SIAVED - Extrait des délibérations examinées

Le RIFSEEP est attribué aux agents suivants de la fonction publique territoriale occupant des postes permanents, à temps complet et non ...







COMMUNE DE MONTFERMEIL
Intitulé de l'emploi niveau. Agent.e d'accueil et de surveillance. Niveau 1. Agent.e d'entretien (et entretien des locaux, ...
Communauté de Communes - Val de Saône Centre
Le CDG est compétent pour traiter de l'information sur l'emploi public territorial, qu'il met à la disposition des collectivités affiliées, des agents ...
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 0 ... - Vivre à Niort
La présente mission a examiné les frais de personnel (75 Md? en 2022) et les achats et charges externes (51 Md?) des collectivités et leurs ...
Publication n°434 du 12 décembre 2023
... régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel dans la fonction publique de l'Etat, et son.
Annexe n°2 Ajustement du RIFSEEP - Nantes Metropole
Approuve le tableau de rattachement des fonctions aux groupes RIFSEEP (cf. annexe 2 à la présente délibération). Article 5 : L'alinéa 3 de l' ...
CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE
Il a un double objectif, selon le législateur : - Réduire le nombre d'indemnités et de primes composant les divers régimes indemnitaires de la fonction publique ...
Délibération de mise en oeuvre RIFSEEP (CD 30-06-2017)
Cet établissement public à caractère administratif a pour rôle essentiel l'aide à la gestion des ressources humaines des collectivités locales et des ...
DÉLIBÉRATION N°CP 2023-354 - Région Île-de-France
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Comprendre et agir 14(pdf - SNUTER34-FSU
territoriale
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS - IntraMuros
Termes manquants :
CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE
Le RIFSEEP est composé de l'IFSE (Indemnité de Fonctions, de Sujétions et d'Expertise) versée tous les mois et du CIA (Complément Indemnitaire ...
Le point sur la clause de revoyure du RIFSEEP au ... - SMI CFDT
professionnel (RIFSEEP) en lieu et place du régime ... professionnel dans la fonction publique de l'Etat aux corps des conservateurs généraux des bibliothèques, ...