COMPTABILITE APPROFONDIE
dcg 2 droit des soci t s 4e d entra nements cas - dcg 2 droit des soci t s 4e d entra
... 2 dcg 2 droit des societes cas pratiques 2eme edition dcg dscg 2 finance 4e,
dcg 2 ... 4 comptabilit et audit 4e d cas pratiques - dcg 4 droit fiscal et cas corriges
4e ... dcg 2 droit des soci t s et autres groupements d - dcg 2 droit des soci t s et ...
part of the document
dentreprises ou de divisions, déchanges dactions ou de restructuration de portefeuille. Les médias nont cessé de rapporter les exploits des artisans de cette construction en vulgarisant un vocabulaire comptable et financier décrivant des notions ou des techniques mal connues des investisseurs et même de certains dirigeants. Jusquau début de ce siècle, ceux-ci considéraient la comptabilité comme un art mineur de ladministration ou de la finance dont seuls les états financiers produits sont dignes dintérêts, plutôt que la manière dont ils sont produits.
Si les investisseurs achètent toujours les actions de sociétés, entités juridiques distinctes les unes des autres, les dirigeants de ces sociétés développent eux des stratégies qui, dépassant le cadre de leurs sociétés, sinscrivent dans une logique de groupe, celle des groupes auxquels ils appartiennent.
Pour bien connaître de lextérieur une entreprise, il faut donc apprendre à mieux connaître son groupe et sa logique de développement.
Mieux connaître un groupe implique non seulement linformation adéquate sur chacun de ses membres constitutifs, mais aussi une information financière fiable et interprétable sur le groupe pris dans sa globalité.
Pour bien interpréter les informations disponibles tels que les comptes consolidés, encore faut-il savoir comment et à partir de quelles données brutes ils ont été élaborés, quelles règles ont été adoptées et quel impact ces règles ont-elles sur les résultats.
Bref, il nest pas possible de se livrer à une lecture et une analyse critique et pertinente des états financiers dune société ou dun groupe sans avoir une connaissance approfondie des règles comptables en général et des règles comptables de consolidation en particulier.
De même sans cette connaissance approfondie ou les conseils éclairés de son entourage en cette matière, un dirigeant placé devant une décision stratégique sera bien en peine de choisir la solution qui, tout en lui assurant laccomplissement de son objectif stratégique, minimise le coût financier et fiscal de lopération, consolide limage du groupe, et répond aux contraintes liées au respect des principes de sincérité, de prudence et de cohérence auquel il devrait sastreindre dans la délivrance dinformations financières aux tiers.
Cest donc lobjectif de ce cours que dinitier létudiant aux mécanismes de la comptabilité de groupe et en particulier à ceux de la consolidation.
Cest pourquoi, pour aborder ces problèmes, et dans la mesure où la comptabilité de groupe ne diffère en rien dans sa technique de la comptabilité classique, nous avons pensé utile de resituer dans un premier chapitre la place et les limites de la comptabilité générale dans le cadre de lorganisation administrative dune entreprise et de revenir ainsi sur des principes comptables et les différents standards qui, quoique supposées connues, apparaissent avec lexpérience mal assimilés.
En consacrant un chapitre à la comptabilité des engagements et recours, on met encore en évidence les limites de la comptabilité classique et la nécessité de rechercher ces engagements et recours hors bilan dans les communications annexées aux états financiers pour cerner davantage la valeur réelle dune participation ou dune entreprise.
Ensuite avant daborder la comptabilité de groupe proprement dite avec les fusions et les consolidations, un chapitre sera consacré aux règles quil faut appliquer dans la conversion dopérations traitées en devises et la traduction dactifs et passifs exprimés en devises.
Les deux chapitres suivants seront consacrés à létude des comptes du bilan de lentreprise autour desquels sarticulent les liaisons de groupe:
les fonds permanents de lentreprise qui comprennent non seulement les fonds propres mais également les fonds empruntés à long terme dont on connaît limportance stratégique lorsque ceux-ci sont convertibles ou assortis doption ou de warrant,
les immobilisations financières et en particulier les participations dans dautressociétés.
I ORGANISATION ADMINISTRATIVE ET COMPTABILITE
1. DEFINITIONS ET OBJECTIFS
Définition
De la nécessité dadministrer un corps social quel quil soit (nation, communauté, entreprise, service) est né le besoin dune organisation administrative qui constitue le système nerveux et sensoriel du corps social permettant à lAdministration (le cerveau) de prévoir, dévaluer, de commander et de coordonner efficacement les activités des organes au travers du système musculaire.
Grâce à cette métaphore, on aura compris que la fonction administrative -comme la fonction technique gère les ressources énergétiques et matérielles gère cette organisation administrative en vue de produire des informations pour lensemble du corps social auprès duquel elle en collecte dailleurs une partie à létat brut. Pour ce faire, elle doit sappuyer sur des techniques de traitement et de circulation de linformation fiables et efficaces.
