Document d'enregistrement universel et rapport financier annuel 2023

FranceAgriMer a commis une erreur de droit en appliquant de manière rétroactive l'article 9.3 de la décision n° 2014-44 du 4 juillet 2014 ;.







Pour une analyse des impacts du changement climatique
eau, de niveau piézométrique et de la pollution de l'eau et du sol classées en fonction de leurs qualités attribuées (données inconnues ...
Rapport d'activité 2023 - Veolia VEDIF
Veolia Eau d'Île-de-France a contractuellement la charge : d'assurer la production, la distribution et la vente de l'eau, d'assurer la gestion de la relation ...
aubers - PLU MEL - Métropole européenne de Lille
La récupération et l'utilisation des eaux de pluie doivent respecter la réglementation en vigueur pour leur usage à l'intérieur et à l ...
Dossier - http:www.marne.gouv.fr
ADMINISTRATIF. L'avis des maires sur la remise en état n'est pas fourni dans le dossier. Le statut des terrains comportant les bassins n'est pas établi : si ...
Accès à l'électricité en milieu rural et réduction des émissions de ...
modifie pas fondamentalement la nature de l'exercice. Au total, dix villages sont concernés par ce projet. Dans chacun d'eux, l'eau est pompée à partir d'un.
- Annexe B : Notice d9incidences SCCV ECOPARC PERSAN
? De retenir la quantité d'eau pour l'orage de référence (20 ans). ? De maintenir l'équivalent d'une lame d'eau de 8mm sur la totalité de la ...
Les bassins versants de la crique Grégoire - Horizon IRD
L'associé unique décide d'affecter le bénéfice de 20 005,09 Euros de l'exercice en totalité au compte report à nouveau créditeur qui s'élève ainsi à la ...
SAS CHB à La Bazoche-Gouët (28330) - eure-et-loir.gouv.fr
... 050 du 27 juin 2017 définissant les unités d'action en ... 005 du 31 août 2016 visé ci-dessus, sous réserve qu'ils possèdent un ...
Forcalquier, le 31 juillet 2017 ARRÊTÉ PRÉFECTORAL n° 2017 ...
cl r.005? (F). ,. 1324 l'lraducrionce(ifideparlaSSl,duTPIR. I. 24juin 20l ... I t d 13. l5 septernbre 2008. p. 54 (tirnoin KEPIR). ''*e CRA, I I septembre ...
Volume 4 - Expertises spécifiques (expertise écologique)?Partie 1
... t d e. T h ié ra c h e. : T ré lo n. , F o u rm ie s. , H irs o n. , S a in. t-M ... 005. P ra irie s h u m id e s d e la v a llé e d u. G la n d à. W a tig n y.
TARIF DE BASE HT - Portail Rexel France
... 050/GF. 604.19000. 4010 CALA SYMETRIQUE MX , CDE RF, 880+600 W, H. 1.67 ... TD 230V 3P 16A. BA1 13156. 33.79610. 1020 SOCLE TD 230V 3P 16A.
Etat des lieux santé environnement en Grand Est
soumises à déclaration), 4 005 établissements hors élevage sont implantés sur ... « 170112_Exposition_population_2015 », ASPA 16101002-TD. Modélisation ...