- HLAGE503 Gestion financière
- HLADR503 Droit des sociétés6
2
2
265h
19h
26h
26h32h
13h
19h93h
32h
45h
26hHLAUC505 Anglais319h19hHLAUL501 Libre319h19hTOTAL30168h134h302h
Semestre 6 (M.O.)
Intitulé de l’unité d’enseignementCréditsVolume horaireCMTDTPTravail personnelHLAUF601 Sciences économiques
- HLAEC601 Economie monétaire et financière
- HLAEC602 Economie sociale9
4,5
4,552h
26h
26h19h
19h
71h
45h
26hHLAUF602 Droit de l’entreprise et théorie de l’organisation
- HLADR601 Droit de l’entreprise
- HLAOR601 Théorie des organisations9
4,5
4,558h
32h
26h13h
13h71h
45h
26hHLAUC601 Spécialisation 2
- HLAGE601 Contrôle de gestion
- HLAGE602 Etudes de marché
- HLAGE603 Introduction à la finance de marché6
2
2
265h
13h
26h
26h13h
13h
78h
26h
26h
26hHLAUC605 Anglais319h19hHLAUL601 Libre
- dont HLAPS601 Interaction et com. dans les groupes3
3
19h
19h19h
TOTAL30175h83h258h

2- Parcours  Sciences sociales et politiques (S.S.P.)

Présentation générale du parcours de formation :
Prépare les étudiants à quatre perspectives
rejoindre un master Sciences politiques, mention travail politique et parlementaire.
rejoindre la mention Sciences sociales et sociologie - dont les spécialités « Action publique, action sociale » (APAS), « Analyse du travail, Organisation gestion de l’emploi » (ATOGE), « Politiques du travail, de l’emploi et de la protection sociale en Europe » (POTEPSE), ou une autre spécialité recherche.
rejoindre la mention Histoire du Domaine Sciences Humaines et Sociales.
rejoindre le domaine Economie – Gestion.

Ces perspectives se distinguent par deux E.C en L5 et L6 et par un bon usage des U.E. Libres. La formation délivrée entend privilégier la poursuite d’étude.

Objectifs d’apprentissage spécifiques à ce parcours :
Selon projet, connaissances renforcées dans les disciplines de sciences juridiques, d’économie, de sociologie  et d’histoire. Maîtriser la rédaction d’un écrit analytique.

Semestre 1
Intitulé de l’unité d’enseignementCréditsVolume horaireCMTDTPTravail personnelHLAUF101 Sciences juridiques et économiques
- HLAEC101 Introduction à l’économie 1
- HLADR101 Introduction au droit 1
- HLAGE101 Introduction à la gestion 15
5
5
578h
26h
26h
26h57h
19h
19h
19h135h
45h
45h
45hHLAUC101 Sciences humaines
- HLAPS101 Psychologie : théories et concepts
- HLAHS101 Histoire contemporaine de la France12
6
652h
26h
26h38h
19h
19h90h
45h
45hHLAUC102 Anglais319h19hTOTAL30130h114h244h
Semestre 2
Intitulé de l’unité d’enseignementCréditsVolume horaireCMTDTPTravail personnelHLAUF201 Sciences économiques et de gestion
- HLAEC201 Macroéconomie
- HLAGE201 Introduction à la comptabilité9
4,5
4,552h
26h
26h38h
19h
19h90h
45h
45hHLAUF202 Sciences juridiques
- HLADR201 Introduction au droit 2
- HLADR202 Droit constitutionnel 16
3
371h
26h
45h19h
19h
90h
45h
45hHLAUC201 Sociologie et statistiques
- HLASO201 Introduction à la sociologie
- HLAMI201 Statistiques descriptives9
4,5
4,526h
26h45h
19h
26h71h
45h
26hHLAUC202 Anglais319h19hHLAUL201 Libre
- Conseillé : HLAMT201 Méth de travail universitaire3
319h
19h19h
19hTOTAL30149h140h289h
Semestre 3 (S.S.P.)
Intitulé de l’unité d’enseignementCréditsVolume horaireCMTDTPTravail personnelHLAUF301 Economie et psychologie
- HLAEC301 Micro-économie et concurrence
- HLAPS301 Psychologie 9
4,5
4,539h
26h
13h32h
19h
13h71h
45h
26hHLAUF302 Sciences juridiques
- HLADR301Droit administratif
- HLADR302 Droit civil9
4,5
4,552h
26h
26h38h
19h
19h90h
45h
45hHLAUC301 Statistiques et préorientation
- HLAMI301 Statistiques inférentielles
- HLADR303 Droit des Relations Internationales6
3
326h

26h26h
26h52h
26h
26hHLAUC305 Anglais319h19hHLAUL301 Libre
… dont HLADR304 Finances publiques*3
319h
19h19h
19hTOTAL30136h115h251h(*) à choisir pour les étudiants qui souhaitent présenter des concours administratifs

Semestre 4 (S.S.P.)
Intitulé de l’unité d’enseignementCréditsVolume horaireCMTDTPTravail personnelHLAUF401 Sciences juridiques et économiques
- HLAEC401 Politiques économiques
- HLADR401 Institutions européennes
- HLAGE401 Marketing et communication9
3
3
378h
26h
26h
26h57h
19h
19h
19h135h
45h
45h
45hHLAUF402 Les sociétés contemporaines
- HLASO401 Sociologie des mondes contemporains
- HLAHS401 Les conflits du XXème siècle9
4,5
4,552h
26h
26h19h

19h71h
26h
45hHLAUC401 Informatique et orientation
- HLAMI401 Informatique
- HLAHS402 Histoire pol. et sociale du XXème siècle6
3
326h

26h26h
26h
52h
26h
26hHLAUC405 Anglais319h19hHLAUL401 Libre319h19hTOTAL30175h121h296h
Semestre 5 (S.S.P.)
Intitulé de l’unité d’enseignementCréditsVolume horaireCMTDTPTravail personnelHLAUF501 Sociologie et économie des entreprises
- HLASO501 Sociologie du travail
- HLAGE501 Economie d’entrep. et stratégie des org.9
4,5
4,552h
26h
26h19 h
19h
71h
45h
26hHLAUF502 Psychologie et droit du travail
-HLADR501 Droit du travail
- HLAPS501 Psychologie du travail9
4,5
4,545h
26h
19h45h
19h
26h90h
45h
45hHLAUC501 Spécialisation 1
- HLAHS501 Histoire, le fait associatif
ou autre EC d’Histoire
- HLAOR501 Régulation et politique publique
- HLASO601 Mutations de la société, mut. du travail
ou EC en sciences politiques6
2

2
278h
26h

26h
26h

78h
26h

26h
26hHLAUC505 Anglais319h19hHLAUL501 Libre319h19hTOTAL30175h121h296hSemestre 6 (S.S.P.)
Intitulé de l’unité d’enseignementCréditsVolume horaireCMTDTPTravail personnelHLAUF601 Sciences économiques
- HLAEC601 Economie monétaire et financière
- HLAEC602 Economie sociale9
4,5
4,552h
26h
26h19h
19h
71h
45h
26hHLAUF602 Droit de l’entreprise et théorie de l’organisation
- HLADR601 Droit de l’entreprise
- HLAOR601 Théorie des organisations9
4,5
4,558h
32h
26h13h
13h71h
45h
26hHLAUC601 Spécialisation 2
- HLAHS601 Grands enjeux du monde contemporain
- HLAEC603 Marché du travail et politique d'emploi
- HLAGE603 Introduction à la finance de marché
ou autre UE d’économie, de sociologie ou de
sciences politiques6
2
2
278h
26h
26h
26h
78h
26h
26h
26hHLAUC605 Anglais319h19hHLAUL601 Libre319h19hTOTAL30188h70h258h
3 - Parcours  Commerce international (C.I.)
Présentation générale du parcours de formation :
Prépare les étudiants à deux perspectives
- rejoindre une spécialité de master orientée vers les fonctions commerciales, telle la mention Echanges Internationaux, spécialité Lettres Etrangères Appliquées, marché européen ou marché émergent domaine Arts, lettres et langues
- trouver un emploi commercial à fort contenu de gestion.