On sait que pour quune communication dinformations soit fiable et efficace et son contenu compréhensible par le plus grand nombre tant à lintérieur quà lextérieur du corps social, il est nécessaire que les techniques de saisie et de traitement de linformation comme les supports de diffusion de cette information aient fait lobjet dune codification et dune standardisation connue de tous.
Une de ces techniques est la comptabilité. Elle se singularise des autres par le fait quelle ne sintéresse quaux faits, qui, en créant des flux financiers, modifient le patrimoine du corps social considéré. Elle permet de contrôler le degré daccom-plissement des objectifs ou le respect des contraintes imposées au corps social qui ont pu être définis en termes financiers. Limportance vitale de linformation quelle produit justifie et explique à suffisance le haut degré de codification que cette technique a atteint et qui rebute au premier abord.
Dune manière générale on définira la comptabilité comme la technique dobservation, danalyse, de classement et denregistrement des faits qui modifient le patrimoine du corps social (entrées et sorties de valeur) en vue de ;
connaître le montant et lorigine des résultats passés ou futurs
vérifier le bien-fondé des décisions prises
connaître la position de lentreprise vis-à-vis de tous les tiers (actionnaires, fournisseurs, personnel, clients, Etat) (Qui nous doit et à qui nous devons).
Types de Comptabilité
En fonction des objectifs spécifiques que lon assigne à la technique comptable et la nature des informations demandées, on pourra organiser différents types de comptabilité qui, très souvent non seulement coexistent mais sinterpénètrent. On pourra ainsi classer et analyser des flux financiers selon des critères différents sans pour autant modifier limpact des dits flux sur le patrimoine qui reste identique toute autre chose étant égale.
Cest ainsi quon distingue:
la comptabilité générale qui analysera les flux financiers sous langlede leur nature (charges et produits par nature),
la comptabilité analytique qui sintéresse à la destination à lintérieurdu corps social des flux financiers (centres de coûts et de profits)
la comptabilité budgétaire qui permet la formalisation des prévisionsdes flux financiers
Objectifs de la comptabilité générale
La comptabilité générale (notion de flux et de situation) a pour but de :
constater les charges et produits par nature (flux)
faire apparaître les résultats dune période c-à-d les variations depatrimoine dues à lactivité de lentreprise
faire le point périodiquement sur la situation des biens et des dettes delentreprise.
2. LES COMPTES ET LEUR ORGANISATION
2.1 La notion de compte
Après avoir observé parmi tous les faits qui intéressent le corps social,ceux qui, générant des flux financiers, rentrent dans le champs danalysede la technique comptable, encore faut-il définir les instrumentsdanalyse que lon va utiliser.
Ces instruments, ce sont les comptes.
On créera ainsi autant de comptes distincts que de natures de charges oude produits différents que lon veut analyser et que de tiers dont onveut connaître la position vis-à-vis de lentreprise.
Concrètement un compte est un endroit physique (feuille volante, page dun registre etc.) où lon rassemble et enregistre tous les faits de même nature ou quiinfluencent les mêmes éléments du patrimoine. Dans un compte, on recensera doncdes entrées et des sorties de valeur relatives aux faits analysés. Suivant la désignation du compte, les valeurs seront de nature différente (francs, heures, marchandises, actions etc...).
On conviendra une fois pour toutes que dans un compte la contre-valeur en unitésmonétaires de la valeur associée à ce compte sera portée
au débit du compte (à gauche) lors dune entrée de valeur
au crédit du compte (à droite) lors dune sortie de valeur
On appellera solde débiteur dun compte le supplément des entrées par rapport auxsorties, et solde créditeur le supplément des sorties par rapport aux entrées.
N° compte : 4000Intitulé : CLIENTSDATEREFDESCRIPTIONDEBITCREDIT25/1CDUPONT Facture 1020100030/1CDURAND Facture 1021240031/1CDUPUIS Facture 1022530031/3CPaiement DUPONT100031/3CPaiement DURANT2400TOTAUX87003400SOLDE au 31/35300
2.2 La spécialisation des comptes
On a constaté que la technique comptable se donne pour mission lors de lanalysedun fait de noter simultanément la nature du flux financier et lincidence quil a sur un élément du patrimoine.Il faut donc que lon dispose de deux types de compte:
les comptes de flux qui enregistrent comme un compteur de passage lesflux entrants (charges) et les flux sortants (recettes),
les comptes de situation qui permettent de mesurer à tout moment leniveau atteint par chaque élément du patrimoine.
