du territoire de seves-taute

La loi du 13 décembre 2000, relative à la Solidarité et au Renouvellement Urbains (Loi SRU) a introduit en lieu et place des Plans d'Occupation des Sols ...







association l'administration préfectorale - IHEMI
J'adresse, d'autre part, les excuses du Comité à deux de nos plus fidèles sociétaii'es dont Jps noms ont élé oubliés dans le palmarés de notre dernière ...
Séance 7 du Conseil Municipal Du 04 Novembre 2024
Les membres du conseil municipal installés, Monsieur le Maire ouvre la séance et propose à Madame. Marie BREANT de prendre place en qualité ...
Centimes (© Pages!1 - Archives municipales du Havre
Salnte-Adresse. Patonfes. ? Le maire de Ste-Adresse a l'honneur d infoiHier les habitants que la rnatrice supplé- mentaire des patentes pour l'année 1913 (3 ...



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