< á^?Þý]<»< ]<l^èa









ØÛa@ ÐnÛa j@ - IslamAhmadiyya.net

SÉANCE DU 16 janvier 2023 L'an Deux Mille
Le RIFSEEP est proratisé en fonction de la quotité de travail de l'agent. 3. Clause de sauvegarde. La collectivité décide de maintenir, dans la ...
SIAVED - Extrait des délibérations examinées
Le RIFSEEP est attribué aux agents suivants de la fonction publique territoriale occupant des postes permanents, à temps complet et non ...
COMMUNE DE MONTFERMEIL
Intitulé de l'emploi niveau. Agent.e d'accueil et de surveillance. Niveau 1. Agent.e d'entretien (et entretien des locaux, ...
Communauté de Communes - Val de Saône Centre
Le CDG est compétent pour traiter de l'information sur l'emploi public territorial, qu'il met à la disposition des collectivités affiliées, des agents ...
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 0 ... - Vivre à Niort
La présente mission a examiné les frais de personnel (75 Md? en 2022) et les achats et charges externes (51 Md?) des collectivités et leurs ...
Publication n°434 du 12 décembre 2023
... régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel dans la fonction publique de l'Etat, et son.
Annexe n°2 Ajustement du RIFSEEP - Nantes Metropole
Approuve le tableau de rattachement des fonctions aux groupes RIFSEEP (cf. annexe 2 à la présente délibération). Article 5 : L'alinéa 3 de l' ...
CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE
Il a un double objectif, selon le législateur : - Réduire le nombre d'indemnités et de primes composant les divers régimes indemnitaires de la fonction publique ...
Délibération de mise en oeuvre RIFSEEP (CD 30-06-2017)
Cet établissement public à caractère administratif a pour rôle essentiel l'aide à la gestion des ressources humaines des collectivités locales et des ...
DÉLIBÉRATION N°CP 2023-354 - Région Île-de-France
| Afficher les résultats avec :
Comprendre et agir 14(pdf - SNUTER34-FSU
territoriale