CXLe ANNÉE. - N° 87 mArdi 2 NovEmbrE 2021 - Mairie de Paris

Il s'agit d'un acte établi par un huissier de justice informant son destinataire qu'un procès est engagé contre lui et qu'il est invité à se présenter devant le ...







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Désormais, et une fois l'immeuble Influence 2 achevé, d'ici la fin de l'année, le siège de la région se concentrera sur 4 sites ? quatre ...
CR 2019-048 - Rapport de la Région Île-de-France
En application de la loi du 11 mars 1957 (article 41 ) et du Code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale ...
COMMISSION NATIONALE DE L'INFORMATIQUE ET DES LIBERTS
les huissiers de justice porteurs d'un titre exécutoire et d'un relevé sincère de recherches infructueuses à solliciter le procureur de la République pour qu'il.
COMPTE RENDU ANALYTIQUE OFFICIEL - Sénat
12 rue Marc-Antoine JULLIEN de la DROME. 26100 ROMANS SUR ISERE. Tél : 04.75.05.25.33. Port. : 06.85.67.65.29. Mèl : o.richard-consultants@ ...
Protocole d'accord sur le PLIE métropole Rouen Normandie 2021 ...
... /20. Date de réception préfecture : 07/02/20. 3. 288. Page 290. CONTACT. SECRETARIAT GENERAL. Tél : 01 34 41 42 43 courrier@cergypontoise.fr.
recueil des actes administratifs - Agglomération de Cergy-Pontoise
E u g. 1 l- i. SELARL JEROME BEUSTE. ID. COMMISSAIRE DE JUSTICE. 77 Allée de Brienne 31000 TOULOUSE. 05 615344 28 huissier.beuste@orange.fr. EXPEDITION. PROCES ...
1 1 1 E u g 1 l- i
Objet : Création de logements, de locaux d'activité et d'équipements publics en requalification et densification.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°R75-2023-048 PUBLIÉ ...
M. Nanda BOUSCATIER, opérateur de diagnostics pour CONSEILS & DIAGNOSTICS ayant son siège 45, bd François Grosso 06000 NICE, qui a signé la minute.
LEPECULIER & MORISSEAU - PLC avocats
CONSEIL SCIENTIFIQUE. Guillaume Drago,. Professeur à l'Université Panthéon-Assas, responsable du Master 2 Droit public approfondi. Yves Gaudemet,.
Revue - de droit - Université Panthéon-Assas
professionnelle Jean MAYER, Vincent MAYER et Chloé TANAPIN Titulaire de l'Office d'Huissiers de justice ... e-mail: detac@orange.fr. EMMA 1011 23.02.22 T. 1/5. E.
PROCÈS-VERBAL DE DESCRIPTION - Mayer associés
12 rue Marc-Antoine JULLIEN de la DROME. 26100 ROMANS SUR ISERE. Tél : 04.75.05.25.33. Port. : 06.85.67.65.29. Mèl : o.richard-consultants@ ...
COUR D'APPEL DE GRENOBLE
capital variable, immatriculée au RCS de CAEN sous le numéro 478 834 930 venant aux droits de la CAISSE RÉGIONALE DE CRÉDIT AGRICOLE MUTUEL ...