Parmi les comptes de situation, on distinguera pour la bonne compréhension de lasignification des entrées et sorties de valeur:
les comptes dexistants (le débit et le crédit expriment les entrées et lessorties dans le patrimoine de lentreprise)
les comptes de tiers (le débit et le crédit expriment les entrées et lessorties chez ce tiers) ex: compte client dune banque.
2.3 La classification des comptes
Cette classification est basée sur une codification numérique et idéologique de tousles comptes jugés nécessaires à la description appropriée du patrimoine de lentreprise et des flux qui laffectent.
Lensemble de ces comptes forme le plan comptable de lentreprise.En Belgique, le plan comptable doit être construit sur base de la classificationsuivante;
1. Description des ressources de lentreprise
2. Description des emplois de ressources à caractère durable (investissements)
3. Description des emplois dans la constitution de stock
4. Description des comptes de tiers
5. Description des comptes de trésorerie
6. Description des comptes de charges
7. Description des comptes de produits
On trouvera en annexe un exemple concret dadaptation du plan comptable normalisé belge dans le cadre dune entreprise de fabrication de boîtes en carton.
2.4 Le classement des comptes
Les comptes de flux et de situation sont classés par nature selon la classificationadoptée dans le plan comptable et forment le Grand Livre Général.
Certains comptes de tiers repris au Grand Livre Général pour leurs montantsglobaux, tous tiers de même nature confondus (par exemple compte 4000 Clients,compte 4400 Fournisseurs) ne permettent pas détablir aisément les sommes duesou payées par chaque tiers pris individuellement. Cest pourquoi il est dusage decréer
un Grand-Livre auxiliaire des Clients
un Grand-Livre auxiliaire des Fournisseurs
dans lesquels chaque client et fournisseur bénéficiera dun compte individuelclassé par ordre alphabétique.
2.5 La présentation des comptes
La balance : présente sur un seul document les totaux débiteurs et créditeurs ainsique le solde créditeur ou débiteur de chaque compte du Grand Livre Général.Par définition le total des soldes débiteurs doit être égal au total des soldescréditeurs. Elle peut être dressée à tout moment et reflète simplement létat descomptes à un moment donné. Elle nest quun outil comptable et na pas designification précise au niveau de la gestion.
On peut de même, à partir des Grands-Livres auxiliaires Clients et Fournisseurs,dresser les balances des comptes Clients et des comptes Fournisseurs en reprenantpour chaque tiers uniquement le montant total des débits et des crédits ainsi que lesolde. Les totaux de ces balances analytiques permettent de vérifier la concordancedes Grands-Livres auxiliaires avec les comptes généraux Clients (4000) et Fournis-seurs (4400).
Classées par ancienneté de solde, ces balances « âgées » clients ou fournisseursforment la base dun système de gestion de Trésorerie.
Le bilan : représente linventaire du patrimoine de lentreprise. Il est constitué descomptes dexistants et de tiers (classes 1 à 5) du plan comptable. Les comptes de flux des classes 6 et 7 ny sont repris que pour leur somme algébrique qui, suivant son signe, est portée en diminution ou en augmentation des comptes de réserve de la classe 1.
Sil est dressé suivant les règles de clôture appropriées (voir plus loin), le bilanforme avec le compte de pertes et profits linstrument fondamental de contrôle delentreprise.
Le compte de pertes et profits : représente lensemble des comptes de flux des classes 6 et 7 dont la somme algébrique constitue le flux net (enrichissement ou appauvrissement) apporté au patrimoine de lentreprise pendant la période considérée et reprise au bilan.
2.6 Légalité bilantaire : Total des comptes dactif = total des comptes de passif.
Balance des Comptes
Débit Crédit
BILAN COMPTE
Actif Passif de
PERTES ET PROFITS
Débit Crédit
Lactif est la description de lemploi qui a été fait des ressources décrites au passif.
3. LES ECRITURES COMPTABLES
3.1 La chaîne comptable
Puisque 1) à tout moment légalité bilantaire doit être respectée
2) la comptabilité veut à la fois décrire des flux et enregistrer les
mouvements patrimoniaux qui en sont la conséquence (ou la nature dela transaction et sa destination),
lenregistrement dun fait comptable fera lobjet dune écriture comptable mouvementant plusieurs comptes en sorte telle que le total des débits soit toujours égal au total des crédits.
