Enquête Publique - Préfecture de la Charente
INSEE. COMMUNE. CODE. LIBELLE. SURFACE. DESTINATAIRE. CONSO FONCIERE. 46016 BALADOU. BAL_001. Création de voirie. 1454 Commune.
THÈSE - Agence ITER FranceMme Catherine LAVERGNE (S). Le Directeur général de l'Agence ... Jean-Michel CLAUX (T) et M. Joël ROY (S). Au titre des organisations ... PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNALreçu par Maître LAVERGNE, Notaire à BRIEC, préalable à leur union. ... Monsieur Daniel MICHEL cède et transporte, sous les garanties ordinaires de. arrêtés fevrier 2024 - Département de la CorrèzeLAVERGNE-AZARD, Alain NOUZIERES, Maria de Fatima RUAUD, Dominique BIZAT. Absents ayant donné un pouvoir : 6. François MOINET à Raphaël DAUBET ...
Autres Cours: