Texte - SÉNAT

d'importation, d'exportation ou de transit justifiées par des rai- sons de ... blé dur. Page 48. ? 44 ?. Produits obtenus. Ouvraison ou transformation ne ...







Journal officiel du samedi 27 février 1960
S'agissant du blé dur, le prix d'intcrvt:ntion serait diminué de 5,23 % afin de k rapprocher de celui du blé tendre. Une augmentation de l'aide à la ...
10-qst-1993-12-20.pdf - Assemblée nationale - Archives
... importation d'objets de caractère éducatif, scientifique ou culturel. Lake ... blé de 1986 : a) Convention sur le commerce du blé de 1986. Londres, 14 mars.
RAPPORT D~INF'ORMATION - Sénat
? blé dur, d'importation de succédanés de lait en poudre, d'importation de ... vigueur et subordonnée à la publication par la Commis- sion de listes de ...



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