exemple: 1. Vente à crédit à Dupont pour 1000 Euros le 25/1
Lorsquon vend à Dupont, la comptabilité voudra enregistrer dans unemême écriture ;
la sortie des marchandises vendues (crédit du compte vente)
lentrée des marchandises chez le client Dupont (débit du compte 4000 Client Dupont)
2. Paiement par banque de Dupont de 1000 Euros le 31/3
Lors du paiement par Dupont de sa facture on enregistrera simultanément
lentrée dargent au compte bancaire (débit du compte banque)
la sortie dargent chez Dupont (crédit du compte client Dupont)
N° compte : 4000Intitulé : CLIENT DUPONTDATEREFDESCRIPTIONDEBITCREDIT25/11DUPONT Facture 1020100031/32Paiement DUPONT1000SOLDE au 31/30
N° compte : 5500Intitulé : BANQUEDATEREFDESCRIPTIONDEBITCREDIT31/32Paiement DUPONT1000SOLDE au 31/31000
N° compte : 7000Intitulé : VentesDATEREFDESCRIPTIONDEBITCREDIT25/11DUPONT Facture 10201000SOLDE au 31/31000
On constate quau terme de la deuxième opération, la balance des comptes se présente comme suit:
BALANCE DES COMPTESTotal débitsTotal créditsSolde débiteurSolde créditeur5500 Banque100010007000 Ventes100010004000 Clients10001000--TOTAUX2000200010001000
3.2. La journalisation des écritures
Sur base de lexemple donné ci-dessus, on pourrait se demander pourquoi navoir pasdirectement passer lécriture ci-dessous qui aurait produit le même résultat:.
DateRéf. EcritureDébitCrédit25/115500 Banque100017000 Ventes1000
Une telle écriture méconnaît cependant le principe de journalisation des écrituresqui postule que celles-ci doivent être passées dans lordre chronologique et sansretard. On ne peut donc attendre quune opération se soit entièrement réalisée pourlenregistrer, En pratique, les écritures comptables seront enregistrées dans unjournal général dans lordre chronologique en faisant en sorte quà tout moment letotal des débits soit égal à son total de crédit.
Chaque ligne au journal signalera :
le numéro dordre et la date de lopération
les numéros de compte débité ou crédité
les montants débités ou crédités
3.3 La période comptable
Dans la mesure où une écriture comptable décrit un flux, elle doit nécessairement se définir dans le temps par rapport à la période durant laquelle on a décidé daccumuler les flux dans les comptes (exercice comptable)
En vertu du principe de journalisation annoncé ci-dessus, la règle comptable sera denregistrer tous les faits comptables au moment où ils sont constatés même si il est évident que ceux-ci appartiennent aux périodes comptables précédentes ou futures:
Exemple :
La période comptable commence le 1er janvier et finir le 31 décembre de chaque année. Le 1er décembre 2002, on paie une prime dassurance de 12.000 ¬ couvrant la période du ler décembre 2002 au 30 novembre 2003. La totalité de la prime payée devra être comptabilisée dans l exercice comptable 2002. Les 11/12 de charge à reporter sur l exercice suivant feront l objet d un écriture dans un compte de régularisation (compte de classe 4 assimilé à un compte de tiers : Charges payées davance).
DateRéf. EcritureDébitCrédit1/12/0216160 Frais dassurances12.00015500 Banque12.00031/12/0224900 Charges à reporter11.0002 6160 Frais dassurances11.000
On constate quau terme de la deuxième opération, la balance des comptes seprésente comme suit:
BALANCE DES COMPTESTotal débitsTotal créditsSolde débiteurSolde créditeur5500 Banque12.00012.0004900 Charges à reporter 11.00011.0006160 Frais dassurances1.0001.000-TOTAUX12.00012.00012.00012.000
Le flux de charges supporté par la période est bien limité à 1.000 malgré quon y ait enregistré une diminution de la trésorerie de 12.000.
4. LORGANISATION COMPTABLE
4.1 Les documents de base de la comptabilité
documents ne générant pas décritures comptables sauf des écrituresdordre (description des engagements et recours);
bon de commande, confirmation de commande, note denvoi, bordereau de livraison, etc ...
documents générant obligatoirement une écriture comptable: facturereçu, extrait de compte, feuille de paie etc.
Contraintes légales et administratives
Nécessité de respecter les prescriptions légales ou règlementaires en matière de ;
facturiers dentrée et sortie dans lesquelles toutes les factures les doiventêtre numérotées sans omission ni répétition
livre des Inventaires et Livre-journal visés et paraphés par ladminis-tration et dont chaque page est numérotée
établissement et déclaration des opérations soumises à la TVA
principes comptables généralement admis (General Accounting Principles ) Belgian GAP, US GAP ou IAS
présentation et publication des états financiers standardisés (bilans, comptes de pertes et profits et annexes légales en fonction de la taille des entreprises et la composition de leurs actionnariats
Nécessité de respecter les principes dorganisation administrative:
séparation des tâches et des responsabilités des tâches et des responsabilités
spécialisation des fonctions et utilisation rationnelle des compétences
Le système comptable
En fonction de ces impératifs, le système comptable pourra être organisé de manièreplus ou moins complexe selon la taille de lentreprise, le nombre de comptes de son plan comptable, le nombre de ses clients et de ses fournisseurs, le nombre dopérations à traiter.
