L'accès au marché - International Plant Protection Convention

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Le Commerce et les Normes Alimentaires
Si le produit est destiné à l'exportation, il doit être conforme aux normes ... d'importation/exportation) précisent les règles énoncées dans les Accords. SPS ...
Le contrat d'édition
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NIORT AGGLO Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT)
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Recueil des travaux du comité consultatif d'hygiène publique de ...
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20220601CDI NUM CM - DICP
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Journal officiel de la République française - N° 102 du 30 avril 2021
Les États membres facilitent l'accomplissement par l ... NOUVEAUX DROITS DE DOUANE A L ' IMPORTATION ET A L ' EXPORTATION OU TAXES D ' EFFET EQUIVALENT ; QU '.
L'action publique internationale du codéveloppement Trajectoires ...
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Les organisations régionales africaines - Horizon IRD
semoule de blé dur. 11 99 gruaux et semoule de froment. 19 19 gruaux et ... diverses qui sont perçus à l'importation ou à l'occasion de l'importation des.
MARCHE COMMUN
relatif au stockage du bié dur d'importation. LE DIRECTEUR GENERAL DES ... i de ble dur importé suivant 00 cu sheets de blé dur par Mi... e ...
Recueil officiel des lois fédérales - Entscheidsuche
le prélèvement applicable à l'importation dans la Communauté de froment (blé) dur, de la sous-position 10.01 B du tarif douanier commun ...
Texte - SÉNAT
d'importation, d'exportation ou de transit justifiées par des rai- sons de ... blé dur. Page 48. ? 44 ?. Produits obtenus. Ouvraison ou transformation ne ...
Journal officiel du samedi 27 février 1960
S'agissant du blé dur, le prix d'intcrvt:ntion serait diminué de 5,23 % afin de k rapprocher de celui du blé tendre. Une augmentation de l'aide à la ...