Exemples de fonctions :
Techniciens commerciaux et technico-commerciaux, représentants auprès de particuliers (hors banque, assurance, informatique)
Responsables commerciaux et administratifs des transports de voyageurs et du tourisme (non cadres)
Chargés de clientèle bancaire
Professions intermédiaires techniques et commerciales des assurances
Objectifs d’apprentissage spécifique à ce parcours
Connaissance disciplinaire en gestion (comptabilité, marketing), droit, économie,
Maîtriser la rédaction d’un écrit technique en Français et en Anglais.

Conditions particulières
Aptitude et intérêt pour les langues, maîtrise de l’anglais.

Semestre 1
Intitulé de l’unité d’enseignementCréditsVolume horaireCMTDTPTravail personnelHLAUF101 Sciences juridiques et économiques
- HLAEC101 Introduction à l’économie 1
- HLADR101 Introduction au droit 1
- HLAGE101 Introduction à la gestion 15
5
5
578h
26h
26h
26h57h
19h
19h
19h135h
45h
45h
45hHLAUC101 Sciences humaines
- HLAPS101 Psychologie : théories et concepts
- HLAHS101 Histoire contemporaine de la France12
6
652h
26h
26h38h
19h
19h90h
45h
45hHLAUC102 Anglais319h19hTOTAL30130h114h244h
Semestre 2
Intitulé de l’unité d’enseignementCréditsVolume horaireCMTDTPTravail personnelHLAUF201 Sciences économiques et de gestion
- HLAEC201 Macroéconomie
- HLAGE201 Introduction à la comptabilité9
4,5
4,552h
26h
26h38h
19h
19h90h
45h
45hHLAUF202 Sciences juridiques
- HLADR201 Introduction au droit 2
- HLADR202 Droit constitutionnel 16
3
371h
26h
45h19h
19h
90h
45h
45hHLAUC201 Sociologie et statistiques
- HLASO201 Introduction à la sociologie
- HLAMI201 Statistiques descriptives9
4,5
4,526h
26h45h
19h
26h71h
45h
26hHLAUC202 Anglais319h19hHLAUL201 Libre
- Conseillé : HLAMT201 Méth de travail universitaire3
319h
19h19h
19hTOTAL30149h140h289hSemestre 3 (C.I.)
Intitulé de l’unité d’enseignementCréditsVolume horaireCMTDTPTravail personnelHLAUF301 Economie et psychologie
- HLAEC301 Micro-économie et concurrence
- HLAPS301 Psychologie 9
4,5
4,539h
26h
13h32h
19h
13h71h
45h
26hHLAUF302 Sciences juridiques
- HLADR301Droit administratif
- HLADR302 Droit civil9
4,5
4,552h
26h
26h38h
19h
19h90h
45h
45hHLAUC301 Statistiques et préorientation
- HLAMI301 Statistiques inférentielles
- HLADR303 Droit des Relations Internationales6
3
326h

26h26h
26h52h
26h
26hHLAUC305 Anglais319h19hHLAUL301 Libre (de préférence EC de Langues)319h19hTOTAL30136h115h251h
Semestre 4 (C.I.)
Intitulé de l’unité d’enseignementCréditsVolume horaireCMTDTPTravail personnelHLAUF401 Sciences juridiques et économiques
- HLAEC401 Politiques économiques
- HLADR401 Institutions européennes
- HLAGE401 Marketing et communication9
3
3
378h
26h
26h
26h57h
19h
19h
19h135h
45h
45h
45hHLAUF402 Les sociétés contemporaines
- HLASO401 Sociologie des mondes contemporains
- HLAHS401 Les conflits du XXème siècle9
4,5
4,552h
26h
26h19h

19h71h
26h
45hHLAUC401 Informatique et orientation
- HLAMI401 Informatique
- HLAEC402 Eco. des politiques internationales6
3
326h

26h26h
26h
52h
26h
26hHLAUC405 Anglais319h19hHLAUL401 Libre (de préférence EC de Langues)319h19hTOTAL30156h140h296h
Semestre 5 (C.I.)
Intitulé de l’unité d’enseignementCréditsVolume horaireCMTDTPTravail personnelHLAUF501 Sociologie et économie des entreprises
- HLASO501 Sociologie du travail
- HLAGE501 Economie d’entrep. et stratégie des org.9
4,5
4,552h
26h
26h19 h
19h
71h
45h
26hHLAUF502 Psychologie et droit du travail
-HLADR501 Droit du travail
- HLAPS501 Psychologie du travail9
4,5
4,545h
26h
19h45h
19h
26h90h
45h
45hHLAUC501 Spécialisation 1
- HLAGE504 Techniques de commerce international
- HLADR502 Droit du commerce intern. et européen
- EC de langue6
2
2
278h
26h
26h
26h

78h
26h
26h
26hHLAUC505 Anglais319h19hHLAUL501 Libre (de préférence EC de Langues)319h19hTOTAL30175h121h296h
Semestre 6 (C.I.)
Intitulé de l’unité d’enseignementCréditsVolume horaireCMTDTPTravail personnelHLAUF601 Sciences économiques
- HLAEC601 Economie monétaire et financière
- HLAEC602 Economie sociale9
4,5
4,552h
26h
26h19h
19h
71h
45h
26hHLAUF602 Droit de l’entreprise et théorie de l’organisation
- HLADR601 Droit de l’entreprise
- HLAOR601 Théorie des organisations9
4,5
4,558h
32h
26h13h
13h71h
45h
26hHLAUC601 Spécialisation 2
- HLAHS601 Grands enjeux du monde contemporain
- HLAGE602 Etudes de marché
- EC de langue6
2
2
278h
26h
26h
26h
78h
26h
26h
26hHLAUC605 Anglais 319h19hHLAUL601 Libre (de préférence EC de Langues)319h19hTOTAL30188h70h258h

4 - Parcours Ressources Humaines (R.H.)

Présentation générale du parcours de formation :
Prépare les étudiants à trois perspectives
rejoindre une filière de ressources humaines dont la spécialité « Analyse du travail, organisation, gestion de l’emploi » (ATOGE) de la mention Science sociale et sociologie du domaine SHS
rejoindre les autres spécialités professionnelles de la mention Sciences économiques sociales du domaine SHS, telle « Action publique action sociale » (APAS) ou « Politiques du travail, de l’emploi et de la protection sociale en Europe » (POTEPSE),
trouver un emploi à fort contenu de gestion dans un contexte d’intervention social dans les fonctions de « Maîtrise et techniciens administratifs des services juridiques ou du personnel »

Objectifs d’apprentissage spécifique à ce parcours
Connaissance disciplinaire en droit, économie, sociologie . Maîtriser la rédaction d’une note problématique. Première approche des enjeux et des méthodes de la gestion de ressources humaines

Semestre 1
Intitulé de l’unité d’enseignementCréditsVolume horaireCMTDTPTravail personnelHLAUF101 Sciences juridiques et économiques
- HLAEC101 Introduction à l’économie 1
- HLADR101 Introduction au droit 1
- HLAGE101 Introduction à la gestion 15
5
5
578h
26h
26h
26h57h
19h
19h
19h135h
45h
45h
45hHLAUC101 Sciences humaines
- HLAPS101 Psychologie : théories et concepts
- HLAHS101 Histoire contemporaine de la France12
6
652h
26h
26h38h
19h
19h90h
45h
45hHLAUC102 Anglais319h19hTOTAL30130h114h244h
Semestre 2
Intitulé de l’unité d’enseignementCréditsVolume horaireCMTDTPTravail personnelHLAUF201 Sciences économiques et de gestion
- HLAEC201 Macroéconomie
- HLAGE201 Introduction à la comptabilité9
4,5
4,552h
26h
26h38h
19h
19h90h
45h
45hHLAUF202 Sciences juridiques
- HLADR201 Introduction au droit 2
- HLADR202 Droit constitutionnel 16
3
371h
26h
45h19h
19h
90h
45h
45hHLAUC201 Sociologie et statistiques
- HLASO201 Introduction à la sociologie
- HLAMI201 Statistiques descriptives9
4,5
4,526h
26h45h
19h
26h71h
45h
26hHLAUC202 Anglais319h19hHLAUL201 Libre
- Conseillé : HLAMT201 Méth. de travail universitaire3
319h
19h19h
19hTOTAL30149h140h289h
Semestre 3 (R.H.)
Intitulé de l’unité d’enseignementCréditsVolume horaireCMTDTPTravail personnelHLAUF301 Economie et psychologie
- HLAEC301 Micro-économie et concurrence
- HLAPS301 Psychologie 9
4,5
4,539h
26h
13h32h
19h
13h71h
45h
26hHLAUF302 Sciences juridiques
- HLADR301Droit administratif
- HLADR302 Droit civil9
4,5
4,552h
26h
26h38h
19h
19h90h
45h
45hHLAUC301 Statistiques et préorientation
- HLAMI301 Statistiques inférentielles
- HLARH301 Approche des Ressources humaines6
3
326h

26h26h
26h52h
26h
26hHLAUC305 Anglais319h19hHLAUL301 Libre
… dont HLADR304 Finances publiques*3
319h
19h19h
19hTOTAL30136h115h251h(*) à choisir pour les étudiants qui souhaitent présenter des concours administratifs
Semestre 4 (R.H.)
Intitulé de l’unité d’enseignementCréditsVolume horaireCMTDTPTravail personnelHLAUF401 Sciences juridiques et économiques
- HLAEC401 Politiques économiques
- HLADR401 Institutions européennes
- HLAGE401 Marketing et communication9
3
3
378h
26h
26h
26h57h
19h
19h
19h135h
45h
45h
45hHLAUF402 Les sociétés contemporaines
- HLASO401 Sociologie des mondes contemporains
- HLAHS401 Les conflits du XXème siècle9
4,5
4,552h
26h
26h19h

19h71h
26h
45hHLAUC401 Informatique et orientation
- HLAMI401 Informatique
- HLARH401 Gestion des ressources humaines6
3
326h

26h26h
26h
52h
26h
26hHLAUC405 Anglais319h19hHLAUL401 Libre319h19hTOTAL30175h121h296h
Semestre 5 (R.H.)
Intitulé de l’unité d’enseignementCréditsVolume horaireCMTDTPTravail personnelHLAUF501 Sociologie et économie des entreprises
- HLASO501 Sociologie du travail
- HLAGE501 Economie d’entrep. et stratégie des org.9
4,5
4,552h
26h
26h19 h
19h
71h
45h
26hHLAUF502 Psychologie et droit du travail
-HLADR501 Droit du travail
- HLAPS501 Psychologie du travail9
4,5
4,545h
26h
19h45h
19h
26h90h
45h
45hHLAUC501 Spécialisation 1
- HLARH501 Dynamiques économiques des RH et
relations de travail
- HLARH502 Gestion des ressources humaines
- HLASO601 Mutations des sociétés et mut.du travail6
2

2
278h
26h

26h
26h

78h
26h

26h
26hHLAUC505 Anglais319h19hHLAUL501 Libre319h19hTOTAL30175h121h296h
Semestre 6 (R.H.)
Intitulé de l’unité d’enseignementCréditsVolume horaireCMTDTPTravail personnelHLAUF601 Sciences économiques
- HLAEC601 Economie monétaire et financière
- HLAEC602 Economie sociale9
4,5
4,552h
26h
26h19h
19h
71h
45h
26hHLAUF602 Droit de l’entreprise et théorie de l’organisation
- HLADR601 Droit de l’entreprise
- HLAOR601 Théorie des organisations9
4,5
4,558h
32h
26h13h
13h71h
45h
26hHLAUC601 Spécialisation 2
- HLAEC603 Marché du travail et politique d'emploi
- HLAPS502 Psychologie interaction et communicat.
- HLADR602 Droit du travail approfondi6
2
2
276h
26h
24h
26h21h

21h78h
26h
45h
26hHLAUC605 Anglais319h19hHLAUL601 Libre319h19hTOTAL30186h91h277h


CONDITION D’ACCES

Rappel : les enseignements sont dispensés en présentiel pour la formation initiale et pour la formation continue

En formation initiale

1er semestre  Titulaires du baccalauréat général ou technologique, Titulaires d’un baccalauréat professionnel
3ème semestre Titulaires d’une première année en sciences juridiques, sciences économiques, gestion, sociologie, histoire, (Rattrapages conseillés en L1 et L2 selon discipline)
5ème semestre Titulaires d’un DEUG en Sciences juridiques, Sciences économiques, sociologie, Histoire, d’un DUT GEA, (GAPMO et Personnel) ; ou d’un BTS tertiaire (Rattrapage conseillé en L1 et L2)

En formation continue
Selon le niveau
- Titulaires d’un diplôme équivalent au diplôme mentionné
- Reconnaissance des acquis de l’expérience


Remarque : l’entrée des personnes en formation continue se fait selon les diplômes français ou étrangers détenus, et selon le niveau évalué lors de la procédure de validation des acquis de l’expérience. Des validations préalables d’UE peuvent être accordées dans trois semestres consécutifs Ce principe appliqué à tous, doit être rappelé aux personnes en formation continue

POURSUITE D’ETUDES

Les étudiants titulaires d’une licence A.E.S. peuvent poursuivre leur cursus :

Entrée de droit : dans le parcours « science sociale appliquée » du Master Science sociale et sociologie conduisant aux spécialités « Action publique, Action sociale », « Analyse du travail, organisation gestion de l’emploi »,

Après avis de la commission pédagogique et de validation des acquis de l’expérience de la mention de master concerné.

Dans le domaine « Sciences Humaines et Sociales »

• mention Science économique et sociale vers ses spécialités professionnelles ou recherches  :
Action publique, action sociale
Analyse du travail, organisation et gestion de l’emploi
Politique publique, nationale et européenne.
Dans le domaine Economie Gestion

• mention Science économique sociale et plus particulièrement:
Développement économique et territorial

• mention Sciences de gestion, notamment :
- Management des PME – PMI
Management et sport
Fiscalité et gestion de patrimoine

• mention Comptabilité et audit financier
Dans le domaine Sciences politiques mention sciences politiques


REGLE DE VALIDATION DES ENSEIGNEMENTS

Validation des enseignements
et structuration des parcours de formation

Principes généraux
________________________________________________________________________
Les parcours de formation doivent être organisés de façon à permettre une progression pédagogiquement cohérente des étudiants à l’intérieur. En particulier, celle-ci doit être assurée pour les enseignements fondamentaux. Dès lors, la construction des parcours est liée aux règles de validation des enseignements et aux règles de passage d’un semestre à un autre.
De ce point de vue, l’établissement a distingué la licence du master. Dans la première, l’accent est mis sur l’acquisition des fondamentaux mais aussi sur le fait que l’étudiant, en particulier la première année, a besoin d’un temps d’adaptation plus ou moins long, qui peut excéder le semestre universitaire.
Il s’ensuit :
une annualisation de la licence dans le sens où est instaurée une compensation entre les semestres 1et 2, les semestres 3 et 4 et les semestres 5 et 6.
L’instauration d’une double moyenne en licence pour le passage au niveau supérieur. L’étudiant doit obtenir un résultat supérieur ou égal à 10 à la moyenne des unités d’enseignement et un résultat supérieur ou égal à 10 à la moyenne des unités d’enseignement fondamental.
En master, l’établissement a défini une règle commune pour la première année. Dans celle-ci, il n’y a plus de compensation annuelle. La compensation entre les unités d’enseignement est uniquement semestrielle. Compte tenu du niveau atteint et des règles qui prévalent en licence, il n’a pas été considéré comme utile de maintenir le système de la double moyenne.
En deuxième année de Master, il n’y a pas de règles communes à l’établissement. Toutefois celui-ci impose que les règles soient communes à toutes les spécialités d’une même mention.

