L'expertise environnementale au service des projets et des territoires

du Code de l'Environnement : « L'évaluation environnementale comporte l'établissement d'un ... t d u te rrito ire. Développer les modes ...







PARTIE 4 : EVALUATION ENVIRONNEMENTALE - Grand Reims
L'évaluation environnementale du CPER a identifié un risque d'incidences environnementales négatives sur la ... t d e la fo n ctio n n alité d e s ...
Rapport d'évaluation environnementale - Région Bretagne
L'évaluation environnementale des plans et programmes, « Évaluation Environnementale Stratégique », est ... t d e la b io d ive rsité. R é d u ctio n d e l'.
RAPPORT D'EVALUATION ENVIRONNEMENTALE STRATEGIQUE
... étude d'impact : - ont fait l'objet d'une étude d'incidence environnementale au titre de l'article. R. 181-14 du Code de l'Environnement et d'une enquête ...



Autres Cours:

Résumé non technique - Conseil régional des Pays de la Loire