Système à un Livre Journal
Le Grand-Livre et le Journal Général ne font quun. En fait, les diverses colonnes dujournal sont réservées chaque fois à un seul type dopération de sorte telle quechaque colonne corresponde à un compte de Grand-Livre.
Ce système nest possible que pour de toutes petites entreprises (magasins) dont leplan comptable se résume à quelques comptes.
Système avec un Journal et un Grand-Livre.
Dans ce système, on peut adopter un plan comptable plus étendu puisque chaque écriture passée au Journal fait lobjet de report aux comptes de Grand-Livre appropriés.
Si les comptes Clients ou Fournisseurs sont nombreux, on peut créer des Grands-Livres auxiliaires « Clients » et « Fournisseurs » qui seront également mouvementés par report des débits et crédits portés au Journal.
Le principal inconvénient du système est quil mélange des écritures de naturedifférente sappuyant sur des documents de base de types différents (factures devente, factures dachat, relevé bancaire, etc}.
Système avec plusieurs Journaux spécialisés et un Journal Centralisateur
Dans ce cas, on ne trouvera dans chaque journal quun même groupe décritures impliquant toujours soit au débit soit au crédit, un même compte qui est représentatifde la spécialisation du journal ;
Clients Journal des Ventes
Fournisseurs Journal des Achats
Caisse Journal de Caisse
Banque Journal de Banque
Chaque écriture du Journal des Ventes (ou des Achats) sera représentative dunefacture classée au facturier de sortie (dentrée).
La spécialisation des Journaux entraîne une meilleure organisation du travail :
plusieurs personnes peuvent travailler simultanément à la passationdes écritures dans des journaux différents
les manipulations de comptes de Grand-Livre nécessaires pour effec-tuer les reports du Journal au Grand-Livre sont minimisées puisquedans chaque Journal on mouvemente seulement un groupe de comptesdont certains interviennent systématiquement dans toutes les écritures et dont, dès lors, le report au Grand-Livre peut se faire globalement par colonne décritures (voir exemple ci-dessous).
4.4. Les journaux spécialisés
Les écritures- type que lon retrouve dans les journaux spécialisés les plus communément utilisés :
Le journal des Ventes
DateRéf. EcritureDébitCrédit1/12/0214000 Clients12.1001 7000.1 Ventes produit X6.000 7000.2 Ventes produit Y4.0001 4111 TVA à payer2.100
Le journal des Achats
DateRéf. EcritureDébitCrédit1/12/0216000 Achats8.00014110 TVA à récupérer1.6801 4400 Fournisseurs9.680
Le journal de Banque (ou caisse)
DateRéf. EcritureDébitCrédit31/12/0215500 Banque12.1001 4000 Clients12.10024400 Fournisseurs9.6802 5500 Banque9.680
Le journal des Opérations Diverses
DateRéf. EcritureDébitCrédit31/12/0216200 Salaires bruts15.00016201 Cotisations patronales6.0001 4520 Salaires nets à payer8.00014530 ONSS à payer 7.50014540 Précompte prof. à payer5500TOTAUX21.00021.000
Dans la mesure où le journal des Ventes ne contient que des opérations de vente parce quil se double dun journal des Notes de crédit sur Ventes, on pourra spécialiser le journal des Ventes en colonnes sans plus spécifier si il sagit de débit ou de crédit avec une colonne « Client » associée toujours à un débit , des colonnes Ventes par produit toujours créditées et des colonnes TVA par taux de TVA toujours associée à un crédit ;
Journal des Ventes4000
Clients7000.1
Vente X7000.2
Vente Y4111 TVADateRéf. Ecrit.Nom ClientTaux 6%Taux 21%1/12/021Dupont12.1006.0004.0002.1002/12/022Smith18.15015.0003.15025/12/023Joans5.300 5.000300Totaux35.55021.0009.0003005.250
4.5. La centralisation
Dans un système comptable avec plusieurs Journaux spécialisés, il est néanmoins nécessaire de tenir un Journal centralisateur qui réponde aux prescrits légaux. Chaque fin de mois, on centralisera dans ce journal les différents Journaux spécialisés en y passant pour chaque Journal une écriture globale dont le montant des débits sera égal au total des débits du Journal et le montant du crédit égal au total des crédits du Journal pour le mois considéré.
JOURNAL CENTRALISATEUR
Centralisation du journal des Ventes pour le mois de déc. 02
Total débit
Total crédit
Centralisation du journal des Achats pour le mois de déc. 02
Total débit
Total crédit
Centralisation du journal de Banque
Total débit
Total crédit
Centralisation du journal des opérations diverses
Total débit
Total crédit
35.550
9.680
21.780
21.000
35.550
9.680
21.780
21.000
Totaux des mouvements du mois =SUM(ABOVE) 88.01088.010
5. LA CLOTURE
Pour établir le bilan et le compte de pertes et profits en fin dexercice, il convient encore de passer un certain nombre décritures qui ont pour but de faire coïncider au mieux la situation patrimoniale comptable avec la réalité :
5.1. Les écritures de régularisation
Elles ont pour but de mettre à charge ou au profit de lexercice, les dépenses et les recettes non seulement constatées pendant lexercice mais également afférentes à lexercice quelle que soit leur période de comptabilisation (voir exemple des frais dassurances sous le 3.3. ci-dessus).