Licence professionnelle
"Management des organisations"
Option
"Métiers de la gestion des associations"


FONCTIONNEMENT de la LICENCE PROFESSIONNELLE



Responsables de la formation :
Mme FABRE (annefa@u-paris10.fr / 01-40-97-70-91)
Mme TADJEDDINE (ytadjedd@u-paris10.fr / 01-40-97-59-13)


OBJECTIFS
Le secteur associatif connaît un fort développement dans nos sociétés et un rapide mouvement d'internationalisation. Il couvre la diversité des actions humaines, de l'action sociale à la culture, de l'humanitaire au sport. En France, il est constitué de près de 900 000 associations qui emploient 1,6 million de salariés et mobilisent 11 millions de bénévoles. Pour mieux répondre à leurs idéaux et aux attentes de leurs partenaires, les associations doivent réussir leur "professionnalisation" sans toutefois perdre leurs spécificités.

L'objectif de la formation est de satisfaire les besoins de qualification exprimés par le Conseil National de la Vie Associative (CNVA) et de nombreux acteurs de la vie associative.

Elle vise à former des gestionnaires du secteur associatif capables de :

Comprendre les enjeux nationaux , européens et internationaux de ce secteur,
Répondre aux demandes de transparence et d'efficacité des donateurs et des
bailleurs de fonds,
Mettre en œuvre des compétences relationnelles et techniques dans les domaines organisationnel, administratif et financier, juridique et social.


Débouchés

Les emplois pourront être différents selon la dimension de l'association. Dans une petite structure, il s'agira plus de postes de responsables de gestion polyvalents alors que dans une grande structure, les postes seront plus spécialisés.Les titulaires de la licence professionnelle pourront commencer leur carrière comme :

Adjoint du directeur dans les associations de petite ou moyenne dimension,
Assistant de gestion,
Assistant du responsable administratif et financier,
Assistant du responsable de la communication, du responsable du bénévolat,
Assistant chef de projet….


Public visé

Etudiants titulaires d'un
DEUG AES, Sciences Economiques, Economie-Gestion, Sociologie, MASS, LEA, Droit
DUT GEA, TC, Gestion Administrative et Commerciale, Carrières sociales, Carrières juridiques, Informatique
BTS CGO, Assistant de Gestion PME-PMI, Action Commerciale, Economie familiale et sociale, Animation et gestion touristiques locales, Commerce international, Transport, Informatique
DEUST tertiaire et DPECF.

Des étudiants issus d’autres formations pourront être acceptés dès lors qu’ils s'investissent déjà dans des associations ou qu'ils motivent leur candidature par leur intérêt pour le secteur associatif.

Les diplômes étrangers ainsi que les diplômes non homologués par le ministère de l'Education Nationale devront au préalable faire l'objet d'une demande d'équivalence auprès de la Commission pédagogique.

Salariés, CIF, emplois-jeunes et demandeurs d'emploi :
titulaires d'un diplôme Bac +2 ou
disposant d'une formation niveau Deug et ayant une expérience professionnelle de 3 années dans un domaine concerné par la licence professionnelle ou
bénéficiant de 3 années d'expérience professionnelle et ayant obtenu une validation de leurs acquis professionnels et personnels. Pour ce faire, les candidats doivent au préalable se soumettre à la procédure de Validation des Acquis de l'Expérience mise en place par la cellule FIT (Formation Interactive Tutorée).

Les étudiants en formation continue peuvent répartir leur formation sur 2 ans.

Après examen de la commission pédagogique, les titulaires du D.U. "Gestion des Associations et des Organismes de l'Economie Sociale" de l'Université Paris X qui souhaiteraient poursuivre leurs études en licence professionnelle pourront bénéficier de l'équivalence de certains EC.

MODALITES D'ADMISSION : sur dossier et entretien

Partenaires professionnels

Fondation Claude Pompidou
Comité des Hauts de Seine pour l'Unicef
Fédération Nationale Léo Lagrange
CADECS (Coordination d'Associations de Développement Economique, Culturel et Social)
Institut PANOS
Résistance 7e Art
Conseil National de la Vie Associative (CNVA)
2 cabinets d'expertise comptable spécialisés dans les associations.

Contenu de la formation

450 heures de cours dispensés par des enseignants et des professionnels dont un EC optionnel qui sera à choisir par l'étudiant en fonction de son projet professionnel. L'étudiant sélectionnera un EC des semestres 1, 3 ou 5 de L dans l'UFR SSA en priorité, et éventuellement dans d'autres UFR. La durée de l’EC optionnel pourra être supérieure à celle prévue dans la maquette. Le choix de l’EC est libre, sous réserve qu’il n’y ait pas de chevauchement horaire avec les autres enseignements de la licence professionnelle.

Projet tutoré : il est élaboré en relation avec les professionnels du secteur non lucratif et est, en principe, mené à bien en petit groupe. Tout projet en rapport avec la gestion des organismes associatifs pourra être proposé et réalisé après acceptation de l'équipe pédagogique. L'objectif du projet tutoré est de familiariser les étudiants aux activités et aux réalités du monde associatif grâce à une première mise en situation autour de thèmes développés dans le cadre de la licence professionnelle.
Stage de 12 semaines à partir d'avril.


ENSEIGNANTS ET PROFESSIONNELS INTERVENANTS DANS LA FORMATION


ENSEIGNANTSPROFESSIONNELSMarie-Christine BAZIN Pascal BERQUEBrigitte BORJA Jean-Luc GONNEAUAnne FABRE Jean-Pierre LANTAZGilles LE BEGUECFrançoise OCHINDaniel LEBEAUMichèle PONDAVENDaniel LEROUZICGuy PREVOSTFabienne MOINESophie ROZEZMarie PERSONNAZYamina TADJEDDINE

PASSERELLES


Les titulaires de la licence professionnelle Management des Organisations – Option Métiers de la Gestion des Associations ont vocation à s'insérer sur le marché du travail et les poursuites d'étude devraient être minoritaires.
S'ils le souhaitent, les titulaires de cette licence pourront se porter candidats, à l'université Paris X Nanterre, à un master professionnel de Sociologie-Science sociale, tel la spécialité de Master Professionnel « Action publique, Action sociale ».
La commission pédagogique concernée statuera sur leur dossier.



PROGRAMME DE LA FORMATION


Unités d'enseignementCMTDPersECTSECTS par UE5ème semestre    UE 1 Culture générale    5 EC HLAHS501 Histoire : le fait associatif en France aux XIXème et XXème siècles24 242 EC HLAEC501 Economie des associations816242 EC HLAMI501 Stage intensif NTIC 16 161UE 2 Gestion interne des associations I    8EC HLAGE505 Mise à niveau en comptabilité (non obligatoire)1212 EC HLADR504 Droit des groupements à objet non lucratif816242 EC HLAPS501 Psychologie du travail : techniques d’animation de groupe816242 EC HLAGE506 Comptabilité et contrôle interne816242 EC HLAGE507 Organisation des associations et gestion de projets816242UE 3 Relations extérieures    8 EC HLADR505 Fiscalité816242 EC HLAGE508 Marketing associatif et Communication externe816242 EC HLAOR502 Partenariats nationaux, européens et internationaux816242EC optionnel à choisir en fonction du projet professionnel ou Langue  24242UE 4 Projet tutoré9 EC HLAMT501 projet tutoré 1501509Total ECTS30306ème semestre    UE 1 Mise en perspective du monde associatif    5 EC HLASO602 Sociologie des associations816242 EC HLALA603 Anglais : enseignement en relation avec le secteur associatif 24242 EC HLADR603 Conférences sur les enjeux actuels du monde associatif 16 161UE 2 Gestion interne des associations II    9 EC HLA DR604 Droit social816242 EC HLARH601 Gestion du personnel. Gestion et animation du bénévolat816242 EC HLAGE604 Pilotage financier : analyse financière et gestion prévisionnelle816242 EC HLAGE605 Contrôle de gestion et évaluation des performances816242 EC HLAMI601 Gestion du système d'information et de communication16161U.E. 3 Stage (12 semaines)   16 EC HLAMT601 Mémoire  4008 EC HLAMT602 Soutenance  208Total ECTS  3030Total Formation128 46610146060
Les modalités de contrôle des connaissances et les formules d’examen
________________________________________________________________________
La formule d’examen décrit pour chaque étudiant et pour chaque étape de diplôme à laquelle il est inscrit administrativement et pédagogiquement, les modalités de son évaluation. Trois formules d’examen peuvent être appliquées :
La formule d’examen standard 
La formule d’examen pour l’enseignement à distance
La formule d’examen dérogatoire
La formule d’examen standard :
Elle s’applique à tous les étudiants sauf à ceux qui préparent leur(s) diplôme(s) dans le cadre de l’enseignement à distance et sauf dérogation. Pour chaque élément pédagogique (UE ou EC) au niveau duquel s’opère l’évaluation de l’étudiant, elle peut se décliner en deux versions : le contrôle continu et l’examen terminal.
Le contrôle continu est une succession d’épreuves, de nature diverse, qui vise à vérifier ponctuellement les acquis de l’étudiant. Ces épreuves sont appelées travaux ponctuels. A ces travaux ponctuels peut s’ajouter une épreuve finale qui est une épreuve récapitulative se déroulant à la fin de l’enseignement. Cette épreuve finale peut prendre deux formes :
Le devoir final organisé et corrigé par l’enseignant dans le cadre des groupes qui composent la population inscrite à l’élément pédagogique.
Le partiel, épreuve organisée et corrigée sous la direction du responsable de l’équipe pédagogique, commune à tous les étudiants inscrits à l’élément pédagogique.
L’examen terminal est une épreuve récapitulative se déroulant à l’issue de l’enseignement et commune à l’ensemble de la population étudiante inscrite à l’élément pédagogique considéré.
La formule d’examen dérogatoire :
Elle s’applique aux étudiants qui ne peuvent pas ou ne souhaitent pas bénéficier de l’enseignement à distance mais qui sont dispensés d’assiduité aux enseignements présentiels délivrés en groupe. Elle prend la forme exclusive et pour tous les éléments pédagogiques de l’étape de diplôme ou du diplôme, auxquels est inscrit l’étudiant d’un examen terminal dérogatoire.
La prise en compte des absences, des dispenses et des crédits acquis
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Les absences :
Un étudiant reconnu absent au cours du semestre à plus de trois séances de travaux dirigés ou à plus de trois séances de travaux pratiques organisés dans le cadre d’un élément pédagogique est déclaré défaillant à celui-ci, que l’absence soit justifiée ou non.
Un étudiant reconnu absent à une épreuve d’un élément constitutif d’une UE ou à une épreuve d’une UE, est déclaré défaillant à cet élément pédagogique, que l’absence soit justifiée ou non
Dès lors que l’étudiant est déclaré défaillant à un EC ou à une UE, les compensations ne peuvent plus s’effectuer.
Les dispenses
Une dispense d’enseignement est l’autorisation pour un étudiant à ne pas suivre l’enseignement relatif à un élément pédagogique. Cependant celui-ci doit obligatoirement passé les examens.
Une dispense d’examen est en plus de l’autorisation de ne pas suivre l’enseignement relatif à un élément pédagogique, l’autorisation de ne pas passer les épreuves qui y sont associées.
Une dispense est valable uniquement pour l’année en cours.
Un étudiant dispensé d’examen sur un élément pédagogique particulier voit celui-ci neutraliser dans le calcul des résultats par l’affectation d’un coefficient de pondération égal à zéro. Les crédits associés à cet élément ne sont acquis qu’à l’issue de la session d’examen suite à l’obtention de l’UE, du semestre ou de l’année.
La validation des acquis
L’étudiant qui bénéficie de validations d’acquis au titre d’éléments constitutifs ou d’unités d’enseignement acquis et capitalisés voit les crédits correspondants transférés. Les éléments pédagogiques ainsi validés sont neutralisés dans la détermination des résultats par l’affectation d’un coefficient de pondération égal à zéro .
Les règles de compensation, de capitalisation et de progression en licence
_____________________________________________________________________
La composition des unités d’enseignement
Disposition n°1 : Une unité d’enseignement peut être composée d’un ou de plusieurs éléments constitutifs et l’évaluation des étudiants peut être organisée, y compris lorsqu’il y a plusieurs éléments constitutifs au niveau de l’UE.
La détermination du résultat de l’étudiant
Disposition n°2 : Si l’évaluation des étudiants s’opère au niveau de chacun des éléments constitutifs de l’UE, le résultat obtenu à celle-ci est donné par la moyenne pondérée des notes acquises aux éléments constitutifs (compensation intra UE).
Disposition n°3 : Les UE d’un même semestre se compensent entre elles compte tenu de leur coefficient de pondération (Compensation intra semestre)
Disposition n°4 : Les premier et deuxième semestres de la licence se compensent. Il en est de même des troisième et quatrième semestres et des cinquième et sixième semestres.
Disposition n°5 : Si le résultat obtenu à l’année est supérieur ou égal à 10, et si la moyenne obtenue aux UE fondamentales, compte tenu des coefficients de pondération est supérieur ou égal à 10 l’étudiant est déclaré admis. Une mention est alors attribuée selon le résultat obtenu à l’année :
Sinon l’étudiant est déclaré non admis.
Si la compensation ne peut s’effectuer en raison d’une défaillance à un EC, à une UE ou à un semestre, l’étudiant est déclaré défaillant
Disposition n°6 : Si le résultat obtenu à un semestre est supérieur ou égal à 10, et si la moyenne obtenue aux UE fondamentales du semestre est supérieure ou égale à 10 l’étudiant est déclaré admis à celui-ci. Cependant, aucune mention n’est attribuée.
Si le résultat obtenu au semestre est inférieur à 10 mais que l’étudiant est admis à l’année, il est aussi déclaré admis par compensation au semestre considéré.
Si le résultat obtenu au semestre est inférieur à 10 et que l’étudiant est non admis à l’année, il est aussi déclaré non admis au semestre considéré.
Si la compensation au sein du semestre ne peut s’effectuer en raison d’une défaillance à un EC ou, à une UE l’étudiant est déclaré défaillant.
Disposition n°7 : Si le résultat obtenu à une UE est supérieur ou égal à 10, l’étudiant est déclaré admis à celle-ci. Cependant, aucune mention n’est attribuée.
Si le résultat obtenu à une UE est inférieur à 10 mais que l’étudiant est admis, par compensation ou non, au semestre qui comprend cette UE il est déclaré admis par compensation à celle-ci.
Si le résultat obtenu à une UE est inférieur à 10 et que l’étudiant est non admis au semestre qui comprend cette UE, il est déclaré non admis à cette UE.
Si la compensation ne peut s’effectuer en raison d’une défaillance à un EC, l’étudiant est déclaré défaillant à cette UE.
La capitalisation des unités d’enseignement
Disposition n°8 : Une unité d’enseignement est acquise et capitalisée dès lors que l’étudiant est déclaré admis ou admis par compensation à celle-ci.
Disposition n°9 : Les éléments constitutifs des unités d’enseignement non acquises sont capitalisables dès lors que l’évaluation des étudiants est organisée au niveau de chaque EC et que la note obtenue soit supérieure ou égale à 10.
La progression dans les parcours de formation
Disposition n°10 : L’étudiant inscrit à une année n est autorisé à poursuivre à l’année n+1 dès lors qu’il est admis à l’année n.
L’étudiant inscrit à une année n et non admis à celle-ci est autorisé à poursuivre conditionnellement en année n+1 à condition qu’il ne lui manque au maximum que la validation d’un seul semestre ou qu’il ait obtenu au moins 10 à la moyenne des UE fondamentales de l’année n .
Disposition n°11 : L’étudiant inscrit dans une majeure peut se réorienter de droit dans la discipline mineure qu’il a suivie à la condition qu’il ait obtenu au moins 10 de moyenne aux UE de cette discipline.
Disposition n°12 : Les Unités d’enseignement de langue sont organisées par niveau. Un étudiant ne peut s’inscrire à l’UE de langue du niveau supérieur à celui de la dernière UE de langue à laquelle il a été inscrit que s’il a obtenu une note supérieure ou égale à 10 à cette dernière.
Les règles de compensation, de capitalisation et de progression en master
________________________________________________________________________
La composition des unités d’enseignement
Disposition n°13 : Une unité d’enseignement peut être composée d’un ou de plusieurs éléments constitutifs et l’évaluation des étudiants peut être organisée, y compris lorsqu’il y a plusieurs éléments constitutifs au niveau de l’UE.
La détermination du résultat de l’étudiant en première année de Master
Disposition n°14 : Si l’évaluation des étudiants s’opère au niveau de chacun des éléments constitutifs de l’UE, le résultat obtenu à celle-ci est donné par la moyenne pondérée des notes acquises aux éléments constitutifs (compensation intra UE.
Disposition n°15 : Les UE d’un même semestre se compensent entre elles compte tenu de leur coefficient de pondération (Compensation intra semestre).
Disposition n°16 : Si le résultat obtenu à un semestre est supérieur ou égal à 10, l’étudiant est déclaré admis à celui-ci. Une mention est alors attribuée selon le résultat obtenu :
Sinon l’étudiant est déclaré non admis
Si la compensation ne peut s’effectuer en raison d’une défaillance à un EC ou à une UE l’étudiant est déclaré défaillant..
Disposition n°17 : Si le résultat obtenu à une UE est supérieur ou égal à 10, l’étudiant est déclaré admis à celle-ci. Cependant, aucune mention n’est attribuée.
Si le résultat obtenu à une UE est inférieur à 10 mais que l’étudiant est admis, par compensation ou non, au semestre qui comprend cette UE il est déclaré admis par compensation à celle-ci.
Si le résultat obtenu à une UE est inférieur à 10 et que l’étudiant est non admis au semestre qui comprend cette UE, il est déclaré non admis à cette UE.
Si la compensation ne peut s’effectuer en raison d’une défaillance à un EC, l’étudiant est déclaré défaillant à cette UE.
La détermination du résultat de l’étudiant en deuxième année de Master
Disposition n°18 : Chaque équipe de formation détermine les modalités de compensation et de capitalisation. Ces modalités doivent être identiques pour toutes les spécialités d’une même mention.
La capitalisation des unités d’enseignement
Disposition n°19 : Une unité d’enseignement est acquise et capitalisée dès lors que l’étudiant est déclaré admis ou admis par compensation à celle-ci.
Disposition n°20 : Les éléments constitutifs des unités d’enseignement non acquises sont capitalisables dès lors que l’évaluation des étudiants est organisée au niveau de chaque EC et que la note obtenue soit supérieure ou égale à 10..
Règles relatives aux enseignements de langue vivante étrangère
Disposition n°21 : Les Unités d’enseignement de langue sont organisées par niveau. Un étudiant ne peut s’inscrire à l’UE de langue du niveau supérieur à celui de la dernière UE de langue à laquelle il a été inscrit que s’il a obtenu une note supérieure ou égale à 10 à cette dernière.
L’organisation de l’année universitaire
________________________________________________________________________
Disposition n°22 : L’organisation de l’année universitaire est annuelle.
Disposition n°23 : Les inscriptions pédagogiques sont annuelles.
Disposition n°24 : Les étudiants bénéficient de deux sessions d’examen. La première session se déroule à l’issue de chaque semestre et l’évaluation porte sur les enseignements qu y sont dispensés. La seconde session se déroule en une seule fois et l’évaluation porte sur les enseignements dispensés au premier et second semestres de l’année universitaire.
Disposition transitoire applicables aux étudiants inscrits à Paris X-Nanterre en 2004-2005
______________________________________________________________________
Disposition n°25 : Pour chaque étudiant inscrit en 2004-2005 en DEUG, en licence ou en maîtrise une document sera rédigé qui récapitulera les crédits acquis et les dispenses d’enseignement et d’examen qui en résultent ainsi que les rattrapages à effectuer.
Ce document est dressé en deux exemplaires, le premier destiné à l’étudiant, le second à l’UFR.
Les deux exemplaires seront signés par l’étudiant au moment de son inscription pédagogique pour l’année 2005 – 2006, sauf contestation de sa part qu’il devra alors motiver par écrit.

