des résultats des négociations - United Nations Digital Library System

Ce document présente les grandes lignes d'un programme de réforme des politiques agricoles des pays de l'OCDE. Sans porter de jugement sur ...







nations unies - unctad
En ce qui concerne la question de la documentation nécessaire pour les consultations, le Comité est convenu que le pays (ou groupe de pays) ...
Analyse des conséquences des grands accords internationaux sur ...
Cet article XVII exige tout simplement que l'entreprise d'État se conforme au principe de non-discrimination de l'Accord général80. Toutefois, comme pour le cas ...
L'accès au marché - International Plant Protection Convention
Le présent document est un guide qui passe en revue les aspects phytosanitaires de l'accès au marché. Il a été élaboré en tant que composante de la ...
Le Commerce et les Normes Alimentaires
Si le produit est destiné à l'exportation, il doit être conforme aux normes ... d'importation/exportation) précisent les règles énoncées dans les Accords. SPS ...
Le contrat d'édition
Dans tous les autres cas, la cession est subordonnée au paiement des droits et taxes dus selon le taux en vigueur à la date de la cession, d'après l'espèce et ...
NIORT AGGLO Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT)
accomplissement des obligations découlant du traité d'adhésion et de la « directive cadre sur l'eau » concernant, entre autres, le nombre de ...
Recueil des travaux du comité consultatif d'hygiène publique de ...
... accomplissement de leur mission. Cette mention n'est pas, pour la ... importation d'objets, livres, revues, voire de denrées doit se limiter ...
20220601CDI NUM CM - DICP
... importation concrète ou diffuse plus ou moins massive de technologies ... dur du codéveloppement est constitué d'une matrice qui repose sur l ...
Journal officiel de la République française - N° 102 du 30 avril 2021
Les États membres facilitent l'accomplissement par l ... NOUVEAUX DROITS DE DOUANE A L ' IMPORTATION ET A L ' EXPORTATION OU TAXES D ' EFFET EQUIVALENT ; QU '.
L'action publique internationale du codéveloppement Trajectoires ...
... importation;. 2. à appliquer un tarif douanier et fiscal d'entrée commun. Art ... (T.D.): « The Economie Community of west Africa», The Yearbook of. World ...
Les organisations régionales africaines - Horizon IRD
semoule de blé dur. 11 99 gruaux et semoule de froment. 19 19 gruaux et ... diverses qui sont perçus à l'importation ou à l'occasion de l'importation des.
MARCHE COMMUN
relatif au stockage du bié dur d'importation. LE DIRECTEUR GENERAL DES ... i de ble dur importé suivant 00 cu sheets de blé dur par Mi... e ...