5.2. Les amortissements
Les bien immobiliers, à lexception des terrains subissent avec le temps une perte de valeur liée à leur usure ou à leur obsolescence. Pour enregistrer cette perte de valeur progressive dans les comptes, on a convenu de provisionner chaque année un montant damortissement calculé de telle sorte que le total des amortissements provisionnés sur la durée de vie estimée du bien immobilisé (20 ans pour un immeuble, 10 ans pour le mobilier, 5 ans pour un ordinateur, etc) soit égal à son prix dacquisition. La dotation annuelle aux amortissements pourra être soit linéaire (un montant identique chaque année) soit progressive (un montant égal à deux fois le taux de lamortissement linéaire calculé sur le solde non amorti et ce tant que la dotation est supérieure au montant linéaire).
Exemple : Soit une machine achetée 100.000 Euros ( plus 21.000 Euros de TVA) et dont la durée de vie est estimée à 5 ans.
Solde non amortiAmortissement
Linéaire (20%)Solde non amortiAmortissement dégressif (40%)Année 1
Année 2
Année 3
Année 4
Année 5
100.00020.000100.00040.00080.00020.00060.00024.00060.00020.00036.00020.00040.00020.00016.00016.00020.00020.000000100.0000100.000
On passera donc au moment de lachat de la machine
DateRéf. EcritureDébitCrédit1/12/0212300 Machines et Equipements100.00014110 TVA à récupérer21.0001 4400 Fournisseurs121.000
Annuellement en fin des 5 exercices suivants en cas damortissement linéaire :
DateRéf.
EcritureDébitCrédit31/12/0316302 Dotation aux amortissements20.0001 2309 Machines et Equip. /Amortiss.20.000
5.3. Les redressements dinventaire
En règle générale, la comptabilité se contente denregistrer pendant lannée les ventes et les achats de marchandises sans procéder aux modifications de la valeur du stock que ces opérations impliquent.
DateRéf. EcritureDébitCrédit15/09/0216000 Achats (10 pièces à 1000 ¬ )10.00014110 TVA à récupérer2.1001 4400 Fournisseurs12.10017/11/0226000 Achats (20 pièces à 1100 ¬ )22.00024110 TVA à récupérer4.6202 4400 Fournisseurs26.620
En fin dannée, on se livre à un inventaire périodique des stocks que lon compte physiquement.
Pour connaître la valeur du stock final, il faut choisir une méthode de valorisation des marchandises comptées.
Dans un environnement où les prix des marchandises achetées fluctuent, il convient de définir quelles marchandises sont encore en stock ; les première achetées (Last In First Out = LIF0) ou les dernières achetées (First In First Out = FIFO).
Dans notre exemple, on va supposer le stock composé de 22 pièces qui évaluées en FIFO vaudront 24.000 Euros (20 pièces à 1.100 Euros et 2 pièces du premier achat à 1.000 Euros).
On doit encore enregistrer en charge le coût des marchandises effectivement vendues qui, compte tenu du stock initial en début dexercice, ne correspond pas aux montants des achats effectués mais se détermine selon la formule suivante ;
Coût des Ventes = Stock initial + Achats Stock final
Variation de Stock = Stock final Stock initial
En supposant un Stock Initial en début de période de 5 pièces à 900 Euros (4.500 Euros), on a :
Un coût de vente égal à 4.500 + 32.000 24.000 = 12.500
Une variation de stock égale à 24.000 4.500 = 19.500
On passera en fin dannée lécriture
DateRéf. EcritureDébitCrédit31/12/0213000 Stocks19.50016050 Variation de Stocks19.500
La balance des comptes dachats sétablira comme suit :
BALANCE DES COMPTES ACHATSTotal débitsTotal créditsSolde débiteurSolde créditeur6000 Achats32.0006050 Variation des Stocks19.500 60 Coût des Ventes32.00019.50012.500
6. COMPTABILITE DIVISIONNAIRE
Principe de base
Pour permettre lenregistrement journalier des opérations de lentreprise dans les meilleures conditions de coût et defficacité, lorganisation comptable doit sadapter à la morphologie de lentreprise et coller à sa réalité pour mieux rendre compte.