Disposition n°26 : Tous les étudiants admis en 2004-2005 à la première année du DEUG, à la deuxième année du DEUG ou à la licence sont autorisés à s’inscrire dans la même filière respectivement :
Aux semestres 3 et 4 de la nouvelle licence,
Aux semestres 5 et 6 de la nouvelle licence,
Aux semestres 1 et 2 du master
si l’accès à ceux-ci n’est pas sélectif. Ils capitalisent alors les 60, 120 ou 180 crédits des semestres acquis, ce qui sera précisé dans leur convention pédagogique individuelle.
Aucun rattrapage ne peut leur être demandé.
Disposition n°27 : Tous les étudiants ajournés en 2004-2005 à la première année du DEUG, à la deuxième année du DEUG ou à la licence mais autorisés à continuer sont autorisés à s’inscrire dans la même filière respectivement :
Aux semestres 3 et 4 de la nouvelle licence,
Aux semestres 5 et 6 de la nouvelle licence,
Aux semestres 1 et 2 du master
si l’accès à ceux-ci n’est pas sélectif. La convention pédagogique doit alors préciser les éléments pédagogiques validés (et donc les crédits déjà acquis) et les rattrapages à effectuer, conformément aux règles de capitalisation des UE et des EC en vigueur au cours de l’année 2004-2005.
Aucun rattrapage ne peut leur être demandé au titre des enseignements nouveaux introduits à l’occasion du passage au schéma L-M-D au niveau auquel ils étaient inscrits en 2004-2005.
Lorsque que le résultat obtenu à un élément pédagogiques validé est supérieur ou égal à 10, ce résultat est repris dans la détermination des résultats futurs.
Lorsque que le résultat obtenu à un élément pédagogique validé est inférieur à 10, ce résultat est neutralisé dans la détermination des résultats futurs par l’affectation d’un coefficient de pondération égal à 0.
Disposition n°28 : Tous les étudiants ajournés en 2004-2005 à la première année du DEUG, à la deuxième année du DEUG, à la licence ou à la maîtrise et non autorisés à continuer peuvent se réinscrire dans la même filière respectivement :

Aux semestres 1 et 2 de la nouvelle licence
Aux semestres 3 et 4 de la nouvelle licence
Aux semestres 5 et 6 de la nouvelle licence
Aux semestres 1 et 2 du master
si l’accès à ceux-ci n’est pas sélectif. La convention pédagogique doit alors préciser les éléments pédagogiques validés (et donc les crédits déjà acquis) et les rattrapages à effectuer conformément aux règles de capitalisation des UE et des EC en vigueur au cours de l’année 2004 - 2005.
Lorsque que le résultat obtenu à un élément pédagogiques validé est supérieur ou égal à 10, ce résultat est repris dans la détermination des résultats futurs.
Lorsque que le résultat obtenu à un élément pédagogique validé est inférieur à 10, ce résultat est neutralisé dans la détermination des résultats futurs par l’affectation d’un coefficient de pondération égal à 0.
Disposition n°29 : Dans une filière donnée, lorsqu’un élément pédagogique d’une étape n d’un diplôme du schéma actuel des études est validé par un étudiant et que ce même élément pédagogique est à l’étape n+1 dans le nouveau schéma, les crédits attachés à cet élément sont considérés comme définitivement acquis par l’étudiant. L’étudiant sera toujours dispensé d’enseignement et d’examen pour cet élément pédagogique qui sera neutralisé par l’affectation d’un coefficient de pondération égal à 0, dans la détermination des résultats que l’étudiant obtiendra à l’étape n+1 dans le nouveau schéma.
Disposition n°30 :
Tous les étudiants ayant déjà bénéficié d’au moins trois inscriptions au DEUG, et non admis à l issue de l année universitaire 2004-2005, peuvent se réinscrire dans la même filière aux semestres 1 et 2 ou 3 et 4 de la nouvelle licence.
º% EQUIPE DE FORMATION º%



