Journal officiel de la République française - Bodacc
hy@orange.fr / 01 39 50 55 51 notre site : www.hy-justice.fr. Etude membre du Groupe DERVILLE, 4 études d'huissiers de justice à vos côtés en ...
plan local d'urbanisme ville de meudon - Grand Paris Seine OuestHuissiers de Justice de Justice Associés. 3, Rue de Prat. 40 800 AIRE SUR L'ADOUR. Tel : 05.58.71.82.46 Mail : scp.domenge-esteffe@orange.fr ... PROCES-VERBAL DESCRIPTIFGif infos, mensuel municipal d'information de la ville de Gif-sur-Yvette. 9, square de la Mairie - 91190 Gif-sur-Yvette. le projet avance - Ville de Gif-sur-YvetteRégie - bureau 210 b - 4, rue de Lobau - 75196 Paris Cedex 04 (Téléphone : 01.42.76.54.02). Adresser tous les textes et avis à la Mission des ... CXLe ANNÉE. - N° 87 mArdi 2 NovEmbrE 2021 - Mairie de ParisIl s'agit d'un acte établi par un huissier de justice informant son destinataire qu'un procès est engagé contre lui et qu'il est invité à se présenter devant le ... www.bussysaintgeorges.frDésormais, et une fois l'immeuble Influence 2 achevé, d'ici la fin de l'année, le siège de la région se concentrera sur 4 sites ? quatre ... CR 2019-048 - Rapport de la Région Île-de-FranceEn application de la loi du 11 mars 1957 (article 41 ) et du Code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale ... COMMISSION NATIONALE DE L'INFORMATIQUE ET DES LIBERTSles huissiers de justice porteurs d'un titre exécutoire et d'un relevé sincère de recherches infructueuses à solliciter le procureur de la République pour qu'il. COMPTE RENDU ANALYTIQUE OFFICIEL - Sénat12 rue Marc-Antoine JULLIEN de la DROME. 26100 ROMANS SUR ISERE. Tél : 04.75.05.25.33. Port. : 06.85.67.65.29. Mèl : o.richard-consultants@ ... Protocole d'accord sur le PLIE métropole Rouen Normandie 2021 ...... /20. Date de réception préfecture : 07/02/20. 3. 288. Page 290. CONTACT. SECRETARIAT GENERAL. Tél : 01 34 41 42 43 courrier@cergypontoise.fr. recueil des actes administratifs - Agglomération de Cergy-PontoiseE u g. 1 l- i. SELARL JEROME BEUSTE. ID. COMMISSAIRE DE JUSTICE. 77 Allée de Brienne 31000 TOULOUSE. 05 615344 28 huissier.beuste@orange.fr. EXPEDITION. PROCES ... 1 1 1 E u g 1 l- iObjet : Création de logements, de locaux d'activité et d'équipements publics en requalification et densification. RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°R75-2023-048 PUBLIÉ ...M. Nanda BOUSCATIER, opérateur de diagnostics pour CONSEILS & DIAGNOSTICS ayant son siège 45, bd François Grosso 06000 NICE, qui a signé la minute.
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