Donc, si lentreprise exerce son activité dans différents lieux, usines ou magasins situés ou non dans des pays différents, travaillant dans une ou plusieurs devises, elle souhaitera établir dans chacun de ses sièges dactivité une administration chargée d établir les pièces comptables nécessaires à la réalisation des opérations locales dachat et vente , de paiement des salaires etc.. et à leur enregistrement au fur et à mesure de leur survenance.
Il convient cependant dorganiser le flux dinformations en sorte que toutes ces opérations locales soient reportées dans la comptabilité centrale de lentreprise sans erreur ni omission ; la meilleure manière dorganiser le report de ces opérations dans la comptabilité centrale est dutiliser dans chaque siège local la technique de la comptabilité en partie double qui assure quà tout moment les entrées de valeur (débit) sont compensées par des sorties de valeur (crédit). Le lien organique entre la comptabilité centrale et les comptabilités locales sera réalisé par les comptes de liaison.
Les comptes de liaison
En fait, les comptes de liaison sont deux comptes de solde identique en valeur mais de signes contraires ; lun exprime une sortie de valeur (crédit) de la comptabilité centrale vers la comptabilité locale tandis que lautre exprime une entrée de valeur (débit) dans la comptabilité locale en provenance de la comptabilité centrale ou inversement.
Imaginons une entreprise XYZ qui a deux magasins A et B pour lesquels elle souhaite créer une comptabilité divisionnaire pour mieux suivre lévolution de ses stocks et de ses liquidités gérés localement. Sa balance des comptes après un mois dexercice se présente comme suit ;
Balance des Comptes
Débit Crédit
Pour construire une comptabilité divisionnaire du magasin A, on isolera dans la balance des comptes ci-dessus les comptes relatifs au magasin A que lon souhaite décentraliser. On procèdera de même pour le magasin B ;
Balance des Comptes Magasin A Balance des Comptes Magasin B
Débit Crédit Débit Crédit
On voit donc apparaître dans les comptabilités divisionnaires A et B les comptes de liaison qui viennent équilibrer les balances locales et exprimer la position nette de la comptabilité locale vis-à-vis de la comptabilité centrale ; dans le cas de A, la comptabilité locale a une position nette « emprunteuse » car elle utilise les ressources de la comptabilité centrale pour financer ses actifs tandis que la comptabilité locale de B grâce à ses revenus importants dégage des ressources quelle « prête » au siège central.
La balance des comptes du siège central se présente comme suit ;
Balance des Comptes
Débit Crédit
En reprenant notre exemple simple de la société XYZ avec ses deux magasins A et B, on passera en début dexercice les écritures douverture des comptes :
DateRéf. EcritureJournal des Opérations DiversesDébitCrédit01/01/0312300 Immobilisé5.00013001 Stock magasin A6.00013002 Stock magasin B7.00015001 Trésorerie magasin A7.00015002 Trésorerie magasin B 4.00011000 Fonds permanents8.00014000 Tiers Créanciers5.000TOTAUX21.00021.000
Au moment de la création de la comptabilité divisionnaire, on passera en comptabilité centrale ;
DateRéf. EcritureJournal des Opérations DiversesDébitCrédit01/01/032580 Liaison division magasin A13.00023001 Stock magasin A6.00025001 Trésorerie magasin A7.0003581 Liaison division magasin B11.00033002 Stock magasin B7.00035002 Trésorerie magasin B 4.000TOTAUX24.00024.000
En fin de période, on rapatriera en comptabilité centrale les comptes des deux divisions accrus de leurs résultats de la période ;
DateRéf. EcritureJournal des Opérations DiversesDébitCrédit31/01/0343001 Stock magasin A5.00045001 Trésorerie magasin A8.00046001 Charges magasin A6.0007001 Revenus Magasin A8.0004580 Liaison division magasin A11.00053002 Stock magasin B1.00055002 Trésorerie magasin B 10.00056002 Charges Magasin B7.0005581 Liaison division magasin B3.00057002 Revenus Magasin B21.000TOTAUX40.00040.000
Dans cette structure décriture, les comptes de liaison ouverts à la création des comptabilités divisionnaires ne sont pas soldés à la clôture puisquils incluent les flux nets de la période et présentent la balance suivante ;
BALANCE DES COMPTES DE LIAISONTotal débitsTotal créditsSolde débiteurSolde créditeur580 Liaison division magasin A13.00011.0002.000581 Liaison division magasin B 14.00014.00058 Comptes de liaison27.00011.00016.000
Il est évident quil convient de solder les comptes de liaison par une écriture qui dégage les résultats des deux divisions ;
DateRéf. EcritureJournal des Opérations DiversesDébitCrédit31/01/0366901 Pertes et Profits Magasin A2.00066902 Pertes et Profits Magasin B14.0006580 Liaison division magasin A2.0006581 Liaison division magasin B14.000
On aurait pu intégrer cette écriture dans lécriture de clôture de fin de période pour autant que lon ait dégagé immédiatement le résultat dans la comptabilité de chaque division puisque les écritures à passer respectivement dans la comptabilité centrale et dans la comptabilité divisionnaire à louverture et à la clôture doivent être parfaitement symétriques.
Dans la comptabilité divisionnaire du Magasin A, on aurait eu dans ce cas lécriture de clôture suivante à la fin de la période ;
DateRéf. EcritureJournal des Opérations Comptabilité Magasin ADébitCrédit31/01/0320580 Liaison division magasin A13.000207001 Revenus Magasin A8.000206001 Charges magasin A6.000203001 Stock magasin A6.000205001 Trésorerie magasin A7.000206901 Pertes et Profits Mag. A2.000
DateRéf. EcritureJournal des Opérations Comptabilité Magasin BDébitCrédit31/01/0320Liaison division magasin B11.000207002 Revenus Magasin B21.000206002 Charges magasin B7.000203002 Stock magasin B1.000205002 Trésorerie magasin B10.000206902 Pertes et Profits Mag. B14.000
On aurait ainsi fait directement apparaître dans les comptabilités divisionnaires de A et B leurs bénéfices respectifs de la période de 2.000 et 14.000 tout en soldant directement les comptes de liaison.
7. PRINCIPES COMPTABLES
Jusquà présent, nous nous sommes intéressés à la technique comptable qui, partant de la constatation de chacun des faits qui génèrent un flux financier, nous a permis denregistrer et de classer ces faits selon une méthode cohérente et ordonnée de manière à pouvoir aisément établir les états financiers requis.
Néanmoins, comme lactualité économique et financière le démontre à suffisance, cette technique doit sappuyer non seulement sur des principes dorganisation mais également sur des principes de philosophie comptable que lon nomme « principes comptables généralement admis », traduction de langlais « General Accepted Accounting Principles » ou « GAAP ».
En effet, effectuer une clôture périodique des comptes pour produire des états financiers implique à la fois un inventaire prouvant lexistence des actifs et passifs repris à la balance des comptes et une évaluation de leur vraie valeur pour lentreprise. Cette clôture requiert - comme son nom lindique - non seulement darrêter les comptes de flux de la période mais également dévaluer dans quelle mesure certains de ces flux sont de nature à influencer les résultats des périodes suivantes.
Dès lors quune évaluation est nécessaire, on sort du domaine de la technique comptable pure pour rentrer dans le domaine du jugement humain ; la comptabilité cesse dêtre une science exacte dérivée des mathématiques pour devenir une science humaine impliquant des notions comme jugement, éthique et subjectivité.
Les principes comptables généralement admis doivent donc contribuer à dresser des états financiers délivrant à ses lecteurs l information la plus pertinente et la plus objective possible compte tenu des moyens disponibles pour rassembler et traiter cette information.
Ce nest pas lobjet de revenir ici en détail sur la définition et le degré dapplicabilité de ces principes comptables de base mais simplement den citer les principaux ;
Principe de pertinence (rapidité et complet)
Principe de continuité
Principe de consistance
Principe de prudence
Principe de comparabilité
Principe de limage fidèle
Principe de matérialité
On soulignera cependant que les différences constatées entre les normes existantes (US GAAP, IAS, Belgian GAAP etc
) résident essentiellement dans lordre de priorité donné par chaque norme à lapplication de ces différents principes lorsque ceux-ci sont contradictoires.
Ces différences peuvent conduire certaines entreprises à présenter des états financiers substantiellement différents selon la norme appliquée.
PAGE 23
Baudouin Ruquois Cours Compta V. 03
Classe 2 Immobilisé
Classe 3 Stocks
Classe 4
Clients
Classe 1
Fonds Permanents
Classe 4
Tiers Créanciers
Classe 7 Revenus
Classe 6 Charges
Classe 5 Trésorerie
Classe 2 Immobilisé
Classe 1
Fonds Permanents
Classe 3 Stocks
Classe 4
Tiers Créanciers
Classe 4
Clients
Classe 5 Trésorerie
Classe 7 Revenus
Classe 6 Charges
Bénéfice
Bénéfice
Fonds Permanents
Immobilisé
Tiers Créanciers
Stocks magasin A
Stock magasin B
Revenus magasin A
Trésorerie A
Charges Magasin B
Compte de liaison
Fonds A du siege central
Charges Magasin A
Tiers Créanciers
Revenus magasin A
Trésorerie A
Stock magasin B
Stocks magasin A
Revenus magasin B
Fonds Permanents
Trésorerie B
Revenus magasin B
Charges Magasin A
Compte de liaison
Fonds prêté à A
Compte de liaison
Fonds B prêté au siège central
Trésorerie B
Compte de liaison
Fonds emprunté à B
Immobilisé
Charges Magasin B