AMBROISE RENDU Anne-Claude (MCF histoire)
BATIFOULIER Philippe (MCF Economie)
BAZIN Bernard (MCF Anglais)
BAZIN Marie-Christine (PRAG Gestion)
BENCHEMAM Faycel (PRAG Economie Gestion Droit)
BENYOUSSEF Kamel (Enseignant Marketing)
BONDOUX Fabrice (PRAG Gestion Economie)
BORJA de MOZOTA Brigitte (MCF Gestion)
BOUJEKA Augustin (MCF Sciences juridiques)
CAPELLE BLANCARD Gunther (PR économie)
CASELLA Philippe (MCF sociologie)
CINGOLANI Patrick (PR sociologie)
COUDRAT Caroline (MCF économie)
DAUGE David. (Consultant)
de LARQUIER Guillemette (MCF économie)
de MOUSTIER Béatrix (MCF Sciences juridiques)
Desjardin Anne, (Chargée de missions APCE)
FABRE Anne (PRAG Gestion Economie)
GUITTON Christophe (PAST Sciences juridiques)
HELIE Jean-Richard (MCF Economie)
JANNIN Élisabeth (Assistant Sciences juridiques)
KELTOUM Touba (Juriste et sociologue)
LE BEGUEC Gilles (PR Histoire)
LEBEAU Daniel (MCF Sciences juridiques)
LOKIEC Pascal (MCF Sciences Juridiques)
MARTIN Christine (RH DR France Telecom)
MOINE Fabienne (PRAG Anglais)
MONFORT Sandrine (Conseil en stratégie commerciale)
MORELOU Jean-Pierre (MCF Sciences Juridiques)
MORIEN Pierre-Luc (MCF Mathématiques)
MULLER Jean-Luc (MCF Psychologie)
OMARJEE Ismaël (MCF Sciences Juridiques)
PERROT Cécile (ATER)
PERSONNAZ Marie (MCF Psychologie)
POURCET Guy (MCF Economie)
ROT Gwenaële (MCF Sociologie)
ROWLEY Steven (MCF Anglais)
SELLIN-CATTA Christine (Assistant Histoire)
SIMOUNET Patrice (directeur de la SODESI Groupe Air France)
TADJEDDINE Yamina (MCF Economie)
VELLEY Serge (MCF Sciences Juridiques)
VERDIER (RH office HLM)
XIAO Yijun (PRAG Math Informatique)


CHARTE DES EXAMENS


(votée par le CEVU du 15/05/95 et le CA du 22/05/95 et actualisée par le CEVU du 17/06/2002 et ratifiée par le CA du 24/06/2002)



La charte des examens a pour but d’assurer la régularité dans la forme des examens de l’Université afin de garantir la qualité des diplômes décernés et, à cette fin, elle énonce des principes et énumère des droits et devoirs des enseignants, des étudiants et des personnels administratifs de l’Université.

Elle s’applique à toutes les UFR, instituts et services communs pour tous les partiels de la formule d’examen standard et pour tous les examens terminaux des formules d’examen standard, pour l’enseignement à distance et dérogatoire.

Les mêmes règles s’appliquent en principe aux étudiants présentant un handicap, y compris lorsqu’ils bénéficient d’aménagements en leur faveur (temps majoré, assistance d’un secrétariat ou aide technique, etc.).

1/ LES ENSEIGNANTS
Les enseignants doivent, pour les matières dont ils ont la responsabilité, fournir un sujet, en précisant la durée de l’épreuve, la modalité et, s’il y a lieu, les documents et matériels autorisés pour cette épreuve.

Ils doivent surveiller personnellement et effectivement le déroulement de l’examen, en corriger les copies, reporter les notes sur les documents adéquats et participer aux délibérations de jury rendant ces notes définitives, et, conformément aux dispositions réglementaires, ils doivent recevoir les étudiants qui en font la demande après la délibération.

2/ LES ETUDIANTS
L’étudiant doit respecter les règles usuelles des examens ainsi que celles qui sont propres à l’épreuve qui leur est proposée. Il est notamment rappelé :

1) L’étudiant doit composer personnellement et seul, sous réserve des dispositions applicables aux étudiants handicapés. Il ne doit pas communiquer avec les étudiants qui composent dans la même salle.

2) Les étudiants présentant un handicap (provisoire ou permanent) doivent obligatoirement avoir consulté le service de Médecine Préventive (SMPU) avant la période de préparation des sessions d’examens. Le SMPU détermine les mesures d’aménagements spécifiques (temps majoré, assistance technique, secrétariat…) individuelles et les communique aux UFR.

Dans les cas exceptionnels où certaines règles communes s’avèreraient inapplicables aux étudiants handicapés bénéficiant de mesures d’aménagements, les problèmes particuliers devront être examinés et réglés, dans la période de préparation de chaque session, par une commission réunissant, sous le présidence du Vice-Président du CEVU, les responsables du SMPU, du Service Handicaps et Accessibilités, les responsables administratifs et les responsables pédagogiques (le directeur de l’UFR ou un enseignant appartenant à l’équipe de direction de l’UFR) de chaque UFR. En cas d’urgence, les décisions devront être prises par le Directeur de l’UFR ou son représentant. Les litiges sont tranchés par le Président de l’Université.

3) L’étudiant ne doit pas conserver par-devers lui de documents relatifs à l’épreuve en cours sauf indications contraires portées sur le sujet. Quand des documents, nécessaires à l’épreuve, sont apportés par l’étudiant, ils sont à son usage et ne doivent pas être communiqués à d’autres. Il ne doit disposer d’aucun matériel de télécommunication.

4) L’étudiant compose sur une copie anonymable, des intercalaires et des brouillons fournis par l’Université. Il doit remettre une copie et une seule, même blanche. Les copies et intercalaires, avant, durant et après l’examen sont et restent la propriété de l’Université.

5) Aucun étudiant ne peut abandonner l’épreuve durant le premier tiers de sa durée, ni avant la formalité d’émargement. Celui qui quitte la salle d’examen sans remettre de copie sera considéré comme défaillant.

6) L’étudiant qui arriverait après la distribution des sujets, est autorisé à composer pendant le temps restant. Il est entendu que cette possibilité n’est accordée que si son retard n’excède pas le tiers du temps de l’épreuve et si aucun sujet n’a été sorti de la salle.

7) Les étudiants ont droit à passer leurs épreuves dans les meilleures conditions. En particulier, ils ne doivent pas être au coude à coude et la circulation du personnel chargé de la surveillance ou de l’émargement, doit être rendue possible en laissant vide une travée sur deux. L’interdiction de fumer prescrite par la loi doit être absolue. Les étudiants ne doivent pas être gênés par des conversations inopportunes.

8) La sortie durant l’épreuve est exceptionnelle, ne peut intervenir avant le premier tiers de sa durée et ne peut être autorisée qu’à un étudiant à la fois dans le cas où la disposition des lieux ne permet pas d’avoir des toilettes attenantes à la salle d’examen. L’étudiant ne devra emporter ni sujet, ni copie, ni communiquer, ni consulter de document ayant trait à l’épreuve. Tout manquement, toute absence indûment prolongée, seront impérativement consigné au procès verbal de l’épreuve.

9) L’étudiant a le droit de voir une fois sa copie d’examen, en présence d’un membre du personnel enseignant ou du personnel administratif, ce droit peut s’exercer pendant une année après la délibération de jury ayant rendu la note définitive. Durant cette consultation, l’Administration ne se dessaisit pas de la copie. L’étudiant peut demander, à ses frais, une reproduction de sa copie d’examen.

