Journal officiel du samedi 27 février 1960
S'agissant du blé dur, le prix d'intcrvt:ntion serait diminué de 5,23 % afin de k rapprocher de celui du blé tendre. Une augmentation de l'aide à la ...
10-qst-1993-12-20.pdf - Assemblée nationale - Archives... importation d'objets de caractère éducatif, scientifique ou culturel. Lake ... blé de 1986 : a) Convention sur le commerce du blé de 1986. Londres, 14 mars. RAPPORT D~INF'ORMATION - Sénat? blé dur, d'importation de succédanés de lait en poudre, d'importation de ... vigueur et subordonnée à la publication par la Commis- sion de listes de ... traités multilatéraux déposés auprès du secrétaire généralAfin de faciliter l'étude de la législation relative au commerce international de la viande bovine dans sa double perspective d'exportation et d'importation, il ...
Autres Cours: