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RAPPORT SOCIAL UNIQUE_2022.indd - Université Angers
En effet, l'effondrement des droits de mutation qui reposent sur l'activité immobilière a fait basculer nombre de départements dans des ...
DÉCLARATION LIMINAIRE de la FSU
S'appuyant sur la base de données sociales, le rapport social unique, par sa richesse, constitue un outil de partage utile à l'ensemble de la communauté ...
Couverture RSU 2022 - Rapport social unique - Centrale Lille
Le nouveau plan d'actions 2025-2027 est structuré autour de 6 axes. Pour chaque axe un certain nombre d'actions se déclinent, qu'il s'agisse de ...
Rapport d'orientations budgétaires pour l'année 2025 - valdemarne.fr
En application de la Loi de Transformation de la Fonction Publique du 6 août 2019, le. RSU prend la suite du bilan social qui existait depuis 2006 à ...
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ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE - ENSCM
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fixe à compter du 1er janvier 2025 la contrevaleur de la redevance pour performance ... RSU retrace la distinction par genre des effectifs.
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seance du comite du jeudi 19 juin 2025 - SEDIF
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OTM-R Checklist - Université d'Artois
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conseil départemental - Département de la Seine-Maritime
En effet, pour l'année 2025, le budget rectificatif qui sera présenté au mois d'avril affiche un résultat estimé à -1,7M?, le FDR a -300k?, la ...