Évaluation de l'efficacité écologique des annexes vertes Natura 2000

a) le montant total des sommes portées aux colonnes 3 et 4 b) le montant cumule a la fin de l'exercice precedent, dans la mesure où ce montant correspond à ...







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Superficie relative : A = 100 ? p > 15 % ; B = 15 ? p > 2 % ; C = 2 ? p > 0 % . ? Conservation : A = «Excellente» ; B = «Bonne» ; C = «Moyenne / réduite ...
Brevets dÊinvention - de la propriété
Listes relatives aux demandes de brevets et aux brevets européens produisant ou non leurs effets en France. 3.1 Brevets européens dont la traduction a.
Règlement graphique
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