PROJET TERRITORIAL DE SANTE MENTALE

Le contenu de cette évaluation est rappelé aux articles L.104-4 à 5 et R141-2 du même code. Elle constitue un processus d'aide à la décision qui a permis la ...







SCOT PROVENCE MÉDITERRANÉE RÉVISÉ
... 2025 et 2031. L'approche retenue est semi-quantitative, au sens où des indicateurs quantitatifs (comme les émissions de gaz à effet de serre liées à la ...
ordre du jour - Communauté de communes du Pays de Fayence
Autres postes d'immobilisations incorporelles et virements de poste à poste. 3. Consécutives à une réévaluation pratiquée au cours de l'exercice.
COMPTES ANNUELS
constituent le budget primitif de l'exercice 2025, comme suit : Fonctionnement lnvestissement. Ensemble. DEPENSES. 5.260.947,48?. 4.810.536,61 ...



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