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2011 HTC ANNUAL REPORT??????HTC ??????????????HTC ?2011 ????????. ??????????????????????? Une grande bascule vers l'entreprise régénérative[116] La mission souhaite, en amont de l'analyse globale de l'atteinte des ... 2021 (16,22%). La mission note en outre qu'aucune cible n'a été fixée à ... AVIS D'AFFICHAGE relatif à la publicité des actesLe présent rapport a pour objet l'affectation au budget de l'exercice 2023 des résultats de l'exercice 2022. 3 Objectifs et équilibres généraux du Budget ... RAPPORT D'ACTIVITÉ DES DÉLÉGATAIRES ET DES ...Ce rapport décrit l'activité des délégations de service public et concessions de services ou de travaux soumises aux dispositions des ... Procès-Verbal de l'Assemblée Générale du 30 novembre 2023Page 116. 7 b. Immobilisations financières. Les investissements financiers programmés pour l'exercice 2024 sont de 2.8 M? et comprennent :. Conseil municipal - Ville de VersaillesVu la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcent de la résilience face à ses effets, et notamment l ... Saint-Martin - IEDOML'Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM) exerce ses missions au sein de l'Eurosystème, composé de la Banque centrale. deliberations de la commission permanente du vendredi 22 ...Page 116. 8. En cohérence avec le SRDEII et la S5, il est attendu pour l'ensemble des acteurs de l'innovation du territoire une spécialisation ... UN SYSTÈME TRÈS PROTECTEUR MAIS PEU EFFICIENTLe présent rapport, qui constitue la synthèse définitive de l'enquête de la Cour, a été délibéré le 9 avril 2021 par la sixième chambre, présidée par M. ... Page ... RAPPORT FINANCIER ANNUEL 2022/23 - | Figeac AeroLe présent document contient notamment des chiffres présentés au titre de l'exercice 2021/22 qui diffèrent de ceux publiés initialement. Pour ... Odre du jour - Mulhouse.frLes 15 Autorisations de Programme proposées s'élèvent à 285,6 M? sur la période 2020-2026, pour réaliser les investissements qui favoriseront le. Franche-Comté Région Bourgogne Franche-Comté Volet mobilité ...Page 22. Rapport d'évaluation environnementale du volet mobilité du CPER Bourgogne-Franche-Comté 2021-2027. Page 22 sur 154. 6.1 Tenir compte ...
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