…/…

3/ LE PERSONNEL ADMINISTRATIF

Le personnel administratif concourt au bon déroulement des épreuves d’examens qui ont lieu dans l’Université, notamment :

üð en fournissant la liste d émargement des étudiants de l épreuve,
üð en préparant les salles et disposant les copies selon le plan prévu,
üð en prenant les dispositions adaptées aux étudiants handicapés,
üð en s assurant, le cas échéant, assisté du responsable de la salle, de l identité de l étudiant, et en le faisant émarger,
üð en assistant au décompte des copies en fin d épreuve,
üð en conservant les notes et les copies des examens terminaux après délibérations.

En aucun cas, le personnel administratif ne peut se substituer aux enseignants pour les tâches qui leur incombent.

4/ LES ÉPREUVES
Les partiels et les examens terminaux (Les épreuves d’examen) se déroulent dans les locaux désignés par le Président de l’Université ou son représentant ; elles sont organisées de telle manière que nul ne puisse mettre en doute la validité des notes et diplômes qu’elles contribuent à décerner. Les dispositions suivantes précisent leur organisation :

1) Tous les étudiants inscrits à un même élément constitutif et à une même formule d’examen (formule d’examen standard, formule d’examen pour l’enseignement à distance ou formule d’examen dérogatoire) subissent des épreuves de même type et de même nature.

2) Les épreuves sont organisées de manière à minimiser les chevauchements. Les UFR prennent les dispositions quand les chevauchements sont inévitables.

3) Seuls sont admis à pénétrer dans la salle et à composer les étudiants inscrits à l’épreuve dans le mode de contrôle correspondant. Si un étudiant affirme devoir composer et ne figure pas sur la liste d’émargement, il compose sous réserve de vérification, son nom est ajouté à la liste d’émargement. Au cas où l’étudiant aurait composé à tort, la note de cette nouvelle composition ne peut en aucun cas modifier une note précédente éventuelle.

4) L’ouverture des sujets est effectuée par les enseignants responsables avant la distribution des sujets.

5) Les épreuves sont surveillées par au moins deux enseignants, dont l’un de la matière enseignée. En cas de pluralité de salles, l’enseignant responsable de la matière assurera la coordination entre les salles.

6) L’identité des étudiants qui composent est vérifiée par la présentation de la carte d’étudiant ou, à défaut, d’une pièce avec photographie justifiant son identité ; ils signent la feuille d’émargement qui est conservée par l’Administration avec les copies dont elle suit le sort.

7) A l’issue de l’épreuve, toutes les copies remises doivent être anonymes. L’anonymat ne peut être levé qu’au moment de la collecte des notes.

8) Pour chaque épreuve, il est dressé un procès-verbal d’examen comportant la date et la nature de l’épreuve, le nom et l’émargement des surveillants, le nombre de signatures et celui des copies relevées, ainsi que les incidents de toute nature, y compris les fraudes et tentatives de fraudes, qui ont marqué l’épreuve et pourraient entacher sa validité partielle ou totale.

5/ LES JURYS
Les jurys sont désignés par le Président de l’Université. Ils sont constitués des enseignants ayant contribué à la formation, et d’eux seuls. Le secrétaire des étudiants handicapés est présent à titre consultatif. Les jurys délibèrent souverainement sur les résultats qui leur sont communiqués en vue de décerner les diplômes ; ils arrêtent la liste des étudiants reçus et décernent les mentions. Lorsque des notes sont modifiées par le jury pour admettre un candidat, la mention passable (délibération spéciale) figure sur le procès-verbal collectif de délibération.

1) Rendues définitives par la délibération, les notes ne peuvent être modifiées que par le jury, et seulement en cas d’erreur matérielle. En cas d’impossibilité de réunir le jury, le Président du jury et le directeur de l’UFR procèdent à la rectification et en informent le Président de l’Université.

2) Les jurys sont informés des fraudes, tentatives de fraude et présomptions de fraude qui ont été notées durant l’épreuve. Ils transmettent les faits à la section disciplinaire de l’Université.

6/ LES FRAUDES
Les fraudes aux examens sont des délits de nature disciplinaire régies par la loi du 23 décembre 1901. Les fraudes de quelque nature qu’elles soient doivent être mentionnées sur le procès-verbal si elles sont décelées au cours de l’épreuve. En cas de flagrant délit, le responsable saisit les pièces en cause pour les joindre au rapport qu’il établira. En cas de substitution de personnes, troubles persistants, insultes ou menaces envers les enseignants ou le personnel, etc. le responsable de la salle, agissant par délégation du Président, peut procéder à l’expulsion immédiate du ou des fautifs. Dans des cas plus graves, l’épreuve peut être annulée et reportée.

L’établissement du procès verbal sur les faits constatés n’interrompt pas le déroulement des épreuves.

Le responsable note les faits et rédige un rapport circonstancié. Les témoins éventuels contresignent le rapport qui est présenté au Président de l’Université pour saisine de la section disciplinaire.

Si la fraude est décelée lors de la correction des épreuves, un rapport est établi dans les mêmes conditions.

Les fraudes portant sur des objets autres que les examens : production de certificats frauduleux ou falsifiés ; falsification de documents, certificats et diplômes de l’Université sont transmis à la justice civile avec une plainte pour faux en écritures publiques, indépendamment de l’action devant la section disciplinaire de l’Université.


LEXIQUE

Structures :

U.F.R. : Unité de Formation et de Recherche
S.S.A. : Sciences Sociales et Administration ; UFR regroupant six départements : Administration Economique & Sociale (A.E.S.), Ethnologie, Géographie-Aménagement, Histoire, Histoire de l’Art et Archéologie, Sociologie.

Etudes et diplômes :

Le système des diplômes est structuré en trois niveaux. A chacun de ces niveaux, correspond un grade universitaire obtenu par l’accumulation de crédits :

1er niveau : grade de Licence (BAC + 3)
2ème niveau : grade de Master (BAC + 5)
3ème niveau : grade de Doctorat (BAC + 8)

Enseignements :

CM : Cours Magistraux
TD : Travaux Dirigés
UE : Unité d’Enseignement ; regroupement d’un ensemble d’enseignements
EC : Eléments Constitutif, terme désignant chacun des enseignements dispensés durant un semestre dans le cadre d’une UE.

Contrôle des connaissances :

Examen standard : Régime normal d’évaluation (Contrôle Continu)
Examen dérogatoire : Autre régime d’évaluation en fin de semestre, réservé aux étudiants qui en font une demande justifiée.
Travaux ponctuels : épreuve écrite faite en temps limité
Examen : épreuve écrite en temps limité réservée aux étudiants inscrits en système dérogatoire de contrôle.
Compensation : moyenne entre des EC d’une même UE et moyenne entre les UE
Coefficient : facteur qui permet de moduler la valeur d’un EC ou d’une UE dans les calculs de compensation.
Equivalence : dispense accordée par la commission d’équivalence des disciplines au vu d’acquis antérieurs.
Validation des acquis : reconnaissance officielle des EC, des UE et des diplômes obtenus. Cette validation est régie par voie réglementaire.
Conversion : équivalence accordée par la validation d’UE ou d’EC obtenus dans un régime d’études antérieur.
Sessions d’examens : sessions d’examens terminaux et de partiels organisées à la fin des deux semestres. La session d’examens de septembre est ouverte aux étudiants des deux régimes d’évaluation et comprend des épreuves pour les EC du premier et du second semestres.
ECTS (European Credit Transfert System) : Crédits associés à un enseignement et constitue une unité de compte commune.
* Se reporter au lexique pour avoir la définition exacte du terme employé.
** Pour rappel, un semestre équivaut à 30 crédits.
* Se reporter au lexique pour avoir la définition exacte du terme employé.

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Doctorat

Deux premiers semestres du master professionnel

Deux derniers semestres du master recherche






Grandes écoles

Deux premiers semestres du master professionnel

Deux premiers semestres du master recherche

Deux derniers semestres de la licence

Licence professionnelle


CPGE


DUT


DEUST


BTS


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